Ville de Montréal. Section des archives. Instrument de recherche - Fonds Antoine Labelle (BM068)
|
|
- Eugène Leroux
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Ville de Montréal. Section des archives Instrument de recherche - Fonds Antoine Labelle (BM068) Generated by Access to Memory (AtoM) Imprimé: février 02, 2016 Langue de la description: français Ville de Montréal. Section des archives Hôtel de ville de Montréal Salle de consultation Conrad-Archambault 275 rue Notre-Dame est, bureau R.108 Montréal Québec Canada H2Y 1C6 consultation_archives@ville.montreal.qc.ca
2 Fonds Antoine Labelle Table des matières Information sommaire... 3 Histoire administrative / Notice biographique... 3 Portée et contenu... 3 Notes... 4 Mots-clés... 4 Contenu du fonds ou de la collection... 4 BM068-D1, Correspondance ( )... 4 BM068-D2, Correspondance ( )... 5 Ville de Montréal. Section des archives Page 2
3 Information sommaire Institution de conservation: Ville de Montréal. Section des archives Titre: Fonds Antoine Labelle Cote: Date(s): Langue: Description matérielle: BM (date(s) de création) français 0,11 m de documents textuels. Histoire administrative / Notice biographique Note Antoine Labelle est né le 24 novembre 1833 à Saint-Rose (Laval). Fils d'antoine Labelle, cordonnier, et d'angélique Maher, il fait ses études au Séminaire Sainte-Thérèse et au grand séminaire de Montréal. Il est ordonné prêtre le 1er juin Il meurt le 4 janvier 1891 à Québec. Antoine Labelle est prêtre, promoteur de la colonisation, auteur et fonctionnaire. Il débute sa carrière comme vicaire et devient curé de paroisse en 1859 à Saint-Antoine Abbé, à Saint-Bernard de Lacolle de 1863 à 1868 et à Saint-Jérôme à partir de Par la suite, le curé Labelle se fait l'apôtre de la colonisation des Laurentides et de l'outaouais. En 1888, Honoré Mercier, premier ministre du Québec, le nomme sous-commissaire au département de l'agriculture et de la Colonisation. Il démissionne de ce poste le 26 décembre Le premier ministre Mercier refuse sa démission le lendemain. Source: Dussault, Gabriel. «Labelle, François-Xavier-Antoine», Dictionnaire biographique du Canada, vol. XII. Québec : Presses de l'université Laval, 1990, p Historique de la conservation Le fonds est parvenu à la Bibliothèque de Montréal à une date inconnue. Il a été transféré à la Division de la gestion de documents et des archives en juin Portée et contenu Le fonds porte sur les activités d'antoine Labelle entre 1888 et 1890, au moment où il est sous-ministre au Département de l'agriculture et de la Colonisation. Le fonds contient deux registres de correspondance. Ville de Montréal. Section des archives Page 3
4 Notes Notes du titre Attributions et conjectures: Le titre est basé sur le contenu du fonds Restrictions à la consultationlike 2 AUCUNE CONSULTATION DES ORIGINAUX SANS L'APPROBATION DU CHEF DE SECTION. Instruments de recherche Description sommaire et provisoire. Chaque recueil comprend un index des correspondants. Groupe de documents reliés Les Archives nationales du Québec à Montréal conservent le Fonds Antoine Labelle (P124). Selon l'un des exécuteurs testamentaires du curé Labelle en février 1891, le révérend M. Peltier doit faire transporter les livres du prêtre au Séminaire Sainte-Thérèse. Autres notes Statut de la notice: publié Indications alpha-numériques: Le fonds portait la cote Dewey L116co à la Bibliothèque de Montréal. Mots-clés Labelle, Antoine Contenu du fonds ou de la collection Dossier: BM068-D1 - Correspondance Titre: Correspondance Cote: BM068-D1 Date(s): (date(s) de création) Portée et contenu: Ville de Montréal. Section des archives Page 4
5 Le dossier porte sur la correspondance du curé Antoine Labelle de 1888 à Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels : registre. Localisation physique: Localisation physique: Serveur Source immédiate d acquisition: Documents reçus aux archives en juin Autres formats: Documents disponibles sur disque compact Dossiers disponibles en version numérique (TIF300PPP) sur disque numérique polyvalent. Restrictions à la consultationlike 2: AUCUNE CONSULTATION DES ORIGINAUX SANS L'APPROBATION DU CHEF DE SECTION. Dossier: BM068-D2 - Correspondance Titre: Correspondance Cote: BM068-D2 Date(s): (date(s) de création) Portée et contenu: Le dossier porte sur la correspondance du curé Antoine Labelle de 1889 à Description matérielle: 5,5 cm de documents textuels : registre. Localisation physique: Localisation physique: Serveur Source immédiate d acquisition: Documents reçus aux archives en juin Autres formats: Documents disponibles sur disque compact Dossiers disponibles en version numérique (TIF300PPP) sur disque numérique polyvalent. Restrictions à la consultationlike 2: Ville de Montréal. Section des archives Page 5
