COORDONNEES ET HORAIRES D OUVERTURE

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "COORDONNEES ET HORAIRES D OUVERTURE"

Transcription

1 COORDONNEES ET HORAIRES D OUVERTURE DIRECTION EDUCATION INFORMATIONS RESTAURATION ACCUEIL DU MATIN Service Education 4, Rue Ampère IGNY Tél. : Fax : ACCUEIL DU SOIR ETUDES SURVEILLEES Horaires d accueil du service Education : CENTRES DE LOISIRS MERCREDI ET VACANCES SCOLAIRES LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI Matin 9 h - 12 h Après-midi 13 h h 30 Fermé 13 h h 15 2

2 INFORMATIONS PRATIQUES LIEUX ET HORAIRES D'ACCUEIL PERISCOLAIRE ACCUEIL DU MATIN Une collation est proposée aux enfants vers 8h15. Des jeux de société, coloriages, jouets sont mis à disposition des enfants. Ecoles Horaires 7h - 8h50 12h - 13h30 16h30-18h00 18h00-19h00 JB COROT loisirs J.B. Corot maternel J.B. Corot loisirs J.B. Corot maternel MATERNELLES JOLIOT loisirs Joliot A partir de 18h15 : CH. PERRAULT J.B. COROT JOLIOT Salle périscolaire école JB. Corot J.B. Corot Etude dans l'école l'école J.B. Corot ELEMENTAIRES l'école Joliot Etude dans l'école l'école Joliot JULES FERRY Salle d'accueil école Jules Ferry Etude dans l'école l'école Joliot RESTAURATION A Igny, le service de scolaire a été confié à la société AVENANCE. L inscription et le calcul des revenus doivent être effectués auprès du Service Education. Vous pourrez joindre la responsable d Avenance, le jeudi matin de 10h à 12 h sur le site de ou par téléphone au L ACCUEIL DU SOIR EN MATERNELLE Un goûter est servi aux enfants. Puis des jeux d intérieur ou d extérieur sont organisés. Jeux de société, coloriages et jouets sont mis à leur disposition. 3 4

3 ETUDES SURVEILLEES L étude surveillée permet à l enfant de trouver un endroit calme pour faire ses devoirs. Le goûter, fourni par les parents, a lieu de 16h30 à 17h00. L aide aux devoirs débute à 17h00 pour se terminer à 18h00. L heure d étude ne doit pas être interrompue. Les parents ont la possibilité de venir chercher leurs enfants - soit entre 16h30 et 17h, (mais seront facturés au tarif études surveillées) - soit à la fin de l étude à 18h. A 18h, les enfants non autorisés à rentrer seuls chez eux seront pris en charge par le service périscolaire et de ce fait, facturés au tarif exceptionnel, sauf s ils sont inscrits à l après-étude. MERCREDIS ET VACANCES SCOLAIRES : MERCREDI LIEUX ET HORAIRES D'ACCUEIL DES CENTRES DE LOISIRS Ecoles Horaires 7h - 18h45 JB COROT MATERNELLES JOLIOT CH. PERRAULT loisirs J.B. COROT maternel 5, rue de l'eglise Tèl : J.B. COROT ELEMENTAIRES JOLIOT loisirs JULES VERNE JULES FERRY Chemin du Paradis Tèl : VACANCES 7h30-18h45 loisirs J.B. COROT maternel 5, rue de l'eglise Tèl : loisirs JULES VERNE Chemin du Paradis Tèl : APRES ETUDE C est un temps de jeux, pendant lequel les parents peuvent venir à n importe quel moment. Les enfants fréquentant les études surveillées à l école Jules Ferry sont accompagnés à l école Joliot par le personnel de l étude. A l occasion de certaines sorties, les horaires d accueil des centres peuvent être modifiés. Les familles en seront informées par un affichage spécifique. ATTENTION : Il est impératif que l enfant arrive au centre avant 9h30, la commande des repas à la cuisine centrale se faisant à 9h

4 MODALITES DE DEPART DES ENFANTS Les enfants doivent être repris par leurs responsables légaux entre 16h30 et 18h45. Les animateurs sont autorisés à laisser repartir l enfant avec une autre personne, si une décharge de responsabilité a auparavant été signée par l un des responsables légaux (imprimés à votre disposition au centre de loisirs, auprès du Service Education et sur le site internet de la ville d Igny). Les personnes habilitées à reprendre l enfant devront être munies d une pièce d identité avec photo. SERVICE DE RAMASSAGE GRATUIT DES ENFANTS DES CENTRES DE LOISIRS PAR LE CAR MUNICIPAL Autorisation de transport à remplir obligatoirement (imprimés à votre disposition au centre de loisirs, auprès du Service Education et sur le site internet de la ville d Igny). Ces décharges doivent être renouvelées chaque année. Les enfants d âge sont autorisés à rentrer seuls chez eux, seulement si le centre possède une autorisation écrite d un des responsables légaux. Possibilité de venir chercher votre enfant à 12h (avant le repas), ou à 13h30 après le repas, en ayant prévenu le centre le matin. En cas de départ dans la journée, l enfant ne pourra pas retourner au centre. Le forfait mensuel ne sera pas modifié. Lieux et horaires de ramassage Arrêts MATIN SOIR MAIRIE 8h45 16h50 Ecole JOLIOT 9h00 17h05 Place de la FERME 9h10 17h10 7 8

5 REGLEMENT ADMINISTRATIF ET MODALITES D INSCRIPTIONS ET DE FACTURATION Toutes les démarches sont à effectuer auprès du Service Education. Aucune inscription ou modification ne sera prise par téléphone. Tous les imprimés seront à votre disposition auprès du Service Education et sur le site internet de la ville d Igny. ACTIVITE FACTURATION MODIFICATIONS Accueil matin Accueil soir Après-étude Restauration Etudes Surveillées Mercredis Vacances scolaires A la présence avec un minimum de 4 jours facturés. A la présence. Forfait mensuel : choisir 1, 2, 3 ou 4 jours par semaine (déterminer les jours). Forfait mensuel. Forfait hebdomadaire (1, 2, 3, 4 ou 5 jours à déterminer selon vos besoins). Les jours choisis seront facturés que l'enfant soit présent ou non. Possibilité de modifications tous les mois (par écrit, avant le 20 du mois). Préciser impérativement la date de début et de fin de la modification (inscription ou annulation). Modifications possibles seulement pendant la période des inscriptions. Les inscriptions après la date limite seront mises sur liste d'attente. Les forfaits sont facturés que l'enfant soit présent ou non. 9 Toute présence d enfant à une activité sans inscription préalable sera facturée au tarif exceptionnel. Toute inscription sans calcul des revenus sera facturée au tarif maximum jusqu à régularisation. Aucune rétroactivité ne sera effectuée sur les factures précédentes. En cas de litige sur une facture, prévenir immédiatement le service Education. Ne pas modifier le montant dû. Remboursement possible sur présentation d un certificat médical pour une absence à partir de : - 1 semaine en accueil périscolaire - 3 jours consécutifs pendant les vacances Le certificat devra être déposé au Servie Education au maximum 10 jours à compter de la date du certificat sinon il ne sera pas pris en compte. Pénalités de retards : < à 30 mm : 5 de 30 mm à 1h : 10 > à 1h : 20 10

