TRIBUNAL D APPEL DE LA SÉCURITÉ PROFESSIONNELLE ET DE L ASSURANCE CONTRE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL DÉCISION N O 336/08

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1 TRIBUNAL D APPEL DE LA SÉCURITÉ PROFESSIONNELLE ET DE L ASSURANCE CONTRE LES ACCIDENTS DU TRAVAIL DÉCISION N O 336/08 DEVANT : J. G. Bigras : vice-président AUDIENCE : 28 janvier 2008 à Ottawa Audience DATE DE LA DÉCISION : le 5 juin 2008 CITATION NEUTRE : 2008 ONWSIAT 1575 DÉCISION : COMPARUTIONS pour la travailleuse : pour l employeur : Langue parlée à l audience : Décision du 24 juin 2004 de la commissaire aux appels de la Commission de la sécurité professionnelle et de l assurance contre les accidents du travail D. LeBlanc, Bureau des conseillers des travailleurs Ne participe pas Français Workplace Safety and Insurance Appeals Tribunal Tribunal d appel de la sécurité professionnelle et de l assurance contre les accidents du travail 505 University Avenue 7 th Floor 505, avenue University, 7 e étage Toronto ON M5G 2P2 Toronto ON M5G 2P2

2 Décision No. 336/08 MOTIFS (i) Introduction [1] La travailleuse était employée à l enlèvement d arbres le 3 juin 1998 quand un arbre en chute l a frappée à la tête. Elle a été examinée à l Hôpital général de Hawkesbury où des radiographies n ont révélé aucune fracture. Elle est retournée au travail le 8 juin [2] En mai 2001, la travailleuse a quitté l emploi qu elle occupait à ce moment-là et elle a demandé des prestations pour la récidive de troubles invalidants incluant des maux de tête et des douleurs à l épaule et au bras droit. La Commission a rejeté sa demande, et la travailleuse en appelle à ce sujet. [3] Aux termes du paragraphe 43 (1) de la Loi de 1997 sur la sécurité professionnelle et l assurance contre les accidents du travail (Loi de 1997), le travailleur qui subit une perte de gains par suite d une lésion a droit à des versements pour toute invalidité résultant de cette lésion. Les critères appliqués dans les cas de récidive sont exposés dans le document n o du Manuel des politiques opérationnelles (MPO) de la Commission. (ii) Contexte [4] La travailleuse a subi un accident de véhicule automobile le 1 er mai Elle a été conduite à l Hôpital général de Hawkesbury où elle a été examinée pour vérifier si elle avait subi un coup de fouet cervical. La travailleuse a déclaré que cet accident n a pas eu de conséquence néfaste, qu il n a pas nécessité de traitement médical et qu il ne l a pas empêchée de continuer à travailler. [5] Le 3 juin 1998, la travailleuse, alors âgée de 22 ans, était employée à l enlèvement d arbres endommagés par une tempête de verglas. Elle conduisait une déchiqueteuse quand un arbre en chute près d elle l a frappée à la tête. Elle a déclaré que l arbre a frappé son casque de sécurité et qu il a ricoché sur son épaule droite. Elle a été conduite à l Hôpital général de Hawkesbury où un diagnostic de traumatisme crânien a été posé. Des notes ont été prises au sujet de contusions et d une entorse au poignet droit. Une radiographie de la colonne cervicale n a révélé aucun dommage osseux, et la comparaison avec des radiographies prises en 1997 n a révélé aucun changement. [6] La travailleuse a indiqué qu elle est retournée au travail le 8 juin 1998 et qu elle a effectué du travail léger. Le directeur de la voirie, dont la travailleuse relevait alors, n a pas pu se souvenir si cette dernière s était plainte de problèmes continus résultant de sa lésion. Un collègue, qui a témoigné, a déclaré que la travailleuse avait été embauchée quatre mois plus tôt et qu elle avait effectué les mêmes tâches que tous ses collègues. Selon ce collègue, après l accident, la travailleuse s était plainte de maux de tête ainsi que de douleurs au haut du dos et à l épaule. La travailleuse a effectué du travail léger au garage de l employeur pendant une semaine ou deux et elle a ensuite conduit un camion jusqu à ce qu elle quitte son emploi à la fin de son contrat en octobre La travailleuse a déclaré que l employeur lui a offert de renouveler son contrat mais qu elle a refusé parce qu elle était enceinte. [7] La travailleuse a accouché en juin En décembre 1999, elle a pris un emploi dans une entreprise de fabrication de produits laitiers. Elle est demeurée à cet emploi jusqu au 8 mai 2001, quand elle l a quitté en raison de maux de cou.

