COMPTES ANNUELS C.P.S 57 RUE CASSIOPEE PARC ALTAIS CHAVANOD ASSOCIATION A CHACUN SON EVEREST. 19, Rue Du Pré de Challes

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1 19, Rue Du Pré de Challes COMPTES ANNUELS 57 RUE CASSIOPEE PARC ALTAIS CHAVANOD

2 Page : 1 BILAN ACTIF ACTIF Exercice N Exercice N-1 31/12/ /12/ Brut Amortissements et Provisions Net Net Ecart N / N-1 Euros % IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Frais d'établissement Frais de recherche et de développement Concessions, Brevets et droits similaires Fonds commercial (1) Autres immobilisations incorporelles Avances et acomptes ACTIF IMMOBILISE IMMOBILISATIONS CORPORELLES Terrains Constructions Installations techniques Matériel et outillage Autres immobilisations corporelles Immobilisations en cours Avances et acomptes IMMOBILISATIONS FINANCIERES (2) Participations mises en équivalence Autres participations Créances rattachées à des participations Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières TOTAL I Comptes de liaison TOTAL II ACTIF CIRCULANT STOCKS ET EN COURS Matières premières, approvisionnements En-cours de production de biens En-cours de production de services Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances et acomptes versés sur commandes CREANCES (3) Créances usagers et comptes rattachés Autres créances Valeurs mobilières de placement Instruments de trésorerie Disponibilités Charges constatées d'avance (3) Comptes de Régularisation TOTAL III Charges à répartir sur plusieurs exercices (IV) Primes de remboursement des obligations (V) Ecarts de conversion actif (VI) TOTAL GENERAL (I+II+III+IV+V+VI) (1) Dont droit au bail (2) Dont à moins d'un an (3) Dont à plus d'un an

3 Page : 2 BILAN PASSIF PASSIF Exercice N Exercice N-1 31/12/ /12/ Ecart N / N-1 Euros % Fonds propres Fonds associatifs sans droit de reprise Ecarts de réévaluation Réserves : Réserves statutaires ou contractuelles Réserves réglementées Autres réserves Report à nouveau FONDS ASSOCIATIFS RESULTAT DE L'EXERCICE (Excédents ou Déficits) Autres fonds associatifs Fonds associatifs avec droit de reprise : Apports Legs et donations Résultats sous contrôle de tiers financeurs Ecarts de réévaluation Subventions d'investissement sur biens non renouvelables Provisions réglementées Droit des propriétaires TOTAL I Comptes de liaison TOTAL II PROVISIONS ET FONDS DÉDIÉS Provisions pour risques Provisions pour charges Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement Fonds dédiés sur autres ressources TOTAL III Emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès d'établissements de crédit (2) Emprunts et dettes financières divers DETTES (1) Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Instruments de trésorerie Comptes de Régularisation Produits constatés d'avance TOTAL IV Ecarts de conversion passif (V) TOTAL GENERAL (I+II+III+IV+V) (1) Dont à plus d'un an Dont à moins d'un an (2) Dont concours bancaires courants et soldes créditeurs de banques

4 Page : 3 COMPTE DE RESULTAT Exercice N 31/12/ Exercice N-1 Ecart N / N-1 31/12/ Euros % PRODUITS D'EXPLOITATION (1) Ventes de marchandises Production vendue de Biens et Services Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges Collectes Cotisations Autres produits NS NS TOTAL I CHARGES D'EXPLOITATION (2) Achats de marchandises Variation de stock (marchandises) Achats de matières premières et autres approvisionnements Variation de stock (matières premières et autres approvisionnements) Autres achats et charges externes Impôts, taxes et versements assimilés Salaires et traitements Charges sociales Dotations aux amortissements et aux provisions Sur immobilisations : dotations aux amortissements Sur immobilisations : dotations aux provisions Sur actif circulant : dotations aux provisions Pour risques et charges : dotations aux provisions Subventions accordées par l'association Autres charges (2) TOTAL II RESULTAT D'EXPLOITATION (I-II) QUOTES-PARTS DE RESULTATS SUR OPERATIONS FAITES EN COMMUN Bénéfice attribué ou perte transférée (III) Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) (1) Dont produits afférents à des exercices antérieurs (2) Dont charges afférentes à des exercices antérieurs

