Liste des Produits Environnementaux. Page 1 de 9
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- Paul St-Denis
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1 Algues de culture, destinées à l'alimentation humaine Produits de l'aquaculture biologique Appareils électroménagers Lampes à décharge, comme les lampes à basse pression (par exemple lampes fluorescentes compactes) et les appareils électroménagers les plus efficients Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides Instruments, machines et appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz 02.1 Arbres forestiers et services des pépinières Bois conformes aux mesures de durabilité (pas pour la combustion) Autres appareils ménagers de chauffage, fonctionnant au gaz ou avec des combustibles liquides ou solides Equipement pour la production d'énergie à partir de sources renouvelables: chaudières à bois et autres appareils Autres articles de robinetterie Equipement pour l'économie et la gestion de la chaleur/énergie: valves thermostatiques Autres articles en matières plastiques Bacs, boîtes, conteneurs et autres récipients destinés au stockage et au transport des déchets Autres articles en métaux communs n.c.a. Seaux perforés et articles similaires servant à filtrer l'eau à l'entrée des tuyaux Autres emballages en matières plastiques Bacs, boîtes, conteneurs et autres récipients destinés au stockage et au transport des déchets 30 Autres matériels de transport Matériel de transport électrique / plus économe en ressources Autres mollusques vivants, frais ou réfrigérés, sauvages Produits de l'aquaculture biologique Autres mollusques, vivants, frais ou réfrigérés, d'élevage Produits de l'aquaculture biologique Autres poissons vivants, d'élevage, non destinés à l'alimentation humaine, y compris les graines et aliments pour l'aquaculture Produits de l'aquaculture biologique Autres pompes et compresseurs Pompes pour le traitement des eaux usées Autres produits chimiques organiques de base Biocarburants Autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques Bacs, boîtes, conteneurs et autres récipients destinés au stockage et au transport des déchets Autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques Conteneurs en plomb pour les déchets faiblement ou hautement radioactifs Autres résines aminiques et phénoliques, polyuréthanes, sous formes primaires Autres services de dépollution et de contrôle spécialisé de la pollution Autres services d'assainissement et de contrôle de la pollution de l environnement Page 1 de 9
2 85.5 Autres services d'enseignement Services de formation dans des activités de protection de l environnement 85.5 Autres services d'enseignement Services de formation dans des activités de gestion efficace des ressources Autres travaux de construction spécialisés n.c.a. Travaux d'insonorisation Bâtiments non résidentiels Bâtiments passifs et à faible consommation d'énergie Bâtiments préfabriqués en bois Bâtiments passifs et à faible consommation d'énergie Bâtiments résidentiels Bâtiments passifs et à faible consommation d'énergie Bois de chauffage, de conifères Bois de chauffage Bois, profilés sur au moins une face ou une rive (y compris lames et frises à parquet, non assemblées, et moulures et baguettes), d'autres bois Bois, profilés sur au moins une face ou une rive (y compris lames et frises à parquet, non assemblées, et moulures et baguettes), en bambou Bois de chauffage autres éléments des bâtiments, comme les matériaux en fibre de verre, laine de roche, cellulose, polymères, polyuréthane et autres Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes Catoutchouc naturel brut Centrales électriques Centrales électriques utilisant des énergies renouvelables Charbon de bois Charbon de bois conformes aux mesures de durabilité Charbons actifs Charbon actif destiné au filtrage des eaux Chaudières pour le chauffage central, à eau chaude ou à vapeur Equipement pour l'économie et la gestion de la chaleur/énergie: chaudières à condensation Chauffe eau à accumulation ou instantanés, non électriques Equipement pour la production d'énergie à partir de sources renouvelables: chauffe eaux solaires 37 Collecte et traitement des eaux usées; boues d'épuration Crustacés, non congelés ou surgelés, d'élevage Produits de l'aquaculture biologique Services d'assainissement: par exemple, collecte, transport et traitement des eaux usées, exploitation, maintenance et nettoyage des réseaux d'égouts 01.1 Cultures non permanentes Produits (végétaux et animaux) de l'agriculture biologique Page 2 de 9