6 AUCUNE CONSULTATION DES ORIGINAUX SANS L'APPROBATION DU CHEF DE SECTION. Ville de Montréal. Section des archives Page 6
SEMAINE INTERNATIONALE DES ARCHIVES INTERNATIONAL ARCHIVES WEEK DAKAR, 19-24 Octobre 2009/19-24 October 2009
ICA SEMAINE INTERNATIONALE DES ARCHIVES INTERNATIONAL ARCHIVES WEEK DAKAR, 19-24 Octobre 2009/19-24 October 2009 ORGANISEE PAR/ORGANIZED BY ASSOCIATION INTERNATIONALE DES ARCHIVES FRANCOPHONES (PIAF-Portail
Plus en détailLundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche. Camp des Cactus JD1 @ Stanstead 16:30 18:30 FOOTBALL CADET D2
Août 2015 Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 RENTRÉE SERVICE DES SPORTS 11 Cactus JD1 15:00 18:30 Accueil et mee ng au local 287 + prépara on des équipements au ves
Plus en détailNous remercions chacune des personnes suivantes pour leur précieuse contribution Hugues Boulanger, Régie de l assurance maladie du Québec Ginette
Nous remercions chacune des personnes suivantes pour leur précieuse contribution Hugues Boulanger, Régie de l assurance maladie du Québec Ginette Diamond, Centre de réadaptation InterVal Lyne Dufresne,
Plus en détail«La société mutuelle agricole de caluire et cuire : témoignage sur trente années de pratiques»
«La société mutuelle agricole de caluire et cuire : témoignage sur trente années de pratiques» Xavier Junique, Patricia Toucas et Richard Ribière Revue internationale de l'économie sociale : Recma, n 301,
Plus en détailhttp://biblio.ville.magog.qc.ca/regard
(3 e édition) http://biblio.ville.magog.qc.ca/regard INTRODUCTION Le catalogue de la Bibliothèque Memphrémagog permet de repérer facilement un ou des titres qui font partie intégrale de notre collection
Plus en détailMise à jour Licence de gestionnaire de salle
Mise à jour Licence de gestionnaire de salle Veuillez indiquer votre numéro de dossier attribué par la Régie 13- Veuillez remplir le tableau suivant et le retourner avec le formulaire dûment rempli et
Plus en détailProcès-verbal de la réunion du Conseil d administration Société québécoise pour la recherche en psychologie (SQRP)
Procès-verbal de la réunion du Conseil d administration Société québécoise pour la recherche en psychologie (SQRP) Tenue le 14 juin 2005 à 13h30 par conférence téléphonique Membres en ligne : Stéphane
Plus en détailDe la fiche manuscrite à Internet : l informatisation des collections et de la documentation au musée du quai Branly
Séminaire «Muséologie, Muséographie et nouvelles formes d adresse au public» Paris, 28 mars 2007 De la fiche manuscrite à Internet : l informatisation des collections et de la documentation au musée du
Plus en détailLes bibliothèques et les centres de documentation de l'enseignement tertiaire
Réunion d'experts sur Les bibliothèques et les centres de documentation de l'enseignement tertiaire organisée par le Programme pour la construction et l'équipement de l'éducation et le Programme pour la
Plus en détailGuide du RDAQ. Comment saisir des descriptions de fonds et collections dans le Réseau de diffusion des archives du Québec (RDAQ)
Guide du RDAQ Comment saisir des descriptions de fonds et collections dans le Réseau de diffusion des archives du Québec (RDAQ) Table des matières Qu est-ce que le Réseau de diffusion des archives du Québec?
Plus en détailPour bien démarrer votre entreprise en plomberie et chauffage
Pour bien démarrer votre entreprise en plomberie et chauffage TABLE DES MATIÈRES Démarrer votre entreprise.................................................................................... 3 Choisir
Plus en détailVous allez changer d avis sur les ordinateurs
Vous allez changer d avis sur les ordinateurs Michel & Jacqueline plongés dans leurs photos de voyage Nicole découvrant ses messages Patrick parcourant son journal sur Internet Daniel & Monique devant
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES. Préface...xvii
TABLE DES MATIÈRES Préface.................................................................................xvii Correspondance....................................................................... 1 1956-1973...........................................................................
