LES ORCHIDEES LE GRAU DU ROI UN LOTISSEMENT DANS LA PINEDE
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- Marie-Laure Gamache
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1 LES ORCHIDEES LE GRAU DU ROI UN LOTISSEMENT DANS LA PINEDE MAI 2016
2 Situation Programme d ensemble Plan de repérage des lots (1 ère tranche) Détail du programme par résidence Prestations Planning Modalités d acquisition : accession sociale ou location-accession Qui peut en bénéficier? Les prix de vente prévisionnels SOMMAIRE
3 1 LOTISSEMENT : LES ORCHIDEES Etang du Médard Mer Méditerranée 2 CENTRE-VILLE : LE GRAU DU ROI Situation
4 PROGRAMME D ENSEMBLE 1 ère tranche 44 logements Lot 4 : 12 collectifs accession Lot 5 : 12 collectifs locatifs Lot 6 : 8 collectifs accession Lot 9 : 12 individuels accession 2 ème tranche : 27 logements Lot 7 : 12 individuels accession Lot 8 : 15 individuels accession 3 ème tranche : 49 logements Lot 1 : 18 collectifs accession Lot 2 : 16 collectifs accession Lot 3 : 15 collectifs locatifs Soit globalement : 120 logements dont 81 collectifs - 39 individuels 27 locatifs et 93 accession.
5 Plan de repérage des lots ère TRANCHE
6 Lot m² - 12 LOGEMENTS COLLECTIFS - accession sociale à la propriété. Lot m² - 12 LOGEMENTS COLLECTIFS - locatif social aidé. Lot m² - 8 LOGEMENTS COLLECTIFS - accession sociale à la propriété. Lot m² - 12 VILLAS INDIVIDUELLES - accession sociale à la propriété ième tranche 1 er tranche 2 ième tranche
7 Lot 4 RESIDENCE L ACANTHE, 12 logements collectifs en accession sociale à la propriété 2 T2 4 T3 6 T4 En relation directe avec le château d eau AMENAGEMENT REALISE
8 Lot 4 RESIDENCE L ACANTHE, 12 logements collectifs en accession sociale à la propriété Des Ambiances Naturelles en accord avec le Littoral VUE DEPUIS LA VOIE NOUVELLE
9 Lot 4 12 APPARTEMENTS Plan de Masse Environnemental orienté au Sud. Mixité des typologies : - 2 T2 : 54,00m², - 4 T3 : 68,00m², - 6 T4 : 80,50m². RDC dédié au stationnement avec 24 places. Logements desservis par un ascenseur. Un écrin de verdure entoure la Résidence, plantations méditerranéennes : Laurier rose, Médicago (Luzerne), Pittospore, Chalef, Germandée,. Résidence Sécurisée. Toiture refuge demandée par le commissaire enquêteur. Local OM PLAN DE MASSE
10 Lot 4 RDC ouvert : jeux de claustras, Transparence hydraulique, 24 places de stationnement : 2 places par logement. PLAN DES STATIONNEMENTS
11 Lot 4 PERFORMANCE ENERGETIQUE RT % - Label Qualitel Cerqual Logements traversant ou bénéficiant d une double exposition, Terrasses dans le prolongement des séjours, Orientation Sud privilégiée pour bénéficier des apports solaires, Protection Solaire et brise-vue sur les terrasses. PLAN DE L ETAGE COURANT: 4 Logements par niveau, ambiance familiale
12 Lot 4 TABLEAU DE SURFACES Hall Séjour Chambre 01 Bain / WC Dgt SURFACE HABITABLE Balcon 1,90m² 28,30m² 11,10m² 7,50m² 5,20m² 54,00m² 12,50m² PLAN DE VENTE D UNE CELLULE T2
13 Lot 4 TABLEAU DE SURFACES Hall Séjour Cuisine Chambre 01 Chambre 02 Bain WC Rgt Dgt SURFACE HABITABLE Balcon 3,50m² 21,20m² 6,40m² 11,30m² 9,10m² 5,40m² 2,00m² 3,90m² 5,40m² 68,20m² 9,80m² PLAN DE VENTE D UNE CELLULE T3
14 Lot 5 RESIDENCE LE LIS DES SABLES, 12 logements collectifs en locatif social aidé 2 T2 2 T3 8 T4 L entrée du lot depuis l impasse AMENAGEMENT REALISE
15 Lot 5 RESIDENCE LE LIS DES SABLES, 12 logements collectifs en locatif social aidé Des tonalités douces qui s intègrent à la pinède VUE DEPUIS L ENTREE
16 Lot 5 12 APPARTEMENTS Plan de Masse Environnemental orienté au Sud. Mixité des typologies : - 2 T2 : 51,20m², - 2 T3 : 64,50m², - 8 T4 : 79,30m². RDC dédié au stationnement avec 17 places. Un écrin de verdure entoure la Résidence, plantations méditerranéennes : Laurier rose, Médicago, Pittospore, Chalef, Germandée,. Résidence Sécurisée. Toiture refuge demandée par le commissaire enquêteur. Local OM PLAN DE MASSE
17 Lot 5 RDC ouvert : jeux de claustras, Transparence hydraulique, 17 places de stationnement : 1 place par logement (logements sociaux) + 5 places. PLAN DES STATIONNEMENTS
18 Lot 5 PERFORMANCE ENERGETIQUE RT % - Label Qualitel Cerqual Logements traversant ou bénéficiant d une double exposition, Terrasses dans le prolongement des séjours, Orientation Sud privilégiée pour bénéficier des apports solaires, Protection Solaire sur les terrasses. PLAN DE L ETAGE COURANT: 4 Logements par niveau, ambiance familiale