3 Page: 2 Décision No. 336/08 [8] La travailleuse a déclaré qu elle est retournée au travail et qu elle a effectué du travail léger jusqu à la fin de son contrat en octobre Elle a précisé que, sur son rapport du 22 juin 1998 à la Commission, l employeur a indiqué qu elle était retournée à ses tâches habituelles, comme l avait indiqué un membre du personnel de bureau qui n avait pas de contact avec les travailleurs de l extérieur. La travailleuse a déclaré qu elle a toutefois continué à ressentir des douleurs légères mais continuelles au cou et à l épaule. [9] La travailleuse a déclaré qu elle n a pas ressenti de douleur problématique au cou et à l épaule pendant sa grossesse et après son accouchement parce qu elle ne faisait pas de travail physiquement exigeant pendant cette période. [10] Le 18 décembre 1999, la travailleuse a pris un emploi dans une entreprise de fabrication de produits laitiers. Elle travaillait surtout à une chaîne de production où elle avait pour tâche de remplir des boîtes avec 16 contenants de yogourt. La travailleuse a déclaré que les douleurs dans son cou et son épaule ont augmenté graduellement. Elle a aussi indiqué qu elle avait dû prendre congé quand ces douleurs étaient trop intenses. Ses absences sont devenues de plus en plus fréquentes, et elle a fini par devoir cesser de travailler le 8 mai Le propriétaire de l entreprise a confirmé à un enquêteur de la Commission en août 2001 que la travailleuse s était plainte de douleurs au cou et d étourdissements pendant tout le temps qu elle avait travaillé pour lui. Il a aussi confirmé qu il avait essayé de donner des tâches légères à la travailleuse et que cette dernière avait pris congés en raison de douleurs qu elle attribuait à l accident du 3 juin [11] La travailleuse a déclaré que ces douleurs n ont jamais cessé depuis Elle a recommencé à travailler à temps partiel pendant différentes périodes, en premier comme gardienne de sécurité à un établissement d enseignement et, plus tard, dans un laboratoire médical. Elle a déclaré qu elle a travaillé à plein temps au laboratoire médical comme technicienne à l analyse du sang mais qu elle a repris son horaire de 25 heures une semaine plus tard en raison de ses douleurs au cou et à l épaule. (iii) Preuve médicale [12] Le rapport du 3 juin 1998 du service des urgences indique un hématome à l arrière de la tête de la travailleuse de même qu une douleur au genou droit et à l épaule droite. Le diagnostic fait état d une entorse cervicale. Un examen radiologique du crâne et de la colonne cervicale n a révélé aucune anomalie, et le radiologue a indiqué qu il n y avait aucun changement à la colonne par rapport à l examen radiologique de mai La travailleuse avait eu un petit accident d automobile en mai 1997 et elle s était ensuite fait examiner à l hôpital. [13] La travailleuse est retournée au travail le 8 juin [14] Le 16 juin 1998, la travailleuse a subi une lésion au poignet droit. Elle s est fait traiter par le D r Lyne Souligny, médecin de famille. Dans son rapport du 20 août 1998, le D r Souligny a mentionné que la travailleuse avait subi une lésion à la tête et au cou en juin. [15] Le dossier de la travailleuse a été transféré au service d obstétrique pendant sa grossesse. La travailleuse a accouché le 13 juin Il n y a pas de mention de problèmes au cou ou à l épaule. [16] Le 7 mai 2001, la travailleuse a vu le D r Souligny pour des douleurs au cou et au dos. Le D r Souligny a noté que la travailleuse avait subi une lésion au cou et au haut du dos par le passé.