3 01.2 Cultures permanentes Produits (végétaux et animaux) de l'agriculture biologique 38.1 Déchets; collecte des déchets Services de collecte, de traitement et d'élimination des déchets non dangereux et dangereux Dépollution et nettoyage de l'air Services d'assainissement et d'épuration de l'air Dépollution et nettoyage des eaux de surface Services d'assainissement et d'épuration des eaux de surface Dépollution et nettoyage des sols et eaux souterraines Services de réhabilitation des mines Dépollution et nettoyage des sols et eaux souterraines Services de collecte des déchets résultant de l'extraction des matières premières Dépollution et nettoyage des sols et eaux souterraines Services de récupération des eaux de drainage en vue de prévenir la contamination des eaux souterraines Dépollution et nettoyage des sols et eaux souterraines Services d'assainissement et d'épuration du sol ou des eaux souterraines Dispositifs à semi conducteur; diodes émettrices de lumière; cristaux piézoélectriques montés, et leurs parties Equipement pour la production d'énergie à partir de sources renouvelables: panneaux solaires et cellules photovoltaïques 36 Eau naturelle; traitement et distribution d'eau Services et biens pour le dessalement des eaux et le captage des eaux pluviales Électricité Electricité, gaz et chauffage produits à partir de sources renouvelables Éléments en béton pour la construction Tubes et tuyaux pour les stations d'épuration des eaux usées Éléments en béton pour la construction Tubes et tuyaux pour la minimisation de l'utilisation en eau Éléments en plâtre pour la construction Éléments préfabriqués pour la construction, en ciment, béton ou pierre artificielle Élimination des déchets nucléaires Services de traitement et d'élimination des déchets nucléaires Emballages en bois Conteneurs en bois reconditionnés 85.4 Enseignement supérieur et post secondaire non supérieur Services de formation dans des activités de protection de l environnement 85.4 Enseignement supérieur et post secondaire non supérieur Services de formation dans des activités de gestion efficace des ressources Page 3 de 9
4 Équipements frigorifiques industriels et pompes à chaleur Equipement pour l'économie et la gestion de la chaleur/énergie: pompes à chaleur Fenêtres, portes fenêtres, portes et huisseries, en bois Produits destinés à l'isolation phonique/thermique: fenêtres à triple vitrage Fibres de verre Fils et filés métallisés; tissus en fils métalliques et filés métallisés; fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textile; produits et articles textiles pour usages techniques Equipement pour la production d'énergie à partir de sources renouvelables: systèmes de stockage de biogaz à base de textiles de haute technologie Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, y compris incinérateurs, mais à l'exclusion des fours de boulangerie Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires; statuettes et autres objets d'ornement en matières plastiques Incinérateurs et équipement de traitement des déchets (par exemple utilisés sur les sites de décharge) Seaux perforés et articles similaires servant à filtrer l'eau à l'entrée des tuyaux Gaz manufacturé Electricité, gaz et chauffage produits à partir de sources renouvelables 33.2 Installation de machines et d'équipements industriels des activités de protection de l environnement 33.2 Installation de machines et d'équipements industriels des activités de gestion de ressources Instruments et appareils de mesure et de détection des radiations ionisantes Autre équipement produit à des fins de protection contre les radiations Instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques n.c.a. Instruments, machines et appareils d'analyse des polluants atmosphériques Lampes à décharge; lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc Lampes à décharge, comme les lampes à basse pression (par exemple lampes fluorescentes compactes) et les appareils électroménagers les plus efficients Machines de formage des métaux Equipement de récupération des métaux Machines de formage des métaux Equipement de récupération de bois et papier Page 4 de 9
5 28.49 Machines de formage des métaux Equipement de récupération de plastiques et de caoutchoucs Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz n.c.a. Instruments, machines et appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz Matières premières secondaires métalliques Matières premières secondaires à partir de métaux Matières premières secondaires non métalliques Matières premières secondaires à partir de bois et papier Matières premières secondaires non métalliques Matières premières secondaires à partir de plastiques et de caoutchoucs Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la construction Miroirs en verre; vitrages isolants à parois multiples Produits destinés à l'isolation phonique/thermique: fenêtres à triple vitrage Objets en liège, vannerie et sparterie Produits destinés à l'isolation phonique: articles en liège Objets en liège, vannerie et sparterie Produits destinés à l'isolation thermique: articles en liège Ouvrages de réseaux pour fluides