6 Paiement des factures Date limite de règlement : le 20 du mois suivant (joindre le coupon du bas de facture). Ne pas cumuler deux règlements. Modes de règlements - Par chèque, libellé à l ordre du Trésor Public : à déposer dans la boîte aux lettres du Service EDUCATION, au 4 rue Ampère, ou à envoyer par voie postale à l adresse suivante : Mairie d Igny Service Education 23, avenue de la Division Leclerc Igny DATES D INSCRIPTIONS AUX CENTRES DE LOISIRS POUR LES VACANCES SCOLAIRES VACANCES DE TOUSSAINT : du 19 septembre au 30 septembre VACANCES DE NOËL : du 14 novembre au 25 novembre VACANCES D HIVER : du 16 janvier au 27 janvier VACANCES DE PRINTEMPS : du 12 mars au 23 mars VACANCES D ETE 2012 : du 4 mai au 2 juin En espèces - En CESU (Chèque Emploi Service Universel) préfinancés (accueils périscolaires du matin et du soir uniquement). Les CESU ne pourront pas servir à régler les centres de loisirs du mercredi et des vacances. ATTENTION Chèques CESU et ESPECES sont à remettre en main propre au Service EDUCATION (ne pas déposer dans la boite aux lettres, et ne pas expédier par la poste). Vous retrouverez toutes ces informations sur le site internet de la ville d Igny, et vous aurez la possibilité de télécharger les différents imprimés qui pourraient vous être utiles tout au long de l année scolaire. Site internet : 11

REGLEMENT INTERIEUR. DES STRUCTURES D ACCUEIL PERISCOLAIRE ET EXTRA SCOLAIRE Annexé à la délibération n DE/31/3.5/13.06.2013-17

REGLEMENT INTERIEUR. DES STRUCTURES D ACCUEIL PERISCOLAIRE ET EXTRA SCOLAIRE Annexé à la délibération n DE/31/3.5/13.06.2013-17 REGLEMENT INTERIEUR DES STRUCTURES D ACCUEIL PERISCOLAIRE ET EXTRA SCOLAIRE Annexé à la délibération n DE/31/3.5/13.06.2013-17 Le présent règlement intérieur s applique aux enfants fréquentant les structures

Plus en détail

HORAIRE D OUVERTURE :

HORAIRE D OUVERTURE : Association des Parents d Elèves de l Ecole Publique Ecole Léonard De Vinci 2 avenue du Pont Gandon 49 370 BECON LES GRANITS 02 41 77 92 46 @ : periscolaireleonarddevinci@yahoo.fr ATTENTION NOUVEAU REGLEMENT

Plus en détail

REGLEMENT DES RESTAURANTS SCOLAIRES : ECOLE D ALLAUCH TRES IMPORTANT : A LIRE EN INTEGRALITE

REGLEMENT DES RESTAURANTS SCOLAIRES : ECOLE D ALLAUCH TRES IMPORTANT : A LIRE EN INTEGRALITE REGLEMENT DES RESTAURANTS SCOLAIRES : ECOLE D ALLAUCH TRES IMPORTANT : A LIRE EN INTEGRALITE La cantine fonctionne dès le premier jour d école. L inscription ou la réinscription est obligatoire et se fait

Plus en détail

REGLEMENT 2015/2016 POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE/ LA GARDERIE ET LES NAP ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE

REGLEMENT 2015/2016 POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE/ LA GARDERIE ET LES NAP ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE DOSSIER D'INSCRIPTION Services Périscolaires et Nouvelles Activités Périscolaires (NAP) Année Scolaire 2015/2016 A REMETTRE AVANT LE 30 JUILLET 2015 (midi) ECOLE MATERNELLE Lundi 7h30 8h30 11h30 Pause

Plus en détail

A déposer au service accueil de la mairie Inscription à renouveler chaque année. Année scolaire 2016-2017

A déposer au service accueil de la mairie Inscription à renouveler chaque année. Année scolaire 2016-2017 INSCRIPTION AUX SERVICES PERISCOLAIRES TAP ET RESTAURANT SCOLAIRE A déposer au service accueil de la mairie Inscription à renouveler chaque année Année scolaire 2016-2017 Pièces justificatives : D 2 Photos

Plus en détail

DOSSIER UNIQUE D INSCRIPTIONS 2012 / 2013. DATE LIMITE DE DÉPÔT DU DOSSIER : 31 juillet 2012

DOSSIER UNIQUE D INSCRIPTIONS 2012 / 2013. DATE LIMITE DE DÉPÔT DU DOSSIER : 31 juillet 2012 Nom(s) de famille de(s) l enfant(s) : --------------------------------------------- École : --------------------------------------------- CADRE réservé au service : Dossier reçu le : Dossier saisi le :

Plus en détail

Dossier inscription TAP 2016/2017 école maternelle (petites et moyennes sections) publique du Bois d Oingt

Dossier inscription TAP 2016/2017 école maternelle (petites et moyennes sections) publique du Bois d Oingt Dossier inscription TAP 2016/2017 école maternelle (petites et moyennes sections) publique du Bois d Oingt Nom de l enfant 1 Nom de l enfant 2 Nom de l enfant adresse courriel Représentant légal 1 adresse

Plus en détail

MAIRIE DE TERNAY RHÔNE SOMMAIRE

MAIRIE DE TERNAY RHÔNE SOMMAIRE RELAIS ASSISTANTS MATERNELS DE TERNAY REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT 41 grande rue 69360 TERNAY SOMMAIRE I PRESENTATION... 2 II HORAIRES D OUVERTURE DU RELAIS... 2 III OBJECTIFS ET MISSIONS DU RELAIS.....