19 Lot 5 TABLEAU DE SURFACES Hall Séjour Chambre 01 Chambre 02 Chambre 03 Bain WC Rgt Dgt SURFACE HABITABLE Balcon 4,60m² 27,30m² 12,20m² 9,90m² 10,20m² 4,80m² 2,00m² 2,10m² 4,90m² 78,00m² 10,00m² PLAN DE CELLULE T4
20 Lot 6 RESIDENCE LE LISERON DES DUNES, 8 logements collectifs en accession sociale à la propriété 2 T2 2 T3 4 T4 Vue du lot depuis la nouvelle voie AMENAGEMENT REALISE
21 Lot 6 RESIDENCE LE LISERON DES DUNES, 8 logements collectifs en accession sociale à la propriété Un bâtiment ouvert vers le Sud VUE DEPUIS LA NOUVELLE VOIE
22 Lot 6 8 APPARTEMENTS Plan de Masse Environnemental orienté au Sud. Mixité des typologies : - 2 T2 : 50,30m², - 2 T3 : 62,90m², - 4 T4 : 83,00m². RDC dédié au stationnement avec 17 places. Un écrin de verdure entoure la Résidence, plantations méditerranéennes : Laurier rose, Médicago, Pittospore, Chalef, Germandée,. Résidence Sécurisée. Toiture refuge demandée par le commissaire enquêteur. Local OM PLAN DE MASSE
23 Lot 6 RDC ouvert : jeux de claustras, Transparence hydraulique, 17 places de stationnement : 2 places par logement + 1 place. PLAN DES STATIONNEMENTS
24 Lot 6 PERFORMANCE ENERGETIQUE RT % - Label Qualitel Cerqual Logements traversant ou bénéficiant d une double exposition, Terrasses dans le prolongement des séjours, Orientation Sud privilégiée pour bénéficier des apports solaires, Protection Solaire sur les terrasses. PLAN DE L ETAGE COURANT: 4 Logements par niveau, ambiance familiale
25 Lot 6 TABLEAU DE SURFACES Hall Séjour Cuisine Cellier Chambre 01 Chambre 02 Chambre 03 Bain WC Rgt Dgt SURFACE HABITABLE Balcon Séchoir 4,50m² 23,20m² 6,40m² 3,10m² 12,40m² 9,40m² 12,00m² 5,30m² 1,60m² 1,60m² 5,40m² 84,90m² 12,90m² 2,10m² PLAN DE VENTE D UNE CELLULE T4
26 Lot 9 LES VILLAS DES FRAGRANCES, 12 villas individuelles en accession sociale à la propriété 2 T3 10 T4 Future entrée des villas AMENAGEMENT REALISE
27 Lot 9 LES VILLAS DES FRAGRANCES, 12 villas individuelles en accession sociale à la propriété Des villas contemporaines dans un vocabulaire traditionnel VUE DEPUIS LA PLACE INTERIEURE
28 Lot 9 12 VILLAS Plan de Masse Environnemental orienté au Sud. Mixité des typologies : - 2 T3 : 71,00m², parcelle : 170,00m², - 10 T4 : 85,00m², parcelle : 245,00m². Un écrin de verdure anime la place, plantations méditerranéennes dans une tonalité jaune : Frémontodendron, Eleagnus, Mahonia, Paliure,. Des villas regroupées par 2. PLAN DE MASSE
29 Lot 9 Place ouverte vers la voie nouvelle du lotissement, 2 places de stationnement par villa soit 24 places + 2 places visiteurs, Végétation à dominante jaune, Accès direct depuis la voie vers les jardins, Local vélos commun à 2 villas, PLAN DU PARKING
30 Lot 9 Villas jumelées par deux Grandes terrasses dans le prolongement des pièces de vie, Nombreux rangements extérieurs et intérieurs : abris de jardin, séchoirs, celliers, placards. PLAN DU R+1 SURELEVE Un lotissement à taille humaine
31 Lot 9 TABLEAU DE SURFACES T4-03 Garage Place 14,00m² 12,50m² PARCELLE - 03 PARCELLE 229,00m² TABLEAU DE SURFACES T4-04 Garage Place PARCELLE 15,20m² 12,50m² 258,00m² PARCELLE - 04 Local vélos 18,00m² PLAN DE VENTE DE DEUX CELLULES -2T4 NIVEAU JARDIN
32 Lot 9 NIVEAU RDC surélévé TABLEAU DE SURFACES T4-03 Séjour Cuisine Cellier WC 26,30m² 9,20m² 3,70m² 1,70m² Chambre 01 Chambre 02 Chambre 03 Bain Palier SURFACE HABITABLE PLAN DE VENTE DE DEUX CELLULES -2T4 NIVEAU R+1 surélévé 10,90m² 10,20m² 13,00m² 5,40m² 4,50m² 84,90m² TERRASSE - SECHOIRS T4-03 Terrasse Séchoir 1 Séchoir 2 16,50m² 3,00m² 3,00m²
33 DES PRESTATIONS DE QUALITE POUR DES RESIDENCES RESPECTUEUSES DE L ENVIRONNEMENT Structure béton et briques, fondations superficielles, toiture terrasse Menuiseries extérieures PVC, volets roulants motorisés Placards coulissants aménagés Carrelage : 40 x 40 en revêtement de sols Salle de bains équipée de meuble vasque (double pour les T4) Peinture lisse pour toutes les pièces Résidence sécurisée avec contrôle d accès et portail motorisé (collectifs) Chauffage gaz individuel, Performance énergétique : isolation thermique renforcée, orientation Sud favorisée : OBJECTIF CERQUAL (RT %, DPE /: A).
