Sommaire détaillé (1) «Droit du travail Hôtels, cafés, restaurants»

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1 Sommaire détaillé (1) «Droit du travail Hôtels, cafés, restaurants» Organisation de votre guide Droit du travail Hôtels, cafés, restaurants...3 Guide de première connexion... 5 Accéder à votre publication sur : mode d emploi...7 Rechercher un modèle sur 8 Sommaire détaillé... 9 Liste des abréviations Liste des modèles Index alphabétique Références Partie 1 - Recruter un salarié Chapitre Vous avez décidé de recruter Accueillir un stagiaire dans l entreprise... WHC Former un jeune en alternance... WHC Promesse d embauche : quelles sont les conséquences pour l employeur?... WHC * 7 Construire un descriptif de poste... WHC * 7 Déterminer la classification professionnelle du futur embauché... WHC * 7 Chapitre Bénéficier d aides et d exonérations Désigner le maître d apprentissage... WHC Embaucher un travailleur handicapé... WHC * 22 Calculer la réduction Fillon... WHC * 22 Chapitre Définir le contrat de travail qui vous convient Embaucher sous CDD pour remplacer un salarié absent... WHC Embaucher sous CDD en attendant l arrivée d un salarié en CDI déjà recruté (mais non disponible immédiatement)... WHC * 27 Recruter un salarié à temps partiel... WHC * 27 Choisir le CDI... WHC * 27 Conclure un CDD à temps plein pour remplacer deux salariés à temps partiel... WHC Conclure un contrat saisonnier ou un contrat d extra... WHC Les Références suivies d une * sont consultables uniquement sur (1) Susceptible de modifications DROIT DU TRAVAIL HÔTELS, CAFÉS, RESTAURANTS EDITIONS TISSOT

2 Chapitre Soigner la rédaction du contrat Bien rédiger un CDI... WHC Définir la période d essai d un CDI... WHC Prolonger ou renouveler la période d essai... WHC * 43 Salarié malade durant sa période d essai : comment agir?... WHC * 43 Ne rien oublier dans la rédaction du CDD... WHC Définir la période d essai d un CDD... WHC * 48 Prévoir une clause de non-concurrence efficace... WHC * 48 La clause de mobilité : prévoir la possibilité de changer le lieu de travail du salarié... WHC * 48 La clause d exclusivité : éviter une concurrence déloyale du salarié... WHC * 48 La clause de délégation de pouvoirs : partager les responsabilités... WHC * 48 Contrat de travail à temps partiel : bien le rédiger... WHC Respecter les délais en matière de travail temporaire... WHC * 54 Chapitre Remplir les formalités d embauche La visite médicale d embauche... WHC * 54 Les informations à communiquer obligatoirement par écrit au nouvel embauché... WHC Calculer et verser la contribution AGEFIPH... WHC * 63 Partie 2 - Aménager le temps de travail, gérer les absences et congés des salariés Chapitre Fixer les horaires de travail Fixer les horaires collectifs de travail... WHC Modifier les horaires collectifs de travail... WHC * 3 Organiser les astreintes... WHC * 3 Fixer la date de la journée annuelle de solidarité... WHC * 3 Faut-il afficher un planning avec les horaires des salariés?... WHC Chapitre Aménager le temps de travail Calculer la durée du travail... WHC Heures d équivalence : dissocier temps de présence et temps de travail effectif... WHC * 17 Organiser la récupération d heures... WHC * 17 Accorder les repos compensateurs... WHC Adapter la durée du travail des jeunes... WHC * 36 Modulation du temps de travail : adapter les rythmes de travail aux variations d activité... WHC Mettre en place le compte-épargne temps... WHC * 43 Temps partiel : comment le mettre en place dans l entreprise?... WHC * 43 Mettre en place le chômage partiel... WHC Ouvrir son établissement 7 jours sur 7... WHC Dépasser la durée maximale quotidienne ou hebdomadaire du travail... WHC Les Références suivies d une * sont consultables uniquement sur 10 DROIT DU TRAVAIL HÔTELS, CAFÉS, RESTAURANTS EDITIONS TISSOT - 2 -