Plus en détail

RÉGLEMENT de la CANTINE MUNICIPALE de SAINT-JEAN LA POTERIE

RÉGLEMENT de la CANTINE MUNICIPALE de SAINT-JEAN LA POTERIE RÉGLEMENT de la CANTINE MUNICIPALE de SAINT-JEAN LA POTERIE rue des lisières 56350 Saint-Jean La Poterie Tél : 02.99.71.02.77 responsible de service : Chrystèle REGENT La commune met à la disposition des

Plus en détail

Centre Communal d Action Sociale

Centre Communal d Action Sociale Centre Communal d Action Sociale REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT Du Centre de Loisirs des 11/15 ans «CLUB ADOS» INTRODUCTION : La commune de Sathonay-Camp a souhaité mettre en place un «club Ados» à destination

Plus en détail

RENTREE SCOLAIRE 2015/2016

RENTREE SCOLAIRE 2015/2016 RENTREE SCOLAIRE 2015/2016 FICHE A RETOURNER EN MAIRIE IMPERATIVEMENT POUR LE 3 JUILLET 2015 NOM/PRENOM (du parent à qui sera adressée la facture) :... ADRESSE :... VILLE :... CODE POSTAL :.. TELEPHONE

Plus en détail

14/15. Grandir. à Labenne

14/15. Grandir. à Labenne 14/15 Grandir à Labenne ALSH Périscolaire 3/6 ans École Océane Halte garderie fripouilles Accueil de loisirs Moussaillons 3/11 ans Restaurant Municipal Maison de l Enfance Espace Jeunes Bibliothèque ALSH

Plus en détail

ADRESSE DE FACTURATION

ADRESSE DE FACTURATION 1 fiche d inscription par élève à retourner avant le 10 juillet 2013 au S.I.V.O.S. Collège Jean Jaurès 25410 Saint-Vit Les cartes seront distribuées le jour de la rentrée scolaire Je soussigné(e) (Nom

Plus en détail

PLANNING 2015-2016 #KID & SENS

PLANNING 2015-2016 #KID & SENS MATIN MIDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI SAMEDI 8h45-9h30 PILATES STRETCHING 9h45-11h15 9h45-10h30 9h45-10h30 9h45-10h30 CHANT BABY ENGLISH BABY RYTHME LUDO'SIGN PRE/POST-NATAL dès 18 mois dès 18 mois

Plus en détail

CONVENTION PORTAGE DE REPAS A DOMICILE

CONVENTION PORTAGE DE REPAS A DOMICILE CONVENTION PORTAGE DE REPAS A DOMICILE ENTRE : L Office Privé d Hygiène Sociale, 91 rue Saint Pierre à Beauvais, d une part, ET Nom Prénom : Adresse :. Code Postal :...Ville :.. Adresse de facturation

Plus en détail

Conférence de presse 3 juin 2013 11h00 Caf du Doubs Besançon 2 rue Denis Papin Salle Mimosa La Caf du Doubs accueille sur rendez-vous

Conférence de presse 3 juin 2013 11h00 Caf du Doubs Besançon 2 rue Denis Papin Salle Mimosa La Caf du Doubs accueille sur rendez-vous Document de travail version 1 A valider par Direction RGirard- 24-05-2013 Dossier presse. Accueil sur rendez-vous. Juin 2013 Conférence de presse 3 juin 2013 11h00 Caf du Doubs Besançon 2 rue Denis Papin

Plus en détail

LOGO CONTRAT D ABONNEMENT ANNUEL POUR LA CREATION DE SITE INTERNET

LOGO CONTRAT D ABONNEMENT ANNUEL POUR LA CREATION DE SITE INTERNET LOGO CONTRAT D ABONNEMENT ANNUEL POUR LA CREATION DE SITE INTERNET 1 Récapitulatif de votre abonnement annuel Vous avez créé votre site internet sur notre plate forme GIWEB. Pour l activer, merci de compléter

Plus en détail

PRINTEMPS DES PEINTRES 2016 REGLEMENT DU PETIT MARCHE D ART

PRINTEMPS DES PEINTRES 2016 REGLEMENT DU PETIT MARCHE D ART 1. Présentation PRINTEMPS DES PEINTRES 2016 REGLEMENT DU PETIT MARCHE D ART La ville de Chennevières-sur-Marne organise sa 7 ème édition du Printemps des Peintres. Cette manifestation dédiée à la peinture

Plus en détail

Spécial ALSH stages et sorties été 2015

Spécial ALSH stages et sorties été 2015 té é d s e c n a c a v s e d e m Program Spécial ALSH s et sorties été 2015 Au Jardin des Loisirs pour les 3-5 ans Activité Tarifs Tranche d âges Transport Mercredi 8 juillet Jardin de Brocéliande Journée

Plus en détail

Règlement de l Ecole Primaire

Règlement de l Ecole Primaire Règlement de l Ecole Primaire ANNEE SCOLAIRE 2014/2015 A LIRE IMPERATIVEMENT Notre école répond à deux objectifs importants : - elle a pour but de transmettre aux enfants les valeurs fondamentales et la

Plus en détail

SERVICE DE PORTAGE DE REPAS A DOMICILE REGLEMENT INTERIEUR

SERVICE DE PORTAGE DE REPAS A DOMICILE REGLEMENT INTERIEUR SERVICE DE PORTAGE DE REPAS A DOMICILE REGLEMENT INTERIEUR Article 1 : PRESENTATION La Communauté de Communes de Commentry - Néris-les-Bains met à la disposition des personnes âgées de 60 ans et plus et/ou

Plus en détail

PRESTATIONS DE RESTAURATION COLLECTIVE

PRESTATIONS DE RESTAURATION COLLECTIVE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PERCHE-GOUET 3 RUE DU PROFESSEUR FELIX LEJARS 28160 UNVERRE TELEPHONE : 02 37 97 30 57 FAX : 02 37 97 32 68 E-MAIL : cdc.perchegouet@wanadoo.fr CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PRESTATIONS

Plus en détail

UGSEL NORD LILLE 16 RUE NEGRIER 59042 LILLE. TEL : 03.20.51.22.93 FAX : 03.20.55.96.30 COURIEL : ugsel@ddeclille.org

UGSEL NORD LILLE 16 RUE NEGRIER 59042 LILLE. TEL : 03.20.51.22.93 FAX : 03.20.55.96.30 COURIEL : ugsel@ddeclille.org UGSEL NORD LILLE 16 RUE NEGRIER 59042 LILLE TEL : 03.20.51.22.93 FAX : 03.20.55.96.30 COURIEL : ugsel@ddeclille.org FEDERATION SPORTIVE ET EDUCATIVE DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE 277 RUE SAINT JACQUES 75240

Plus en détail

DOCUMENT D'INFORMATION

DOCUMENT D'INFORMATION DOCUMENT D'INFORMATION STAGE D'IMMERSION EN ANGLAIS, LANGUE SECONDE, THE UNIVERSITY OF PRINCE EDWARD ISLAND (CHARLOTTETOWN) ( ÉTÉ 2006) STAGE D'IMMERSION EN ANGLAIS, LANGUE SECONDE, THE MOUNT ST. VINCENT