5 Page : 4 COMPTE DE RESULTAT Exercice N 31/12/ Exercice N-1 Ecart N / N-1 31/12/ Euros % PRODUITS FINANCIERS Produits financiers de participations Produits des autres valeurs mobilières et créances d'actif immobilier Autres intérêts et produits assimilés Reprises sur provisions et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement TOTAL V CHARGES FINANCIERES Dotations aux amortissements et aux provisions Intérêts et charges assimilées Différences négatives de change Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement TOTAL VI RESULTAT FINANCIER (V-VI) RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I-II+III-IV+V-VI) PRODUITS EXCEPTIONNELS Produits exceptionnels sur opérations de gestion Produits exceptionnels sur opérations en capital Reprises sur provisions et transferts de charges TOTAL VII CHARGES EXCEPTIONNELLES Charges exceptionnelles sur opérations de gestion Charges exceptionnelles sur opérations en capital Dotations exceptionnelles aux amortissements et aux provisions TOTAL VIII RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII-VIII) Impôts sur les bénéfices (IX) NS TOTAL PRODUITS (I+III+V+VII) TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI+VIII+IX) SOLDE INTERMEDIAIRE Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs - Engagements à réaliser sur ressources affectées EXCEDENTS OU DEFICITS

6 Page : 5 ANNEXE Exercice du 01/01/2013 au 31/12/ REGLES ET METHODES COMPTABLES - Principes et conventions générales Les comptes de l'exercice clos ont été élaborés et présentés conformément aux règles comptables dans le respect des principes prévus par les articles et suivants du Plan Comptable Général La méthode de base retenue pour l'évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques. Les conventions comptables ont été appliquées en conformité avec les dispositions du code de commerce, du décret comptable du 29/11/83 ainsi que des règlements CRC relatifs à la réécriture du plan comptable général 2005 applicables à la clôture de l'exercice. Permanence des méthodes Les méthodes d'évaluation retenues pour cet exercice n'ont pas été modifiées par rapport à l'exercice précédent. - COMPLEMENT D'INFORMATIONS RELATIF AU BILAN - Etat des immobilisations Valeur brute Augmentations début d'exercice Réévaluations Acquisitions Autres postes d'immobilisations incorporelles TOTAL Terrains Constructions sur sol propre Installations techniques, Matériel et outillage industriel Installations générales agencements aménagements divers Matériel de transport Matériel de bureau et informatique, Mobilier TOTAL Autres participations Autres titres immobilisés Prêts, autres immobilisations financières TOTAL TOTAL GENERAL

7 Page : 6 ANNEXE Exercice du 01/01/2013 au 31/12/2013 Diminutions Valeur brute Réévaluation en fin Valeur d'origine Poste à Poste Cessions d'exercice fin exercice Autres immobilisations incorporelles TOTAL Terrains Constructions sur sol propre Installations techniques, Matériel et outillage industriel Installations générales agencements aménagements divers Matériel de transport Matériel de bureau et informatique, Mobilier TOTAL Autres participations Autres titres immobilisés Prêts, autres immobilisations financières TOTAL TOTAL GENERAL Etat des amortissements Situations et mouvements de l'exercice Montant début Dotations Diminutions Montant fin d'exercice de l'exercice Reprises d'exercice Autres immobilisations incorporelles TOTAL Constructions sur sol propre Installations techniques, Matériel et outillage industriel Installations générales agencements aménagements divers Matériel de transport Matériel de bureau et informatique, Mobilier TOTAL TOTAL GENERAL Ventilation des dotations Amortissements Amortissements Amortissements Amortissements dérogatoires de l'exercice linéaires dégressifs exceptionnels Dotations Reprises Autres immob.incorporelles TOTAL Constructions sur sol propre Instal.techniques matériel outillage indus. 397 Instal.générales agenc.aménag.divers Matériel de transport Matériel de bureau informatique mobilier TOTAL TOTAL GENERAL

