APONEM BP PONTOISE CERGY PONTOISE CEDEX

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1 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUE LE MERCREDI 20 AVRIL 2016 A 13H30. HOTEL des VENTES Rue des Fossettes GENICOURT. Lot Marque Modéle Option DateMec CV Kms Véhicules vendus pour le compte de la SCP R & L MORAND 7 rue Ernest Renan PARIS 1 SCOOTER KYMCO DINK 125 VENDU SUR DESIGNATION SE TROUVANT 22 PLACE GEORGES POMPIDOU LEVALLOIS PERRET - RETROVISEUR GAUCHE CASSE 02-nov RENAULT 3 RENAULT 4 RENAULT 5 RENAULT 6 RENAULT 7 RENAULT CLIO 3P SOCIETE 1.5 DCI AIR POSTE, CLIM BATTERIE HS - POSTE, CLIM, VITRES ET RETROS POSTE, CLIM POSTE, CLIM POSTE, CLIM, VITRES ET RETROS Véhicules vendus par APONEM CLIM, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES 28-févr févr févr févr févr mai OPEL CORSA CDTI 75 CONNECT DETECTEUR DE MOUVEMENT ARRIERE, POSTE, CLIM, GPS, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES ET RETROS, 11-févr RENAULT SCENIC 1,9 DCI 130CV EXCEPTION POSTE, CLIM, JANTES ALU, ATTELAGE, AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE, SEMI CUIR, REG ET LIM DE - GROSSE REVISION FAITE 10-mars PEUGEOT 207 TRENDY CLIM, VITRES ET RETROS 20-févr

2 11 PEUGEOT 308.5P.AFFAIRE. PCDCL.CFT.HDI92, ANTI BROUILLARD AVANT 14-août RENAULT MEGANE III COUPE DCI 110 CH BOSE JANTES ALU, SEMI CUIR, TELEPHONE BLUETOOTH, CLIM AUTO, GPS, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE, AIDE AU STATIONNEMENT AVANT ET ARRIERE 17-janv CITROEEN NEMO BUSINESS HDI RENAULT KANGOO PORTE LATERALE, AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE,POSTE, CLIM, VITRES ET RETROS PORTE LATERALE, POSTE, VITRES ET RETROS 03-août nov FIAT FIORINO.FOURGON PK.PRO.MJT.75CH GALERIE, PORTE LATERALE, POSTE, CLIM, REG DE VITESSE, 26-mars AUDI Q5 2,0 TDI QUATTRO AVANT ET ARRIERE, JANTES ALU, TOIT OUVRANT, CUIR, SIEGES, POSTE, CLIM, GPS, REG ET LIM DE VITESSE, 16-juin RENAULT EXTRA PARE BRISE A REMPLACER - AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE, PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS, GALERIE, GPS, POSTE, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE 24-janv OPEL CORSA CDTI 75 PACK CLIM PC ARRIERE CASSE - POSTE, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, 24-déc

3 19 RENAULT CLIO ESTATE DCI 1,5 90 BUSINESS ECO2 ARRIERE, POSTE, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES ET RETROS,, GPS 03-avr CITROEN 21 CITROEN JUMPER HDI L2H2 avec HAYON JUMPER CAISSE 12M3 AVEC HAYON 22 PEUGEOT BOXER L2H2 HDI 23 CITROEN JUMPER POSTE, VITRES ET RETROS, PORTE LATERALE, 3 PLACES BRUIT MOTEUR EN ROULANT - 3 PLACES, POSTE, VITRES ET RETROS, PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS, GPS, VITESSE PORTE LATERALE, HAYON ARRIERE, 3 PLACES, POSTE, 16-oct nov janv oct RENAULT MASCOTT 150 DXI ROUES JUMELEES COQUE RETRO DROIT CASSE, TOLERIE SUR ENSEMBLE VEHICULE - ATTELAGE, PORTE LATERALE, 3 PLACES, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE 01-oct OPEL MOVANO L2H2 100CV PORTE LATERALE, 3 PLACES,, COMMANDE AU 29-juil KIA CEED CRDI 110 STYLE 27 FORD KA STE EMBRAYAGE FATIGUE - POSTE, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, ATTENTION KILOMETRAGE 5 CHIFFRES - POSTE, CLIM, VITRES 30-mai sept

4 28 AUDI A6 2,5 TDI MANQUE COQUE RETRO GAUCHE - DETECTEUR DE RECUL, POSTE, CLIM, JANTES ALU, VITRES ET RETROS, REG ET LIM DE VITESSE, COMMANDE AU 06-oct RENAULT AIR.DCI.75CH. POSTE, CLIM. REG ET LIM DE 17-août CITROEN C4.PICASSO.BUSI HDI.110.FAP.BV6 JANTES ALU, AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE, POSTE, CLIM, GPS, REG ET LIM DE 02-nov OPEL CORSA CDTI 75 CONNECT ARRIERE, POSTE, CLIM, GPS, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES ET RETROS, 32 FIAT PANDA JTD POSTE, VITRES 33 CITROEN C4 PICASSO HDI BVA 34 RENAULT LAGUNA 1,5 DCI 110 ECO2 AVANT ET ARRIERE, JANTES ALU, POSTE, CLIM, GPS, REG ET LIM DE, COMMANDE AU 28-mars mars janv avr FORD TRANSIT CONNECT T220 TDCI PORTE LATERALE, CLIM, POSTE, 22-mai CITROEN C3 1,4 HDI STE POSTE - VITRES ET RETROS ELEC 31-oct RENAULT 38 PEUGEOT KANGOO.EXPRESS. CONFORT.DCI P.AFFAIRE. PCD.CLIM.HDI.92 TOLERIE IMPORTANTE PORTE AVANT DROITE - PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS, 28-mai mars

