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1 &RXUVGHFRPSWDELOLWpILQDQFLqUH$$ &KDSLWUH/DPpWKRGHHWOHPRGqOHFRPSWDEOH L enregistrem ent des flux économ iques en com ptabilité doit se faire en respectant un principe fondam ental : OHSULQFLSHGHODSDUWLHGRXEOH. Ces enregistrem ents se font dans des com ptes en respectant les consignes d organisation et les grands principes directeurs du droit com ptable. (1) Le métier de comptable existe depuis très longtemps ; les historiens de la comptabilité ont montré qu il s exerçait déjà en Mésopotamie plus de 2000 ans avant Jésus Christ. Ce n est cependant qu à partir du 15 ème siècle que les premières techniques comptables s affirment avec la publication en 1494, par Luca Pacioli (moine fransiscain italien), du célèbre traité de comptabilité en partie double.. I L enregistrement des flux économiques 1 ) Le principe de la partie double Selon le principe de la partie double, tout flux réel ou m onétaire doit donner lieu à une inscription dans au m oins deux com ptes : un com pte dans lequel on inscrit en «ressource» l origine de l opération ; un com pte dans lequel on inscrit en «em ploi», la destination de l opération. ([HPSOH Considérons un achat de m archandises à crédit pour ¼ : Fournisseur s Cette opération a pour origine (ressource) le crédit (délai de paiem ent) de ¼TXe consent le fournisseur. Pour quelle destination? (pour quel em ploi?) Réponse : pour acheter ¼GH m archandises. Les autres exem ples ci-après perm ettent de m ontrer que le principe de la partie double peut être m is en œuvre avec toutes les opérations qui rythm ent la vie de l entreprise : Didier CHADOURNE / CNAM - 1 -

2 ([HPSOHVG RSpUDWLRQV )OX[pFRQRPLTXHV 'HVWLQDWLRQ &RPSWHGDQVOHTXHO O RSpUDWLRQHVWLQVFULWHHQ HPSORL Sens de lecture 2ULJLQH &RPSWHGDQVOHTXHO O RSpUDWLRQHVWLQVFULWH UHVVRXUFH $FKDWGHPDUFKDQGLVHVDX FRPSWDQWHQHVSqFHV 9HQWHGHPDUFKDQGLVHVDX FRPSWDQWSDUFKqTXH 6DODLUHVSD\pVSDUFKqTXH $FKDWGHPDUFKDQGLVHVj FUpGLW (1) 3DLHPHQWGXQIRXUQLVVHXU SDUFKqTXH 9HQWHVGHPDUFKDQGLVHVj FUpGLW( 1) (QFDLVVHPHQWGXUqJOHPHQW SDUFKqTXHGXQFOLHQW $FKDWGHPDUFKDQGLVHVò DXFRPSWDQWSDUFKqTXHòj FUpGLW (PSUXQWDXSUqVG XQH EDQTXH 5HPERXUVHPHQWGXQ HPSUXQWQRPLQDOHW LQWpUrWVSDUFKqTXH (Remise du chèque en banque) Rém unération du personnel Fournisseurs (Extinction d une dette) Clients (Naissance d'un droit de créance) (Remise du chèque en banque) (Remise des fonds en banque) Em prunt (Extinction d une dette) Intérêts des em prunts Caisse (espèces en caisse) Ventes de m archandises (Argent en banque) Fournisseurs (Dette envers le fournisseur) (Argent en banque) Ventes de m archandises Clients (Exercice du droit de créance) (Argent en banque) Fournisseur (Dette envers le fournisseur) Em prunt (Dette financière) (Argent en banque) (1) Dans le monde des affaires, acheter à crédit, signifie que le fournisseur nous a accordé un délai de paiement. Vendre à crédit signifie que l on a accordé un délai de paiement à notre client. 2 ) Les comptes Par convention, dans le cadre de la partie double, les com ptes doivent posséder deux colonnes : la colonne de gauche appelée'e%,7' la colonne de dr oit e appelée&5e',7& Didier CHADOURNE / CNAM - 2 -

