Marché public de services. Conception et impression de publications municipales. Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
|
|
- Tristan Léger
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Marché public de services Conception et impression de publications municipales Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Commun aux deux lots Pouvoir adjudicateur : Mairie de Jarrie 100 Montée de la Creuse Jarrie Tél Marché à Bons de Commande : article 78 et 80 du CMP Procédure adaptée : articles 48 du CMP 1
2 SOMMAIRE Article 1 Objet du marché 1-1 Objet du marché 1-2 les lots 1-3 Durée du marché 1-4 indication des montants minimum/ maximum (marchés à bons de commande) Article 2 Lot n 1 conception et mise en page des supports de communication 2-1 journal municipal caractéristiques principales création graphique le rétroplanning le suivi d impression 2-2 le guide pratique guide pratique caractéristiques générales création graphique le rétroplanning le suivi d impression 2-3 la carte de vœux la création graphique la carte de vœux électronique le retroplanning le suivi d impression 2-4 l agenda culturel la création graphique le rétroplanning le suivi d impression 2-5 Conseil et accompagnement 2
3 Article 3 lot n 2 impression des documents 3-1 Labels et qualités du papier 3-2 le journal municipal descriptif technique rétro planning 3-3 le guide pratique descriptif technique Rétro planning 3-4 L agenda culturel descriptif technique Rétro planning 3
4 Article 1 Objet du marché 1-1 Objet du marché Les stipulations du présent cahier des Clauses Particulières Techniques concernent les prestations ci-dessous désignées : La conception graphique et la mise en page de plusieurs supports de communication de la ville de Jarrie (le journal municipal, le guide pratique, l agenda culturel et la carte de vœux) L impression et le façonnage de ces mêmes supports (le journal municipal, le guide pratique et l agenda culturel) 1-2 les lots Ce marché est traité en 2 lots séparés Marché à bons de commande Lot n 1 la conception graphique et la mise en pages de supports de communication que sont le journal municipal, le guide pratique, l agenda culturel et la carte de vœux Lot n 2 l impression des supports de communication que sont le journal municipal, le guide pratique et l agenda culturel Les offres seront examinées lot par lot. 1-3 Durée du marché Pour le lot n 1 et le lot n 2 la durée du marché à bons de commande est fixée à 4 ans. Ce marché sera reconduit tous les ans par ordre de service. La décision du Pouvoir Adjudicateur de ne pas renouveler le contrat à l issu de chaque période prendra la forme d une lettre recommandée avec avis de réception adressée au titulaire du marché du lot dans un délai de 2 mois avant la date de l échéance. Le marché débutera le 1 er janvier L échéance annuelle est fixée au 1 er janvier de chaque année. Il s achèvera au 31 décembre indication des montants minimum/ maximum (marchés à bons de commande) Lot n 1 montant minimum 0 euro HT/ montant maximum euros HT Lot n 2 montant minimum 0 euro HT/ montant maximum HT euros 4
5 Article 2 Lot n 1 conception et mise en page des supports de communication 2-1 journal municipal caractéristiques principales Le journal municipal baptisé «Le Jarrie Mag» est un trimestriel (4 numéros par an). Il dispose d une pagination fixe de 24 pages. Il se décompose en rubriques. Certaines sont présentes à chaque numéros (édito, délibérations, travaux, actualité mairie) d autres peuvent ne pas être présentes à tous les numéros (culture, sociale, scolaire, etc.) création graphique Le journal dispose d une charte graphique. Elle sera reprise par le prestataire : têtière, mise en page intérieure, etc. Par contre, il n est pas exclu de modifier ou faire évoluer cette mise en page durant la durée du contrat. Cette évolution sera décidée par la commune. Le prestataire a pour mission pour chaque numéro de mettre en page les éléments transmis par le service communication pour produire un journal de 24 pages comprenant des textes, des schémas, des illustrations et des photos. Il traitera les images si nécessaire. Il proposera si nécessaire des illustrations pour pallier le manque d image pour illustrer un article. Le prestataire tiendra compte des remarques et demandes liées à chaque mise en page, lors d une réunion où les fichiers seront transmis. A la fin du contrat, dans le cas où le graphiste ou l agence de communication ayant la gestion des supports de communication n est pas reconduite, le prestataire s engage à transmettre les fichiers au prestataire retenu pour l appel d offre suivant. Le tout afin de permettre une continuité dans la charte graphique du journal le rétro planning Le journal sort à date fixe. La commune de Jarrie s engage à transmettre les fichiers contenant les textes des articles et les visuels (photographies) au prestataire, le tout organisé dans un chemin de fer déjà bâti. Le prestataire dispose de 15 jours pour réaliser la mise en page. Durant ces 15 jours, il s engage à transmettre au bout d une semaine un fichier PDF au service communication afin que ce dernier fasse une relecture sur le fond (textes) et sur la forme (mise en pages). Ces échanges se feront jusqu au BAT définitif qui interviendra à la fin de ces 15 jours. 5
6 Le rétro planning s établit comme suit Journal Date de transmission des BAT définitif fichiers par la commune Numéro du mois de janvier Autour du 5 décembre Entre le 20 et 22 décembre Numéro du mois d avril Autour du 10 mars Entre le 20 et 24 mars Numéro du mois de juillet Autour du 10 juin Entre le 20 et 24 juin Numéro du mois d octobre Autour du 10 septembre Entre le 20 et 24 septembre Ce rétro planning pourra fait l objet d adaptation en fonction de certaines contraintes : - d actualité pour la mairie. Il peut être décalé d un à 5 jours maximum si l actualité de la commune le nécessite le suivi d impression Le prestataire aura la charge du suivi d impression en machine chez l imprimeur. Le suivi d impression permet d évaluer la qualité couleur du document à imprimer mais aussi si aucun problème technique ne s est produit entre le fichier et la sortie traceur (conflit de police, titrage difficilement lisible etc.). Si dans le cadre du suivi d impression, le prestataire et ou l imprimeur impriment le document ne correspondant pas au PDF (ex. conflit de police, textes décalés etc.) à charge pour les deux de trouver un arrangement commun et de livrer un nouveau document à la commune répondant parfaitement au PDF validé. 