8 Page : 7 ANNEXE Exercice du 01/01/2013 au 31/12/2013 Tableau des variations des fonds associatifs Nature des provisons Montant Affectation Dotation Reprise Montant et des réserves début résultats exercice exercice fin d'exercice et retraitement exercice Fonds propres Fonds associatifs sans droit de reprise Réserves : Autres réserves Report à nouveau RESULTAT DE L'EXERCICE Autres fonds associatifs Fonds associatifs avec droit de reprise : Subventions d'investissement Provisions réglementées TOTAL I Etat des provisions Néant Etat des échéances des créances et des dettes Etat des créances Montant brut A 1 an au plus A plus d'1 an Créances rattachées à des participations Autres immobilisations financières Personnel et comptes rattachés Débiteurs divers Charges constatées d'avance TOTAL

9 Page : 8 ANNEXE Exercice du 01/01/2013 au 31/12/2013 Etat des dettes Montant brut A 1 an au plus De 1 à 5 ans A plus de 5 ans Emprunts et dettes financières divers Fournisseurs et comptes rattachés Personnel et comptes rattachés Sécurité sociale et autres organismes sociaux Impôts sur les bénéfices Taxe sur la valeur ajoutée Autres impôts taxes et assimilés TOTAL Evaluation des immobilisations corporelles La valeur brute des éléments corporels de l'actif immobilisé correspond à la valeur d'entrée des biens dans le patrimoine compte tenu des frais nécessaires à la mise en état d'utilisation de ces biens, mais à l'exclusion des frais engagés pour leur acquisition. Evaluation des créances et des dettes Les créances et dettes ont été évaluées pour leur valeur nominale. Evaluation des valeurs mobilières de placement Les valeurs mobilières de placement ont été évaluées à leur coût d'acquisition à l'exclusion des frais engagés pour leur acquisition. En cas de cession portant sur un ensemble de titres de même nature conférant les mêmes droits, la valeur des titres a été estimée selon la méthode FIFO (premier entré, premier sorti). Produits à recevoir Montant des produits à recevoir inclus dans les postes suivants du bilan Montant Autres créances Total Charges à payer Montant des charges à payer incluses dans les postes suivants du bilan Montant Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Total

10 Page : 9 ANNEXE Exercice du 01/01/2013 au 31/12/2013 Charges et produits constatés d'avance Charges constatées d'avance Montant Charges d'exploitation Total ENGAGEMENTS FINANCIERS ET AUTRES INFORMATIONS - Liste des filiales et participations Filiales et participations Quote part du Résultat du Capitaux capital détenue dernier propres en pourcentage exercice clos A. Renseignements détaillés sur les filiales et participations - Filiales (+50% du capital détenu) - SCI A CHACUN SON EVEREST B. Renseignements globaux sur les autres filiales et participations

11 ANNEXLIB01 - Fonds de Dotation ACSE Page 10 Désignation de l'entreprise : ASSOCIATION A CHACUN SON EVEREST 31/12/2013 L'association a constitué en 2010 le Fonds de Dotation A chacun son Everest et lui a apporté Statutairement le Président et le Conseil d'administration de l'association ACSE sont le président et le Conseil d'administration du Fonds. Le résultat du Fonds de Dotation ACSE en 2013 est de

12 Fichier à imprimer : C:\Users\user11\Desktop\cer rectifie-2.pdf Date du fichier : 28/05/ :32 Taille du fichier : octets