Plus en détailPortrait statistique de la population de représentant en épargne collective au Québec
Portrait statistique de la population de représentant en épargne collective au Québec Par Alexandre Moïse 1 Marie Hélène Noiseux 2 1-Alexandre Moïse, B.Gest., M.Sc.A., Chercheur à l'université du Québec
Plus en détailManuscrits du Moyen Age
Manuscrits du Moyen Age (Dossier pédagogique réalisé par le service éducatif de la MGT) 1. Qu est-ce qu un manuscrit? Voici deux ouvrages conservés à la MGT. Histoire des quatre fils Aymons, XVIIe siècle
Plus en détailChapitre 3 : outil «Documents»
Chapitre 3 : outil «Documents» L outil «Documents» fonctionne comme le gestionnaire de fichiers de votre ordinateur. Vous pouvez y transférer des documents de tous types (html, Word, Powerpoint, Excel,
Plus en détailGUIDE DE RECHERCHE DOCUMENTAIRE. Bibliothèque du Centre collégial de Mont-Laurier
GUIDE DE RECHERCHE DOCUMENTAIRE Bibliothèque du Centre collégial de Mont-Laurier 1 Table des matières : Définir son besoin d information et déterminer le sujet... 3 Les ouvrages de référence ou usuels...
Plus en détailPOLITIQUE DE GESTION INTÉGRÉE DES DOCUMENTS
MANUEL DES POLITIQUES, PROCÉDURES ET RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS POLITIQUE DE GESTION INTÉGRÉE DES DOCUMENTS Code : Politique 2.8 Date d entrée en vigueur : Le 27 août 2012 Nombre de pages : 5 Origine :
Plus en détailDemande de licence. de bingo en salle seul. Guide. Formulaire de demande de licence. Annexe A Déclaration annuelle de l organisme
Demande de licence de bingo en salle seul Guide Formulaire de demande de licence Annexe A Déclaration annuelle de l organisme Annexe A.1 Déclaration annuelle des personnes liées à l organisme Annexe B
Plus en détailPolitique de gestion documentaire
Politique de gestion documentaire L application de cette politique est sous la responsabilité du cadre de direction qui remplit les fonctions de secrétaire général Adopté par le conseil d administration
Plus en détailComment rédiger une bibliographie. Bibliothèque Collège François-Xavier-Garneau 2009. Tiré à part du Guide de l étudiant
Comment rédiger une bibliographie Bibliothèque Collège François-Xavier-Garneau 2009 Tiré à part du Guide de l étudiant 2 Table des matières Notice bibliographique pour un ouvrage de référence (dictionnaire
Plus en détailPOLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS
MANUEL DE POLITIQUES, PROCÉDURES ET RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS Code: Politique 2.8 Date d entrée en vigueur : Mai 2000 Nombre de pages: 9 Origine: Services juridiques
Plus en détailNORMES DE PRÉSENTATION DES MANUSCRITS
Les Presses de l Université du Québec NORMES DE PRÉSENTATION DES MANUSCRITS Le manuscrit, en version complète et définitive, doit être présenté de la manière la plus simple et uniforme possible, afin de
Plus en détailwww.csst.qc.ca À propos du remboursement de vos frais de déplacement et de séjour
www.csst.qc.ca À propos du remboursement de vos frais de déplacement et de séjour Ce document est réalisé par la Direction de l indemnisation et de la réadaptation, en collaboration avec la Direction des
Plus en détailASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 COMITE DE COOPERATION AVEC LE LAOS ( C.C.L. )
ASSOCIATION LOI DU 1er JUILLET 1901 COMITE DE COOPERATION AVEC LE LAOS ( C.C.L. ) ARTICLE 1 : FORMATION Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet
Plus en détailPOLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
POLITIQUE N o 11 POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS Adoptée le 14 juin 2005 cegepdrummond.ca Adoptée au conseil d administration : 14 juin 2005 (CA-05-06-14-19) Cégep de Drummondville 960,
Plus en détailNotice d'installation SGPR-260
Notice d'installation SGPR-26 Information installation SGPR-26 PERIMATIC 713 V1. 1/ 2 Table des matières Contenu du carton... 3 Pilotes... 4 Connectiques... 4 1 - Installation de votre imprimante sous
Plus en détailModule Communication - Messagerie V6. Infostance. Messagerie
1 Infostance Messagerie 2 Table des matières Les droits... 3 La boîte de réception... 4 Fonctionnalités disponibles via le clic droit sur un message... 6 Ecrire un nouveau message... 7 Présentation...
