CIRCULAIRE N 5613 /222

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1 Rabat, le CIRCULAIRE N 5613 /222 OBJET : Accord Agricole Maroc UE. Cinquième année de démantèlement tarifaire. REFER. : Circulaire de base n 5342/222 du Conformément aux dispositions de l accord cité en objet, le service est informé qu'à compter du 1 er octobre 2016, il sera procédé au démantèlement tarifaire en sa 5 ème année, pour les listes de produits, ci après, originaires des pays de l'union Européenne : Les produits énumérés à la liste 1 de l'annexe I à la circulaire de base rappelée en référence, qui sont soumis au démantèlement du droit d'importation (DI) soit de : 20 % l'an, groupe G2, pour lequel le démantèlement tarifaire arrive donc à terme ; ou 10 % l'an, groupe G3. Les produits figurant à la liste 2 de l'annexe I à la même circulaire reprenant les taux de réduction ou d'exonération tarifaires dans le cadre de contingents. Hors contingents, ces produits bénéficient des taux préférentiels conformément aux schémas de démantèlement qui leur sont propres (G2 ou G3). Les produits figurant à la liste 3 de l'annexe I à la même circulaire qui ne sont pas soumis au démantèlement tarifaire mais bénéficient d'un DI préférentiel dans le cadre de contingents, tel que repris par cette liste. Hors contingents, ces produits sont soumis au DI dans le cadre du droit commun. Les autres dispositions prescrites par la circulaire de base demeurent en vigueur. Toute difficulté d'application de la présente sera communiquée à l'administration Centrale sous le timbre ci dessus. SGIA/Diffusion/ /15h10

2 Circulaire n 5613/222 du Annexe I liste 1 Produits originaires de l UE soumis aux démantèlements tarifaires Rythme G

3 Circulaire n 5613/222 du

4 Circulaire n 5613/222 du

5 Circulaire n 5613/222 du

6 Circulaire n 5613/222 du

7 Circulaire n 5613/222 du

8 Circulaire n 5613/222 du

9 Circulaire n 5613/222 du Rythme G2 (Le DI est totalement démantelé, pour ce groupe de produits, à compter du 1 er octobre 2016) Ex Ex

10 Circulaire n 5613/222 du Pour les positions en gras, l'extrait correspond à Crème de lait d'une teneur en poids de matière grasse supérieure à 6 %.

11 Circulaire n 5613/222 du Rythme G

12 Circulaire n 5613/222 du

13 Circulaire n 5613/222 du

14 Circulaire n 5613/222 du Annexe I liste 2 Produits originaires de la Communauté importés au Maroc bénéficiant d'avantages tarifaires préférentiels dans la limite d'un contingent tarifaire pour la période allant du 1 er octobre 2016 au SH 2012 Description (1) Contingent Tarif Préférentiel Quantité (tonnes) Hors contingent Tarif à appliquer Coqs et poules d'un poids n'excédant pas 185g, autres que reproducteurs Ex Ex Ex Crème de lait d'une teneur en poids de matière grasse Ex supérieure à 6 % 1000 Ex Ex Ex Ex ,0% 51,0% ,0% 51,0% Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous ,0% 51,0% d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières ,0% ,0% grasses n'excédant pas 1,5%, sans addition de sucre ou ,0% 51,0% d'autres édulcorants ,0% 51,0% Ex Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou 5 5 d'autres édulcorants, autres qu'en poudre, en granulés ou Ex sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de Ex matières grasses excédant 8% ,6% 25,0% ,6% 25,0% ,6% 25,0% Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou 4,6% 25,0% d'autres édulcorants, à l'exclusion des laits et crèmes de 4,6% ,0% lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides 4,6% 25,0% ,6% 25,0% ,6% 25,0% ,6% 25,0% ,6% 51,0% ,6% 51,0% ,6% 51,0% Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et ,6% 51,0% crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni ,6% ,0% additionnés de fruits ou de cacao, à l'exclusion du yoghourt ,6% 51,0% et des produits présentés comme boissons ,6% 51,0% ,6% 51,0% ,6% 51,0% Beurre Pâtes à tartiner laitières Page 1 de 6

