BULLETIN DE RESERVATION ET D INSCRIPTION AVANT LE 30 AVRIL Code postal :..

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "BULLETIN DE RESERVATION ET D INSCRIPTION AVANT LE 30 AVRIL Code postal :.."

Transcription

1 BULLETIN DE RESERVATION ET D INSCRIPTION AVANT LE 30 AVRIL 2017 A retourner à : ARCONCEPT-TOURS Galerie Revelatio - 3 Allée de l Economie F WIWERSHEIM Important : Un passeport valable six mois après le retour est nécessaire. Il doit être vierge de tampon israélien et de tampon prouvant un passage de frontière entre Israël et l'egypte ou entre Israël et la Jordanie. Pour tout séjour d'une durée maximum de 15 jours avec une entrée en Iran par voie aérienne : une copie couleur scannée de votre passeport sera nécessaire pour obtenir l'invitation (pour chaque inscription) Celle-ci vous sera demandée au moment de l'inscription et permettra l'obtention du visa à l'arrivée, à l'aéroport de Téhéran. Si vous détenez la double nationalité franco-iranienne, veuillez nous consulter Les noms et prénoms sur le bulletin d inscription doivent impérativement correspondre à ceux du passeport Votre inscription/coordonnées : Madame Mlle Monsieur Adresse exacte : Nationalité :. Code postal :. Ville : Personne accompagnante : Madame Melle Monsieur Adresse exacte : Nom de Naissance :. Nationalité :. Lieu de Naissance :. Code postal :.. Ville : Enfant de moins de 18 ans : Enfant de moins de 18 ans : Nationalité :. Nationalité :. Je souhaite réserver une chambre : Double grand lit Double deux lits Single : Triple :. Autre :

2 VOTRE VOYAGE : IRAN LA PERSE ETERNELLE DU 09 AU 23 SEPTEMBRE 2017 Tarif par personne en chambre double : 3 380,-euros X.pers. = Tarif par personne en chambre single : ,-euros X pers. = Tarif enfant à la demande Assurance annulation rapatriement bagages 3% du total forfait/pers. = Montant total =. Acompte 30% /pers. à verser soit : X pers (à joindre à votre inscription) =.. Solde à régler au plus tard 40 jours avant le départ. Inscription tardive à 40 jours et moins de 40 jours du départ, la totalité du règlement des prestations est due (sous réserve de disponibilité) Informations complémentaires : (Régimes alimentaires, autres...) Règlement : par chèque bancaire ou postal à l ordre d Arconcept-Tours par virement bancaire à l ordre d Arconcept-Tours Banque du Crédit Mutuel La Souffel Lampertheim Compte : Règlement par carte de crédit à l agence en espèces à l agence ARCONCEPT-TOURS 28, rue de la Houblonnière F GRIESHEIM sur SOUFFEL Bureaux/Office : Galerie Revelatio 3 Allée de l Economie F WIWERSHEIM Tél. / Fax +33(0) Fax. +33(0) contact@arconcept-tours.com Web: arconcept-tours.com Licence : IM Garantie Financière APST 15 Av Carnot PARIS - RCP HISCOX France PARIS Eurl au capital de R.C.S STRASBOURG TI SIRET : APE 7911Z - TVA Intracommunautaire R CCM La Souffel Lampertheim - IBAN FR Compte : BIC : CMCIFR2A

3 Modalités d inscription : Pour toute réservation et inscription à ce voyage, il est obligatoire de remplir ce bulletin et nous le transmettre par courrier complété et signé, accompagné de votre acompte, à notre agence situé : Galerie Revelatio, 3 Allée de l Economie à F Wiwersheim avant la date limite soit le : 07 juillet 2017 Rappel : la copie du passeport en cours de validité doit obligatoirement être jointe à votre bulletin d inscription Une inscription non accompagnée de son règlement ne pourra être prise en compte. Le règlement du solde doit être effectué au plus tard à 40 jours avant le départ. Toute inscription à un voyage nécessite une lecture et connaissance du programme détaillé qui figure sur notre site internet ainsi que des conditions de ventes de ce voyage, des conditions particulières ci-après (dont vous garderez un exemplaire), ainsi que des conditions générales de ventes (qui figurent sur notre site internet : Il est impératif de bien compléter le bulletin d inscription notamment avec tous les noms et prénoms des participants ainsi que les demandes spécifiques. A la suite de votre inscription, nous vous transmettrons une confirmation avec un contrat de réservation. Révision des tarifs : Les tarifs ont été calculés en date du 5 décembre Ils sont révisables jusqu à 30 jours avant le départ en fonction des variation du coût des transports, taxes, taux de change et redevances selon le code du tourisme et législation en vigueur (article L du code du tourisme). Conditions d annulations particulières : Le présent voyage est calculé pour un minimum de 15 participants. Si le minimum n est pas atteint, nous nous réservons le droit d annuler le voyage L intégralité des sommes versées vous est dans ce cas remboursée. Inscription à envoyer par courrier à : ARCONCEPT TOURS Galerie Révélatio 3 Allée de l Economie F WIWERSHEIM (environs de Strasbourg) Renseignements : tel : +33 (0) Fax + 33(0) bkoulmann@arconcept-tours.fr Je soussigné(e) : Madame / Melle / Monsieur. déclare avoir pris connaissance du programme détaillé du voyage auquel je (nous) souhaite (tons) participer, des conditions générales et particulières de ventes ainsi que des conditions d annulation et vous confirme mon inscription ainsi que celle des personnes dont j ai mentionné les coordonnées sur le présent bulletin d inscription. Fait à : Le :. Signature :. Conformément aux dispositions de l article R du code du Tourisme, les dispositions des articles R211-3 à R du Code du Tourisme sont reproduites à titre de Conditions Générales de Ventes et applicables exclusivement à l organisation et à la vente de voyages, séjours et forfaits touristiques au sens des articles L211-1 du code du Tourisme.

