DOSSIER DE PRESSE. 4e Trophées de l Excellence. Edition Fondation EXCELLENCE SMA
|
|
- Raymond Grenier
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 DOSSIER DE PRESSE 4e Trophées de l Excellence Edition 2017 Fondation EXCELLENCE SMA 1
2 SOMMAIRE 1. Communiqué de Presse : Trophées Excellence 2017 p.3 2. La Fondation EXCELLENCE SMA...p.4 3. Le Groupe SMA p.7 4. Edition p.8 5. Règlement et annexes. p Contacts.p.16 2
3 COMMUNIQUÉ DE PRESSE La fondation EXCELLENCE SMA lance les 4 e Trophées de l Excellence Les 4 e Trophées de l Excellence, organisés par Fondation EXCELLENCE SMA ont pour objectif de récompenser les entreprises et artisans du secteur du BTP, en particulier celles mettant en œuvre des solutions innovantes en termes de prévention des désordres et de qualité sur les chantiers et sur les routes, ou des solutions de préservation en faveur de l environnement. Un prix spécial pour les Centres de Formation d Apprentis du BTP sera également attribué, en vue de récompenser un établissement sensibilisant ses apprentis à la qualité d exécution dans le bâtiment ou à la sécurité routière. Les sociétés gagnantes du concours se verront remettre un prix ainsi qu une dotation de euros lors du Salon Bâtimat qui se déroulera du 6 au 10 novembre prochain à Villepinte. La participation est gratuite et les candidats ont jusqu au 30 septembre 2017 pour envoyer leur dossier. Ce concours s inscrit dans la démarche de mobilisation de la fondation EXCELLENCE SMA ainsi que de SMABTP, qui œuvrent quotidiennement pour la sensibilisation des professionnels du secteur et l amélioration de la qualité et de la sécurité des biens et des personnes. Retrouvez le règlement et les annexes du concours à la page 10 Contact : Fabienne TIERCELIN fabienne_tiercelin@groupe-sma.fr 3
4 Une Fondation d entreprise EXCELLENCE SMA est une fondation d entreprise régie par la loi du 4 juillet 1990 sur le mécénat d entreprise. Elle est unique dans sa vocation à accompagner les professionnels du monde de la construction dans leurs activités. La fondation est présidée par Gérard LAURENT, ancien chef d entreprise. Elle est animée au quotidien par sa déléguée générale, Fabienne TIERCELIN. Une volonté : accroître la prévention des sinistres Aujourd hui ils sont nombreux à se mobiliser pour participer à l effort de qualité et à la lutte contre les risques de sinistres : pouvoirs publics, professionnels et assureurs, au premier rang desquels SMABTP, mutuelle professionnelle exclusivement vouée au monde du BTP. Premier assureur construction au monde, SMABTP dispose d une expertise et d un savoir-faire unique et historique lui permettant de jouer un rôle spécifique dans ce domaine. Fidèle à sa vocation, la protection mutuelle des professionnels du BTP, elle accompagne dans une démarche permanente de prévention des risques les acteurs de la construction. La création de la fondation d entreprise EXCELLENCE SMA, en 1994, se situe dans le prolongement de cette action. Elle s engage au quotidien dans la promotion de la qualité, de la sécurité et de la prévention dans la construction, auprès des professionnels mais aussi des jeunes en formation. 4
5 Ses actions sont multiples : o sensibiliser le plus grand nombre de professionnels du BTP pour prévenir les risques dans la construction, o former et informer les acteurs de la construction, notamment les jeunes, o valoriser la qualité et l excellence professionnelle, o améliorer la sécurité des biens et des personnes, o comprendre les pathologies pour mieux anticiper les effets et prévoir des dispositifs de prévention adaptés. Au total, la fondation d entreprise EXCELLENCE SMA conduit, seule ou en partenariat, de multiples actions relevant de 4 grands domaines : la formation, l information, les études techniques et le sponsoring. Parmi ses actions emblématiques, on peut citer ; Les Fiches Pathologie du Bâtiment Créées il y a 18 ans par la fondation d entreprise EXCELLENCE SMA et l Agence Qualité Construction, les fiches Pathologie du bâtiment sont un outil pédagogique original pour renseigner les acteurs de la construction sur les sinistres les plus fréquents ou les plus coûteux : leurs manifestations, leurs causes et leurs solutions. Chaque fiche, rédigée par un technicien spécialiste du corps d état concerné, traite d un type de sinistre précis et rassemble sur le sujet explications techniques, conseils de prévention et illustrations (schémas, photos ). Ces fiches sont largement publiées dans la presse professionnelle (Qualité Construction, Les Cahiers Techniques du Bâtiment du groupe, les revues des organisations professionnelles ). Les internautes peuvent aussi consulter une version complète des fiches pathologie du bâtiment sur le site web de SMABTP ( et sur celui de l Agence Qualité Construction ( Pour répondre aux attentes d un public extrêmement varié et élargir encore la diffusion de cet outil, les deux organismes ont lancé une application à télécharger gratuitement sur tous les mobiles et smartphones. Le lecteur y retrouve l ensemble de la collection sous un format enrichi et parfaitement adapté au support. Chaque fiche est structurée en quatre parties : constat, diagnostic, points sensibles et conseil de l expert. Chacune est dotée de liens hypertexte pour compléter l information fournie : précisions lexicales, références aux textes réglementaires, renvois aux publications de l AQC et des Centres techniques. L application est consultable même en l absence de réseau. 5