Plus en détailFonds d action québécois pour le développement durable (FAQDD) Mai 2007 CRE-GIM
Fonds d action québécois pour le développement durable (FAQDD) Mai 2007 CRE-GIM Plan de présentation Mission du FAQDD Programmation III Programme Actions en développement durable Programme Partenariat
Plus en détailIl grandit dans des circonstances tragiques : la Révolution
Le 8 décembre NAISSANCE 116 Rue de la Pinterie A Jour de l Immaculée Conception Le 9 décembre BAPTÊME Eglise Saint Sulpice Il grandit dans des circonstances tragiques : la Révolution Un prêtre de chez
Plus en détailWINDOWS SERVER 2003 Maintenance d'active directory V1.0
WINDOWS SERVER 2003 Maintenance d'active directory V1.0 (Tutoriel réalisé par REYNAUD Guillaume) Quick-Tutoriel.com @ 2008 Page 1 / 9 Sommaire du Tutoriel 1 Introduction... 3 2 Défragmenter la Base Active
Plus en détailwww.paroisse-motiervully.ch
www.paroisse-motiervully.ch État des lieux Déroulement Quel était l objectif de ce projet? Quels moyens ont été mis en œuvre? Et maintenant? Objectif et impulsion Envie de faire quelque chose quelque chose
Plus en détailDOCUMENT L HISTOIRE DE L ÉDUCATION EN FRANCE
209 DOCUMENT L HISTOIRE DE L ÉDUCATION EN FRANCE Pierre Caspard Service d Histoire de l Éducation, France. En février 2013, Antoine Prost a reçu des mains du ministre de l Éducation nationale français,
Plus en détailCOMMUNAUTE ECONOMIQUE ET MONETAIRE DE L AFRIQUE CENTRALE -------------------- LA COMMISSION -------------------
COMMUNAUTE ECONOMIQUE ET MONETAIRE DE L AFRIQUE CENTRALE -------------------- LA COMMISSION ------------------- DOSSIER TYPE A FOURNIR PAR LES INDUSTRIELS ET A PRESENTER PAR LES ETATS MEMBRES DE LA CEMAC
Plus en détailStatistiques des bibliothèques publiques du Québec : reflet actualisé d un réseau en constante évolution
Statistiques des bibliothèques publiques du Québec : reflet actualisé d un réseau en constante évolution Prendre la mesure de sa bibliothèque 9 mars 2012 Benoit Allaire, Observatoire de la culture et des
Plus en détailLA FORMATION CONTINUE POUR LA PROFESSION INFIRMIÈRE AU QUÉBEC
LA FORMATION CONTINUE POUR LA PROFESSION INFIRMIÈRE AU QUÉBEC Norme professionnelle Septembre 2011 Édition Coordination Suzanne Durand, inf., M. Sc. inf., D.E.S.S. en bioéthique Directrice, Direction,
Plus en détailLa modernisation technologique du réseau repose alors sur plusieurs axes de travail :
EN 2011 LE RÉSEAU DES MÉDIATHÈQUES DE MONTPELLIER AGGLOMÉRATION OBTIENT LE LABEL «BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE DE RÉFÉRENCE». La modernisation technologique du réseau repose alors sur plusieurs axes de travail
Plus en détailConcours Architecture Éphémère 2014-2015
Concours Architecture Éphémère 2014-2015 Du 21 octobre au 28 novembre 2014 DESIGN D UNE SUITE DE L HÔTEL DE GLACE C est avec plaisir que l Hôtel de Glace souhaite s associer de nouveau cette année, à votre
Plus en détailLOGICIEL DE GESTION DE LABORATOIRE ALPHA LABO
LOGICIEL DE GESTION DE LABORATOIRE ALPHA LABO mobile Multilingue satisfait vos clients production accrue Avec CDI accéder à l excellence Entreprise enregistrée au registre de commerce N RC/YAO/2012/B/234
Plus en détailLe Programme «Archives Audiovisuelles de la Recherche»
1 Maison des Sciences de l Homme (MSH) Equipe Sémiotique Cognitive et Nouveaux Médias (ESCoM) Le Programme «Archives Audiovisuelles de la Recherche» L édition de CD/DVD Rapport rédigé par Peter Stockinger
Plus en détailProjet de loi n o 25 (2003, chapitre 21) Loi sur les agences de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux
PREMIÈRE SESSION TRENTE-SEPTIÈME LÉGISLATURE Projet de loi n o 25 (2003, chapitre 21) Loi sur les agences de développement de et de services sociaux Présenté le 11 novembre 2003 Principe adopté le 10 décembre
Plus en détailINVESTIR AU TCHAD. Le Tchad est un pays d agriculture et d élevage, un pays dont le peuple est laborieux, un pays dont le sous sol est promoteur.
