Jacynthe Bond, directrice générale adjointe Samuel Trépanier Brown, secrétaire général

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1 229 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA JONQUIÈRE Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire De La Jonquière, tenue le mardi 18 avril 2017, à 19 h 30 au 3644, rue Saint-Jules, Jonquière, Québec, G7X 7X4, à laquelle il y avait quorum. Sont présents : M mes Maude Desjardins, commissaire Josette L.-Morin, commissaire Isabelle Tremblay, commissaire MM. Éric Bergeron, président Stéphane Bergeron, commissaire Lauréat Brassard, commissaire Dany Larouche, commissaire Pascal Thivierge, commissaire M mes Hélène Pelletier, commissaire-parent Anne-Marie Côté, commissaire-parent Nadia Émond, commissaire-parent M me Me Jacynthe Bond, directrice générale adjointe Samuel Trépanier Brown, secrétaire général Sont absents : MM. Stéphane Audet, commissaire Éric Dion, commissaire Claude Couture, directeur général Me Samuel Trépanier Brown, secrétaire général, exerce la fonction de secrétaire du Conseil des commissaires.

2 230 ORDRE DU JOUR ADOPTION RÉSOLUTION CC/ /88 Il est proposé par M. Dany Larouche QUE soit accepté l ordre du jour de la présente séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire De La Jonquière constitué des sujets suivants et demeurant ouvert : 1. PRÉLIMINAIRES 1.1 Ouverture de la séance. 1.2 Adoption de l ordre du jour. 1.3 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 21 mars Suites au procès-verbal. 1.5 Correspondance. 1.6 Questions du public. 1.7 Rapport de Monsieur le président et représentations des commissaires. 1.8 Rapport de Monsieur le directeur général. 2. DÉCISIONS 2.1 Avis d intention de résiliation d engagement. 2.2 Bassins d alimentation secteur primaire, secteur secondaire; année scolaire : adoption. Document 16/ Cadre d organisation scolaire formation générale des jeunes; année scolaire : adoption. Document 16/ Projet dans le cadre de la mesure «Maintien des bâtiments» (50620) ; École secondaire Kénogami; remplacement du système de ventilation de la piscine : engagement d une firme d ingénieurs. Document 16/ Projet de division du territoire de la Commission scolaire De La Jonquière en circonscriptions électorales : adoption. Document 16/ Réseau du sport étudiant du Québec - Saguenay Lac-Saint-Jean : renouvellement d adhésion. 2.7 Regroupement loisirs et sports Saguenay Lac-Saint-Jean pour l année scolaire : renouvellement d adhésion. 2.8 Centre national d exposition Les Amis du CNE entente de commandite : 100 $ par année pour trois ans Conseil d administration de la Pulperie : désignation d un représentant.

3 DIVERS 3.1 Remerciements Saguenay en neige. 3.2 Félicitations. 3.3 Hommage à M me Aline Laforge. 3.4 Les Grands Talents et la pièce de théâtre Impact le 20 avril INFORMATION 4.1 Prochaine séance ordinaire du Conseil des commissaires, le mardi 16 mai 2017 à 19 h 30. PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE LE 21 MARS 2017 ADOPTION RÉSOLUTION CC/ /89 ATTENDU QU un procès-verbal des délibérations de la séance ordinaire du 21 mars 2017 du Conseil des commissaires de la Commission scolaire De La Jonquière a été expédié à chacun des membres dudit conseil dans les délais prévus au 2 e alinéa de l article 170 de la Loi sur l instruction publique; ATTENDU QU en vertu de la résolution CC-98/99-14, dûment adoptée lors de la séance tenue le 2 juillet 1998, le Conseil des commissaires a dispensé le secrétaire général et secrétaire du Conseil des commissaires de lire le procès-verbal pourvu qu une copie en ait été remise à chaque membre présent au moins six heures avant le début de la séance où il est approuvé; Il est proposé par QUE le Conseil des commissaires approuve tel que corrigé le procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil des commissaires tenue le 21 mars SUITES AU PROCÈS-VERBAL demande si une lettre a été envoyée à M me Élaine Bérubé du projet d école alternative, lui expliquant le refus d implanter ce type d établissement sur notre territoire. M. Samuel Trépanier Brown lui confirme que le suivi a été fait. CORRESPONDANCE Aucune correspondance. QUESTIONS DU PUBLIC M me Nicole Émond remet le recueil «Ma plus belle histoire» au président et à la directrice générale adjointe. Une élève du Centre de formation générale des adultes De La Jonquière a vu son texte sélectionné pour ce recueil. M me Émond rappelle l excellent travail de l équipe enseignante du C.F.G.A.