3 /HVGpELWV' représentent des HPSORLV(, alors que les FUpGLWV& représentent des UHVVRXUFHV5 'pelw(&rpswh&upglw5 Pour, les besoins de la gestion, le com ptable est souvent conduit à «arrêter» régulièrem ent les com ptes. Ce travail consiste à faire la som m e des débits et la som m e des crédits pour m ettre un solde en évidence. D/ DUUrWpGHVFRPSWHV Lorsque le total des débits est supérieur au total des crédits, on dit que le com pte présente un solde débiteur : '&RPSWH& ([HPSOH '%DQTXH;& (01/ 10) 5 000, ,00 (07/ 10) (20/ 10) 2 000,00 Som m e des débits Som m e des crédits 7 000, ,00 6ROGHGpELWHXU SD au 31/ , ,00 Par convention et pour présenter un docum ent équilibré, on place le solde du côté opposé à sa nature. Lorsque le total des crédits est supérieur au total des débits, on dit que le com pte présente un solde créditeur : '&RPSWH& ([HPSOH '%DQTXH<& (01/ 10) 6 000, ,00 (07/ 10) (22/ 10) 3 000, ,00 (16/ 10) 7 000,00 (25/ 10) Som m e des débits Som m e des crédits 9 000, ,00 6ROGHFUpGLWHXU SC au 31/ , ,00 Lorsque le total des débits est égal au total des crédits, on dit que le com pte est soldé : '&RPSWH& ([HPSOH '%DQTXH;& (01/ 10) 4 000, ,00 (05/ 10) (19/ 10) 3 000, ,00 (15/ 10) Som m e des débits Som m e des crédits 7 000, , , ,00 Didier CHADOURNE / CNAM - 3 -

4 E/DUpRXYHUWXUHGHVFRPSWHV Si l on reprend les exem ples précédents, la réouverture des com ptes «%DQTXH;» et «%DQTXH <» se présentera ainsi : '%DQTXH;& S.A.N au 01/ 11 '%DQTXH<&!" S.A.N au 01/ 11 I I L organisation des comptes S.A.N signifie «Solde à nouveau» On distingue deux grandes catégories de com ptes : Com ptes de situation ou de bilan (Com ptes d Actif et com ptes de Passif) 1 ) Les comptes de situation Les com ptes de situation perm ettent l établissem ent du bilan. Les com ptes d Actif augm entent au débit et diminuent au crédit ; les com ptes de Passif augm entent au crédit et diminuent au débit : '&RPSWHVG$FWLI& Les com ptes Com ptes de gestion (Com ptes de Charges et de Produits) '&RPSWHVGH3DVVLI& Les FRPSWHVG$FWLIpr ésent ent généralem ent unvroghgpelwhxu, les com pt es de 3$66,) XQ VROGH FUpGLWHXU Didier CHADOURNE / CNAM - 4 -

5 Le bilan ci-dessous regroupe à titre d'exem ple des com ptes fréquem m ent rencontrés : %,/$1$81 $&7,) 3$66,) $&7,),002%,/,6e Logiciels Terrains Constructions Matériel industriel Matériel de transport Matériel de bureau et inform atique Prêts Dépôts et cautionnem ents versés &$3,7$8;35235(6 Capital Réserves Résultat de l exercice (Bénéfice ou Perte) $&7,)&,5&8/$17 Stocks Clients Caisse '(77(6 Em prunts Fournisseurs Personnel Etat Sécurité sociale 727$/$&7,) 727$/3$66,) 2 ) Les comptes de gestion Les com ptes de gestion perm ettent l établissem ent du com pte de résultat. Les com ptes de charges augm entent au débit et diminuent au crédit. Les com ptes de produits augm entent au crédit et diminuent au débit. '&RPSWHVGHFKDUJHV& '&RPSWHVGHSURGXLWV& Les FRPSWHVGHFKDUJHVprésentent généralem ent unvroghgpelwhxu ; les com ptes de SURGXLWV XQVROGH FUpGLWHXU Didier CHADOURNE / CNAM - 5 -