4 Conditions particulières de ventes Arconcept-Tours : Dans le cas de conditions spécifiques à un voyage, celle-ci seront annotées et complétées dans le programme détaillé et stipulées dans le contrat de réservation. Sauf mention contraire, les caractéristiques, les conditions particulières, les tarifs indiqués dans notre proposition commerciale seront contractuels dès la signature du bulletin d inscription. Toute inscription à un voyage implique la connaissance et l acceptation des conditions particulières de ventes. Inscription confirmation et règlement Toute inscription à l un de nos voyages sera définitivement confirmée par un contrat de réservation (sous réserve de disponibilité) à la réception du bulletin d inscription et d un acompte selon les modalités mentionnées sur le bulletin d inscription. Pour certains voyages soumis à des conditions particulières d annulation, un deuxième acompte, dont le montant sera mentionné dans le programme détaillé, vous sera demandé. Le solde du voyage devra nous parvenir au moins 40 jours avant le départ (60 jours pour les croisières et certains voyages spécifiques). Si votre solde ne nous est pas parvenu dans les délais requis, votre inscription pourrait être annulée et soumise aux conditions d annulations habituelles. En cas d inscription à moins de 40 jours du départ (60 jours pour les croisières), le prix total du voyage devra être réglé à l inscription. En tous les cas, aucun document de voyage, ni aucun billet de transport ne seront envoyés au client avant le règlement total des prestations réservées. Conditions et frais d annulation Toute annulation de votre part devra nous être notifiée dans les plus brefs délais par téléphone ou et confirmée par courrier recommandé avec accusé de réception. La date apposée par la poste sera retenue comme date d annulation pour la facturation des frais. Les versements effectués seront remboursés selon les conditions ci-dessous (sauf conditions particulières mentionnées dans les informations détaillées des programmes concernés, en particulier pour les croisières) L annulation de son inscription par le client entrainera l exigibilité des frais suivants : Au-delà de 60 jours avant le départ : 65,-euros de frais par personne* ; Entre 60 et 31 jours : 15% du prix du voyage Entre 30 et 21 jours : 30% du prix du voyage Entre 20 et 14 jours : 50% du prix du voyage Entre 13 et 4 jours : 80% du prix du voyage Moins de 4 jours : 100% du prix du voyage *si vous avez réservé un pré/post acheminement, toute modification ou annulation de votre fait à plus de 60 jours du départ et à compter de la confirmation de l inscription, entraine des frais d annulation. Cette information serait alors mentionnée sur votre facture et/ou contrat de réservation. Pour des réservations effectuées par vos soins (ex ; Hôtels..) toute annulation devra également être faite par vos soins. Si des frais s appliquent, ils seront à votre entière charge. Aucun remboursement n est effectué dans les cas suivants : Interruption de voyage, sauf si cette interruption intervient du fait des organisateurs Non présentation aux heures et lieux de convocation mentionnés dans le carnet de voyages Absence de documents de voyages (passeports, visas, certificats de vaccination, etc..) Certaines prestations spécifiques ne sont pas remboursables : ex. billets d avion hors contingent groupe, billets d avions low-costs, billets de spectacles, droits d entrées pour des expositions, frais de visas et d assurances Conditions de réalisation et nombre de participants Nos tarifs ont été calculés en fonction d un minimum de personnes, à une date précise et en fonction des données économiques en vigueur à cette date. Si le minimum de personnes n est pas atteint, Arconcept-Tours sera dans l obligation d annuler la totalité du voyage.dans ce cas les participants auront le choix de s inscrire à un autre de nos voyages, ou de se faire rembourser la totalité des sommes versées à titre d acompte sans autre indemnité. Si pour un voyage prévu il ne manque que quelques participants, Arconcept Tours pourra alors choisir de maintenir le voyage moyennant un supplément par participant préalablement informé. Les prestations contractuelles sont celles mentionnées dans le descriptif du programme et figurant dans le contrat de vente se rapportant à ce même programme. Arconcept-Tours garantit la bonne exécution des réservations prévues et s efforce de traiter avec des prestataires qui sont connus pour la bonne qualité de leur service et gestion de groupes et/ou individuels. Les prestations prévues pour la réalisation technique d un voyage exigent de manière générale l établissement de contrat de réservation auprès de nos fournisseurs longtemps à l avance. Il est donc impossible de garantir qu aucun impondérable technique ne vienne modifier les données /ou prestations prévues initialement. De même les horaires exacts des compagnies aériennes ne sont pas toujours connus à l avance et peuvent nécessiter un réajustement du programme initialement prévu. Le participant sera prévenu à l avance par courrier et devra accepter ces changements sans possibilité de recourir contre eux ultérieurement, ni demander un quelconque remboursement des sommes versées. Lorsque des modifications on lieu pendant le voyage, seules les prestations non fournies ou non remplacées peuvent être remboursées. Le voyageur ne pourra prétendre à des dommages et intérêts ou indemnités. Les Prix : Nos prix comprennent : (sauf mention contraire) le transport aller et retour, les transferts et transports durant le circuit, Les droits d entrées aux visites, l accompagnement culturel, l hébergement, les repas mentionnés, l assurance assistance rapatriement, les taxes d aéroport et surcharges carburant (susceptibles de modifications) Une éventuelle hausse ou baisse de ces taxes et surtaxes serait répercutée sur le prix au plus tard 30 jours avant le départ, les éventuels frais de visas (pour les ressortissants français uniquement). Pour les autres nationalités nous remboursons un prix équivalent au coût d obtention du visa pour les ressortissants Nos prix ne comprennent pas : (sauf mention contraire) les dépenses à caractère personnel, l assurance annulation/bagages/interruption de voyage, les boissons, les pourboires, les extras et toutes autres prestations non prévues dans nos tarifs, les repas non mentionnés au programme, les excursions facultatives.