4 Page: 3 Décision No. 336/08 Elle a prescrit de la physiothérapie, et elle a recommandé un arrêt de travail d un mois avec consigne d éviter de soulever des charges et de travailler en position penchée. [17] Le D r Souligny a continué à voir la travailleuse. Elle a posé un diagnostic de douleurs cervicales et de spasmes du muscle trapèze le 11 septembre Le 13 novembre 2001, le D r Souligny a mentionné «AVA en 1998» en rapport avec son diagnostic de douleurs cervicales irradiant dans le bras. Dans un rapport daté du 1 er décembre 2001, le D r Souligny a mentionné que la travailleuse se plaignait de crampes dans la tête. [18] En février 2002, la travailleuse a été orientée vers le D r Gary Dvorkin, neurologue. Elle se plaignait de maux de tête constants et de douleurs au haut de la colonne. Un tomodensitogramme de la colonne cervicale et du cerveau n a révélé aucune anomalie. La travailleuse est retournée au travail le 6 mai Elle continuait à avoir des maux de tête et des problèmes cervicaux, et elle présentait des signes de fatigue et d anxiété. Des entrevues psychologiques en octobre 2003 ont révélé qu elle devait surmonter des problèmes familiaux. [19] La travailleuse a déclaré que ses douleurs n ont jamais cessé mais qu elle a pu continuer à travailler à temps partiel. (iv) Examen de l appel [20] La travailleuse en l espèce soutient qu elle a subi une récidive des troubles invalidants résultant de son accident du travail et que cela l a forcée à quitter son emploi le 8 mai 2001 pour des raisons médicales. La politique de la Commission relative aux récidives est énoncée dans le document n o du Manuel des politiques opérationnelles (MPO) de la Commission. [21] Les directives à suivre pour déterminer si des troubles constituent une récidive stipulent que le décideur doit constater des preuves de compatibilité médicale et de continuité. [22] Au sujet de la compatibilité, il faut comparer l état de la travailleuse après l accident initial à son état après la récidive. [23] Dans ce cas, la travailleuse a subi un grave traumatisme crânien quand un arbre est tombé sur sa tête et a ricoché sur son épaule droite. Le diagnostic posé après l accident du 3 juin 1998 fait principalement état de cervicalgie et de brachialgie. Elle se plaignait de douleurs au cou et au bras droit ainsi que de maux de tête. Après la récidive déclarée en mai 2001, la travailleuse se plaignait de constants maux de tête et de douleurs à la région du trapèze. Le D r Souligny a fait référence à un accident de véhicule automobile en 1998; cependant, l accident de véhicule automobile était survenu en 1997 et l accident professionnel, en J estime plus probable qu il s agissait d une récidive des troubles résultant de la lésion professionnelle de 1998 puisque seul un coup de fouet cervical était soupçonné après l accident de véhicule automobile de 1997 alors que la travailleuse a subi un gros coup directement sur la tête et l épaule lors de l accident de En outre, il n y a aucun élément de preuve contredisant le témoignage de la travailleuse selon lequel l accident de véhicule automobile n avait eu aucune séquelle. Le fait qu elle effectuait du travail physiquement exigeant au moment de l accident de 1998 confirme selon moi que l accident de 1997 n avait laissé aucune séquelle. [24] J ai aussi considéré le fait que la travailleuse ne semble pas avoir reçu de soins médicaux pour des problèmes de tête et de cou de la fin de 1998 au début de Cependant, la travailleuse s est fait suivre pendant une période considérable pendant sa grossesse, jusqu à son accouchement le 13 juin 1999, et elle n est pas retournée au travail avant décembre Mon