2-2 le guide pratique guide pratique caractéristiques générales Le guide pratique est un document de 32 pages qui sort une fois par an à la fin du mois d août. Il présente tous les équipements existants dans la commune (musée, bibliothèque, etc.), l ensemble des activités associatives ainsi que des numéros utiles création graphique Le guide pratique dispose d une identité graphique. Le prestataire retenu s engage à poursuivre dans cette identité graphique. Néanmoins, selon les besoins ou l évolution des éléments contenus dans le guide, il n est pas exclu qu au cours du marché, ce guide puisse faire l objet d une évolution pendant la durée du contrat. Cette évolution sera décidée par la commune. 6
7 Le prestataire a pour mission de mettre en page les éléments transmis par le service communication pour produire un guide pratique d un nombre fixe de 32 pages comprenant des textes et des illustrations photos. Il traitera les images si nécessaire. Le prestataire tiendra compte des remarques et demandes liées à chaque mise en page, lors d une réunion où les fichiers seront transmis. A la fin du contrat, dans le cas où le graphiste ou l agence de communication ayant la gestion des supports de communication n est pas reconduite, le prestataire s engage à transmettre les fichiers au prestataire retenu pour l appel d offre suivant. Le tout afin de permettre une continuité dans la charte graphique du guide pratique le rétro-planning Le guide pratique sort une fois par an avant la rentrée scolaire du mois de septembre. La commune s engage donc à donner les fichiers comprenant les textes mis en page dans un chemin de fer et les photos d illustrations durant les premiers jours de juillet. La mise en page du guide devra être achevée avant le 25 juillet. Le prestataire dispose de 3 semaines pour réaliser la mise en page du document. Dès la mise en page réalisée, il s engage à envoyer sous format PDF le document au service communication de la mairie de Jarrie. Ce document sera relu autant de fois que nécessaire avant d être transmis à l imprimeur le suivi d impression Le prestataire aura la charge du suivi d impression en machine chez l imprimeur. Le suivi d impression permet d évaluer la qualité couleur du document à imprimer mais aussi si aucun problème technique ne s est produit entre le fichier et la sortie traceur (conflit de police, titrage difficilement lisible etc.). Si dans le cadre du suivi d impression, le prestataire et ou l imprimeur impriment le document ne correspondant pas au PDF (ex. conflit de police, textes décalés etc.) à charge pour les deux de trouver un arrangement commun et de livrer un nouveau document à la commune répondant parfaitement au PDF validé. 2-3 la carte de vœux La carte de vœux est éditée une fois par an. Son envoi débute dès le 1 er décembre jusqu au 31 janvier la création graphique La carte de vœux fait l objet d une création graphique chaque année. Un premier travail de réflexion est réalisé par le service communication de la commune. Les éléments sont transmis au prestataire au début du mois d octobre. A charge pour le prestataire d avoir des idées et de transformer l ensemble de cette réflexion afin de produire une carte de vœux répondant aux attentes de la commune. Le prestataire fera plusieurs propositions créatives au service communication. 7
8 En plus de la carte de vœux simple, le graphiste ou l agence aura la charge dans le respect du choix créatif défini de réaliser en plus : - le carton d invitation à la cérémonie des vœux du maire à la population - le carton d invitation à la cérémonie des vœux du maire au personnel - le carton sur lequel figure les vœux type du maire - le carton sur lequel ne figure aucun message la carte de vœux électronique Une fois la création achevée, une version électronique de la carte de vœux devra être réalisée le retro planning Les pistes de réflexion seront apportées par le service communication au début du mois d octobre. La carte devra être achevée le 15 novembre pour être transmise à l imprimeur le suivi d impression Le prestataire aura la charge du suivi d impression en machine chez l imprimeur. Le suivi d impression permet d évaluer la qualité couleur du document à imprimer mais aussi si aucun problème technique ne s est produit entre le fichier et la sortie traceur (conflit de police, titrage difficilement lisible etc.). Si dans le cadre du suivi d impression, le prestataire et ou l imprimeur impriment le document ne correspondant pas au PDF (ex. conflit de police, textes décalés etc.) à charge pour les deux de trouver un arrangement commun et de livrer un nouveau document à la commune répondant parfaitement au PDF validé. 2-4 l agenda culturel L agenda culturel a été créé en Il a été créé pour donner une meilleure visibilité aux nombreuses dates de manifestations qui se déroulent sur le territoire communal. Il a permis aussi de libérer de la place dans le journal municipal et ainsi en améliorer son confort de lecture. Il s agit d un document comprenant un nombre fixe de 4 pages (format fermé 14 cm sur 29,7 cm et ouvert 28 cm sur 29,7 cm). Il est réalisé en quadrichromie et est agrafé au centre de chaque numéro du journal municipal. Il est agrémenté par des photos la création graphique L agenda culturel dispose d une charte graphique créée, il y a un peu plus d un an. Le prestataire (agence ou graphiste indépendant) aura la charge de mettre en page ce document en respectant la charte graphique existante (police, couverture, têtière, utilisation d images, mise en page du document, etc.). Néanmoins, selon les besoins ou l évolution des éléments contenus dans l agenda culturel, il n est pas exclu qu au cours du marché, cet agenda puisse faire l objet 8