5 Révision des prix : Conformément à la loi, une variation des taux de change supérieur à 4%, ainsi qu une augmentation sensible des tarifs aériens ou ferroviaires, des taxes d aéroports, du coût des carburants pour les transports aériens et maritimes, peuvent nous amener à réajuster les tarifs de nos voyages. Cette augmentation ne pourra en aucun cas excéder 10% du prix du voyage et vous en seriez avisés au minimum 30 jours avant le voyage. Cette variation du cours des devises s applique uniquement sur la part des prestations concernées en devises. Supplément aérien : les tarifs calculés dans nos programmes correspondent aux tarifs octroyés par les compagnies aériennes Auprès desquelles les sièges ont été réservés. Chez certaines compagnies aériennes, ces tarifs peuvent ne plus être disponibles à la vente au-delà d un certain délai (de quelques jours à trois mois avant le départ dans certains rares cas). En cas de non disponibilité du tarif aérien prévu, Arconcept-Tours se réserve le droit de répercuter tout ou partie de l éventuelle hausse de prix aérien, qui serait communiquée au moment de l inscription et soumise à votre accord). Responsabilité : La responsabilité d Arconcept-Tours se limite aux seules prestations incluses dans le forfait du voyage. Toute prestation achetée sur place, quelle que soit l entité ou la personne ayant vendu cette prestation, ne rentre pas dans le cadre du voyage organisé par l agence de voyages Arconcept-Tours. De ce fait l achat de cette prestation n engage en aucune manière la responsabilité de notre agence en cas de litige ou mauvaise exécution ou d accident. De même conformément à l article 23 de la loi n du 13 juillet 1992 ne pourra être tenu responsable des conséquences des évènements suivants : Perte ou vol des billets d avion (pas de duplicata délivré par les compagnies aériennes) Défaut de présentation ou présentation de documents d identité et /ou sanitaires périmés ou d une durée de validité insuffisante (passeport, carte d identité, visa, certificat de vaccination..) ou non-conformité des indications mentionnées sur le bulletin d inscription, au poste de police, de douane ou à l enregistrement. En cas de défaut à l enregistrement (y compris pour retard à l embarquement), il sera retenu 100% du montant total du voyage. Incidents ou évènements imprévisibles d un tiers étranger tels que : guerres, attentats, troubles politiques, grèves extérieures à Arconcept-Tours, encombrement de l espace aérien, faillite d un prestataire, intempéries, retards (y compris les retards de la poste pour la transmission de divers documents et/ou billets), pannes, perte ou vol de bagages et autres effets. Le ou les retards subis ayant pour origines les cas visés ci-dessus ainsi que les modifications d itinéraires qui en découleraient éventuellement ne pourront entrainer aucune indemnisation à quelque titre que ce soit, notamment du fait de la modification de la durée du programme initialement prévu ou de retard à une correspondance. Les éventuels frais additionnels liés à une perturbation (taxe, hôtel, parking..) resteront à la charge du client. Annulation imposée par des circonstances de force majeure et/ou pour des raisons liées à la sécurité des clients et/ou sur injonction d une autorité administrative Sécurité du voyageur : Pour des raisons de sécurité ou sur recommandations du Ministère des Affaires étrangères, nous pouvons être amenés à modifier un programme ou annuler un départ. En cas de modification de programme, nous rembourserions l éventuelle différence entre les prestations d origine et celles de remplacement. En cas d annulation du départ par l organisateur, l intégralité des sommes versées serait remboursée. Aucun dédommagement complémentaire de saurait être accordé dans ces circonstances. Si à la suite d une modification de programme, vous souhaiteriez annuler votre participation, nos conditions d annulation s appliqueraient. Toutefois dans ce contexte, nous nous efforcerions de minimiser les frais. Bagages et formalités Le voyageur doit être en possession de papiers d identité en cours de validité, visas, vaccins et autres documents exigés par le ou les différents pays traversés lors de son voyage. Arconcept-tours ne pourra supporter les frais supplémentaires du fait de l incapacité d un voyageur à fournir les documents requis aux autorités compétentes. Pour les voyages en avion, sauf mention contraire, le poids autorisé en soute est de 20kg/personne. Tout supplément pour excédent de franchise de bagages devra être supporté par le voyageur. Transports aériens : Les horaires et les vols sont donnés à titre indicatif au moment et sont ceux connus au moment de l élaboration du devis. Ils sont modifiables et ne sont donc pas un élément contractuel du billet et n engagent pas les compagnies aériennes conformément à la convention internationale de Varsovie. De ce fait le programme du premier et du dernier jour doivent être ajustés en fonction des horaires définitifs des compagnies aériennes. En aucun car les frais liés à un départ matinal ou un retard tardif ne pourront être supportés par Arconcept-Tours et cela ne pourra justifier une annulation. Si du fait de ces horaires définitifs nous serons dans l obligation de modifier la durée du voyage, cela ne donnera pas lieu à un dédommagement dans la mesure ou nous pourrons respecter le programme des visites initialement prévu. Réclamations Les réclamations éventuelles lors de votre séjour, doivent être présentées dans un premier temps aux prestataires ou guide sur place pour traitement immédiat Toute réclamation de défaillance doit être signalée à Arconcept-Tours par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 15 jours suivant le retour du client.tout litige portant sur l application des présentes conditions générales et particulières de ventes sera de la compétence exclusive des juridictions de la ville de Strasbourg. Assurances responsabilité civile Sauf mention contraire, une assurance assistance/rapatriement est incluse dans nos forfaits. Une assurance complémentaire annulation bagages accident facultative est proposée par Arconcept-Tours. Arconcept-Tours, raison sociale sous licence LI est couvert par une assurance responsabilité civile professionnelle d exploitation générale : HISCOX France PARIS contrat RCPAPST/178521

Bulletin d'inscription

Bulletin d'inscription Bulletin d'inscription A renvoyer signé avant LE VEBNDRE 9 JANVIER 2015 et accompagné de votre acompte Toute réservation après la date d échéance fera l objet d une demande de cabines supplémentaires à

Plus en détail

VoyageSicile.com. Conditions particulières de vente 2015

VoyageSicile.com. Conditions particulières de vente 2015 VoyageSicile.com Conditions particulières de vente 2015 Les présentes conditions de vente concernent les voyages sur mesure, à la carte ainsi que les circuits accompagnés, privatifs ou en groupe, proposés

Plus en détail

FEDERATION FRANCAISE DES CAMPEURS, CARAVANNIERS ET CAMPING-CARISTES

FEDERATION FRANCAISE DES CAMPEURS, CARAVANNIERS ET CAMPING-CARISTES FEDERATION FRANCAISE DES CAMPEURS, CARAVANNIERS ET CAMPING-CARISTES 78, rue de Rivoli - 75004 PARIS Tel. 01 42 72 84 08 Email info@ffcc.fr www.ffcc.fr ROUTE DES ANDES 2015 - CONTRAT DE VENTE DE FORFAIT

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES «Emission de titres de transports train et avion et services annexes» Appel d offres ouvert (Article

Plus en détail

Bulletin d inscription

Bulletin d inscription Bulletin d inscription Information importante : Payez moins cher en adhérent à l www.associationtreeoflife.org Identité : Ecrivez lisiblement vos noms et prénoms de la même manière et dans le même ordre

Plus en détail

SUJET: FORMULAIRE DE REMBOURSEMENT - INDEMNITÉ

SUJET: FORMULAIRE DE REMBOURSEMENT - INDEMNITÉ Nº DE DOSSIER: Mme./M. SUJET: FORMULAIRE DE REMBOURSEMENT - INDEMNITÉ Madame, Monsieur, EN CAS DE DEMANDE DE REMBOURSEMENT: Tous les documents devrons être envoyés à : 1. Option : Si les documents originaux

Plus en détail

Nos conditions particulières de vente

Nos conditions particulières de vente Nos conditions particulières de vente 1. Nos voyages Ce site a pour objet de présenter les séjours organisés par Sans Frontières et constitue l information préalable. Cette information porte sur le contenu

Plus en détail

Conditions Particulières de Vente

Conditions Particulières de Vente Pedestria 2015 Conditions Particulières de Vente PREAMBULE Le site internet actualisé fait foi des conditions de vente et des descriptifs des circuits. En cas de contradiction entre les conditions particulières

Plus en détail

Séjour à Marsa Shagra Eco Diving Village et centre Red Sea Diving Safari

Séjour à Marsa Shagra Eco Diving Village et centre Red Sea Diving Safari Offre préalable du 06/12/2012 - Réf dossier : Plongée Loisirs.com / Julien jmairesse@h2ovoyage.com 02.41.24.69.03 (ligne directe) Du Samedi 06 au Samedi 13 avril 2013 (Paris/Paris) Attention le retour