5 Page: 4 Décision No. 336/08 analyse relative à la continuité indiquera que la travailleuse s est plainte de maux de tête et de douleurs au cou pendant tout cet intervalle. [25] Au sujet de la continuité, le document n o stipule qu il faut constater un lien entre l état pathologique initial et les troubles les plus récents du travailleur. Un tel lien peut être démontré au moyen d éléments de preuve indiquant des plaintes exprimées à des collègues, à des employeurs ou à des travailleurs de la santé, la constatation de symptômes continus et la nécessité de prendre des précautions au travail ou d obtenir la modification du travail. [26] En l espèce, le témoignage du collègue a confirmé celui de la travailleuse selon lequel, quand elle est retournée au travail pour l employeur au moment de l accident, elle a été placée à des tâches modifiées consistant à effectuer du travail léger au garage de l employeur et à conduire un camion. Elle n est jamais retournée à ses tâches consistant à enlever des arbres endommagés. L employeur subséquent de la travailleuse a aussi informé la Commission qu il avait dû lui fournir du travail plus léger pendant toute la période qu elle a été à son service. Selon le témoignage du collègue, et les documents au dossier en rapport avec le second employeur, il est évident que, pendant cette période, la travailleuse s est plainte de problèmes médicaux résultant de la lésion professionnelle subie le 3 juin La preuve établit la continuité entre l accident du 3 juin 1998 et les maux de tête ainsi que les douleurs au cou et à l épaule après la récidive notée et déclarée en mai [27] Étant donné la preuve de compatibilité médicale et de continuité des symptômes démontrant un lien entre la lésion initiale et la récidive, je conclus que la travailleuse a droit à des prestations pour ses maux de tête ainsi que ses douleurs au cou et à l épaule après son arrêt de travail du 8 mai Je laisse à la Commission le soin de déterminer les prestations en question.

6 Page: 5 Décision No. 336/08 DÉCISION [28] L appel de la travailleuse est accueilli. [29] La travailleuse a droit à des prestations pour ses maux de tête ainsi que pour ses douleurs au cou et à l épaule après le 8 mai Je laisse à la Commission le soin de déterminer le type, le montant et la durée de ces prestations sous réserve du droit d en appeler des décisions qui seront prises à ce sujet. DATE : le 5 juin 2008 SIGNATURE : J. G. Bigras

7 This decision has been released in French WORKPLACE SAFETY AND INSURANCE APPEALS TRIBUNAL DECISION NO. 336/08 BEFORE: J. G. Bigras : Vice-Chair HEARING: January 28, 2008 at Ottawa Oral DATE OF DECISION: June 5, 2008 NEUTRAL CITATION: 2008 ONWSIAT 1575 DECISION(S) UNDER APPEAL: WSIB ARO DECISION DATED June 24, 2004 APPEARANCES: For the worker: For the employer: Language of hearing: D. LeBlanc, Consultant, Office of the Worker Adviser Not participating French Workplace Safety and Insurance Appeals Tribunal Tribunal d appel de la sécurité professionnelle et de l assurance contre les accidents du travail 505 University Avenue 7 th Floor 505, avenue University, 7 e étage Toronto ON M5G 2P2 Toronto ON M5G 2P2

