Répertoire ( / /12)

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1 Agriculture ; Direction générale de l'alimentation ; Service des politiques industrielles agroalimentaires ; Sous-direction des produits végétaux ; Bureau boissons, entreprises vinicoles, tabac ( ) - Bureau vin, boissons, tabac (1990-) ( ) Répertoire ( / /12) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

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3 INTRODUCTION Référence / /12 Niveau de description fonds Intitulé Agriculture ; Direction générale de l'alimentation ; Service des politiques industrielles agroalimentaires ; Sousdirection des produits végétaux ; Bureau boissons, entreprises vinicoles, tabac ( ) - Bureau vin, boissons, tabac (1990-) Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-12 (7 DGAL) : Boissons, entreprises vinicoles et tabac : Réglementation, contrôle des importations et exportations, Art Alcool, cidre, bière, Art : Tabac, pectine, industries agroalimentaires, Nom du producteur Bureau du vin, des boissons et du tabac (service des politiques industrielles agro-alimentaires) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation tabac; organisation professionnelle; industrie agricole et alimentaire; commerce extérieur; boisson alcoolisée; alcool; réglementation; contrôle 3

4 Répertoire ( / /12) / /12 7 DGAL 1-12 Dossiers versés par le bureau des boissons, des entreprises vinicoles et du tabac / /4 7 DGAL 1-4 Alcools : vins, spiritueux /1 7 DGAL 1 Bouilleurs de cru, courrier parlementaire : notes, correspondance, documentation, lettre type de réponse Spiritueux, affaires de concurrence présentées devant la Commission des communautés européennes : notes, correspondance, arrêts de la commission /2 7 DGAL 2 Demande de licence d'importation de vinaigre d'alcool (classement par pays d'importation) : notes, factures, correspondance, étiquettes de bouteilles /3 7 DGAL 3 Demande de licence d'importation d'alcool, eau-de-vie, vodka, tequila (classement par pays d'importation) : notes, factures, correspondance, étiquettes de bouteilles, notes /4 7 DGAL 4 Demande d'aides financières de l'etat à des sociétés dans le secteur des alcools : rapports de présentation / /8 7 DGAL Cidres / /6 7 DGAL 4-6 Cidre, organismes professionnels / /5 7 DGAL 4-5 Bureau national interprofessionnel des Calvados et eaux-de-vie /4 7 DGAL 4 4

5 Organisation, réglementation : notes, correspondance, documentation, documentation réglementaire Fonctionnement, nomination des membres : notes, correspondance, documentation réglementaire /5 7 DGAL 5 Fonctionnement, nomination des membres, acquisition de locaux Financement (décisions portant approbation du budget, cotisations volontaires) : notes, correspondance, arrêtés /6 7 DGAL 6 Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles Organisation, fonctionnement, nomination des membres, réglementation : notes, correspondance, documentaiton, documentation réglementaire Organisation, fonctionnement, nomination des membres, réglementation (suite) /7 7 DGAL 7 Cidre, Aide à l'économie Conventions interprofessionnelles pour les campagnes cidricoles de 1975/1976, 1976/1977, 1977/1978, 1978/1979, 1979/1980, 1980/1981 (fixation des prix de ventes des récoltes) : notes, correspondance, conventions, documentation Prêts bonifiés pour les investissements en matière de vergers de fruits à cidre : notes, correspondance Investissements dans le secteur des industries cidricoles : notes, correspondance /8 7 DGAL 8 Cidre, divers. Extension des aires d'appellation "Calvados" : notes, documentation, correspondance. 1964, Suivi de l'évolution des prix du cidre : notes, correspondance Utilisation des pommes de table et des pommes de retrait dans l'industrie cidricole, réglementation : notes, correspondance, documentation, arrêtés, réglementation communautaire Plantation de pommiers à cidre et de poiriers à poirée, autorisation pour les campagnes 1982/1983, 1983/1984, 1984/1985, 1985/1986 : notes, correspondance, documentation Fruits à cidre et à poirée, listes des variétés autorisées : arretés, notes, correspondance / /10 7 DGAL 9-10 Bière

6 /9 7 DGAL 9 Réglementation, affaires générales : lois, décrets, textes réglementaires, notes, correspondance, documentation Accise de la bière : notes, réglementation communautaire, correspondance, documentation /10 7 DGAL 10 Accise de la bière , /11 7 DGAL 11 Tabac Organisation administrative et économique de la production de tabac : notes, correspondance , Tabac cultivé dans l'île de la Réunion, statistiques, calculs des frais de production, investissements, reclassements : rapport du service de la répression des fraudes, notes manuscrites, notes, correspondance Fixation des restitutions à la culture et à l'exportation de tabac brut : notes, comptes rendus de réunions, correspondance, réglementation communautaire /12 7 DGAL 12 Divers Mise en position confidentielle des statistiques d'exploitation de pectine : réglementation communautaire, compte rendu d'activité de l'institut européen des industries de la pectine, notes, correspondance, rapports Aide au développement dans le secteur des industries agroalimentaires (dossiers par sociétés) : conventions de développement Fonds d'orientation et de régularisation des marchés agricoles/société pour la promotion de l'exportation des produits agricoles et alimentaires (FORMA/SOPEXA)