INVESTIR AU TCHAD POURQUOI INVESTIR AU TCHAD Des Potentialités Economiques Enormes Un Environnement Politique et Economique Favorable Une Activité Economique Réglementée Un Cadre Indicatif Favorable. DES
Plus en détailTwinCAT Backup. Mise en œuvre rapide
TwinCAT Backup Mise en œuvre rapide VERSION : 1.0 / JYL DATE : 24 décembre 2008 Sommaire Contrairement aux systèmes traditionnels de backup basé sur la création d une image d un disque, TwinCAT Backup
Plus en détailGroupe Eyrolles, 2005,
Groupe Eyrolles, 2005, Table des matières AVANT-PROPOS...................................................... XVIII CD-Rom Mozilla Thunderbird sur le CD-Rom offert avec cet ouvrage XIX 1. INSTALLATION ET
Plus en détailEuropresse.com. Pour les bibliothèques publiques et de l enseignement. Votre meilleur outil de recherche en ligne. Guide version 1.
Europresse.com Pour les bibliothèques publiques et de l enseignement Votre meilleur outil de recherche en ligne Guide version 1.5 CEDROM-SNi Comprendre la page d accueil 1. Bandeau de navigation 2. Espace
Plus en détailRESSOURCES MATÉRIELLES ET DOCUMENTAIRES CONSERVATION DES DOCUMENTS SEMI-ACTIFS. Guide
RESSOURCES MATÉRIELLES ET DOCUMENTAIRES CONSERVATION DES DOCUMENTS SEMI-ACTIFS Guide AVANT-PROPOS Comment gérer vos documents conservés au Centre de documents semi-actifs (CDSA) et les commander de votre
Plus en détaille QuEbec POUR Enrichir Affirmer les valeurs communes de la société québécoise
POUR Enrichir le QuEbec Mesures pour renforcer l action du Québec en matière d intégration des immigrants Affirmer les valeurs communes de la société québécoise Affirmer les valeurs communes de la société
Plus en détailIntégrateur Web HTML5 CSS3
Intégrateur Web HTML5 CSS3 L objectif de la 3W Academy est de former des petits groupes d élèves à l intégration de sites internet ainsi qu à la création d applications web simples telles qu un blog ou
Plus en détailVersez votre I.S.F à la Fondation d Hautecombe, c est partager
Versez votre I.S.F à la, c est partager L impôt sur la fortune Une manière efficace de partager avec la Histoire de l Abbaye Bâtie au XII e siècle par les moines cisterciens, l Abbaye d Hautecombe a subi
Plus en détailComment présenter une bibliographie ou une réseaugraphie? Il existe plusieurs méthodes de présentation des sources bibliographiques.
Comment présenter une bibliographie ou une réseaugraphie? Il existe plusieurs méthodes de présentation des sources bibliographiques. Nous vous proposons ici un modèle local inspiré de diverses manières
Plus en détailLa reddition de comptes dans le cadre du soutien à la mission globale
La reddition de comptes dans le cadre du soutien à la mission globale Programme de soutien aux organismes communautaires SERVICES SOCIAUX Édition : La Direction des communications du ministère de la Santé
Plus en détailINSTALLATION ET CONFIGURATION DE HYPER V3
INSTALLATION ET CONFIGURATION DE HYPER V3 I. Installation de HyperV3 sous Windows serveur 2012 HyperV3 est le successeur de HyperV2 apparu sous les versions de Windows serveur 2008 R2, c est puissant Hyper
Plus en détailNote sur les procédures et moyens mis en œuvre par Bibliothèque et Archives nationales du Québec pour garantir la conservation, la restitution et l
Note sur les procédures et moyens mis en œuvre par Bibliothèque et Archives nationales du Québec pour garantir la conservation, la restitution et l accessibilité des archives décembre 2010 - 1-1. Mise
Plus en détailRapport sur l application de la Loi sur les instruments dérivés MAI 2015
Rapport sur l application de la Loi sur les instruments dérivés MAI 2015 Rapport sur l application de la Loi sur les instruments dérivés mai 2015 Ce document est imprimé sur du papier entièrement recyclé,
Plus en détailUne gestion optimisée par l utilisation des logiciels libres
Une gestion optimisée par l utilisation des logiciels libres Cas pratique avec Alfresco Salon du logiciel libre Québec 17 Septembre 2014 Présenté par: Mélanie St-Martin, Coordonnatrice Le contexte initial
Plus en détailEasy Réunion. Easy Réunion 20/01/2014