15 Circulaire n 5613/222 du Annexe I liste 2 Produits originaires de la Communauté importés au Maroc bénéficiant d'avantages tarifaires préférentiels dans la limite d'un contingent tarifaire pour la période allant du 1 er octobre 2016 au SH 2012 Description (1) Contingent Tarif Préférentiel Quantité (tonnes) Hors contingent Tarif à appliquer Fromages râpés ou en poudre, de tous types Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre 17,35% ,0% Fromages à pâte persillée Autres fromages, autres que ceux des n s , et Autres fromages Ex Œufs de volailles de basse cour, à couver (à l'exclusion des Ex ,5% œufs de dindes ou d'oies) Ex Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (à l'exclusion des œufs séchés et des jaunes d'oeufs) 24,5% 90 24,5% ,5% 24,5% Miel naturel ,5% 24,5% Autres légumes, y compris les carottes, et mélange de légumes, secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés ,5% 2,5% Pois 'pisum sativum', secs, écossés, même décortiqués ou ,5% 350 2,5% cassés, autres que ceux fourragers et d'ensemencement ,5% 2,5% Haricots communs (phaseolus vulgaris), secs, écossés, 24,5% 24,5% même décortiqués ou cassés (à l'exclusion. des haricots destinés à l'ensemencement) 24,5% 24,5% Page 2 de 6

16 Circulaire n 5613/222 du Annexe I liste 2 Produits originaires de la Communauté importés au Maroc bénéficiant d'avantages tarifaires préférentiels dans la limite d'un contingent tarifaire pour la période allant du 1 er octobre 2016 au SH 2012 Description (1) Contingent Tarif Préférentiel Quantité (tonnes) Hors contingent Tarif à appliquer Noisettes 'corylus spp.', fraîches ou sèches, sans coques Avocats ,3% 16,3% Raisins, secs ,3% 16,3% Ex Poires fraîches, du premier février au 30 avril Pruneaux, séchés ,3% Maïs (autre que de semence) Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé Amidon de maïs 1000 Ex Ex Autres légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés autres que de semence et autres qu'en grains Huile de soja et ses fractions, autres que brutes, mais non chimiquement modifiée, conditionnée dans des emballages inférieurs ou égales à 10 litres Huile de navette ou de colza et leurs fractions, à faible teneur en acide érucique, autres que brutes, mais non chimiquement modifiées, conditionnées dans des emballages inférieurs ou égales à 10 litres Champignons, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique Pommes de terre, simplement cuites, congelées Page 3 de 6

17 Circulaire n 5613/222 du Annexe I liste 2 Produits originaires de la Communauté importés au Maroc bénéficiant d'avantages tarifaires préférentiels dans la limite d'un contingent tarifaire pour la période allant du 1 er octobre 2016 au SH 2012 Description (1) Contingent Tarif Préférentiel Quantité (tonnes) Hors contingent Tarif à appliquer ,5% 24,5% ,5% 24,5% ,5% 24,5% Pois 'pisum sativum' et haricots 'vigna spp., phaseolus spp.' ,5% 24,5% en grains, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés 24,5% 24,5% ,5% 24,5% ,5% 24,5% ,5% 24,5% ,5% 24,5% ,5% 24,5% ,5% 24,5% Olives, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre 24,5% 24,5% ou à l'acide acétique, non congelées 24,5% 24,5% ,5% 24,5% ,5% 24,5% ,5% 24,5% Ex ,5% 24,5% Ex ,5% 24,5% Ex ,5% 24,5% Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, 24,5% 24,5% obtenues par cuisson, à l'exclusion de celles d'agrumes, de 24,5% ,5% fraises et d'abricots et leur mélange 24,5% 24,5% Ex ,5% 24,5% Ex ,5% 24,5% Ex ,5% 24,5% Amandes et pistaches, et fruits à coques et autres graines 24,5% 24,5% «autres que les arachides», y compris les mélanges, autrement préparés ou conservés «autres que les 12,5% 12,5% 200 Ex arachides et autres que ceux simplement cuits, à l état 24,5% 24,5% congelé sans addition de sucre», en emballages immédiats Ex d'un contenu net > 1 kg 12,5% 12,5% Ex Ex Pêches, y compris les brugnons et nectarines, autrement préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre 300 Page 4 de 6