Plus en détail

GARANTIE ANNULATION. Notice d assurance. Contrat n 07 905 634

GARANTIE ANNULATION. Notice d assurance. Contrat n 07 905 634 GARANTIE ANNULATION Notice d assurance Contrat n 07 905 634 Assureur : L Européenne d assurances voyages Adresse : 41, rue des trois Fontanot 92024 Nanterre Cedex S.A. à directoire et conseil de surveillance

Plus en détail

Conditions applicables au Programme Corporate Membership Rewards d American Express («Contrat» ou «Conditions»)

Conditions applicables au Programme Corporate Membership Rewards d American Express («Contrat» ou «Conditions») Conditions applicables au Programme Corporate Membership Rewards d American Express («Contrat» ou «Conditions») Les présentes Conditions applicables au Programme Corporate Membership Rewards s inscrivent

Plus en détail

Conditions de vente 11:08:34 12/02/2015

Conditions de vente 11:08:34 12/02/2015 Conditions de vente Il est précisé en application des dispositions de l'article 27 de la loi 92-645 du 13 juillet 1992 que l'office de Tourisme et des Congrès de Nîmes est immatriculé au registre des opérateurs

Plus en détail

Nom Prénom Nationalité Réservé à l administration

Nom Prénom Nationalité Réservé à l administration BON DE COMMANDE POUR UN VISA PHILIPPINES : A JOINDRE IMPERATIVEMENT A VOTRE DEMANDE INFOS PRATIQUES : Envoi par courrier à : Planète Visas 3 rue Copreaux 75015 Paris Dépôt et retrait à nos bureaux de :

Plus en détail

Les essentiels de Côte-d Or Tourisme

Les essentiels de Côte-d Or Tourisme Les essentiels de Côte-d Or Tourisme N 3 novembre 2008 «Je souhaite créer et vendre des produits touristiques» Vous souhaitez vendre une journée tout compris avec par exemple une nuit en hôtel, un déjeuner

Plus en détail

Conditions générales de vente - individuel

Conditions générales de vente - individuel Conditions générales de vente - individuel Article 1 : Information préalable au contrat. Le présent document constitue l information préalable à l engagement du client. Des modifications peuvent toutefois

Plus en détail

FORMULAIRE DE DECLARATION ASSURANCE VOYAGE ET ANNULATION

FORMULAIRE DE DECLARATION ASSURANCE VOYAGE ET ANNULATION FORMULAIRE DE DECLARATION ASSURANCE VOYAGE ET ANNULATION ACE European Group Limited Le Colisée 8 avenue de l Arche 92419 Courbevoie CEDEX France +33 (0)1 55 91 48 84 tél +33 (0)1 56 37 41 76 fax www.acegroup.com/fr

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP COLLEGE AIME CESAIRE Tél. : 0262 71 12 65 Fax. : 0262 59 35 58 2 rue de la Laïcité - 97427 ETANG SALE http://college-aime-cesaire.acreunion.fr/ MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP Fourniture de titres

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE TRAVELDEAL.MA ARTICLE 1 : OBJET ET PORTÉE DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE TRAVELDEAL.MA ARTICLE 1 : OBJET ET PORTÉE DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE TRAVELDEAL.MA ARTICLE 1 : OBJET ET PORTÉE DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE TraveDeal.ma est une marque de Privilege Voyages, agence de voyages créée en 1996, au siège social

Plus en détail

Article II. ORGANISATION DES INSCRIPTIONS

Article II. ORGANISATION DES INSCRIPTIONS Adopté au Conseil Municipal du 9 février 2015 Article I. PRÉSENTATION La Mairie de Montmorency propose aux enfants montmorencéens de partir en séjour pendant les vacances scolaires. Les vacances constituent

Plus en détail

Groupes Scolaires. Sorties. Sommaire. CIRCUIT LR7 Jeu de piste au Château de Laréole 2. CIRCUIT LR8 Château et Moulin au Pays Toulousain 3

Groupes Scolaires. Sorties. Sommaire. CIRCUIT LR7 Jeu de piste au Château de Laréole 2. CIRCUIT LR8 Château et Moulin au Pays Toulousain 3 Sorties Groupes Scolaires 2015 La centrale de réservation «Loisirs Accueil» est à votre disposition pour vous aider à réaliser vos sorties dans le respect de votre projet de classe, de votre budget et

Plus en détail

Questionnaire de déclaration du risque Assurance de responsabilité civile Voyages ou séjours (Organisation ou vente)

Questionnaire de déclaration du risque Assurance de responsabilité civile Voyages ou séjours (Organisation ou vente) 53, rue la Boétie 75008 Paris, Tel : 01 74 85 50 52 Fax : 01 72 77 90 37 www.chapka.fr, email = info@chapka.fr Société de courtage d assurances. SARL au capital de 10.000 N de RCS Paris B 441 201 035 Siège:

Plus en détail

LE CHAMP D APPLICATION

LE CHAMP D APPLICATION LES TEXTES Loi n 2001-420 du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques (art. 54 et 55) Décret n 2002-231 du 21 février 2002 modifiant le décret du 7 mars 2001 portant code des marchés

Plus en détail

OUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL

OUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL OUVERTURE DE COMPTE PROFESSIONNEL Remplissez et imprimez le formulaire d ouverture de compte pour professionnels accompagné de l ordre de domiciliation. Apposez votre signature sur la page d ouverture

Plus en détail

CONTRAT DE MAINTENANCE INTERcom

CONTRAT DE MAINTENANCE INTERcom CONTRAT DE MAINTENANCE INTERcom Pour un crédit de.points. ENTRE LES SOUSSIGNES SERVICES soft Eurl Dont le Siège social est : 1 er Groupe, Bt B Place du 1 er Mai Alger Ci après dénommer «LE PRESTATAIRE»

Plus en détail

La Française des Circuits a souscrit auprès de Hiscox, une assurance garantissant sa Responsabilité Civile Professionnelle.

La Française des Circuits a souscrit auprès de Hiscox, une assurance garantissant sa Responsabilité Civile Professionnelle. Conformément à l article R.211-12 du Code du tourisme, les brochures et les contrats de voyages proposés par les agents de voyages à leur clientèle doivent comporter in extenso les conditions générales

Plus en détail

LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES MARCHE DE FOURNITURES & SERVICES

LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES MARCHE DE FOURNITURES & SERVICES LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES MARCHE DE FOURNITURES & SERVICES ACTE D ENGAGEMENT ET CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Maison de la culture du Japon à Paris (MCJP)

Plus en détail

Au programme : Plage, snorkeling et/ou plongée sur l île corallienne de Caye Caulker.