2014 20/01/2014 Ils nous font confiance Nos Références dans la mise à disposition de salles contact@easyreunion.fr 1 Espace Bellechasse 18 rue de Bellechasse 75007 Paris www.espacebellechasse.com Au cœur
Plus en détailThèmes et situations : Agenda et Emploi du temps. Fiche pédagogique
Ressources pour les enseignants et les formateurs en français des affaires Activité pour la classe : CFP Crédit : Joelle Bonenfant, Jean Lacroix Thèmes et situations : Agenda et Emploi du temps Fiche pédagogique
Plus en détailRECOPLUS LOGICIEL DE GESTION DES RECOMMANDES NOTICE D UTILISATION DE RECOPLUS RESEAU. N de série
RECOPLUS LOGICIEL DE GESTION DES RECOMMANDES NOTICE D UTILISATION DE RECOPLUS RESEAU N de série Siège social 107, rue Henri Barbusse BP305-92111 CLICHY Cedex 1 Sommaire Description 1. Installation 2. Mise
Plus en détailINSPECTION PROFESSIONNELLE
INSPECTION PROFESSIONNELLE INSTRUMENT DE VÉRIFICATION DE LA NORME DE DOCUMENTATION LE PLAN THÉRAPEUTIQUE INFIRMIER PRODUCTION Service des publications Sylvie Couture Chef de service Karine Méthot Adjointe
Plus en détailMinistère de la Culture et de la Communication
Par Thierry CLAERR, Service du Livre et de la Lecture Jean-François MOUFFLET, Service interministériel des Archives de France Ministère de la Culture et de la Communication Stockage et conservation des
Plus en détailLa gouvernance des grands projets d infrastructure publique
2006RP-14 La gouvernance des grands projets d infrastructure publique Gestion de portefeuille Roger Miller, Joanne Castonguay Rapport de projet Project report Ce rapport a été réalisé dans la cadre d un
Plus en détailPROJET DE DÉCRET n ------ Publics concernés : administrés dans leurs relations avec l administration.
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère et des finances et des comptes publics PROJET DE DÉCRET n du relatif aux exceptions à l application du principe «silence vaut accord» sur le fondement du II de l article
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS Décret n o 2014-444 du 29 avril 2014 relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains
Plus en détail7. ECONOMIE 7.1. TRAVAIL DE BUREAU ENCODEUR / ENCODEUSE DE DONNEES
CCPQ Rue A. Lavallée, 1 1080 Bruxelles Tél. : 02 690 85 28 Fax : 02 690 85 78 Email : ccpq@profor.be www.enseignement.be 7. ECONOMIE 7.1. TRAVAIL DE BUREAU ENCODEUR / ENCODEUSE DE DONNEES PROFIL DE FORMATION
Plus en détailInvitation à soumissionner n PTD/10/056. Annexe I Cahier des charges
Invitation à soumissionner n PTD/10/056 Annexe I Cahier des charges Sommaire : I II III IV Introduction générale Descriptif des bâtiments à libérer (P&G et CAM) Descriptif du bâtiment à occuper (Nouveau
Plus en détailTFC. (Téléphone, Fax, Courrier)
TFC (Téléphone, Fax, Courrier) Crédit Agricole S.A, société anonyme au capital de 7 729 097 322. Siège social : 12 place des Etats-Unis 92127 Montrouge Cedex. Immatriculée au registre de Nanterre sous
Plus en détailDonnées documentaires Généralités : structure des données documentaires dans BCDI et règles de saisie à adopter
Données documentaires Généralités : structure des données documentaires dans BCDI et règles de saisie à adopter 1. Les données documentaires dans BCDI Edité et diffusé par le CRDP de Poitou-Charentes depuis
Plus en détailRèglement sur la gestion des archives du Tribunal administratif. et des autres autorités judiciaires indépendantes del ad-
1 16.68 0 janvier 011 Règlement sur la gestion des archives du Tribunal administratif et des autres autorités judiciaires indépendantes de l administration (RArch TA) Le Tribunal administratif du canton
Plus en détailVILLE D ESSEY-LES-NANCY REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
VILLE D ESSEY-LES-NANCY REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS OBJET : Exercice des compétences déléguées Séance du 25 février 2009 Rapporteur : M. LE MAIRE EXPOSE DES MOTIFS
Plus en détailFormulaire de consentement et conditions d utilisation pour les ressortissants utilisant les services de
Partnering Governments. Providing Solutions. Formulaire de consentement et conditions d utilisation pour les ressortissants utilisant les services de 1. Service CRDV VFS Global Services France VFS Global