6 Les Rencontres de l Excellence Avec l organisation de Rencontres de l Excellence, la fondation souhaite diffuser les savoirs et confronter les expériences. Elles abordent des sujets d actualité reflétant les préoccupations des professionnels dans le domaine technique et assurantiel (pathologies, règles de l art, responsabilités et garanties d assurance...). Ces manifestations sont organisées en partenariat avec les fédérations départementales et régionales du Bâtiment (FFB), les fédérations régionales des travaux publics (FRTP), notre réseau d experts conseils SOCABAT GIE et les directions régionales du Groupe. 6
7 Le groupe SMA, assureur partenaire solide Avec un chiffre d affaires assurances de 2,5 milliards d euros et plus de collaborateurs, le Groupe SMA assure, en France, pour l ensemble de leurs besoins en assurance, plus de clients et sociétaires : entreprises, professionnels, artisans, dirigeants, leurs collaborateurs et leurs proches. Le Groupe SMA est constitué de deux sociétés d assurance mutuelle pivots : SMABTP, spécialiste de l assurance construction, de responsabilité et de dommages pour le secteur du BTP SMAvie spécialisée en assurances de personnes, assurances vie, épargne, retraite, prévoyance, santé Ces deux mutuelles sont membres de la SGAM btp (Société de groupe d assurances mutuelles du BTP). Véritable partenaire pour les professionnels de la construction, SMABTP est une mutuelle d assurance qui offre depuis près de 160 ans des solutions d'assurance adaptées pour couvrir l'ensemble des risques des acteurs de la construction. SMABTP s adresse aux artisans et aux entreprises de bâtiment et de travaux publics, aux promoteurs immobiliers, maîtres d ouvrage publics, constructeurs de maisons individuelles, maîtres d œuvre, architectes, industriels et distributeurs du BTP, professionnels de l'immobilier. Sa politique audacieuse et sa gestion rigoureuse et prudente en font un partenaire solide qui accompagne ses sociétaires à chaque étape de leur vie professionnelle et privée. Cette solidité du groupe, qui est le gage de sa présence durable aux côtés des clients se traduit par des marges de solvabilité parmi les plus importantes du marché de l assurance avec près de 10 fois le minimum réglementaire. Guidée par la vocation mutualiste et ses valeurs fondatrices, SMABTP s engage en permanence aux côtés de ses clients pour leur proposer des services et des produits toujours plus qualitatifs et innovants. 7
8 Edition 2013 Les entreprises récompensées en 2013 La précédente édition a permis de récompenser 6 entreprises et un Centre de Formation d Apprentis Prix prévention qualité sécurité salariés Société ART DES SOLS salariés Société CARMINE SA salariés Société SOE STUC & STAFF 4. + de 500 salariés Société EUROVIA 5. CFA CFA BTP ARLES Prix spéciaux sécurité routière salariés Société SATP BUFFI salariés Société LA LOUISIANE SA 8
9 «Quelle plus belle reconnaissance que de recevoir le prix de la PREVENTION QUALITE SECURITE Du 1er assureur français de notre secteur, par surcroit notre partenaire depuis plus de 50 ans.» Entreprise CARMINE SA «Cette expérience et ce trophée apportent à l entreprise une reconnaissance de la part des Maîtres d Ouvrages et Maîtres d œuvres, et eux-mêmes encouragent les entreprises à participer aux démarches sur la qualité et la sécurité.» Entreprise S.O.E Stuc & Staff Crédits photos : Philippe COUETTE photographe 9
10 4 e concours «Les Trophées de l Excellence» de la Fondation d entreprise des métiers du BTP Édition 2017 CONCOURS 2017 RÈGLEMENT DU CONCOURS Organisés par la fondation d entreprise EXCELLENCE SMA, les 4 e trophées de l Excellence ont pour objectif de récompenser et de promouvoir des artisans et des entreprises qui, au travers d actions novatrices exemplaires, témoignent de leur intérêt marqué pour la prévention des désordres, la qualité d exécution, la sécurité sur les chantiers et sur les routes ou la préservation de l environnement et le développement durable. La fondation distinguera des actions remarquables sur ces sujets. Un prix spécial «centre de formation» sera également attribué au CFA qui témoignera d une action, d une formation ou d une réalisation visant à sensibiliser les apprentis à la qualité de mise en œuvre du travail ou à la sécurité routière. Ce concours s inscrit dans le prolongement de la mobilisation de SMABTP, premier assureur du secteur du BTP, en faveur de la qualité dans la construction, en France. DOSSIER DE PARTICIPATION Tous les dossiers devront être soumis au format Word et devront contenir : la fiche d engagement du candidat (voir annexe 1 ou téléchargeable sur le site du groupe), la fiche d inscription (voir annexe 2 ou téléchargeable sur le site du groupe), les documents techniques, le dossier de presse ou des photos, film, reportage, une brochure sur l entreprise ou une plaquette, une lettre de motivation. 10
