Répertoire ( / /8)

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1 Éducation nationale ; Direction des personnels enseignants des lycées et des collèges ; Sous-direction du recrutement et de la formation ; Bureau concours de recrutement des agrégés, certifiés, professeurs d'école normale d'apprentissage, inspecteurs d'enseignement technique, conseillers d'éducation ( ) - Répertoire ( / /8) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /8 Niveau de description fonds Intitulé Éducation nationale ; Direction des personnels enseignants des lycées et des collèges ; Sous-direction du recrutement et de la formation ; Bureau concours de recrutement des agrégés, certifiés, professeurs d'école normale d'apprentissage, inspecteurs d'enseignement technique, conseillers d'éducation ( ) - Bureau concours de recrutement des agrégés, certifiés, professeurs d'école normale d'apprentissage, conseillers d'éducation (1987-) Intitulé CONCOURS DE RECRUTEMENT DES PERSONNELS ENSEIGNANTS D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art. 1-8 : concours de recrutement des personnels enseignants d'éducation physique et sportive (professeurs, maîtres, professeurs adjoints) : documentation, projet de réforme du CAPEPS, dossiers de concours, contentieux (dossiers individuels de recours). Art. 7-8 : Nom du producteur Bureau d'organisation des concours de recrutement des professeurs agrégés et certifiés et des personnels d'éducation et d'orientation ( ) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation enseignement secondaire; éducation physique et sportive; concours; certificat d'aptitude; documentation; enseignant; recrutement 3

4 Répertoire ( / /8) /1 - Brochures concernant le CAPEPS et le diplôme de maître d'éducation physique et sportive : conditions d'inscription, programme, aptitude physique : Projet de réforme du statut de professeur adjoint, calendrier des épreuves, correspondance, projet de textes sur les modalités de recrutement d'enseignants d'eps, projets de décret : Projet de loi de finances : questionnaires Sénat, Assemblée : /2 - Projet de loi de finances : questionnaires Sénat, Assemblée : Projet de réforme CAPEPS, projet de décret, textes - Modification des textes réglementaires et des programmes annuels : professeurs et professeurs adjoints d'eps : Ouverture des options sportives : professeurs et professeurs adjoints d'eps : Organisation des examens et concours : /3 - Organisation des examens et concours : Questions financières : budget des concours : /4 - CAPEPS : concours spécial : - de recrutement des maîtres d'eps - de recrutement des professeurs adjoints d'eps - d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs adjoints d'eps (décrets, arrêtés, notes de service, correspondance, rapports de jury) : Concours de recrutement des personnels enseignants d'eps (professeurs, maîtres, professeurs adjoints) : Arrêtés : - ouverture des concours - ouverture de postes date des épreuves écrites - désignation des présidents de jury : désignation de membres du jury : /5 - Listes des candidats inscrits au concours de recrutement des professeurs d'eps : notes d'admissibilité, statistiques : Listes de résultats : professorat (P1), concours d'élèves professeurs, diplôme de maître (M1) : /6 - Statistiques relatives au concours spécial de recrutement des professeurs adjoints d'eps (épreuves écrites) : Répartition des candidats au CAPEPS (par académie) : Rapports de jury CAPEPS : Rapports de jury PA d'eps : Arrêtés fixant la liste des candidats admis à concourir : - diplôme de maître d'eps (M2) :

5 - professorat adjoint d'eps (PA2) : /7 - Dossiers individuels : cas particuliers (naturalisation d'étrangers, réclamations) : /8 - Dossiers individuels de pourvois et recours : correspondance :