Plus en détailMarie-Anne Barbel ou l exemple d une femme d affaires du XVIIIe siècle Samantha ROMPILLON
Marie-Anne Barbel ou l exemple d une femme d affaires du XVIIIe siècle Samantha ROMPILLON Quand on pense aux femmes de la Nouvelle-France, on songe à Marie de l incarnation, à Marguerite Bourgeoys, aux
Plus en détailPopulation de la «Ville de Trois-Rivières» (Code géographique : 37067)
Population de la «Ville de Trois-Rivières» (Code géographique : 37067) En 2015 Décret 1060-2014 concernant la population des municipalités pris le 3 décembre 2014 par le gouvernement du Québec. Publié
Plus en détailLA FAILLITE. revenuquebec.ca
LA FAILLITE revenuquebec.ca La faillite entraîne un processus à la suite duquel une personne est libérée du paiement de la plupart de ses dettes en vertu de la Loi sur la faillite et l insolvabilité. Cependant,
Plus en détailConseil économique et social
Nations Unies Conseil économique et social ECE/CECI/CONF.10/1 Distr. générale 23 novembre 2010 Français Original: anglais Commission économique pour l Europe Comité de la coopération et de l intégration
Plus en détailCours Bases de données
Informations sur le cours Cours Bases de données 9 (10) séances de 3h Polycopié (Cours + TD/TP) 3 année (MISI) Antoine Cornuéjols www.lri.fr/~antoine antoine.cornuejols@agroparistech.fr Transparents Disponibles
Plus en détailEssence ordinaire PRIX MOYEN AFFICHÉ
PRIX MOYEN AFFICHÉ 2014 Prix moyen affiché - hebdomadaire janvier à mars page 2 avril à juin page 3 juillet à septembre page 4 octobre à décembre page 5 Prix moyen affiché - mensuel janvier à décembre
Plus en détailDIFFICULTES D'APPRENTISSAGE, ECHEC SCOLAIRE, RÉUSSITE... MAIS AU FOND, A QUOI CELA EST-IL DU?
DIFFICULTES D'APPRENTISSAGE, ECHEC SCOLAIRE, RÉUSSITE... MAIS AU FOND, A QUOI CELA EST-IL DU? Marie-Louise ZIMMERMANN Docteure ès Sciences de l Éducation École Jean Piaget, LDES, Université de Genève MOTS-CLEFS
Plus en détailDUN-LE-PALESTEL DUN-LE-PALESTEL. Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret
Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret 1 BAUGY Michel 1872 1873 CULLERRE Stanislas 1844 1861 DELAFONT 1601 1664 DELAFONT 1703 1726 DELAFONT Claude 1727 1774 DELAFONT Claude 1765 1774 DELAFONT Antoine
Plus en détailDescriptif des fonctionnalités de notre site professionnel. www.appeldulivre.fr. Page 1 sur 13
Descriptif des fonctionnalités de notre site professionnel www.appeldulivre.fr Page 1 sur 13 Bonjour, Bienvenue sur notre site sur lequel vous pouvez : rechercher des ouvrages demander des prix commander
Plus en détailUNIVERSITE DE TOULON UFR FACULTE DE DROIT REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE DROIT MENTION DROIT GENERAL
UNIVERSITE DE TOULON UFR FACULTE DE DROIT REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 01/017 LICENCE DROIT MENTION DROIT GENERAL Les présentes règles s inscrivent dans le cadre réglementaire national défini par les tetes
Plus en détailPUBLICITÉ, DOCUMENTATION COMMERCIALE ET CORRESPONDANCE
Négociation - Dérivés sur taux d intérêt Négociation - Dérivés sur actions et indices Back-office - Contrats à terme Back-office - Options Technologie Réglementation MCeX CIRCULAIRE Le 3 septembre 2008
Plus en détailL ORGANISATION DES VALEURS MOBILIÈRES AU SEIN DES AGENCES BANCAIRES
L ORGANISATION DES VALEURS MOBILIÈRES AU SEIN DES AGENCES BANCAIRES Conférence présentée dans le cadre du Séminaire sur les titres d emprunt Projet de renforcement de la COSOB (PRCOSOB) Agence canadienne
Plus en détailVidéo HDTV. 1080p DVI HD-SDI. Blu-ray. HDTV La technologie d enregistrement qui vous touche
Vidéo HDTV 1080p DVI HD-SDI Blu-ray HDTV La technologie d enregistrement qui vous touche VictOR Video Image Capture Technology in your OR Imaginez, que vous avez à votre disposition un système de documentation
Plus en détailAssurer, de concert avec nos partenaires, la sécurité publique au Québec.
Assurer, de concert avec nos partenaires, la sécurité publique au Québec. Pour réaliser sa mission, le Ministère intervient dans les secteurs d activité suivants : les services de prévention et de lutte
Plus en détailGénérateur de Croisades AIDE EXPRESS. Votre première visite? Vous devez créer un compte d auteur.