13 Page : 12 DETAIL BILAN ACTIF ACTIF Exercice N Exercice N-1 31/12/ /12/ Ecart N / N-1 Euros % CONCESSIONS, BREVETS ET DROITS SIMILAIRES CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIR AMORTIS. CONCESS. & DROITS SIM TERRAINS TERRAINS CONSTRUCTIONS CONSTRUCTIONS AMORTIS. CONSTRUCTIONS INSTALLATIONS TECHNIQUES MATERIEL ET OUTILLAGE INDUSTRIELS MATÉRIEL CHAMONIX AMORTIS. MATÉRIEL OUTILLAGE CH AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES INSTAL.GALES, AGENCT, AMÉNAGT MATÉRIEL DE TRANSPORT MATÉRIEL BUREAU & MATÉRIEL INF MATÉRIEL PHOTO & VIDÉO MOBILIER CHAMONIX AMORTIS. INSTAL. GALES, AGENCT AMORTIS. MATÉRIEL DE TRANSPORT AMORTIS. MATÉR.BUREAU ET INFOR AMORTIS. MOBILIER AMORTIS. MOBILIER CHAMONIX AUTRES PARTICIPATIONS PARTICIPATION CAPITAL SCI PARTICIPATION FONDS DOTATION A CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS CRÉANCES RATTACH. À DES PARTIC AUTRES TITRES IMMOBILISES PARTS SOCIALES CAISSE EPARGNE AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES DEPOT SCI ACSE TOTAL ACTIF IMMOBILISE CREANCES USAGERS ET COMPTES RATTACHES CLIENTS AUTRES CREANCES FOURNISSEURS NICOLAS-CHARLES LAURENT ASSEDIC-GARP CHARGES SOCIALES - PRODUITS À CREANCES FONDS DE DOTATION TICKETS RESTAURANT RETENUE ALICANTE DONS À ENCAISSER

14 Page : 13 DETAIL BILAN ACTIF ACTIF Exercice N Exercice N-1 31/12/ /12/ Ecart N / N-1 Euros % VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT BONS DU TRÉSOR & BONS DE CAISS INTÉRÊTS COURUS SUR BONS DE CA TITRES CD SOP DISPONIBILITES CAISSE D'EPARGNE COMPTE COURAN CAISSE D'EPARGNE LIVRET A CSL - ASSOCIATIS LA POSTE COMPTE COURANT CAISSE PRINCIPALE CHARGES CONSTATEES D'AVANCE CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE TOTAL ACTIF CIRCULANT TOTAL GENERAL

15 Page : 14 DETAIL BILAN PASSIF PASSIF Exercice N Exercice N-1 31/12/ /12/ FONDS ASSOCIATIFS SANS DROIT DE REPRISE FOND ASSOCIATIF LEGS & DONATIONS / ACTIFS IMMO Ecart N / N-1 Euros % AUTRES RESERVES AUTRES RÉSERVES REPORT A NOUVEAU REPORT À NOUVEAU (SOLDE DÉBITE RESULTAT DE L'EXERCICE (EXCEDENTS OU DEFICITS) SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT SUR BIENS NON RENOUVELABLES SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT SUBVENTIONS VIRÉES AU RÉSULTAT TOTAL FONDS ASSOCIATIFS FONDS DEDIES SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT FONDS DÉDIÉS SUR SUBV. FONCT TOTAL PROVISIONS ET FONDS DEDIES EMPRUNTS ET DETTES AUPRES D'ETABLISSEMENTS DE CREDIT INTÉRETS COURUS À PAYER EMPRUNTS ET DETTES FINANCIERES DIVERS DÉPÔTS & CAUTIONNEMENTS REÇUS DETTES FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES FOURNISSEURS FOURNISSEURS -FRES NON PARVENU DETTES FISCALES ET SOCIALES CHRISTINE JANIN LABAYE SYLVIE DREVAL REGIS STAGIAIRE DETTES PROVIS. PR CONGÉS À PAY URSSAF MEDERIC APRIL MUTUELLE AG2R LA MONDIALE CHARGES SOCIALES S/CONGÉS À PA CHARGES SOCIALES - CHARGES À P ETAT - IMPÔTS ET TAXES RECOUV ETAT - IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICE NS TVA A REGULARISER ETAT - AUTRES CHARGES À PAYER AUTRES DETTES CLIENTS COMPTE GÉNÉRAL D'ATTENTE

16 Page : 15 DETAIL BILAN PASSIF PASSIF Exercice N Exercice N-1 31/12/ /12/ Ecart N / N-1 Euros % TOTAL DETTES TOTAL GENERAL

