Etude comparative AC/ANC: méthodologie Exemple des Vosges. Damien DESCOUPS, Conseil Général des Vosges Etienne LIVROZET, VALTERRA Eau Etudes Conseil

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1 Etude comparative AC/ANC: méthodologie Exemple des Vosges Damien DESCOUPS, Conseil Général des Vosges Etienne LIVROZET, VALTERRA Eau Etudes Conseil

2 Le contexte Vosgien Un département rural : 514 communes et habitants. Sur les 514 communes, 380 ont moins de 500 habitants (soit 73 %). Territoire répartis sur 2 Agences de l Eau : 2/3 sur Agence de l Eau Rhin-Meuse 1/3 sur Agence de l Eau Rhône Méditerranée Corse Existence d un SPANC à l échelle départementale : Le SDANC des Vosges (actuellement 448 communes adhérentes pour environ installations ANC). Zone montagneuse dans la partie Est et de plaine dans la partie Ouest du département.

3 Le contexte Vosgien La montagne et son habitat dispersé = Fortes contraintes vis-à-vis de l assainissement collectif La plaine et ses «villages rue» = Fortes contraintes vis-à-vis de l assainissement non collectif

4 Le contexte Vosgien 90% du département couvert par un zonage d assainissement réalisé dans les années Contexte de l époque : Filière ANC réglementaire = Filière dite «classique» avec une emprise au sol de l ordre de 50 m 2. Financement uniquement sur le Collectif. Le choix des collectivités s est porté majoritairement sur un scénario collectif (notamment dans la partie ouest du département). Réalisation des contrôles de diagnostic ANC par le SDANC des Vosges sur les zones ANC, mais également sur les zones AC pas encore desservies.

5 Le contexte Vosgien Evolutions réglementaires : Loi sur l Eau et les Milieux Aquatiques de 2006, ses décrets d application, les lois Grenelle Ouverture des filières ANC aux filières «agréées» (arrêté «prescriptions techniques» du 07/09/2012). Possibilité de maitrise d ouvrage publique en domaine privé (L du CGCT) et par conséquent possibilité de financement public.

6 Le contexte Vosgien Evolutions réglementaires (filières «agréées» et financement de l ANC en domaine privé) + Réalisation des contrôles de diagnostic ANC avec pour conséquences la mise en évidence de Non-Conformités avec délai de 4 ans pour la réhabilitation des installations = De nombreuses communes souhaitent s orienter vers une révision de leur zonage d assainissement afin d étudier notamment la faisabilité technique d un scénario «tout Non Collectif».

7 Un exemple vosgien Cas de la commune de SAINT MENGE Réunion à l initiative du Maire afin de faire un point général sur l assainissement, en présence de l Agence de l Eau et du Conseil Général (Août 2011). Zonage réalisé en 2000 (Collectif, pas de suite donnée). Contrôles de diagnostic ANC réalisés en Volonté de la collectivité d étudier la faisabilité d un scénario «tout ANC» sur le village. Lancement de la révision du zonage d assainissement en 2012.

8 Présentation de la commune de SAINT-MENGE Petite commune rurale de l Ouest Vosgien, comprenant une cinquantaine de foyers et environ 120 habitants. Tronçons de réseaux pluviaux desservant le village, avec 9 rejets directs dans La Vraine. Photo d illustration Habitat hétérogène, assez dense dans la partie centrale du bourg. Fortes contraintes attendues vis-à-vis d une réhabilitation des installations ANC.

9 Enquêtes domiciliaires d assainissement L assainissement non collectif est-il réalisable techniquement et à quel coût sur toutes les parcelles privés? Possibilité d avoir recours à des filières dites compactes Photo d illustration Adapter la méthodologie aux objectifs recherchés et aux caractéristiques de la commune (simple examen de l habitat depuis l extérieur des propriétés ou enquêtes domiciliaires avec étude plus précise des solutions d assainissement)

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11 Analyse et synthèse des enquêtes d assainissement 48 immeubles visités Très grosses difficultés techniques pour l ANC sur un quartier du village. (impossibilité technico-économique de réhabilitation de l ANC sur 8 habitations et 3 filières à installer sur domaine public) Photo d

12 Photo d illustration pleine page

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14 Solutions d assainissement envisageables Discussion avec la commune sur les implantations possibles de dispositifs de traitement collectif. Décision sur les scénarios d assainissement à étudier (non collectif généralisé à collectif plus ou moins étendu) Photo d illus tration

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20 Choix de la Collectivité Zonage d assainissement Photo d illustration La commune a opté pour un scénario intermédiaire, alliant un mode d assainissement collectif sur la partie la plus groupée du bourg et un mode d assainissement non collectif autour.

21 Photo d illustration pleine page

22 Conclusion En conclusion, il ressort que le mode d assainissement adapté (collectif ou non collectif) aux caractéristiques particulières d une commune ne peut que très rarement être déterminé a priori, même pour une commune rurale de quelques dizaines à quelques centaines d habitants. Une étude bien ciblée doit permettre d apporter les éléments nécessaires à la recherche du meilleur compromis technicoéconomique. Contrairement à une idée répandue aujourd hui, on ne peut faire de l assainissement non collectif dans tous les villages ruraux, au risque de tomber dans les mêmes travers techniques et économiques qu avec l assainissement collectif il y a quelques temps. Photo d il lust rati on