Services de maintenance et de réparation des réseaux hydrographiques Ouvrages et travaux de construction relatifs aux autres projets de génie civil n.c.a. Installations de traitement des déchets Ouvrages et travaux de construction relatifs aux réseaux pour fluides Stations d'épuration des eaux usées et réseaux d'assainissement Panneaux sandwichs en tôle d'acier revêtue 17 Papier et carton Parties de centrifugeuses; parties d'appareils de filtration et d'épuration des liquides et des gaz Instruments, machines et appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz Parties de chaudières pour le chauffage central Equipement pour l'économie et la gestion de la chaleur/énergie: chaudières à condensation Parties de turbines et roues hydrauliques, y compris régulateurs Equipement pour la production d'énergie à partir de sources renouvelables: turbines hydrauliques et roues hydrauliques Parties d'équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur Equipement pour l'économie et la gestion de la chaleur/énergie: pompes à chaleur Page 5 de 9
6 Parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobiles Tuyaux d'échappement et leurs éléments (y compris les filtres à particules) pour la protection de l air ambiant et du climat / réduction du bruit et des vibrations Planches, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en déchets de Planches, blocs et articles similaires en fibres végétales, en paille ou en déchets de bois, agglomérés bois, agglomérés avec des liants minéraux avec des liants minéraux Pneumatiques rechapés Poissons de mer, d'élevage, vivants, frais ou réfrigérés, destinés à l'alimentation humaine Polymères du styrène, sous formes primaires Produits de l'aquaculture biologique Portes et fenêtres en métal Produits destinés à l'isolation phonique/thermique: fenêtres à triple vitrage Portes, fenêtres et huisseries; volets, stores et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques 01.4 Produits de l'élevage Produits (végétaux et animaux) de l'agriculture biologique Produits minéraux non métalliques n.c.a Recherche et développement en sciences physiques et naturelles Recherche et développement relatif à la protection de l environnement 72.1 Recherche et développement en sciences physiques et naturelles Recherche et développement relatif à la gestion efficace des ressources Récupération de matériaux métalliques triés Services de récupération des métaux Récupération de matériaux non métalliques triés Services de récupération de bois et papier Récupération de matériaux non métalliques triés Services de récupération de plastiques et de caoutchoucs 33.1 Réparation d'ouvrages en métaux, de machines et d'équipements 33.1 Réparation d'ouvrages en métaux, de machines et d'équipements Réparation et entretien d'équipements hydrauliques et pneumatiques, d'autres pompes, compresseurs et articles de robinetterie Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance supérieure à 300 l, en matières plastiques des activités de protection de l environnement des activités de gestion de ressources la minimisation de l'utilisation en eau Fosses septiques Page 6 de 9
7 Sacs et sachets d'emballage Sacs et sachets durables destinés à remplacer les sacs en plastique Sacs, sachets, pochettes et cornets en autres matières plastiques Sacs et sachets en bioplastique Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l'éthylène Sacs et sachets durables destinés à remplacer les sacs en plastique 84.1 Services d'administration générale, économique et sociale Services d'administration dans des activités de protection de l environnement 84.1 Services d'administration générale, économique et sociale Services d'administration dans des activités de gestion efficace des ressources Services d'architecture Services d'ingénierie et architecture destinés aux bâtiments passifs et à faible consommation d'énergie et réfection énergétique des constructions existantes Services d'architecture Services d'ingénierie et architecture pour les projets axés sur les énergies renouvelables Services d'architecture Services d ingénierie et architecture pour les projets des eaux usées Services d'architecture Services d ingénierie et architecture pour les projets axés sur la minimisation de l'utilisation de l'eau Services de balayage et de déneigement Détritus et ramassage des ordures dans les rues Services de conseil en environnement Services de conseil dans des activités de protection de l environnement Services de conseil en environnement Services de conseil dans des activités de gestion efficace des ressources Services de soutien à la production animale 2.4 Services de soutien à l'exploitation forestière Services de soutien à l'aquaculture Services d appui à l agriculture biologique pour la protection et l assainissement de sols, des eaux souterraines et de surface Services d appui