Bilan de la délinquance dans l Orne
|
|
- Victorien Marcil
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Bilan de la délinquance dans l Orne Année 2011 Vendredi 20 janvier 2012 DOSSIER DE PRESSE
2 Evolution de la délinquance et de la criminalité dans l'orne Bilan ) Délinquance générale Le nombre de faits constatés est passé de en 2010 à en 2011, soit une légère baisse de 0,7 % qui témoigne de la situation favorable du département de l'orne en matière de crimes et délits. 2) Indicateurs permanents En 2011, le nombre d'atteintes volontaires à l'intégrité physique (A.V.I.P.) a diminué de 0,83 % par rapport à l'année 2010 (+0,1 % au niveau national). Cette évolution place le département de l'orne au 59ème rang national (sur 96 départements) avec un taux de 4,5 pour habitants, à comparer avec le taux national de 7,6 pour habitants. Le nombre d'atteintes aux biens (A.A.B.) a également connu une diminution de 5,29 % (- 1,7 % au niveau national). L'Orne se classe au 81ème rang national sur cet indicateur, avec un taux pour habitants de 19,6 contre 34,2 au niveau national. Les escroqueries et les infractions économiques et financières (E.I.E.F) sont en augmentation de 23,6 %, ce qui place l'orne au 72 ème rang national sur cet indicateur. Cette forme de délinquance évolue à la hausse en raison notamment de l'augmentation des fraudes à la carte bancaire et des escoqueries sur Internet. 3) Indicateurs ciblés d'évolution de la délinquance La majeure partie de ces indicateurs a connu une stabilité ou une évolution à la baisse en 2011 : - violences physiques crapuleuses : - 5,26 % ; - vols avec effractions : stabilité avec 907 faits en 2011 contre 904 faits en 2010 (dont vols par effraction de résidences principales et secondaires : + 9,28 % et vols par effraction de locaux industriels, commerciaux ou financiers : - 12,88 %) - phénomènes de type urbain : -2,35 %. Avec faits constatés en 2010 et en 2011, le nombre global de cambriolages a été stable contrairement à une tendance nationale à la hausse, ce qui est d'autant plus favorable pour l'orne. La criminalité organisée et la délinquance spécialisée ont été stables avec un nombre de faits qui est passé de 61 en 2010 à 62 en Le nombre d'interventions pour différends familiaux a en revanche augmenté de 4,19 % (+ 25 faits). S'agissant de la sécurité routière, le nombre de tués est passé de 25 en 2010 à 22 en 2011, soit une diminution de 12 %. En revanche, le nombre total d'accidents a augmenté de 20 %, avec une forte hausse du nombre de blessés hospitalisés (+ 72).
3 2 4) Evolution de l'activité des services Les infractions relevées par l'activité des services (IRAS) sont en diminution de 3,91 %, avec un nombre de faits qui passe de 895 en 2010 à 860 en 2011, toutefois les taux d'élucidation sont en augmentation pour l'ensemble des indicateurs à l'exception des atteintes aux biens. Les infractions routières sont en augmentation en ce qui concerne : - les conduites sans permis (+ 8,85 %), - les conduites sous l'emprise d'un état alcoolique et sous l'emprise de produits stupéfiants (+ 7,14 %). Elles sont en revanche en diminution en ce qui concerne : - les conduites sous l'emprise d'un état alcoolique (- 4,86 %) ; - les conduites sous l'emprise de produits stupéfiants (- 6,01 %). Les grands excès de vitesse sont, quant à eux, restés stable à ) Taux d'élucidation et personnes mises en cause Le taux d'élucidation départemental des atteintes aux biens est de 23,79 % en 2011, soit une diminution de 0,98 point par rapport à Le taux d'élucidation des atteintes volontaires à l'intégrité physique est de 86,44 % en 2011, soit une hausse de 2,44 points par rapport à Celui des escroqueries et infractions économiques et financières est de 85,71 % en 2011, soit une augmentation de 11,1 points par rapport à Sur l'année 2011, personnes ont été mises en cause, soit une diminution de 4,88 % par rapport à Le nombre de mineurs mis en cause est passé de 837 en 2010 à 676 en 2011, soit une diminution de 19,2 %.