9 d une évolution qui sera décidée par la commune. Dans ce son identité graphique pourra aussi évoluer mais tout en gardant certains codes pour qu il transition soit évidente pour les lecteurs entre les deux créations graphiques. Le prestataire a pour mission de mettre en page les éléments transmis par le service communication pour produire l agenda culturel comprenant des textes et des illustrations photos. Il traitera les images si nécessaire. Le prestataire tiendra compte des remarques et demandes liées à chaque mise en page, lors d une réunion où les fichiers seront transmis. A la fin du contrat, dans le cas où le graphiste ou l agence de communication ayant la gestion des supports de communication n est pas reconduite, le prestataire s engage à transmettre les fichiers au prestataire retenu pour l appel d offre suivant. Le tout afin de permettre une continuité dans la charte graphique du guide pratique le rétroplanning L agenda est joint au journal municipal. Le rétro-planning est donc lié à celui du journal municipal. Se référer au chapitre La commune s engage lors de la livraison des éléments pour réaliser le journal à transmettre dans un document distinct les éléments de texte et de photos pouvant permettre de mettre en page l agenda culturel. Si la publication du journal est amenée à être retardée pour une question d actualité par ex. l agenda suivra les changements de rétro-planning du journal et ne sera pas publié à part le suivi d impression Le prestataire aura la charge du suivi d impression en machine chez l imprimeur. Le suivi d impression permet d évaluer la qualité couleur du document à imprimer mais aussi si aucun problème technique ne s est produit entre le fichier et la sortie traceur (conflit de police, titrage difficilement lisible etc.). Si dans le cadre du suivi d impression, le prestataire et ou l imprimeur impriment le document ne correspondant pas au PDF (ex. conflit de police, textes décalés etc.) à charge pour les deux de trouver un arrangement commun et de livrer un nouveau document à la commune répondant parfaitement au PDF validé. 2-5 Conseil et accompagnement Le prestataire aura aussi un rôle de conseil sur les choix graphiques des supports dont il a la charge. Au coup par coup, il accompagnera la commune de Jarrie dans ses choix et sa stratégie de communication sur les supports intégrés au marché. 9
10 Article 3 lot n 2 impression des documents 3-1 Labels et qualités du papier La commune sensible aux questions environnementales demandent que l ensemble des supports concernés par ce marché soient imprimés : - sur des papiers labellisés PEFC Il est par ailleurs indispensable que l imprimeur dispose à minima du label Imprim vert. Nous demandons à l imprimeur de faire figurer les logos de l ensemble des labels du papier utilisé et de ceux obtenus par l imprimeur dans l ours de l ensemble des supports imprimés dans le cadre du dit marché ou dans un espace approprié si l ours n existe pas. 3-2 le journal municipal Le prestataire de ce lot aura la charge de l impression du journal municipal descriptif technique Le journal le «Jarrie Mag» se constitue de la façon suivant - nombre d exemplaires par numéro : nombre de pages 24 - impression en quadrichromie recto verso - format fermé : 21X29,7cm - format ouvert : 29,7X 42 cm - façonnage un pli central + 2 points métal - papier : grammage 150 gr Le journal actuel est produit avec du papier couché moderne satiné. Dans un souci de faire évoluer les supports de communication municipaux et d intégrer au mieux les questions écologiques dans les activités de communication municipales, nous demandons aux candidats : - de faire une proposition tarifaire avec le papier actuellement utilisé (papier couché moderne satiné) - de faire une proposition tarifaire avec un papier recyclé blanc de 150g pour la couverture et de 135g pour les pages intérieures. Nous demandons que l imprimeur pour cette seconde proposition fournisse un échantillon du dit papier - de faire une dernière proposition tarifaire avec un papier recyclé standard 150g pour la couverture et 135g pour les pages intérieures. Nous 10
11 demandons que l imprimeur pour cette seconde proposition fournisse un échantillon du dit papier rétro planning Le journal doit être édité à des dates fixes pour être livré à des dates fixes Journal/ période Numéro de janvier Numéro d avril Numéro de juillet Numéro d octobre Entre le 22 et 25 septembre Dépôt chez l imprimeur Livraison en mairie Entre 20 et 22 décembre Premiers jours de janvier Livraison entre le 22 et le 1 er avril 25 mars Livraison du fichier entre 1 er juillet le 22 et le 25 juin 1 er octobre Les 2100 ex. seront livrés à la mairie de Jarrie 100 Montée de la Creuse Jarrie 3-3 le guide pratique Le guide pratique est réalisé une fois par an descriptif technique Le guide pratique est édité une fois par an et se présente de la façon suivante - nombre d exemplaires par numéro : nombre de pages 32 - impression en quadrichromie recto verso - format fermé : 15X21 cm - format ouvert : 30X21 cm - façonnage un pli central + 2 points métal - papier : grammage 150 gr Le guide pratique est produit avec du papier couché moderne. Dans un souci de faire évoluer les supports de communication municipaux et d intégrer au mieux les questions écologiques dans les activités de communication municipales, nous demandons aux candidats : - de faire une proposition tarifaire avec le papier actuellement utilisé (papier couché moderne satiné) - de faire une proposition tarifaire avec un papier recyclé blanc de 150g pour la couverture et de 135g pour les pages intérieures. Nous demandons que l imprimeur pour cette seconde proposition fournisse un échantillon du dit papier 11
12 - de faire une dernière proposition tarifaire avec un papier recyclé standard 150g pour la couverture et 135g pour les pages intérieures. Nous demandons que l imprimeur pour cette seconde proposition fournisse un échantillon du dit papier Rétro-planning Le guide sera livré à l imprimeur par le graphiste ou l agence de communication sous format d un fichier PDF haute-définition. Il sera transmis fin juillet. L imprimeur doit livrer le guide imprimé impérativement avant la dernière semaine d août. La livraison se fera en mairie de Jarrie 100 Montée de la Creuse Jarrie. 3-4 L agenda culturel L agenda culturel est un document qui est édité à la même périodicité que le journal. Il est agrafé au centre du journal. Dans un souci de faire évoluer les supports de communication municipaux et d intégrer au mieux les questions écologiques dans les activités de communication municipales, nous demandons aux candidats : - de faire une proposition tarifaire avec le papier actuellement utilisé (papier couché moderne satiné 150g) - de faire une proposition tarifaire avec un papier recyclé blanc 135 g. - de faire une dernière proposition tarifaire avec un papier recyclé standard de 135g descriptif technique L agenda culturel se constitue de la manière suivante : - nombre d exemplaires par numéro : nombre de pages 4 - impression en quadrichromie recto verso - format fermé : 14,5X29,7 cm - format ouvert : 29X 29,7 cm - façonnage : agrafé aux 2 points métal du journal entre la page 12 et 13 - papier actuel : grammage 150 gr Rétro planning Se référer au rétroplanning du journal (3-1-2). 12
FABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL»
FABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL» CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP SIGAL - 1/5 LOT N 1 : MISE EN PAGE, TRAITEMENT GRAPHIQUE ET SUIVI DE FABRICATION DU JOURNAL INTERNE SIGAL
Plus en détailAnnexe 1 Bordereau des prix unitaires
Annexe 1 Bordereau des prix unitaires Ce bordereau est communiqué à titre indicatif. D'autres produits ou formats pourront être demandés, ils feront alors l'objet de devis. Lot 1 : Magazine «Palais» Descriptif
Plus en détailCAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE
Hôtel de Ville 1, Allée André-Benoist 77410 CLAYE-SOUILLY CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE PRESTATION DE RÉGIE PUBLICITAIRE, DE CONCEPTION, D'IMPRESSION, DE LIVRAISON ET DE DISTRIBUTION POUR LE GUIDE PRATIQUE,
Plus en détailMARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON
1 Responsable du Marché : Monsieur le Maire de la Commune de Bras-Panon. Comptable public : Monsieur le receveur de la Commune de Bras-Panon. MARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON - 2011
Plus en détailREALISATION DES CLEFS USB DU PARC ET DU PACKAGING
REALISATION DES CLEFS USB DU PARC ET DU PACKAGING CAHIER DES CHARGES Maison du Parc du Haut-Jura 29, le village 39 310 LAJOUX tel : 03 84 34 12 30 fax : 03 84 41 24 01 DECEMBRE 2012 Réalisation des clefs
Plus en détailCALENDRIERS 2015. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr. Modèle N 1B : Option 1 (facultative) :
CALENDRIERS 2015 Modèle N 1A : Modèle N 1B : TARIFS / BON DE COMMANDE : Voir en fin de catalogue. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr NOUVEAU : Calendriers N 2/8 et 9 effaçables avec l Option 2
Plus en détailCORRIGENDUM N 1 À L'APPEL D'OFFRE OUVERT N CESE/COMM/01/2011. Assistance aux diverses initiatives et activités de communication et d'information
Comité économique et social européen Bruxelles, le 3 août 0 CORRIGENDUM N À L'APPEL D'OFFRE OUVERT N CESE/COMM/0/0 Assistance aux diverses initiatives et activités de communication et d'information Pouvoir
Plus en détailMARCHE DE FOURNITURES DE BUREAU
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CENTRE UNIVERSITAIRE DE FORMATION ET DE RECHERCHE J.F CHAMPOLLION MARCHE DE FOURNITURES DE BUREAU Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières
Plus en détailCAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE
Préambule : CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE La procédure de consultation utilisée est une procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des Marchés Publics. Le
Plus en détailCOMMUNE DE BESSIERES. Marché Public 2015-10. Refonte du site internet de la ville de Bessières. Acte d Engagement. Dénomination exacte :.. Adresse :..
Marché Public 2015-10 Refonte du site internet de la ville de Bessières Acte d Engagement CANDIDAT Dénomination exacte :.. Adresse :.. Tel : Fax :. Mail :. PARTIE RESERVEE AU POUVOIR ADJUDICATEUR Cet acte
Plus en détailContrat relatif à la Déclinaison Régionale de la réglementation relative à la réalisation d'étude d'incidence au titre de Natura 2000
Imputation budgétaire : BOP 113, action 7, Sous-action 712 Contrat relatif à la Déclinaison Régionale de la réglementation relative à la réalisation d'étude d'incidence au titre de Natura 2000 N de marché
Plus en détailFourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg
Marchés publics de fournitures courantes et de services Ville de CLOHARS-CARNOET Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Cahier des clauses techniques particulières
Plus en détailAppel d offres ouvert N 12/2013/D.A.L. CONFECTION DES IMPRIMES POUR LE COMPTE DE LA CAISSE MAROCAINE DES RETRAITES. Cahier des prescriptions spéciales
Appel d offres ouvert N 12/2013/D.A.L. CONFECTION DES IMPRIMES POUR LE COMPTE DE LA CAISSE MAROCAINE DES RETRAITES Cahier des prescriptions spéciales Juin 2013 1 Chapitre I : Dispositions Administratives
Plus en détailVILLE DE GRIMAUD. Objet de la consultation MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE / RAFRAICHISSEMENT BATIMENTS COMMUNAUX ACTE D ENGAGEMENT
VILLE DE GRIMAUD Objet de la consultation MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE / RAFRAICHISSEMENT BATIMENTS COMMUNAUX Marché public à procédure adaptée en application de l'article 28 du CMP ACTE
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. 2012-08 VERIFICATION ET MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE DES E.R.P. DE LA VILLE
Plus en détailTRAVAUX D INSTALLATION DE VIDEOSURVEILLANCE
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Ville de Cuges les pins Direction des Services Techniques et Urbanisme Hôtel de Ville Place Stanislas Fabre 13780 CUGES LES PINS Tél. : 04 42 73 80
Plus en détailMINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Département de l information et de la communication
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Département de l information et de la communication Cahier des charges Impression et livraison des cartes de vœux 2009 du ministère Marché à procédure adaptée
Plus en détailMINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1
MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1 DC3 Le formulaire DC3 est un modèle d acte d engagement qui peut être utilisé
Plus en détailMémoire du Master 120 en COMU * modalités et mise en oeuvre
Mémoire du Master 120 en COMU * modalités et mise en oeuvre Ecole de Communication www.uclouvain.be/comu Octobre 2014-LM Mémoire du Master 120 modalités : Table des matières Différentes formules de mémoire...
