Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste François DUTERTRE, 10 juillet avril 1783 (étude CVIII)

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1 Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste François DUTERTRE, 10 juillet avril 1783 (étude CVIII) Répertoire numérique détaillé Minutier central des notaires de Paris 1ère édition électronique Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 18 juin

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 Sommaire Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste François DUTERTRE (étude CVIII) 5 Minutes de Jean-Baptiste François DUTERTRE 6 Minutes. 1776, juin , 30 juillet 6 Minutes. 1776, août , septembre 6 Minutes. 1776, octobre , décembre 6 Minutes. 1777, janvier , février 7 Minutes. 1777, mars , mai 7 Minutes. 1777, juin , juillet 7 Minutes. 1777, août , septembre 7 Minutes. 1777, octobre , décembre 7 Minutes. 1778, janvier , avril 8 Minutes. 1778, mai , juillet 8 Minutes. 1778, août 10 Minutes. 1778, septembre , décembre 10 Minutes. 1779, janvier , février 10 Minutes. 1779, mars , mai 10 Minutes. 1779, juin , août 11 Minutes. 1779, septembre , décembre 11 Minutes. 1780, janvier , mars 11 Minutes. 1780, avril , mai 11 Minutes. 1780, juin , août 11 Minutes. 1780, septembre 11 Minutes. 1780, octobre , décembre 12 Minutes. 1781, janvier , mars 12 Minutes. 1781, avril , juin 12 Minutes. 1781, juillet , septembre 13 Minutes. 1781, octobre , décembre 13 Minutes. 1782, janvier , mars 14 Minutes. 1782, avril , juin 14 Minutes. 1782, juillet , septembre 14 Minutes. 1782, octobre , décembre 14 Minutes. 1783, janvier , 10 avril 14 Répertoire(s) de Jean-Baptiste François DUTERTRE 14 3

4 Répertoire. 1774, 1er août , 10 avril 15 4

5 INTRODUCTION Référence MC/ET/CVIII/671 - MC/ET/CVIII/700, MC/RE/CVIII/16 Niveau de description sous-fonds Intitulé Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste François DUTERTRE (étude CVIII) Date(s) extrême(s) 10 juillet avril 1783 Présentation du contenu Liens : Liens IR : Archives de l'étude CVIII Nom du producteur DUTERTRE, Jean-Baptiste François Langue des documents Français Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales de France Localisation physique Paris Conditions d'accès Minutes et répertoires : la loi du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e). Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation. Conditions d'utilisation Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques. Modalités d'entrée Versement 5

6 Répertoire numérique détaillé MC/ET/CVIII/671 - MC/ET/CVIII/700 Minutes de Jean-Baptiste François DUTERTRE juin avril 1783 MC/ET/CVIII/671 Minutes. 1776, juin , 30 juillet juin juillet , juin à 9 juillet : actes passés par devant Augustin Millon-Dailly. 1776, 10 à 30 juillet : actes passés par devant Jean-Baptiste-François Dutertre. MC/ET/CVIII/672 Minutes. 1776, août , septembre août septembre 1776 MC/ET/CVIII/673 Minutes. 1776, octobre , décembre octobre décembre 1776 Attention : acte(s) coté(s) en Réserve MC/RS//562 Dépôt de deux certificats de vie dressés par Pierre Michel Hennin, résident de France à Genève, concernant François Marie Arouet de Voltaire, gentilhomme ordinaire du roi, membre de l'académie française, et Jean Louis Wagnière, son secrétaire. 29 octobre 1776 Cote originelle du document : MC/ET/CVIII/673 Informations concernant le classement et la cotation du document : Acte coté en Réserve. Catalogue de la Réserve du Minutier central, (dactylogramme entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier). Date de révision : 2011, 2015 (Marie-Françoise Limon-Bonnet) Date de création de la notice :

7 Archives numérisées Les archives ont été numérisées et sont consultables en salle des inventaires virtuelle. notoriété; Genève (Suisse); Voltaire ( ); Hennin, Pierre Michel ( ); Wagnière, Jean Louis ( ); intendant particulier (Ancien Régime); écrivain MC/ET/CVIII/674 Minutes. 1777, janvier , février janvier février 1777 MC/ET/CVIII/675 Minutes. 1777, mars , mai mars mai 1777 MC/ET/CVIII/676 Minutes. 1777, juin , juillet juin juillet 1777 MC/ET/CVIII/677 Minutes. 1777, août , septembre août septembre 1777 MC/ET/CVIII/678 Minutes. 1777, octobre , décembre octobre décembre