18 Circulaire n 5613/222 du Annexe I liste 2 Produits originaires de la Communauté importés au Maroc bénéficiant d'avantages tarifaires préférentiels dans la limite d'un contingent tarifaire pour la période allant du 1 er octobre 2016 au SH 2012 Description (1) Contingent Tarif Préférentiel Quantité (tonnes) Hors contingent Tarif à appliquer Ex ,5% Ex ,5% Ex Ex Ex Ex Ex Jus de tous autres fruits ou légumes, autres que de poires, avec une valeur Brix supérieure à 20 Mélange de jus de fruits, y compris les moûts de raisin, et de jus de légumes, autres que ceux de pommes, de poires, d'agrumes, d'ananas et fruits tropicaux, non fermentés, sans addition d'alcool, ni de sucre ,5% Vins mousseux 22,6% hl 24,5% ,6% 24,5% ,6% 24,5% ,6% 24,5% ,6% 24,5% Autres vins de raisins frais ; moûts de raisins dont la ,6% 24,5% fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition ,6% 6000 hl 24,5% d'alcool, en récipients d'une contenance n'excédant pas ,6% 24,5% litres ,6% 24,5% ,6% 24,5% ,6% 24,5% ,6% 24,5% ,6% 24,5% ,6% 24,5% ,6% 24,5% ,6% 24,5% Autres vins de raisins frais ; moûts de raisins dont la 22,6% 24,5% fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition 22,6% hl 24,5% d'alcool, en récipients d'une contenance excédant 2 litres 22,6% 24,5% ,6% 24,5% ,6% 24,5% ,6% 24,5% ,6% 24,5% ,5% 12,5% Page 5 de 6

19 Circulaire n 5613/222 du Annexe I liste 2 Produits originaires de la Communauté importés au Maroc bénéficiant d'avantages tarifaires préférentiels dans la limite d'un contingent tarifaire pour la période allant du 1 er octobre 2016 au SH 2012 Description (1) Contingent Tarif Préférentiel Quantité (tonnes) Hors contingent Tarif à appliquer Ex Tabacs 'sun cured' du type oriental, non écotés Tabacs 'dark air cured', non écotés 600 Tabacs, partiellement ou totalement écotés, mais non Ex autrement travaillés (1) : Sans préjudice des règles pour la mise en oeuvre de la nomenclature combinée, le libellé de la désignation des marchandises est considéré comme n'ayant qu'une valeur indicative; le régime préférentiel étant déterminé, dans le cadre de cette annexe, par la portée du code SH ou marocain. Lorsqu'un "ex" figure devant le code SH ou marocain, le régime préférentiel est déterminé à la fois par la portée du code et par celle de la description correspondante. Page 6 de 6

20 Circulaire n 5613/222 du Annexe I liste 3 Produits originaires de la Communauté importés au Maroc au bénéfice de concessions tarifaires dans la limite de contingents pour la période allant du 1 er octobre 2016 au SH 2012 Description (1) Tarif préférentiel Quantité (tonnes) Calendrier Ex Veaux, des espèces domestiques, à l'exception des veaux de lait d'un poids vif inférieur à 150 kg (*) 2,5% têtes Taureaux des espèces domestiques, à l'exclusion des taurillons et à l'exclusion des taureaux de combat (*) 140,1% Ovins des espèces domestiques, autres que reproducteurs de race pure (*) 182,4% Caprins de l'espèce domestique, autre que reproducteurs de race pure (*) 182,4% Viande bovine de haute qualité, des espèces domestiques (*) ,0% ,0% ,0% Viande bovine, des espèces domestiques, à l'exclusion ,0% de la viande désossée du gros bovin fraîche ou ,0% réfrigérée ,0% ,0% ,0% Viande d agneau des espèces domestiques, fraîche, réfrigérée ou congelée 20 illimité Ex ,8% Poulets, coqs, dindes et dindons, entiers, réfrigérés ou 34,8% Ex congelés (*) 34,8% ,8% Cuisses et ailes de poulets et de coqs, en morceaux 34,8% non désossées, frais, réfrigérées ou congelées (*) 34,8% Viandes de cuisses de poulets et de coqs entières sans peau, désossées, non broyées congelées (*) 34,8% Autres morceaux de poulets et de coqs désossées, autres que le bréchet, l'escalope et la cuisse entière, non broyées, et congelées (*) Viande de coqs et poules désossées, broyées et congelées (*) 34,8% ,8% Viande de dinde désossées, broyées et congelées (*) Ex Ex Laits conservés autrement conditionnés (UHT) 1500 Ex Ex Page 1 de 5