à l aquaculture biologique pour la protection et l assainissement de sols, des eaux souterraines et de surface 85.6 Services de soutien à l'enseignement Services de formation dans des activités de protection de l environnement 85.6 Services de soutien à l'enseignement Services de formation dans des activités de gestion efficace des ressources Services de soutien aux cultures 09 Services de soutien aux industries extractives Services de réhabilitation des mines Services d appui à l agriculture biologique pour la protection et l assainissement de sols, des eaux souterraines et de surface Services des réserves naturelles, y compris services de préservation de la faune Services des réserves naturelles, y compris protection de la faune Page 7 de 9
8 Services d'ingénierie pour projets d'alimentation en eau, d'assainissement et de drainage Services d ingénierie et architecture pour les projets des eaux usées Services d'ingénierie pour projets d'alimentation en eau, d'assainissement et de drainage Services d ingénierie et architecture pour les projets axés sur la minimisation de l'utilisation de l'eau Services d'ingénierie pour projets de constructions Services d'ingénierie et architecture destinés aux bâtiments passifs et à faible consommation d'énergie et réfection énergétique des constructions existantes Services d'ingénierie pour projets de gestion des déchets (dangereux ou non) Services d'ingénierie et architecture pour les projets de gestion des déchets Services d'ingénierie pour projets énergétiques Services d'ingénierie et architecture pour les projets axés sur les énergies renouvelables Services d'inspection technique des véhicules de transport routier Services d'inspection technique des véhicules de transport routier en ce qui concerne les rejets dans l'air 94 Services fournis par des organisations associatives Services fournis par des organisations membres dans des activités de protection de l environnement 94 Services fournis par des organisations associatives Services fournis par des organisations membres dans des activités de gestion efficace des ressources Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques Equipement pour l'économie et la gestion de la chaleur/énergie: thermostats pour le réglage du chauffage et du refroidissement Traitement des déchets nucléaires Services de traitement et d'élimination des déchets nucléaires 38.2 Traitement et élimination des déchets Services de collecte, de traitement et d'élimination des déchets non dangereux et dangereux Travaux de construction relatifs aux bâtiments non résidentiels (construction, extension, modification et rénovation) Travaux d'insonorisation Travaux de construction relatifs aux bâtiments résidentiels (construction, extension, modification et rénovation) Travaux d'insonorisation Travaux de construction relatifs aux centrales électriques Centrales électriques utilisant des énergies renouvelables Travaux de construction relatifs aux ouvrages de génie civil n.c.a. Installations de traitement des déchets Travaux de montage sur chantier d'éléments préfabriqués Bâtiments passifs et à faible consommation d'énergie Travaux d'installation de chauffage, de ventilation et de climatisation Travaux d'installation de chauffage, de ventilation et de climatisation Travaux d'installation électrique Installation de panneaux photovoltaïques des activités de protection de l environnement des activités de gestion de ressources Travaux d'isolation Réfection énergétique des constructions existantes Page 8 de 9
9 Tubes, tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques Tubes et tuyaux pour les stations d'épuration des eaux usées Tubes, tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques Tubes et tuyaux pour la minimisation de l'utilisation en eau Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte Tubes et tuyaux pour les stations d'épuration des eaux usées Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte Tubes et tuyaux pour la minimisation de l'utilisation en eau Turbines éoliennes Equipement pour la production d'énergie à partir de sources renouvelables: éoliennes Turbines et roues hydrauliques Equipement pour la production d'énergie à partir de sources renouvelables: turbines hydrauliques et roues hydrauliques Vapeur et eau chaude; production et distribution de vapeur et d'eau chaude Electricité, gaz et chauffage produits à partir de sources renouvelables 29 Véhicules automobiles, remorques et semi remorques Matériel de transport électrique / plus économe en ressources Véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a. Véhicules servant à la collecte des eaux usées ou au nettoyage des égouts ou des déchets Source: Adapté par le Bureau fédéral du Plan, 2016 sur base de la liste des produits environnementaux d'eurostat Page 9 de 9
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