Annexe 3. Lettres de garantie pour la composante fabricants d aliments pour animaux
|
|
- Julien Cousineau
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Annexe 3. Lettres de garantie pour la composante fabricants d aliments pour animaux Lettre de garantie du fabricant attestant que les aliments pour animaux sont produits conformément au Programme canadien de certification des porcs exempts de ractopamine Cette lettre de garantie atteste que : Nom de la meunerie Adresse Numéro de téléphone est doté de procédures appropriées assurant que les aliments pour animaux produits et fournis satisfont aux exigences faites au titre du Programme canadien de certification des porcs exempts de Tous les employées participant à la fabrication des aliments pour animaux ont lu et compris le protocole et acceptent de participer à la production d aliments pour animaux au titre de ce programme. Des registres appropriés sont consignés pour toutes les étapes de production de manière à pouvoir retracer les aliments pour animaux afin d assurer qu ils ne soient pas entrés en contact avec de la Nom : Poste : Signature : Date : Page 1/7
2 Lettre de garantie pour l achat d ingrédients uniques fournis par les autres meuneries et pour les aliments mélangés pour animaux provenant des établissements n utilisant pas la ractopamine (Type A) Cette lettre de garantie atteste que : Nom de la meunerie Adresse Numéro de téléphone n utilise pas de ractopamine lors de la fabrication des aliments, n entrepose pas de ractopamine sur le site et ne transportent pas d aliments mélangés contenant de la Nom : Poste : Signature : Date : Page 2/7
3 Lettre de garantie pour l achat d ingrédients uniques fournis par les autres meuneries et pour les aliments mélangés pour animaux provenant des établissements utilisant la ractopamine (Type B) Cette lettre de garantie atteste que : Nom de la meunerie Adresse Numéro de téléphone est doté de procédures appropriées assurant que les ingrédients uniques fournis par les autres meuneries et pour les aliments mélangés pour animaux produits et fournis satisfont aux exigences faites au titre du Programme canadien de certification des porcs exempts de Tous les employées participant à la fabrication des aliments pour animaux ont lu et compris le protocole et acceptent de participer à la production d aliments pour animaux au titre de ce programme. Des registres appropriés sont consignés pour toutes les étapes de production de manière à pouvoir retracer les aliments pour animaux afin d assurer qu ils ne soient pas entrés en contact avec de la Nom : Poste : Signature : Date : Page 3/7
4 Annexe 6. Liste de vérification pour l évaluation des installations de fabrication d aliments du bétail commerciales Date : Nom de la meunerie : Personne responsable de l établissement : Adresse : Téléphone: Type d audit: Audit interne Audit par un tiers auditeur Installations de type A Généralités La ractopamine n est pas utilisée pour aucune des activités mises en œuvre dans l installation (que ce soit pour la livraison par camion, la fabrication ou la vente au détail). La ractopamine n a jamais été utilisée dans l installation OU l installation a suivi les procédures de nettoyage appropriées pour devenir une installation de type A (voir l annexe 1 du Programme canadien de certification des porcs exempts de ractopamine). L installation a mis en place des mesures de contrôle pour s assurer que les aliments dont l origine est inconnue ne sont pas acceptés. L installation fournit à tous les producteurs adhérant au Programme canadien de certification des porcs exempts de ractopamine une lettre de garantie attestant qu elle a fabriqué l aliment livré conformément à ce programme. L installation a mis en place des procédures de rappel efficaces Page 4/7
5 Ingrédients reçus de l extérieur Ingrédients uniques fournis par d autres installations de fabrication d aliments du bétail bétail de type A qui lui vendent des ingrédients uniques des lettres de garantie attestant qu elles n utilisent pas de bétail de type B qui lui vendent des ingrédients uniques des lettres de garantie attestant que les ingrédients livrés ont été manipulés conformément au Programme canadien de certification des porcs exempts de ractopamine et qu elles adhèrent à ce programme. Aliments mélangés (par exemple : prémélanges) de type A des lettres de garantie attestant qu ils n utilisent pas de de type B des lettres de garantie attestant qu ils ont fabriqué l aliment livré conformément Programme canadien de certification des porcs exempts de ractopamine et qu ils adhèrent à ce programme. Tenue de registres L installation conserve les registres suivants pendant au moins deux ans. Registres de réception Lettres de garantie des fournisseurs Formules et feuilles de mélange Registres de fabrication (portant entre autres sur la production séquentielle et le curage) Étiquettes Registres de distribution (indiquant entre autres à qui l aliment a été livré et en quelle quantité) Installations de type B Généralités L installation détient une certification HACCP valide d une tierce partie. L installation a mis en place des mesures de contrôle pour s assurer que les aliments dont l origine est inconnue ne sont pas acceptés Page 5/7