17 Page : 16 DETAIL COMPTE DE RESULTAT Exercice N Exercice N-1 31/12/ /12/ Ecart N / N-1 Euros % VENTES DE MARCHANDISES VENTES DE LIVRES PRODUCTION VENDUE DE BIENS ET SERVICES PRESTATIONS DE SERVICES PARTICIPATION AUX FRAIS SOUS LOCATION CHALET LOCATIONS SALLE ESCALADE SUBVENTIONS D'EXPLOITATION NS SUBVENTION CONSEIL REGIONAL SUBVENTIONS DIVERSES REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS, TRANSFERTS DE CHARGES AVANTAGES EN NATURE TRANSFERT DE CHARGES D'EXPLOIT INDEMNITÉS IJSS COLLECTES DONS TRONC COMMUN (PARTICULIER DONS TRONC COMMUN (FONDAT.SUBV DONS ENFANTS (PARTICULIERS) DONS ENFANTS (FONDAT.SUBV.ENTI NS DONS FEMMES (PARTICULIERS) DONS FEMMES (FONDAT.SUBV.ENTI) COTISATIONS DE SOUTIEN DONS JP LAFAY DONS INTERNET (TRONC COMMUN) DONS SUR PRESTATIONS LEGS ENCAISSÉS AUTRES PRODUITS NS PRODUITS DIVERS GESTION COURAN REMBOURSEMENT FORMATIONS TOTAL DES PRODUITS D'EXPLOITATION AUTRES ACHATS ET CHARGES EXTERNES GUIDES ET ACCOMPAGNATEURS MM ENCADREMENT ESCALADE SALLES ET ACTIVITÉS ACHATS FOURN. N/STOCK. EAU, ÉN EDF ANNECY-LE-VIEUX EDF CHAMONIX EAU CHAMONIX CARBURANTS GAZ CHALET PHARMACIE ET PDTS PHARMACEUTIQ ACHATS PETIT MATÉRIEL ACHATS PRODUITS ALIMENTAIRES ACHATS FOURNITURES ADMINISTATI ACHATS MATÉRIEL INFORMATIQUE LOCATION BUREAU AVX LOCATION CHALET CHAMONIX LOCATIONS DIVERSES

18 Page : 17 DETAIL COMPTE DE RESULTAT Exercice N Exercice N-1 31/12/ /12/ Ecart N / N-1 Euros % CHARGES LOCATIVES ANNECY LE VI CHARGES LOCATIVES CHAMONIX CHARGES LOCATIVES SUR LEGS ENTRETIEN ET RÉPARATIONS ENTRETIEN DES VÉHICULES ENTRETIEN MATÉRIEL INFORMATIQU ENTRETIEN DES BUREAUX AVX CONTRAT MAINTENANCE XEROX ENTRETIEN CHALET CHAMONIX ENTRETIEN LINGE DE NUIT ENTRETIEN LEGS MAINTENANCE SITE INTERNET ET L ASSURANCES DIVERSES ASSURANCE VÉHICULES ASSURANCES BUREAU AVX NS ASSURANCES MATÉRIEL INFORMATIQ ASSURANCES RC ACSE ASSURANCE CHALET CHAMONIX ASSURANCES STAGES ASSURANCES RAPATRIEMENT ETRANG DOCUMENTATION GÉNÉRALE DOCUMENTATION TECHNIQUE PERSONNEL INTÉRIMAIRE COMMISSIONS LIDAL CONTROLES SANITAIRES PHOTOGRAPHES VIDÉASTES HONORAIRES CPS HONORAIRES MBM CONSEIL FRAIS D'ACTES ET CONTENTIEUX RÉMUN. & HONORAIRES DIVERS PUBLICITÉ CADEAUX ENFANTS CATALOGUES ET IMPRIMÉS CADEAUX, DONS FAMILLES TRANSPORT PAR BUS REMONTÉES MÉCANIQUES TRANSPORT PAR TRAIN TRANSPORT PAR AVION TRANSPORTS DIVERS FRAIS DE DÉPLACEMENT FRAIS CHRISTINE JANIN FRAIS DEPLACEMENTS BENEVOLES FRAIS ERIC MASSOT FRAIS JP LAFAY FRAIS EVELYNE DEBROSSE FRAIS VISITES DES HOPITAUX FRAIS ET DÉMÉNAGEMENT FRAIS DE RÉCEPTIONS AFFRANCHISSEMENTS ROUTAGE ET MAILING COLIS (UPS...) TÉLÉPHONIE & INTERNET (ANNECY) TÉLÉPHONIE & INTERNET (CHAMONI HÉBERGEMENT DE SITE INTERNET