11 La lettre de motivation devra mettre en valeur les caractéristiques spécifiques de l action entreprise : ses aspects novateurs permettant d agir pour une meilleure prévention des risques au sein de la structure, en quoi cela joue sur la qualité des travaux, la sécurité des personnes (compagnons, occupants, utilisateurs) ; une amélioration ou une plus grande préservation de l environnement sur les chantiers. REMISE DES TROPHÉES Le jury se réunira et élira le lauréat de chacune des catégories en octobre La proclamation des résultats et la remise des prix se feront le mercredi 8 novembre 2017 sur le salon Batimat à Villepinte. PRIX Un trophée national par catégorie d entreprises sera attribué par le jury. Les catégories sont les suivantes : 1. Entreprises/artisans de 0 à 15 salariés, 2. Entreprises entre 16 et 50 salariés, 3. Entreprises entre 51 et 500 salariés, 4. Entreprises de plus de 500 salariés, 5. Un prix spécial «centre de formation» l action qualité du CFA. DOTATION Chaque lauréat recevra un prix de JURY Placé sous l autorité du président de la fondation EXCELLENCE SMA, le jury est composé d experts de la construction, d entrepreneurs et de représentants de la fondation. Le jury est indépendant et souverain. Après examen des dossiers, il se réserve le droit de n'attribuer aucun prix, s'il estime que les projets ne répondent pas aux critères. Le jury n est pas dans l obligation de motiver ses décisions. COMMENT Y PARTICIPER? L inscription est gratuite. 1. Rendez-vous sur le site rubrique : Fondation Excellence 2. Téléchargez : - La fiche d engagement du candidat - La fiche d inscription aux «Trophées de l Excellence 2017» 3. Joindre les autres pièces mentionnées dans le DOSSIER DE PARTICIPATION 11
12 ENVOI DU DOSSIER DE CANDIDATURE : Le dossier complet doit être envoyé au plus tard le 30 septembre 2017 par courrier ou par COURRIER Fondation EXCELLENCE SMA Concours Trophées de l Excellence «Qualité de la Construction» - Édition Avenue Emile Zola PARIS concoursexcellence@excellencesma.org Objet : Concours Trophées de l Excellence «Qualité de la Construction» - Édition 2017 Pour tout renseignement : Fatiha Bousébha Mélanie Mahiette concoursexcellence@excellencesma.org 12
13 ANNEXE 1 : FICHE D'ENGAGEMENT DU CANDIDAT Concours Trophées de l Excellence «Qualité de la Construction», édition 2017 de la fondation EXCELLENCE SMA Je soussigné(e) Nom et prénom Fonction Société Adresse candidat au concours Trophées de l Excellence «Qualité de la Construction», édition 2017 de la fondation EXCELLENCE SMA, certifie avoir pris connaissance du règlement du concours et m'engage à en respecter toutes les clauses. Fait à Le Signature 13
14 ANNEXE 2 : FICHE D INSCRIPTION AUX TROPHÉES EXCELLENCE 2017 COORDONNÉES DU (DE LA) CANDIDAT(E) : Raison sociale : Nom : Prénom : Adresse : Code postal : Ville : Téléphone : Entreprise : 0 à 15 salariés 16 à 50 salariés 50 à 500 salariés > 500 salariés CFA Numéro de SIREN : Numéro de sociétaire SMABTP, le cas échéant : DESCRIPTION DE L INITIATIVE : Nom de la personne coordinatrice du dossier de candidature : Date : Signature : 14 Crédits photos : Fotolia
15 CONTACTS Fondation EXCELLENCE SMA Fabienne TIERCELIN, Déléguée Générale Fatiha BOUSEBHA
Grand Prix de la création Les Fèvres 2015
Grand Prix de la création Les Fèvres 2015 parrainé par MNRA, la mutuelle des artisans PRÉAMBULE A l occasion du salon Les Fèvres 2015 qui se déroulera les 16, 17 et 18 octobre prochain dans l enceinte
Plus en détailWORLDWIDE HOSPITALITY AWARDS 2014 15 e édition MEILLEURE OPÉRATION DE COMMUNICATION
WORLDWIDE HOSPITALITY AWARDS 2014 15 e édition MEILLEURE OPÉRATION DE COMMUNICATION Intercontinental Paris Le Grand Hotel 17 Novembre 2014 CRITERES D EVALUATION MEILLEURE OPÉRATION DE COMMUNICATION Ce
Plus en détailÉCOLE DES BEAUX ARTS DEMANDE D ADMISSIBILITÉ POUR L ANNÉE 2015/2016
ÉCOLE DES BEAUX ARTS DEMANDE D ADMISSIBILITÉ POUR L ANNÉE 2015/2016 Session 1 Concours du 13 au 14 avril 2015 Session 2 Concours du 16 au 17 avril 2015 Session 3 Concours du 29 au 30 juin 2015 Session
Plus en détailPROTECTION PROFESSIONNELLE DES ARTISANS DU BATIMENT
PROTECTION PROFESSIONNELLE DES ARTISANS DU BATIMENT ACTIVITE D E M A N D E D A S S U R A N C E Si vous avez déjà souscrit un contrat de la gamme Protection Professionnelle des Artisans du Bâtiment, indiquez-nous
Plus en détailPrix Maître d apprentissage APCMA/MNRA. Règlement du prix national 2015
Prix Maître d apprentissage APCMA/MNRA Règlement du prix national Article 1 - Objet Le prix «Maître d apprentissage» est organisé par l Assemblée Permanente des Chambres de Métiers et de l Artisanat (APCMA)
Plus en détailRèglement de la consultation
Communauté de communes du Pays de Saint-Aubin-du-Cormier 3 rue de la Libération, BP11, 35140 Saint-Aubin-du-Cormier Tel : 02.99.39.22.94 Fax : 02.99.45.18.03 Marché public de prestation de services Règlement
Plus en détailPrix Duo@Work. 2 ème édition. Excellence partagée entre architecte et industriel. Appel à candidature
Duo@Work 2 ème édition 1 Excellence partagée entre architecte et industriel Appel à candidature Un prix créé par l Unsfa Ile-de-France, en partenariat avec ARCHITECT@WORK Paris Excellence partagée entre
Plus en détailCONCOURS DE PHOTOGRAPHIE FACEBOOK. 08 sept au 14 novembre. Thème : Génération 25, les droits de l enfant
CONCOURS DE PHOTOGRAPHIE FACEBOOK 08 sept au 14 novembre Thème : Génération 25, les droits de l enfant " L humanité doit donner à l enfant ce qu elle a de meilleur" Déclaration de Genève. Contexte Tous
Plus en détailPRODUITS DE PREVOYANCE IMPERIO. Ce document ne peut être ni communiqué ni distribué, sans l accord exprès d IMPERIO.