6 L installation fournit à tous les producteurs adhérant au Programme canadien de certification des porcs exempts de ractopamine une lettre de garantie attestant que les aliments livrés ont été fabriqués conformément à ce programme. L installation a mis en place des procédures de rappel efficaces. Ingrédients reçus de l extérieur Ingrédients uniques fournis par d autres installations de fabrication d aliments du bétail bétail de type A qui lui vendent des ingrédients uniques des lettres de garantie attestant qu elles n utilisent pas de bétail de type B qui lui vendent des ingrédients uniques des lettres de garantie attestant que les ingrédients livrés ont été manipulés conformément au Programme canadien de certification des porcs exempts de ractopamine et qu elles adhèrent à ce programme. Aliments mélangés (par exemple : prémélanges) de type A des lettres de garantie attestant qu ils n utilisent pas de de type B des lettres de garantie attestant que l aliment livré a été fabriqué conformément au Programme canadien de certification des porcs exempts de ractopamine et qu ils adhèrent à ce programme. Contrôle de fabrication (production séquentielle et curage) Des procédures sont en place pour s assurer que les aliments qui sont fabriqués selon le Programme canadien de certification des porcs exempts de ractopamine ne sont jamais fabriqués après des aliments qui contiennent de la Des procédures sont mises en place pour qu une opération de curage ait lieu selon les procédures écrites et que celle-ci soit consignée dans les documents de production chaque fois qu on ne peut fabriquer dans l ordre voulu des aliments visés par le Programme canadien de certification des porcs exempts de L installation doit avoir mis en place des procédures de validation de ses opérations de curage, et ce, pour toutes les chaînes de production où seront fabriqués des Page 6/7
7 aliments visés par le Programme canadien de certification des porcs exempts de - La quantité initiale du traceur utilisé pour la validation des opérations de curage doit être au moins 30 fois supérieure à la limite de détection (ex. si le traceur peut être détecté à 1 ppm, la quantité du traceur utilisée dans la mêlée initiale doit être d au moins 30 ppm). Un rapprochement des stocks de ractopamine, incluant la ractopamine proprement dite et les aliments mélangés reçus de l extérieur qui en contiennent, doit avoir lieu chaque jour. Si un écart est constaté, il faut immédiatement mener une enquête pour en déterminer la cause et prendre des mesures appropriées pour s assurer que des aliments fabriqués conformément au Programme canadien de certification des porcs exempts de ractopamine n ont pas été compromis. Tenue de registres L installation conserve les registres suivants pendant au moins deux ans. Registres de réception Lettres de garantie des fournisseurs Registres d inventaire Formules et feuilles de mélange Registres de fabrication (portant entre autres sur la production séquentielle et le curage) Registres de validation des opérations de vidange Étiquettes Registres de distribution (indiquant entre autres à qui l aliment a été livré et en quelle quantité) Cette meunerie a franchie avec succès l évaluation et satisfait aux exigences du Programme canadien de certification des porcs exempts de ractopamine ( Signature de l auditeur) (Nom de l auditeur) (Date) Page 7/7
Programme canadien de certification des porcs exempts de ractopamine : Information sur le programme et les protocoles pour les activités à la ferme
Programme canadien de certification des porcs exempts de ractopamine : Information sur le programme et les protocoles pour les activités à la ferme Introduction Le Programme canadien de certification des
Plus en détailCATALOGUE DES FORMATIONS
CATALOGUE DES FORMATIONS 2009 CONDUITE DES PRESSES A GRANULER OUVERT A TOUS 2 sessions : 13 Janvier et 09 Juin 2009 Adhérent : 592 TTC/personne (495 H.T.) Non Adhérent : 828,82 TTC/personne (693 H.T.)
Plus en détailRegistre des dossiers et des mesures correctives du programme LCQ
Programme Lait canadien de qualité des Producteurs laitiers du Canada Registre des dossiers et des mesures correctives du programme LCQ Utiliser avec le Registre et le Calendrier de DGI pour des dossiers
Plus en détailSECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS
PREFET DES PYRENEES-ATLANTIQUES Direction Départementale de la Protection des Populations des Pyrénées-Altantiques SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS Quelques règles à respecter, secteur de la remise directe
Plus en détailASSOCIATION CANADIENNE DES PAIEMENTS CANADIAN PAYMENTS ASSOCIATION NORME 012 NORME DE SÉCURITÉ DES IMAGES
ASSOCIATION CANADIENNE DES PAIEMENTS CANADIAN PAYMENTS ASSOCIATION NORME 012 NORME DE SÉCURITÉ DES IMAGES 2013 ASSOCIATION CANADIENNE DES PAIEMENTS 2013 CANADIAN PAYMENTS ASSOCIATION Cette règle est protégée
Plus en détailENGAGEMENTS ISO 14001 ET GESTION DES DECHETS. L exemple de l agence 13/84. Service Hygiène et Sécurité Agence 13/84
ENGAGEMENTS ISO 14001 ET GESTION DES DECHETS L exemple de l agence 13/84 Service Hygiène et Sécurité Agence 13/84 Présentation Rappel de l engagement ISO 14001 de l ONF Quelques généralités sur la gestion
Plus en détailRegistres de fermentation lente. Critères d inspection
Chapitre 15 - tâches liées traitement non-thermique Chapitre 15 - tâches liées traitement non-thermique Registres de fermentation lente 1.15.0.3204 Registres de fermentation lente Registres Un échantillon
