Répertoire ( / /31) Par Christian Tortelier
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1 Agriculture ; Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ; Sous-direction des affaires générales ; Bureau documentation, information ( ) Répertoire ( / /31) Par Christian Tortelier Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
3 INTRODUCTION Référence / /31 Niveau de description fonds Intitulé Agriculture ; Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ; Sous-direction des affaires générales ; Bureau documentation, information Date(s) extrême(s) Présentation du contenu SOMMAIRE 17 DEPSE 1-3 Notes et correspondance proposées par la direction à la signature du ministre, DEPSE 4-23 Services régionaux de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles (ITEPSA). 17 DEPSE 4-11 Rapports annuels d'activité, DEPSE Rapports trimestriels et annuels sur la situation sociale dans les régions, DEPSE Projet de loi d'orientation agricole (volet social), DEPSE 30 Réforme du régime de garantie contre les calamités agricoles, DEPSE 31 Problèmes sociaux de l'agriculture dans le département de la Réunion, Table ronde avec les Associations familiales rurales du 9 octobre 1980, présidée par Monsieur Pierre Méhaignerie, ministre de l'agriculture. Cotisations sociales des agriculteurs effectuant à titre accessoire des travaux en forêts, Sommaire (17 DEPSE). Art 1-3 : Notes et correspondance proposées par la direction à la signature du ministre ; Art 4-23 : Services régionaux de l Inspection du Travail, de l Emploi et de la Politique Sociale Agricole (ITEPSA). Art 4-11 : Rapports annuels d activités ; Art : Rapports trimestriels et annuels sur la situation sociale dans les régions ; Art : Projet de loi d orientation agricole : Volet social ; Art 30 : réforme du régime de garantie contre les calamités agricoles ; Art 31 : Problèmes sociaux de l agriculture à la Réunion, 1981 ; table ronde avec les associations familiales rurales du 9 octobre 1980, présidée par M. Pierre Méhaignerie, ministre de l Agriculture, 1980 ; cotisations sociales des agriculteurs effectuant à titre accessoire des travaux en forêt, Type de classement Classement chronologique, par région Nom du producteur Bureau de la documentation et de l'information (direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi, ministère de l'agriculture) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation 3
4 travail; région; loi d'orientation; forêt; exploitation agricole; emploi; cotisation sociale; calamité agricole; agriculture; action sociale; la réunion (département); rapport d'activité; rapport; note; correspondance; agriculteur; action gouvernementale; inspection 4
5 Répertoire ( / /31) / /3 17 DPESE 1-17 DPESE 3 Notes et correspondance proposées par la direction à la signature du ministre, /1 17 DPESE /2 17 DEPSE /3 17 DEPSE (suite) / /23 17 DEPSE 4-17 DPESE 23 Services régionaux de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles (ITEPSA) / /11 17 DEPSE 4-17 DPESE 11 Rapports annuels d'activité des ITEPSA /4 17 DEPSE Alsace à Ile-de-France /5 17 DEPSE 5 Languedoc à Rhône-Alpes /6 17 DEPSE Alsace à Languedoc /7 17 DEPSE 7 Limousin à Rhône-Alpes /8 17 DEPSE Alsace à Ile-de-France. 5
6 /9 17 DEPSE 9 Languedoc à Rhône-Alpes /10 17 DEPSE Alsace à Lorraine /11 17 DEPSE 11 Midi-Pyrénées à Rhône-Alpes / /23 17 DPESE DPESE 23 Rapports trimestriels et annuels des ITEPSA sur la situation sociale dans les régions, /12 17 DPESE Alsace à Midi-Pyrénées /13 17 DEPSE 13 Nord-Pas-de-Calais à Rhône-Alpes /14 17 DEPSE Alsace à Midi-Pyrénées /15 17 DEPSE 15 Nord-Pas-de-Calais à Rhône-Alpes /16 17 DEPSE Alsace à Limousin /17 17 DEPSE 17 Lorraine à Rhône-Alpes /18 17 DEPSE Alsace à Lorraine. 6
7 /19 17 DEPSE 19 Midi-Pyrénées à Rhône-Alpes /20 17 DEPSE Alsace à Languedoc-Roussillon /21 17 DEPSE 21 Limousin à Rhône-Alpes /22 17 DEPSE Alsace à Lorraine /23 17 DEPSE 23 Midi-Pyrénées à Rhône-Alpes / /29 17 DEPSE DPESE 29 Projet de loi d'orientation agricole (volet social) /24 17 DEPSE 24 Notes de principe, /25 17 DEPSE 25 Préparation du projet de loi : notes, correspondance, exposé des motifs, moutures successives du projet de loi, /26 17 DEPSE 26 Observation et avis divers sur le projet de loi : notes, correspondance, coupures de presse, /27 17 DEPSE 27 Débats parlementaires : Observations sur les amendements proposés par la Commission spéciale de l'assemblée nationale, observation sur les amendements des parlementaires, Première lecture /28 17 DEPSE 28 Deuxième lecture /29 7
8 17 DEPSE 29 Examen par le Sénat, /30 17 DEPSE 30 Réforme du régime de garantie contre les calamités agricoles : notes, correspondance, textes, rapports, comptes-rendus de réunions, /31 17 DEPSE 31 Problèmes sociaux de l'agriculture dans le département de la Réunion : notes, correspondance, rapport, Table ronde avec les Associations familiales rurales du 9 octobre 1980, présidée par Monsieur Pierre Méhaignerie, ministre de l'agriculture : notes, correspondance, relevé des interventions. Cotisations sociales des agriculteurs effectuant à titre accessoire des travaux en forêts : notes, correspondance, textes,
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