C11/ Farines de froment (blé) ou de méteil :
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- Basile Ratté
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1 C11/ Farines de froment (blé) ou de méteil : - de froment (blé) : de froment (blé) dur : Farines de froment (blé) dur * de froment (blé) tendre et d'épeautre : Farines de froment (blé) tendre et d'épeautre* de méteil : Farines de méteil* Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil : Farine de seigle : Farine de seigle * Farine de maïs : d une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids : Farine de maïs d une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids* autres : Farine de maïs d une teneur en matières grasses supérieure à 1,5 % en poids* Autres : d'orge : Farine d'orge* d'avoine : Farine d'avoine* de riz : TC 06/ Farine de riz * autres : Farine de luzerne* Farine de sorgho* Autres farines de céréales* Gruaux,semoules et agglomérés sous forme de pellets,de céréales : - Gruaux et semoules : De froment (blé) : --- De froment (blé) dur : Gruaux : Gruaux de froment (blé) dur*
2 C11/ Semoules : Semoules de froment (blé) dur* De froment (blé) tendre et d épeautre : Gruaux : Gruaux de froment (blé) tendre et d épeautre * Semoules : Semoules de froment (blé) tendre et d épeautre * De maïs : --- d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5% en poids : Gruaux : Gruaux de maïs d une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5% en poids * Semoules : Semoules de maïs d une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5% en poids * Gruaux : Gruaux de maïs d une teneur en matières grasses supérieure à 1,5% en poids * Semoules : Semoules de maïs d une teneur en matières grasses supérieure à 1,5% en poids * D'autres céréales : --- De seigle : Gruaux : Gruaux de seigle* Semoules : Semoules de seigle* d'orge : Gruaux : Gruaux d'orge* Semoules : Semoules d'orge* d'avoine : Gruaux : Gruaux d'avoine * Semoules : Semoule d'avoine *
3 C11/5 --- de riz : Gruaux : Gruaux de riz * Semoules : Semoule de riz * Gruaux : Gruaux de meteil* Gruaux d'autres céréales* Semoules : Semoules de meteil* Semoules d'autres céréales* Agglomérés sous forme de pellets : de seigle : Agglomérés sous forme de pellets de seigle * d'orge : Agglomérés sous forme de pellets d'orge * d'avoine : Agglomérés sous forme de pellets d'avoine * de maïs : Agglomérés sous forme de pellets de maïs * de riz : Agglomérés sous forme de pellets de riz * de froment (blé) : Agglomérés sous forme de pellets de froment (blé) * autres : Agglomérés sous forme de pellets de méteil * Agglomérés sous forme de pellets d'autres céréales * Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis,en flocons,perlés,tranchés ou concassés,par exemple),à l'exception du riz du n 1o :o6; germes de céréales,entiers,aplatis,en flocons ou moulus : - Grains aplatis ou en flocons : D'avoine : Grains aplatis : Grains aplatis d'avoine* Flocons : Grains d'avoine en flocons*
4 C11/ D'autres céréales : de froment (blé) : Grains aplatis ou en flocons de froment (blé) * de seigle : Grains aplatis ou en flocons de seigle* de maïs : Grains aplatis ou en flocons de maïs * d'orge : grains aplatis : Grains aplatis d'orge * flocons : Flocons d'orge * Flocons de riz : Grains aplatis ou en flocons de riz * Grains aplatis ou en flocons de méteil * Grains aplatis ou en flocons d'autres céréales* Autres grains travaillés (mondés,perlés,tranchés ou concassés,par exemple) : D'avoine : mondés (décortiqués ou pelés) : Grains d'avoine mondés (décortiqués ou pelés) * mondés et tranchés ou concassés (dits "Grütze" ou "grutten") : Grains d'avoine mondés et tranchés ou concassés (dits Grütze ou "grutten") * perlés : Grains d'avoine perlés* seulement concssés : Grains d'avoine seulement concassés * Grains d'avoine autrement préparés* De maïs : mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés : Grains de maïs mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés*
5 C11/ perlés : Grains de maïs perlés* seulement concassés : Grains de maïs seulement concassés* Grains de maïs autrement préparés* D'autres céréales : --- D'orge : mondés (décortiqués ou pelés) : Grains d'orge mondés (décortiqués ou pelés) * mondés et tranchés ou concassés ( dits "grütze" ou "grutten" ) : Grains d'orge mondés et tranchés ou concassés ( dits "grütze" ou "grutten" )* perlés : Grains d'orge perlés * seulement concassés : Grains d'orge seulement concassés * Grains d'orge autrement préparés * mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés : de froment (blé) : Grains mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés de froment (blé)* Autres : Grains mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés de seigle* Grains mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés de méteil* Grains mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés d'autres céréales* perlés : Grains perlés de froment (blé) * Grains perlés de seigle * Grains perlés de méteil* Grains perlés d'autres céréales*