Plus en détailPROGRAMME D IDENTIFICATION ET DE TRAÇABILITÉ DES ANIMAUX D ÉLEVAGE
PROGRAMME D IDENTIFICATION ET DE TRAÇABILITÉ DES ANIMAUX D ÉLEVAGE LISTE DES ÉTIQUETTES RÉVOQUÉES POUR LE SECTEUR BOVIN Version 1 Le 3 novembre 2010 ANNEXE. LISTE DES ÉTIQUETTES RÉVOQUÉES POUR LE SECTEUR
Plus en détailUn seul système national d étiquetage. pour l industrie laitière canadienne
Un seul système national d étiquetage pour l industrie laitière canadienne Table des matières Un seul système national d étiquetage pour les sujets laitiers. 1 Le système à trois modes de lecture fonctionne
Plus en détailDemande de Soumission - Transformateur
Demande de Soumission - Transformateur Nom de l entreprise : Prénom : Nom : Titre : Adresse : Ville : Code postal : Région : Téléphone : Télécopieur : Courriel : Site Web : Domaine d activités : *** possibilité
Plus en détailChaîne de Traçabilité UTZ Certified. Pour le Cacao Version 3.1 Juin 2012
Chaîne de Traçabilité UTZ Certified Pour le Cacao Version 3.1 Juin 2012 Version 3.1 Juin2012 Des copies de ce document sont disponibles gratuitement sous format électronique sur le site Web du Centre de
Plus en détailListe de vérification de l ACIA pour l évaluation (D-96-05 et MSQ-09)
Annexe 2 Liste de vérification de l ACIA pour l évaluation (D-96-05 et MSQ-09) Cette liste de vérification doit être utilisée lors de l évaluation de Nom de la compagnie Adresse de l établissement Personne-ressource
Plus en détailCENTRE DE RECHERCHE EN SCIENCES ANIMALES DE DESCHAMBAULT. Plan HACCP bœuf qualité plus pour les bovins de boucherie
CENTRE DE RECHERCHE EN SCIENCES ANIMALES DE DESCHAMBAULT Plan HACCP bœuf qualité plus pour les bovins de boucherie Voici le Programme de salubrité des aliments à la ferme pour le bœuf- Bœuf Qualité Plus-
Plus en détailDIRECTION DES SERVICES PROFESSIONNELS GESTION DES STUPÉFIANTS ET DES DROGUES CONTRÔLÉES EN PHARMACIE COMMUNAUTAIRE
NUMÉRO 152 : JUIN 2005 DIRECTION DES SERVICES PROFESSIONNELS GESTION DES STUPÉFIANTS ET DES DROGUES CONTRÔLÉES EN PHARMACIE COMMUNAUTAIRE Depuis quelques années, le Bureau des substances contrôlés (BSC)
Plus en détailFNSA 91, avenue de la République 75011 PARIS
Dossier de candidature QUALITASS FNSA 91, avenue de la République 75011 PARIS Documents à fournir Option 1 : Pièces à fournir (obligatoire dans le cadre d une première demande) Ou Option 2 : Engagement
Plus en détailLes devoirs du Détenteur d équipements
P o u r u n e u t i l i s a t i o n r e s p o n s a b l e d e s f l u i d e s f r i g o r i g è n e s AFCE - Association loi 1901, créée en 1995 : Groupement des industriels et utilisateurs du Froid et
Plus en détailÉtiquettes approuvées pour les porcs
Étiquettes approuvées pour les porcs Programme d identification et de traçabilité des animaux d élevage VERSION 1 1 er juillet 2014 Les étiquettes approuvées sous le programme national d'identification
Plus en détailITIL V2 Processus : La Gestion des Configurations
ITIL V2 Processus : La Gestion des Configurations Auteur: Fabian PIAU, Master 2 MIAGE, Nantes La Gestion des Configurations est un processus issu d ITIL version 2 qui aide au soutien du service («Service
Plus en détailAnnexe A : Tableau des exigences
E1 E1.1 E1.2 E1.3 E1.4 E1.5 E1.6 Exigences générales production Les végétaux destinés à la consommation humaine doivent être cultivés au Québec. Les végétaux destinés à la consommation humaine doivent
Plus en détailREFERENTIEL D ACTIVITES PREPARATION DE LA VENTE ACCUEIL DES CLIENTS CONCLUSION D UNE VENTE TENUE DE CAISSE GESTION DE L ESPACE DE VENTE
REFERENTIEL D ACTIVITES NOM DU POSTE ACTIVITES PRINCIPALES ACTIVITES SPECIFIQUES VENDEUSE EN ELECTROMENAGER PREPARATION DE LA VENTE ACCUEIL DES CLIENTS CONCLUSION D UNE VENTE TENUE DE CAISSE GESTION DE
Plus en détailPOLITIQUE ADMINISTRATIVE ET PROCÉDURE GESTION DES MATIÈRES DANGEREUSES
Cégep de Saint-Jérôme Politique M A 1 3 2002 POLITIQUE ADMINISTRATIVE ET PROCÉDURE GESTION DES MATIÈRES DANGEREUSES Responsable : Coordonnateur des ressources matérielles Approbation : Comité exécutif
Plus en détailCONNAISSANCE DE SOI APPRENDRE A AVOIR CONFIANCE EN SOI
CONNAISSANCE DE SOI APPRENDRE A AVOIR CONFIANCE EN SOI Comprendre ses propres stratégies d échec et de réussite Mettre à jour ses freins, ses propres croyances Développer son potentiel et repousser ses
Plus en détailOUTILS DE GESTION ET D EVALUATION AU POSTE : Collecte/réparation/vente d électroménager. Assistant(e) secrétaire commercial(e)
OUTILS DE GESTION ET D EVALUATION AU POSTE : Collecte/réparation/vente d électroménager Assistant(e) secrétaire commercial(e) Référentiel d activités+analyse d activités Référentiel de compétences Référentiel
Plus en détailÉtiquettes approuvées pour les bisons
Étiquettes approuvées pour les bisons Programme d identification et de traçabilité des animaux d élevage VERSION 4 2014/03/31 Les étiquettes approuvées sous le programme national d'identification et de
Plus en détailChapitre 11 Gestion d une affaire
Chapitre 11 Gestion d une affaire GENERALITES SUR LA GESTION D UNE AFFAIRE p. 2 1-PREPARATION DE L AFFAIRE A : Le cahier des charges p.2 Exercice 1 B : Le devis estimatif p.6 Exercice 2 C : Conception
Plus en détailChoisir et utiliser un détecteur de gaz pour le travail en espace clos.
