Procès verbal de la 7 e réunion de la commission des études 17 avril 2013 à 13 h 30

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1 Procès verbal de la 7 e réunion de la commission des études 17 avril 2013 à 13 h 30 PERSONNES PRÉSENTES M. Jean François Benny M. Michel Lalancette M. Pierre Marcel Brûlé Mme Peggy Lebel Mme Samira Chbouki Mme Danny Lévesque M. Olivier Comtois Mme Jacinthe Longpré Mme Johanne Constantineau Mme Marie Hélène Massé Mme Sylvie Dupont Mme Hélène Morin Mme Louise Duchesneau Mme Josée Morrissette Mme Suzie Dufresne Mme Chantale Perreault Mme Martine Haché Mme Marianne Rainville PERSONNE ABSENTE Mme Hélène Latendresse PARTICIPE ÉGALEMENT À CETTE RÉUNION Mme Lucie Corriveau M. Louis Mailhot Mme Marie Ève Desaulniers Mme Marie Claude Monat Mme Patricia Héroux M. Yvon Tousignant SECRÉTAIRE D ASSEMBLÉE Mme Céline Dessureault Commission des études du Cégep régional de Lanaudière à Joliette Page 1 de 9

2 ORDRE DU JOUR 1. Vérification du quorum et ouverture de l assemblée; 2. Adoption de l ordre du jour; 3. Adoption du procès verbal de la 6 e réunion de la commission des études tenue le mercredi 13 mars 2013 et suites (document joint); 4. Soins infirmiers 180.A0 : (document joint) M. Pierre Marcel Brûlé, Mme Marie Ève Desaulniers,Mme Patricia Héroux et M. Louis Mailhot; 4.1. Avis sur le rapport d autoévaluation du programme; 5. Règles de formation d un département d enseignement : 5.1. Avis sur des modifications apportées aux règles de formation d un département d enseignement; (avis d inscription joint, document remis le 13 mars 2013) M. Pierre Marcel Brûlé et Mme Hélène Morin; 5.2. Avis sur la demande de dissolution du département de sciences de la nature et de création de trois départements pour biologie, chimie et physique (avis d inscription joint, document remis le 13 mars 2013) Mme Hélène Morin et M. Pierre Marcel Brûlé; 6. Présentation de la demande de révision du devis pédagogique présentée au ministère de l Enseignement Supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie; Mme Chantale Perreault et M. Yvon Tousignant; 7. Dans le cadre de la mise en œuvre de la PIEA : Échanges sur les outils pédagogiques institutionnels : (document joint) M. Pierre Marcel Brûlé et Mme Marie Claude Monat; 7.1. Épreuve synthèse de programme (ESP); 8. Évaluation de programmes : M. Pierre Marcel Brûlé 8.1. État de situation et échanges d informations sur les programmes à évaluer pour ; 8.2. Identification du programme à évaluer en ; 9. Information : 9.1. Tremplin DEC Mme Lucie Corriveau; 10. Varia; Grille horaire; 11. Date de la prochaine rencontre (29 mai 2013); 12. Levée de l assemblée. 1. Vérification du quorum et ouverture de l assemblée; Les membres présents forment le quorum. Mme Josée Morrissette déclare la séance ouverte. Nomination d une étudiante lors de l assemblée du REECJL du 16 avril 2013 : Mme Peggy Lebel : représentante des programmes techniques. Commission des études du Cégep régional de Lanaudière à Joliette Page 2 de 9