Au programme : Plage, snorkeling et/ou plongée sur l île corallienne de Caye Caulker. Merci de votre intérêt pour Mayaexplor. Voici le descriptif de notre module «Balnéaire et snorkeling au Belize (Caye Caulker)». Nous sommes à votre écoute pour toute information complémentaire. L Equipe

Plus en détail

Ce qu il faut savoir avant de partir : faire respecter vos droits, c est notre but

Ce qu il faut savoir avant de partir : faire respecter vos droits, c est notre but Ce qu il faut savoir avant de partir : faire respecter vos droits, c est notre but Cinq millions de supporters sont attendus pour l Euro 2008 cet été. Malheureusement certains d entre eux risquent de rencontrer

Plus en détail

L EUROPÉENNE D ASSURANCES

L EUROPÉENNE D ASSURANCES a souscrit pour vous auprès de L EUROPÉENNE D ASSURANCES le contrat n 7.905.204 Votre garantie : Assurance ANNULATION Société Anonyme au capital de 8.736.700 Entreprise régie par le Code des Assurances

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DE VOYAGES HORS BELGIQUE MN VACANCES

CONDITIONS PARTICULIERES DE VOYAGES HORS BELGIQUE MN VACANCES CONDITIONS PARTICULIERES DE VOYAGES HORS BELGIQUE MN VACANCES Définitions: Les définitions qui suivent ont la même signification au singulier comme au pluriel. «MN Vacances»: denomination commercial de

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ACTIVITE DE COMMERCIALISATION EN LIGNE DE L ASSOCIATION TERRE ET COTE BASQUES

CONDITIONS GENERALES DE VENTE ACTIVITE DE COMMERCIALISATION EN LIGNE DE L ASSOCIATION TERRE ET COTE BASQUES CONDITIONS GENERALES DE VENTE ACTIVITE DE COMMERCIALISATION EN LIGNE DE L ASSOCIATION TERRE ET COTE BASQUES N Immatriculation Atout France : IM064100021 Page 1 S O M M A I R E Article Préliminaire Définitions...

Plus en détail

Voyage International Personnalisé

Voyage International Personnalisé VIP Voyage International Personnalisé ETE 2015 Centres de Vacances France / Espagne Circuits Itinérants USA / Québec / Grèce 23 rue du Regain 64140 LONS / Tél : 05 59 32 43 08 / http://www.vip-voyages.com

Plus en détail

Guide pratique du service PAM 92

Guide pratique du service PAM 92 Guide pratique du service PAM 92 Pam 92 est un service public de transport collectif à la demande d adresse à adresse, cofinancé par la Région, le STIF et le Département des Hauts-de-Seine. Il a pour but

Plus en détail

Conditions générales de ventes

Conditions générales de ventes Conditions générales de ventes Réservations - achats - modification - perte - annulation - réclamation POUR LA VENTE A DISTANCE, dans le cadre de la législation sur le commerce électronique, le client

Plus en détail

CONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL

CONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL CONTRAT DE SERVEUR DEDIE HEBERGEMENT GESTION DE NOM DE DOMAINE ET MAIL Entre, DiffusionNet, SARL au capital de 7 700 uros, RCS 435 068 440 de Reims, Allée des Bleuets - 51400 LES PETITES LOGES, ci-après

Plus en détail

CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER

CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER Entre : le client (ci-après dénommé «le Client») ; Informations Le Client, personne physique ou morale, qui opère, dans le cadre

Plus en détail

CONTRAT DE PERMANENCE TELEPHONIQUE EXTERNALISATION DE STANDARD

CONTRAT DE PERMANENCE TELEPHONIQUE EXTERNALISATION DE STANDARD www.centratel.fr CONTRAT DE PERMANENCE TELEPHONIQUE EXTERNALISATION DE STANDARD CONTRAT A EDITER EN DOUBLE EXEMPLAIRE Date de réception du contrat par Centratel : (à remplir par Centratel) SOCIETE : SIRET

Plus en détail

Bulletin d'inscription

Bulletin d'inscription Bulletin d'inscription Comment vous inscrire? 1. Vous nous faites parvenir votre bulletin d'inscription par courrier à Novatem conseils et formations, 128 rue du Faubourg de Douai- 59000 Lille ou vous

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Préambule : La Société «Les Evasions de Jade» ci-après désignée sous le vocable «le Prestataire» EIRL (Entreprise Individuelle à Responsabilité limitée), dont le siège social

Plus en détail

QUESTIONNAIRE PREALABLE D ASSURANCE TOURISME

QUESTIONNAIRE PREALABLE D ASSURANCE TOURISME QUESTIONNAIRE PREALABLE D ASSURANCE TOURISME Identification du proposant Raison sociale : Adresse de la société : Téléphone : Site Internet : Code SIREN : Code APE : Forme juridique : Noms et adresses

Plus en détail

STAGE TENNIS INTENSIF & TOURNOIS (- 18 ans) 2015 sans hébergement, avec repas à midi CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION :

STAGE TENNIS INTENSIF & TOURNOIS (- 18 ans) 2015 sans hébergement, avec repas à midi CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION : CONDITIONS GENERALES D INSCRIPTION : 1) Modalités d inscription A retourner à l adresse suivante : ACADEMIE DE TENNIS FRANCK LEROUX, TENNIS CLUB D ARCACHON 7 avenue du Parc - 33120 ARCACHON FRANCE Le bulletin

Plus en détail

Conditions Générales de Vente (site e- commerce)

Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Préambule Les présentes conditions générales de vente sont conclues : ENTRE : - La société SARL MAGUY domiciliée 35 rue St Jacques 58200 Cosne cours sur

Plus en détail

SEVRES ESPACE LOISIRS

SEVRES ESPACE LOISIRS SEVRES ESPACE LOISIRS MARCHE PUBLIC DE SERVICES Nettoyage et entretien du SEL Marché n SEL13-01 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) Mode de consultation : procédure adaptée Le présent document vaut

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D ACHAT

CONDITIONS GENERALES D ACHAT CONDITIONS GENERALES D ACHAT Article 1 ACCEPTATION/ ACCUSE DE RECEPTION Sauf accords contraires et écrits entre AIRMETEC et le fournisseur, les présentes conditions s appliquent impérativement, à l exclusion

Plus en détail

Conditions Générales. Télécharger. Site Internet : http://caping-arclusaz.fr. Mail : campingarclusuaz@orange.fr. Article 1 : Durée du séjour

Conditions Générales. Télécharger. Site Internet : http://caping-arclusaz.fr. Mail : campingarclusuaz@orange.fr. Article 1 : Durée du séjour Conditions Générales Télécharger Site Internet : http://caping-arclusaz.fr Mail : campingarclusuaz@orange.fr Article 1 : Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE - FORMATION CERTIFIANTE INTENSIVE DE COACH SANE CYCLE 2 -