Plus en détailCréation du site internet [insérez le nom de votre site]
Création du site internet [insérez le nom de votre site] Cahier des charges 1. [Insérez le nom de votre société]... 3 2. Le projet... 4 3. Les prestations attendues... 5 4. Les fonctionnalités du futur
Plus en détailVILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.
VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) (le présent cahier des clauses administratives contient 10 pages dont
Plus en détailPRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P)
Mairie de COUPVRAY PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P) DU MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES n 04/MG/2015
Plus en détailFourniture et installation complète d un EDS standard 2 aérogare de l Aéroport Metz-Nancy Lorraine
Pièce contractuelle n 1 ACTE D ENGAGEMENT PERSONNE PUBLIQUE CONTRACTANTE : ETABLISSEMENT PUBLIC Aéroport Metz-Nancy Lorraine (EPMNL) Objet du Marché : Fourniture et installation complète d un EDS standard
Plus en détailréalisation & impression de tous supports de communication web print textile
réalisation & impression de tous supports de communication web print textile création de sites internet :: logos :: réalisation & impression de plaquettes, cartes de visites, stickers, marquage de véhicules
Plus en détailMARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée 1- Identification de l organisme qui passe le marché :
Plus en détaillocatiolocatio GUIDE D'UTILISATION DE L'APPLICATION WEB LOCATIO Garantie des risques de la location immobilière
locatiolocatio GUIDE D'UTILISATION DE L'APPLICATION WEB LOCATIO Garantie des risques de la location immobilière PAGE ACCUEIL GLI SADA LOCATIO La page d accueil vous permet de : visualiser vos coordonnées
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION
REGLEMENT DE CONSULTATION Marché publics de fournitures et services CONCEPTION, EDITION, IMPRESSION des Livrets des Hauts de Calvisson Marché n 2015 08 Marché à Procédure Adaptée selon article 28 du Code
Plus en détailFourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)
Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Procédure adaptée Marché à bons de commande Date et heure limite de réception des offres
Plus en détailMARCHES PUBLICS à procédure adaptée et à tranches conditionnelles Article 28 du Code des marchés publics Article 72 du Code des Marchés publics
MARCHES PUBLICS à procédure adaptée et à tranches conditionnelles Article 28 du Code des marchés publics Article 72 du Code des Marchés publics REGLEMENT DE CONSULTATION Valant Acte d engagement Article
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11. Date : Novembre 2014
ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSEE NATIONAL DE LA MARINE 16 place du Trocadero 75 116 Paris France R.C. page 1/8 REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11 Date : Novembre 2014 Maître de l ouvrage
Plus en détailCahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice
Cahier des charges Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE Direction Environnement Mer et Littoral DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES
Plus en détailNOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat
NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat B. P. 10021 14, Rue du Champ-Bossu 28402 NOGENT-le-ROTROU Cedex Tél : 02.37.52.15.28 Télécopie : 02.37.52.85.50 Courriel : oph.direction@nogent-perche-habitat.fr
Plus en détailLOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES MARCHE DE FOURNITURES & SERVICES
LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES MARCHE DE FOURNITURES & SERVICES ACTE D ENGAGEMENT ET CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Maison de la culture du Japon à Paris (MCJP)
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION
CENTRE HOSPITALIER PAUL MARTINAIS 1, rue du Docteur Paul Martinais 37600 LOCHES 02 47 91 33 33 02 47 91 32 00 REGLEMENT DE CONSULTATION MISE EN CONCURRENCE RELATIVE AU : PROJET DE VIRTUALISATION DES SERVEURS
Plus en détailEntretien et maintenance de l unité de traitement autonome des eaux usées du Parc d activités Activestre. Marché à procédure adaptée
Département de la HAUTE GARONNE Arrondissement de Muret 34 avenue de Toulouse BP 9 31390 CARBONNE Tèl. 05.61.90.80.70 Fax. 05.61.87.96.82 Entretien et maintenance de l unité de traitement autonome des
Plus en détailServices. Acte d'engagement. Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE
Services Acte d'engagement Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE LOT 1 : ASSISTANCE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE Pouvoir adjudicateur : Commune
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. GROUPEMENT D ACHAT INRA/Chambre d Agriculture
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES GROUPEMENT D ACHAT INRA/Chambre d Agriculture Coordination du groupement : INRA Centre de Recherche ANGERS - NANTES SERVICES DECONCENTRES D APPUI A
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE SOUS PLI POUR LE SERVICE DU COURRIER
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE CENON 1 Avenue CARNOT 33151 CENON CEDEX REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.)