3 2. Adoption de l ordre du jour; Ajout :au point 10 Varia, 10.1 Grille horaire; CDEJ Il est proposé par Mme Samira Choubki appuyée par M. Michel Lalancette d adopter l ordre du jour tel que modifié. 3. Adoption du procès verbal de la 6 e réunion de la commission des études tenue le mercredi 13 mars 2013 et suites; CDEJ Il est proposé par Mme Louise Duchesneau appuyée par Mme Suzie Dufresne d adopter le procès verbal de la 6 e réunion de la commission des études tenue le mercredi 13 mars Suivis : Page 5, point 6.3 : Visite de la Commission d évaluation de l enseignement collégial (CEEC) : Mme Chantale Perreault nous informe de la rencontre avec des représentants de la CEEC qui avait lieu le 16 avril dernier à laquelle participaient les membres du comité de gestion pédagogique. Cette rencontre visait à dresser un portrait institutionnel de l impact des opérations de la Commission sur l évolution de l expertise en évaluation et de faire un état de situation de l ensemble des mécanismes mis en place et de leur cycle d application. Les informations recueillies permettront à la CEEC de mieux planifier la prochaine opération des systèmes d assurance qualité et d adapter à chaque collège le support et l encadrement nécessaires à la mise en place de cette opération (journées de formation, cadre de référence, etc.). 4. Soins infirmiers 180.A0 : 4.1. Avis sur le rapport d'autoévaluation du programme; (document joint) M. Pierre Marcel Brûlé, Mme Marie Ève Desaulniers, Mme Patricia Héroux et M. Louis Mailhot; M. Pierre Marcel Brûlé nous rappelle que le Collège a présenté à la commission des études du 4 mai 2011 et au conseil d établissement du 9 juin 2011 le devis d autoévaluation du programme Soins infirmiers 180.A0. Ce devis comportait onze constats qui ont guidé les travaux d évaluation du programme, en appliquant les principes de la Politique institutionnelle de gestion et d évaluation des programmes d études (PIGEP 2007) et tels qu on les retrouve dans le présent rapport d autoévaluation. M. Pierre Marcel Brûlé précise que même si elle a été effectuée dans le cadre d une évaluation partielle, la démarche menée pour le traitement des 11 constats ciblés dans le devis d évaluation aura tout de même été l occasion de faire le point sur les principaux aspects de notre programme Soins infirmiers. Cheminement du dossier : Du 14 au 27 mars 2013 Consultation des disciplines contributives et de la discipline français sur recommandations 11 et 18 mars 2013 Consultation du département de Soins infirmiers sur les recommandations 28 mars 2013 Avis favorable du comité de programme de Soins infirmiers 8 avril 2013 Avis favorable du comité de gestion pédagogique 17 avril 2013 Présentation à la commission des études pour avis 18 avril 2013 Présentation au conseil d établissement pour adoption Automne 2014 Nouvelle grille de cours offerte Commission des études du Cégep régional de Lanaudière à Joliette Page 3 de 9

4 M. Louis Mailhot nous indique que les recommandations liées aux constats 1, 5, 6, 7, 9 et 11 serviront de cadre pour l actualisation du programme. M. Mailhot souligne qu afin de profiter de la conjoncture favorable créée par l évaluation du programme, le Collège doit rapidement entreprendre ces travaux de mise à jour de la formation en Soins infirmiers. M. Mailhot ajoute que les recommandations rattachées aux constats 2 et 4 devraient permettre d améliorer la cohérence du programme et son efficacité alors que celles des constats 3 et 10 auront des impacts positifs sur la valeur des méthodes pédagogiques et de l encadrement des étudiants et des étudiantes en Soins infirmiers. M. Mailhot signale que le Collège devra également tenir compte des développements dans le dossier du permis d exercice de la profession infirmière et des diverses formations permettant de l acquérir. M. Louis Mailhot nous présente les recommandations du rapport. Corrections : Page 101 : Au lieu de : 5.11 Augmentation de la clientèle ayant des cheminements particuliers On doit lire : 5.11 Augmentation du taux d échec à l EUF Attendu la consultation des disciplines contributives et de la discipline français sur les recommandations; Attendu la consultation du département sur les recommandations; Attendu l adoption par le comité de programme; Attendu l adoption par le comité de gestion pédagogique; CDEJ Il est proposé par M. Pierre Marcel Brûlé appuyé par Mme Louise Duchesneau de donner un avis favorable au conseil d établissement au rapport d'autoévaluation du programme de Soins infirmiers 180.A0. 5. Règles de formation d un département d enseignement : 5.1. Avis sur des modifications apportées aux règles de formation d un département d enseignement; (avis d inscription joint, document remis le 13 mars 2013) M. Pierre Marcel Brûlé et Mme Hélène Morin; Mme Hélène Morin nous informe qu à la suite de la demande du département de sciences de la nature d être scindé pour créer trois départements (biologie, chimie et physique), la direction du collège s est penchée sur les règles de formation d un département adoptées à la commission des études du 5 avril Mme Morin nous présente les modifications apportées aux règles. Cheminement du dossier : 11 mars 2013 Adoption au comité de direction 17 avril 2013 Présentation à la commission des études pour avis 18 avril 2013 Présentation au conseil d établissement pour adoption CDEJ Il est proposé par M. Pierre Marcel Brûlé appuyé par Mme Martine Haché de donner un avis favorable au conseil d établissement aux Règles de formation d un département d enseignement. Commission des études du Cégep régional de Lanaudière à Joliette Page 4 de 9