8 MC/ET/CVIII/679 Minutes. 1778, janvier , avril janvier avril 1778 Attention : acte(s) coté(s) en Réserve MC/RS//563 Dépôt d'un certificat de vie dressé par Pierre Michel Hennin, résident de France à Genève, concernant François Marie Arouet de Voltaire, gentilhomme ordinaire du roi, membre de l'académie française. 4 février 1778 Cote originelle du document : MC/ET/CVIII/679 Informations concernant le classement et la cotation du document : Acte coté en Réserve. Catalogue de la Réserve du Minutier central, (dactylogramme entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier). Date de révision : 2011, 2015 (Marie-Françoise Limon-Bonnet) Date de création de la notice : 2002 Archives numérisées Les archives ont été numérisées et sont consultables en salle des inventaires virtuelle. notoriété; Genève (Suisse); Voltaire ( ); Hennin, Pierre Michel ( ); écrivain MC/ET/CVIII/680 Minutes. 1778, mai , juillet mai juillet 1778 Attention : acte(s) coté(s) en Réserve MC/RS//564 Dépôt du testament olographe, daté du 30 septembre 1775, de François Marie Arouet de Voltaire. 5 juin 1778 Cote originelle du document : MC/ET/CVIII/680 Informations concernant le classement et la cotation du document : Acte coté en Réserve. 8

9 Catalogue de la Réserve du Minutier central, (dactylogramme entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier). Date de révision : 2011, 2015 (Marie-Françoise Limon-Bonnet) Date de création de la notice : 2002 Archives numérisées Les archives ont été numérisées et sont consultables en salle des inventaires virtuelle. testament; Voltaire ( ); chercheur; écrivain MC/RS//565 Déclaration de membres de la famille de feu François Marie Arouet de Voltaire au sujet de l'embaumement du corps dudit défunt, pratiqué le 30 mai 1778, en l'hôtel du marquis de Villette. 15 juin 1778 P.J. : Rapport de l'ouverture et embaumement du corps de M de Voltaire. Cote originelle du document : MC/ET/CVIII/680 Informations concernant le classement et la cotation du document : Acte coté en Réserve. Catalogue de la Réserve du Minutier central, (dactylogramme entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier). Date de révision : 2011, 2015 (Marie-Françoise Limon-Bonnet) Date de création de la notice : 2002 Bibliographie Notice et reproduction photographique partielle dans : 122 minutes d'histoire, actes des notaires de Paris, Paris, Archives nationales, Somogy, 2012, p Archives numérisées Les archives ont été numérisées et sont consultables en salle des inventaires virtuelle. déclaration; Villette (hôtel de); Voltaire (quai); Voltaire ( ); Villette, Charles Michel de ( ); écrivain; écrivain MC/RS//566 Notoriété après le décès de François Marie Arouet de Voltaire par Charles Josse de La Bouglie, marchand mercier, et Jean Louis Wagnière, secrétaire de Voltaire. 16 juin 1778 P.J. : Autorisation du curé de Saint-Sulpice de déplacer le corps de Voltaire, extrait des registres de sépultures de l'abbaye royale Notre-Dame de Scellières. Cote originelle du document : 9

10 MC/ET/CVIII/680 Informations concernant le classement et la cotation du document : Acte coté en Réserve. Catalogue de la Réserve du Minutier central, (dactylogramme entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier). Date de révision : 2011, 2015 (Marie-Françoise Limon-Bonnet) Date de création de la notice : 2002 Archives numérisées Les archives ont été numérisées et sont consultables en salle des inventaires virtuelle. notoriété; Voltaire ( ); Josse de La Bouglie, Charles; Wagnière, Jean Louis ( ); intendant particulier (Ancien Régime); commerçant MC/ET/CVIII/681 Minutes. 1778, août août 1778 MC/ET/CVIII/682 Minutes. 1778, septembre , décembre septembre décembre 1778 MC/ET/CVIII/683 Minutes. 1779, janvier , février janvier février 1779 MC/ET/CVIII/684 Minutes. 1779, mars , mai mars mai

