I - LA MUSIQUE ET LES IMAGES PREMIÈRE PARTIE : LA CONSTRUCTION D UNE MUSIQUE POUR L IMAGE

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1 TABLE DES MATIÈRES I - LA MUSIQUE ET LES IMAGES PREMIÈRE PARTIE : LA CONSTRUCTION D UNE MUSIQUE POUR L IMAGE Chapitre I er Quelques repères Une définition de la musique à l image Un genre musical défini par sa destination Entre musique préexistante et musique originale La musique préexistante La musique originale La construction historique de la musique à l image La musique de film de cinéma Du muet au classicisme Le modernisme La musique de publicité La musique de jeu vidéo Chapitre II Fonction et effets de la musique Une théorie commune aux images linéaires : l audiovisuel narratif La fonction principale et les effets de la musique à l image La nature narrative de la musique à l image Les effets de la musique à l image Valeur ajoutée et effet mnémonique Effets empathique et anempathique La position de la musique La perception de la musique par le spectateur L audible et l inaudible L écoute au cinéma La place de la musique dans l image La diégèse et ses mécanismes La synchronisation entre son et image, techniques Les spécificités et contraintes des genres audiovisuels Musique et film cinématographique, le mètre étalon Musique et télévision, le contexte Musique et publicité, la démarcation Musique et jeu vidéo, l interactivité DEUXIÈME PARTIE : L ORGANISATION DU SECTEUR DE LA MUSIQUE À L IMAGE Chapitre I er Les personnes et leur relation à la musique Les industries de l image L auteur : le réalisateur Le chef d orchestre du film Sa relation à la musique

2 1.2. Le producteur audiovisuel Le producteur délégué Le producteur exécutif Le producteur associé L agence publicitaire ou agence-conseil en communication L entreprise de création de jeux vidéo Le CNC Un établissement public administratif : soutien des images Aides à la musique de film de cinéma Aide à la musique de long métrage Aide complémentaire pour la musique originale des films de court métrage L ARPP L industrie de la musique Les créateurs de musique L auteur Les droits patrimoniaux Les droit moraux La durée des droits patrimoniaux Sa relation aux images Les artistes-interprètes L éditeur de musique et le producteur de musique L éditeur de musique Le producteur de phonogrammes La librairie musicale L agence d auteurs et l agence de placement Les sociétés de gestion collective Du droit d auteur La SACEM Les aides à la création de musique originale à l image Des droits voisins L ADAMI et la SPEDIDAM : les artistes-interprètes La SCPP et la SPPF : les producteurs de phonogrammes Le superviseur musical : music supervisor Un métier à géométrie variable Une prestation transversale entre deux industries Parler musique : plus qu une question de vocabulaire Le 360 potentiel de la musique à l image Un ayant droit musical? Un ayant droit des images? Chapitre II L économie du secteur Une approche chiffrée du secteur Les marchés de l image Le marché cinématographique et audiovisuel (télévisuel) Le marché cinématographique Le marché de la série télévisuelle Le marché de l animation Le marché documentaire Le marché publicitaire Le marché du jeu vidéo

3 1.2. Le marché de la musique L édition musicale La production phonographique La librairie musicale Le prix et le coût de la musique à l image Le prix de la musique préexistante : une rémunération forfaitaire Définition d une méthode de détermination du prix La valeur économique : les critères objectifs La valeur esthétique : les critères subjectifs La particularité de la librairie musicale Une stratégie de volume Une forte concurrence et des prix affichés Le coût de la musique originale La fabrication de la musique originale La rémunération des créateurs La commercialisation de la bande originale de film La première étape du processus La phase contractuelle La dernière étape est technique II - L INCORPORATION DE LA MUSIQUE AUX IMAGES PREMIÈRE PARTIE : LES MODES D ACQUISITION DES DROITS MUSICAUX Chapitre I er De la définition des images à un régime d autorisation L œuvre audiovisuelle La nature de l œuvre audiovisuelle : télévisuelle La propriété littéraire et artistique Une définition par les quotas : le CSA Une définition administrative : le CNC Les programmes de stock et de flux Les programmes de stock Les programmes de flux Les autres types d images Les œuvres multimédias et les jeux vidéo Le documentaire Une confusion avec d autres genres télévisuels Les relations avec la musique La captation de spectacle vivant et la vidéomusique (clip) Chapitre II L acquisition des droits d exploitation à l image de la musique préexistante L autorisation directe par les ayants droit : gestion individuelle et droit de synchronisation Définition et étendue du droit de synchronisation Une reproduction mais pas une adaptation audiovisuelle Le buyout et work made for hire américains La procédure d acquisition des droits auprès des ayants droit La demande d autorisation Le brief ou nomenclature La libération des droits