Plus en détail

RÈGLES DE FONCTIONNEMENT 2013-2014

RÈGLES DE FONCTIONNEMENT 2013-2014 RÈGLES DE FONCTIONNEMENT 2013-2014 ÉCOLE VICTOR-LAVIGNE Angéline Gaudreault Technicienne-Responsable Yves Prévost Directeur Tél. : (514) 321-7194 victor-lavigne-sdg@cspi.qc.ca victor-lavigne-dir@cspi.qc.ca

Plus en détail

Convention de prêt ou de location de l exposition. Contrat N 17. «A la découverte des Confréries du Duché Normandie Maine»

Convention de prêt ou de location de l exposition. Contrat N 17. «A la découverte des Confréries du Duché Normandie Maine» L Académie des Confréries Gastronomiques du Duché Normandie Maine met à la disposition des confréries, des collectivités et de tout autre organisme, une exposition destinée à promouvoir les Confréries,

Plus en détail

Les Enfants du Monde. Règlement et conditions d accueil

Les Enfants du Monde. Règlement et conditions d accueil Les Enfants du Monde Puits-Godet 16 2000 Neuchâtel Tél 032 725 24 25 l.anthoine@bluewin.ch Directrice Psychologue Lory ANTHOINE Règlement et conditions d accueil Horaires d ouverture et fermetures annuelles

Plus en détail

services d aide à domicile

services d aide à domicile les services d aide à domicile Association d aide à domicile Portage de repas Un repas équilibré peut vous être livré tous les jours de la semaine entre 8 h et midi. Ce service assuré par des bénévoles

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE 2015/2016 DIPLÔME D UNIVERSITÉ MANAGEMENT EN IMAGERIE MÉDICALE LIBÉRALE

DOSSIER DE CANDIDATURE 2015/2016 DIPLÔME D UNIVERSITÉ MANAGEMENT EN IMAGERIE MÉDICALE LIBÉRALE DOSSIER DE CANDIDATURE 2015/2016 DIPLÔME D UNIVERSITÉ MANAGEMENT EN IMAGERIE MÉDICALE LIBÉRALE Photo (à coller) Cadre réservé à l administration N de dossier :... Reçu le :... Admis Liste attente Non admis

Plus en détail

CONVENTION DE PFMP. L élève: Prénom :...

CONVENTION DE PFMP. L élève: Prénom :... CONVENTION DE PFMP Entre l'entreprise (ou l'organisme) ci-dessous désigné(e) : Nom de l'entreprise (ou de l'organisme) d'accueil : Adresse : Adresse du lieu de stage : Domaine d'activités de l'entreprise

Plus en détail

[RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA CRÈCHE MULTI-ACCUEIL ALBERT CAMUS]

[RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA CRÈCHE MULTI-ACCUEIL ALBERT CAMUS] [RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA CRÈCHE MULTI-ACCUEIL ALBERT CAMUS] 1 I Les généralités 1. Présentation du multi-accueil Albert Camus Le multi-accueil Albert Camus est géré par la commune de Coulaines

Plus en détail

REGLEMENT DU RESTAURANT MUNICIPAL 2015/2016 COMMUNE DE GUIGNEN

REGLEMENT DU RESTAURANT MUNICIPAL 2015/2016 COMMUNE DE GUIGNEN REGLEMENT DU RESTAURANT MUNICIPAL 2015/2016 COMMUNE DE GUIGNEN Le restaurant scolaire n a pas un caractère obligatoire. C est un lieu qui n a pas pour seule vocation de «nourrir» les enfants. C est également

Plus en détail

MERCI. Vos Avantages lors des réinscriptions avant le 15 juin

MERCI. Vos Avantages lors des réinscriptions avant le 15 juin Direction Artistique Marie-Danielle Grimaud Lettre d information n 70, du 27 avril 2015 Réinscriptions à partir du lundi 4 mai Portes ouvertes les 3, 5, 9, 10, 12, 13 et 17 juin 2015 Fête des lundis baroque

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR BAD/TENNIS CLUB VITRY EN CHAROLLAIS

REGLEMENT INTERIEUR BAD/TENNIS CLUB VITRY EN CHAROLLAIS REGLEMENT INTERIEUR BAD/TENNIS CLUB VITRY EN CHAROLLAIS Statuts du club : Le Bad/Tennis Club de Vitry en Charollais est une association loi 1901. Les statuts du club sont consultables sur le site internet

Plus en détail

Questionnaire sur la mise en application de la réforme des rythmes scolaires A retourner au service scolaire au plus tard le 13 mars 2015.

Questionnaire sur la mise en application de la réforme des rythmes scolaires A retourner au service scolaire au plus tard le 13 mars 2015. Questionnaire sur la mise en application de la réforme des rythmes scolaires A retourner au service scolaire au plus tard le mars 05. Chers parents, Cette rentrée 0-05 est marquée par l application de

Plus en détail

Service Enfance Jeunesse

Service Enfance Jeunesse Service Enfance Jeunesse Tu es plus Courageux que tu ne le crois, Tu es plus Fort que tu ne le parais, Et tu es plus Intelligent que tu ne le penses. A.A. Milne Winnie l ourson Centre de loisirs Gare aux

Plus en détail

RÈGLEMENT DE LA 28 e ÉDITION DE LA TRAVERSÉE DES DENTELLES

RÈGLEMENT DE LA 28 e ÉDITION DE LA TRAVERSÉE DES DENTELLES RÈGLEMENT DE LA 28 e ÉDITION DE LA TRAVERSÉE DES DENTELLES Article 1 : ORGANISATEUR La 28e édition de La Traversée des Dentelles est organisée par l association TDO, association loi 1901 enregistrée sous

Plus en détail

REGLEMENT GENERAL DES ACCUEILS DE LOISIRS EXTRA-SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES DE GARGENVILLE

REGLEMENT GENERAL DES ACCUEILS DE LOISIRS EXTRA-SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES DE GARGENVILLE REGLEMENT GENERAL DES ACCUEILS DE LOISIRS EXTRA-SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES DE GARGENVILLE REGLEMENT GENERAL DES ACCUEILS EXTRA- SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES DE GARGENVILLE Préambule : Les accueils extra-scolaires

Plus en détail

CHARTE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONTINUITÉ ÉDUCATIVE

CHARTE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONTINUITÉ ÉDUCATIVE PRÉFET D INDRE ET LOIRE CHARTE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONTINUITÉ ÉDUCATIVE Cette "charte de la continuité éducative" devrait guider l ensemble des acteurs pour parvenir aux compromis nécessaires et

Plus en détail

P rojet P rofessionnel P lus Cabinet Conseils - Ingénierie Formation et Projet La réussite de vos projets d avenir!

