À CHIBOUGAMAU ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS LES MEMBRES SUIVANTS

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1 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA BAIE-JAMES TENUE LE MARDI 27 SEPTEMBRE 2011 À 20 H À LA SALLE MISTASSINI DU CENTRE ADMINISTRATIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA BAIE-JAMES SIS AU 596, 4 e RUE À CHIBOUGAMAU ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS LES MEMBRES SUIVANTS : Madame Lyne Laporte Joly, présidente Madame Guylaine Alexandre, commissaire Madame Suzan Amyot, commissaire Madame Valérie Bolduc, commissaire Monsieur Daniel Bouchard, commissaire Madame Claudine Desgagnés, commissaire Madame Andrée Fortin, commissaire Monsieur Steve Gamache, commissaire Monsieur Rémy Lalancette, commissaire Monsieur Mario Normandeau, commissaire Monsieur Michel Patry, commissaire Madame France T. Bureau, commissaire Madame Christine Dufour, commissaire - parent au primaire TOUS MEMBRES ET FORMANT QUORUM PARTICIPATION DE : Madame Michèle Perron, à titre de directrice générale Madame Gaëtane Arseneau, à tire de directrice générale adjointe Monsieur Michel Laplace, à titre de directeur du Service des ressources financières, matérielles, informatiques et du transport scolaire Madame Lyne Grenier, à titre de secrétaire générale SONT ABSENTS : Monsieur René Rousseau, vice-président Monsieur Robert Gauthier, commissaire Madame Nathalie Lévesque, commissaire Madame Denise Migneault, commissaire - parent au secondaire Visioconférence RÉSOLUTION CC IL EST PROPOSÉ PAR madame Claudine Desgagnés ET RÉSOLU que la séance se déroule par visioconférence. Adoption de l'ordre du jour RÉSOLUTION CC IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Michel Patry ET RÉSOLU d adopter l ordre du jour suivant : 1. Visioconférence; 2. Adoption de l ordre du jour; 3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 11 juin 2011;

2 4. Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 29 juin 2011; 5. Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 12 juillet 2011; 6. Représentations politiques des commissaires; 7. Planification stratégique ; 8. Politique relative aux civilités, aux témoignages de reconnaissance et aux événements sociaux remise de boutonnières; 9. Déclaration d intérêts ; 10. Rapport annuel des conseils d établissement des écoles et des centres; 11. Commission Loisir et Sport de la Baie-James nomination d un représentant au siège de l éducation; 12. Comité jamésien pour la promotion des saines habitudes de vie nomination d un représentant au siège de l éducation; 13. Sport étudiant : Réseau du sport étudiant du Québec - Saguenay-Lac-Saint-Jean Affiliation Délégation; 14. Sport étudiant : Réseau du sport étudiant du Québec - Abitibi-Témiscamingue Affiliation; 15. Octroi des contrats de déneigement et ; 16. Protocole d entente scolaire-municipal entre la Ville de Chibougamau et la Commission scolaire de la Baie-James renouvellement; 17. Comité de parents; 18. Autre correspondance; 19. Divers; 20. Période de questions; 21. Levée de la séance. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 11 juin 2011 RÉSOLUTION CC IL EST PROPOSÉ PAR madame Claudine Desgagnés ET RÉSOLU d adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 11juin 2011 tel que rédigé. Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 29 juin 2011 RÉSOLUTION CC IL EST PROPOSÉ PAR madame France T. Bureau ET RÉSOLU d adopter le procès-verbal de la séance extraordinaire du 29 juin 2011 tel que rédigé. Adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 12 juillet 2011 RÉSOLUTION CC IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Rémy Lalancette ET RÉSOLU d adopter le procès-verbal de la séance extraordinaire du 12 juillet 2011 tel que rédigé. POINT 6 REPRÉSENTATIONS POLITIQUES DES COMMISSAIRES Lyne Laporte Joly Participation à une rencontre du Conseil régional des partenaires du marché du travail, le 21 juin 2011.