DOSSIER DE CANDIDATURE - FORMATION CERTIFIANTE INTENSIVE DE COACH SANE CYCLE 2 - DOSSIER DE CANDIDATURE POUR LA FORMATION CERTIFIANTE INTENSIVE DE COACH SANE CYCLE 2 Dossier d inscription à renvoyer par courrier à : Mani Coaching Institut Alexandra GAÏTELLI 14/16, rue du Faubourg Saint

Plus en détail

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE Date :... DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT Formulaire à retourner dûment rempli avec un RIB et un EXTRAIT K-BIS (de moins de 6 mois) de votre société ainsi que les conditions générales de vente de

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE ARTICLE 1 : OBJET - CHAMP D APPLICATION 1.1. Les présentes conditions générales de vente s appliquent à toutes les ventes conclues à distance par la société Tant qu il y aura

Plus en détail

MISSION Comptabiliser des règlements fournisseurs. Travaux professionnels à réaliser. Gérant Gérard MEYER. Responsable de la production Marie MEYER

MISSION Comptabiliser des règlements fournisseurs. Travaux professionnels à réaliser. Gérant Gérard MEYER. Responsable de la production Marie MEYER 19 MISSION Comptabiliser des règlements fournisseurs Travaux professionnels à réaliser Préparer et contrôler les enregistrements comptables des règlements : Enregistrer les règlements Compétences 1 2 3

Plus en détail

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL N du magasin commerçant N de carte fidélité OUVRIR UN COMPTE CLIENT PROFESSIONNEL Entreprises et comités d entreprise Professionnels de la petite enfance (Merci de fournir un justificatif de votre profession)

Plus en détail

ACTE D ENGAGEMENT. SICTOM du COUSERANS

ACTE D ENGAGEMENT. SICTOM du COUSERANS Marché public de fournitures courantes Marché à procédure adaptée ACTE D ENGAGEMENT Maître d ouvrage SICTOM du COUSERANS Objet du marché FOURNITURE DE 4 BENNES DE 40 M3 POUR LA COLLECTE ET LE TRANSPORT

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE www.lesbainsdemarrakech.com. Les personnes souhaitant effectuer un achat via le Site Internet «www.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE www.lesbainsdemarrakech.com. Les personnes souhaitant effectuer un achat via le Site Internet «www. CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE www.lesbainsdemarrakech.com ENTRE LES SOUSSIGNES : LES BAINS DE MARRAKECH Société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 3.000, dont le siège social est

Plus en détail

STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015

STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015 1/10 STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015 LE STAGIAIRE Nom :... Prénom :... Date de naissance :. /. /. Tel portable :... E-mail :... Adresse :... LE STAGE DE RUGBY (1) Dates de stage pour

Plus en détail

DOSSIER DE PARTENARIAT

DOSSIER DE PARTENARIAT 27-30 MAI 2015 Starling Hotel www.alfa-aci2015.org DOSSIER DE PARTENARIAT Contact: Symporg SA Rue Rousseau 30 1201 Geneva / Switzerland alfa-aci2015@symporg.ch Tel. +41 22 839 84 84 Fax: +41 22 839 84

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ARTICLE PREMIER - Champ d'application Les présentes conditions générales de vente constituent le socle de la négociation commerciale et s'appliquent sans réserve et en priorité

Plus en détail

NOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée).

NOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). NOM DE L ELEVE :.. Prénom : I. DOCUMENTS A RETOURNER A L ETABLISSEMENT Réservé à l

Plus en détail

CGV SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LE SITE INTERNET NORD ECLAIR. Informations

CGV SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LE SITE INTERNET NORD ECLAIR. Informations CGV SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LE SITE INTERNET NORD ECLAIR Informations Entre : le client personne physique ou morale (ci-après dénommé «le Client») ; Et : La Voix du Nord, locataire gérant de Nord éclair,

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE TECHNIQUES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

MARCHES PUBLICS DE TECHNIQUES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION MARCHES PUBLICS DE TECHNIQUES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION REGION ALSACE DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT ET DE L AMENAGEMENT 1 place Adrien Zeller BP 91006 67070 Strasbourg Cedex DEPLOIEMENT, PARAMETRAGE

Plus en détail

Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012

Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012 Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012 en collaboration avec la Chambre de Commerce et d'industrie Française de Barcelone et le réseau européen Enterprise Europe Network vous proposent

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PRIVES DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES FONDATION IMAGINE 24, Boulevard de Montparnasse 75015 PARIS MARCHE DE CONDUITE, D EXPLOITATION ET DE MAINTENANCE SUR LE BATIMENT DE LA FONDATION IMAGINE

Plus en détail

Les tarifs T.T.C. Les salles. Les forfaits séjours séminaires. La restauration. Les conditions générales de vente

Les tarifs T.T.C. Les salles. Les forfaits séjours séminaires. La restauration. Les conditions générales de vente 2012 Les salles Les forfaits séjours séminaires La restauration Les conditions générales de vente Les salles Nom de la salle 1 er étage Rome (climatisée) Dublin (climatisée) Amsterdam (climatisée) Bonn

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE LOCATION MEDIACO YACHTS

CONDITIONS GENERALES DE LOCATION MEDIACO YACHTS CONDITIONS GENERALES DE LOCATION MEDIACO YACHTS ART. 1 : OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la mise à disposition d un bateau avec ou sans équipage. L identification du loueur, du locataire,

Plus en détail

Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances.

Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances. LETTRE DE CONSULTATION ETABLIE DANS LE CADRE D UNE PROCEDURE ADAPTEE (art 28CMP) UNIVERSITE DE NIMES- Rue du Docteur Georges SALAN 30 021 NIMES Cedex 1 Destinataire : Objet du marché : Audit et Conseil

Plus en détail

Commune de Calvisson (Gard)

Commune de Calvisson (Gard) Commune de Calvisson (Gard) ACTE D ENGAGEMENT Lot n 2 : Assurance Responsabilité civile Contrats d'assurance pour la commune de Calvisson Marché 2015-09 1 IDENTIFICATION DES PARTIES CONTRACTANTES A- Identification

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE - ACHAT DE PRESTATION AUPRES DE VERTICALWIND

CONDITIONS GENERALES DE VENTE - ACHAT DE PRESTATION AUPRES DE VERTICALWIND CONDITIONS GENERALES DE VENTE - ACHAT DE PRESTATION AUPRES DE VERTICALWIND En renvoyant la fiche d'inscription, le demandeur s'engage à accepter sans réserve les présentes conditions générales de vente.