entreposage Choisir et utiliser un détecteur de gaz pour le travail en espace clos. Un détecteur de gaz contribue à déterminer les mesures de prévention et l équipement de protection nécessaires dans le
Plus en détailPOLITIQUE SUR LA SÉCURITÉ LASER
Date d entrée en vigueur: 30 aout 2011 Remplace/amende: VRS-51/s/o Origine: Vice-rectorat aux services Numéro de référence: VPS-51 Les utilisateurs de lasers devront suivre les directives, la politique
Plus en détailFiche de poste : Agent d entretien FICHE DE POSTE. AGENT d ENTRETIEN 1/7
FICHE DE POSTE AGENT d ENTRETIEN Fiche de poste actualisée le lundi 18 février 2013 1/7 1 SOMMAIRE 2 Positionnement... 3 3 Relations internes et externes... 3 4 Presentation du service entretien... 4 5
Plus en détailL application doit être validée et l infrastructure informatique doit être qualifiée.
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 53 54 55 56 57 58 59 Annexe 11: Systèmes informatisés
Plus en détailL hameçonnage de type PUMP & DUMP. -C est quoi? -Comment se fait la propagation? -Comment l identifier -Micro caps & Penny stocks -Autres
L hameçonnage de type PUMP & DUMP -C est quoi? -Comment se fait la propagation? -Comment l identifier -Micro caps & Penny stocks -Autres Pump & Dump c est quoi? C est l action illégale d un groupe d investisseurs
Plus en détailNOP: Organic System Plan (OSP) / EOS: Description de l Unité Information et documents requis
TITRE NOP: Organic System Plan (OSP) / EOS: Description de l Unité Information et documents requis Selon le règlement NOP de l USDA 205.406(a), un opérateur certifié doit transmettre chaque année à son
Plus en détailORGANISME DE PLACEMENT COLLECTIF DE TYPE A
ANNEXE A ORGANISME DE PLACEMENT COLLECTIF DE TYPE A HYPOTHÈSES RELATIVES AUX EXEMPLES N o 1 À N o 4 : Le prix à la date de l opération est de 10 $ la part pour le Fonds d actions et de 11 $ la part pour
Plus en détailVACHERIE DC-0104. Dossier 1 : PROCÉDURE NORMALISÉE POUR LES PRÉPARATIFS DE LA TRAITE
VACHERIE DC-0104 Dossier 1 : PROCÉDURE NORMALISÉE POUR LES PRÉPARATIFS DE LA TRAITE Vérifier les registres de traitements permanents et temporaires dans le cahier ASTLQ sur le classeur dans le bureau Vérifier
Plus en détailOutil de calage de talon de pneu
655 EISENHOWER DRIVE OWATONNA, MN 55060, ÉTATS-UNIS TÉLÉPHONE : (507) 455-7000 SERVICE TECH. : (800) 533-6127 TÉLÉCOPIEUR : (800) 955-8329 ENTRÉE DE COMMANDES : (800) 533-6127 TÉLÉCOPIEUR : (800) 283-8665
Plus en détailPolitique de sécurité de l information
5, Place Ville Marie, bureau 800, Montréal (Québec) H3B 2G2 T. 514 288.3256 1 800 363.4688 Téléc. 514 843.8375 www.cpaquebec.ca Politique de sécurité de l information Émise par la Direction, Gestion des
Plus en détailAnalyse des risques points critiques pour leur maîtrise (HACCP)
59 Chapitre 11 Analyse des risques points critiques pour leur maîtrise (HACCP) 11.1 PRINCIPES DE BASE DE L HACCP... 59 11.2 APPLICATION DES PRINCIPES HACCP À LA PURIFICATION DES MOLLUSQUES BIVALVES...