PRODUITS DE PREVOYANCE IMPERIO Ce document ne peut être ni communiqué ni distribué, sans l accord exprès d IMPERIO. 1 GAMME DE SOLUTIONS PREVOYANCE IMPERIO PRECISO HOSPITALIS EDUCALIA SERENITE Plus ASSURANCE
Plus en détailREGLEMENT DU CONCOURS MACIF «PRIX MACIF DU FILM ECONOMIE SOCIALE»
REGLEMENT DU CONCOURS MACIF «PRIX MACIF DU FILM ECONOMIE SOCIALE» 1. LA SOCIETE ORGANISATRICE La Macif, société d assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise régie par le Code des assurances,
Plus en détailREGLEMENT DU CONCOURS : «BOURSES JEUNES TALENTS 2015 DE LA FONDATION GLENAT»
REGLEMENT DU CONCOURS : ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE Le présent concours des est organisé par la fondation d entreprise Glénat, créée par l arrêté préfectoral n 2012258-0004 du 14 septembre 2012 situé
Plus en détailMarketing et communication SMART Courtage Assurances
Marketing et communication SMART Courtage Assurances Le présent questionnaire préalable d assurance Marketing et Communication a pour objet de réunir des informations sur vos activité commerciales Quelles
Plus en détailPrix AGIRC et ARRCO Faciliter l accès aux soins des personnes handicapées vieillissantes pour favoriser l autonomie
APPEL À PROJETS Prix AGIRC et ARRCO Faciliter l accès aux soins des personnes handicapées vieillissantes pour favoriser l autonomie en partenariat avec le Comité national Coordination Action Handicap (CCAH)
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE EMDay Awards
DOSSIER DE CANDIDATURE EMDay Awards PRESENTATION DU CANDIDAT Société : N RCS : Représentant légal : Date de création :... /... /... Adresse : Code Postal : Ville : Téléphone : Mobile : Mail : Site web
Plus en détailRèglement du concours dans le cadre de l édition 2012 du «mois de l origine et de la qualité»
Règlement du concours dans le cadre de l édition 2012 du «mois de l origine et de la qualité» I. Le concours dans les enseignes de la distribution 1- Objectif global du concours L objectif du concours
Plus en détailde CANdidATURE TRoPHéEs CREER 2015
dossier de CANdidATURE TRoPHéEs CREER 2015 Pour sa 9 ème édition, le Salon Créer met à l honneur les chefs d entreprise du Nord Pas de Calais en les invitant à participer aux Trophées Créer 2015. Ce trophée
Plus en détailCOMMUNE DE LOMBERS FAUCARDAGE DES VOIES COMMUNALES ET CHEMINS RURAUX CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE MERCREDI 23 AVRIL 2014 A 15 HEURES
COMMUNE DE LOMBERS MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE POUVOIR ADJUDICATEUR COMMUNE DE LOMBERS OBJET DU MARCHE FAUCARDAGE DES VOIES COMMUNALES ET CHEMINS RURAUX DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES
Plus en détailLivret. du professeur OBJECTIF TRAVAUX PUBLICS. Le programme Le site Internet La visite Le concours photo
Livret du professeur Le programme Le site Internet La visite Le concours photo OBJECTIF TRAVAUX PUBLICS OBJECTIF TRAVAUX PUBLICS Découverte professionnelle 2010-2011 Découverte professionnelle 2010-2011
Plus en détailBULLETIN DE PARTICIPATION / REGLEMENT PODIUMS D OR 2014
BULLETIN DE PARTICIPATION / REGLEMENT PODIUMS D OR 2014 A nous retourner avant le lundi 29 septembre 2014 La Compétition des Podiums d'or récompense les réalisateurs de production vidéo de sport. Vous
Plus en détail6 e GRAND PRIX INTERNATIONAL DE PHOTOGRAPHIE DE VEVEY
1/6 6 e GRAND PRIX INTERNATIONAL DE PHOTOGRAPHIE DE VEVEY Pour réaliser un projet photographique en moins d une année Délai de dépôt du descriptif d un projet inédit au 30 septembre 2007 Délibération du
Plus en détailVOIES NAVIGABLES DE FRANCE Direction interrégionale du Sud-Ouest 2, port Saint-Étienne BP 7207 31073 Toulouse Cedex 7
ACTE D'ENGAGEMENT N de MARCHE : 07 81 SG..... Personne Publique : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE Direction interrégionale du Sud-Ouest 2, port Saint-Étienne BP 7207 31073 Toulouse Cedex 7 Objet du Marché :
Plus en détailDossier de candidature
Dossier de candidature Dossier complet à retourner ou à déposer avant le 08 septembre 2015 à : jeunesentreprises@strasbourg.cci.fr nweiser@cm-alsace.fr OU CCI de Strasbourg et du Bas-Rhin Pôle Création/Cession
Plus en détailLe concept et les objectifs. Les catégories. Les inscriptions. Les résultats. Email Awards. Le grand prix de l Email Marketing,
Le concept et les objectifs Les catégories Les inscriptions Les résultats Email Awards Le grand prix de l Email Marketing, Le concept Email Awards Les EMDay Awards récompensent les professionnels de l
Plus en détailACTE D'ENGAGEMENT ( A. E )
ACTE D'ENGAGEMENT ( A. E ) Maître de l'ouvrage : Communauté de Communes du Pays des Couleurs 574 rue Paul Claudel - BP 34 38510 MORESTEL Tél. : 04 74 80 23 30 - Fax : 04 74 80 40 39 Objet du Marché: Zone
Plus en détailRèglement du concours dans le cadre de l opération «Fête-moi Signes» de 2014
Règlement du concours dans le cadre de l opération «Fête-moi Signes» de 2014 I. Le concours dans les enseignes de la distribution 1- Objectif global du concours L objectif du concours est de mettre en
Plus en détailDossier de candidature 2014 Concours international
Diplôme Ina (grade master) Gestion de patrimoines audiovisuels Production Dossier de candidature 2014 Concours international M me M. Nom :.. Prénom :. Cochez le diplôme auquel vous postulez : Gestion de
Plus en détailPAR THEMATIQUE. N THEME Présentation
PAR THEMATIQUE N THEME Présentation A B C D Apprentissage/alternance Formation continue Développement/ investissement Hygiène, sécurité, accessibilité Les conseillères du Service Apprentissage ont pour
Plus en détailRèglement du concours «Les Etoiles du Tourisme»
Règlement du concours «Les Etoiles du Tourisme» Article 1 : objet du concours A la demande du Secrétariat d Etat chargé du commerce, de l artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des
