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1 13 rue Jean Vast BEAUVAIS Exercice clos le : 31 décembre 2011 APE : SIRET : Tél : Fax :

2 Comptes Annuels

3 BILAN - ACTIF 1 Exercice du 28/08/ /12/2011 ACTIF Brut Amort. & Dépréc. Net ACTIF IMMOBILISE Immobilisations Incorporelles Immobilisations Corporelles Terrains TERRAINS BOISES / NUS A BOISER Immobilisations Financières (I) ACTIF CIRCULANT Stocks Créances (II) Valeurs mobilières de placement AUTRES VALEURS MOBILIERES Disponibilités SOCIETE GENERALE (III) GENERAL (I+II+III+IV+V+VI) Isacompta - ASSOACY - Fiscal - 3

4 BILAN - PASSIF FONDS ASSOCIATIFS Fonds propres 28/08/2010 PASSIF 31/12/2011 Fonds associatifs sans droit de reprise FONDS ASS SANS D.R. ACTIF IMMO Résultat de l'exercice (excédent ou déficit) Autres fonds associatifs (I) (II) Provisions pour risques et charges Fonds dédiés (III) DETTES Dettes financières Dettes d'exploitation Dettes diverses Autres dettes AUTRES CHARGES A PAYER (IV) Ecarts de conversion passif (V) (VI) GENERAL (I+II+III+IV+V+VI) Isacompta - ASSOPAY - Fiscal - 4

5 COMPTE DE RÉSULTAT 28/08/10 31/12/11 PRODUITS D'EXPLOITATION Ventes de marchandises Production vendue (biens et services) Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges Cotisations Autres produits DONS MANUELS NON A. ENTREPRISE DONS MANUELS NON A PARTICULIER CHARGES D'EXPLOITATION Achat de marchandises Variation des stocks de marchandises Achats stockés d'approvisionnements Variation des stocks d'approvisionnements PRODUITS D'EXPLOITATION (I) Autres charges externes FOURNITURES ADMINISTRATIVES HONORAIRES ET DIVERS Impôts, taxes et versements assimilés DROITS DE MUTATION Rémunérations du personnel Charges sociales Dotations x amortissements et dépréciations Sur immobilisations : dotations x amortissements Sur immobilisations : dotations x dépréciations Sur actifs circulants : dotations x dépréciations Dotations x provisions Subventions accordées par l'association Autres charges CHARGES D'EXPLOITATION (II) RÉSULTAT D'EXPLOITATION Opération en commun, Bénéfice attribué ou Perte transférée Opération en commun, Perte supportée ou Bénéfice transféré (I) - (II) (III) (IV) PRODUITS FINANCIERS Produits financiers de participations Produits des tres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé Autres intérêts et produits assimilés AUTRES PRODUITS FINANCIERS Reprises sur provisions et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement Isacompta - ASSOCRLY - Fiscal - 5

6 COMPTE DE RÉSULTAT 28/08/10 31/12/11 DES PRODUITS FINANCIERS (V) CHARGES FINANCIÈRES Dotations x amortissements, dépréciations et provisions Intérêts et charges assimilées Différences négatives de change Charges nettes sur cession de valeurs mobilières de placement DES CHARGES FINANCIÈRES (VI) RÉSULTAT FINANCIER (V) - (VI) PRODUITS EXCEPTIONNELS Produits exceptionnels sur opérations de gestion Produits exceptionnels sur opérations en capital Reprises sur provisions et transferts de charges DES PRODUITS EXCEPTIONNELS (VII) CHARGES EXCEPTIONNELLES Charges exceptionnelles sur opérations de gestion Charges exceptionnelles sur opérations en capital Dotations x amortissements, dépréciations et provisions DES CHARGES EXCEPTIONNELLES (VIII) Participation des salariés x résultats Impôt sur les bénéfices RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (VII) - (VIII) (V) (VI) SOLDE INTERMÉDIAIRE (I + III + V + VII) - (II + IV + VI + VIII + IX + X) REPORT DE RESSOURCES NON UTILISÉES DES EXERCICES ANTÉRIEURS ENGAGEMENTS Sur apports Sur subventions de fonctionnement Sur dons manuels Sur legs et donations - ENGAGEMENTS À RÉALISER SUR RESSOURCES AFFECTÉES DES PRODUITS DES CHARGES EXCÉDENT OU DÉFICIT ÉVALUATION DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE PRODUITS Bénévolat Prestations en nature Dons en nature Isacompta - ASSOCRLY - Fiscal - PRODUITS 6

7 COMPTE DE RÉSULTAT CHARGES Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et services Personnel bénévole 28/08/10 31/12/11 CHARGES Isacompta - ASSOCRLY - Fiscal - 7

8 SOLDES INTERMÉDIAIRES DE GESTION 28/08/10 en % en % Au 31/12/11 Au DES RESSOURCES MARGE COMMERCIALE Tx de marge commerciale PRODUCTION DE L'EXERCICE - Consommation en provenance des tiers FOURNITURES ADMINISTRATIVES HONORAIRES ET DIVERS VALEUR AJOUTÉE Impôts, taxes et versements assimilés DROITS DE MUTATION EXCÉDENT BRUT D'EXPLOITATION Produits de gestion courante DONS MANUELS NON A. ENTREPRISE DONS MANUELS NON A PARTICULIER EXCÉDENT BRUT CORRIGÉ Produits financiers AUTRES PRODUITS FINANCIERS COÛT DE FINANCEMENT CAPACITÉ D'AUTOFINANCEMENT RÉSULTAT NET Isacompta - ASSOSIGY - Fiscal - 8