Plus en détailVu le code général des Collectivités Territoriales, articles L. 2321 2, L. 1421 1 7 à 11 et articles R 317 1 à R 317 4 sur les archives communales,
Arrêté Règlement de la salle de lecture des Archives Municipales d Amboise Le Maire de la ville d Amboise, Vu le code général des Collectivités Territoriales, articles L. 2321 2, L. 1421 1 7 à 11 et articles
Plus en détailSurveillance Haute Performance
Surveillance Haute Performance Prenez les commandes Pourquoi avez-vous besoin d Obelisk? Comment Obelisk fonctionne-t-il? Réduisez votre charge de travail administratif, améliorez vos niveaux de service
Plus en détailRepères. Gestion des défibrillateurs automatisés externes
Repères Gestion des défibrillateurs automatisés externes Juin 2014 Défibrillateurs automatisés externes grand public : Recommandations à suivre Vous êtes une entreprise, une structure accueillant du public
Plus en détailExemple de procédure
Chambres de Commerce et d'industrie des Hautes Alpes et des Alpes de Haute Provence La chaîne de contrôle pour les exploitants forestiers de Provence-Alpes-Côte d'azur : Exemple de procédure TM PEFC/10-1-1
Plus en détailContact cutané. Contact avec les yeux. Inhalation. Ingestion.
FICHE SIGNALÉTIQUE 995-01 Canutec 1-613-996-6666 (24 heures) 1. PRODUIT CHIMIQUE ET FOURNISSEUR Identification du produit : 995-01 Nom du produit : Graisse montage pneu Famille chimique : Mélange Fournisseur/Fabricant
Plus en détailQualité. Sécurité Alimentaire
Le service Qualité Présentation du Service Démarche Qualité Qualité Réalisation des dossiers d agrément sanitaire pour les cuisines centrales >60 affermés API Réalisation des dossiers d accréditation en
Plus en détailQu il s agisse de transport de marchandises ou de
Le secteur du Transport et de la Logistique Le secteur du transport et de la logistique Avec l avènement du commerce électronique et la prise en compte du développement durable, l univers du transport
Plus en détailBENCIB Aymeric CHEVRON Cécile CRETIN Ninon GOCKER Aurélie
BENCIB Aymeric CHEVRON Cécile CRETIN Ninon GOCKER Aurélie 1 PLAN o Introduction o REACH : Qu est ce que c est o REACH : La mise en place o Conséquences sur l industrie o Outils de soutien aux entreprises
Plus en détailSystème d autorisation de mise en circulation de lots du CBER : vue d ensemble du processus actuel
Système d autorisation de mise en circulation de lots du CBER : vue d ensemble du processus actuel DIAPOSITIVE 1 Cette présentation a trait au système d autorisation de mise en circulation de lots du CBER.
Plus en détailDPS 14 septembre 06. Bilan de l avancée de la démarche à 6 mois AIPST Caen
DPS 14 septembre 06 Bilan de l avancée de la démarche à 6 mois AIPST Caen Composition du comité de pilotage, constitué en Janvier 2006 Composition du comité de pilotage de l AIPST / Groupe régional - 2
Plus en détailN/Réf. : CODEP-PRS-2015-009248 Hôpital d'instruction des Armées du Val de Grâce 74 boulevard de Port Royal 75005 PARIS
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIVISION DE PARIS Paris, le 6 mars 2015 N/Réf. : CODEP-PRS-2015-009248 Hôpital d'instruction des Armées du Val de Grâce 74 boulevard de Port Royal 75005 PARIS Objet : Réf : Inspection
Plus en détailApplicable à partir de l année d assurance 2014 Assurance récolte Apiculture Section 13,2 - Admissibilité
Section 13,2 - Admissibilité Page 1 Les normes générales à toutes les protections d assurance concernant l application des normes d admissibilité se retrouvent à la procédure générale. Cependant, les normes
Plus en détailCHAÎNE DE TRACABILITÉ GLOSSAIRE DES TERMES ET DÉFINITIONS
CHAÎNE DE TRACABILITÉ GLOSSAIRE DES TERMES ET DÉFINITIONS Mars 2014 Sustainable Agriculture Network (SAN) and Rainforest Alliance, 2012-2014. Ce document est disponible sur les sites suivants: www.sanstandards.org
Plus en détailBRANCHE DU NÉGOCE ET PRESTATIONS DE SERVICES
Septembre 2014 CARTOGRAPHIE DES MÉTIERS DES PRESTATAIRES BRANCHE DU NÉGOCE ET PRESTATIONS DE SERVICES DANS LES DOMAINES MÉDICO-TECHNIQUES www.metiers-medico-techniques.fr CPNEFP de la branche Négoce et
Plus en détailINTRODUCTION : INFORMATIONS CLÉS ET ACTIVITÉS DU HELPDESK REACH&CLP LUXEMBOURG. 31 mars 2015 Laurène Chochois Helpdesk REACH&CLP Luxembourg
INTRODUCTION : INFORMATIONS CLÉS ET ACTIVITÉS DU HELPDESK REACH&CLP LUXEMBOURG 31 mars 2015 Laurène Chochois Helpdesk REACH&CLP Luxembourg LIST INTRODUCTION AUX RÈGLEMENTS REACH ET CLP INTRODUCTION Règlements
Plus en détailévaluation des risques professionnels
évaluation des professionnels Inventaire des Etablissement : Faculté de Médecine Unité de travail : Laboratoire de Biochimie Médicale Année : 2013 Locaux Bureaux Salle de Microscopie Culture cellulaire
