LA BLOCKCHAIN : BIG-BANG DE LA RELATION CONTRACTUELLE

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1 LA BLOCKCHAIN : BIG-BANG DE LA RELATION CONTRACTUELLE Sous la direction scientifique de Franck MARMOZ, Directeur de l IDEA 8H45-17H 5 OCTOBRE 2017 Amphithéâtre de la MILC Maison Internationale des Langues et des Cultures 35 rue Raulin Lyon 7 e

2 8H45-17H 5 OCTOBRE 2017 Amphithéâtre de la MILC Maison Internationale des Langues et des Cultures 35 rue Raulin Lyon 7 e Sous la direction scientifique de Franck MARMOZ, Directeur de l IDEA VALIDATION FORMATION AU CONTINUE TITRE DE LA LA DES BLOCKCHAIN AVOCATS : Sous la direction scientifique de Franck MARMOZ, Directeur de l IDEA BIG-BANG DE LA RELATION CONTRACTUELLE Avant-propos : L algorithme et le big-data engendrent des bouleversements considérables sur la relation contractuelle, le droit et, par conséquent, l avenir immédiat des professions juridiques et judiciaires. Le 05 octobre 2017, l Institut de Droit des Affaires organise un premier colloque intitulé «blockchain : big-bang de la relation contractuelle». Il sera suivi en 2018 d un second colloque relatif à la Justice prédictive. La blockchain nous oblige à penser différemment le contrat, avec l apparition des smarts-contrats, le transfert des titres de propriété, l élaboration des cadastres par exemple. La désintermédiation que permet la blockchain remet en cause l exercice professionnel et peutêtre même l existence des professions telles que les notaires, huissiers, greffiers, avocats, assureurs et banquiers. Il n est pas une profession, un secteur économique, qui ne réfléchisse pas, dès aujourd hui, aux conséquences de la blockchain sur son modèle économique.

3 08 h 45 Accueil des participants 09 h 00 Mot d accueil Hervé de Gaudemar, Doyen de la Faculté de droit de l Université Jean Moulin Lyon 3 09 h 15 Ouverture du colloque Franck Marmoz, Maître de conférences HDR, Directeur de l IDEA, Université Jean Moulin Lyon 3 MATINÉE : COMPRENDRE LA BLOCKCHAIN 09h30 La notion de blockchain pour les nuls Richard Baron, Maître de conférences, Université Jean Monnet Saint-Etienne 10h00 Un exemple de blockchain à la frontière du droit et de l économie : le bitcoin Nicolas Barbaroux, Maître de conférences, Université Jean Monnet - Saint Etienne 10h30 Débat 10h45 Pause 11h00 Aspects juridiques de la blockchain Hervé Croze, Professeur, Université Jean Moulin Lyon 3 11h30 Quelle régulation internationale? Edouard Treppoz, Professeur, Université Jean Moulin Lyon 3 12h00 Débat 12h30 Pause déjeuner cocktail déjeunatoire

4 APRÈS-MIDI : MESURER LES CONSÉQUENCES DE LA BLOCKCHAIN 14 h 00 La révolution attendue de la blockchain pour la pratique du droit Julien Martinet, Avocat au Barreau de Paris, Cabinet Jeantet 14 h 30 Les périls attendus de la blockchain pour les professions du droit Yves Bismuth, Avocat au Barreau de Lyon, Chargé d enseignements à l Université Paris-Est Créteil 15 h 00 Débat 15 h 15 Pause 15 h 30 Le secteur bancaire et la blockchain Marina Teller, Professeure de droit, Université Nice Sophia Antipolis Caroline Lequesne, Maître de conférences, Université Nice Sophia Antipolis 16 h 15 Le secteur des assurances et la blockchain Jérôme BALMES, Directeur du digital à la Fédération Française des Assurances 16 h 45 Débat 17 h 00 Clôture

5 Validation au titre de la formation continue des avocats (7h) DROITS D INSCRIPTION 200 euros TTC pour les professionnels (incluant le déjeuner) Gratuité pour les enseignants-chercheurs et les étudiants Pour recevoir le bulletin d inscription CONTACT Équipe de recherche Louis Josserand edprive@univ-lyon3.fr / Inscription FACULTÉ DE DROIT ÉQUIPE DE RECHERCHE LOUIS JOSSERAND CENTRE DE DROIT DE L ENTREPRISE

6 A TRAMWAY MÉTRO D Hôtel de ville 1 B PART-DIEU SNCF Saône PERRACHE SNCF Bellecour Quai Claude Bernard Rhône 2 C Centre Berthelot A D E B Rue de l Université F Guillotière - Gabriel Péri Jean Macé Avenue Berthelot Saxe-Gambetta Cours A. Thomas Cours Gambetta 4 Manufacture - Montluc 1 Lycée Colbert Sans Souci D JEAN MACÉ SNCF 2 1 CAMPUS DE LA MANUFACTURE 2 CAMPUS DES QUAIS Lyon 7 e DES TABACS Lyon 8 e 6 cours Albert Thomas 6 rue Pr. Rollet 1 avenue des Frères Lumière A PALAIS DE L UNIVERSITÉ 15 quai Claude Bernard ATHÉNA DUGAS IUT JEAN MOULIN C D E 7 rue Chevreul B 88 rue Pasteur BÂTIMENT NEW DEAL 25 rue de l Université MILC 35 rue Raulin F CENTRE DE LA RECHERCHE EUGÈNE CHEVREUL 18 rue Chevreul D INFOS FACDEDROIT.UNIV-LYON3.FR Manufacture des Tabacs Campus des Quais Campus de Bourg-en-Bresse

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