Sommaire détaillé. Sommaire. Les acteurs au sein de la collectivité. Les intervenants extérieurs. Le rôle du CHSCT dans la prévention des risques

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1 détaillé Réf. Internet Pages Partie 1 Les acteurs de la prévention Les acteurs au sein de la collectivité Les acteurs de la prévention dans la collectivité : rôles, liens et coordination Responsabilité pénale des élus et fonctionnaires en santé et sécurité au travail La délégation de pouvoir en santé, sécurité et conditions de travail La responsabilité civile en cas d accident dans la fonction publique Le rôle de l encadrement de proximité en matière de prévention web Le rôle des assistants et des conseillers de prévention (ex-acmo) web L AP/CP : rédiger un rapport, faire remonter les problématiques de terrain web Le rôle des nouveaux acteurs de la prévention : le psychologue et l ergonome Rôle, intérêt et constitution de l équipe pluridisciplinaire en SST Le rôle des secouristes et infirmiers en collectivité web Le respect des règles de sécurité par les agents web Les intervenants extérieurs Les services de santé au travail : rôle et missions Les missions et le cadre d intervention des Acfi web Le rôle de la commission de réforme web Les missions de l inspection du travail dans la fonction publique web Mutualiser un pôle pluridisciplinaire en santé et sécurité au travail Les différences entre médecin traitant, médecin de prévention et médecin agréé Les moyens d action du médecin de prévention Les visites médicales obligatoires web L accompagnement et le financement des démarches de prévention par le FNP web Le rôle du FIPHFP dans l intégration ou le maintien des agents handicapés web Faire appel à des compétences extérieures à la collectivité web Le rôle du CHSCT dans la prévention des risques Les compétences du comité technique paritaire en santé et sécurité au travail web Les membres composant le CHSCT dans les collectivités territoriales web L organisation interne du CHSCT dans les collectivités territoriales web Les réunions du CHSCT web Les missions du CHSCT dans les collectivités territoriales web Le pouvoir d inspection et d enquête du CHSCT La participation du CHSCT à l analyse des risques des nouveaux postes de travail web L information du CHSCT web Les ressources du CHSCT en collectivité La formation des membres du CHSCT Santé et sécurité au travail - Éditions WEKA 1

2 détaillé Établir l ordre du jour, le procès-verbal et le compte rendu de réunion CHSCT Les types d accidents devant faire l objet d une enquête La mise en œuvre de l enquête du CHSCT Construire un arbre des causes web Dynamiser le fonctionnement du CHSCT en réunion et sur le terrain Constituer un dossier simplifié de résolution de problème en SST pour le CHSCT La place du CHSCT dans l évaluation des risques web Coordonner plusieurs CHSCT dans votre collectivité Partie 2 L'organisation de la sécurité et des conditions de travail dans la collectivité Organiser et mettre en place la prévention des risques dans la collectivité Les enjeux de la prévention des risques dans la fonction publique territoriale Mettre en place une politique de santé et sécurité au travail Définir des objectifs réalistes et pertinents en santé sécurité web Concevoir un programme annuel de prévention au sein d une collectivité Concevoir un bilan annuel de prévention au sein d une collectivité Les étapes et bases de toute démarche de prévention des risques web Évaluer les résultats de la démarche de prévention Gérer les registres de prévention dans les services web Gérer les situations de danger grave et imminent : droit d alerte et de retrait web Mettre en place un plan de continuité d activité (PCA) des services web Constituer l équipe projet, une action indispensable web Désigner un assistant de prévention, un conseiller de prévention, un Acfi web Mettre en place un réseau d assistants ou de relais de prévention locaux web Mettre en place un CHSCT au sein d une collectivité Communiquer en santé et sécurité Organiser la communication interne en santé et sécurité L ancrage de l attitude prévention : le quart d heure santé sécurité web Construire et faire vivre son système de veille réglementaire web Le «flash périodique» : un outil de communication au plus près des agents Comprendre et anticiper les comportements accidentogènes au poste de travail web Construire et exploiter un tableau de bord en santé sécurité au travail web Communiquer pour convaincre les agents d intégrer la politique santé et sécurité web 2 Santé et sécurité au travail - Éditions WEKA