Plus en détail817.025.21 Ordonnance du DFI sur l exécution de la législation sur les denrées alimentaires
Ordonnance du DFI sur l exécution de la législation sur les denrées alimentaires du 23 novembre 2005 (Etat le 1 er janvier 2014) Le Département fédéral de l intérieur (DFI), vu les art. 59, al. 2, 66 et
Plus en détailPOLITIQUE EN MATIÈRE DE SURVEILLANCE VIDÉO (adoptée le 15 janvier 2010)
POLITIQUE EN MATIÈRE DE SURVEILLANCE VIDÉO (adoptée le 15 janvier 2010) Note : Le générique masculin est utilisé sans discrimination uniquement dans le but d alléger le texte. 1. Introduction La Commission
Plus en détailAntenne du Conseil Général de l Aude à Limoux
LOT n 16 ASCENSEUR SOMMAIRE CHAPITRE I - GENERALITES 1.1 DE FINITION DES OUVRAGES 1.2 LIMITE DES PRESTATIONS 1.2.1 Travaux à la charge de l entreprise 1.2.2 Travaux exclus 1.3 NORMES ET REGLEMENTS 1.4
Plus en détailProgramme de Consultant agréé d AgExpert
Programme de Consultant agréé d AgExpert Pourquoi devenir Consultant agréé d AgExpert? Les Consultants agréés fournissent des services à la communauté agricole du Canada. Ce sont des spécialistes des pratiques
Plus en détailDTM Suite. PRECISION feeding. DTM Suite LE PRODUIT FONCTIONALITÉS ET AVANTAGES
LE PRODUIT DTM est un logiciel de gestion de l alimentation développé en collaboration avec des exploitants afin de répondre aux besoins de leurs fermes. DTM est l évolution d un logiciel qui offre aux
Plus en détailConseil économique et social
NATIONS UNIES E Conseil économique et social Distr. GÉNÉRALE ECE/MP.PP/2005/2/Add.4 8 juin 2005 Original: ANGLAIS, FRANÇAIS, RUSSE COMMISSION ÉCONOMIQUE POUR L EUROPE Réunion des Parties à la Convention
Plus en détailQUELS OUTILS SONT UTILISES POUR LES ACTIVITES DE REHABILITATION EN ESAD
QUELS OUTILS SONT UTILISES POUR LES ACTIVITES DE REHABILITATION EN ESAD UN TRAVAIL D ÉQUIPE 14.04.14 E. Orer, ergothérapeute M.Delhaye, ASG C.Germonprez, ASG M.Ladeiro, ASG POURQUOI CRÉER, ADAPTER OU PERSONNALISER
Plus en détailCIRCULAIRE N 01/02 (annule et remplace la circulaire n 01/00)
Rabat, le 11 mars 2002 CIRCULAIRE N 01/02 (annule et remplace la circulaire n 01/00) RELATIVE A LA RELATION ENTRE LES SOCIETES DE BOURSE ET LEUR CLIENTELE DANS LE CADRE DE L ACTIVITE D INTERMEDIATION Aux
Plus en détailTRACABILITE DANS LE SECTEUR AGROALIMENTAIRE, J-4 mois : ÊTES-VOUS PRÊTS?
TRACABILITE DANS LE SECTEUR AGROALIMENTAIRE, J-4 mois : ÊTES-VOUS PRÊTS? INTRODUCTION Aujourd hui, dans un contexte de crises sanitaires et de concurrence internationale croissante au niveau du secteur
Plus en détailVérification de la sécurité des données fiscales. Rapport final Approuvé par le Comité de vérification interne le 29 juin 2005
Rapport final Approuvé par le Comité de vérification interne le 29 juin 2005 Division de la vérification et de l évaluation Mars 2005 Table des matières Énoncé du vérificateur... 1 I. Introduction...
Plus en détailPRESENTATION DE L ACTIVITE
TP E Page 1 sur 6 Analyser le besoin Rédiger le Cahier des Charges Fonctionnel Service marketing Concevoir le produit Bureau d étude Définir le produit Préparer la fabrication Bureau des méthodes Fabriquer
Plus en détailLes fraudes utilisent nécessairement le système. L informatisation de la recherche des. fraudes simples (1/2) >> fraudes. fraudes.
L informatisation de la recherche des simples (1/2) Noël Pons, CIA consultant, ancien Conseiller au Service Central de Prévention de la Corruption Yoanna Pons étudiante Cet article (et sa deuxième partie
Plus en détailBarèmes des commissions et frais généraux
Barèmes des commissions et frais généraux En vigueur le 1 er décembre 2014 Barème des commissions Transactions effectuées par l entremise de nos systèmes électroniques (site Web et site mobile) Tarification
Plus en détailCONVENTION ASSURANCE QUALITÉ (QAA) FONCTION NÉGOCIANT
1. Préambule 1.1 Généralités La présente convention d assurance qualité (QAA) définit les exigences posées aux fournisseurs REHAU en matière d assurance qualité. La QAA REHAU constitue des règles destinées
Plus en détailUtiliser Freemind à l'école
Utiliser Freemind à l'école Cette notice est une rapide introduction au mind maping, que nos amis québecois appelent les «schémas de réseaux conceptuels» ou encore idéacteur. En d'autres termes c'est l'organisation
Plus en détailCONDITIONS GENERALES
CONDITIONS GENERALES Complex IT sàrl Contents 1 Conditions générales de vente 2 1.1 Préambule............................... 2 1.2 Offre et commande.......................... 3 1.3 Livraison...............................
