LICENCE 1 DE DROIT : organisation des examens validée au Conseil de Gestion du 24 mars 2016
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- Gilbert Gravel
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1 *CC: contrôle continu / ** Éléments constitutifs LICENCE DE DROIT : organisation des examens validée au Conseil de Gestion du 4 mars 06 SEMESTRE UEF (Coef. 8) : enseignements obligatoires CM : Introduction au droit constitutionnel Écrit méthodologique Droit constit Écrit : commentaire de texte 3h00 CM : Introduction au droit privé et droit des personnes Écrit méthodologique droit privé Écrit : commentaire de texte 3h00 TD : Introduction au droit constitutionnel (CC*) 3 TD : Introduction au droit privé et droit des personnes (CC*) 3 CM : Introduction ti historique i aux concepts fondamentaux du droit EXAMEN TERMINAL ANTICIPÉ Introduction historique Écrit h00 NOVEMBRE UEC (Coef. 8) : enseignements obligatoires CM : Institutions juridictionnelles I J Écrit CM : Institutions administratives I A Écrit UED (Coef. 4) : CM au choix CM : Problèmes économiques contemporains CM : Culture générale CM : Culture juridique allemande matière choisie par Écrit CM : Legal theory and philosophy of law SEMESTRE UEF (Coef. 7) : enseignements obligatoires CM : Histoire politique et constitutionnelle Écrit méthodologique 3 Histoire Écrit : dissertation 3h00 CM : Droit de la famille Écrit méthodologique 4 Famille Écrit : dissertation 3h00 CM : Droit constitutionnel de la Vème République Écrit méthodologique 5 Droit constit Écrit : dissertation 3h00 TD Histoire politique et constitutionnelle (CC*) 3 TD Droit de la famille (CC*) 3 TD Droit constitutionnel de la VèmeRépublique (CC*) 3 UEC (Coef. 8) : enseignements obligatoires CM : Institutions internationales I I Écrit CM : Introduction à la science politique : acteurs et organisations S P Écrit UED (Coef. 4) : CM au choix CM : Histoire du droit de la famille CM : Introduction aux grands sytèmes de droit étranger matière choisie par Écrit 0h45 CM : Introduction aux sciences criminelles UECC (Coef. ) : obligatoire Langues étrangères : une langue au choix (CC*) Bureau des examens Document mis à jour le /09/06.
2 LICENCE DE DROIT : organisation des examens validée au Conseil de Gestion du 4 mars 06 SEMESTRE 3 UEF (Coef. 7) : CM obligatoires + TD au choix TD CM : Droit administratif Écrit méthodologiques 6 TD N Écrit : Cas pratique 03h00 CM : Droit des obligations Écrit méthodologiques 7 TD N Écrit : Cas pratique 03h00 JANVIER CM : Droit pénal général TD au choix parmi les 3 matières >>> Contrôle continu (Poids des EC : 3 chacun) CM choisi sans TD Écrit h UEC (Coef. 8) : enseignements obligatoires CM : Organisations européennes Organisations Euro Écrit : une question de réflexion h00 CM : Finances publiques Finances publiques Écrit CM : Introduction à la science politique : concepts fondamentaux Sc politique Écrit CM : Histoire du droit des obligations UED (Coef. 4) : CM au choix CM : Histoire du droit administratif matière choisie par Écrit : une question à réponse courte sur la matière choisie dans l'ued CM : The law of public administration : a comparative analysis UECC (Coef. ) : obligatoire Langues étrangères : une langue au choix >>> Contrôle continu SEMESTRE 4 UEF (Coef. 6) : CM obligatoires + TD au choix TD CM : Droit administratif Écrit méthodologique 8 TD N Écrit : commentaire d'arrêt 3h00 CM : Droit des obligations Écrit méthodologique 9 TD N Écrit : commentaire d'arrêt 3h00 CM : Droit pénal général TD au choix parmi les 3 matières >>> Contrôle continu (Poids des EC : 3 chacun) CM choisi sans TD Écrit h00 UEC (Coef. 8) : enseignements obligatoires CM : Droit des affaires Droit des affaires Écrit : une question de réflexion h00 CM : Finances publiques Finances publiques Écrit CM : Histoire de l État Histoire de l'etat Écrit CM : Principes fondamentaux du procès UED (Coef. 4) : CM au choix CM : Pénologie CM : Intro. à la science politiq. : cultures & comportements politiq. matière choisie par Écrit : une question à réponse courte sur la matière choisie dans l'ued CM : Use of force under the U.N. Charter ans collective security UECC (Coef. ) : obligatoire Langues étrangères : une langue au choix >>> Contrôle continu Bureau des examens Document mis à jour le /09/06.