Plus en détailFAQ Conditions de candidature... 2 Procédure de candidature et remise de prix... 2 Le dossier de candidature... 3
FAQ Conditions de candidature... 2 Peut-on poser sa candidature si on a achevé ses études entre le 01/09/2014 et le 31/08/2015 et si la remise du diplôme a lieu seulement après la clôture des dépôts de
Plus en détailPrix EAC Meilleure Animation Culturelle 2014
Prix EAC Meilleure Animation Culturelle 2014 Règlement Article 1 Le groupe d enseignement supérieur EAC (Economie, Art et Communication) remettra en 2014, en collaboration avec La Demeure Historique le
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT N 08 05
MARCHES PUBLICS ACTE D ENGAGEMENT N 08 05 Cet acte d'engagement correspond à Marché de base La variante A Procédure et forme du marché Indiquer la ou les référence(s) des articles et alinéas du code des
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION N 07-18 Du 24 mai 2007. Centre International d Etudes Pédagogiques 1, Avenue Léon Journault 92318 Sèvres cedex
REGLEMENT DE LA CONSULTATION N 07-18 Du 24 mai 2007 PERSONNE PUBLIQUE Centre International d Etudes Pédagogiques 1, Avenue Léon Journault 92318 Sèvres cedex Téléphone : 01 45 07 60 00 Télécopieur : 01
Plus en détailPROPOSANT (sera le Preneur d Assurance si le contrat est souscrit)
FORMULAIRE DE DÉCLARATION DE RISQUE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNEL DE L IMMOBILIER COURTIER Nom du Cabinet Nom et prénom du représentant Email Téléphone Adresse N Type de voie Nom de la voie Code
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION
REGLEMENT DE CONSULTATION Marché publics de fournitures et services CONCEPTION, EDITION, IMPRESSION des Livrets des Hauts de Calvisson Marché n 2015 08 Marché à Procédure Adaptée selon article 28 du Code
Plus en détailL EUROPE DE LA PAIX ET DE LA DEMOCRATIE
L EUROPE DE LA PAIX ET DE LA DEMOCRATIE «Unie dans la diversité», cette devise signifie qu au travers de l Union européenne, les européens unissent leurs efforts en faveur de la paix et de la prospérité.
Plus en détailREGLEMENT GENERAL DU CONCOURS. Session 2015
REGLEMENT GENERAL DU CONCOURS «Un des Meilleurs Apprentis de France» Session 2015 I Préambule Chaque année, la Société des Meilleurs Ouvriers de France organise, le concours : «UN DES MEILLEURS APPRENTIS
Plus en détailBulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes
Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes N 7 bis du 15 septembre 2006 C2006-36 / Lettre du ministre de l économie, des finances et de l industrie du 9 août
Plus en détailTravaux de rénovation des allées du cimetière
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT (AE) Maître d ouvrage Mairie de Quincié-en-beaujolais Le Bourg 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS Téléphone : 04 74 04 32 47 Fax : 04 74 04 30 35 Email : mairie@quincie-en-beaujolais.fr
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE MASTER 1 2010 2011 Master 1 avec Option :
PHOTO Allées Seydou TALL x Canal IV Point E Rue PE 48 Tél 33 824 93 78 Fax : 33 824 93 77 E-mail : isfcom@yahoo.fr - Site web : http://www.isfdakar.com Tél : 33 824 93 78 Fax : 33 824 93 77 E-mail : isfcom@yahoo.fr
Plus en détailTremplin pour l Entrepreneuriat Étudiant
Tremplin pour l Entrepreneuriat Étudiant Date limite d envoi des dossiers : 31 mars 2014 INFORMATION RÈGLEMENT DOSSIER DE PARTICIPATION TÉLÉCHARGEABLES www.enseignementsup-recherche.gouv.fr Dossier de
Plus en détailFABRE COURTAGE ASSURANCES. Créateurs en solutions d assurances
FABRE COURTAGE ASSURANCES Créateurs en solutions d assurances S O M M A I R E PRESENTATION DU GROUPE FCA Quelques chiffres P2 Structures P2 Nos Atouts et Nos Valeurs P3 Notre Engagement P3 L équipe FCA
Plus en détailECOTROPHELIA EUROPE. Concours européen de création de produits alimentaires innovants R È G L E M E N T A N N É E 2 0 1 2
ECOTROPHELIA EUROPE Concours européen de création de produits alimentaires innovants R È G L E M E N T A N N É E 2 0 1 2 ARTICLE 1 ORGANISATEURS FOODDRINK EUROPE (Confédération des industries alimentaires
Plus en détailMARCHES PUBLICS à procédure adaptée et à tranches conditionnelles Article 28 du Code des marchés publics Article 72 du Code des Marchés publics
MARCHES PUBLICS à procédure adaptée et à tranches conditionnelles Article 28 du Code des marchés publics Article 72 du Code des Marchés publics REGLEMENT DE CONSULTATION Valant Acte d engagement Article
Plus en détailConcours de recrutement de professeurs de français - Genève - 2006. Note d information
OFFICE DES NATIONS UNIES A GENEVE UNITED NATIONS OFFICE AT GENEVA Concours de recrutement de professeurs de français - Genève - 2006 Note d information 1. Un concours de recrutement de professeurs de français
Plus en détailCONCOURS DE CREATION D'ENTREPRISE PAR LES FEMMES "SARTHOISE DE TALENT" REGLEMENT. Dépôt des candidatures au plus tard le 17 juillet 2015
CONCOURS DE CREATION D'ENTREPRISE PAR LES FEMMES "SARTHOISE DE TALENT" REGLEMENT Dépôt des candidatures au plus tard le 17 juillet 2015 Article 1 - Objet : Le concours SARTHOISE DE TALENT est mis en place
Plus en détailCONTRAT D ADHÉSION. FAC FOR PRO PARIS Tous droits réservés
CONTRAT D ADHÉSION CONTRAT ENTRE FAC FOR PRO PARIS ET L ÉTUDIANT Article 1. Dispositions générales Le présent contrat, ci-après dénommé «le contrat» constitue l accord régissant pendant sa durée, les relations
Plus en détailMARCHE N 2014-06 : Location et maintenance d un autocom et de téléphones pour notre site de La Courneuve
MARCHE N 2014-06 : Location et maintenance d un autocom et de téléphones pour notre site de La Courneuve ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE EN SEINE-SAINT-DENIS 6 mail Maurice de Fontenay 93120 LA COURNEUVE Date
Plus en détailPRIX DE L INITIATIVE NUMERIQUE CULTURE, COMMUNICATION, MEDIAS.