P rojet P rofessionnel P lus Cabinet Conseils - Ingénierie Formation et Projet La réussite de vos projets d avenir! Année 2016-2018 DATE A RETENIR Ouverture de l inscription : Lundi 07 Mars 2016 Clôture des inscriptions : Mercredi 30 Juin 2016 Prérentrée : Lundi 5 Septembre 2016 à 9h00 Entrée en formation : Lundi 12

Plus en détail

Cet été 2016 à Ventron. ACCUEIL DE LOISIRS du 6 au 29 juillet Et du 22 au 31 août 2016

Cet été 2016 à Ventron. ACCUEIL DE LOISIRS du 6 au 29 juillet Et du 22 au 31 août 2016 Cet été 2016 à Ventron ACCUEIL DE LOISIRS du 6 au 29 juillet Et du 22 au 31 août 2016 LE CADRE De 3 à 12 ans De 8h à 18h Du 6 au 29 juillet et du 22 au 31 août 2016 Adresse: école maternelle (salle de

Plus en détail

La Prestation de Service

La Prestation de Service La Prestation de Service Unique (P.S.U.) à l usage des parents CRÈCHE MUNICIPALE DE MANGOT www.villedugosier.fr Qu est-ce que la PSU? En vigueur en Guadeloupe depuis 2010, la Prestation de Service Unique

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE D OCCUPATION DE LOCAUX SCOLAIRES PONCTUELLE ANNEE SCOLAIRE 2015-2016

FORMULAIRE DE DEMANDE D OCCUPATION DE LOCAUX SCOLAIRES PONCTUELLE ANNEE SCOLAIRE 2015-2016 DIRECTION DE L EDUCATION Service aux Publics Pôle Inscriptions, Périmètres scolaires & Associations Hôtel de Ville de Lyon 1 Place de la Comédie 69205 Lyon Cedex 01 04 72 10 30 30 lyonendirect@mairie-lyon.fr

Plus en détail

PROJET RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES 2012 ***************

PROJET RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES 2012 *************** PROJET RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES 2012 *************** Rue des Ecoles 41350 VINEUIL 06 77 48 65 03 ram.vineuil@vineuil41.fr Mairie de Vineuil Rue de la République 41350 Vineuil Tél. : 02 54 50 54 50

Plus en détail

Etablissement mutualisateur (chargé de la rémunération de l ensemble des assistants d éducation de l Académie de REIMS)

Etablissement mutualisateur (chargé de la rémunération de l ensemble des assistants d éducation de l Académie de REIMS) Etablissement mutualisateur (chargé de la rémunération de l ensemble des assistants d éducation de l Académie de REIMS) SOMMAIRE Chapitre 1 : Les conditions d emploi Chapitre 2 : la prise en charge Chapitre

Plus en détail

Guide de référence au transport adapté

Guide de référence au transport adapté Guide de référence au transport adapté Un document initié par Définition du transport adapté Moyen de transport collectif qui répond aux besoins particuliers des personnes handicapées préalablement admises;

Plus en détail

Décembre 2008 GUIDE D ÉTUDES EN FORMATION À DISTANCE

Décembre 2008 GUIDE D ÉTUDES EN FORMATION À DISTANCE Décembre 2008 GUIDE D ÉTUDES EN FORMATION À DISTANCE La forme masculine est utilisée afin d alléger le texte. Table des matières PRÉSENTATION DE LA FORMATION À DISTANCE... 4 RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX...

Plus en détail

5 JOURS POUR ENTREPRENDRE 2016

5 JOURS POUR ENTREPRENDRE 2016 5 JOURS POUR ENTREPRENDRE 2016 BULLETIN D INSCRIPTION A retourner à : Chambre de Commerce et d Industrie de la Vendée Département Compétitivité Economique Contact : Pascale BEHIN - Tél. : 02.51.45.32.19

Plus en détail

Printemps. 3 à 9 ans

Printemps. 3 à 9 ans Printemps 2016 3 à 9 ans Informations pratiques Inscriptions A partir du mercredi 30 mars à l Espace Associatif Cantonal, 94 grande rue à Aime, et du lundi au jeudi de 9h à 12h et de 14h à 17h, puis le

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L ANNEE 2016

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L ANNEE 2016 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L ANNEE 2016 Le formulaire est à retourner impérativement complété des pièces justificatives avant le 15 octobre 2015 - Soit par courrier à l adresse

Plus en détail

CLAIR FOYER Centre de formation continue - CAUSSADE

CLAIR FOYER Centre de formation continue - CAUSSADE De la 4 ème au BAC PRO Services aux Personnes Vente Alimentaire Vente Animalerie Prépa. Concours Infirmière Auxi. Puériculture Aide Soignante CAP Petite Enfance / SST CLAIR FOYER Centre de formation continue

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE 2016/2017 FORMATION CONTINUE DIPLÔME D UNIVERSITÉ MANAGEMENT INFIRMIER

DOSSIER DE CANDIDATURE 2016/2017 FORMATION CONTINUE DIPLÔME D UNIVERSITÉ MANAGEMENT INFIRMIER DOSSIER DE CANDIDATURE 2016/2017 FORMATION CONTINUE DIPLÔME D UNIVERSITÉ MANAGEMENT INFIRMIER Photo (à coller et non agraphée) Cadre réservé à l administration N de dossier :... Reçu le :... Admis Non

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE 2016/2017 FORMATION CONTINUE CERTIFICATION PROFESSIONNELLE GESTIONNAIRE DE SSIAD

DOSSIER DE CANDIDATURE 2016/2017 FORMATION CONTINUE CERTIFICATION PROFESSIONNELLE GESTIONNAIRE DE SSIAD DOSSIER DE CANDIDATURE 2016/2017 FORMATION CONTINUE CERTIFICATION PROFESSIONNELLE GESTIONNAIRE DE SSIAD Photo (à coller et non agraphée) Cadre réservé à l administration N de dossier :... Reçu le :...