4 Tableau de bord - Département : Orne (61) Évolution de la délinquance - Décembre 2011 TOUS SERVICES POLICE NATIONALE GENDARMERIE NATIONALE Données mensuelles Décembre Décembre Décembre variation variation variation Indicateurs permanents Atteintes volontaires à l'intégrité physique ,40% ,00% ,54% Taux des AVIP pour habitants et rang : Département 0,43-44 sur 96 0,46-39 sur 96 Rappel taux national pour habitants 0,63 0,61 Atteintes aux biens ,49% ,93% ,47% Taux des AAB pour habitants et rang : Département 1,61-67 sur 96 1,47-80 sur 96 Rappel taux national pour habitants 2,83 2,78 Escroqueries et infractions économiques et financières ,20% ,87% ,08% Taux des EIEF pour habitants et rang : Département 0,33-87 sur 96 0,37-53 sur 96 Rappel taux national pour habitants 0,55 0,44 Indicateurs ciblés d'évolution de la délinquance Violences physiques crapuleuses ,67% ,00% ,00% Taux des violences physiques pour habitants et rang : Département 0,02-84 sur 96 0,03-70 sur 96 Rappel taux national pour habitants 0,18 0,16 Vols par effraction de résidences principales et secondaires ,84% ,33% ,03% Taux des vols effraction résidences pour habitants et rang : Département 0,13-77 sur 96 0,17-73 sur 96 Rappel taux national pour habitants 0,30 0,35 Vols par effraction de locaux industriels, commerciaux ou financiers ,15% ,82% ,00% Taux des vols effraction de locaux ICF pour habitants et rang : Département 0,09-48 sur 96 0,05-86 sur 96 Rappel taux national pour habitants 0,10 0,08 Criminalité organisée et délinquance spécialisée ,00% ,00% ,00% Taux de la CODS pour habitants et rang : Département 0,24-54 sur 96 0,00-96 sur 96 Rappel taux national pour habitants 0,42 0,39 Nombre d'interventions pour différends familiaux ,38% ,00% ,57% Phénomènes de type urbain Violences à dépositaires de l'autorité ,86% ,29% Violences entre bandes
5 Tableau de bord - Département : Orne (61) Évolution de l'activité des services de police et des unités de gendarmerie - Décembre 2011 TOUS SERVICES POLICE NATIONALE GENDARMERIE NATIONALE Données mensuelles Décembre Décembre Décembre variation variation variation Indicateur des infractions révélées par l'action des services (I.R.A.S) Total des infractions révélées par l'action des services ,12% ,57% ,52% Personnes mises en cause ,85% ,29% ,95% Trafic et revente de stupéfiants ,00% ,00% Personnes mises en cause ,00% ,00% ,00% Infractions routières Conduites sans permis de conduire ,94% ,00% ,84% Conduites sous l'emprise d'un état alcoolique ,57% ,39% ,00% Conduites sous l'emprise de produits stupéfiants ,00% ,33% Conduites sous l'emprise d'un état alcoolique et sous l'emprise de produits stupéfiants ,00% 1 1 0,00% ,00% Les grands excès de vitesse 1 1 0,00% ,00% Taux d'élucidation et personnes mises en cause Atteintes volontaires à l'intégrité physique 84,00% 138,35% +54,35 90,00% 81,48% -8,52 78,46% 177,22% +98,75 Personnes mises en cause ,80% ,65% ,00% Atteintes aux biens 40,98% 36,66% -4,32 42,69% 17,65% -25,04 38,99% 60,10% +21,11 Personnes mises en cause ,23% ,00% ,75% Escroqueries et infractions économiques et financières 124,49% 145,37% +20,88 41,30% 61,11% +19,81 198,08% 162,22% -35,85 Personnes mises en cause ,49% ,55% ,14% Violences physiques crapuleuses 16,67% 50,00% +33,33 20,00% 42,86% +22,86 0,00% 66,67% +66,67 Personnes mises en cause ,00% ,00% Vols par effraction de résidences principales et secondaires 27,03% 37,25% +10,23 0,00% 9,09% +9,09 32,26% 45,00% +12,74 Personnes mises en cause ,86% ,57% Vols par effraction de locaux industriels, commerciaux ou financiers 19,23% 7,14% -12,09 18,18% 0,00% -18,18 20,00% 8,33% -11,67 Personnes mises en cause ,00% ,00% ,43% Criminalité organisée et délinquance spécialisée 85,71% - #VALEUR! 60,00% - #VALEUR! 150,00% - #VALEUR! Personnes mises en cause ,00% ,00% ,00% Nombre total des personnes mises en cause ,60% ,77% ,89%
6
Majeurs et mineurs mis en cause par les services de Police en 2013
La criminalité en France Rapport annuel 2014 de l ONDRP Premier ministre Majeurs et mineurs par les services de Police en 2013 Antoine le graët, Chargé d études statistiques à l ONDRP 2 Principaux enseignements
Plus en détailPetit déjeuner presse. Bilan 2013
Petit déjeuner presse Bilan 2013 28 janvier 2014 Sécurité publique Rappels Les zones de compétence Gendarmerie/Police Les indicateurs de la délinquance AVIP Atteintes volontaires à l'intégrité physique
Plus en détailSTATISTIQUES POLICIERES DE CRIMINALITE LIEU DE PERPETRATION: COMMUNE. Herstappe 2000-2014. Police Fédérale - DGR/DRI
STATISTIQUES POLICIERES DE CRIMINALITE LIEU DE PERPETRATION: COMMUNE 2-24 Police Fédérale - DGR/DRI STATISTIQUES POLICIERES DE CRIMINALITE LIEU DE PERPETRATION: COMMUNE PARTIE I : INFRACTIONS JUDICIAIRES
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE Contacts presse
DOSSIER DE PRESSE Contacts presse : Bureau de la communication interministérielle - 02.48.67.34.36 pref-communication@cher.gouv.fr Préfecture du Cher - Place Marcel Plaisant CS 60022-18020 BOURGES Cedex
Plus en détailLes principales dispositions de la LOPPSI 2
Les principales dispositions de la LOPPSI 2 (Présentation rédigée à partir du projet de «loi d orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure» adopté au Sénat le 10 septembre
Plus en détailMINISTERE DE L INTERIEUR, DE L OUTRE-MER ET DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
MINISTERE DE L INTERIEUR, DE L OUTRE-MER ET DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ----- Inspection générale de la police nationale Inspection générale de l administration Inspection de la gendarmerie nationale
Plus en détailL'ASSURANCE DU R1SQUE AUTOM OB1LE. Controle et assurance. Jacques Charbonnier. larcier