6 Le com pte de résultat ci-dessous regroupe à titre d'exem ple des com ptes fréquem m ent rencontrés : &+$5*(6 &KDUJHV GH[SORLWDWLRQ Achats de m atières prem ières Achats d autres approvisionnem ents Fournitures non stockables Fournitures adm inistratives Impôts et taxes Rém unération du personnel &RPSWHGHUpVXOWDWDX1 352'8,76 3URGXLWVGH[SORLWDWLRQ Ventes de produits finis Travaux Prestations de services Ventes de m archandises &KDUJHVILQDQFLqUHV Charges d intérêts &KDUJHVH[FHSWLRQQHOOHV Pénalités et am endes 3URGXLWVILQDQFLHUV Revenus des prêts 3URGXLWVH[FHSWLRQQHOV Cessions d im m obilisations 5pVXOWDWGHOH[HUFLFH (Som m e des Produits - Som m e des charges) Dans un souci d hom ogénéité les professionnels de la com ptabilité ont dès le 19 èm e siècle, suggéré la création et l utilisation d un plan de com ptes (liste m éthodique de com ptes) pour les entreprises. Conscient d une telle nécessité m ais aussi par souci de contrôle, le législateur a finalem ent donné un cadre légal à l utilisation des com ptes en instituant le Plan Com ptable Général dès ) Le Plan Com ptable Général Le P.C.G actuel dit «P.C.G 1982» succède au P.C.G de Il a été approuvé par l'arrêté m inistériel du 27/ 04/ 1982, et a fait l objet d une loi intégrée au code du com m erce et d un décret d application en La com ptabilité a donc un statut juridique. 0RGLILpSDUOHVDUUrWpVPLQLVWpULHOVGXHWGXle PCG s'im pose à toutes les personnes physiques ou m orales soum ises à l obligation légale d établir des com ptes annuels. Consulter le Plan com ptable général en ligne : http: / / reglem entation/ avis/ aviscncom pta/ pcg/ som m airepcg.htm Télécharger le Plan com ptable général : http: / / ptables.fr/ htm l/ pub/ souhait/ pcg99.html Didier CHADOURNE / CNAM - 6 -

7 Le PCG com prend cinq titres : Titre I - Objet et principes de la com ptabilité Titre I I - Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges Titre I I I - Règles de com ptabilisation et d évaluation Titre IV - Tenue, structure et fonctionnem ent des com ptes Chapitre I - Cham p d application Chapitre II Principes Chapitre III - Définition des com ptes annuels Chapitre I - Actifs et passifs Chapitre II - Charges et produits Chapitre III - Résultat Chapitre I - Date de com ptabilisation des actifs, des passifs, des produits et des charges Chapitre II - Évaluation et m ode de comptabilisation des actifs et des passifs Chapitre III - Modalités particulières d évaluation et de com ptabilisation Chapitre IV - Évaluation des actifs et des passifs dont la valeur dépend des fluctuations des m onnaies étrangères Chapitre V Réévaluation Chapitre VI - Évaluation et com ptabilisation des éléments d actif et de passif de nature particulière Chapitre VII - Évaluation et com ptabilisation des opérations financières spécifiques Chapitre VIII - Prise un com pte des opérations dépassant l exercice Chapitre IX - Évaluation et com ptabilisation des opérations faites un com m un et pour le com pte de tiers Chapitre I - Organisation de la com ptabilité Chapitre II Enregistrem ent Chapitre III - Plan de com ptes Chapitre IV - Fonctionnem ent des com ptes Titre V - Docum ents de synthèse Chapitre I - Com ptes annuels Chapitre II - Modèles de com ptes annuels - Bilan - Com pte de résultat Chapitre III - Modèles de com ptes annuels - Annexe Le titre IV précise les m odalités de fonctionnem ent des com ptes et propose un plan de com ptes fondé sur un systèm e de codification décim ale et de classes de com ptes : &ODVVHVGXSODQGHFRPSWHV &ODVVH : Com ptes de capitaux &ODVVH : Com ptes d'im m obilisations &ODVVH : Com ptes de stocks et en-cours &ODVVH : Com ptes de Tiers &ODVVH : Com ptes financiers &ODVVH : Com ptes de charges &ODVVH : Com ptes de produits &ODVVH : Com ptes spéciaux 2SpUDWLRQVFRQFHUQpHV Opérations concernant le bilan Opérations concernant le com pte de résultat Opérations particulières (com ptabilisation des engagem ents hors bilan ) Didier CHADOURNE / CNAM - 7 -