4 2. L autorisation par les sociétés de gestion collective Les droits voisins : la licence légale et la rémunération équitable Les exploitation concernées par la rémunération équitable L existence de la rémunération équitable L étendue de la rémunération équitable La mise en place de la rémunération équitable : le contrat général d intérêt commun Le droit d auteur La SACEM et la télévision : l étendue des contrats de représentation Le régime hybride du jeu vidéo Un contrat tripartite : entre gestion individuelle et gestion collective Mais en France seulement DEUXIÈME PARTIE : LES CONTRATS ET LA RÉMUNÉRATION DES AYANTS DROIT Chapitre I er Les contrats de la musique à l image Le contrat de synchronisation ou autorisation d incorporation d une musique préexistante dans une œuvre audiovisuelle Une cession de droits d exploitation Obligations des parties Les obligations des ayants droit musicaux Les obligations de l exploitant de musique Conditions essentielles Étendue des droits cédés Destination des droits cédés Durée Territoire Rémunération Le contrat de commande de musique originale La commande de musique originale Les caractéristiques de la commande La rémunération de l auteur La cession des droits d exploitation de l œuvre commandée En matière publicitaire L édition musicale et la musique originale Le contrat d édition d œuvre musicale Le contrat de cession et d édition d œuvre musicale L auteur reçoit L éditeur de musique, en contrepartie de l exploitation des œuvres, reçoit : Le contrat de cession du droit d adaptation audiovisuelle Le contrat d engagement de l artiste-interprète Le contrat tripartite propre au jeu vidéo L étendue de l autorisation Les obligations des parties Le contrat de production exécutive de musique destinée à l image Une prestation de services à géométrie variable Chapitre II Le cheminement des droits gérés collectivement et tracking Règles et méthodes de perception et de répartition des droits d auteur Les salles de cinéma

5 La collecte des informations La collecte des droits La répartition des droits Cue-sheet et fiche technique audiovisuelle Périodicité La télévision Cœfficients relatifs au genre d utilisation de l œuvre barème des œuvres musicales Valorisation des cœfficients de base fondée sur l heure et le jour de diffusion La publicité Les séries et documentaires Les chaînes de télévision nationales Origine des droits Collecte des données de diffusion Les chaînes du câble, satellite, ADSL et TNT Absence de cœfficient horaire et genre Origine des droits Collecte des données de diffusion Calcul de la détermination et de la répartition des montants Partage intersocial Le jeu vidéo Les exploitations sur Internet Règles et méthodes de perception et de répartition des droits voisins Perception de la rémunération équitable en télévision Répartition de la rémunération équitable ANNEXES Annexe 1 - Liste des entretiens Annexe 2 - Feuille de montage SACEM Annexe 3 - Fiche technique publicitaire SACEM Annexe 4 - Fiche technique audiovisuelle SACEM Annexe 5 - Feuille de présence Spedidam Index

6 Matthieu CHABAUD LA MUSIQUE À L IMAGE L équipe Irma Directeur : Gilles Castagnac Directrice adjointe/responsable des éditions : Marie-José Sallaber Correction : Céline Poirier Distribution : Charles Daubenton Conception graphique et mise en page : Juliette Lizotte Logo Irma : Céline Kniebihler Directrice de la publication : Geneviève Girard Tous droits de reproduction, de traduction et d adaptation réservés pour tous pays Irma Centre d information et de ressources pour les musiques actuelles Achevé d imprimer en juin 2017 par Corlet imprimeur à Condé-sur-Noireau ISBN : Dépôt légal : juin 2017 N d impression : Prix : 30 Imprimé en France