L'ASSURANCE DU R1SQUE AUTOM OB1LE Controle et assurance Jacques Charbonnier larcier TABLE DES MATTERES Du meme auteur Table des matieres Abreviations Sigles Remerciements Avant-propos VII ix XVII XIX xxi
Plus en détailLa sécurité routière en France Bilan de l année 2007
La sécurité routière en France Bilan de l année 2007 Hôtel de Roquelaure 18 juin 2008 Jean CHAPELON Secrétaire général de l Observatoire national interministériel de sécurité routière (ONISR) La sécurité
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE Plan de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée
DOSSIER DE PRESSE Plan de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée lundi 18 novembre à 11h30 La lutte contre les cambriolages est une priorité du Ministre de l intérieur, affirmée par le
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE. Prévention des cambriolages dans l Hérault. et présentation de l application «Stop cambriolages»
PREFET DE L HERAULT DOSSIER DE PRESSE Prévention des cambriolages dans l Hérault et présentation de l application «Stop cambriolages» le mercredi 17 avril 2013 à 14 h 30 Compagnie de gendarmerie 635 avenue
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE DANS LES COMMERCES DE MENDE
COMMUNICATION DOSSIER DE PRESSE LA PREVENTION DES CAMBRIOLAGES DANS LES COMMERCES DE MENDE LUNDI 14 AVRIL 2014 A 15 H 30 En présence de : Guillaume LAMBERT, préfet de la Lozère, Commissaire Christophe
Plus en détailPrincipes de bonne pratique :
Principes de bonne pratique : Recommandations en vue de la création de bases de données génétiques nationales Le présent document a été élaboré par le Groupe d experts d INTERPOL sur le suivi des techniques
Plus en détailSEMINAIRE DE FORMATION DES ACTEURS DES TRANSPORTS ROUTIERS ET DE LA SECURITE ROUTIERE EN ZONE CEMAC Douala, 10-14 juin 2013
SEMINAIRE DE FORMATION DES ACTEURS DES TRANSPORTS ROUTIERS ET DE LA SECURITE ROUTIERE EN ZONE CEMAC Douala, 10-14 juin 2013 Rôle du transport routier de marchandises et de voyageurs dans le développement
Plus en détailLa responsabilité des directeurs d unité
9 mai 2012 - Journée des administrateurs et responsables des laboratoires de l INSIS La responsabilité des directeurs d unité Direction des affaires juridiques CNRS/DAJ/MF l 9 mai 2012 Journée INSIS P.
Plus en détailFORMATION AU BEPECASER MENTION DEUX ROUES SESSION 2015
Institut de la Conduite Automobile pour la Recherche et l Enseignement Organisme de formation professionnelle adhérant aux Centres d Education Routière FORMATION AU BEPECASER MENTION DEUX ROUES SESSION
Plus en détailla préfecture de police
la préfecture de police Service d investigation transversale REPUBLIQUE FRAN AISE Libert Egalit Fraternit LE SERVICE D INVESTIGATION TRANSVERSALE (SIT) Le SIT est un service atypique voire expérimental
Plus en détailDirecteur de la publication : André-Michel ventre, Directeur de l INHESJ Rédacteur en chef : Christophe Soullez, chef du département de l ONDRP
repères Premier ministre 20 institut national des hautes études de la sécurité et de la justice Janvier 2013 n Directeur de la publication : André-Michel ventre, Directeur de l INHESJ Rédacteur en chef
Plus en détailLA RESPONSABILITE DU MEDECIN DU SPORT. par le Dr. Marc LEWINSKI EXPERTISES MEDICALES 5bis, rue ANTOINE CHANTIN 75014 PARIS
LA RESPONSABILITE DU MEDECIN DU SPORT par le Dr. Marc LEWINSKI EXPERTISES MEDICALES 5bis, rue ANTOINE CHANTIN 75014 PARIS INTRODUCTION la responsabilité médicale,c est l obligation morale ou juridique
Plus en détailMesdames, Messieurs les Conseillers généraux,
Monsieur le Président, Messieurs les Vice-Présidents, Mesdames, Messieurs les Conseillers généraux, Je souhaite avant toute chose vous dire que je suis très honoré d être amené, pour la seconde fois, à
Plus en détailLa cybercriminalité et les infractions liées à l utilisation frauduleuse d Internet : éléments de mesure et d analyse pour l année 2012
La cybercriminalité et les infractions liées à l utilisation frauduleuse d Internet : éléments de mesure et d analyse pour l année 2012 Jorick Guillaneuf, chargé d études statistiques à l ONDRP DOSSIER
Plus en détailwww.assuranceintel.ca
AUGMENTEZ VOS VENTES ET GAGNEZ DU TEMPS GRÂCE À DE L INFORMATION AU BOUT DE VOS DOIGTS AssuranceINTEL : Un outil essentiel dans un marché en constante évolution CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS DISPONIBLES
Plus en détailTypologies sur la fraude fiscale
Typologies sur la fraude fiscale Les transactions suspectes et les anomalies dans le fonctionnement des comptes peuvent révéler des infractions sous-jacentes relevant tant de la fraude fiscale que d autres
Plus en détailwww.assuranceintel.ca
UNE VEILLE CONCURRENTIELLE EN QUELQUES CLICS! AssuranceINTEL : un outil essentiel dans un marché en constante évolution CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS DISPONIBLES DANS LES TABLEAUX COMPARATIFS Abonnements
Plus en détailLa sécurité & sûreté maritime en Tunisie. Ministère du transport Direction Générale de la Marine Marchande
La sécurité & sûreté maritime en Tunisie Ministère du transport Direction Générale de la Marine Marchande 1 QUELQUES DONNEES Une façade maritime de 1300 Km de côtes. La flotte nationale Tunisienne comporte
Plus en détail1. POLICE ADMINISTRATIVE (sous l angle des compétences de l agent de police administrative conformément à l article 3.5 de la LFP)
En ce qui concerne l'accès à www.poldoc.be, il est utile de consulter l'infonouvelles n 1719 du 19 octobre 2006 avec comme titre: " PolDoc, le site documentaire de la police, accessible à tous sur l'internet!