4 232 RAPPORT DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT ET REPRÉSENTATIONS DES COMMISSAIRES PRÉSIDENT Le 23 mars 2017 École polyvalente Arvida : finale locale les Grands Talents au secondaire; à Saguenay, arrondissement de Le 24 mars 2017 Conseil Interordres : rencontre; à Alma. Le 27 mars 2017 Centre de formation professionnelle Jonquière : inauguration de l agrandissement de l édifice du Royaume; à Saguenay, arrondissement de Centre de formation professionnelle Jonquière, édifice Mellon : lancement du Défi des recrues; à Saguenay, arrondissement de Les 31 mars et 1 er avril 2017 Fédération des commissions scolaires du Québec : rencontre; à Québec. COMMISSAIRES Le 22 mars 2017 Cégep de Jonquière : Expo-sciences régionale; à Saguenay, arrondissement de M mes Maude Desjardins, Josette L.-Morin, M. Dany Larouche Le 23 mars 2017 École secondaire Kénogami : activité de soutien à Raif Badawi; à Saguenay, arrondissement de École polyvalente Arvida : finale locale les Grands Talents au secondaire; à Saguenay, arrondissement de M me Maude Desjardins Le 27 mars 2017 Centre de formation professionnelle Jonquière : inauguration de l agrandissement de l édifice du Royaume; à Saguenay, arrondissement de Comité de parents : rencontre; à Saguenay, arrondissement de M me Maude Desjardins Le 28 mars 2017 École Sainte-Marie-Médiatrice : 15 e anniversaire du Club des petits déjeuners; à Saguenay, arrondissement de Centre de formation professionnelle Jonquière, édifice du Royaume : Défi des recrues; à Saguenay, arrondissement de École polyvalente Jonquière : conseil d établissement; à Saguenay, arrondissement de M mes Maude Desjardins, Josette L.-Morin

5 233 Le 29 mars 2017 Centre de formation professionnelle Jonquière, édifice du Royaume : Défi des recrues; à Saguenay, arrondissement de M mes Maude Desjardins, Josette L.-Morin Le 30 mars 2017 École Sainte-Marie-Médiatrice : Club des petits déjeuners; à Saguenay, arrondissement de Commission scolaire De La Jonquière : activité Coup de cœur; à Saguenay, arrondissement de M mes Maude Desjardins, Josette L.-Morin Le 31 mars 2017 École de la Mosaïque : Club des petits déjeuners; à Saguenay, arrondissement de Le 4 avril 2017 École polyvalente Arvida : conseil d établissement; à Saguenay, arrondissement de M mes Maude Desjardins, Josette L.-Morin Le 5 avril 2017 École Saint-Jean-Baptiste : conseil d établissement; à Saguenay, arrondissement de M mes Maude Desjardins, Josette L.-Morin Le 6 avril 2017 École Sainte-Marie-Médiatrice : Club des petits déjeuners; à Saguenay, arrondissement de Centre national d exposition : souper-bénéfice; à Saguenay, arrondissement de M me Maude Desjardins Le 7 avril 2017 École de la Mosaïque : Club des petits déjeuners; à Saguenay, arrondissement de Le 8 avril 2017 Conseil des commissions scolaires de la région Saguenay Lac-Saint-Jean : rencontre thématique; à Roberval. M mes Maude Desjardins, Josette L.-Morin, M. Dany Larouche Le 10 avril 2017 Comité EHDAA : rencontre; à Saguenay, arrondissement de M mes Maude Desjardins, Josette L.-Morin Le 11 avril 2017 École de la Mosaïque : Club des petits déjeuners; à Saguenay, arrondissement de

6 234 École polyvalente Jonquière : Bazar de l autisme; à Saguenay, arrondissement de Jonquière Le 12 avril 2017 Centre national d exposition : conseil d administration; à Saguenay, arrondissement de M me Maude Desjardins RAPPORT DE MONSIEUR LE DIRECTEUR GÉNÉRAL 1. Information sur la gestion courante du Service des ressources financières Article 34 Autorisation des paiements 2. Information sur la gestion courante du Service des ressources humaines Article 22 Engagement du personnel enseignant pour SÉANCE HUIS CLOS RÉSOLUTION CC/ /90 ATTENDU l article 167 de la Loi sur l instruction publique concernant tout sujet qui peut causer préjudice à une personne; ATTENDU qu il convient maintenant de siéger à huis clos; Il est proposé par M me Isabelle Tremblay QUE la présente séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire De La Jonquière se poursuive à huis clos. HUIS CLOS LEVÉE RÉSOLUTION CC/ /91 ATTENDU les fins poursuivies par le huis clos ont été atteintes; Il est proposé par M me Maude Desjardins QUE la présente séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire De La Jonquière reprenne ses activités en assemblée publique.