21 Circulaire n 5613/222 du Annexe I liste 3 Produits originaires de la Communauté importés au Maroc au bénéfice de concessions tarifaires dans la limite de contingents pour la période allant du 1 er octobre 2016 au SH 2012 Description (1) Tarif préférentiel (2) 81,4% Lait et crème de lait en poudre, en granulés ou sous (2) 81,4% d'autres formes solides, d'une teneur en poids de (2) 81,4% matière grasse excédant 1,5%, sans addition de sucre (2) 81,4% ou d'autres édulcorants (2) 81,4% Ex (2) Lait et crème de lait en poudre, en granulés ou sous 30,6% d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matière grasse excédant 1,5%, sans addition de sucre Ex (2) ou d'autres édulcorants, en emballages supérieurs à 5 30,6% kg, non conditionnés pour la vente au détail Quantité (tonnes) Calendrier ,5% Fèves/féveroles sec sauf de semence ,5% Amandes douces, fraîches ou sèches Ex Pommes fraîches, du 1 er février au 31 mai 4000 Ex (catégorie extra) Blé dur du 1 er août au 31 mai 2,5% sera ,64% déterminé Epeautre, froment (blé) tendre et méteil (à l'exclusion en fonction des produits destinés à l'ensemencement) 9,9% de la production nationale Ex ,92% Farines, gruaux et semoules du blé tendre 45,26% ,26% ,5% ,5% Farines, gruaux et semoules du blé dur, y compris ceux ,5% de régime au gluten ,5% ,5% Ex Ex Huile d'olive extra vierge 1500 Ex Ex Huile d'olive vierge 500, à l'exclusion des mois de Juin et de Juillet, à l'exclusion des mois de Juin et de Juillet Page 2 de 5

22 Circulaire n 5613/222 du Annexe I liste 3 Produits originaires de la Communauté importés au Maroc au bénéfice de concessions tarifaires dans la limite de contingents pour la période allant du 1 er octobre 2016 au SH 2012 Description (1) Tarif préférentiel Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d abats, autres que les saucisses et saucissons secs, non cuits, et préparations alimentaires à base de ces produits (*) Autres préparations alimentaires à base de foie de tous les animaux, à l'exclusion des préparations homogénéisées (*) Autres préparations alimentaires à base de dinde, autres que les saucisses, saucissons et produits similaires et à l'exclusion des préparations homogénéisées (*) Autres préparations alimentaires à base de coqs et de poules, autres que les saucisses, saucissons et produits similaires et à l'exclusion des préparations homogénéisées (*) Préparations homogénéisées à base de volailles, autres que les coqs, les poules et la dinde (*) Autres préparations alimentaires à base de bovins, autres que les saucisses, saucissons et produits similaires et à l'exclusion des préparations homogénéisées (*) Autres préparations alimentaires à base d'ovins, de 1 gibier ou de lapin, autres que les saucisses, saucissons et produits similaires et à l'exclusion des préparations 1 homogénéisées et des préparations de sang de tous les animaux (*) 1 Quantité (tonnes) Calendrier Page 3 de 5

23 Circulaire n 5613/222 du Annexe I liste 3 Produits originaires de la Communauté importés au Maroc au bénéfice de concessions tarifaires dans la limite de contingents pour la période allant du 1 er octobre 2016 au SH 2012 Description (1) Tarif préférentiel Ex (3) 7,0% Ex (3) 7,0% Ex (3) 7,0% Ex (3) 7,0% Ex (3) 7,0% Ex (3) 7,0% Ex (3) 7,0% Ex (3) Pâtes alimentaires, même cuites ou bien farcies ou 7,0% Ex (3) bien autrement préparées, (autres que celles de 7,0% Ex (3) régime auglutenet de lavermicelle de riz) et couscous 7,0% Ex (3) même préparé 10,4% Ex (3) 10,4% Ex (3) 10,4% Ex (3) 7,0% Ex (3) 10,4% Ex (3) 10,4% Ex (3) 10,4% Ex (3) 7,0% Quantité (tonnes) Ex (3) 34,99% Ex (3) 34,99% Ex (3) 34,99% Ex (3) 34,99% Ex (3) 34,99% Ex (3) 34,99% Ex (3) 34,99% Ex (3) Pâtes alimentaires, même cuites ou bien farcies ou 34,99% Ex (3) bien autrement préparées, (autres que celles de 34,99% Ex (3) régime auglutenet de lavermicelle de riz) et couscous 34,99% 3050 Ex (3) même préparé 5 Ex (3) 5 Ex (3) 5 Ex (3) 34,99% Ex (3) 5 Ex (3) 5 Ex (3) 5 Ex (3) 34,99% Vermicelles de riz, non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant des œufs Pâtes alimentaires, de régime au gluten Page 4 de Calendrier