3 détaillé Partie 3 La prévention des risques professionnels Le document unique d'évaluation des risques Comprendre l intérêt du document unique Déterminer la méthode à mettre en œuvre pour évaluer les risques professionnels web Différencier les dangers, les situations dangereuses et les risques web Formaliser le document unique web Choisir une mesure de prévention efficace Les principes de prévention Les mesures de prévention à prendre suite à l évaluation des risques Les autres documents obligatoires Les affichages et registres obligatoires en santé, hygiène et sécurité Les règles relatives à l hygiène et à la sécurité dans le règlement intérieur Réaliser le règlement intérieur hygiène et sécurité web Le registre unique de sécurité Les fiches de pénibilité : une nouvelle obligation Répondre à l obligation de traçabilité des expositions des agents Assurer le suivi de l exposition des agents aux risques chimiques Le protocole de chargement et déchargement (protocole de sécurité) web Les recommandations de la CNAMTS et des Carsat Les risques plurifactoriels : les troubles musculosquelettiques et les risques psychosociaux Comprendre les risques liés à l activité physique : les TMS Mettre en place une démarche de prévention des troubles musculo-squelettiques Comprendre la problématique des risques psychosociaux dans les collectivités Prévenir et diagnostiquer les risques psychosociaux (RPS) Évaluer et intégrer les risques psychosociaux dans le document unique Adapter la charge mentale au poste de travail web Les situations de stress au travail Le harcèlement dans la collectivité Les comportements agressifs et violents L accord sur les risques psychosociaux dans la fonction publique web Mettre en place une démarche de prévention du risque d addiction web Mettre en place un protocole de gestion des cas d addiction Comment mettre en place et mener un contrôle d alcoolémie? Drogue : prendre les mesures avant qu il ne soit trop tard web Prendre en charge et accompagner un agent face à un problème d addiction web Les autres familles de risques Évaluer le risque chimique web Santé et sécurité au travail - Éditions WEKA 3

4 détaillé Évaluer le risque routier web La démarche de prévention contre les risques biologiques L intervention sur des matériaux contenant de l amiante web Évaluer et prévenir le bruit web Le risque électrique web Risques électriques : les nouvelles obligations pour les maîtres d ouvrage web Le risque incendie web Les manutentions manuelles de charges web La prévention des risques liés aux gestes et postures de travail web Le travail sur écran Les températures minimales ou maximales de travail La surface minimale et les conditions d aménagement du poste de travail Les règles spécifiques à certaines catégories de travailleurs Les travailleurs handicapés dans la fonction publique territoriale Emploi des femmes : les dispositions spécifiques L emploi des femmes enceintes ou allaitant leur enfant Sécuriser les travailleurs isolés web La sécurité des jeunes travailleurs et des apprentis La formation à la sécurité Les obligations de l employeur public en termes de formation à la sécurité S assurer que chaque poste est occupé par un collaborateur formé La formation à la sécurité des nouveaux agents Former les opérateurs exposés aux risques liés à l activité physique La formation à la conduite des équipements de travail mobiles web Former le personnel au travail en hauteur web Former en vue de l habilitation électrique web Former à l utilisation des moyens de lutte contre l incendie web Former les utilisateurs d équipements de protection individuelle (EPI) web La formation initiale et continue des assistants de prévention Former les opérateurs exposés aux substances dangereuses web Former les opérateurs exposés aux risques liés au bruit Former les agents au travail sur écran L'hygiène et l'aménagement des locaux L application des règles spécifiques à l hygiène des agents web Prendre son repas sur son lieu de travail Gérer et organiser les services pendant une canicule web Assurer le renouvellement de l air dans les locaux de travail Santé et sécurité au travail - Éditions WEKA

5 Partie 4 Les mesures et équipements de protection détaillé Les dispositions visant à favoriser la sécurité L accueil sécurité dans la collectivité Rédiger les fiches de poste sécurité L organisation des secours web Sécuriser l intervention d une entreprise extérieure La rédaction d un plan de prévention web Les travaux en hauteur : comment éviter les chutes? Les échafaudages Les échelles, escabeaux et marchepieds La mise en place de moyens adaptés La vérification et la maintenance des équipements de travail La fourniture d équipements de protection individuelle (EPI) L identification des produits dangereux web Savoir lire les fiches de données de sécurité (FDS) web Le stockage des produits chimiques web Les obligations liées à l amiante web L achat et la réception des équipements de travail Partie 5 Accidents, maladies et reclassements professionnels Les accidents de service et les maladies professionnelles des agents Gérer les situations d urgence Critères de reconnaissance du caractère professionnel de l accident de service Les formalités liées à un accident du travail d un contractuel Calculer les coûts des accidents de service et maladies professionnelles web L enjeu économique des accidents du travail des fonctionnaires web Reconnaître ou refuser une maladie professionnelle dans les collectivités web Mener à bien une démarche de reconnaissance d une maladie professionnelle Assurer la gestion administrative d une maladie professionnelle web La procédure d IPP dans la fonction publique territoriale web Différencier l accident de travail de l accident de service Organiser le retour d un agent suite à un accident ou une maladie Le contrôle du fonctionnaire en arrêt de travail web Définir et analyser les indicateurs AT/MP Santé et sécurité au travail - Éditions WEKA 5

6 détaillé Aménagement de poste et reclassement professionnel L obligation de reclassement suite à l avis d inaptitude Accompagner l agent dans ses restrictions au poste ou dans son inaptitude Aménager le poste de travail en cas d inaptitude partielle d un agent Le changement d affectation suite à une inaptitude d un agent web Le reclassement dans la fonction publique territoriale : une obligation de moyen web L'enquête suite à un accident de service Le contenu de l enquête d accident grave ou répété web Liste détaillée des outils Index alphabétique Santé et sécurité au travail - Éditions WEKA