REGLEMENT PRIX DE L INITIATIVE NUMERIQUE CULTURE, COMMUNICATION, MEDIAS. 1 Sommaire I. Objet II. Conditions de participation III. Calendrier déroulement du prix IV. Modalités de participation V. Jury VI.
Plus en détailRèglement du concours du Prix de l Etudiant Entrepreneur en Economie Sociale 2012 (5 ème édition)
Règlement du concours du Prix de l Etudiant Entrepreneur en Economie Sociale 2012 (5 ème édition) ARTICLE 1 : OBJET DU CONCOURS La Mutuelle Des Etudiants (LMDE), mutuelle n 431 7 91 672 soumise aux dispositions
Plus en détailI.V.R. Ingénierie des Voiries et Réseaux
I.V.R. Ingénierie des Voiries et Réseaux VILLE DE DANNEMARIE -POSE D UNE CONDUITE AEP Ø150mm POUR RENFORCEMENT DE RESEAU -RUE DE LA FREGATE -CHEMIN PIETON A.E. Ingénierie des Voiries et Réseaux - Sarl
Plus en détailCAHIER DES CHARGES APPEL A PROJETS ACTIONS AU PROFIT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ET DE DÉPENDANCE THÈMES 2010
CAHIER DES CHARGES APPEL A PROJETS ACTIONS AU PROFIT DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ET DE DÉPENDANCE THÈMES 2010 ACCÈS AU SPORT ACCÈS AUX LOISIRS ET/OU À LA CULTURE 1 PRÉAMBULE Définies dans le
Plus en détailAttention, la visite du site est obligatoire L absence de remise d un certificat de visite entraînera la non-conformité de l offre remise
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX VILLE DE GUJAN-MESTRAS Direction Générale des Services Service Achats Marchés Place du Général De GAULLE 33470 GUJAN MESTRAS Tél: 05 57 52 57 52 Fax: 05 57 52 57 50 TRAVAUX DE
Plus en détailService de presse R P O P C RÉPERTOIRE PERMANENT OUVRAGES-PRODUITS DE CONSTRUCTION. accessible sur www.qualiteconstruction.com
Service de presse R P O P C RÉPERTOIRE PERMANENT OUVRAGES-PRODUITS DE CONSTRUCTION accessible sur www.qualiteconstruction.com La multiplication des textes de références, l introduction du marquage CE,
Plus en détailRèglement du jeu concours «Souvenir de Match»
Règlementdujeuconcours«SouvenirdeMatch» 1 Organisateur LeclubChambérySavoieHandball,dontlesiègesocialest688AvenuedesFollaz73 000CHAMBERYorganiseunjeugratuitsansobligationd'achat,du6juinau30juillet 2012
Plus en détailAppel d offres ouvert n AO2011/07/002 relatif à l acquisition d une infrastructure de stockage de type «NAS» («Network Attached Storage»
Appel d offres ouvert n AO2011/07/002 relatif à l acquisition d une infrastructure de stockage de type «NAS» («Network Attached Storage» ACTE D ENGAGEMENT (Pièce N 1) Les stipulations du présent acte d
Plus en détailDossier de presse. Le prix régional Met'Fem Le réflexe "Artisanat au Féminin" Sommaire. Communiqué de Presse P. 2. Met'fem, les métiers au féminin
Dossier de presse Le prix régional Met'Fem Le réflexe "Artisanat au Féminin" Sommaire Communiqué de Presse P. 2 Met'fem, les métiers au féminin P. 3 Les Prix Met'Fem P. 4 Les Partenaires P. 5 Les initiatives
Plus en détailLe concours scolaire «carnet de voyage» de l école à l université organisé par le CRDP de l académie de Clermont-Ferrand.