3 Gérer le temps de travail d un salarié embauché pour un petit nombre d heures... WHC Que se passe-t-il si un saisonnier travaille pendant ses jours de repos?...whc Chapitre Planifier la prise de congés L incidence de la maladie du salarié sur ses congés... WHC Modifier les dates de congés payés... WHC * 74 Le report des congés non pris... WHC * 74 Congés sans solde : connaître les règles d attribution... WHC * 74 Gérer les jours de fractionnement... WHC Calculer l indemnité de congés payés... WHC * 78 Maladie bénigne d un enfant : quels congés accorder?... WHC * 78 Congé paternité : comment répondre à une demande et bien gérer l absence du salarié?...whc Accorder un congé parental d éducation... WHC * 82 Le congé pour création d entreprise... WHC * 82 Le congé sabbatique... WHC * 82 Salariés saisonniers et congés payés : comment gérer?... WHC Chapitre Gérer les absences Les principaux motifs d absence autorisée... WHC Connaître les absences rémunérées... WHC * 88 Répondre aux demandes d absence pour évènements familiaux... WHC Le cas du salarié absent pour consulter un médecin... WHC * 100 Absence injustifiée de courte durée : comment réagir?... WHC * 100 Absence injustifiée prolongée : comment la gérer?... WHC * 100 Que faire en cas d absences répétées?... WHC * 100 Le traitement de l arrêt maladie... WHC Contrôle du salarié en arrêt maladie... WHC * 105 Grossesse et maternité : les mesures à prendre... WHC Que faire si une salariée ne revient pas à l issue de son congé maternité... WHC * 111 Prévoir la visite médicale de reprise... WHC * 111 Gérer l absence à son poste de travail du salarié en formation... WHC * 111 Agir en cas d absence de l apprenti au CFA... WHC Partie 3 - Veiller à la santé et à la sécurité des salariés Chapitre Répondre à ses obligations générales de sécurité et santé Les principes généraux de prévention : disposer des bases essentielles... WHC * 3 Le document unique... WHC La sécurité des femmes obéit à des règles spécifiques... WHC * 3 Grippe A : protéger vos salariés et l activité de votre entreprise... WHC * 3 Les Références suivies d une * sont consultables uniquement sur DROIT DU TRAVAIL HÔTELS, CAFÉS, RESTAURANTS EDITIONS TISSOT

4 Chapitre Informer et former à la sécurité Afficher les documents obligatoires en santé/sécurité... WHC Former les salariés à la sécurité... WHC * 7 S assurer de l habilitation électrique de ses salariés... WHC * 7 Chapitre Aménager les lieux et les locaux de travail Respecter la surface minimale et les conditions d aménagement pour chaque poste de travail... WHC * 7 Aménager le poste de travail (accident, maladie, vieillesse)... WHC Chapitre Assurer la sécurité des salariés au quotidien Agir face à un salarié qui ne respecte pas les règles d hygiène et sécurité... WHC Les obligations en matière de machines et équipements de travail... WHC * 16 Acheter et réceptionner des équipements de travail... WHC * 16 Vérification et maintenance des équipements de travail... WHC * 16 Fournir des équipements de protection individuelle (EPI)... WHC * 16 Mettre à disposition un véhicule de fonction... WHC * 16 Les visites médicales obligatoires... WHC L interdiction de fumer dans l entreprise... WHC * 20 Chapitre Gérer les accidents du travail et les maladies professionnelles Accident du travail : les bons réflexes à avoir... WHC Agir en cas d inaptitude après un accident du travail ou une maladie professionnelle (AT/MP)... WHC Partie 4 - Organiser la discipline et les relations collectives dans l entreprise Chapitre Respecter les libertés individuelles, lutter contre la discrimination et le harcèlement Imposer à un salarié un examen médical supplémentaire... WHC * 3 Interdire ou imposer une tenue vestimentaire... WHC * 3 Organiser la fouille d un salarié... WHC Éviter le délit d entrave... WHC * 3 L obligation d emploi de travailleurs handicapés... WHC * 3 Faire bénéficier un salarié en CDD des mêmes droits qu un salarié en CDI... WHC * 3 Les droits des salariés intérimaires... WHC * 3 Consulter l ordinateur d un salarié... WHC * 3 Communiquer par notes de service... WHC * 3 Chapitre Assurer la discipline dans l entreprise Délégation de pouvoirs : comment l organiser?... WHC * 3 Le règlement intérieur... WHC Les Références suivies d une * sont consultables uniquement sur 12 DROIT DU TRAVAIL HÔTELS, CAFÉS, RESTAURANTS EDITIONS TISSOT - 4 -