Commune de CAZERES/GARONNE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon la procédure adaptée prévue par l article 28 du Code des Marchés Publics MAITRE DE L OUVRAGE : Commune de CAZERES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE SERVICES (MAPA) LOT N 5 ASSURANCES AUTO COLLABORATEUR. Procédure "adaptée" selon les articles 26 II et 28 du Code des Marchés Publics
MARCHE PUBLIC DE SERVICES (MAPA) MARCHE D'ASSURANCES A LOTS LOT N 5 ASSURANCES AUTO COLLABORATEUR Procédure "adaptée" selon les articles 26 II et 28 du Code des Marchés Publics Le présent dossier de consultation
Plus en détail«FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012
Flotte Automobile & Auto-mission 2010 2012 REPUBLIQUE FRANCAISE VILLE DE SAINT GALMIER «FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012 CAHIER DES CHARGES PERSONNE PUBLIQUE CONTRACTANTE : Ville de SAINT GALMIER
Plus en détailBOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE
Paris, le 5 février 2008 BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE Le dispositif consiste dans la prise en charge par la commune d une partie du coût du permis de conduire en échange d une activité bénévole d intérêt
Plus en détailTél 02 78 77 02 17 kdopub@affinitycom.fr
Espace Conquérant 3 Place Jean Nouzille 14000 Caen Tél 02 78 77 02 17 kdopub@affinitycom.fr Les crayons......made in France! 1 Les crayons... Set crayons de couleurs Ces crayons de couleurs créent l évènement!
Plus en détailCommune de LE NOUVION EN THIÉRACHE
Commune de LE NOUVION EN THIÉRACHE MARCHÉ À BONS DE COMMANDE DE FOURNITURES DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LE RESTAURANT MUNICIPAL 2015 Renouvelable 2 fois MARCHE A PROCÉDURE ADAPTÉE Art. 28 et 77 du CMP
Plus en détailR E G L E M E N T D E C O N S U L T A T I O N
Pouvoir adjudicateur : Chambre de Métiers et de l'artisanat de la Drôme représentée par son Président, Laurent SERRE Clos des Tanneurs Avenue Adolphe Figuet 26104 ROMANS/ISERE CEDEX Tél. 04 75 48 72 00
Plus en détailCahier des Clauses Particulières (CCP)
Cahier des Clauses Particulières (CCP) MISSION DE CONSEIL, D'ASSISTANCE JURIDIQUE PERMANENTE ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE DANS LE DOMAINE DU DROIT PUBLIC _ Marché n 11 050 FCS MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES
Plus en détailMarché Public de Prestations de Services ACTE D'ENGAGEMENT
Marché Public de Prestations de Services ACTE D'ENGAGEMENT (A.E) A - IDENTIFICATION DE LA PERSONNE MORALE DE DROIT PUBLIC Pouvoir adjudicateur : Commune de Brignoles Place Caramy 83170 Brignoles Objet
Plus en détailCOMMUNE DE KOGENHEIM ACTE D ENGAGEMENT
Lot Unique : Enfouissement Réseau Téléphonique COMMUNE DE KOGENHEIM ACTE D ENGAGEMENT Enfouissement du Réseau Téléphonique «Rue de Sermersheim» Maître d ouvrage : COMMUNE DE KOGENHEIM 14, Rue du Maréchal
Plus en détailMAPA N 2012/2 RÈGLEMENT DE CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE SALLE COMMUNALE JUIN 2012
MAPA N 2012/2 RÈGLEMENT DE CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE SALLE COMMUNALE JUIN 2012 Remise des offres avant le Jeudi 26 juillet 2012 à 12 heures Page 1 sur 11 1.
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
Marché public de fournitures Articles 28 et 77 du Code des Marchés Publics Maître d'ouvrage : VILLE DE PLOUGUERNEAU BP 1 REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène et
Plus en détailMarché d assurances garantissant
Marché d assurances garantissant «les dommages aux biens et risques annexes», «la responsabilité civile et risques annexes», «protection juridique et risques annexes» et «flotte automobile et risques annexes»
Plus en détailPrestations de nettoyage et d entretien des locaux, y compris la vitrerie de la Maison des Services Publics (MSP)
Prestations de nettoyage et d entretien des locaux, y compris la vitrerie de la Maison des Services Publics (MSP) CAHIER DES CHARGES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Maître d'ouvrage / Pouvoir Adjudicateur
Plus en détailMardi 09 juin 2015 avant 17 h 30
Marché Public de fourniture et services REGLEMENT DE CONSULTATION Location, livraison, installation et reprise de modulaires à l école La Fontaine de Wissous 91 Marché 2015/16 Conformément à l article
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE SERVICES. «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST»
MARCHE PUBLIC DE SERVICES «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Plus en détailLETTRE DE CONSULTATION 2011-08
MARCHE DE SERVICE EN PROCEDURE ADAPTEE (art 28 CMP) Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances LETTRE DE CONSULTATION 2011-08 Date et heure limite de réception
Plus en détailDossier de consultation des entreprises (DCE)
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE DE MATERIEL ET SERVICES INFORMATIQUES Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gers 4 Place Maréchal Lannes BP 80002 32001 AUCH Cedex Tél: 05
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT (A.E.)