34 PLANNING PREVISIONNEL 1 ère tranche 44 logements Locatif : Septembre 2016 Juillet 2017 Accession : Décembre 2016 Juillet ème tranche : 27 logements Janvier 2018 Juillet ème tranche : 49 logements Janvier 2019 Juillet 2020
35 ACCESSION OU LOCATION ACCESSION
36 Deux possibilités d acquisition sous conditions de ressources : VEFA ou LOCATION-ACCESSION (ACCESSION PROGRESSIVE PSLA) Suivant un dispositif sécurisé : assurance revente - garantie de rachat garantie de relogement Avec des prix réglementés inférieurs aux prix du marché libre Assorties d une clause anti spéculative
37 QUI PEUT EN BENEFICIER? DES PLAFONDS DE REVENUS (revenu fiscal de référence N-2) LOCATION ACCESSION Mensuel Personne seule personnes (hors jeune ménage) personnes ou personne seule avec 1 personne à charge Ou jeune ménage 4 personnes ou personne seule avec 2 personnes à charge personnes ou personne seule avec 3 personnes à charge ACCESSION SOCIALE PSLA Mensuel LI A Mensuel Personne seule personnes (hors jeune ménage) personnes ou personne seule avec 1 personne à charge Ou jeune ménage 4 personnes ou personne seule avec 2 personnes à charge personnes ou personne seule avec 3 personnes à charge Jeune ménage : âge des 2 inférieur à 55 ans
38 LOCATION-ACCESSION Une accession progressive : devenir accédant par une formule qui évite le décaissement anticipé des fonds pendant la phase de construction Des prix de vente encadrés par la loi, pas de frais d agence L assurance d un produit de qualité aux dernières normes Une TVA à 5,5 % L exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties pendant 15 ans à compter de l achèvement Un dispositif spécifique de sécurisation : assurance revente garantie de rachat et de relogement, des clauses anti spéculatives Eligibilité à l APL en fonction niveau de revenus ACCESSION SOCIALE Une accession en VEFA Des prix de vente encadrés par la loi, pas de frais d agence L assurance d un produit de qualité aux dernières normes Une TVA à 20 % Un dispositif spécifique de sécurisation : assurance revente garantie de rachat et de relogement, des clauses anti spéculatives Eligibilité à l aide au logement en fonction niveau de revenus
39 LE DISPOSITIF DE LA LOCATION-ACCESSION Une période locative pouvant aller au maximum jusqu à 4 ans, au cours de laquelle vous réglez une redevance constituée : - D une part correspondant à un loyer, et - D une part acquisitive constituant une épargne qui sera déduite du prix de vente du logement. À l'issue de cette période locative (pouvant intervenir dans le délai des 4 ans) vous devenez propriétaire de votre logement en levant l option. Lors de la levée d option, intervention d un établissement bancaire qui proposera un financement dont le remboursement mensuel n excèdera pas le montant de la redevance. Offre de relogement dans le parc locatif social en cas de non levée d option à l issue de la phase locative.
40 LES PRIX DE VENTE TTC (prévisionnels avril 2016) COLLECTIF TRANCHE 1 (LOTS 4 & 6) (le prix inclut 2 places de stationnements) SHAB MOY VEFA PSLA TYPE 2 52 m² / / TYPE 3 66 m² / / TYPE 4 81 m² / / INDIVIDUELS TRANCHE 1 (le prix inclut 2 places de stationnements) S PARCELLE SHAB MOY VEFA PSLA TYPE m² / 190 m² 71 m² TYPE m² / 280 m² 86 m² / /
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