3 l école La Porte-du-Nord et remise de la boutonnière, le 25 août Participation au conseil d administration de la FCSQ, les 26 et 27 août Participation à une rencontre du Conseil régional des partenaires du marché du travail, le 13 septembre Valérie Bolduc Participation à une rencontre avec monsieur François Legault lors de son passage à Chibougamau, le 14 septembre l école Vatican II et remise de la boutonnière, le 25 août Participation au lancement du cadre de référence de l approche orientante, le 14 septembre France T. Bureau Guylaine Alexandre Michel Patry Participation au «botté protocolaire» de l Équipe civile de football Faucons- Barrette, le 24 septembre Participation à l activité soulignant le départ à la retraite de madame Geneviève Demers de l école Bon-Pasteur, le 29 juin l école Bon-Pasteur et remise de la boutonnière, le 25 août s écoles de Chapais, le 25 août Participation au souper reconnaissance du CFGA-BJ, le 4 mai Participation à la cérémonie des finissants de l école Le Delta, le 18 juin Participation à l activité méritas de fin d année de l école Galinée, le 22 juin Participation à l activité d accueil du personnel de Matagami, le 25 août Participation au déjeuner des élèves de l école Galinée, le 2 septembre Participation à l activité de remise de la boutonnière pour l école Galinée, le 8 septembre 2011.

4 Claudine Desgagnés Andrée Fortin l école Beauvalois, le 25 août l école Jacques-Rousseau et remise de la boutonnière, le 25 août Participation par visioconférence au lancement du cadre de référence de l approche orientante, le 14 septembre Participation à la réunion générale des parents, le 14 septembre POINT 7 PLANIFICATION STRATÉGIQUE La présidente, madame Lyne Laporte Joly, lance officiellement la Planification stratégique Ce document sera déposé sur le site Internet de la Commission scolaire et un communiqué de presse soulignant le lancement sera émis dans les médias régionaux. POINT 8 POLITIQUE RELATIVE AUX CIVILITÉS, AUX TÉMOIGNAGES DE RECONNAISSANCE ET AUX ÉVÉNEMENTS SOCIAUX REMISE DE BOUTONNIÈRES En application de cette politique, la présidente, madame Lyne Laporte Joly, mentionne qu une boutonnière en or ainsi qu un cadeau corporatif sont remis à messieurs Steve Gamache, Rémy Lalancette et Mario Normandeau. POINT 9 DÉCLARATION D INTÉRÊTS Les déclarations de mesdames Lyne Laporte Joly, Suzan Amyot, Valérie Bolduc, France T. Bureau ainsi que celle de monsieur Daniel Bouchard sont déposées en annexe sous le numéro POINT 10 RAPPORT ANNUEL DES CONSEILS D ÉTABLISSEMENT DES ÉCOLES ET DES CENTRES Les commissaires prennent connaissance du rapport annuel des conseils d établissement des écoles et des centres. Commission Loisir et Sport de la Baie-James nomination d un représentant au siège de l éducation RÉSOLUTION CC CONSIDÉRANT la demande de madame Sonia Caron d être remplacée; CONSIDÉRANT qu il y a lieu de nommer un représentant de la Commission scolaire de la Baie-James afin de siéger sur le conseil d administration de la Commission Loisir et Sport de la Baie-James; IL EST PROPOSÉ PAR madame Suzan Amyot ET RÉSOLU de nommer monsieur Sabin Fortin comme représentant de la Commission scolaire de la Baie-