5 Bagarre entre deux salariés : bien réagir... WHC Vos moyens d action si un apprenti commet des erreurs à répétition... WHC Le comportement à adopter face à un salarié en état d ivresse... WHC * 15 Que faire en cas de faute d un salarié?... WHC * 15 Comment apprécier la gravité d une faute?... WHC * 15 Choisir la sanction appropriée... WHC * 15 La procédure disciplinaire... WHC * 15 Les mises à pied : faire le bon choix... WHC * 15 Sanctionner l utilisation personnelle du matériel de l entreprise... WHC * 15 Sanctionner un salarié pour un motif lié à sa vie privée... WHC * 15 Rétrograder un salarié suite à un comportement fautif... WHC * 15 Premier avertissement : quelle procédure suivre?... WHC Chapitre Organiser les élections et entretenir de bonnes relations avec les représentants du personnel Élections des représentants du personnel : quelles démarches accomplir ensuite?...whc Réunions avec les délégués du personnel : comment les organiser et les diriger?... WHC * 21 Communiquer les informations utiles aux délégués du personnel... WHC * 21 Chapitre Négocier des accords et résoudre les conflits collectifs Accord d entreprise : comment le conclure?... WHC Décréter la fermeture de l entreprise... WHC * 24 Droits et devoirs de l employeur et des grévistes en cas de conflit... WHC Remplacer des salariés grévistes... WHC * 28 Chapitre S acquitter des formalités, contrôles et déclaration Documents et attestations que le service du personnel doit fournir aux salariés... WHC * 28 Réagir aux contrôles et injonctions de l URSSAF... WHC Déterminer et appliquer la bonne convention collective... WHC * 32 Certificat de travail : comment l établir?... WHC * 32 Afficher les documents obligatoires... WHC Partie 5 - Rémunérer les salariés Chapitre Calculer le salaire de base Calculer le salaire en cas d embauche ou départ en cours de mois... WHC * 3 Traiter une demande d acompte, d avance ou de prêt d un salarié...whc Récupérer les avances, acomptes et prêts... WHC * 3 La procédure de saisie sur salaire... WHC * 3 Constituer le bulletin de paie : les mentions obligatoires... WHC * 3 Peut-on retenir une erreur d encaissement sur la paie d un salarié?... WHC Les Références suivies d une * sont consultables uniquement sur DROIT DU TRAVAIL HÔTELS, CAFÉS, RESTAURANTS EDITIONS TISSOT

6 Chapitre Déterminer les frais professionnels, les primes et les avantages en nature Utilisation du véhicule personnel à des fins professionnelles : indemniser les frais... WHC * 8 Évaluer les avantages en nature (hors repas)... WHC * 8 Avantages en nature repas : comment les traiter?... WHC Fournir des titres-restaurant... WHC * 12 Fournir des chèques vacances, des chèques cadeaux... WHC * 12 Chapitre Prendre en compte les autres formes de rémunération et d indemnités Calculer et verser les primes d intéressement... WHC * 12 Mettre en place un accord de prévoyance... WHC * 12 Régler une transaction... WHC Calculer les indemnités de fin de contrat à durée déterminée...whc Calculer l indemnité de licenciement... WHC Calculer les indemnités de départ à la retraite... WHC * 25 Verser le solde de tout compte... WHC Chapitre Rémunérer les statuts particuliers Rémunérer un apprenti... WHC Rémunérer un stagiaire... WHC * 355 Chapitre Mesurer l incidence des absences et congés sur la paie Les conséquences de la mise à pied disciplinaire sur le salaire... WHC La mention du crédit d heures de délégation sur le bulletin de paie... WHC * 40 Le bulletin de paie des salariés en congé parental d éducation... WHC Chapitre Calculer les cotisations et exonérations de charges Régler ses cotisations sociales... WHC Calculer les cotisations aux caisses de retraite complémentaire... WHC * 47 Partie 6 - Permettre l évolution du salarié dans l entreprise Chapitre Motiver et impliquer ses collaborateurs Mettre en place des objectifs individuels et les suivre... WHC * 3 L entretien annuel d évaluation du salarié... WHC Lutter contre l absentéisme... WHC Chapitre Mettre en place des actions de formation professionnelle Construire un plan de formation... WHC * 8 Choisir son organisme de formation... WHC * 8 Répondre à une demande de DIF... WHC Chapitre Gérer une modification des conditions Les Références suivies d une * sont consultables uniquement sur 14 DROIT DU TRAVAIL HÔTELS, CAFÉS, RESTAURANTS EDITIONS TISSOT - 6 -