5 39 SEAT IBIZA EMBRAYAGE HS - TOLERIE SUR ENS VEHICULE - JANTES ALU, POSTE, CLIM, VITRES ET RETROS, COMMANDE AU 04-févr CITROEN 41 OPEL 42 RENAULT TRAFIC 43 RENAULT 44 RENAULT 45 CITROEN 46 RENAULT C 3.ENTREPRISE. HDI.70CH.FAP. ASTRA CDTI 110 PACK CLIM CLIO VI.3P.STE. CAMP.GENE.DCI65 AIR.DCI.70CH. BERLINGO 1.6 HDI COURT BUSINESS CLIO 3P SOCIETE 1.5 DCI AIR 47 RENAULT SCENIC DCI FORD 49 RENAULT 50 RENAULT TRANSIT.CONNECT 200C.TDCI.75CH. MEGANE.EST.EXP 1.5.DCI.110.EDC MEGANE.5P.AIR. STE.1.5.DCI RENAULT CLIO AIR 1.5 DCI FORD TRANSIT CONNECT, COMMANDE AU TOLERIE - 3 PLACES, PORTE LATERALE, AIDE AU STATIONNEMENT, VITRES ET RETROS 08-févr oct nov VITRES 16-janv VITESSE, VITRES ARRIERE, PORTE LATERALE, 3 PLACES, CLIM, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES ET RETROS VITESSE, VITRES, KIT PARROT, GPS PROBLEME PUISSANCE MOTEUR - POSTE, CLIM, VITRES ET RETROS PORTE LATERALE, POSTE, CLIM, VITRES ET RETROS MANQUE COTE RETRO DROIT - CLIM, POSTE, REG ET LIM DE POSTE, REG ET LIM DE VITESSE, CLIM POSTE, CLIM, VITRES PORTE LATERALE, CLIM, POSTE, VITRES ET RETROS 01-juin avr oct août janv févr juil déc janv

6 53 RENAULT AIR.DCI.90CH. CLIM, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE, VITRES 24-nov RENAULT AIR.DCI.75CH. 17-août PEUGEOT 56 RENAULT 208.5P.AFF.PACK CLI.CFT.1.4.HDI MASTER L2H2 2,5D DOUBLE CABINE, COMMANDE AU PORTE LATERALE 17-oct août RENAULT PRENIUM 38519T 23-févr CITROEN GS 25-mai FRAIS DE VENTE Volontaires : 12 % TTC Soit 10 % HT HT Judiciaires : % TTC Soit 12 % HT LISTE NON EXHAUSTIVE CONDITION DE VENTE DES VEHICULES Les véhicules sont vendus par ordre de numéro de 1 à (suivant liste). La vente commence par le n 1. Il est vendu environ 50 véhicules par heure, par conséquent le véhicule portant le numéro 100 sera vendu vers 15H30. Tous les véhicules sont vendus avec carte grise et attestation la remplaçant.(sauf les épaves et les véhicules en VGA) quelle que soit leur provenance : judiciaire, réalisation de gage, ) ou volontaire (location, réalisation de leasing, ). Certaines cartes grises seront disponibles le vendredi suivant la vente à 14h00 et d autres dans un délai de huit jours La vente est faite sans garantie aucune notamment en ce qui concerne l état mécanique ou le kilométrage (kilométrage compteur). Les renseignements sur la mécanique et le kilométrage ne sont donnés qu à titre indicatif sans engagement de responsabilité. Jusqu au 30 Juin 2000, la notion d année modèle était définie par l arrêté du 2 mai 1979, modifié par l arrêté du 27 mai A dater du 1 er Juillet 2000, la notion d année modèle est supprimée par décret n du 28 juin Tout véhicule, une fois adjugé est sous la responsabilité de l acheteur, qui doit faire son affaire personnelle de l assurance aussitôt l adjudication prononcée. Pour tout achat intracommunautaire, une CAUTION du montant de la TVA sera EXIGEE MODALITES DE REGLEMENT : POUR UN PARTICULIER - CHEQUE DE BANQUE ET DEUX PIECES D IDENTITEE POUR UNE SOCIETE CHEQUE DE BANQUE, KBIS ET DEUX PIECES D IDENTITEE (Article 101 de la Loi de Finances pour 2000 et article 8 de la Loi du 24 Janvier 1984) EXPORTATION

7 Remboursement de TVA : l acheteur doit rapporter ou envoyer à l étude moins de 3 mois après la date de vente les documents suivants : - EX1 mentionnant la société de vente - Copie du bordereau d achat - Procuration si la TVA est remboursée à une personne autre que le titulaire du bordereau d achat. Passé ce délai aucun remboursement de TVA sera possible. GARDIENNAGE. L étude accepte de prêter son parking bénévolement du jour de la vente au lundi suivant sans que sa responsabilité puisse être engagée. Passé ce délai, il sera perçu des frais de gardiennage de : - 5 EUROS par jour HT pour les véhicules légers - 10 EUROS par jour HT pour les camions et les engins.