7 235 AVIS D INTENTION DE RÉSILIATION D ENGAGEMENT RÉSOLUTION CC/ /92 ATTENDU les rencontres tenues les 27 et 31 mars 2017 avec la personne salariée (matricule ); ATTENDU les discussions du Comité des ressources humaines le 29 mars 2017; ATTENDU les discussions en comité plénier du Conseil des commissaires le 11 avril 2017; ATTENDU la lettre transmise en date du 12 avril 2017; ATTENDU l inconduite et l insubordination dont a fait preuve la personne salariée; ATTENDU QUE chacun des fait et gestes en cause constitue une faute grave qui a définitivement rompu le lien de confiance nécessaire au maintien de son emploi; ATTENDU QUE son attitude est incompatible avec son rôle et ses responsabilités; Il est proposé par M. Éric Bergeron QU il y ait perte du lien de confiance; QUE l engagement de la personne salariée ( ) soit résilié pour inconduite grave et insubordination; QUE la Commission scolaire De La Jonquière mandate la direction du Service des ressources humaines afin de faire parvenir les avis à cet effet. BASSIN D ALIMENTATION SECTEUR PRIMAIRE, SECTEUR SECONDAIRE ANNÉE SCOLAIRE ADOPTION RÉSOLUTION CC/ /93 ATTENDU l étude faite par les membres du Conseil des commissaires, lors du comité plénier du 11 avril 2017, du document relatif aux «Bassins d alimentation, secteur primaire et secteur secondaire» des écoles de la Commission scolaire De La Jonquière pour l année ; ATTENDU leur recommandation; Il est proposé par M. Stéphane Bergeron Et résolu à la majorité Ont voté pour : 9 Ont voté contre : 2

8 236 QUE le document intitulé «Bassins d alimentation, secteur primaire et secteur secondaire» soit adopté pour l année scolaire CADRE D ORGANISATION SCOLAIRE FORMATION GÉNÉRALE DES JEUNES ANNÉE SCOLAIRE ADOPTION RÉSOLUTION CC/ /94 ATTENDU l article 236 de la Loi sur l instruction publique stipulant que la commission scolaire détermine les services éducatifs qui sont dispensés dans chaque école; ATTENDU l approbation des directions d école; ATTENDU le retour de consultation positif du Syndicat de l enseignement De La Jonquière; ATTENDU le retour de consultation positif du Comité consultatif des services aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d adaptation ou d apprentissage; ATTENDU l analyse faite par les membres du Conseil des commissaires lors du comité plénier du 11 avril 2017; Il est proposé par M me Hélène Pelletier QUE la Commission scolaire De La Jonquière adopte le document intitulé «Cadre d organisation scolaire formation générale des jeunes année scolaire » pour l année scolaire ÉCOLE SECONDAIRE KÉNOGAMI REMPLACEMENT DU SYSTÈME DE VENTILATION DE LA PISCINE ENGAGEMENT D UNE FIRME D INGÉNIEURS RÉSOLUTION CC/ /95 ATTENDU l autorisation du MEES d affecter une partie des sommes résiduelles dégagées à la suite des projets initialement approuvés dans le cadre de la Mesure Maintien des bâtiments pour l année , pour le remplacement du système de ventilation de la piscine à l École secondaire Kénogami; ATTENDU la nécessité de recourir aux services d une firme d ingénieurs pour la réalisation dudit projet; ATTENDU l analyse et l appropriation du dossier faites en comité plénier du Conseil des commissaires le 13 décembre 2016;

