Manuel qualité et directives relatives aux

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1 Manuel qualité et directives relatives aux biens durables - Exigences produit de QVC France 1.12 Bougies sans flamme 1

2 PORTÉE Cette spécification couvre les bougies sans flamme vendues par QVC. Cette spécification couvre les bougies à piles sans flamme, à usage domestique. Cette spécification doit être lue conformément au Manuel qualité et directives relatives aux biens durables. Exigences générales. EXIGENCES RELATIVES AUX ESSAIS Tous les produits fournis doivent répondre aux exigences relatives aux essais indiquées dans le tableau cidessous. Exigence relative à la conformité Directive relative à la sécurité générale des produits (2001/95/CE) REACH (Dir. 1907/2006) Enregistrement, autorisation des substances chimiques Applicable à SÉCURITÉ Tous les produits Tous les produits Preuve de conformité* Déclaration de conformité du fournisseur Déclaration de conformité du fournisseur Directive CEM (2004/108/CE) Tous les produits Certificat d'essais EN Sécurité des appareils à laser. Classification des matériels et prescriptions Appareils équipés d'ampoules LED de classe 1, de type éclairage laser Certificat d'essais Directive RoHS (Dir. 2011/65/CE) Tous les produits Certificat d'essais * Une preuve de conformité doit être fournie au technicien Assurance qualité lors de l'envoi des échantillons de produits dans le cadre du processus d'inspection de la première pièce. Remarque : il incombe au fournisseur d'effectuer les essais conformément à la version la plus récente des exigences relatives aux essais répertoriées. Les rapports d'essais doivent provenir d'un atelier de test accrédité selon la norme ISO et être entièrement rattachés au produit envoyé. EXIGENCES EN MATIÈRE DE PRODUIT Généralités Les produits doivent être adaptés à la fonction et à l'usage prévus. Les bougies sans flamme représentant la forme de produits alimentaires ne sont PAS autorisées par QVC. Les bougies sans flamme diffusant des parfums alimentaires DOIVENT impérativement avoir fait l'objet d'une évaluation complète des risques, conformément à la directive 87/357/CEE sur les produits d'imitation alimentaire en Europe, afin de garantir qu'elles ne représentent aucun danger. 2

3 Les bougies sans flamme ayant un effet attrayant sur les enfants NE sont PAS autorisées, en raison de l'encouragement qu'elles exercent auprès des enfants à se rapprocher des véritables flammes de bougies. Les bougies sans flamme qui peuvent être considérées comme ayant un effet attrayant sur les enfants, à travers leur forme, leur conception ou leur couleur DOIVENT impérativement faire l'objet d'une évaluation complète des risques, afin de garantir par une opinion technique qu'elles ne représentent pas de danger pour les enfants. Les produits doivent être dépourvus d'arêtes vives, d'éléments saillants ou d'imperfections. Les bases des bougies doivent être plates et intégrer des caractéristiques leur permettant de ne laisser aucune marque sur les surfaces. Il est essentiel d'accorder une grande attention au conditionnement des bougies en cire, afin d'assurer leur réussite aux tests de chute QVC. Capteurs Les bougies sans flamme doivent être conçues de telle manière que les capteurs et chacune des caractéristiques du produit fonctionnent correctement dans l'environnement au sein duquel le produit est destiné à être utilisé. Exigences liées aux produits alimentés par pile électrique Tous les produits alimentés par pile électrique doivent être accompagnés de piles, afin que le client puisse les faire fonctionner immédiatement à réception. Si les piles sont pré-installées dans le compartiment à piles, une languette d'isolation doit être installée. Les piles fournies doivent satisfaire aux exigences suivantes - Exigences sur les essais et l'étiquetage de la directive 2006/66/CE relative aux piles et accumulateurs - Une commande de remplacement doit être facilement disponible sur le marché européen ou des instructions doivent être fournies pour faciliter la commande. Les compartiments des piles doivent porter les indications de polarité de manière permanente, afin d'identifier l'orientation appropriée lors de la mise en place des piles. DEEE (Déchets d'équipements électriques et électroniques) Tous les produits électriques fournis doivent être conformes aux exigences de la DEEE. Il incombe au fournisseur, pour tous les produits importés par QVC France, de s'assurer que tous les produits sont étiquetés conformément aux exigences de la DEEE. Le fournisseur doit, en outre, collaborer avec l'équipe Assurance qualité de QVC afin de s'assurer que toutes les obligations en matière d'enregistrement sont remplies. Pour les produits dont la responsabilité de la fabrication incombe au fabricant, les fournisseurs doivent s'assurer que les produits sont correctement étiquetés et ils sont tenus de collaborer avec l'équipe Assurance qualité de QVC afin de s'assurer que toutes les exigences en matière d'enregistrement sont remplies. ÉTIQUETAGE ET MARQUAGE Toutes les étiquettes, les instructions et tous les marquages doivent apparaître dans la langue du pays dans lequel le produit est vendu, car un intérêt minimal doit être porté au(x) : - Consignes d'utilisation - Conseils d'entretien spécifiques pour optimiser les performances - Marquages obligatoires et avertissements relatifs à l'utilisation. Mises en garde spécifiques et élimination des piles 3

4 - Nom et adresse du fabricant ou importateur européen - Symbole DEEE (symbole avec une poubelle barrée, conforme à la réglementation DEEE) Il est possible que d'autres détails soient demandés en fonction des exigences relatives aux essais applicables à l'article. Consignes d'utilisation Toutes les bougies sans flamme doivent être accompagnées de consignes d'utilisation qui décrivent/montrent au minimum comment insérer et remplacer des piles, ainsi que les conseils d'entretien et d'utilisation de la bougie. Ces instructions doivent être écrites en français et inclure toutes les informations telles que définies par les exigences relatives aux essais/la norme applicables. Affirmations et justification Toutes les affirmations de performance qui sont énoncées doivent être justifiées par des rapports de preuve. Toute absence ou déficience des rapports de preuve risque d'entraîner une absence des affirmations de vente, et nécessiter la modification des illustrations ou du produit lui-même. Garanties Toutes les garanties données doivent être applicables et honorées sur le marché dans lequel le produit est vendu. Si celles-ci ne peuvent pas répondre à cette exigence, elles DOIVENT impérativement être retirées et aucune référence à une garantie ne doit être mentionnée sur le produit ou son emballage. 4

5 Annexe A - Suivi de modification des documents Ce graphique contient un historique des révisions apportées à ce document. En général, le document en lui-même devrait être sauvegardé au contrôle des révisions, et une description brève de chaque version devrait être saisie dans le système de contrôle des révisions. Version Numéro Date d'émission Auteur(s) Brève description de la modification 5