5 5.2. Avis sur la demande de dissolution du département de sciences de la nature et de création de trois départements pour biologie, chimie et physique (avis d inscription joint, document remis le 13 mars 2013) M. Pierre Marcel Brûlé et Mme Hélène Morin; Mme Hélène Morin nous rappelle que le 17 octobre 2012, madame Nancy Pelletier coordonnatrice du département de sciences de la nature expose la demande de dissolution en commission des études. Mme Hélène Morin nous informe que trois rencontres tenues respectivement avec la coordonnatrice du département de sciences de la nature, la chargée de discipline en chimie et le chargé de discipline en physique ont permis de faire les constats suivants : Le fonctionnement actuel du département est déjà un fonctionnement par discipline : très peu de décisions se prennent en grand groupe (le groupe entérine les décisions prises par les membres d une discipline); Le manque d intérêt pour des projets communs défavorise la mobilisation; La création de trois départements favoriserait l émergence de nouveaux projets; Les enseignants et enseignantes affirment pouvoir faire la transition sans allocation transitoire. Mme Hélène Morin ajoute que le mode d allocation des ressources allouées pour assumer la coordination départementale confirme que les autres départements ne seront pas affectés par la création des trois départements. Selon l expérience passée, l allocation aux départements pour les mesures d aide à la réussite ne devrait pas causer de problème après le scindement. Cheminement du dossier : 11 mars 2013 Adoption au comité de direction 17 avril 2013 Présentation à la commission des études pour avis 18 avril 2013 Présentation au conseil d établissement pour adoption CDEJ Il est proposé par Mme Hélène Morin appuyée par Mme Samira Chbouki de donner un avis favorable au conseil d établissement à la demande de dissolution du département de sciences de la nature et de création de trois départements pour biologie, chimie et physique. 6. Présentation de la demande de révision du devis pédagogique présentée au ministère de l Enseignement Supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie; Mme Chantale Perreault et M. Yvon Tousignant (consultant); Mme Chantale Perreault et M. Yvon Tousignant nous présentent la demande de révision du devis pédagogique. Précisions : Le devis pédagogique du CRLJ n a pas été révisé depuis la formation du Cégep régional de Lanaudière (CRL) en 1998 quant au nombre d étudiants et d étudiantes malgré l ajout depuis ce temps de plusieurs nouveaux programmes et malgré un accroissement important de la clientèle dans plusieurs programmes et au niveau de l effectif total du collège. Les devis pédagogiques des constituantes de L Assomption et de Terrebonne ont été actualisés; Plusieurs programmes disposent d une grande superficie de locaux spécialisés qui doivent être conservés afin d être en mesure d offrir la même qualité de formation aux étudiantes et aux étudiants inscrits même s ils sont en moins grand nombre. Cela signifie que les programmes qui sont en surplus important par rapport au devis pédagogique ne peuvent compter sur toutes les superficies qui pourraient être proportionnellement libérées par les programmes en baisse de clientèle; Commission des études du Cégep régional de Lanaudière à Joliette Page 5 de 9