Plus en détail

AVIS DE RENOUVELLEMENT 2016-2017 Inscription au Tableau des membres de l Ordre des sages-femmes du Québec (OSFQ)

AVIS DE RENOUVELLEMENT 2016-2017 Inscription au Tableau des membres de l Ordre des sages-femmes du Québec (OSFQ) Le 17 mars 2016 AVIS DE RENOUVELLEMENT 2016-2017 Inscription au Tableau des membres de l Ordre des sages-femmes du Québec (OSFQ) Chère membre, Votre inscription au Tableau des membres de l OSFQ est obligatoire

Plus en détail

RESTAURATION SCOLAIRE

RESTAURATION SCOLAIRE RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR L admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service rendu aux familles dans le cadre de l organisation arrêtée par la collectivité

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION

DOSSIER D INSCRIPTION Accueil de Jour L Hippocampe Résidence La Valoine Place de Leun BP 106 87220 FEYTIAT Accueil de jour pour personnes âgées atteintes de la maladie d ALZHEIMER ou maladies apparentées DOSSIER D INSCRIPTION

Plus en détail

COMMUNE DE GRESY-SUR-AIX

COMMUNE DE GRESY-SUR-AIX COMMUNE DE GRESY-SUR-AIX Marché public pour la restauration scolaire (du 01/09/2015 au dernier jour précédant la rentrée scolaire 2016, renouvelable une fois) Date et heure limite de réception des offres

Plus en détail

frais de garde d enfants

frais de garde d enfants Le crédit d impôt remboursable pour frais de garde d enfants Mon dossier en ligne revenu.gouv.qc.ca Cette publication est accessible par Internet. En assurant le financement des services publics, Revenu

Plus en détail

DOSSIER UNIQUE Tout dossier incomplet ne sera pas recevable

DOSSIER UNIQUE Tout dossier incomplet ne sera pas recevable DOSSIER UNIQUE Tout dossier incomplet ne sera pas recevable Copie des documents à nous apporter : Pages de vaccination du carnet de santé de votre enfant Livret de famille Dernier avis d imposition sur

Plus en détail

Zaragoza, le 18 septembre 2008

Zaragoza, le 18 septembre 2008 Zaragoza, le 18 septembre 2008 Chers amis, Nous avons une fois de plus le plaisir de vous inviter au Xè Festival International de Théâtre Jeune en FLE, «Coup de Théâtre 2009», qui aura lieu à Huesca du

Plus en détail

OBJECTIFS : ACHATS FOURNISSEURS Etape 1 Commande de fournitures de bureau. Responsable 1- DEMANDE DE FOURNITURES. Le salarié.

OBJECTIFS : ACHATS FOURNISSEURS Etape 1 Commande de fournitures de bureau. Responsable 1- DEMANDE DE FOURNITURES. Le salarié. ACHATS FOURNISSEURS Etape 1 Commande de fournitures de bureau OBJECTIFS : Les approvisionnements sont adaptés aux besoins de la Fondation et toujours formalisés. La Fondation s assure de la conformité

Plus en détail

DEVENEZ. ou : télécharger le dossier d inscription sur le site de l Etablissement : lycée-brossolette.fr

DEVENEZ. ou : télécharger le dossier d inscription sur le site de l Etablissement : lycée-brossolette.fr DEVENEZ COÛT DE LA FORMATION : 234 / 2 ans Préparez en deux ans, en voie directe, le DIPLOME D ETAT de MONITEUR EDUCATEUR DEMANDE DE DOSSIER D INSCRIPTION Adresser au lycée : - Une demande de dossier d

Plus en détail

Le guide pour les enfants jusqu à 17 ans 2016-2017. Carcans - Maubuisson

Le guide pour les enfants jusqu à 17 ans 2016-2017. Carcans - Maubuisson Le guide pour les enfants jusqu à 17 ans 2016-2017 Carcans - Maubuisson Contacts Mairie de Carcans 2A route de Hourtin - 33121 CARCANS Service Enfance-Jeunesse Structure jeunesse «Ado Minos» 3 rue du stade

Plus en détail

PROJET PEDAGOGIQUE SYNTHESE. Accueil Collectif de Mineurs Municipal «La Buissonnière»

PROJET PEDAGOGIQUE SYNTHESE. Accueil Collectif de Mineurs Municipal «La Buissonnière» ANNEE 2015-2016 PROJET PEDAGOGIQUE SYNTHESE Accueil Collectif de Mineurs Municipal «La Buissonnière» ACCUEIL DE LOISIRS Situé au Groupe Scolaire des Vertes Campagnes ACCUEILS PERISCOLAIRES Sur les Groupes

Plus en détail

ACCUEIL EXTRASCOLAIRE

ACCUEIL EXTRASCOLAIRE Commune de Verlaine ACCUEIL EXTRASCOLAIRE Enfants âgés de 2,5 ans à 12 ans Stages organisés durant les congés de carnaval et de printemps 2014 Pré grille été 2014 Comme chaque année, le service Accueil

Plus en détail

CHAMPIONNATS DE FRANCE UNIVERSITAIRES DE SQUASH 30 Mars au 1 er Avril 2016 MARSEILLE INFORMATIONS GENERALES

CHAMPIONNATS DE FRANCE UNIVERSITAIRES DE SQUASH 30 Mars au 1 er Avril 2016 MARSEILLE INFORMATIONS GENERALES 30 Mars au 1 er Avril 2016 MARSEILLE INFORMATIONS GENERALES Accueil L accueil des participants se fera le Mercredi 30 Mars de 10h30 à 12h00 (Equipes) Jeudi 31 Mars de 8h00 à 9h00 (Individuels) Présentation

Plus en détail

CONVENTION DE FOURNITURE DE REPAS DES ELEVES ET DU PERSONNEL DE L'ECOLE PRIMAIRE DE CHAMPDENIERS-SAINT-DENIS. Année : 2012 N Ordre :

CONVENTION DE FOURNITURE DE REPAS DES ELEVES ET DU PERSONNEL DE L'ECOLE PRIMAIRE DE CHAMPDENIERS-SAINT-DENIS. Année : 2012 N Ordre : PROJET ANNEXE CONVENTION DE FOURNITURE DE REPAS DES ELEVES ET DU PERSONNEL DE L'ECOLE PRIMAIRE DE CHAMPDENIERS-SAINT-DENIS Année : 2012 N Ordre : ENTRE Le Département des Deux-Sèvres représenté par M.