Plus en détailGérer sereinement votre activité commerciale avec Sage 100 Gestion Commerciale
Gérer sereinement votre activité commerciale avec Sage 100 Gestion Commerciale Gérer sereinement votre activité commerciale assure réactivité et performance. Sage 100 prend en charge toute la structure
Plus en détailBULLETIN OFFICIEL SOLIDARITE - SANTE. Bonnes pratiques. de distribution en gros. des médicaments à usage. humain et des produits mentionnés
BULLETIN OFFICIEL SOLIDARITE - SANTE Bonnes pratiques de distribution en gros des médicaments à usage humain et des produits mentionnés à l'article L. 5136-1 du code de la santé publique N 2000/9 bis Bonnes
Plus en détailULC-S536-04 Inspection et mise à l essai des réseaux avertisseurs d incendie
ULC-S536-04 Inspection et mise à l essai des réseaux avertisseurs d incendie Séminaire technique ACAI 14 novembre 2013 Par : Pierre Noël STRUCTURE DE LA NORME Les réseaux avertisseurs d incendie doivent
Plus en détailVisa affaires : l'original de la lettre de mission précisant toutes les coordonnées du partenaire gabonnais
$YH]YRXVEHVRLQGXQYLVD" 'HVWLQDWLRQ*DERQZZZURXWDUGFRP )LFKH3D\V$FWLRQ9LVDV $FWLRQ9LVDVVWp6HUYLQFRUXHGHOD*ODFLqUH3DULV7pO)D[5&6 Si vous êtes ressortissant français, vous avez besoin d'un visa d'entrée pour
Plus en détailMinistère des Affaires Étrangères et de la Coopération Internationale. Programme d appui au secteur de la santé- 8 ÈME FED
République du Mali Ministère des Affaires Étrangères et de la Coopération Internationale Programme d appui au secteur de la santé- 8 ÈME FED Mars 2006 Elaboration d un guide concernant les grossistes sur
Plus en détailRÉFÉRENTIEL DE CERTIFICATION IDENTIFICATION DES COMPÉTENCES À PARTIR DES ACTIVITÉS
RÉFÉRENTIEL DE CERTIFICATION IDENTIFICATION DES COMPÉTENCES À PARTIR DES ACTIVITÉS ACTIVITÉS Capacités COMPÉTENCES C1 Préparation des activités Réalisation d activités Relations avec les clients, avec
Plus en détailLa transformation des petits fruits et l'inspection des aliments. Présenté par Sylvie Bujold inspectrice des aliments, chef d équipe 2013-10-30
La transformation des petits fruits et l'inspection des aliments Présenté par Sylvie Bujold inspectrice des aliments, chef d équipe 2013-10-30 Plan de présentation Cadre légal Types et catégories de permis
Plus en détailChangements à venir au programme d interchange de MasterCard, en avril 2015.
Le 18 novembre 2014 Changements à venir au programme d interchange de MasterCard, en avril 2015. En tant que commerçant partenaire de MasterCard, il est important que vous connaissiez le modèle économique
Plus en détailChaîne de production des médicaments
Chaîne de production des médicaments GPAO : Aspects légaux et pharmaceutiques 2 Principe de base Une préparation n est entreprise que si la pharmacie possède les moyens appropriés pour la réaliser et la
Plus en détailACTE DE VENTE D'UN NAVIRE DE PLAISANCE
Entre les sssignés : ACTE DE VENTE D'UN NAVIRE DE PLAISANCE et Nom :... Prénom :... Date et lieu de naissance :... Adresse de la résidence principale :...... Nationalité :... Vendeur, d'une part Nom :...
Plus en détailFood Safety System Certification 22000. fssc 22000
Food Safety System Certification 22000 fssc 22000 CERTIFICATION DES SYSTÈMES DE SÉCURITÉ ALIMENTAIRE 22000 Le protocole de certification des systèmes de sécurité alimentaire 22000 (FSSC 22000) est un protocole
Plus en détailCommission canadienne des grains
Commission canadienne des grains Norme du système de gestion de la qualité pour les programmes de ségrégation et de salubrité des aliments N-SSA CCG 1.1.0 N o d exemplaire non contrôlé Commission canadienne
Plus en détailAperçu des taux d interchange de MasterCard
Janvier 2011 Aperçu des taux d interchange de MasterCard En tant que commerçant partenaire de MasterCard, il est important que vous connaissiez le modèle économique sur lequel reposent les transactions
Plus en détailDemande d attestation de capacité sur www.datafluides.fr Guide de prise en main
Demande d attestation de capacité sur www.datafluides.fr Guide de prise en main 2 LES ETAPES DE VOTRE DEMANDE D ATTESTATION DE CAPACITE AVEC LE CEMAFROID Transmettre le bon de commande complété avec le
Plus en détailACTUALITÉS DES RÉFÉRENTIELS ET FOCUS SUR LES
ACTUALITÉS DES RÉFÉRENTIELS ET FOCUS SUR LES ÉVOLUTIONS DU BRC VERSION 7 cedric.travaille@adria.tm.fr Mars 2015 1 ADRIA NOS MÉTIERS Recherche et Innovation : Qualité et sécurité des aliments, Innovation
Plus en détailGESCOM. Votre logiciel de gestion commerciale