5 James afin d assister aux assemblées du conseil d administration de la Commission Loisir et Sport de la Baie-James ET que cette résolution soit en vigueur jusqu à ce qu une modification subséquente fasse l objet d une nouvelle résolution. Comité jamésien pour la promotion des saines habitudes de vie nomination d un représentant au siège de l éducation RÉSOLUTION CC CONSIDÉRANT qu il y a lieu de nommer un représentant de la Commission scolaire de la Baie-James afin de siéger sur le Comité jamésien pour la promotion des saines habitudes de vie; IL EST PROPOSÉ PAR madame France T. Bureau ET RÉSOLU de nommer madame Bianca Tremblay comme représentante de la Commission scolaire de la Baie-James sur le Comité jamésien pour la promotion des saines habitudes de vie ET que cette résolution soit en vigueur jusqu à ce qu une modification subséquente fasse l objet d une nouvelle résolution. Sport étudiant : Réseau du sport étudiant du Québec - Saguenay-Lac Saint-Jean - affiliation RÉSOLUTION CC IL EST PROPOSÉ PAR madame France T. Bureau ET RÉSOLU que la Commission scolaire de la Baie-James paie une affiliation de $ au Réseau du sport étudiant du Québec - Saguenay-Lac-Saint-Jean (RSEQSLSJ) tel que stipule l entente acceptée par l ensemble des partenaires et portant sur une période de 5 ans ce taux fixe ( ). Cette affiliation symbolise la reconnaissance de la Commission scolaire aux buts que poursuit le Réseau du sport étudiant du Québec - Saguenay-Lac-Saint-Jean, conformément aux lettres patentes de cette dernière. Il est demandé d acheminer l extrait de résolution au Réseau du sport étudiant du Québec - Saguenay-Lac-Saint-Jean par la secrétaire générale. Sport étudiant : Réseau du sport étudiant du Québec - Saguenay-Lac Saint-Jean délégation RÉSOLUTION CC CONSIDÉRANT qu il y a lieu de nommer un représentant de la Commission scolaire de la Baie-James à l assemblée annuelle du Réseau du sport étudiant du Québec - Saguenay-Lac-Saint-Jean qui se tiendra en octobre IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Michel Patry ET RÉSOLU de nommer messieurs Serge Bouchard, Carl Simard et Claude Garant, ainsi que madame Marie- Claude Lavoie comme représentants de la Commission scolaire de la Baie-James afin d assister à l assemblée annuelle du Réseau du sport étudiant du Québec - Saguenay-Lac-Saint-Jean. Il est demandé d acheminer l extrait de résolution au Réseau du sport étudiant du Québec - Saguenay-Lac-Saint-Jean le plus rapidement possible.

6 Sport étudiant : Réseau du sport étudiant du Québec - Saguenay-Lac Saint-Jean délégation RÉSOLUTION CC CONSIDÉRANT que la Commission scolaire de la Baie-James doit nommer un représentant à titre de délégué au conseil d administration auprès du Réseau du sport étudiant du Québec - Saguenay-Lac-Saint-Jean pour l année scolaire ; IL EST PROPOSÉ PAR madame Claudine Desgagnés ET RÉSOLU que la Commission scolaire de la Baie James mandate monsieur Serge Bouchard à titre de délégué auprès du Réseau du sport étudiant du Québec - Saguenay-Lac-Saint-Jean pour l année scolaire Il est demandé d acheminer l extrait de résolution au Réseau du sport étudiant du Québec - Saguenay-Lac-Saint-Jean le plus rapidement possible. Sport étudiant : Réseau du sport étudiant du Québec - Abitibi- Témiscamingue affiliation RÉSOLUTION CC IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Rémy Lalancette ET RÉSOLU que la Commission scolaire de la Baie-James paie une affiliation de base de 600 $, en plus d une cotisation de 0,15 $ per capita pour la clientèle primaire et secondaire des secteurs de Matagami, Radisson, Valcanton-Villebois et de Lebel-sur-Quévillon de la Commission scolaire, et ce, au 30 septembre de 2010 pour un total de 693 $ (630 élèves). Cette affiliation symbolise la reconnaissance de la Commission scolaire aux buts que poursuit le Réseau du sport étudiant du Québec - Abitibi-Témiscamingue, conformément aux lettres patentes de cette dernière. Il est demandé d acheminer l extrait de résolution au Réseau du sport étudiant du Québec - Abitibi-Témiscamingue par la secrétaire générale. Afin d éviter tout conflit d intérêt, madame Claudine Desgagnés se retire des délibérations. Octroi des contrats de déneigement et RÉSOLUTION CC CONSIDÉRANT que le Service des ressources matérielles a procédé aux appels d offres publics pour le renouvellement des contrats de déneigement des terrains de la Commission scolaire; CONSIDÉRANT que l ouverture des soumissions pour le déneigement des propriétés de la Commission scolaire pour les hivers et a eu lieu le 22 septembre 2011 à 15 h; CONSIDÉRANT la nécessité d effectuer les travaux de déneigement durant les hivers et ; CONSIDÉRANT qu il y a lieu d octroyer les contrats pour les travaux de déneigement des terrains de la Commission scolaire;