11 MC/ET/CVIII/685 Minutes. 1779, juin , août juin août 1779 MC/ET/CVIII/686 Minutes. 1779, septembre , décembre septembre décembre 1779 MC/ET/CVIII/687 Minutes. 1780, janvier , mars janvier mars 1780 MC/ET/CVIII/688 Minutes. 1780, avril , mai avril mai 1780 MC/ET/CVIII/689 Minutes. 1780, juin , août juin août 1780 MC/ET/CVIII/690 Minutes. 1780, septembre septembre

12 MC/ET/CVIII/691 Minutes. 1780, octobre , décembre octobre décembre 1780 MC/ET/CVIII/691 Marché pour la construction du canal de Provins, du rempart de la ville jusqu'à la Seine, entre S.A.S. Frédéric, prince régnant de Salm-Kyrbourg, et Jean-François Prosergue-Desbordes, ancien ingénieur géographe du roi et inspecteur principal des ponts et chaussées d'alsace, qui se charge de l'entreprise selon les dessins et sous l'inspection de Marie-Joseph Peyre, architecte et inspecteur des bâtiments du roi, demeurant rue de Tournon, paroisse Saint-Sulpice, et Jacques- Denis Antoine, architecte du roi, demeurant à l'hôtel des Monnaies, paroisse Saint-André-des- Arts, cet acte étant signé du consentement de François Nicolas Martinet, ingénieur graveur dessinateur du cabinet d'histoire naturelle du roi, demeurant rue Saint-Jacques, paroisse Saint- Benoît, et des autres associés du prince de Salm-Kyrbourg. 29 novembre 1780 Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, supplément (620 actes), par Claire Béchu et Guillaume Nahon, (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier). Date de création de la notice : 2009 marché; Saint-Jacques (rue); Salm-Kyrbourg, Frédéric de (prince); Prosergue-Desbordes, Jean- François; Peyre, Marie-Joseph; Antoine, Jacques-Denis; Martinet, François-Nicolas; architecte; architecte MC/ET/CVIII/692 Minutes. 1781, janvier , mars janvier mars 1781 Importance matérielle et support Document détérioré. MC/ET/CVIII/693 Minutes. 1781, avril , juin avril juin

13 Importance matérielle et support Document détérioré. MC/ET/CVIII/694 Minutes. 1781, juillet , septembre juillet septembre 1781 Importance matérielle et support Document détérioré. MC/ET/CVIII/695 Minutes. 1781, octobre , décembre octobre décembre 1781 Importance matérielle et support Document détérioré. MC/ET/CVIII/695 Inventaire après décès de Maximilien Emmanuel Charles Malon. 29 novembre 1781 Actes signalés par les lecteurs et correspondants du Minutier central des notaires de Paris, (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier). Date de révision : 2010 Date de création de la notice : 2005 inventaire après décès; Malon, Maximilien Emmanuel Charles de ( ) MC/ET/CVIII/695 Inventaire après décès de Catherine Marie de Simiane, marquise de Bercy. 29 novembre 1781 Actes signalés par les lecteurs et correspondants du Minutier central des notaires de Paris, (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier). Date de révision :2010 Date de création de la notice :

14 inventaire après décès; Simiane de Bercy, Catherine Marie de ( ) MC/ET/CVIII/696 Minutes. 1782, janvier , mars janvier mars 1782 MC/ET/CVIII/697 Minutes. 1782, avril , juin avril juin 1782 MC/ET/CVIII/698 Minutes. 1782, juillet , septembre juillet septembre 1782 MC/ET/CVIII/699 Minutes. 1782, octobre , décembre octobre décembre 1782 MC/ET/CVIII/700 Minutes. 1783, janvier , 10 avril janvier avril 1783 MC/RE/CVIII/16 Répertoire(s) de Jean-Baptiste François DUTERTRE 1er août avril

15 MC/RE/CVIII/16 Répertoire. 1774, 1er août , 10 avril 1er août avril 1783 Répertoire des notaires Augustin Millon-Dailly (1er août juillet 1776), Jean-Baptiste-François Dutertre (10 juillet avril 1783). Informations concernant le classement et la cotation : Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux mentions d'actes contenues dans le répertoire. Parmi celles-ci, certaines peuvent y être décrites, de manière plus ou moins détaillée. Pour consulter l'acte proprement dit, il convient de rechercher la cote au niveau des articles (registre ou liasse) des minutes du notaire (cote de type 'MC/ET'). 15

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