6 C11/ seulement concassés : de froment (blé) : Grains seulement concassés de froment (blé) * de seigle : Grains seulement concassés de seigle * Grains seulement concassés de méteil* Grains seulement concassés d'autres céréales* de froment (blé) : Grains de froment (blé) autrement préparés* de seigle : Grains de seigle autrement préparés* Grains de méteil autrement préparés* Grains d'autres céréales autrement préparés* Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus : de froment (blé) : Germes de froment (blé), entiers, aplatis, en flocons ou moulus* autres : Germes de méteil, entiers, aplatis, en flocons ou moulus* Germes d'autres céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus* Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre : Farine, semoule et poudre : Farine, semoule et poudre de pommes de terre, destinés à l'alimentation du bétail* Farine, semoule et poudre de pommes de terre pour d'autres destinations* Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets : Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets de pomme de terre destinés à l'alimentation de bétail* Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets de pomme de terre pour d'autres destinations* Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n 07 13,de sagou ou des racines ou tubercules du n 0714 et des produits du chapitre 8 : de légumes à cosse secs du n 0713 : de pois chiche :
7 C11/ Farines, semoules et poudre de pois chiche *... 15(2) autres : Farines, semoules et poudre d'autres légumes à cosse secs du n 07 13*... 15(2) de sagou ou des racines ou tubercules du n 0714 : dénaturées (1) : Farines, semoules et poudre de sagou ou des racines ou tubercules du n 0714, dénaturées*... 15(2) autres : Farines, semoules et poudre de sagou ou des racines ou tubercules du n 0714 non dénaturées*... 15(2) des produits du Chapitre 8 : de bananes : Farines, semoules et poudre de bananes* (2) autres : Farines, semoules et poudre d'autres produits du chapitre 8*... 15(2) Malt,même torréfié : Non torréfié : -- de froment (blé) : présenté sous forme de farine : Malt non torréfié de froment (blé) présenté sous forme de farine*... 15(2) autre : Malt non torréfié de froment (blé) autrement présenté *... 15(2) autre : présenté sous forme de farine : Malt non torréfié de méteil présenté sous forme de farine*... 15(2) Malt non torréfié d'orge présenté sous forme de farine*... 15(2) Autres malts non torréfié,s présentés sous forme de farine*... 15(2) autre : Malt non torréfié de méteil présenté autrement*... 15(2) Malt non torréfié d'orge présenté autrement*... 15(2) Autres malts non torréfiés présentés autrement*... 15(2) Torréfié : Malt torréfié de froment (blé) ou de méteil *... 15(2) Malt torréfié d'orge * (2) Auters malts torréfiés *... 15(2) 18
8 C11/ Amidons et fécules; inuline : - Amidons et fécules : Amidon de froment (blé) : Amidons de froment (blé) *... 27(2) Amidon de maïs : Amidon de maïs, importé dans le cadre du contingent Union- Européenne * (3) 27(2) Amidon de maïs, autre que celui importé dans le cadre du contingent Union-Européenne * 27(2) Fécule de pommes de terre : Fécules de pommes de terre * Fécule de manioc (cassave) : Fécules de manioc (cassave) *... 27(2) Autres amidons et fécules : Amidon de riz : Amidon de riz*... 27(2) Autres amidons (4): Autres amidons *... 27(2) Autres fécules : Autres fécules *... 27(2) Inuline : Inuline * Gluten de froment (blé),même à l'état sec : Gluten de froment (blé),même à l'état sec *... 10(2) 18 (1) Les conditions de dénaturation sont fixées par arrêté du Ministre du Plan et des Finances. (2) ces taux sont fixés conformément aux dispositions du décret n 3836/2009 du 30/12/2009 portant suspension ou réduction des droits de douane et de la taxe sur la valeur ajoutée dus sur cetains produits agricoles et agro-alimentaires et sont valables jusqu'au (voir page suivante)
9 C11/11 (3)Le démantèlement du droit de douane afférent a ces produits originaires et en provenance des pays de l'union Européenne est fixé conformément au calendrier suivant, l'octroi de cette imposition réduite s'effectue automatiquement par le "SINDA" : du 1er Janvier 2001 au = 20%. du 1er Janvier 2002 au = 40%. du 1er Janvier 2003 au = 60%. du 1er Janvier 2004 au = 80%. à partir du 1er Janvier 2005 = 100%. (4) En application des dispositions de l'article 13 du décret n 3836/2009 du 30/12/2009, est réduit à 10% le taux du droit de douane dus sur les amidons de pomme de terre utilisés pour la fabrication de la levure et importé par les personnes autorisées par les services concernés du Ministère de l'industrie, de l'energie et des petites et moyennes entreprises. ces dispositions s'appliquent par imposition spéciale et demeurent valable jusqu'au 31/12/2010.
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