9 237 Il est proposé par QUE la Commission scolaire De La Jonquière retienne les services de la firme d ingénieurs Unigec pour la réalisation du projet de remplacement du système de ventilation de la piscine à l École secondaire Kénogami; Les services à fournir s inscrivent dans le respect du décret et consistent principalement à : 1. confectionner les plans et devis; 2. préparer les appels d offres à publier; 3. analyser les offres de service soumises et faire à la direction générale la ou les recommandations opportunes; 4. surveiller les travaux de réalisation; QUE soit autorisée, le cas échéant, la signature du contrat de service pour les professionnels à intervenir entre les parties. PROJET DE DIVISION DU TERRITOIRE DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA JONQUIÈRE EN CIRCONSCRIPTIONS ÉLECTORALES ADOPTION RÉSOLUTION CC/ /96 ATTENDU l article 7.5 de la Loi sur les élections scolaires qui stipule que le conseil des commissaires doit adopter un projet de division du territoire de la commission scolaire en circonscriptions électorales; ATTENDU QU en vertu de l article 7.4 de ladite loi, le directeur général de la Commission scolaire a établi dans un document à le nombre d électeurs aux fins de la division du territoire de la Commission scolaire De La Jonquière en circonscriptions électorales; ATTENDU QUE, conformément à l article 6 de ladite loi, le nombre de circonscriptions prévues pour le territoire de la Commission scolaire De La Jonquière est de 9; ATTENDU QUE, conformément à l article 7.1 de ladite loi, les circonscriptions électorales doivent être délimitées de façon à assurer la plus grande homogénéité socio-économique possible de chacune, compte tenu des critères comme la localisation des établissements d enseignement de la commission scolaire, les barrières physiques, les tendances démographiques, les limites des municipalités, la superficie et la distance; ATTENDU QUE, conformément à l article 7.2 de ladite loi, chaque circonscription électorale doit être délimitée de façon à ce que le nombre d électeurs dans cette circonscription ne soit ni supérieur ni inférieur de plus de 25 % au quotient obtenu par la division du nombre total d électeurs de la commission scolaire par le nombre de circonscriptions; ATTENDU QUE, conséquemment, chacune des circonscriptions électorales du territoire de la Commission scolaire De la Jonquière doit compter au minimum électeurs et au maximum électeurs; Il est proposé par M. Dany Larouche

10 238 QUE la Commission scolaire De La Jonquière adopte le Projet de division en 9 circonscriptions électorales du territoire de la Commission scolaire De La Jonquière, tel que présenté dans le document CC-16/17-25 déposé. RÉSEAU DU SPORT ÉTUDIANT DU QUÉBEC SAGUENAY LAC-SAINT-JEAN RENOUVELLEMENT D ADHÉSION RÉSOLUTION CC/ /97 ATTENDU QUE la Commission scolaire De La Jonquière participe aux activités du Réseau du sport étudiant du Québec Saguenay Lac-Saint-Jean et qu il est pertinent qu elle s affilie à cet organisme; ATTENDU QU il y a lieu de désigner quatre délégués au Réseau du sport étudiant du Québec Saguenay Lac-Saint-Jean; ATTENDU la recommandation du directeur général; Il est proposé par M me Nadia Émond QUE pour l année scolaire , la Commission scolaire De La Jonquière adhère au Réseau du sport étudiant du Québec Saguenay Lac-Saint-Jean pour un montant de $; QUE M. Jean-Marc Gauthier, conseiller pédagogique ainsi que M mes Sylvie Aubé, Catherine Lapointe (remplacée temporairement par M. Daniel Thibeault) et M. Guillaume Tremblay, techniciens en loisir, soient les quatre délégués de la Commission scolaire De La Jonquière au Réseau du sport étudiant du Québec Saguenay Lac-Saint-Jean. RÉGROUPEMENT LOISIRS ET SPORTS SAGUENAY LAC-SAINT-JEAN RENOUVELLEMENT D ADHÉSION RÉSOLUTION CC/ /98 ATTENDU la demande de renouvellement d adhésion au Regroupement loisirs et sports Saguenay Lac-Saint-Jean pour l année scolaire ; En conséquence Il est proposé par M. Pascal Thivierge QUE la Commission scolaire De La Jonquière renouvelle son adhésion au Regroupement loisirs et sports Saguenay Lac-Saint- Jean et verse une cotisation de 270 $ pour la période comprise entre le 1 er avril 2017 au 31 mars 2018.