GESCOM Votre logiciel de gestion commerciale GESCOM Progiciel intégré de «gestion commerciale» 2 Notre solution Maîtriser vos flux d informations Pour tout négoce, la gestion des flux, de l achat à la
Plus en détailProcessus d Informatisation
Processus d Informatisation Cheminement de la naissance d un projet jusqu à son terme, deux grandes étapes : Recherche ou étude de faisabilité (en amont) L utilisateur a une idée (plus ou moins) floue
Plus en détailSolutions pour l'industrie de nutrition animale
Solutions pour l'industrie de nutrition animale E l e c t r i c i t é A u t o m a t i s m e I n f o r m a t i q u e L'entreprise AGROELEC INDUSTRIES Créée en 1989, la société AGROELEC INDUSTRIES, implantée
Plus en détailMANUEL DES POLITIQUES, PROCÉDURES ET RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS
MANUEL DES POLITIQUES, PROCÉDURES ET RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS POLITIQUE EN MATIÈRE DE SURVEILLANCE VIDÉO Code : Politique 2.13 Date d entrée en vigueur : Le 30 avril 2007 Nombre de pages : 11 et annexe
Plus en détailITIL Gestion de la capacité
ITIL Sommaire 1 GENERALITES 3 2 PERIMETRE DE LA GESTION DES CAPACITES 3 3 ACTIVITES ET LIVRABLES DE LA GESTION DES CAPACITES 4 3.1 ACTIVITES ITERATIVES OU GESTION DE PERFORMANCES : 4 3.2 GESTION DE LA
Plus en détailPrésentation. Procédure
CAP Agent d'entreposage et de Messagerie Activités professionnelles Livret de suivi de l élève : Période 1 :... / Période 2 :... / Présentation Les élèves handicapés scolarisés dans un dispositif ULIS
Plus en détailProgramme de certification sans gluten
Allergen Control Group Inc. L Allergen Control Group Inc. (ACG) est représenté par une équipe d experts de l industrie alimentaire, qui connaissent et comprennent comment gérer les risques lors de la fabrication,
Plus en détailLes investissements en centres de distribution à l extérieur du Canada ne sont pas aussi courants que sur le territoire national
Les investissements en centres de distribution à l extérieur du Canada ne sont pas aussi courants que sur le territoire national Le secteur de la fabrication de matériel ferroviaire roulant rationalise
Plus en détailGuide d accompagnement. Suite
Guide d accompagnement Suite 1 Délai de livraison Votre délai de livraison débute à compter du jour où nous avons validé votre dossier et l avons transmis au concessionnaire. La date de démarrage de ce
Plus en détailavis CCE 2013-1270 La mise sur le marché des substances manufacturées à l état nanoparticulaire
avis CCE 2013-1270 La mise sur le marché des substances manufacturées à l état nanoparticulaire CCE 2013-1270 DEF Avis concernant un projet d arrêté royal relatif à la mise sur le marché des substances
Plus en détailCAHIER DES CHARGES ETIQUETTES MP06-EU (FORMAT ODETTE)
Mars 2006 MAT/SF CAHIER DES CHARGES ETIQUETTES MP06-EU (FORMAT ODETTE) CAHIER DES CHARGES : ETIQUETTE MP06-EU (format ODETTE) Sommaire 1. Objet... 2 2. Domaine d'application... 2 3. Type de supports d'étiquettes
Plus en détailCREATION & FONCTIONNEMENT D UNE ASSOCIATION
CREATION & FONCTIONNEMENT D UNE ASSOCIATION La Loi 1901 GENERALITES LE REGIME JURIDIQUE LES CATEGORIES D ASSOCIATIONS La Loi 1901 Généralités Une association loi 1901 est une association à but non lucratif,
Plus en détailDes systèmes RFID mobiles, pour une meilleure productivité et un meilleur retour sur investissement
Livre Blanc Des systèmes RFID mobiles, pour une meilleure productivité et un meilleur retour sur investissement TABLE DES MATIÈRES Introduction 2 Systèmes RFID embarqués : quatre moyens de garantir votre
Plus en détailHYGIENE EN RESTAURATION COLLECTIVE
HYGIENE EN RESTAURATION COLLECTIVE Dr Erick KEROURIO DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L ESSONNE Le cadre réglementaire LA RESTAURATION COLLECTIVE Notion de «clientèle» captive
Plus en détailAcides et bases. Acides et bases Page 1 sur 6
Acides et bases Acides et bases Page 1 sur 6 Introduction Sont réputés acides et bases au sens des règles de sécurité en vigueur en Suisse, les solides ou liquides qui ont une réaction acide ou alcaline
Plus en détailVotre revendeur de confiance www.mercaway.com. Mercaway Time for shopping..com
Votre revendeur de confiance www.mercaway.com Time for shopping.com Time for shopping.com Développez votre activité. Vos ventes en lignes sont prises en charge! est la plateforme de commerce en ligne et
Plus en détail«Je vais chez le dentiste»
Rapport d étude du livret : «Je vais chez le dentiste» Service Marketing Communication SOMMAIRE I - Objectifs et méthodologie de l étude II - Résultats détaillés de l étude III - Synthèse Service Marketing
Plus en détail