Plus en détailNOTE ANNEXE EXEMPLES CONCRETS DE DIFFICULTES EN MATIERE DE VIDEOSURVEILLANCE
NOTE ANNEXE EXEMPLES CONCRETS DE DIFFICULTES EN MATIERE DE VIDEOSURVEILLANCE La présente note complémentaire vise à illustrer par des cas concrets rencontrés par la Commission les difficultés d application
Plus en détailLES RESPONSABILITES DES AGENTS PUBLICS DE L ÉTAT. Formation AVS Janvier 2013
LES RESPONSABILITES DES AGENTS PUBLICS DE L ÉTAT Formation AVS Janvier 2013 LES RESPONSABILITES GENERALES DES AGENTS PUBLICS DE L ÉTAT Les responsabilités des agents publics de l État sont de trois ordres:
Plus en détailEnquête sur les indicateurs du paludisme
Enquête sur les indicateurs du paludisme Questionnaire Femme ICF Macro Calverton, Maryland Janvier 200 ENQUÊTE SUR LES INDICATEURS DU PALUDISME QUESTIONNAIRE FEMME STANDARD [NOM DU PAYS] [NOM DE L ORGANISATION]
Plus en détailNos références Assistance à Maître Assistance à d Ouvrage Maître - Maîtrise d Œuvre Protecn@ V déosurveillance :
Vidéosurveillance : Urbaine - Industrielle - Zone d Activité - Parkings OPMHLM Gennevilliers 92230-2008 - 80 caméras AMO pour un Audit en vue de travaux d installation de surveillance par la vidéo protection
Plus en détail- Les équipements. Route à accès réglementé. Autoroute
SECURITE ROUTIERE : QUELQUES ELEMENTS A RETENIR Pour réviser, vous pouvez vous entrainez sur le site : http://eduscol.education.fr/cid46889/preparation-auxepreuves-securite-routiere.html L ASSR est l attestation
Plus en détailDÉCLARATION DU DEMANDEUR INDEMNITÉS POUR INVALIDITÉ
DÉCLARATION DU DEMANDEUR INDEMNITÉS POUR INVALIDITÉ Vous trouverez les directives pour remplir ce formulaire et de l espace supplémentaire au verso de la page 4. Nom : Adresse : Prénom rue Nom de famille
Plus en détailDébroussaillement obligatoire : synthèse des nouveautés du Code Forestier de juillet 2012
Débroussaillement obligatoire : synthèse des nouveautés du Code Forestier de juillet 2012 Avec la parution de l'ordonnance n 2012-92, le 26 janvier 2012, et du décret n 2012-836, le 29 juin 2012, le Code
Plus en détail«La prison est la seule solution pour préserver la société.»
«La prison est la seule solution pour préserver la société.» Nous n enfermons rien d autre en prison qu une partie de nous-mêmes, comme d autres abandonnent sur le bord de la route leurs souvenirs encombrants
Plus en détailLa fraude fiscale : Une procédure pénale dérogatoire au droit commun. Par Roman Pinösch Avocat au barreau de Paris
La fraude fiscale : Une procédure pénale dérogatoire au droit commun Par Roman Pinösch Avocat au barreau de Paris La volonté affichée au printemps 2013 par le Président de la République d intensifier la
Plus en détailDirection départementale Des territoires de l'orne - 1 -
Direction départementale Des territoires de l'orne Service Habitat Construction Bureau Constructions Durables Et accessibilité Cité administrative place du Général Bonet, BP 537 61007 Alençon cedex Travaux
Plus en détailMise en œuvre de la responsabilité du maire
Mise en œuvre de la responsabilité du maire Les conditions d engagement de la responsabilité du maire relèvent du droit commun de l engagement de la responsabilité des personnes publiques. A ce titre,
Plus en détailL expertise des systèmes d information. Concentrateur de Mobilité. Péage Billettique Monétique
L expertise des systèmes d information Concentrateur de Mobilité Péage Billettique Monétique Back-office Péage Péage autoroutier Système de gestion des clients abonnés Référentiel (produits, tarifs, topologie
Plus en détailMons - Projet Bien-être à l école. www.besafe.be. SPF Intérieur. Contrôle d accès dans les écoles
www.besafe.be SPF Intérieur Contrôle d accès dans les écoles Mons - Projet Bien-être à l école 1 SPF Intérieur Contrôle d accès dans les écoles SPF Intérieur Direction générale Sécurité et Prévention Direction
Plus en détailDossier de presse ALERTE COMMERCES. Des SMS pour prévenir rapidement les commerçants en cas de fait de délinquance
ALERTE COMMERCES Des SMS pour prévenir rapidement les commerçants en cas de fait de délinquance I PRESENTATION DU DISPOSITIF «ALERTE COMMERCES» : Afin de répondre aux préoccupations des commerçants face
Plus en détailLe terrorisme et les groups de criminalité organisée présentent tous deux des menaces sérieuses pour la sécurité nationale et globale.