9 BILAN ACTIF DÉTAILLÉ 1 Exercice du 28/08/ /12/2011 ACTIF Brut Amort. & Dépréc. Net ACTIF IMMOBILISE Immobilisations Incorporelles Immobilisations Corporelles Terrains TERRAINS BOISES / NUS A BOISER Immobilisations Financières (I) ACTIF CIRCULANT Stocks Créances (II) Valeurs mobilières de placement AUTRES VALEURS MOBILIERES Disponibilités SOCIETE GENERALE (III) GENERAL (I+II+III+IV+V+VI) Isacompta - ASSOACY - Fiscal - 9

10 BILAN PASSIF DÉTAILLÉ FONDS ASSOCIATIFS Fonds propres 28/08/2010 PASSIF 31/12/2011 Fonds associatifs sans droit de reprise FONDS ASS SANS D.R. ACTIF IMMO Résultat de l'exercice (excédent ou déficit) Autres fonds associatifs (I) (II) Provisions pour risques et charges Fonds dédiés (III) DETTES Dettes financières Dettes d'exploitation Dettes diverses Autres dettes AUTRES CHARGES A PAYER (IV) Ecarts de conversion passif (V) (VI) GENERAL (I+II+III+IV+V+VI) Isacompta - ASSOPAY - Fiscal - 10

11 COMPTE DE RÉSULTAT DÉTAILLÉ 28/08/10 31/12/11 PRODUITS D'EXPLOITATION Ventes de marchandises Production vendue (biens et services) Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges Cotisations Autres produits DONS MANUELS NON A. ENTREPRISE DONS MANUELS NON A PARTICULIER CHARGES D'EXPLOITATION Achat de marchandises Variation des stocks de marchandises Achats stockés d'approvisionnements Variation des stocks d'approvisionnements PRODUITS D'EXPLOITATION (I) Autres charges externes FOURNITURES ADMINISTRATIVES HONORAIRES ET DIVERS Impôts, taxes et versements assimilés DROITS DE MUTATION Rémunérations du personnel Charges sociales Dotations x amortissements et dépréciations Sur immobilisations : dotations x amortissements Sur immobilisations : dotations x dépréciations Sur actifs circulants : dotations x dépréciations Dotations x provisions Subventions accordées par l'association Autres charges CHARGES D'EXPLOITATION (II) RÉSULTAT D'EXPLOITATION Opération en commun, Bénéfice attribué ou Perte transférée Opération en commun, Perte supportée ou Bénéfice transféré (I) - (II) (III) (IV) PRODUITS FINANCIERS Produits financiers de participations Produits des tres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé Autres intérêts et produits assimilés AUTRES PRODUITS FINANCIERS Reprises sur provisions et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement Isacompta - ASSOCRLY - Fiscal - 11

12 COMPTE DE RÉSULTAT DÉTAILLÉ 28/08/10 31/12/11 DES PRODUITS FINANCIERS (V) CHARGES FINANCIÈRES Dotations x amortissements, dépréciations et provisions Intérêts et charges assimilées Différences négatives de change Charges nettes sur cession de valeurs mobilières de placement DES CHARGES FINANCIÈRES (VI) RÉSULTAT FINANCIER (V) - (VI) PRODUITS EXCEPTIONNELS Produits exceptionnels sur opérations de gestion Produits exceptionnels sur opérations en capital Reprises sur provisions et transferts de charges DES PRODUITS EXCEPTIONNELS (VII) CHARGES EXCEPTIONNELLES Charges exceptionnelles sur opérations de gestion Charges exceptionnelles sur opérations en capital Dotations x amortissements, dépréciations et provisions DES CHARGES EXCEPTIONNELLES (VIII) Participation des salariés x résultats Impôt sur les bénéfices RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (VII) - (VIII) (V) (VI) SOLDE INTERMÉDIAIRE (I + III + V + VII) - (II + IV + VI + VIII + IX + X) REPORT DE RESSOURCES NON UTILISÉES DES EXERCICES ANTÉRIEURS ENGAGEMENTS Sur apports Sur subventions de fonctionnement Sur dons manuels Sur legs et donations - ENGAGEMENTS À RÉALISER SUR RESSOURCES AFFECTÉES DES PRODUITS DES CHARGES EXCÉDENT OU DÉFICIT ÉVALUATION DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE PRODUITS Bénévolat Prestations en nature Dons en nature Isacompta - ASSOCRLY - Fiscal - PRODUITS 12

13 COMPTE DE RÉSULTAT DÉTAILLÉ CHARGES Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et services Personnel bénévole 28/08/10 31/12/11 CHARGES Isacompta - ASSOCRLY - Fiscal - 13

14 SOLDES INTERMÉDIAIRES DE GESTION DÉTAILLÉS 28/08/10 en % en % Au 31/12/11 Au DES RESSOURCES MARGE COMMERCIALE Tx de marge commerciale PRODUCTION DE L'EXERCICE - Consommation en provenance des tiers FOURNITURES ADMINISTRATIVES HONORAIRES ET DIVERS VALEUR AJOUTÉE Impôts, taxes et versements assimilés DROITS DE MUTATION EXCÉDENT BRUT D'EXPLOITATION Produits de gestion courante DONS MANUELS NON A. ENTREPRISE DONS MANUELS NON A PARTICULIER EXCÉDENT BRUT CORRIGÉ Produits financiers AUTRES PRODUITS FINANCIERS COÛT DE FINANCEMENT CAPACITÉ D'AUTOFINANCEMENT RÉSULTAT NET Isacompta - ASSOSIGY - Fiscal - 14

15 SOMMAIRE Comptes Annuels 2 Bilan Actif 3 Bilan Passif 4 Compte Résultat (liste) 5 Soldes intermédiaires de gestion 8 Détail Bilan Actif 9 Détail bilan Passif 10 Détail Compte Résultat (liste) 11 Détail SIG 14

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