19 Page : 18 DETAIL COMPTE DE RESULTAT Exercice N Exercice N-1 31/12/ /12/ Ecart N / N-1 Euros % SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILÉ COMMISSIONS SUR DONS EN LIGNE CONCOURS DIVERS (COTISATIONS FRAIS DE RECRUTEMENT DE PERSON IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES TAXE SUR LES SALAIRES FORMATION PROFESSIONNELLE TAXE 1% SUR CDD IMPOTS&TAXES S/REMUNERATIONS CFE TAXES FONCIÈRES SALAIRES ET TRAITEMENTS RÉMUNÉRATION DU PERSONNEL CONGÉS PAYÉS PRIMES ET GRATIFICATIONS INDEMNITES DE RUPTURES NS GRATIFICATIONS STAGIAIRES CHARGES SOCIALES REGULARISATIONS CHARGES SOCIAL COTISATIONS À L'URSSAF COTISATIONS AUX MUTUELLES COTISATIONS AUX CAISSES DE RET COTISATIONS AUX ASSEDIC AG2R LA MONDIALE COTISATIONS AUTRES ORGANISMES AUTRES CHARGES SOCIALES MÉDECINE DU TRAVAIL DÉBOURS FRAIS DE PERSONNEL DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS SUR IMMOBILISATIONS DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS AUTRES CHARGES DEPOT DE MARQUE REDEVANCE AUDIOVISUELLE CHARGES DIVERSES GESTION COURA TOTAL DES CHARGES D'EXPLOITATION RESULTAT D'EXPLOITATION PRODUITS FINANCIERS DE PARTICIPATIONS PRODUITS DE PARTICIPATIONS AUTRES INTERETS ET PRODUITS ASSIMILES AUTRES PRODUITS FINANCIERS DIFFERENCES POSITIVES DE CHANGE GAINS DE CHANGE

20 Page : 19 DETAIL COMPTE DE RESULTAT Exercice N Exercice N-1 31/12/ /12/ Ecart N / N-1 Euros % PRODUITS NETS SUR CESSIONS DE VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT PRODUITS NETS S/ CESSIONS VMP TOTAL DES PRODUITS FINANCIERS INTERETS ET CHARGES ASSIMILEES INTERÊTS ET AGIOS DÉBITEURS DROITS DE GARDE TOTAL DES CHARGES FINANCIERES RESULTAT FINANCIER RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION PRODUITS S/ EXERCICES ANTERIEU PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS EN CAPITAL PRODUITS DE CESSIONS IMMOBILIS SUBVENTIONS VIREES AU RESULTAT TOTAL DES PRODUITS EXCEPTIONNELS CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPERATIONS DE GESTION PÉNALITÉS ET AMENDES FISCALES AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES CHARGES S/EXERCICES ANTERIEURS CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPERATIONS EN CAPITAL VNC ELEMENTS ACTIF CEDES TOTAL DES CHARGES EXCEPTIONNELLES RESULTAT EXCEPTIONNEL IMPOTS SUR LES BENEFICES NS IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES NS TOTAL PRODUITS TOTAL DES CHARGES SOLDE INTERMEDIAIRE REPORT DES RESSOURCES NON UTILISEES DES EXERCICES ANTERIEURS REPRISES S/FONDS DEDIES ENGAGEMENTS A REALISER SUR RESSOURCES AFFECTEES ENGAGEMENTD A REALISER S/ SUBV EXCEDENTS OU DEFICITS

