GUIDE D APPLICATION DES PRINCIPES RELATIFS À LA VALIDITÉ D UN STAGE

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1 Faculté de médecine Vice-décanat aux études médicales pstdctrales GUIDE D APPLICATION DES PRINCIPES RELATIFS À LA VALIDITÉ D UN STAGE Les prgrammes de frmatin médicale pstdctrale divent suscrire aux exigences de frmatin de leur spécialité définies par le Cllège ryal des médecins et chirurgiens du Canada (CRMCC) u du Cllège des médecins de famille du Canada (CMFC). Ces exigences déterminent nn seulement le type de stage que le résident dit effectuer pendant sa frmatin, mais aussi le nmbre de pérides qu il dit cmpléter dans chaque stage en vue d btenir sn diplôme. Un stage dnné est cnsidéré valide dans la mesure ù un résident est présent durant la majeure partie de sn stage. Le Cllège des médecins du Québec (CMQ) a établi la règle du 75 %, c est-à-dire qu il cnsidère qu un stage est valide lrsque le résident a été présent dans sn prgramme de frmatin pendant au mins 75 % de sn stage. À nter que la validité d un stage ne détermine pas la nte accrdée au stage. Un stage nn valide ne peut être évalué frmellement; il est à ce mment inscrit cmme invalide dans le dssier du résident. De plus, ce dcument n a pas cmme bjet d cculter la pertinence et les bienfaits pédaggiques des autres activités qui peuvent prendre place en curs de stage (frmatins didactiques, curs, pratiques d examens, garde, etc.) qui cntribuent tutes à l atteinte des cmpétences dans ns prgrammes. Le présent guide repse sur le principe que tute absence du prgramme de frmatin d un résident dit faire l bjet d une demande d absence frmelle auprès du secrétariat de l enseignement de sn milieu de stage. Malgré la simplicité apparente de la règle du 75 %, plusieurs facteurs peuvent en cmpliquer l applicatin. Les éléments qui suivent visent à en clarifier l applicatin, mais ne purrnt pssiblement pas répndre à tutes les situatins. 1. ACTIVITÉS ET VALIDITÉ a. Les cngés/mtifs suivants SONT cnsidérés cmme des absences du prgramme de frmatin et cmptabilisés cmme puvant cmprmettre la validité d un stage : Les cngés de maladie et absences pur rendez-vus et suivi médical; Les cngés suite à un décès; Les cngés pur mariage u unin civile; Les vacances annuelles; Les cngés de maternité; Les cngés de paternité; Les cngés d adptin; Les cngés pur études, incluant les jurs d études utilisés pur la préparatin aux examens de certificatins des Cllèges; Les cngés pur cngrès; Les cngés fériés et les reprises de cngés fériés; Les cngés pur la participatin à une entrevue en vue d un jumelage. b. Les activités suivantes NE SONT PAS cnsidérées cmme des absences cmprmettant la validité d un stage (certaines divent tut de même être déclarées au secrétariat de l enseignement de sn milieu de stage via le frmulaire de demande d absence) : 1