7 ou du contrat de travail à l initiative du salarié Répondre à une demande de changement d horaires... WHC Gérer une demande de passage à temps partiel... WHC Gérer une demande de passage à temps plein... WHC * 28 Répondre à la demande d un salarié travaillant de nuit de passer à un poste de jour... WHC * 28 Changement de poste : mettre en place une période probatoire... WHC * 28 Réintégrer une salariée suite à son congé maternité... WHC * 28 Chapitre Gérer une modification des conditions ou du contrat de travail à l initiative de l employeur Organiser la mutation d un salarié... WHC Muter un salarié suite à un comportement fautif... WHC * 35 Modifier le lieu de travail d un salarié... WHC * 35 Mettre fin à un usage d entreprise ou à un engagement unilatéral de l employeur... WHC Modifier les conditions de travail au retour d un congé maternité ou d un congé parental... WHC * 39 Gérer les contrats de travail en cas d interruption d activité suite à la fermeture de l établissement (pour rénovation, mise aux normes, etc.)... WHC Partie 7 - Le départ du salarié Chapitre Gérer un départ à l initiative du salarié : démission et départ en retraite Démission d un salarié : quelles sont les règles à respecter?... WHC La démission d une femme enceinte ou en congé maternité... WHC Définir le préavis d un salarié démissionnaire... WHC * 8 Retenir un salarié démissionnaire... WHC * 8 Dispenser un salarié démissionnaire de son préavis... WHC Démission d un salarié pour exercer une activité concurrente : comment réagir?... WHC * 12 Anticiper les départs en retraite... WHC Le départ à la retraite d un salarié qui n a pas acquis tous ses trimestres... WHC Répondre à la demande de congés du salarié pendant son préavis de démission... WHC * 23 Formalités et documents de départ en cas de démission... WHC Chapitre Gérer un départ à l initiative de l employeur : licenciement pour motif personnel et mise à la retraite Licencier un salarié pour absence prolongée ou pour absences fréquentes et répétées... WHC * 30 Se séparer d un salarié devenu inapte... WHC Se séparer d un salarié devenu inapte à la suite d un accident du travail ou d une maladie professionnelle... WHC * 35 Licencier un salarié qui ne peut pas ou ne veut pas être reclassé... WHC * 35 Les Références suivies d une * sont consultables uniquement sur DROIT DU TRAVAIL HÔTELS, CAFÉS, RESTAURANTS EDITIONS TISSOT