Plus en détail

Tarifs et Règlement Financier Ecole

Tarifs et Règlement Financier Ecole Tarifs et Règlement Financier Ecole HAPPINESS SCHOOL est une école maternelle privée indépendante «hors contrat». L école est déclarée, reconnue et inscrite sur les listes de l Inspection Académique du

Plus en détail

REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT

REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-BRIEUC ---------- CENTRE GERIATRIQUE DES CAPUCINS 17 Rue des Capucins 22027 SAINT-BRIEUC cedex1 Tel : 02 96 01 77 69_02 96 01 71 23 FAX :02 96 01 73 14 accueil-jour-geriatrique@ch-stbrieuc.fr

Plus en détail

DOSSIER A RENDRE AU PLUS TARD LE 29 MAI 2015

DOSSIER A RENDRE AU PLUS TARD LE 29 MAI 2015 DOSSIER A RENDRE AU PLUS TARD LE 29 MAI 2015 ATTENTION TOUT DOSSIER INCOMPLET SERA REFUSE COMMENT REMPLIR LE DOSSIER D INSCRIPTION DE VOTRE ENFANT? Merci de remplir EN MAJUSCULE tous les documents, sans

Plus en détail

Traduction et interprétariat

Traduction et interprétariat Marchés de Services à bons de commande Traduction et interprétariat REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Remise des offres : 6 septembre 2013 RC Page N 1 Règlement de la Consultation (R.C.) SOMMAIRE Article

Plus en détail

Année universitaire 2014-2015 S inscrire et se réinscrire

Année universitaire 2014-2015 S inscrire et se réinscrire Année universitaire 2014-2015 S inscrire et se réinscrire Université Paul-Valéry Route de Mende, 34199 Montpellier cedex 5 www.univ-montp3.fr Calendrier général Les filières à capacité d'accueil Les différents

Plus en détail

Programme des activités. V a c a n c e s. 3 11 ans. Vacances de PAQUES. 13 AVRIL au 24 AVRIL 2015

Programme des activités. V a c a n c e s. 3 11 ans. Vacances de PAQUES. 13 AVRIL au 24 AVRIL 2015 / V a c a n c e s Programme des activités 3 11 ans Vacances de PAQUES 13 AVRIL au 24 AVRIL 2015 Inscriptions Toute nouvelle inscription nécessite un retrait de dossier famille en mairie. En mairie à l

Plus en détail

BARCELONA. Du Dimanche 15 mars au vendredi 20 mars 2015. Voici la recette du voyage scolaire idéal: - Une belle destination. - Des élèves motivés

BARCELONA. Du Dimanche 15 mars au vendredi 20 mars 2015. Voici la recette du voyage scolaire idéal: - Une belle destination. - Des élèves motivés BARCELONA Du Dimanche 15 mars au vendredi 20 mars 2015 Voici la recette du voyage scolaire idéal: - Une belle destination - Des élèves motivés - Des professeurs - enthousiastes Pourquoi ce voyage? Découvrir

Plus en détail

Convention de mise à disposition ascendante de service. Location des bennes de collecte des déchets végétaux sur la commune de Pont du Casse

Convention de mise à disposition ascendante de service. Location des bennes de collecte des déchets végétaux sur la commune de Pont du Casse Convention de mise à disposition ascendante de service Location des bennes de collecte des déchets végétaux sur la commune de Pont du Casse ENTRE La commune de Pont du Casse, représentée par son Maire,

Plus en détail

Un, Deux, Trois pour rester chez soi

Un, Deux, Trois pour rester chez soi Un, Deux, Trois pour rester chez soi L association 1,2,3 pour rester chez soi propose aux familles isséennes des auxiliaires parentales qui assurent la garde des enfants de moins de 3 ans et éventuellement

Plus en détail

MODE D EMPLOI ESPACE FAMILLE DE VAUREAL https://vaureal.espace-famille.net/vaureal

MODE D EMPLOI ESPACE FAMILLE DE VAUREAL https://vaureal.espace-famille.net/vaureal MODE D EMPLOI ESPACE FAMILLE DE VAUREAL https://vaureal.espace-famille.net/vaureal L Espace Famille vous offre une multitude de services en ligne liés à la petite enfance, aux activités périscolaires (restauration,

Plus en détail

La Croix-sur-Lutry, août 2015. Chers parents, chers juniors,

La Croix-sur-Lutry, août 2015. Chers parents, chers juniors, La Croix-sur-Lutry, août 2015 Chers parents, chers juniors, Comme chaque année, la saison d hiver approche à grand pas. La nouvelle saison commence le 26 octobre et le moment est donc venu d organiser

Plus en détail

MULTI ACCUEIL REGLEMENT INTERIEUR

MULTI ACCUEIL REGLEMENT INTERIEUR MULTI ACCUEIL REGLEMENT INTERIEUR S.O.M.M.A.I.R.E I. PRESENTATION DE LA STRUCTURE... 3 II. CONDITIONS GENERALES DE FONCTIONNEMENT... 4 III. LE PERSONNEL... 4 IV. LA CONTINUITE DE LA FONCTION DE DIRECTRICE...

Plus en détail

Groupe scolaire Jules Ferry. Fourniture et installation d un bâtiment type construction modulaire

Groupe scolaire Jules Ferry. Fourniture et installation d un bâtiment type construction modulaire Groupe scolaire Jules Ferry Fourniture et installation d un bâtiment type construction modulaire REGLEMENT DE CONSULTATION Date limite de remise des offres : Jeudi 16 avril 2015, avant 16H00 Règlement

Plus en détail

CENTRE HOSPITALIER DE MANOSQUE POLE GERONTOLOGIQUE EHPAD SAINT ANDRE REGLEMENT INTERIEUR

CENTRE HOSPITALIER DE MANOSQUE POLE GERONTOLOGIQUE EHPAD SAINT ANDRE REGLEMENT INTERIEUR CENTRE HOSPITALIER DE MANOSQUE POLE GERONTOLOGIQUE EHPAD SAINT ANDRE REGLEMENT INTERIEUR La maison de retraite Saint André est un lieu de vie qui accueille des personnes âgées et leur apporte un service

Plus en détail

ANNEE 2016 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT. Nom de l association : Dossier à retourner avant le 29 janvier 2016

ANNEE 2016 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT. Nom de l association : Dossier à retourner avant le 29 janvier 2016 ANNEE 2016 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Nom de l association : Numéro de l association : Dossier à retourner avant le 29 janvier 2016 - délai de rigueur en Mairie de DIGOIN Prière de joindre

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA RIVIÈRE DU NORD MUNICIPALITÉ DE SAINT-HIPPOLYTE.

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA RIVIÈRE DU NORD MUNICIPALITÉ DE SAINT-HIPPOLYTE. PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA RIVIÈRE DU NORD MUNICIPALITÉ DE SAINT-HIPPOLYTE. RÈGLEMENT N O 1074-12-1 RELATIF AUX POLITIQUES, AUX CONDITIONS D UTILISATION ET AUX TARIFS PRESCRITS

Plus en détail

Pays Mélusin Basket Club

Pays Mélusin Basket Club Documents à retourner 1) Bulletin d inscription 2) Autorisation parentale 3) Charte du joueur (à signer) 4) Remplir la demande de licence pour le Comité de basket et adhésion assurance (Assurance à la

Plus en détail

CONTRAT D'INSCRIPTION ÉCOLE DU LOUVRE - STAGE INTENSIF ET EXERCICES EN LIGNE

CONTRAT D'INSCRIPTION ÉCOLE DU LOUVRE - STAGE INTENSIF ET EXERCICES EN LIGNE Établissement privé laïque d enseignement supérieur à distance CONTRAT D'INSCRIPTION ÉCOLE DU LOUVRE - STAGE INTENSIF ET EXERCICES EN LIGNE Afin d éviter toute erreur de transcription, nous vous remercions

Plus en détail

LES SERVICES CONTENUS DANS LE PAD.