2 i. Activités planifiées par le prgramme et/u l établissement : Les «lendemains de garde» qui crrespndent à un jur uvrable; Les quarts de travail de nuit, incluant l assignatin à une semaine cmplète de quarts de travail de nuit (cmptabilisés cmme des jurs de stage); Les activités faisant partie du curriculum académique du prgramme (curs, demi-jurnée académique, examen planifié par le prgramme, rencntre avec le directeur de prgramme/cnseiller pédaggique, clinique de cntinuité, rencntre en lien à un prjet de recherche, etc.); Divent cependant être déclarées avec le frmulaire d absence : Chaque jurnée de recherche demandée en dehrs d un stage de recherche fficiel, dit être déclarée avec le frmulaire d absence et être préalablement appruvée par la directin de prgramme ; De plus, un respnsable du prjet de recherche dit être clairement identifié sur le frmulaire d absence et jignable au besin afin de cnfirmer le travail en recherche du résident; La participatin à l examen du Cllège ryal u du Cllège des médecins de famille du Canada et une jurnée de déplacement, s il y a 240 km u plus à parcurir pur participer à l examen; Si ces frmatins snt bligatires dans le prgramme du résident : le curs réanimatin cardi-respiratire (B.C.L.S.), le curs avancé de réanimatin cardirespiratire (A.C.L.S.), le curs en sins avancés de réanimatin des plytraumatisés (A.T.L.S.), le curs avancé de réanimatin pédiatrique (A.P.L.S.), le curs de réanimatin nénatale (N.R.P.), le curs avancé de réanimatin bstétricale (A.L.S.O.) u l ALDO. ii. Activités nn planifiées par le prgramme et/u l établissement : Les activités rganisées par la Fédératin des médecins résidents du Québec (FMRQ) sur les heures de travail et pur lesquelles la Faculté de médecine a autrisé la libératin des résidents; La participatin, avec l apprbatin de la directin de prgramme et du vice-dyen aux études médicales pstdctrales, à la révisin interne et externe d un u plusieurs prgrammes de résidence, tant dans sa faculté d attache que dans tute autre faculté canadienne (les prcessus d agrément); La participatin, avec l apprbatin de la directin de prgramme, à un grupe de travail u à un cmité facultaire, universitaire, prvincial u natinal traitant de sujets u d enjeux liés à la frmatin médicale pstdctrale ce qui inclut les sus-cmités des cmités de prgramme, d admissin et de prmtin; La participatin, avec l apprbatin de la directin de prgramme, à un cmité fficiel d un Cllège u de tut autre rganisme fficiel impliqué dans la frmatin pstdctrale (Cllège ryal des médecins et chirurgiens du Canada, Cllège des médecins de famille du Canada, Cllège des médecins du Québec, Assciatin des facultés de médecine de Canada); La participatin, avec l apprbatin de la directin de prgramme, à des activités frmelles déculant d une fnctin fficielle ccupée au sein de la Fédératin des médecins résidents du Québec u de sn assciatin lcale; 2

3 De façn exceptinnelle, avec l apprbatin de la directin de prgramme, la participatin à un cngrès scientifique u médical dans le cntexte de l acceptatin d une cmmunicatin écrite u rale à la suite d un travail de recherche réalisé au curs de la résidence. La jurnée ù une cmmunicatin est effectuée n est pas cmptabilisée cmme une absence, ainsi qu une jurnée de déplacement s il y a 240 km u plus à parcurir pur y participer. À nter qu il est suggéré que le résident fasse preuve de discernement au regard des absences de stage si l expérience pédaggique/académique s en truve affectée au pint ù l atteinte des bjectifs et des cmpétences désirées s en truvait cmprmise, et ce, même si le stage demeure valide. Il purrait de plus être à prps que le résident qui épruve des difficultés pédaggiques/académiques se cncentre sur l acquisitin des cmpétences désirées et échange/s entende avec sn directeur de prgramme et/u et le respnsable du stage avant de s engager dans des activités qui limitent sa présence en stage. 2. PRINCIPES D ÉVALUATION DE LA VALIDITÉ Le vice-décanat recmmande la règle suivante pur guider les directins de prgramme et les directins d enseignement quant aux questins cncernant la validité d un stage : le calcul pur déterminer la validité d un stage, peu imprte sa durée, est basé sur la présence dans le prgramme de frmatin lrs des jurs de stage, lesquels crrespndent, dans la très grande majrité des cas, à des jurs uvrables. Les jurs fériés snt cnséquemment exclus. Cnsignes générales : La durée minimale d un stage est d une péride, sit de quatre semaines u de 28 jurs, cmprtant habituellement 20 jurnées uvrables au curs desquelles le prgramme de frmatin du résident se dérule; Un stage d une péride cmprtant 20 jurnées uvrables est valide seulement si le résident a été présent à sn prgramme de frmatin pendant au mins 15 jurnées; Tut stage, d un même nm et dans un même milieu, s étendant sur plusieurs pérides cnsécutives d un même niveau de résidence, dit être évalué après un maximum de tris pérides, sit 12 semaines. Ainsi, dans un tel cas, la validité est déterminée sur un maximum de tris pérides; Exceptinnellement, il est pssible d évaluer la validité sur un maximum de quatre pérides lrsque le stage inclut la péride 7 du temps des fêtes; Exceptinnellement, pur les résidents en fin de frmatin qui se préparent à l examen du Cllège ryal, leur directin de prgramme peut regruper un blc stage de quatre pérides afin de faciliter la prise de cngé pur études Exceptinnellement, pur le stage d anesthésie bstétricale qui se dérule dans deux milieux de frmatin pur des raisns pédaggiques il est pssible de cmptabiliser la validité en fnctin des deux lieux de frmatin, cependant le stage dit quant à lui être évalué sur deux fiches distinctes; Exceptinnellement, pur le stage de cntrôle des maladies infectieuses du prgramme en santé publique et médecine préventive la validité dit être évaluée sur quatre u cinq pérides cnsécutives en raisn des bjectifs d apprentissages spécifiques à ce stage. 3

