Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables ( )
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- André Fradette
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1 Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables ( ) Répertoire ( / /17) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
3 INTRODUCTION Référence / /17 Niveau de description fonds Intitulé Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des voies navigables - Sous-direction des transports par voies navigables Intitulé ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE ; TRANSPORTS TERRESTRES Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-17 (VN ) : Voies navigables intérieures Art 1-3, 9-12 : Immatriculation et jaugeage des bateaux ; instauration d un régime hypothécaire pour la batellerie ou hypothèque fluviale, travaux de la commission d étude, projets de lois, règlements, Art 4-6 : Captage des eaux, établissements de barrages réservoirs ; rapports et notes techniques, Art 7-8 : Cartes et plans du littoral de fleuves ou canaux, Art : Canal des deux mers : Transformation : Etudes, demande de concession, Nom du producteur Sous-direction des transports par voies navigables Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation voie navigable; travaux publics; littoral; jaugeage; immatriculation; hypothèque; fleuve; eau; canal; bateau; barrage; plan; Méditerranée (mer); Atlantique (océan); étude; rapport; procès-verbal de séance; plan; dossier technique; document cartographique; avant-projet; réglementation; étude; concession 3
4 Répertoire ( / /17) / /3 IMMATRICULATION ET JAUGEAGE DES BATEAUX /1 VN 844 Conférence de Bruxelles (1905) ; règlement concernant le jaugeage des bateaux du Rhin (1900) ; navigation- hypothèque fluviale (1896 à 1910) ; Commission de l'hypothèque fluviale (1914) 1882 à /2 VN 845 Organisation du service - projet de convention internationale- équivalence des jaugeages - projet de règlement-vérification des échelles de jaugeage à /3 VN 846 Modification du décret du hypothèque fluviale : loi du équivalence des jaugeages : conférence de Bruxelles- pigeage à / /6 VOIES NAVIGABLES INTÉRIEURES /4 VN 847 Val de Loire : captage des eaux des Vals de Loire ; établissement de barrages - réservoirs dans les vallées supérieures de la Loire et de l'allier à /5 VN 848 Val de Loire : interventions diverses - annales - rapports et notes techniques à /6 VN 849 Val de Loire : commission chargée de l'examen des conséquences de l'exécution du projet de dérivation à Paris des eaux provenant des Vals de Loire à / /9 NAVIGATION INTÉRIEURE. 4
5 Cartes et plans /7 VN3 850 Littoral, port de Rouen - Seine à /8 VN 851 Navigation Belgique Paris-Est, Nord et Pas de Calais, de l'est, de la Seine à 1946 et doc non datés /9 VN 852 Canaux du Rhône, de Bourgogne, du Centre et de la Loire, de la Garonne et de la Gironde et de l'hérault à / /12 NAVIGATIONS INTÉRIEURES ET HYPOTHÈQUES FLUVIALES /10 VN 853 Immatriculation des bateaux de rivières - commission d'étude des questions concernant l'application de la loi du préparation de la loi du Décret du à /11 VN 854 Documents Parlementaires - Commission de 1882 et 1897 et avis du Conseil d'etat de à /12 VN 855 Immatriculation des bateaux de rivières - commission de l'hypothèque fluviale : proposition de la commission ( ) nouveau projet de loi déposé au Sénat le à / /17 CANAL DES DEUX MERS /13 VN 856 Transformation du canal en un canal maritime à
6 Condition d'établissement d'un avant-projet (comité technique) notes diverses financement-documents parlementaires avis divers /14 VN 857 Projet divers ; rapports et demande de concession de la société Technique et Economique pour l'aménagement du canal des Deux-Mars à /15 VN 858 Étude de l'amélioration de la liaison Océan-Mer Méditerranée. Dont plans et rapports du congrès de Toulouse 1932 à /16 VN 859 Création et documents divers 1932 à /17 VN 860 Avant-projet-études géologiques - demandes de concession - notes diverses à
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