Générateur de Croisades AIDE EXPRESS 1 Votre première visite? Vous devez créer un compte d auteur. Si vous avez déjà un compte d auteur, passez à l étape d auteur. 3 Connexion à votre compte Cliquez sur
Plus en détailGESTION DES DOCUMENTS
133 POLITIQUE GESTION DES DOCUMENTS OBJECTIFS Gérer les documents de la Commission scolaire en conformité avec la législation applicable et les besoins des usagers, dans un contexte de maximisation de
Plus en détailCOLLOQUE SUR LA RETRAITE ET LES PLACEMENTS AU QUÉBEC L INVESTISSEMENT GUIDÉ PAR LE PASSIF
COLLOQUE SUR LA RETRAITE ET LES PLACEMENTS AU QUÉBEC L INVESTISSEMENT GUIDÉ PAR LE PASSIF LE 20 NOVEMBRE 2014 Sébastien Naud, CFA, M.Sc. Conseiller principal L investissement guidé par le passif Conférenciers
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MEMPHRÉMAGOG MUNICIPALITÉ DE STUKELY-SUD
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MEMPHRÉMAGOG MUNICIPALITÉ DE STUKELY-SUD RÈGLEMENT NUMÉRO 187-2011 POUR ABROGER LES RÈGLEMENTS 2006-113 ET 182-2010 ET LEURS AMENDEMENTS CONCERNANT LA POLITIQUE DE LOCATION DE
Plus en détailTransfert de notices bibliographiques et d autorité en ligne depuis BnF catalogue général Mode d emploi complet
Bibliothèque nationale de France Direction des services et des réseaux Département de l information bibliographique et numérique Coordination des produits et services bibliographiques Transfert de notices
Plus en détailNOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL
1 NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL NOM DE L ETABLISSEMENT : Atelier 1 menuiserie, Ateliers 2, 3 et 4 non connu à ce jour NATURE DE L EXPLOITATION : Ateliers
Plus en détailRÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l Economie et des Finances Décret n relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés
Plus en détailPLAN D ACTION DE SANTÉ DENTAIRE PUBLIQUE 2005 2015. Bilan régional des activités 2012 2013
PLAN D ACTION DE SANTÉ DENTAIRE PUBLIQUE 2005 2015 Bilan régional des activités 2012 2013 PLAN D ACTION DE SANTÉ DENTAIRE PUBLIQUE 2005 2015 Bilan régional des activités 2012 2013 est une production
Plus en détailProjet. Politique de gestion des documents et archives. Service du greffe (Avril 2012)
Projet Politique de gestion des documents et archives Service du greffe (Avril 2012) Ensemble des documents, quel que soit leur date, leur nature ou leur support, réunis (élaborés ou reçus) par une personne
Plus en détailGUIDE D UTILISATION. Gestion de compte. à destination des entreprises (Employeurs et Organismes de Formation)
GUIDE D UTILISATION Gestion de compte à destination des entreprises (Employeurs et Organismes de Formation) - 1 - Table des matières JE CRÉE MON COMPTE... 3 EN TANT QU ÉTABLISSEMENT EMPLOYEUR... 3 EN TANT
Plus en détailPortrait des personnes assurées par le régime public d assurance médicaments qui ont reçu un traitement contre l hépatite C
Portrait des personnes assurées par le régime public d assurance médicaments qui ont reçu un traitement contre l hépatite C Septembre 2014 Une production de l Institut national d excellence en santé et
Plus en détailPOLITIQUE DE LOCATION DE SALLES
POLITIQUE DE LOCATION DE SALLES PRÉAMBULE La Ville de Magog met les salles du centre communautaire, de l Espace culturel de Magog ainsi que la salle communautaire d Omerville à la disposition des organisations
Plus en détailCODIFICATION CONSOLIDATION. Current to August 30, 2015. À jour au 30 août 2015. Last amended on December 12, 2013
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Order Transferring to Shared Services Canada the Control and Supervision of Certain Portions of the Federal Public Administration in each Department and Portion of the
Plus en détailSur un ordinateur portable ou un All-in-One tactile, la plupart des éléments mentionnés précédemment sont regroupés. 10) 11)
1/ Généralités : Un ordinateur est un ensemble non exhaustif d éléments qui sert à traiter des informations (documents de bureautique, méls, sons, vidéos, programmes ) sous forme numérique. Il est en général
Plus en détailCompte lecteur : Mode d emploi. Sommaire
Compte lecteur : Mode d emploi Votre compte lecteur est un espace personnel auquel vous accédez depuis notre catalogue en ligne après authentification. Attention à ne pas confondre votre compte lecteur
Plus en détailBILAN ROUTIER 2014. Société de l assurance automobile du Québec
BILAN ROUTIER 2014 Société de l assurance automobile du Québec SAAQ BILAN ROUTIER 2014 1 SOMMAIRE IL Y A EU 336 DÉCÈS SUR LES ROUTES EN 2014, SOIT 55 DE MOINS QU EN 2013, CE QUI REPRÉSENTE UNE DIMINUTION
Plus en détail