7 IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Mario Normandeau ET RÉSOLU, d octroyer les contrats pour les travaux de déneigement des terrains de la Commission scolaire de la Baie-James pour les hivers et de la façon suivante : Entreprise Secteur Montant (taxes incluses) Québec Inc. Chibougamau ,00 $ B. Girard Enr. Chapais ,00 $ Blais & Langlois Inc. Lebel-sur-Quévillon ,25 $ Blais & Langlois Inc. Matagami ,20 $ Mario Bergeron Val-Paradis ,00 $ Service d entretien Aljanet Inc. Radisson ,00 $ ET de mandater la directrice générale à signer les contrats reliés à ces appels d offres. Madame Claudine Desgagnés rejoint l assemblée. Protocole d entente scolairemunicipal entre la Ville de Chibougamau et la Commission scolaire de la Baie-James renouvellement RÉSOLUTION CC CONDISÉRANT la résolution CC adoptant le protocole d entente scolairemunicipal entre la Ville de Chibougamau et la Commission scolaire de la Baie- James concernant l utilisation de divers équipements et espaces sportifs de l école secondaire La Porte-du-Nord et des écoles primaires Vatican II et Notre-Dame-du- Rosaire; CONSIDÉRANT l échéance dudit protocole le 30 septembre 2011; CONSIDÉRANT les travaux menés par le comité de travail et les consultations faites auprès des directions d établissement concernées; CONSIDÉRANT que la Ville de Chibougamau appuie le renouvellement de ce protocole pour une période de 5 ans; CONSIDÉRANT l avis favorable de la directrice générale de la Commission scolaire de la Baie-James; IL EST PROPOSÉ PAR monsieur Daniel Bouchard ET RÉSOLU d autoriser le renouvellement du protocole d entente scolaire-municipal avec la Ville de Chibougamau pour une période de cinq (5) ans, soit du 1 er novembre 2011 au 30 juin 2016 et dont copie est déposée en annexe sous le numéro ET de mandater la présidente et la directrice générale à signer ledit protocole d entente.

8 POINT 17 COMITÉ DE PARENTS Madame Christine Dufour fait un résumé de la dernière rencontre du comité de parents tenue le 7 juin La présidente, madame Denise Migneault, terminait alors son mandat. Madame Perron informe les commissaires que le comité de parents tiendra sa première rencontre le 17 octobre POINT 18 AUTRE CORRESPONDANCE 1. Procès-verbal du conseil de Ville de Matagami : séance ordinaire tenue le mardi 10 mai Lettre de madame Line Beauchamp, ministre de l Éducation, du Loisir et du Sport lettre datée du 30 juin 2011 concernant l autorisation provisoire d offrir des programmes d études en formation professionnelle pour la Commission scolaire de la Baie-James. POINT 20 PÉRIODE DE QUESTIONS Aucune assistance dans les salles de visioconférence. Levée de la séance Comme les points à l ordre du jour ont tous été traités préalablement en comité plénier et que les commissaires ont choisi unanimement d être dispensés de la lecture des résolutions, sur une proposition de madame Claudine Desgagnés, la séance est levée à 20 h 13. Lyne Laporte Joly, présidente Lyne Grenier, secrétaire générale