Strasbourg, 2 mai 2014 CODEXTER (2014) 5 COMITE D EXPERTS SUR LE TERRORISME (CODEXTER) COMITE EUROPEEN POUR LES PROBLEMES CRIMINELS (CDPC) CONFERENCE INTERNATIONALE SUR LE TERRORISME ET LE CRIME ORGANISE
Plus en détailLatitude 49.37 N Longitude 06.13 E Altitude 376 m RÉSUMÉ MENSUEL DU TEMPS DE JANVIER 2014
RÉSUMÉ MENSUEL DU TEMPS DE JANVIER 2014 Valeurs moyennes: Valeur Jour Valeur (en C) (en C) (en C) gazon (en C) 11,4 7 13,9 1975 3,6 0,8 4,9 2007-6,3 1963-3,0 29-17,8 1979-2,8 12-24,6 1985 37,1 50,3 95,5
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE. Signature de la convention de sécurisation des bijouteries
Service départemental de communication interministérielle de la Corrèze Tulle, 2 décembre 2014 DOSSIER DE PRESSE Signature de la convention de sécurisation des bijouteries Mardi 2 décembre 2014 à 10 h
Plus en détailCharte d exploitation et de demande d accès aux Géoservices. Plateforme Territoriale GUYANE SIG
Charte d exploitation et de demande d accès aux Géoservices Plateforme Territoriale GUYANE SIG 25/02/2014 SOMMAIRE 1. LEXIQUE... 3 2. DEFINITION... 3 3. DOMAINE D APPLICATION... 3 A. Objet... 3 B. Bénéficiaires...
Plus en détailCorrection de l exercice 2 du quiz final du cours Gestion financière (2010-2011 T2) : «Augmentation de capital de Carbone Lorraine»
Correction de l exercice 2 du quiz final du cours Gestion financière (2010 2011 T2) : «Augmentation de capital de Carone Lorraine» Question 1 : déterminer formellement la valeur du droit préférentiel de
Plus en détailculture chiffres PRODUCTION, DIFFUSION ET MARCHÉS Les entreprises du commerce du marché de l art 2009-4 François Rouet *
culture Secrétariat général Délégation au développement et aux affaires internationales Département des études, de la prospective et des statistiques 182, rue Saint-Honoré, 75033 Paris cedex 01 01 40 15
Plus en détailL indemnisation pour dommages matériels DÉLIT DE FUITE
L indemnisation pour dommages matériels EN CAS de DÉLIT DE FUITE À la suite d une collision, vous pourriez vous retrouver sans protection, en cas de délit de fuite de l autre conducteur. Si une telle situation
Plus en détailDossier de Presse. Lundi 24 juin 2013 Centre D Exploitation et de Maintenance LE MET. Nouvelle Billettique LE MET et tarification au 1 er juillet
Dossier de Presse Lundi 24 juin 2013 Centre D Exploitation et de Maintenance LE MET Nouvelle Billettique LE MET et tarification au 1 er juillet Sommaire La nouvelle Billettique LE MET page 3 La Carte Sans
Plus en détailLa République fédérale d Allemagne est composée de
La criminalité en France Rapport annuel 2014 de l ONDRP Premier ministre La criminalité enregistrée en Allemagne en Olivier gourdon, Chargé d études à l ONDRP Présentation du système policier allemand
Plus en détailLes commissions antistress sont-elles légales?
Les commissions antistress sont-elles légales? Face aux risques psychosociaux, le Ministère du travail préconise une démarche concertée pour concevoir un plan de prévention adapté mais surtout accepté.