Plus en détail

Objet : Proposition de partenariat avec le Fastt

Objet : Proposition de partenariat avec le Fastt Objet : Proposition de partenariat avec le Fastt Madame, Monsieur, Le Fastt (www.fastt.org), est une association (Loi 1901) paritaire, créée en 1992 par les partenaires sociaux de la branche professionnelle

Plus en détail

Logement Logement provisoire et logement en ville (cf. la Rubrique Informations pratiques)

Logement Logement provisoire et logement en ville (cf. la Rubrique Informations pratiques) FORMALITES POUR LE SEJOUR EN FRANCE Sécurité sociale Dans le cadre de l application de l Article 4 de l Arrêté du 29 juin 1999 (parution au Journal Officiel), nous vous informons que tous les étudiants

Plus en détail

réparation ou fabrication, transports, etc. Dans des cas semblables, vous pouvez souvent cocher également la case 29.

réparation ou fabrication, transports, etc. Dans des cas semblables, vous pouvez souvent cocher également la case 29. GUIDE RELATIF A LA TYPOLOGIE DE PROBLEMES ET DE DEMANDES DU CONSOMMATEUR Le présent guide fournit des explications concernant les différentes catégories de problèmes et de demandes du consommateur, ainsi

Plus en détail

8ème Rencontre Mondiale des Familles - PHILADELPHIE DIOCÈSE DE QUÉBEC. L amour est notre mission : la famille pleinement vivante

8ème Rencontre Mondiale des Familles - PHILADELPHIE DIOCÈSE DE QUÉBEC. L amour est notre mission : la famille pleinement vivante 8ème Rencontre Mondiale des Familles - PHILADELPHIE DIOCÈSE DE QUÉBEC L amour est notre mission : la famille pleinement vivante Itinéraire FORFAIT #1 : PROGRAMME COMPLET (CONGRÈS ET RASSEMBLEMENT) Jour

Plus en détail

COMMUNE DE BOUFFEMONT

COMMUNE DE BOUFFEMONT BOUFFEMONT DEPARTEMENT DU VAL-D'OISE COMMUNE DE BOUFFEMONT Acte d engagement LOT UNIQUE DOMMAGE AUX BIENS, TOUS RISQUES EXPOSITION,TOUS RISQUES INFORMATIQUES ET APPAREILS A COURANT FAIBLE FLOTTE AUTOMOBILE

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES

CONDITIONS GENERALES CONDITIONS GENERALES 1. Sauf stipulation contraire écrite, toutes offres et toutes conventions (même celles à venir) sont régies par les présentes conditions, lesquelles en font partie intégrante et priment

Plus en détail

Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier

Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier Page 1 sur 8 Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier à retourner à CESI Certification 30 Rue Cambronne 75015 Paris Nom :.. Prénom :.... Domaines de certification demandés : Certificats

Plus en détail

CONVENTION DE DÉLÉGATION DE PAIEMENT MEDECINS GENERALISTES

CONVENTION DE DÉLÉGATION DE PAIEMENT MEDECINS GENERALISTES CONVENTION DE DÉLÉGATION DE PAIEMENT MEDECINS GENERALISTES ENTRE... Sis au... Représentée par......en qualité de...... et dûment mandaté à cet effet, Ci-après dénommé le Médecin ; ET : L Association Santé-Pharma,

Plus en détail

Conditions Générales d Inscription (Extrait)

Conditions Générales d Inscription (Extrait) Conditions Générales d Inscription (Extrait) La participation aux prestations dispensées par l Alliance Française de Montpellier (AFM) nécessite le paiement en Euros des frais suivants : 1. Le droit d

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE de Jura Randonnées

CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE de Jura Randonnées CONDITIONS GÉNÉRALES ET PARTICULIÈRES DE VENTE Une réservation auprès de Jura Randonnées sous-entend l'acceptation des conditions particulières et générales de vente ci-dessous. CONDITIONS PARTICULIÈRES

Plus en détail

VISA PLATINE AFFAIRES VOYAGES RBC BANQUE ROYALE ASSURANCE ACHATS D ARTICLES DE PREMIÈRE NÉCESSITÉ CERTIFICAT D ASSURANCE INTRODUCTION

VISA PLATINE AFFAIRES VOYAGES RBC BANQUE ROYALE ASSURANCE ACHATS D ARTICLES DE PREMIÈRE NÉCESSITÉ CERTIFICAT D ASSURANCE INTRODUCTION VISA PLATINE AFFAIRES VOYAGES RBC BANQUE ROYALE ASSURANCE ACHATS D ARTICLES DE PREMIÈRE NÉCESSITÉ CERTIFICAT D ASSURANCE VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE QUI SUIT : Le présent certificat d assurance est

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES CLAUSES ET CONDITIONS GENERALES

CAHIER DES CHARGES CLAUSES ET CONDITIONS GENERALES CAHIER DES CHARGES V 12/2009 CLAUSES ET CONDITIONS GENERALES Article 1 : modalités de la vente - inscription préalable obligatoire. La vente a lieu par lot, sauf exception et en une seule séance, et exclusivement

Plus en détail

M.I.S. Santé A.V.A. 25 rue de Maubeuge - 75009 Paris - FRANCE.

M.I.S. Santé A.V.A. 25 rue de Maubeuge - 75009 Paris - FRANCE. Entente préalable Pour une prise en charge hospitalière, pour les actes et soins en série, pour un transport sanitaire ou un rapatriement, une entente préalable est obligatoire. l Contactez Extra Pass

Plus en détail

SECTEUR AGROALIMENTAIRE GMS et RHF

SECTEUR AGROALIMENTAIRE GMS et RHF SECTEUR AGROALIMENTAIRE GMS et RHF ÉDITION 2012 Rendez-vous personnalisés* avec acheteurs Dates et cibles déterminées par l entreprise participante 3 zones au choix : Communauté de Madrid Catalogne Pays

Plus en détail

ARTHUR - 169 BD SAINT DENIS

ARTHUR - 169 BD SAINT DENIS ARTHUR - 169 BD SAINT DENIS 92400 COURBEVOIE Tél. : 01 78 76 80 15 Fax : 01 78 76 80 15 SARL au capital de 7500 RCS NANTERRE -791 960 537 IM 092130018 Garantie Financière : APST 100 000 RC PRO HISCOX n

Plus en détail

«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS

«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS «OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS 18/06/2015 CONTRACTANTS Entre d une part, RESSOURCES, Association régie par la Loi du 1 er juillet 1901 modifiée et ses textes d

Plus en détail

TOUT SAVOIR SUR LES DEPLACEMENTS DES PATIENTS AVEC LEUR MATERIEL

TOUT SAVOIR SUR LES DEPLACEMENTS DES PATIENTS AVEC LEUR MATERIEL TOUT SAVOIR SUR LES DEPLACEMENTS DES PATIENTS AVEC LEUR MATERIEL Il est important qu un insuffisant respiratoire qui désire se déplacer pour rendre visite à sa famille ou ses amis, ou prendre des vacances,