Le concours scolaire «carnet de voyage» de l école à l université organisé par le CRDP de l académie de Clermont-Ferrand. Le CRDP de l académie de Clermont-Ferrand profite du temps fort qu est le rendez-vous
Plus en détailDate limite d envoi du dossier le 15 mai 2015 Cachet de la poste faisant foi, à l adresse suivante :
MASTER ARTS - SPECIALITE ARTS PLASTIQUES Parcours Création & Gestion de l Image Numérique DOSSIER DE CANDIDATURE ANNÉE 2015-2016 Deuxième année PARCOURS PROFESSIONNEL Date limite d envoi du dossier le
Plus en détail1. PRÉSENTATION, CONTEXTE, OBJECTIFS ET CIBLES 1.1 Contexte
ZAC Pré Millet 430 rue Aristide Bergès 38330 Montbonnot St Martin Tél 04 76 33 63 63 Fax 04 76 33 63 66 ligue10@handball-france.eu Echirolles, le22 décembre 2014 1. PRÉSENTATION, CONTEXTE, OBJECTIFS ET
Plus en détailSOCIETE GENERALE. Etude de la relation client. Elodie Mouillet. Elodie Mouillet
Techniques de Commercialisation Gestion de la relation client Mme LEFLOUR SOCIETE GENERALE Etude de la relation client Elodie Mouillet Elodie Mouillet Introduction I. De nombreux outils au service de la
Plus en détailN SIRET : ou N inscription au Répertoire des métiers Code NAF : Si votre entreprise a des filiales, veuillez nous préciser leurs noms et adresses :
Vous souhaitez souscrire notre offre d assurance dédiée aux Entreprises de Travaux Publics et nous vous remercions de votre confiance. Pour nous permettre d établir votre contrat, nous vous prions de remplir
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE 2015 1ère édition
DOSSIER DE CANDIDATURE 2015 1ère édition Ce concours est destiné à valoriser une bonne pratique «RSE»* «La bonne pratique en matière de Responsabilité Sociale de l Entreprise est une action dans laquelle
Plus en détailCONDITIONS. Pour être candidat :
CONDITIONS Ce concours a pour objet de faire émerger, puis soutenir des projets originaux, portés par des jeunes, dans les domaines culturel, artistique, éducatif, humanitaire ou social. Pour être candidat
Plus en détailACTE DE VENTE D'UN NAVIRE DE PLAISANCE
Entre les sssignés : ACTE DE VENTE D'UN NAVIRE DE PLAISANCE et Nom :... Prénom :... Date et lieu de naissance :... Adresse de la résidence principale :...... Nationalité :... Vendeur, d'une part Nom :...
Plus en détailLUTTER CONTRE LE HARCÈLEMENT
LUTTER CONTRE LE HARCÈLEMENT Prix À «Mobilisons-nous L ÉCOLE : L AFFAIRE contre DE le TOUS! harcèlement» 2ème édition 2014/2015 Préambule Dans le cadre de la politique conduite pour diminuer le harcèlement
Plus en détailACTE D'ENGAGEMENT ( A. E. )
ACTE D'ENGAGEMENT ( A. E. ) Maître de l'ouvrage : Commune de MORESTEL Hôtel de ville BP 6 38510 MORESTEL Tél : 04 74 80 09 77 - Fax : 04 74 80 33 90 Objet de la Consultation : Aménagement du chemin de
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Ministère de l'intérieur Préfecture de Belfort Représentant du Pouvoir Adjudicateur (RPA)
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE
UFR ESTHUA, Tourisme et Culture DOSSIER DE CANDIDATURE année universitaire 201 2015 2016 Licence Parcours SPORTS et LOISIRS (Saumur) EQUITATION - OPTION 1 IFCE (Brevet Professionnel / Diplôme d Etat Jeunesse,
Plus en détailDemande création école boomerang.doc Page 1 sur 6
Page 1 sur 6 DOSSIER DE DEMANDE DE CRÉATION D ÉCOLE DE BOOMERANG 1 Renseignements administratifs Nom :... Prénom :... Adresse... Code postal... Commune... Téléphone fixe :... Téléphone mobile :... Mail
Plus en détailLes Trophées «Y a d l idée en Normandie!» Edition 2015
z 1 Les Trophées «Y a d l idée en Normandie!» Edition 2015 Règlement du concours www.concours-innovation.fr 2 Article 1 : Présentation du concours Les Trophées «Y a d l idée en Normandie!» sont issus de
Plus en détailPrix de l Innovation Technologique
2015 Prix de l Innovation Technologique Air et Espace Aéro-Club de France - Commission Innovation Technologique 6, Rue Galilée - 75116 Paris - Tél : 01 47 23 72 72 - Fax : 01 47 23 50 90 Email : aeroclub@aeroclub.com
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE POUVOIR ADJUDICATEUR NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : Acsé, agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l'egalité des Chances, Contact : scpc, à l'attention
Plus en détailCONCOURS INTERNATIONAL D ECRITURE
CONCOURS INTERNATIONAL D ECRITURE CHANSONS SANS FRONTIERES Règlement de la 9 ème édition 2014/2015 Date limite de dépôt des textes Dimanche 11 janvier 2015 Fusaca et Accord Production organisent CHANSONS
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES. «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST»
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C) Numéro
Plus en détailTITRE DE VOTRE PROJET :...