11 239 CENTRE NATIONAL D EXPOSITION LES AMIS DU CNE ENTENTE PAR COMMANDITE 100 $ PAR ANNÉE POUR TROIS ANS RÉSOLUTION CC/ /99 ATTENDU la demande du Centre national d exposition pour le renouvellement de l entente de participation financière avec la Commission scolaire De La Jonquière; ATTENDU QUE la contribution de la Commission scolaire De La Jonquière permet au Centre national d exposition de consolider ses activités éducatives auprès du public et particulièrement auprès des jeunes; Il est proposé par M me Maude Desjardins QUE la Commission scolaire de La Jonquière autorise une contribution financière de 100 $ par année pendant trois ans du 1 er avril 2017 au 31 mars 2020 au Centre national d exposition, à titre de membre partenaire des Amis du CNE. CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA PULPERIE DÉSIGNATION D UN REPRÉSENTANT RÉSOLUTION CC/ /100 ATTENDU QU un siège au Conseil d administration de la Corporation du musée du Saguenay Lac-Saint-Jean et du site de la pulperie (La Pulperie) est occupé par un représentant des commissions scolaires de la région; ATTENDU QUE ce siège était occupé par M. Antonin Simard; ATTENDU la démission de M. Antonin Simard à titre de président de la Commission scolaire des Rives-du-Saguenay et la nécessité de pourvoir à son remplacement à titre d administrateur de La Pulperie; ATTENDU QUE les membres du Conseil des commissions scolaires de la région Saguenay Lac-Saint-Jean (CCSR-02) ont convenu que le poste d administrateur au Conseil d administration de La Pulperie serait pourvu par la Commission scolaire De La Jonquière; Il est proposé par M. Stéphane Bergeron QUE siège à titre d administratrice au Conseil d administration de La Pulperie. REMERCIEMENTS M. Éric Bergeron mentionne qu il a reçu une lettre de remerciements de Saguenay en neige et mentionne que jeunes de notre Commission scolaire ont participé à cette activité.

12 240 FÉLICITATIONS adresse différentes motions de félicitations. Plusieurs élèves de la Commission scolaire De La Jonquière ont remporté des prix lors de la finale de l Expo-science qui avait lieu au Cégep de Niveau secondaire : - Prix de l Ordre des ingénieurs du Québec prix relève Groupe Génitique Léane Boudreault et Émilie Dufour, École secondaire Kénogami; Niveau primaire : - Prix du public Thierry Simard et Anthony Bergeron, école Sacré-Cœur; - Prix des commissions scolaires de la région : Samuel Girouard et Francis Pelletier Blackburn, école Sainte-Bernadette; Félix Tremblay et Léo-Pier Doré, école Sainte-Lucie; - Prix Camps Débrouillards Prix Relève/Fonds Expo-sciences : Marie-Laurence Bolduc et Élodie Simard, école Sainte-Bernadette; Aline Tremblay, école Sainte-Marie-Médiatrice; Zoé-Laurence Girard, école Sainte-Lucie. Toutes nos félicitations à tous les gagnants et à tous les participants. La Commission scolaire est fière de compter parmi ses élèves des jeunes pour qui la science est une si grande passion. Félicitations aux élèves de l École polyvalente Jonquière qui se sont particulièrement démarqués lors du Défi génie inventif qui avait lieu au Cégep de Voici la liste de nos récipiendaires : - Médaille d or 1 er cycle participation à la finale québécoise : Amélia Gagnon; - Médaille d argent 1 er cycle, meilleur rapport écrit participation à la finale québécoise : Valéry Bouchard et William Deschênes; - Prix de l inventivité 1 er cycle : - Félix Antoine Langevin et Xavyer Lapointe. Une mention spéciale à Anne-Sophie Martel, Laurie Paradis Claveau et Mérédyth Lapointe pour leur participation. La Commission scolaire De La Jonquière a tenu à souligner les réalisations exceptionnelles de membres du personnel lors de l activité «Coup de cœur» organisée conjointement par le Service des ressources humaines et les trois syndicats. Félicitations à tous nos coups de cœur qui font la différence auprès des élèves et dans leur milieu. M me Lessard-Morin adresse aussi des félicitations au Comité des jeunes bénévoles et à M me Francine-Alice Perron, responsable du Club des petits déjeuners de l école Sainte-Marie-Médiatrice pour la célébration de leur 15 e anniversaire. Cette fête de reconnaissance, soit un petit déjeuner spécial tenu le 28 mars, a permis de belles retrouvailles des bénévoles depuis le début jusqu à maintenant. Merci d avoir souligné le service de petits par de véritables partenaires de l éducation. HOMMAGE À M ME ALINE LAFORGE M me Josette Lessard-Morin fait la lecture de l hommage qui a été rendu à M me Aline Laforge lors de la rencontre thématique des commissaires qui a eu lieu le 8 avril dernier.

13 241 LES GRANDS TALENTS AU SECONDAIRE ET LA PIÈCE DE THÉÂTRE L IMPACT DU 20 AVRIL 2017 M me Lessard-Morin déplore que le spectacle «Les Grands talents au secondaire» et la pièce de théâtre «l Impact» auront lieu le même soir à La Baie. SÉANCE LEVÉE RÉSOLUTION CC/ /101 Il est proposé par M. Stéphane Bergeron QUE la présente séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire De La Jonquière soit levée. La séance est levée à 20 h 52. La personne qui préside Secrétaire du Conseil des commissaires