4 Sus réserve de l apprbatin préalable du vice-dyen, exceptinnellement, un même stage qui chevauche deux niveaux de résidence purrait être cnsidéré cmme un seul et même stage s il s agit des mêmes bjectifs pédaggiques qui snt visés par les deux niveaux; Cette lgique d exceptin s applique également au stage qui inclut les pérides 13 et 1; À priri, tut stage nn cnsécutif d un même nm et dans un même milieu devrait être cmptabilité et évalué cmme des stages distincts sauf si des cnsidératins pédaggiques appruvées par le vice-dyen snt en causes; Exceptinnellement, les résidents du trnc cmmun de médecine interne qui fnt le même stage dans le même milieu lrs des pérides et 13 vient leur validité calculée sur ces tris pérides nn-cnsécutives en raisn du curs de cmpétences transversales qui trnque leur stage en deux. Cependant, le stage en questin dit être évalué à deux reprises, sit une première fis après la péride 11 et une secnde fis après la péride 13; Cette lgique d exceptin pur les résidents du trnc cmmun de médecine interne s applique également pur le stage clinique de nuit; Exceptinnellement, pur les résidents d ORL qui fnt le même stage dans le même milieu à l hiver de leur cinquième année vient leur validité calculée sur un blc de quatre pérides même si le blc est interrmpu par le stage «pathlgie ORL». Cependant le stage d ORL dit être évalué à deux reprises lrsqu il est trnqué; Dans le cas de stages dits «hrizntalisés», le calcul s établit sur le cumul de jurnées u de demi-jurnées dans une discipline u une sus-discipline spécifique, en y appliquant les mêmes principes cncernant la validité; Le principe de base est que cinq jurs d absence snt permis pur un stage de quatre semaines ; Lrsqu une péride cmprend un u plusieurs fériés, afin de faciliter la gestin des stages, des vacances et des listes de garde, les principes suivants s appliquent (bien que les fériés sient cnsidérés à la base cmme des absences de stage) : Si le stage est d une péride et cmprte un férié u plus, il est pssible d être absent six jurs sans invalider le stage; Si le stage est de deux pérides, il est pssible d être absent : 10 jurs s il n y a pas de férié, 11 jurs s il y a un férié, 12 jurs s il y a deux fériés u plus; Si le stage est de tris pérides il est pssible d être absent : 15 jurs s il n y a pas de férié, 16 jurs s il y a un férié, 17 jurs s il y a deux fériés, 18 jurs s il y a tris fériés u plus; 4