6 La migration interrégionale est à l origine d un apport constant de gens provenant des autres régions qui viennent s établir dans Lanaudière et constitue la plus grande part de la croissance démographique avant l accroissement naturel par les naissances; La migration interrégionale est négative pour les jeunes de 15 à 19 ans. C est la seule strate avec la catégorie des ans qui présentent un solde migratoire négatif. Cela s explique par le fait que beaucoup de jeunes quittent la région pour aller étudier hors de Lanaudière; Lors d une demande de révision de devis, une fluctuation de l effectif total jusqu à 10 % n est pas considérée par le Ministère. Le manque d espace crée un impact certain sur l enseignement. La demande de révision du devis pédagogique sera présentée au conseil d établissement du 18 avril et au conseil d administration du 23 avril prochain. La demande sera ensuite présentée au ministère de l Enseignement Supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie. 7. Dans le cadre de la mise en œuvre de la PIEA : Échanges sur les outils pédagogiques institutionnels : (document joint) M. Pierre Marcel Brûlé et Mme Marie Claude Monat; 7.1. Épreuve synthèse de programme (ESP); M. Pierre Marcel Brûlé rappelle que l outil de l épreuve synthèse de programme présenté aujourd hui se situe dans le cadre de la mise en œuvre de la PIEA. Mme Marie Claude Monat précise que le document comporte le volet administratif et le volet pour les usagers. Précisions: Le gabarit d un plan détaillé d une épreuve synthèse de programme sera utilisé progressivement (différents moments seront favorisés) et deviendra éventuellement obligatoire; Pertinence de favoriser les préalables absolus pour les ESP : Les préalables sont établis au comité de programme lors de l élaboration de la grille de cours. Commentaires : Préciser l intégration des formations générales; Vérifier la féminisation du texte; Faire référence à la PIEA dans l introduction; Identifier les références; Faire la concordance avec le schéma (page 8, point 2); Enlever les pages blanches. 8. Évaluation de programmes : 8.1. État de situation et échanges d informations sur les programmes à évaluer pour M. Pierre Marcel Brûlé rappelle que cette année nous avons travaillé avec l ancienne et la nouvelle PIGEP. M. Brûlé présente la situation des programmes : Suivi d évaluation 351.A0 Techniques d éducation spécialisée Évaluation 154.A0 Technologie des procédés et de la qualité des aliments 180.A0 Soins infirmiers 221.B0 Technologie du génie civil Commission des études du Cégep régional de Lanaudière à Joliette Page 6 de 9

7 Vigie Implantation Élaboration : Formation générale 200.B0 Sciences de la nature 200.C0 Sciences informatiques et mathématiques 300.A0 Sciences humaines 153BB Technologie de la production horticole et de l environnement 243.BB Technologie de l électronique 410.B0 Techniques de comptabilité et de gestion 410.D0 Gestion de commerces 412.AA Techniques de bureautique 420.AA Techniques de l informatique 501.A0 Musique 551.AB Techniques professionnelles de musique et de chanson Aucun Tremplin DEC 500.A1 Culture et communication (l an prochain) 510.A0 Arts visuels (cette année) 152.A0 Gestion et exploitation d entreprise agricole (à compléter) 180.B0 Soins infirmiers 8.2. Identification du programme à évaluer en M. Pierre Marcel Brûlé nous informe que le programme à évaluer en est Sciences humaines (hiver 2014). 9. Information : 9.1. Tremplin DEC Mme Lucie Corriveau; Mme Lucie Corriveau nous informe que le nouveau programme Tremplin DEC remplace, à compter de l été 2013, Session d accueil et d intégration, Session de transition et Cheminement hors programme. Tremplin DEC comporte les mêmes caractéristiques que les anciens cheminements. Trois compétences sont liées à ce cheminement : 054L Utiliser des stratégies d apprentissage (45 h au maximum) 054M Planifier son cheminement scolaire et professionnel (45 h au maximum) 054N S intégrer à la société québécoise (60 h au maximum) Précisions : Les délais étant serrés, les nouveaux cours ne pourront être élaborés pour la session automne 2013; Les compétences sont liées au Tremplin DEC, mais ces cours peuvent être reconnus comme cours complémentaires; Le financement pour les cours associés au programme Tremplin DEC, seront de même niveau que les anciens cheminements; Les étudiants et étudiantes pourront rester dans le cheminement Tremplin DEC trois sessions consécutives (à temps plein, à temps partiel, formation générale seulement). Ceci nous permettra de purifier nos données par programme. M. Pierre Marcel Brûlé nous informe du calendrier des travaux d élaboration 1 des cours reliés aux trois objectifs. Le document acheminé par le Ministère le 1 er février 2013 sera transmis aux membres de la commission des études. 1 Vous retrouverez le Calendrier des travaux d élaboration des cours reliés aux trois objectifs (054L 054 M 054 N) en annexe à ce procès verbal Commission des études du Cégep régional de Lanaudière à Joliette Page 7 de 9