LES SERVICES CONTENUS DANS LE PAD. PAD PRESENTATION DU PAD Le «Pack Accueil Déménagement» est une box de services administratifs d aide au déménagement, qui inclut : Une box cartonnée à fenêtre intégrant les Conditions Générales de Ventes

Plus en détail

MARCHE PUBLICS DE TRAVAUX MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

MARCHE PUBLICS DE TRAVAUX MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Commune de CASTELLAR MARCHE PUBLICS DE TRAVAUX MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (En application des articles 26 et 28, alinéas 1 et 2 du Code des Marchés Publics) TRAVAUX D ENTRETIEN DE LA VOIRIE ET DES TERRAINS

Plus en détail

Fondation de l'hôpital du Sacré-Cœur de Montréal Loterie-voyage 2014-2015 Règlements du tirage

Fondation de l'hôpital du Sacré-Cœur de Montréal Loterie-voyage 2014-2015 Règlements du tirage Fondation de l'hôpital du Sacré-Cœur de Montréal Loterie-voyage 2014-2015 Règlements du tirage Organisateurs La loterie-voyage est organisée par la Fondation de l Hôpital du Sacré-Cœur de Montréal dans

Plus en détail

Solutions pour le recyclage de produits

Solutions pour le recyclage de produits Solutions pour le recyclage de produits GUIDE DU SYSTÈME EN LIGNE DE L APR (inscription, déclaration des ventes et remise des écofrais) Rendez-vous sur https://www.ecofeereporting.com/ecofee/login.aspx

Plus en détail

LICENCE PROFESSIONNELLE HÔTELLERIE-TOURISME. Gestion des entreprises touristiques

LICENCE PROFESSIONNELLE HÔTELLERIE-TOURISME. Gestion des entreprises touristiques U.F.R. DES SCIENCES JURIDIQUES ET ECONOMIQUES DE LA GUADELOUPE LICENCE PROFESSIONNELLE HÔTELLERIE-TOURISME Spécialité Gestion des entreprises touristiques DOSSIER DE CANDIDATURE ANNÉE UNIVERSITAIRE 2011-2012

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. A- Présentation de l'accueil de loisirs

REGLEMENT INTERIEUR. A- Présentation de l'accueil de loisirs est une association loi 1901. Sa gestion est assurée par un CA (conseil d'administration) composé de 12 personnes (Président, Vice-Président, Trésorier, vice-trésorier, Secrétaire, vice Secrétaire et membres)

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente s appliquent, sans restriction ni réserve à l ensemble des ventes conclues par la SARL DOVRE FRANCE auprès d acheteurs professionnels

Plus en détail

Comité des AGES du Pays Trithois Rue Pierre Brossolette Tél : 03.27.23.78.00 Fax : 03.27.23.78.99 Courriel : cdesages.accueil@cdesages.

Comité des AGES du Pays Trithois Rue Pierre Brossolette Tél : 03.27.23.78.00 Fax : 03.27.23.78.99 Courriel : cdesages.accueil@cdesages. DOSSIER UNIQUE D ACCOMPAGNEMENT GERONTOLOGIQUE POUR L ENSEMBLE DES RESIDENCES ET SERVICES DU COMITE DES AGES Vous pouvez déposer le dossier et avoir des renseignements au Comité des AGES du Pays Trithois

Plus en détail

CONVENTION DE STAGE SALARIÉ

CONVENTION DE STAGE SALARIÉ CONVENTION DE STAGE SALARIÉ AVERTISSEMENT Les personnes qui sollicitent le bénéfice d une convention de stage doivent être obligatoirement inscrites et participer réellement à un cycle de formation ou

Plus en détail

INFORMATIONS EN VUE DE L INSCRIPTION

INFORMATIONS EN VUE DE L INSCRIPTION INFORMATIONS EN VUE DE L INSCRIPTION Merci pour votre intérêt pour Rétro Val. Vous trouverez dans ce document : 1 Le bulletin d inscription «exposant» à compléter. 2 Le règlement intérieur et la charte

Plus en détail

OFFRE D ACHAT ET REGLEMENT DE CONSULTATION. Pour un voyage pédagogique en Alsace

OFFRE D ACHAT ET REGLEMENT DE CONSULTATION. Pour un voyage pédagogique en Alsace 1-Identification de la personne publique OFFRE D ACHAT ET REGLEMENT DE CONSULTATION Pour un voyage pédagogique en Alsace Dénomination et adresse de l établissement et du service acheteur : Lycée Val de

Plus en détail

Subvention pour l acquisition de matériels identifiés dans un plan d actions contre les TMS

Subvention pour l acquisition de matériels identifiés dans un plan d actions contre les TMS CONDITIONS GENERALES D ATTRIBUTION DE L AIDE FINANCIERE NATIONALE SIMPLIFIEE NOMMEE «TMS Pros Action» (Arrêté du 9 décembre 2010 relatif aux incitations financières) Subvention pour l acquisition de matériels

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET DE L OPERATION «JEU CAPTAIN AMERICA» «JEU CAPTAIN AMERICA»

REGLEMENT COMPLET DE L OPERATION «JEU CAPTAIN AMERICA» «JEU CAPTAIN AMERICA» REGLEMENT COMPLET DE L OPERATION «JEU CAPTAIN AMERICA» ARTICLE 1 SOCIETES ORGANISATRICES La société «THE WALT DISNEY COMPANY FRANCE» enregistrée au RCS de Paris sous le numéro 401 253 463 dont le siège

Plus en détail

Un dispositif harmonisé pour les acteurs de l ensemble du territoire de la nouvelle Région Aquitaine Limousin Poitou Charentes sera proposé en 2017.

Un dispositif harmonisé pour les acteurs de l ensemble du territoire de la nouvelle Région Aquitaine Limousin Poitou Charentes sera proposé en 2017. Appel à Projets 2016 Education à la citoyenneté et à la solidarité internationale La Région Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC) s engage à soutenir le développement des initiatives locales d'éducation

Plus en détail

Déclaration d accueil d enfant chez un(e) assistant(e) maternel(le)

Déclaration d accueil d enfant chez un(e) assistant(e) maternel(le) Pensez à photocopier cet original avant de le remplir. Il peut être téléchargé sur. Il est également disponible à l Unité agrément ou au Relais Assistant(es) Maternel(les). Déclaration d accueil d enfant

Plus en détail