8 Licencier un salarié pour motif personnel non disciplinaire... WHC * 35 Bien choisir le motif du licenciement... WHC * 35 Licencier une femme enceinte ou en congé maternité... WHC Licencier un salarié en congé parental... WHC * 41 Licencier un salarié protégé... WHC * 41 Licencier pour un motif lié à la vie privée... WHC * 41 Mettre fin au contrat d un salarié pour incompatibilité d humeur... WHC * 41 Refus de modification du contrat de travail : comment se séparer du salarié?... WHC Bien rédiger la lettre de convocation du salarié à un entretien préalable... WHC L entretien préalable au licenciement... WHC Ne rien négliger dans la lettre de licenciement... WHC Préavis : déterminer sa durée exacte, sa date de départ et de fin... WHC La faute du salarié pendant son préavis de licenciement... WHC * 63 Gérer la prise de congés payés d un salarié pendant son préavis... WHC * 63 Répondre à une demande d heures pour recherche d emploi... WHC * 63 Mettre un salarié à la retraite... WHC Mettre à la retraite un représentant du personnel... WHC * 68 Les formalités et documents de départ en cas de licenciement... WHC * 68 Chapitre Gérer les départs en raison de difficultés économiques Invoquer le motif économique à bon escient pour licencier... WHC Définir l ordre des licenciements économiques... WHC La procédure de licenciement individuel pour motif économique... WHC La procédure de licenciement économique de 2 à 9 salariés... WHC Le licenciement économique de 10 salariés et plus sur 30 jours dans une entreprise sans DP... WHC * 88 Le licenciement économique de 10 salariés et plus sur 30 jours dans une entreprise avec DP (entreprises de moins de 50 salariés)... WHC * 88 Licencier un salarié protégé pour motif économique... WHC * 88 Licenciement économique : le reclassement préalable du salarié... WHC L obligation de proposer la convention de reclassement personnalisé (CRP) ou le contrat de transition professionnelle (CTP)...WHC Chapitre Rompre de manière anticipée, négocier et résoudre les litiges Rompre la période d essai... WHC * Rupture abusive du CDD par le salarié : comment réagir?... WHC * 100 Rompre un CDD avant la fin prévue... WHC Rompre un contrat d intérim non satisfaisant avant la date prévue... WHC * 105 Contrat d apprentissage : rupture anticipée... WHC * 105 Demander au juge de résilier un CDD pour inaptitude professionnelle du salarié... WHC * 105 Négocier une rupture conventionnelle du CDI... WHC Transaction entre employeur et salarié : comment la mener à bien?... WHC Conclure une transaction avec un salarié protégé... WHC * 118 Négocier un départ à l amiable... WHC Les Références suivies d une * sont consultables uniquement sur DROIT DU TRAVAIL HÔTELS, CAFÉS, RESTAURANTS EDITIONS TISSOT

9 BON DE COMMANDE Votre commande : Droit du travail Hôtels, cafés, restaurants Réduction de 5 % L ouvrage broché «Droit du travail Hôtels, cafés, restaurant» Frais de Réf. Prix TTC Total TTC port TTC** WMEB 65,55 65,55 OFFERTS au lieu de 69,00 au lieu de 69,00 Votre mode de paiement : Chèque bancaire ou postal (à l'ordre des ÉDITIONS TISSOT) Virement bancaire (Banque LAYDERNIER - RIB ) Vos coordonnées : *Champs obligatoires Raison sociale*:... Civilité* : M. Mme Mlle Nom*:... Prénom*:... *:... Fonction*:... Adresse de facturation*:... Code postal*: Ville*:... Adresse de livraison (si différente) :... Code postal : Ville :... Tél.* :... Fax :... Effectif :... N SIRET :... Code N.A.F. :... Commentaires : TVA incluse (5,5 % support papier). Tarifs en vigueur au Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06/01/78, vous disposez d un droit d accès et de rectification pour toute information vous concernant. **DOM-TOM et étranger : selon nos conditions générales de vente disponibles sur une participation aux frais de port et d'emballage d'un montant forfaitaire de 18 HT (pour toute commande au montant inférieur à 120 HT) ou de 27 HT (pour toute commande au montant supérieur ou égal à 120 HT) pourra vous être réclamée. Pour plus d informations, contactez-nous à l adresse service.client@editions-tissot.fr. Photos, dates et sujets non contractuels. Date, cachet et signature obligatoires Pour tout renseignement, contactez notre service client : service.client@editions-tissot.fr Éditions Tissot B.P Annecy-le-Vieux Cedex - Fax SAS au capital de euros - R.C. Annecy 76 B SIRET NAF 5811Z - TVA intracommunautaire FR 60/ RO 0730