PREFET DE L AIN Nous vous invitons à prendre contact avec l un des référents mentionnés à l annexe 7 pour l accompagnement et le suivi de votre projet. Nous vous invitons à prendre connaissance avec attention
Plus en détailB2V lance le Prix Solidarité Autonomie Seniors
DOSSIER DE PRESSE B2V lance le Prix Solidarité Autonomie Seniors Sommaire Page 2 : Le Prix B2V en quelques dates Page 3 : Un prix destiné à encourager l innovation sociale en matière d accompagnement du
Plus en détailBLEU CIEL D EDF, L EXPERTISE D EDF AU SERVICE DES ÉCONOMIES D ÉNERGIE
26 FEVRIER 2013 BLEU CIEL D EDF, L EXPERTISE D EDF AU SERVICE DES ÉCONOMIES D ÉNERGIE Contact presse : Colette Génin Tél : 01 44 82 48 84 e-mail : edf-presse@consultants.publicis.fr www.edf.fr EDF SA au
Plus en détailDe la recherche universitaire le règlement
Notre ambition commune est triple 1. Décloisonner le savoir et encourager la recherche universitaire en lui offrant une audience élargie. 2. Créer une dynamique d échange entre le monde de l édition et
Plus en détail1 ère édition des Prix SMART ENTREPRENEUR
1 ère édition des Prix SMART ENTREPRENEUR CONTEXTE Le Groupe Moniteur organise la 1 ère édition des Prix SMART ENTREPRENEUR qui récompensent les artisans, entrepreneurs utilisateurs de solutions et outils
Plus en détailProgramme Bachelor Bac à Bac+3 Dossier de candidature - Février 2015
Programme Bachelor Bac à Bac+3 Dossier de candidature - Février 2015 Candidature Candidature pour postuler en : Cochez la case de votre choix. Bachelor Business c 1 ère année c 2 ème année c 3 ème année
Plus en détailDossier de candidature : "L'innovation technologique en Afrique du 21 ème siècle"
1 Dossier de candidature : "L'innovation technologique en Afrique du 21 ème siècle" 2 Dossier de candidature : "L'innovation technologique en Afrique du 21 ème siècle" DOSSIER DE CANDIDATURE à retourner
Plus en détailF-Montélimar: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 2010/S 67-101090 AVIS DE CONCOURS
1/6 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:101090-2010:text:fr:html F-Montélimar: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 2010/S 67-101090 AVIS DE CONCOURS
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE SOUS PLI POUR LE SERVICE DU COURRIER
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE CENON 1 Avenue CARNOT 33151 CENON CEDEX REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE
Plus en détail2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Ville de SAINT-SULIAC La Ruette Guitton 35 430 SAINT-SULIAC REVISION GENERALE DU P.O.S SOUS FORME DE PLAN LOCAL D'URBANISME 2 - REGLEMENT DE LA CONSULTATION Page 1 sur 7 Maître de l'ouvrage : MAIRIE de
Plus en détailTELESURVEILLANCE DES LES BATIMENTS DE LA VILLE DE MAROMME 2011 ACTE D ENGAGEMENT (A.E.)
OBJET DU MARCHE : TELESURVEILLANCE DES LES BATIMENTS DE LA VILLE DE MAROMME 2011 MODE DE PASSATION : PROCEDURE ADAPTEE (SUIVANT ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MODE DE
Plus en détailInformations et inscriptions : Pèlerin Grand prix Pèlerin du patrimoine - 18 rue Barbès - 92128 Montrouge CEDEX www.pelerin-patrimoine.
Informations et inscriptions : Pèlerin Grand prix Pèlerin du patrimoine - 18 rue Barbès - 92128 Montrouge CEDEX www.pelerin-patrimoine.com Le Grand prix Pèlerin du patrimoine a pour but de valoriser notre
Plus en détailDossier de candidature
BP 51 111 44 011 Nantes Cedex 1 FRANCE euradionantes@gmail.com Contact : Laurence AUBRON +33 (0)2 40 20 48 00 +33 (0)6 76 49 94 01 Dossier de candidature Stage professionnalisant de «journalisme européen
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE
LES DOSSIERS SONT A ENVOYER AVANT LE 26 OCTOBRE 2015 A : ARGUSDIGITAL@ARGUSDELASSURANCE.FR TOUTES LES PIECES ADDITIONNELLES POURRONT ETRE ADRESSEES PAR COURRIER A : LES ARGUS DE L ASSURANCE DIGITALE 2015
Plus en détailLe président. jff/fs/n 1098/gr. Strasbourg, le 10 septembre 2004. Recommandé avec A.R
Le président jff/fs/n 1098/gr Strasbourg, le 10 septembre 2004 Recommandé avec A.R Objet : Notification du rapport d observations définitives relatif à l examen de la gestion du comité régional du tourisme
Plus en détailLES ASSURANCES DE LA CONSTRUCTION
LES ASSURANCES DE LA CONSTRUCTION 1 / 24 SOMMAIRE 1) INTRODUCTION AUX ASSURANCES DE LA CONSTRUCTION 1.1) A chaque étape, des risques liés à la construction 1.2) Les cinq assurances couvrant l ensemble
Plus en détailen 10 questions Tout savoir pour faire une demande de préfinancement en ligne www.prets.caissedesdepots.fr
en 10 questions Tout savoir pour faire une demande de préfinancement en ligne Annoncé par le Président de la République et détaillé par le Premier ministre Manuel Valls le 8 avril, le dispositif de préfinancement
Plus en détailCatégorie Sécurité Routière en Entreprise
Dossier de candidature au Trophée du Gestionnaire de Parc Citoyen 2015 : Critères d éligibilité pour la Sécurité Routière en Entreprise : Est éligible tout gestionnaire de parc qui aura initié et mis en
Plus en détailCahier des charges. Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques
Cahier des charges Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques Fournitures spécifiques à la machine à affranchir et ses périphériques Lot unique MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE 2015/2016 DIPLÔME D UNIVERSITÉ GESTIONNAIRE DE PARCOURS EN SANTÉ
DOSSIER DE CANDIDATURE 2015/2016 DIPLÔME D UNIVERSITÉ GESTIONNAIRE DE PARCOURS EN SANTÉ Photo (à coller) Cocher l option souhaitée : - Option «Prévention» - Option «Parcours de santé» Cadre réservé à l
Plus en détailDIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT
www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPECIALITE : Perfectionnement
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11. Date : Novembre 2014
ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSEE NATIONAL DE LA MARINE 16 place du Trocadero 75 116 Paris France R.C. page 1/8 REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11 Date : Novembre 2014 Maître de l ouvrage
Plus en détailMarché public de prestations intellectuelles ACTE D ENGAGEMENT. OBJET DU MARCHÉ Diagnostic éclairage public intercommunal POUVOIR ADJUDICATEUR
Marché public de prestations intellectuelles ACTE D ENGAGEMENT Marché de prestations intellectuelles passé selon la procédure adaptée conformément aux articles 28 et 74 du Code des Marchés Publics OBJET
Plus en détail