8 Décision No. 336/08 REASONS (i) Introduction [1] The worker was employed in a bush clearing operation on June 3, 1998, when she was struck on the head by a falling tree. She was seen at the Hawkesbury General Hospital and x-ray examination did not reveal any fractures. She returned to work on June 8, [2] In May 2001, the worker claimed a recurrence of disabling head, shoulder and right arm pain. She left her current employment. She claimed benefits but this was denied by the Board. The worker is appealing. [3] Under section 43(1) of the Workplace Safety and Insurance Act, workers injured during the course of employment are entitled to benefits for any disability resulting from such injury. Conditions for entitlement for recurrences are set out in Board Policy # (ii) Background [4] On May 1, 1997, the worker was involved in a motor vehicle accident. She was brought to the Hawkesbury General Hospital where she was investigated for a possible whiplash injury. The worker sated that she had no ill effects from that accident and was able to work. The worker stated that she did not require any medical treatment related to that accident afterwards. [5] On June 3, 1998, the worker, who was then 22 years of age, was employed in clearing trees damaged by the Ice Storm. She was operating a chipper when a tree being felled nearby, struck her on the head. She stated that the tree struck her hard hat and then glanced off her right shoulder. The worker was brought to the Hawkesbury General Hospital where she was diagnosed with a head trauma. Notations were made of a bruised and sprained right wrist. An x-ray of the cervical spine showed no bone damage and a comparison of x-ray films taken in 1997 showed no changes. [6] The worker returned to work on June 8, 1998, and states that she was kept on light duty. The road superintendent who was the worker s superior at the time could not remember whether the worker was complaining of ongoing problems due to the injury. A co-worker, who gave evidence, stated that the worker had been hired four months earlier and had performed the same tasks as all other workers on the project. He stated that after the accident, the worker was complaining of sore upper back, shoulders and headaches. She performed light work in the employer s garage for a week or two and then drove a truck until she left her employment at the end of her contract in October The worker stated that she was offered a renewal of contract but had to decline because she was pregnant at that time. [7] The worker gave birth in June In December 1999, the worker became employed with a firm producing dairy products. She remained in that employ until May 8, 2001, when she left that employment due to neck pain. [8] The worker gave evidence that she returned to work and was placed on light duties until the end of her contract in October She stated that the employer s report to the WSIB dated June 22, 1998, stated that she had returned to her regular occupation was submitted by an office

9 Page: 2 Décision No. 336/08 employee which was not in contact with the outside workers. However, the worker stated that she continued to experience a mild but ongoing pain in the neck and shoulder. [9] The worker stated that during her pregnancy and following the birth of her child on June 13, 1999, she did not experience problematic neck and shoulder pain because she was not performing heavy work. [10] On December 18, 1999, the worker became employed by a firm producing a dairy product. She worked mostly on a production line filling boxes with 16 yogurt containers. The worker stated that the pain in her neck and shoulder gradually increased. The worker also stated that she had to take days off when the pain was too intensive. The frequency of absences increased until she had to stop work on May 8, The owner of the firm confirmed to a Board claims investigator in August 2001, that the worker complained of neck pain and dizziness on a constant basis throughout the period of employment with him. The owner also confirmed that he tried to give the worker lighter duties and that the worker took days off due to the pain which she attributed to the accident on June 3, [11] The worker stated that she has never been pain-free since She returned to part-time work in different periods, first as a security guard at an educational institution and later in a medical laboratory. The worker stated that she worked full-time as a blood technician with the medical laboratory for a while, but had to revert to 25 hours a week later due to her neck and shoulder pain. (iii) The medical evidence [12] The hospital emergency report dated June 3, 1998, shows that the worker had a haematoma at the back of the head, as well as pain to the right knee and right shoulder. She was diagnosed with cervical sprain. An x-ray examination of the skull and the cervical spine did not reveal any anomaly and the radiologist reported that the spine was unchanged from May 1997 x-ray examination. The worker had suffered a minor motor vehicle accident in May 1997 and had been examined in hospital following the mishap. [13] The worker returned to work on June 8, [14] On June 16, 1998, the worker suffered a right wrist injury. She received medical attention from family physician Dr. Lyne Souligny who, on August , mentioned in her report that the worker had suffered a head and right neck injury in June. [15] The worker s file was transferred to obstetrics during the worker s pregnancy and the delivery of her baby on June 13, No mention is made of neck or shoulder problems. [16] On May 7, 2001, the worker saw Dr. Souligny for cervicalgia and dorsalgia. The family physician noted that the worker had suffered an accident to her neck and upper back in the past. Dr. Souligny prescribed physiotherapy recommending one month off work and restrictions against lifting with her arms, as well as work in a bent-over position. [17] Dr. Souligny continued to see the worker with a diagnosis of cervicalgia and spasms in the trapezius muscle on September 11, On November 13, 2001, Dr. Souligny mentioned a