3 LICENCE 3 DE DROIT PARCOURS GÉNÉRAL :organisation des examens validée au CG du 4 mars 06 UEF (Coef. 8) : CM obligatoires + TD au choix CM : Droit du travail Écrit méthodologique 0 TD N Écrit : Synthèse des compétences 3h00 CM : Libertés et droits fondamentaux Écrit méthodologique TD N Écrit : Synthèse des compétences 3h00 CM : Droit international public CM : Droit des sociétés CM N Ecrit : une question de réflexion h00 CM N Ecrit : une question de réflexion h00 UEC (Coef. 8) : CM Droit fiscal obligatoire + CM au choix CM : Droit fiscal CM N 3 Écrit h00 CM : Droit judiciaire privé CM N 4 Écrit h00 CM : Droit civil des biens UED (Coef. 3) : CM au choix CM : Histoire des relations de travail CM : Histoire des libertés publiques CM : Histoire du droit international UEF (Coef. 8) : CM obligatoires + TD CM : Droit de l Union Européenne Écrit méthodologique TD N Écrit : Synthèse des compétences 3h00 CM : Droit du travail Écrit méthodologique 3 TD N Écrit : Synthèse des compétences 3h00 CM : Libertés et droits fondamentaux CM : Droit des sûretés UEC (Coef. 8) : enseignements obligatoires 0 mn de préparation puis 0 mn pour l'audition et les CM : Procédure pénale (7 minutes présentation 3 minutes questions) CM : Droit international public UED (Coef. 4) : CM au choix CM : Introduction ti aux politiques publiques Bureau des examens CM : Philosophie du droit Document mis à jour le /09/06.
4 LICENCE 3 DE DROIT PARCOURS PUBLIC : organisation des examens validée au CG du 4 mars 06 UEF (Coef. 8) : CM obligatoires + TD au choix CM : Droit du travail Écrit méthodologique 0 TD N Écrit : Synthèse des compétences 3h00 CM : Libertés et droits fondamentaux Écrit méthodologique TD N Écrit : Synthèse des compétences 3h00 CM : Droit international public CM : Droit fiscal CM N Ecrit : une question de réflexion h00 CM N Ecrit : une question de réflexion h00 UEC (Coef. 8) : CM Droit fiscal obligatoire + CM au choix CM : Droit civil des biens CM N 3 Écrit h00 CM : Droit des sociétés CM N 4 Écrit h00 UED (Coef. 3) : CM au choix CM : Histoire du droit international CM : Histoire des libertés publiques UEF (Coef. 8) : CM obligatoires + TD CM : Droit de l Union Européenne Écrit méthodologique TD N Écrit : Synthèse des compétences 3h00 CM : Droit des propriétés publiques Écrit méthodologique 3 TD N Écrit : Synthèse des compétences 3h00 CM : Droit international public CM : Libertés et droits fondamentaux UEC (Coef. 8) : enseignements obligatoires 0 mn de préparation puis 0 mn pour l'audition et les CM : Procédures fiscales (7 minutes présentation 3 minutes questions) CM : Droit de la fonction publique UED (Coef. 4) : CM au choix CM : Introduction aux politiques publiques CM : Philosophie dudroit droit
5 LICENCE 3 DE DROIT PARCOURS PRIVE : organisation des examens validée au CG du 4 mars 06 UEF (Coef. 8) : CM obligatoires + TD au choix CM : Droit civil des biens Écrit méthodologique 0 TD N Écrit : Synthèse des compétences 3h00 CM : Droit du travail Écrit méthodologique TD N Écrit : Synthèse des compétences 3h00 CM : Droit judiciaire privé CM : Droit des sociétés CM N Ecrit : une question de réflexion h00 CM N Ecrit : une question de réflexion h00 UEC (Coef. 8) : CM Droit fiscal obligatoire + CM au choix CM : Droit fiscal CM N 3 Écrit h00 CM : Libertés et droits fondamentaux CM N 4 Écrit h00 UED (Coef. 3) : CM au choix CM : Histoire de la propriété CM : Histoire des relations de travail UEF (Coef. 8) : CM obligatoires + TD CM : Droit des régimes matrimoniaux Écrit méthodologique TD N Écrit : Synthèse des compétences 3h00 CM : Droit du travail Écrit méthodologique 3 TD N Écrit : Synthèse des compétences 3h00 CM : Procédure pénale CM : Droit des sûretés UEC (Coef. 8) : enseignements obligatoires CM : Droit de l Union Européenne CM : Procédures fiscales CM : Droit des propriétés publiques 0 mn de préparation puis 0 mn pour l'audition et les (7 minutes présentation 3 minutes questions) UED (Coef. 4) : CM au choix CM : Histoire du droit commercial CM : Philosophie du droit
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