5 RÉSUMÉ DU NOMBRE DE CONGÉS ADMISSIBLES SELON LES SITUATIONS POUR LA VALIDITÉ D UN STAGE Nmbre de pérides de 4 semaines à cnsidérer (durée du stage) Nmbre ttal jurs d absences autrisées (sans férié) Avec fériés (# durant la péride) # ttal jurs d absences autrisées (avec férié qu il sit travaillé u nn) 1 péride 5 jurs 1 férié u + 6 jurs 2 pérides 10 jurs 1 férié 11 jurs 2 fériés et + 12 jurs 1 férié 16 jurs 3 pérides 15 jurs 2 fériés 17 jurs 3 fériés et + 18 jurs 4 pérides Situatin exceptinnelle qui devra être traitée au cas par cas N.B. La péride des fêtes ne fait pas exceptin au nmbre maximal de jurnées d absences autrisées seln le nmbre de pérides À nter que travailler lrs d un cngé férié pur effectuer une garde ne remplace pas une jurnée travaillée dans le prgramme de frmatin, à l exceptin des stages suivants qui prennent uniquement la frme de gardes : stages en médecine d urgence, en médecine de sins intensifs et en périnatalité); Même si la durée des pérides 1 et 13 est variable d une année à l autre seln le calendrier, la même règle s applique, sit que les résidents nt drit à six jurs d absences (ces deux pérides cmprtant chacune un férié). Pur faciliter la gestin de la validité des stages et en particulier pur veiller à l équité entre les résidents, tute situatin nn prévue explicitement dans le présent guide dit être sumis au vicedyen avant que nus syns devant un fait accmpli. 5

6 ANNEXE Exemples Exemple 1 : Stage d une péride (quatre semaines), cmprenant un cngé férié. Cinq jurs de vacances snt pris. Les six jurs d absence (cinq jurs de vacances + un férié) fnt en srte que le stage demeure valide. Exemple 2 : Stage d une péride (quatre semaines), cmprenant un cngé férié. Cinq jurs de vacances snt pris et une jurnée d entrevue. Les sept jurs d absence (cinq jurs de vacances + une jurnée d entrevue + un férié) rendent le stage invalide. Exemple 3 : Stage d une péride (quatre semaines) cmprenant un cngé férié. Cinq jurs de vacances snt pris, le férié est travaillé et le cngé est repris dans la même péride. Les sept jurs d absence (cinq jurs de vacances + un férié + reprise du férié) rendent le stage invalide. Exemple 4 : Stage d une péride (quatre semaines) sans cngé férié. Cinq jurs de vacances snt pris ainsi que le cngé férié reprté d un autre stage. Les six jurs d absence (cinq jurs de vacances + reprise du férié) rendent le stage invalide. Le maximum permis est de cinq jurs d absence. Exemple 5 : Stage d une péride (quatre semaines) sans cngé férié. Cinq jurs de vacances snt pris et un jur pur une entrevue. Les six jurs d absence (cinq jurs de vacances + une jurnée d entrevue) rendent le stage invalide. Le maximum permis est de cinq jurs d absence. Exemple 6 : Stage d une péride (quatre semaines) cmprenant deux cngés fériés. Cinq jurs de vacances snt pris. Les sept jurs d absence (cinq jurs de vacances + deux fériés) rendent le stage invalide. Le maximum permis est de six jurs d absence. 6

7 Exemple 7 : Stage d une péride (quatre semaines) cmprenant six cngés fériés (péride des Fêtes). Cinq jurs de vacances snt pris. Les nze jurs d absence (cinq jurs de vacances + six fériés) rendent le stage invalide. Exemple 7.1 : Stage d une péride (quatre semaines) cmprenant six cngés fériés (péride des Fêtes). Aucun cngé de pris. Les six jurs d absence fnt en srte que le stage demeure valide. Exemple 7.2 : Stage d une péride (quatre semaines) cmprenant six cngés fériés (péride des Fêtes). Un jur de vacances pris. Les sept jurs d absence (un jur de vacances + six fériés) rendent le stage invalide. Exemple 8 : Stage de deux pérides (huit semaines) avec six cngés fériés. Neuf jurs de vacances snt pris. Les quinze jurs d absence (neuf jurs de vacances + six fériés) rendent le stage invalide. Le maximum permis dans cette situatin est de 12. Exemple 9 : Stage de tris pérides (12 semaines), avec deux cngés fériés. Quinze jurs de vacances snt pris ainsi que deux jurs pur maladie. Les dix-neuf jurs d absence (quinze jurs de vacances + deux jurs de maladie + deux fériés) rendent le stage invalide. Le maximum permis dans cette situatin est de 17. Pavilln Ferdinand-Vandry 1050, av. de la Médecine Lcal 4623 Québec (Québec) G1V 0A6 CANADA Téléphne : Télécpieur : gestinempd@fmed.ulaval.ca 7