8 Chaque classe est subdivisée en com ptes de niveaux successifs de plus en plus détaillés : ([HPSOH : 21 Immobilisations corporelles 215 Installations techniques, m atériels et outillages industriels 2154 Matériel industriel Les com ptes à 2 chiffres sont appelés FRPSWHVSULQFLSDX[ª, les com ptes à 3 chiffres, FRPSWHVGLYLVLRQQDLUHVª et les com ptes à plus de 3 chiffres, VRXVFRPSWHVª. Ce systèm e de codification décim ale présente cependant quelques particularités : /DWHUPLQDLVRQ]pURGDQV OHVFRPSWHVjWURLVFKLIIUHV HWSOXV Elles est utilisée pour signaler un com pte de regroupem ent de m êm e niveau. (Exem ple : le com pte «410 Clients et com ptes rattachés» perm et de regrouper les com ptes 411 à 418). La term inaison zéro dans les com ptes à trois chiffres est aussi utilisée pour signifier qu'une analyse de rang 3 ne s'im pose pas. (Exem ple : si l'on ne souhaite pas utiliser les sous-com ptes du com pte «50 Valeurs m obilières de placem ent», on créera le com pte «500 Valeurs m obilières de placem ent». /DWHUPLQDLVRQGDQVOHV FRPSWHVjGHX[FKLIIUHV /DWHUPLQDLVRQGDQVOHV FRPSWHVjGHX[FKLIIUHV /DWHUPLQDLVRQGDQVOHV FRPSWHVjWURLVFKLIIUHV Elle signale des com ptes qui enregistrent la dépréciation de certains postes de l'actif du Bilan (Exem ple : «28 Am ortissem ent des im m obilisations»). Elle signale des com ptes qui enregistrent la dépréciation de certains postes de l'actif du Bilan (Exem ple : «29 Provisions pour dépréciations des im m obilisations»; «39 Provisions pour dépréciation des stocks»). Elle signale un com pte qui fonctionne en sens inverse du com pte à deux chiffres auquel il se rattache. (Exem ple : le com pte «60 achats» est un com pte à solde débiteur ; le com pte 609 «Rabais, rem ises et ristournes obtenues sur achats est un com pte à solde créditeur»). Les com ptes proposés par le PCG peuvent être subdivisés par l entreprise : ([HPSOH : 411 : Clients Client DUPONT Client DURAND Cette subdivision perm et de créer un com pte pour chaque client et pour 999 clients au m axim um. Le PCG a prévu trois systèm es de présentation des docum ents de synthèse, du m oins détaillé au plus détaillé : OHV\VWqPHDEUpJp : com ptes en caractères QRLUJUDV OHV\VWqPHGHEDVH : com ptes en caractères noir ; OHV\VWqPHGpYHORSSp : t ous les com pt es. /HV\VWqPHGHEDVH est le systèm e de droit com m un applicable à toutes les entreprises. Les com m erçants personnes physiques ou m orales, peuvent adopter le V\VWqPHDEUpJp à condition de ne pas avoir dépassé aux cours des deux derniers exercices, au m oins deux des critères suivants : Didier CHADOURNE / CNAM - 8 -

9 Personnes physiques (1) Personnes m orales (2) Total net du bilan inférieur ou égal à : ¼ ¼ Montant net du chiffre d affaires hors taxes inférieur ou égal à : ¼ ¼ Nom bre m oyen de salariés perm anents inférieur ou égal à : (1) Entreprises individuelles (2) Sociétés La présentation des com ptes annuels dans le cadre du systèm e développé est libre et s'adresse aux entreprises qui souhaitent disposer de docum ents détaillés. 5HPDUTXH : certaines professions, ont souhaité qu une adaptation du PCG à la spécificité de leur activité soit rendue possible ; c est ainsi qu il existe le plan com ptable des professionnels de l'hôtellerie de plein air, le plan com ptable des agences de voyages, etc.. Didier CHADOURNE / CNAM - 9 -