10 Page: 3 Décision No. 336/ MVA in reference to her diagnosis of pain in the neck and down the left arm. The family physician s report dated December 1, 2001, mentions the worker s complaints of head cramps. [18] In February 2002, the worker was referred to Dr. Gary Dvorkin, a neurologist. She was complaining of ongoing headaches and pain in the upper spine area. A CT scan of the cervical spine as well as the brain did not reveal any abnormality. The worker had returned to work on May 6, Headaches and cervical problems were continuing and the worker was showing signs of fatigue and anxiety. Psychological interviews in October 2003, revealed family problems which the worker had to overcome. [19] The worker stated in evidence that she has never been pain-free, but has been able to hold down part-time employment. (iv) The reasoning [20] The worker in the present case claims a recurrence of her disability which resulted in her lay-off from work on May 8, 2001, when she left her employment due to her medical condition. The Board policy pertaining to recurrences is set out in Document # of the Board s Operational Policy Manual. [21] Guidelines to determine entitlement for a recurrence state that there must be evidence of medical compatibility and continuity. [22] With regard to medical compatibility, a comparison must be made of the worker s condition after the recurrence to the condition as diagnosed following the original accident. [23] In this case, the worker suffered a serious head trauma when a tree fell hitting her on the head and glancing off to the right shoulder. The main diagnosis after the accident on June 3, 1998, was cervicalgia and brachalgia. She complained of headaches and pain in the neck and right arm. After her reported recurrence in May 2001, the worker was complaining of constant headaches and pain in the trapezius area. Dr. Souligny made reference to a MVA in However, the motor vehicle accident had occurred in 1997 and the employment-related accident had occurred in I find that it is more likely that the recurrence involved the 1998 employment-related accident given that only a whiplash injury was suspected in 1997 after the MVA, while, in 1998, the worker suffered mainly a heavy blow directly to the head and the shoulder. Moreover, there is no evidence contradicting the worker s evidence that there were no residual problems resulting from the motor vehicle accident. The fact that she was working in a heavy physical job at the time of the 1998 injury indicates to me that there were no serious sequelae to the 1997 injury. [24] I have also considered the fact that the worker did not seem to have received any medical attention for her head and neck problems from late 1998 to early However, for a considerable period of this time, the worker was seeing her doctors about her pregnancy and the birth of a child on June 13, She did not return to work until December My reasoning pertaining to continuity will show that the worker was complaining of head and neck pain during that entire interval.

11 Page: 4 Décision No. 336/08 [25] With regard to continuity, Policy # states the connection between the original medical condition and the most recent problems can be demonstrated by evidence of complaints to co-workers, employers or health care workers, by demonstrated ongoing symptoms, and by required work restrictions or job modifications. [26] In the instant case, the co-worker s evidence confirmed the worker s evidence that, when she returned to work with the accident employer she was provided lighter work in the employer s garage and driving a truck. She never returned to regular job of clearing damaged trees. The worker s subsequent employer also informed the Board that the worker needed consideration for lighter work throughout the history of her employment with the employer. From the testimony of the co-worker, and file materials involving the second employer, it is evident the worker was complaining throughout that period, about medical problems resulting from her employmentrelated injury of June 3, This evidence establishes continuity between the accident of June 3, 1998 and the worker s head, neck, and shoulder condition, subsequent to her recurrence first noted and reported in May [27] Given the evidence of medical compatibility and the continuity showing a connection between the original injury and the recurrence, I conclude that the worker was entitled to compensation benefits for the head, neck and shoulder condition after her lay-off from employment on May 8, I leave the determination of benefits to the Board.

12 Page: 5 Décision No. 336/08 DISPOSITION [28] The appeal is allowed. [29] The worker is entitled to compensation benefits for her head, neck and shoulder condition after May 8, Determination of type, quantum and duration of these benefits is left to the Board without prejudice for further rights of appeal on this issue. DATED: June 5, 2008 SIGNED: J. G. Bigras