21 Page : 20 ANNEXE A LA LIASSE FISCALE COMPTES D'ACTIF Ecritures d'inventaires Débit Crédit Montant CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE /12/2013 EI CCA ASS MACIF VEHICULES 3/ /12/2013 EI CCA ASS MACIF FIAT DOBLO 3/ /12/2013 EI CCA ASS MACIF BUREAUX /12/2013 EI CCA ALLIANZ ASS MAISON 2/ /12/2013 EI CCA MEMENTO /12/2013 EI CCA ABO LIDAL /12/2013 EI CCA NEOPOST /12/2013 EI CCA ORANGE 01/ /12/2013 EI CCA ORANGE 01/ /12/2013 EI CCA ABO EDF ANNECY LE VX /12/2013 EI CCA DALLOZ /12/2013 EI CCA TEE SHIRTS /12/2013 EI CCA ORANGE BUSINESS 01/ /12/2013 EI CCA ORANGE FIXE&MOBILES 01/ /12/2013 EI CCA ORANGE CHAM /12/2013 EI CCA GAZ CHAM ABO /12/2013 EI CCA ALTHAYS MAINT 01 A 11/ /12/2013 EI CCA APRIL ASS COMBLOUX /12/2013 EI CCA PRIME FIXE CHAM DONS À ENCAISSER /12/2013 ODB PROV DONS EN LIGNE 02/01/ /12/2013 ODB PROV DONS ENFANTS JANV/2014/ /12/2013 ODB PROV DONS JANV 2014/ /12/2013 ODB PROV FDS DOT HANDICAP SOLID /12/2013 ODB PROV DON INSTITUT FRANCE 01/ /12/2013 ODB PROV REMISE CHEQUES FEMMES /12/2013 ODB PROV REMISE CHEQUES FEMMES /12/2013 ODB DON HUMANIS A RECEVOIR /12/2013 EI PAR DON BIKRAM COMPTES DE PASSIF FOURNISSEURS -FRES NON PARVENU /12/2013 EI CAP FS ACTES /12/2013 EI CAP CPS SOCIAL 2E S /12/2013 EI CAP CAC MBM /12/2013 EI CAP EDF FA MANQUANTE /12/2013 EI CAP EAU CHAM /12/2013 EI CAP CONSO GAZ CHAM

22 Page : 21 ANNEXE A LA LIASSE FISCALE Ecritures d'inventaires Débit Crédit Montant 31/12/2013 EI CAP XEROX /12/2013 EI CAP CONSO EDF ANNECY LE VX /12/2013 EI CAP CONSO EDF CHAM /12/2013 EI CAP ORANGE DETTES PROVIS. PR CONGÉS À PAY /12/2013 EI Provisions pour congés payés /12/2013 ODB AJUST PROV CONGES PAYES CHARGES SOCIALES S/CONGÉS À PA /12/2013 EI Provisions pour congés payés /12/2013 ODB AJUST PROV CH / CONGES PAYES CHARGES SOCIALES - CHARGES À P /12/2013 EI CAP AGESSA /12/2013 EI CAP COMPL AGESSA GORIN /12/2013 EI CAP UNIFAF SOLDE /12/2013 EI CAP SOLDE ASP /12/2013 EI CAP COMPL CSP NP /12/2013 EI CAP UNIFAF 1% CDD ETAT - AUTRES CHARGES À PAYER /12/2013 EI CAP SOLDE TAXE S/ SAL

23 Page : 22 ANNEXE A LA LIASSE FISCALE Ecritures d'inventaires Débit Crédit Montant CHARGES EXCEPTIONNELLES PÉNALITÉS ET AMENDES FISCALES /03/2013 ACH PENALITES TAXES SALAIRES /12/2013 ODB INT ET IND DE RETARD EDF AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES /12/2013 ODB PERTE/ PARTICIPATION FONDS DO CHARGES S/EXERCICES ANTERIEURS /12/2013 ODB RGLT MEDERIC /12/2013 ODB TAXE FONCIERE 2011 SCI /12/2013 ODB TAXE BUREAU 2012 NON IDENTIFI PRODUITS EXCEPTIONNELS PRODUITS S/ EXERCICES ANTERIEU /12/2013 ODB P/SOLDE DREVAL REGIS /12/2013 ODB P/SOLDE STAGIAIRE /12/2013 ODB p:solde SALARIE ACSE SUBVENTIONS VIREES AU RESULTAT /12/2013 ODB Subventions virées au résulta