Maître d Ouvrage Commune d ANDELAT Mairie ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) Objet Rénovation et extension des bâtiments des écoles Architecte Philippe MAGENTIES Pagros Tél/Fax : 04 71 20 42 33 Port : 06 45 67 61
Plus en détailMARCHÉ PRESTATIONS N P 01-2013 REGLEMENT DE LA CONSULTATION
MARCHÉ PRESTATIONS N P 01-2013 PLACEMENT ET GESTION D UN PROGRAMME D ASSURANCES REGLEMENT DE LA CONSULTATION RC DATE ET HEURE LIMITES DE REMISE DES OFFRES : MERCREDI 27 NOVEMBRE 2013 A 12H00 Marché P01-2013
Plus en détailObjet de la consultation. Missions de vérifications et contrôles périodiques obligatoires MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Objet de la consultation Missions de vérifications et contrôles périodiques obligatoires MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Maître de l ouvrage Communauté
Plus en détailImpression grand format 1200 dpi
Impression grand format 1200 dpi EXPOSITION INTÉRIEURE Impression numérique couleur sur traçeur à l'unité ou en petite série pour les expositions uniquement intérieures. Pour les affiches, les panneaux,
Plus en détailCahier des charges. Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques
Cahier des charges Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques Fournitures spécifiques à la machine à affranchir et ses périphériques Lot unique MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Marché relatif à l organisation & la communication, au développement du site internet, à l impression et au routage des supports de communication de la Fête
Plus en détailCahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement CCP/AE
Marché Publics de fournitures courantes et services Cahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement () - Personne Publique : Mairie Boissy-sous-Saint-Yon Service des Marchés Publics Place du
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES DEPARTEMENT DE LA SOMME DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'EMPLOI 54, RUE SAINT FUSCIEN - 80000 AMIENS. 03 22 71.83.58 : 03 22 71 81 79 Objet de
Plus en détailMinistère de la culture & de la communication Département de l'information & de la communication
Ministère de la culture & de la communication Département de l'information & de la communication Cahier des charges particulières du marché relatif à des prestations de coursiers pour les départements
Plus en détailMARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010
Vénissieux, le 20 janvier 2010 20 boulevard Marcel Sembat 69694 Vénissieux Tél. : 04 78 78 50 00 Fax : 04 78 78 50 01 MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES RÈGLEMENT
Plus en détailwww.printngo-mp.fr contacter print n go NORMANDIE MIDI-PYRÉNÉES Print n Go CAEN 20 Bd des Nations 14540 Bourguébus
DES idées monstres ALEXIS Gérant Responsable commercial alexis@printngo.fr ROMAIN Gérant Responsable production romain@printngo.fr tiphaine Graphiste tiphaine@printngo.fr MANON Chargé de clientèle manon@printngo.fr
Plus en détailEXECUTION DE PRESTATIONS D ASSURANCES DU COMITE INTERSYNDICAL POUR L ASSAINISSEMENT DU LAC DU BOURGET C.I.S.A.L.B
EXECUTION DE PRESTATIONS D ASSURANCES DU COMITE INTERSYNDICAL POUR L ASSAINISSEMENT DU LAC DU BOURGET C.I.S.A.L.B ACTE D'ENGAGEMENT (AE) LOT N 2 FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES Pouvoir adjudicateur
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : Date limite de remises des offres : 11 janvier 2013 à
Plus en détailCOMMUNE DE PLONEOUR-LANVERN MARCHE PUBLIC ACTE D ENGAGEMENT. Marché passé en application de l article 28 du Code des marchés publics.
COMMUNE DE PLONEOUR-LANVERN MARCHE PUBLIC ACTE D ENGAGEMENT Marché passé en application de l artic 28 du Code des marchés publics. Maître de l ouvrage : Commune de PLONEOUR-LANVERN 29720 Objet du marché
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. PRESTATION DE SERVICE ENREGISTREMENT SONORE DU MAGAZINE MUNICIPAL Années 2015 et 2016. CAHIER DES CHARGES
SERVICE COMMUNICATION Tél. : 03.24.32 41 20 Fax : 03.24. 32 41 29 Courriel : com@mairie-charlevillemezieres.fr Affaire suivie par : Christelle MARECHAL Brigitte SAURA MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE PRESTATION
Plus en détailACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES
ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Date limite de remise des offres : le 26/11/2013 à 11 heures Marché à bon de commande passé selon
Plus en détailENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS)
Document 1 Ville des ANDELYS ENTRETIEN DES ESPACES VERTS QUARTIER DU LEVANT 2015 2016 (RENOUVELABLE 2 FOIS) REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) - Marché en procédure Adaptée - Date de remise des offres
Plus en détailFourniture de repas cuisinés en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile
Fourniture de repas cuisinés en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Maître d'ouvrage / Pouvoir Adjudicateur : Communauté de Communes
Plus en détailMarché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION
Marché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION NETTOYAGE DES CHAUSSEES, CANIVEAUX, TROTTOIRS, AIRES DE STATIONNEMENT, ESPACES PUBLICS DE LA VILLE DE WISSOUS ANNEE 2015-2016 Marché 2015/27 Date limite
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE SERVICE. Maintenance balisage lumineux de la piste, des taxiways et parking de l aéroport Châteauroux-centre ACTE D ENGAGEMENT
AEROPORT CHATEAUROUX CENTRE 36130 - DEOLS Tél. : 02.54.60.53.53 - Fax : 02.54.60.53.54 MARCHE PUBLIC DE SERVICE Maintenance balisage lumineux de la piste, des taxiways et parking de l aéroport Châteauroux-centre
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT ARTICLE 1. OBJET DU MARCHE Le marché qui est conclu avec «l Entreprise» dont l offre a été retenue par le «Client Public» ciaprès : Pouvoir adjudicateur Commune
Plus en détailMUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ARDECHE DROME LOIRE. 29, rue Frédéric Chopin 26000 VALENCE. Objet de la consultation :
MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ARDECHE DROME LOIRE 29, rue Frédéric Chopin 26000 VALENCE Objet de la consultation : MARCHE DE TRAVAUX DE REFECTION D ETANCHEITE SUR LE PARKING AERIEN DE LA MUTUALITE SOCIALE