Plus en détailDOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
PREFET DU LOIRET Ce dossier est à adresser DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - Collectivités ou organisme public maître d'ouvrage - en 2 exemplaires signés au Cabinet du Préfet (dont 1 original) 1 exemplaire
Plus en détailMORPHO CRIMINAL JUSTICE SUITE
MORPHO CRIMINAL JUSTICE SUITE UNE GAMME COMPLÈTE DÉDIÉE AUX MISSIONS DE LA POLICE JUDICIAIRE 2 1 3 Morpho offre aux forces de l ordre une gamme complète de produits pour les assister dans les recherches
Plus en détailRESPONSABILITÉ, SANCTION Introduction: Être responsable de ses actes ET ASSURANCE. Il existe deux types de responsabilité
Introduction: Être responsable de ses actes Vivre en société exige l existence et le respect de règles visant à garantir la liberté des individus qui la composent, 2 mais aussi à les protéger sur les plans
Plus en détailFormation Administrateur de Données Localisées (Prodige V3.2) Recherche et consultation des métadonnées
Formation Administrateur de Données Localisées (Prodige V3.2) Recherche et consultation des métadonnées SOMMAIRE CONSULTATION DU CATALOGUE DE DONNÉES...3 1 Contrôle des droits...3 2 Navigation par domaine
Plus en détailOffre CE ADECCO. Pour tous renseignements :
Offre CE ADECCO Une nouvelle solution pour La sécurité résidentielle 1,2 millions de clients en Europe 10 pays en Europe 2 plateformes: Europe du Nord Europe du Sud Un nouveau client souscrit chaque minute
Plus en détailVeiller ensemble à une société sûre et viable
Plan national de sécurité 2012 2015 Veiller ensemble à une société sûre et viable 1/40 PRÉAMBULE Tel que stipulé à l article 4 de la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, structuré
Plus en détailRISQUE SPORTIF ET ASSURANCE
RISQUE SPORTIF ET ASSURANCE 1 SOMMAIRE I. NOTION DE RESPONSABILITES A. La responsabilité civile 1. La responsabilité civile délictuelle 2. La responsabilité civile contractuelle B. La responsabilité pénale
Plus en détailGestion et animation de sites web. Synthèse
A l usage exclusif des sociétés interrogées en ligne dans le cadre de l étude Gestion et animation de sites web Les métiers, les budgets, les projets L étude de référence Effectifs Budgets Chantiers et
Plus en détailProfessionnels. Connaissez-vous tous les avantages des contrats AXA?
Professionnels Connaissez-vous tous les avantages des contrats AXA? MULTIRISQUE PROFESSIONNELLE 44 % des cambriolages ont lieu dans des locaux professionnels. (source : Ministère de l'intérieur - enquête
Plus en détailAdditif au livret d'apprentissage pour la formule : conduite SUPERVISEE
Additif au livret d'apprentissage pour la formule : conduite SUPERVISEE Cet additif doit compléter le livret d'apprentissage anticipé de la conduite (AAC) Pourquoi un additif au livret? Pour permettre
Plus en détailTarif des mutuelles santé : un écart de prix de 60% selon le département
Tarif des mutuelles santé : Communiqué de presse Lille, le 1er septembre 2011 Tarif des mutuelles santé : un écart de prix de 60% selon le département Le cabinet de conseil Fact&Figures prévoyait en juillet
Plus en détailB.A.F.M. Brevet d Aptitude à la Formation des Moniteurs C.F.M.R.L. Centre de Formation de Moniteurs de la Région Lorraine
B.A.F.M. Brevet d Aptitude à la Formation des Moniteurs C.F.M.R.L. Centre de Formation de Moniteurs de la Région Lorraine 148, zone piétonne B.P. 50049 57601 FORBACH Cedex Tél : 03.87.29.35.71. Fax : 03.87.29.35.74.
Plus en détailCommission des routes, des transports et des bâtiments
.J.0 68 rr'.r=.4-...~ REUNION DU 04 MARS 2011 COMMISSIIONI PERMANE.NTE Conseil Général l'pôle patrimoine logistique Service des bâtiments départementaux Bureau de la gestion administrative et comptable
Plus en détailL auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes. Réunion d information le 16 novembre 2012
L auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes Réunion d information le 16 novembre 2012 1. Introduction générale 2. Projection du film «Auto-construction accompagnée
Plus en détailTableau de Bord. Clas 1.1 Conduite d'un projet de communication
Bande de Com! Tableau de Bord Julien Pansier PROJET Clas 1.1 Conduite d'un projet de communication 1.1.1 Prise en charge du dossier de l annonceur C11.1. S approprier la demande de l annonceur - Comprendre
Plus en détailSondage au sujet des expériences et opinions sur la criminalité dans le canton de Berne
Institut de Criminologie Sondage au sujet des expériences et opinions sur la criminalité dans le canton de Berne Analyses dans le cadre du sondage national de victimisation 2011 Martin Killias, Silvia
Plus en détailSolution de gestion PACK TPE CLASSIC COMPTABILITÉ RESSOURCES HUMAINES VENTES ACHATS
Solution de gestion PACK TPE CLASSIC COMPTABILITÉ RESSOURCES HUMAINES VENTES ACHATS OpenERP Open ERP est un progiciel de gestion robuste et doté d une large couverture fonctionnelle ; il dispose de nombreux
Plus en détailPER I TURISTI STRANIERI: GUIDARE IN ITALIA. Documents normalement demandés pour conduire une voiture de location en Italie:
Location de voitures Documents normalement demandés pour conduire une voiture de location en Italie: - Permis de conduire en cours de validité, obtenu depuis au moins 1 an, donnant l'autorisation de conduire
Plus en détailR E C R U T E M E N T S D E M A G I S T R A T S C O N C O U R S C O M P L E M E N T A I R E S 2 0 1 4
LES TEXTES Ordonnance n 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature. Décret n 2001-1099 du 22 novembre 2001 relatif aux modalités du recrutement de
Plus en détailMadame Monsieur, Yves ALLIENNE
Madame Monsieur, Merci à l A.P.H et à sa Présidente de m avoir permis de présenter ce qui fait le quotidien des Services Municipaux en matière de Propreté Urbaine. Le classement de notre belle station
Plus en détailVIVA RIO HAITI (SPGEI) Système de production, de gestion et de suivi d évaluation des informations PREPARE ET PROPOSE PAR :
VIVA RIO HAITI (SPGEI) Système de production, de gestion et de suivi d évaluation des informations TITRE DU PROJET : Système d Information PREPARE ET PROPOSE PAR : Marcelin Paul Feguns, Ing Sergo Louis
Plus en détailDans votre DEPARTEMENT DOSSIER : ACTUALITES : Dans votre REGION DOSSIER : ACTUALITES : Environnement : L entretien des cours d eau dans
Dans votre DEPARTEMENT DOSSIER : Environnement : L entretien des cours d eau dans le Loiret page 1 ACTUALITES : Rétrospective : Les rencontres de la sécurité au rendez-vous Le mois de l Économie sociale
Plus en détailLutte contre la fraude
Lutte contre la fraude Agence pour la Lutte contre la fraude à l assurance 1 Sommaire I. Présentation d ALFAd II. Lutte contre la fraude et expertise III. Le blanchiment de capitaux en IARD 2 L Agence
Plus en détailLUTTER CONTRE LE HARCÈLEMENT
LUTTER CONTRE LE HARCÈLEMENT Prix À «Mobilisons-nous L ÉCOLE : L AFFAIRE contre DE le TOUS! harcèlement» 2ème édition 2014/2015 Préambule Dans le cadre de la politique conduite pour diminuer le harcèlement
Plus en détailProjet d action de prévention routière. la société xxxxxx
Projet d action de prévention routière À l attention de: Le aa/aa/ 2013 la société xxxxxx Comité du VAL D OISE CATALOGUE DES ACTIONS EN ENTREPRISE Association Prévention Routière (APR) Crée en 1949 loi
Plus en détail1 ER BAROMÈTRE DES PRIX DE L IMMOBILIER DE PARKING
1 ER BAROMÈTRE DES PRIX DE L IMMOBILIER DE PARKING Inédit en France, MonsieurParking.com, société spécialisée dans l achat, la vente et la location de places de parking, crée le 1 er baromètre de l immobilier
Plus en détailMercredi 10 juin 2015 20h30-22h30
CONSEIL DE QUARTIER DU GUICHET Mercredi 10 juin 2015 20h30-22h30 ORDRE DU JOUR 1- Présentation du budget de la ville 2015 : serré et responsable. 2- Révision du Plan Local d Urbanisme : objectifs, cadre
Plus en détailPOUR DIFFUSION AUX AGENTS. CONSEILLER EN HYGIENE ET PROPRETE (h/f) B- TECHNICIEN TERRITORIAL C- AGENT DE MAITRISE C- ADJOINT TECHNIQUE BOBIGNY
MESDAMES ET MESSIEURS LES DIRECTEURS ET CHEFS DE SERVICE PPRS/DGP/ERH4/CP/FG/DEJ/N 13-21( 1 bis) Equipe RH 4 01 43 93 89 45 POUR DIFFUSION AUX AGENTS POSTE A POURVOIR : DIRECTION ET SERVICE : CATEGORIE
Plus en détailENREGISTREMENT COMPTABLE DES FLUX ECONOMIQUES
Objectif(s) : ENREGISTREMENT COMPTABLE DES FLUX ECONOMIQUES Connaître les conventions et principes comptables. Modalité(s) : Comptes, Bilans, Activité, Trésorerie. TABLE DES MATIERES Chapitre 1. INTRODUCTION....
Plus en détailDossiers méthodologiques DURANTON Consultants. Maîtriser la gestion du parc automobile
Dossiers méthodologiques DURANTON Consultants Maîtriser la gestion du parc automobile Version actualisée le 17 octobre 2013 Adresse du siège social : 190 rue Lecourbe 75015 Paris Adresse de correspondance
Plus en détailLes mentions et abréviations employées se lisent donc de la façon suivante :
CIRCULAIRE AD 94-2 DU 18 JANVIER 1994 Tri et conservation des archives des établissements publics de santé : documents produits après 1968 par les services administratifs chargés de la gestion des hospitalisations
Plus en détailPRESENTATION DE L AGENCE NATIONALE DES PORTS. Avril 2011
PRESENTATION DE L AGENCE NATIONALE DES PORTS Avril 2011 1 Mise en place d un cadre législatif et réglementaire L instauration par la Loi 15-02 de: l obligation d exercice des activités portuaires dans
Plus en détailREUNION PUBLIQUE DE CONCERTATION SUR L OPERATION CLICHY-BATIGNOLLES. Le projet du Nouveau Palais de Justice de Paris.
REUNION PUBLIQUE DE CONCERTATION SUR L OPERATION CLICHY-BATIGNOLLES Le projet du Nouveau Palais de Justice de Paris 4 décembre 2009 LES ORIGINES DU PROJET : un fonctionnement actuel très contraint Des
Plus en détailDOSSIER DE L INDUSTRIE RELATIF AUX NOMS DE DOMAINE VOLUME 9 - NUMÉRO 1 - mars 2012
DOSSIER DE L INDUSTRIE RELATIF AUX NOMS DE DOMAINE VOLUME 9 - NUMÉRO 1 - mars 2012 RAPPORT DE VERISIGN SUR LES NOMS DE DOMAINE Verisign propose un état des lieux du secteur des noms de domaine à travers
Plus en détail1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T
1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T 2. RECHERCHE DE SITES 2.1 Les objectifs 2.2 Les contraintes environnementales liés à l aménagement du territoire liées au transport liés aux documents d urbanisme 3.