8 10. Varia; Grille horaire : On discute de la proposition de la direction du collège concernant des modifications à la grille horaire présentée en CRT enseignant. On convient qu un sous comité à la commission des études soit formé encadrant les modifications possibles de la grille horaire. Ce point sera donc au plan de travail de la commission des études. 11. Date de la prochaine rencontre; La prochaine rencontre aura lieu le 29 mai Levée de l assemblée. CDEJ L ordre du jour étant épuisé, il est proposé à 16 h 55 par Mme Peggy Lebel appuyée par Mme Martine Haché que la séance soit levée.. Céline Dessureault, secrétaire d assemblée Commission des études du Cégep régional de Lanaudière à Joliette Page 8 de 9

9 Cheminement tremplin DEC Calendrier des travaux d élaboration des cours reliés aux trois objectifs (054L 054 M 054 N) Date Responsable Activités Fin août 2013 DCC Confie à la DA l'encadrement de l'élaboration des cours reliés aux trois objectifs reliés au cheminement tremplin DEC. Septembre 2013 DA du SPDP Crée un comité d'élaboration. Informe les départements du processus relatif au choix des disciplines (contributives). Voit à la préparation des audiences. Octobre 2013 Départements Transmettent : intéressés Un avis d'intention; une soumission si l'avis est jugé recevable; une demande pour être entendu auprès du CEL. Fin octobre 2013 CEL Tient des audiences. Identifie les disciplines. Transmet ses recommandations à la Da qui les transmet au CGP. Début novembre CGP DA Étudie les recommandations et fait ses recommandations à la DCC qui dispose de celles ci et tranche en cas de litige. La direction adjointe informe les départements des choix; les départements peuvent contester auprès de la DCC. Décembre CEL Analyse les objectifs et les standards et complète le projet du cours Le transmet à la DA qui le relaie au CGP. Décembre CGP Fait ses recommandations à la DCC qui en dispose. Fin décembre CE Cet Donne son avis sur le projet. Adopte le projet. Janvier 2014 DA du SPDP DA du SOCS Demande la rédaction des plans cadres. Officialise les cours. Fév. Mars 2014 Départements Élaborent les plans cadres. Valident les plans cadres. DA Adopte les plans cadres. Voit à l'archivage (SIP). Août 2014 Implantation des cours. LÉGENDE DES SIGLES ET ACRONYMES CE : CEL : Cet : CGP : DA : DCC : SOCS : SPDP : Commission des études du Cégep régional de Lanaudière à Joliette Comité d élaboration Conseil d établissement du Cégep régional de Lanaudière à Joliette Comité de gestion pédagogique Directrice ou directeur adjoint Directeur ou directrice du collège constituant Service de l organisation et du cheminement scolaires Service des programmes et du développement pédagogique Commission des études du Cégep régional de Lanaudière à Joliette Page 9 de 9