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS Commune de Maincy Hôtel de Ville 3, rue Alfred et Edme Sommier 77950 Maincy Tél : 01 60 68 17 12 Fax : 01 60 68 60 04 E-mail :
Plus en détailCAHIER DES CHARGES. Le présent cahier des charges comporte 8 pages numérotées de 1 à 8 CHAMBRE RÉGIONALE DE MÉTIERS ET DE L ARTISANAT DE CORSE
CAHIER DES CHARGES Référence : CRM2008/001 Objet : Création d un logo et réalisation d un support de communication Remise des offres : Date limite de réception des offres : 28 août 2008 à 16 heures Adresse
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) Maître de l ouvrage : MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN Date
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
Marché Public de Services Cahier des Clauses Administratives Particulières n 2011 20 73 du 18/11/2011 Personne publique Ville de Sainte Geneviève des Bois Personne Responsable du Marché Monsieur le Maire
Plus en détailContrat d assurance dommage et tous risques chantiers pour les travaux de construction d une salle de restauration scolaire à Troarn
Marché passé en application de l article 28 du Code des Marchés publics MARCHES PUBLICS DE SERVICES COMMUNAUTE DE COMMUNES ENTRE BOIS ET MARAIS Mairie de Troarn Place Paul Quellec 14 670 TROARN Contrat
Plus en détailCentre de Gestion et de Formation C G F
République française Polynésie française Centre de Gestion et de Formation C G F DÉVELOPPEMENT D UN LOGICIEL, SUR MESURE, DE GESTION DES CONCOURS ET EXAMENS PROFESSIONNELS Marché sans formalité particulière
Plus en détailRÉVISION DU PLAN D OCCUPATION DES SOLS ET SA TRANSFORMATION EN PLAN LOCAL D URBANISME
1/6 PROCEDURE ADAPTEE RÉVISION DU PLAN D OCCUPATION DES SOLS ET SA TRANSFORMATION EN PLAN LOCAL D URBANISME MARCHÉ PUBLIC D ETUDES ET D ASSISTANCE [MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES] passé selon la
Plus en détailConcours de création
Concours de création du visuel de la 6 e édition du Master U BNP PARIBAS DEMANDE INITIALE Le Comité Régional du Sport Universitaire de Haute-Normandie souhaite communiquer sur cet événement international
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
MARCHES PRIVES DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES FONDATION IMAGINE 24, Boulevard de Montparnasse 75015 PARIS MARCHE DE CONDUITE, D EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE SUR LE BATIMENT DE LA FONDATION IMAGINE
Plus en détailObjet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances.
LETTRE DE CONSULTATION ETABLIE DANS LE CADRE D UNE PROCEDURE ADAPTEE (art 28CMP) UNIVERSITE DE NIMES- Rue du Docteur Georges SALAN 30 021 NIMES Cedex 1 Destinataire : Objet du marché : Audit et Conseil
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)
DEPARTEMENT D ILLE ET VILAINE Commune de SAINT-AUBIN-D AUBIGNE SALLE OMNISPORTS FOURNITURE ET POSE DE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES POUR UNE PRODUCTION D ENERGIE ELECTRIQUE AVEC REVENTE REGLEMENT DE CONSULTATION
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
AVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE I- MODE DE PASSATION Travaux fournitures services Procédure d achat couverte par l accord sur les marchés publics de l OMC. Type de procédure : Procédure adaptée L
Plus en détailLES FORMULES DE PUBLICATION
LES FORMULES DE PUBLICATION Publiez un livre avec les atouts d'une édition de qualité + En option Prestation comprise Prestation non comprise Nos prestations ebook ebook+ ebook Pro relecture critique et
Plus en détailCommune de QUINT FONSEGRIVES 31130
31130 Marché Public de fournitures courantes et services Surveillance et Gardiennage des Bâtiments Communaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Procédure adaptée passée en application de l article
Plus en détailChambre Régionale de Métiers et de l Artisanat Midi Pyrénées
Chambre Régionale de Métiers et de l Artisanat Midi Pyrénées Marché à procédure adaptée N MAPA 001/15 Location avec option d achat de photocopieurs et de matériel de reprographie pour les sites de l Ariège,
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES «Emission de titres de transports train et avion et services annexes» Appel d offres ouvert (Article
Plus en détailTRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès
COMMUNE de LABEUVRIERE TRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès CAHIER des CLAUSES ADMINISTRATIVES et PARTICULIERES (CCAP et CCP) Date et heure limites de réception de l
Plus en détailLa zone d intervention actuelle du programme, correspond au territoire de la province d Errachidia.
ROYAUME DU MAROC PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE DES OASIS DU TAFILALET APPEL D OFFRES POUR LE RECRUTEMENT D'UNE AGENCE DE COMMUNICATION Août 2009 1. Contexte et objectif; Le Programme de
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES. Transports sanitaires
Marché de service CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Transports sanitaires - Etablissement contractant : CENTRE HOSPITALIER 858 rue des Drs. Devillers 02120 GUISE 03.23.51.55.55 03.23.51.55.35 Procédure
Plus en détailDEPARTEMENT DU VAUCLUSE REFECTION DES TOITURES DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN MAIRIE DE CADEROUSSE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE
DEPARTEMENT DU VAUCLUSE REFECTION DES TOITURES DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN MAIRIE DE CADEROUSSE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE ACTE D ENGAGEMENT (AE) Lot n. Date limite de remise des offres
Plus en détailMAINTENANCE DES SYSTEMES INCENDIE ET DETECTION INTRUSION
REGLEMENT DE CONSULTATION CAHIER DES CHARGES N 10/2009 MAINTENANCE DES SYSTEMES INCENDIE ET DETECTION INTRUSION Art 1 : Organisme qui passe le marché: lycée de l Atlantique Service gestion- marchés publics
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.)
Marché n 2008/ /PA MARCHE PUBLIC FOURNITURES ET SERVICES COMMUNE DE BOIS GUILLAUME CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.) ACQUISITION DE DEFIBRILLATEURS Remise des propositions Mardi 9 décembre 2008-16
Plus en détail