Plus en détail

CONDITIONS DE VENTE VOYAGES SERVICE CONCIERGE

CONDITIONS DE VENTE VOYAGES SERVICE CONCIERGE CONDITIONS DE VENTE VOYAGES SERVICE CONCIERGE PREAMBULE Toutes les informations contenues sur les fiches produits, les programmes et propositions de l Organisateur ainsi que les détails du séjour constituent

Plus en détail

Visa affaires : l'original de la lettre de mission précisant toutes les coordonnées du partenaire gabonnais

Visa affaires : l'original de la lettre de mission précisant toutes les coordonnées du partenaire gabonnais $YH]YRXVEHVRLQGXQYLVD" 'HVWLQDWLRQ*DERQZZZURXWDUGFRP )LFKH3D\V$FWLRQ9LVDV $FWLRQ9LVDVVWp6HUYLQFRUXHGHOD*ODFLqUH3DULV7pO)D[5&6 Si vous êtes ressortissant français, vous avez besoin d'un visa d'entrée pour

Plus en détail

Carte Entreprise VISA Desjardins

Carte Entreprise VISA Desjardins Carte Entreprise VISA Desjardins Table des matières Les services inclus 4 Assistance Voyage Desjardins 5 Assistance Affaires Desjardins 6 Billetterie à la carte VISA Desjardins 7 Avances d argent 7 Facturation

Plus en détail

Des questions? Veuillez nous contacter par courriel à contact@voyagerenterroir.fr

Des questions? Veuillez nous contacter par courriel à contact@voyagerenterroir.fr Voyager en Terroir contact@voyagerenterroir.fr http://www.voyagerenterroir.fr siret : 450 129 515 00026 RCPro : Créalinks 18 av. de la gare 28 240 La Loupe Vous êtes un professionnel de l hébergement,

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE ARTICLE 1 OBJET Le présent document a pour objet de définir les conditions générales d insertion d une annonce sur le site www.espacemanche.com Le site est ouvert à tout professionnel

Plus en détail

JIRO SY RANO MALAGASY D.G.A.A DIRECTION DES APPROVISIONNEMENTS. - Juillet 2007 - Procédures Achats Import JIRAMA 1

JIRO SY RANO MALAGASY D.G.A.A DIRECTION DES APPROVISIONNEMENTS. - Juillet 2007 - Procédures Achats Import JIRAMA 1 JIRO SY RANO MALAGASY D.G.A.A DIRECTION DES APPROVISIONNEMENTS PROCEDURES ACHATS IMPORT - Juillet 2007 - JIRAMA 1 SOMMAIRE ARTICLE 1 : OBJECTIFS ARTICLE 2 : DEFINITIONS ARTICLE 3 : PASSATION DE COMMANDE

Plus en détail

Quelle garantie pour vos dépôts et vos titres?

Quelle garantie pour vos dépôts et vos titres? MAI 2014 N 6 COMPTE LES MINI-GUIDES BANCAIRES www.lesclesdelabanque.com Le site pédagogique sur la banque et l argent Quelle garantie pour vos dépôts et vos titres? Document réalisé avec la participation

Plus en détail

Géophysique et sites pollués

Géophysique et sites pollués Géophysique et sites pollués A la recherche d objets enfouis Dans le cadre des diagnostics et de la réhabilitation des sites pollués, de nombreuses investigations sont nécessaires afin de localiser, entre

Plus en détail

Je règle un acompte de 30% du total, soit : Espèces

Je règle un acompte de 30% du total, soit : Espèces Fiche d Inscription Un double de la fiche d inscription est à conserver par le participant A retourner à : Planète Vacances / 24 rue Principale 67310 Traenheim. Une question? 03/88/50/54/36. Je choisis

Plus en détail

Dimanche 02 septembre 2012 de 09h à 18h00*

Dimanche 02 septembre 2012 de 09h à 18h00* Châtenay-Malabry, le 6 juillet 2012 Mademoiselle, Monsieur, Vous figurez sur la liste des candidats admis à l Ecole Centrale des Arts et Manufactures à la rentrée prochaine. L accueil à la Résidence des

Plus en détail

Logiciel Sage paie ligne 100

Logiciel Sage paie ligne 100 Votre partenaire expert de la rémunération salariale Logiciel Sage paie ligne 100 Objectifs de la formation Maîtriser l ensemble des fonctions du logiciel, Etre autonome dans le paramétrage et le traitement

Plus en détail

1.2 - Les dispositions des présentes conditions générales de vente prévalent sur toutes autres.

1.2 - Les dispositions des présentes conditions générales de vente prévalent sur toutes autres. Conditions Générales de vente des licences d utilisation des logiciels «Natso Backup». Dernière mise à jour : 25 / 03 / 2009 Article 1 - PREAMBULE 1.1 - Les présentes Conditions Générales de vente ont

Plus en détail

Dossier de demande de badge d accès et de vignette Parking Navettes commerciales/déposes commerciales

Dossier de demande de badge d accès et de vignette Parking Navettes commerciales/déposes commerciales Dossier de demande de badge d accès et de vignette Parking Navettes commerciales/déposes commerciales est géré par A partir du 13 avril 2011, l Aéroport de Lille met à la disposition des sociétés exploitant

Plus en détail

LES CARTES VISA AFFAIRES ET VISA GOLD AFFAIRES

LES CARTES VISA AFFAIRES ET VISA GOLD AFFAIRES GESTION DES FLUx Cartes Affaires Mission Plus ENTREPRISES ENTRÉE EN RELATION GESTION DES FLUX CRÉDIT BAIL AFFACTURAGE PRODUITS DE MARCHÉ CORPORATE FINANCE ASSURANCE INTERNATIONAL ADMINISTRATEUR DE BIENS

Plus en détail

CONVENTION DE PORTAGE

CONVENTION DE PORTAGE S.A.R.L. au capital de 9 000 - SIRET : 505 565 568 00018 RCS Toulouse Siège social : 9 les hauts de Cante 31380 Montastruc la Conseillère code NAF : 741G Tél. : 0971 333 814 Fax : 05 34 26 19 34 Courriel

Plus en détail

Conditions Ge ne rales de Vente (Version au 01/01/2014)

Conditions Ge ne rales de Vente (Version au 01/01/2014) Conditions Ge ne rales de Vente (Version au 01/01/2014) Les présentes Conditions Générales de Ventes (ci-après dénommées les «CGV») sont celles applicables à la société DBINFORMATIQUE69, société au statut

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE PROTIFAST.COM

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE PROTIFAST.COM CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE PROTIFAST.COM Les présentes conditions générales de vente s appliquent à toutes les ventes effectuées à distance par la Société PROTIFAST Société par actions simplifiée,

Plus en détail

Tarifs et période de location :

Tarifs et période de location : Eric bescond Rennes, le -------------- 43 frilouse 35580 Guichen 06 81 71 99 52 Madame,monsieur, Nous avons le plaisir de vous proposer la réservation de notre gîte «Lumière» dont vous trouverez la description

Plus en détail