ACTIVITES PERISCOLAIRES TOURS

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1 ACTIVITES PERISCOLAIRES TOURS ANDEV St Herblain 25/02/16

2 ANNEE 2015/2016 ORGANISATION DE LA JOURNEE EFFECTIFS 9340 ELEVES SCOLARISES -ECOLES PUBLIQUES ECOLE ELEMENTAIRE ECOLE MATERNELLE HORAIRES 7H30 ACCUEIL DU MATIN 1H enfants 8H30 CLASSE 3H00 11H enfants élémentaires PAUSE MERIDIENNE 2H enfants maternels 13H30 CLASSE 3H00 CLASSE 1H30 15H00 ( ) 4460 enfants élémentaires T.A.P. 1H30 16H enfants maternels ETUDE SURVEILLEE 1H enfants 18H30 ACCUEIL DU SOIR 2H enfants chiffres décembre 2015

3 ORGANISATION DE LA SEMAINE 7h30 8h30 LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI Accueil éducatif du matin Accueil éducatif du matin Accueil éducatif du matin Accueil éducatif du matin Accueil éducatif du matin Classe Classe Classe Classe Classe 11h30 12h15 Pause méridienne Pause méridienne Accueil du mercredi Pause méridienne Pause méridienne 13h30 15h00 16h30 17h30 18h30 Classe Etude surveillée Classe Classe Classe Classe TAP Accueil Classe Etude surveillée TAP Accueil Accueil de loisirs sans hébergement Classe Etude surveillée TAP Accueil Classe Etude surveillée TAP Accueil éducatif du soir éducatif du soir éducatif du soir éducatif du soir VILLE OPERATEUR ASSOCIATIF

4 TEMPS ORGANISES PAR LA VILLE PAUSE MERIDIENNE - ETUDES SURVEILLEES 59 ECOLES dont 26 écoles maternelles 25 écoles élémentaires 8 écoles primaires PAUSE MERIDIENNE ETUDES SURVEILLEES EFFECTIFS JOURNALIERS 7210 ENFANTS 1090 ENFANTS ECOLE ELEMENTAIRE ECOLE MATERNELLE 33 REFERENTS 182 SURVEILLANTS 20 ANIMATEURS ITINERANTS 144 ATSEM 152 SURVEILLANTS 33 REFERENTS 126SURVEILLANTS dont 65 enseignants et 61 étudiants TOTAL 531 ENCADRANTS 159 ENCADRANTS chiffres octobre 2015

5 LES OPERATEURS ASSOCIATIFS TERRITOIRE 1 : MILLETIERE EUROPE TERRITOIRE 2 : MONCONSEIL PAUL BERT ASSOCIATION CHARLOTTE LOISIRS TERRITOIRE 3 : LAMARTINE - LES HALLES TERRITOIRE 4 : MIRABEAU VELPEAU TERRITOIRE 6 : MICHELET SANITAS ASSOCIATION COURTELINE TERRITOIRE 5 : FEBVOTTE- RABELAIS ASSOCIATION GIRAUDEAU MARYSE BASTIE TERRITOIRE 7 : CHER GRAMMONT ASSOCIATION LEO LAGRANGE

6 LES TEMPS D ACCUEIL PERISCOLAIRE ORGANISES PAR LES OPERATEURS ASSOCIATIFS 38 ACCUEILS EDUCATIFS DU MATIN 41 ACCUEILS EDUCATIFS DU SOIR 45 ACCUEILS DU MERCREDI MIDI 12 ACCUEILS DE LOISIRS MERCREDI...et les TAP dans 58 écoles et une centaine d espaces extérieurs (gymnases, bibliothèques, musées, salles dédiées, parcs, )

7 CARACTERISTIQUES PRINCIPALES DU MARCHE PUBLIC ACTIVITES PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES CONFIEES A DES OPERATEURS ASSOCIATIFS PROCEDURE ADAPTEE OUVERTE - ARTICLES 28 ET 30 DU CODE DES MARCHES PUBLICS MARCHE A BON DE COMMANDE SANS MINIMUM NI MAXIMUM -ARTICLE 77 DU CODE DES MARCHES PUBLICS MARCHE CONCLU A COMPTER DU 1ER SEPTEMBRE 2015 AU 31 AOUT 2016 MARCHE RECONDUCTIBLE 2 FOIS PAR PERIODE DE 12 MOIS

8 OBJECTIFS RECHERCHES FAVORISER LA CONCURRENCE FAIRE EMERGER DE NOUVELLES OFFRES PEDAGOGIQUES VALORISER LA LOGIQUE DE TERRITOIRES FAVORISER LA COHERENCE EDUCATIVE PERMETTRE UNE PERENNISATION DES EMPLOIS

9 CALENDRIER DE PASSATION DU MARCHE PUBLIC 20 FEVRIER 2015 : APPEL A CONCURRENCE 7 AVRIL 2015 A 16H00 : DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES DU 9 AVRIL AU 7 MAI 2015 : ANALYSE DES OFFRES ET PHASE DE NEGOCIATION AVEC LES CANDIDATS 12 MAI 2015 : COMMISSION D APPEL D OFFRES ET DESIGNATION DES ATTRIBUTAIRES

10 CRITERES D ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC 50 % POUR LA VALEUR TECHNIQUE : PROJET EDUCATIF ORGANISATION GENERALE ET ADMINISTRATION RELATIONS AUX FAMILLES 50 % POUR LE PRIX PRIX ANALYSES GLOBALEMENT LOT PAR LOT EN FONCTION DES PRIX UNITAIRES PROPOSES ET DES VOLUMES ESTIMES PAR ACTIVITE

11 ENJEUX MARCHE PUBLIC POINTS DE VIGILANCE RESPECT DES REGLES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS PAS DE REPRESENTATION DISPROPORTIONNEE DE LA VILLE DANS LES ASSOCIATIONS BILAN COMPTABLE DE L ASSO SANS AIDE DE LA VILLE ASSURANCE POUR L ASSOCIATION ATTRIBUTAIRE VIE DU MARCHE CONTRÔLE OPERATIONNEL (MISSIONS COORDINATEURS PERISCOLAIRES) ET ADMINISTRATIF (CALENDRIER CONTRACTUEL) DU MARCHE PENALITES EN CAS DE NON RESPECT DES CLAUSES

12 EFFECTIFS D ENFANTS ACCUEILLIS PAR JOUR TEMPS DELEGUES AUX OPERATEURS ASSOCIATIFS enfants / jour jours / semaine ACCUEIL DU MATIN ACCUEIL DU SOIR ALSH MERCREDIS A2M TAP chiffres décembre 2015

13 TEMPS D ACTIVITES PERISCOLAIRES COORDINATION DES ATELIERS 68 REFERENTS EN ECOLE MATERNELLE, PRIMAIRE ET ELEMENTAIRE (DONT 4 ENSEIGNANTS) ENCADREMENT DES ATELIERS PAR SEMAINE 878 ATELIERS ENCADRES PAR DES ANIMATEURS (DONT 6 PAR DES ENSEIGNANTS) 14 ATELIERS ENCADRES PAR DES INTERVENANTS MUNICIPAUX 230 ATELIERS ENCADRES PAR DES INTERVENANTS ASSOCIATIFS SOIT UN TOTAL DE 1122 ATELIERS PAR SEMAINE

14 ACTIVITES PERISCOLAIRES PREVISION ANNEE 2015 / 2016 COÛT BRUT : DONT ACCUEIL MATIN SOIR ALSH MERCREDI VACANCES ACCUEIL MERCREDI MIDI TAP

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