Plus en détailTABAC : PREMIER BILAN SUR L APPLICATION DE LA LOI EVIN EN MILIEU SCOLAIRE. Dossier de Presse
TABAC : PREMIER BILAN SUR L APPLICATION DE LA LOI EVIN EN MILIEU SCOLAIRE Dossier de Presse Contacts presse OFDT : Julie-Emilie Adès/ 01 53 20 95 16 / juade@ofdt.fr MILDT: Patrick Chanson / 01 44 63 20
Plus en détailDans l Aude, 27 usagers de deux roues motorisées ont été tués depuis le 1 er janvier 2007.
LA SEMAINE EUROPEENNE de la SECURITE ROUTIERE et de la MOBILITE En 2010 comme en 2009, la semaine nationale de la sécurité routière s associe avec la semaine européenne de la mobilité et devient ainsi
Plus en détail17 ou 112 depuis un téléphone portable.
LA SECURITE DES PERSONNES AGEES COMMENT SE PROTEGER? -=- Étant trop souvent victimes de la lâcheté et de la ruse de certains agresseurs, voici certaines précautions que vous devez prendre. La délinquance
Plus en détailDépartement du Val-de-Marne. Charte départementale de partenariat sécurité routière. entre l État,
Département du Val-de-Marne Charte départementale de partenariat sécurité routière entre l État, la Caisse Régionale d Assurance Maladie d Ile-de-France (CRAMIF) et la profession du transport routier de
Plus en détailARGENTA BANQUE D EPARGNE SA Annulation de Ticket - Déclaration de sinistre (Page 1 sur 5) Numéro de police 2.040.147 INFORMATIONS GENERALES
Annulation de Ticket - Déclaration de sinistre (Page 1 sur 5) INFORMATIONS GENERALES Assureur : Gestionnaire sinistre : Emetteur de la Carte : AIG Europe Limited, succursale Belge AIG Europe Limited, succursale
Plus en détailAZ A^kgZi Yj 8^idnZc
Bienvenue à l âge de la majorité! l État vous présente vos droits et devoirs ainsi que les principes fondamentaux de la République à travers «Le Livret du Citoyen» Nom... Prénom... Date de naissance...
Plus en détailCharte d'hébergement des sites Web sur le serveur de la Mission TICE de l'académie de Besançon
Charte d'hébergement des sites Web sur le serveur de la Mission TICE de l'académie de Besançon La présente charte a pour but : de définir les termes relatifs à la diffusion d informations sur l internet
Plus en détailSecrétariat du Grand Conseil PL 10545. Projet de loi sur la vidéosurveillance
Secrétariat du Grand Conseil PL 10545 Projet présenté par les députés : M mes et MM. Guillaume Barazzone, Fabiano Forte, Mario Cavaleri, Guy Mettan, Béatrice Hirsch, Jean- Claude Ducrot, Pascal Pétroz,
Plus en détailLE VOL D IDENTITÉ ET VOUS
LE VOL D IDENTITÉ ET VOUS LE VOL D IDENTITÉ Avec le foisonnement technologique actuel, le vol d identité de personnes innocentes pour commettre des fraudes est devenu un commerce très lucratif. Des modifications
Plus en détailSi connu: la ou les langues que la personne recherchée comprend: Traits distinctifs / description de la personne recherchée:
MANDAT D'ARRÊT EUROPÉEN 1 Le présent mandat a été émis par une autorité judiciaire compétente. Je demande que la personne mentionnée ci-dessous soit arrêtée et remise aux autorités judiciaires aux fins
Plus en détailAlcool au volant : tous responsables? La question de la co-responsabilité sera enfin posée au Tribunal de Saint Nazaire
DOSSIER DE PRESSE 01/09/2014 Alcool au volant : tous responsables? La question de la co-responsabilité sera enfin posée au Tribunal de Saint Nazaire Avec l appui de la Ligue Contre la Violence Routière,
Plus en détailTermes de référence pour le recrutement d un comptable, d un assistant administratif et un chauffeur
AFRISTAT PROGRAMME DE COMPARAISON INTERNATIONALE-AFRIQUE Termes de référence pour le recrutement d un comptable, d un assistant administratif et un chauffeur Contexte Au cours de l année 2004, AFRISTAT
Plus en détailACHETER-LOUER.FR lance une augmentation de capital de 1,3 ME (24/11/09 23:17 CET)
ACHETER-LOUER.FR lance une augmentation de capital de 1,3 ME (24/11/09 23:17 CET) 25 novembre 2009 ACHETER LOUER.FR lance une augmentation de capital de 1,3 million d'euros avec maintien du droit préférentiel
Plus en détailCIRCULATION DES PIETONS ET DES DEUX ROUES: cas du Cameroun
CIRCULATION DES PIETONS ET DES DEUX ROUES: cas du Cameroun Présenté par : M. BEKOLO MINKOUMOU Sous-directeur en charge de l Entretien Routier au Ministère des Travaux Publics Yaoundé Cameroun INTRODUCTION
Plus en détailQuartier Calmette Tilleuls. 6 Juin 2012
Rendez-vous urbain Quartier Calmette Tilleuls 6 Juin 2012 le 6 Juin 2012 1. Parcours réalisé 1 2 Pour ce troisième rendez-vous urbain, seulement trois personnes étaient présentes sur les douze convoquées.
Plus en détail