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1 INFO COS INFORMATIONS PARTICIPATIONS COS RUE DU LEMAN VILLEFONTAINE ANNEE 2017

2 Page 2 Participation BON DE COMMANDE CHEQUE CULTURE Nom Prénom.... Collectivité.. Téléphone portable Obligatoire : nous vous informerons ainsi lorsque vous pourrez retirer vos chéquiers J ai sur ma carte. Adultes et Enfants J ai donc droit à un chéquier d une valeur de ( voir tableau ) Je règle ma participation de.. (voir tableau) O En cheque bancaire O En espèces O En chèques vacances Date Signature 2017

3 Participation Page 3 Des chèques cultures Le chèque Culture est valable sur l accès à la musique et à la cinématographie (CD audio, CD Rom, DVD), les biens culturels (livres, supports musicaux, CD multimédia ou DVD) Exemple: Une famille de 4 personnes peut bénéficier de (30 x 2) + (30 x 2) = 120 de chèques culture A Chaque commande de chèques culture, il doit être joint un paiement. Ces commandes sont OBLIGATOIREMENT à retirer aux permanences Ces chèques culture sont utilisable dans de nombreux magasins : Cultura, Majolire, FNAC.. Valeur du chéquier Part Adhérents Part COS Quota annuel :30 Adultes et 30 Enfants

4 Page 4 Participation Evènements Familiaux le mariage, la naissance, le PACS (excepté pour les adhérents retraités) Bon d achat de : Justificatif : Acte attestant l évènement). Joindre une enveloppe timbrée Si deux adhérents au COS se marient ou se PACS, ils bénéficient chacun d une prime de mariage. Si deux adhérents au COS ont un enfant, un seul bon d achat est attribué par naissance. Pour les PACS aucune autre prime ne pourra être versée avant un délai de 5 ans après la date du versement de la première prime. Le décès du conjoint ou concubin, le décès d un enfant (excepté pour les adhérents retraités) Montant chèque : Justificatifs : acte de décès et facture d obsèques, attestation précisant la parenté. Joindre une enveloppe timbrée pour l envoi du chèque. 2017

5 Participation Page 11 Evènements Familiaux La médaille du travail de l adhérent (excepté pour les adhérents retraités) Bon d achat : Justificatif : attestation de la collectivité. En cas d attribution de médailles multiples sur la même année, il sera attribué qu un seul bon. Joindre une enveloppe timbrée. Le départ à la retraite de l adhérent Bon d achat : Justificatif : arrêté de la collectivité. Les retraités, après leur prime de départ à la retraite ne bénéficient plus d aucune prime versée par la commission. Joindre une enveloppe timbrée. Pour toutes les prestations ci dessus, il est nécessaire de fournir : La photocopie de la carte COS recto et verso, une enveloppe timbrée et les justificatifs ci-dessus. Les bons d achat sont à retirer à la permanence (à valoir chez un des commerçants locaux) Tous les documents sont à remettre aux permanences ou à envoyer au COS -commission événements familiaux dans un délai de 6 mois maximum Tout dossier incomplet ou dépassant le délai de 6 mois ne bénéficiera pas de prestation

6 Page 12 PARTICIPATIONS VACANCES ENFANTS La commission propose pour chaque enfant jusqu à 20 ans (enfants inscrits sur la carte COS), des aides d un montant de : 5 par jour pour les centres aérés pendant les congés scolaires, les mercredis ne sont pas pris en charge 10 par jour pour les séjours de classe verte, classe nature, classe de neige, séjour linguistique, colonies, camps sportifs Pour les centres aérés il doit rester à charge de l adhérent un minimum de 3 par jour. Pour le camp, il doit rester à charge des adhérents 50% des séjours après déduction des autres participations. Cette participation est limitée à 150 par an, calculée du 1 er janvier au 31 décembre. 2017

7 PARTICIPATIONS Page 13 VACANCES ENFANTS Les adhérents doivent fournir une attestation de leur conjoint pour la non prise en charge de leurs vacances. Pour bénéficier des prestations ci -dessus, il est nécessaire de founir : Une attestation de séjour (3 mois maximum après le séjour) fournie par l organisme de vacances certifiant : les dates, le lieu, le prix, la durée du séjour, la participation réelle de la famille après déduction des aides de la CAF, du CCAS ou autre organisme, l agrément à Jeunesse et Sport. Une photocopie de la carte COS recto et verso. Une enveloppe timbrée à vos nom et adresse pour l envoi du paiement. Tous les documents sont à remettre aux permanences ou à envoyer au COS. COS Commission Vacances Enfants Ferme lémand VILLEFONTAINE Tout dossier incomplet ne bénéficiera pas de prestations. Date limite pour l envoi des remboursements : 1 er DECEMBRE

8 Page 8 PARTICIPATIONS BILLETERIE La commission participe à : - une prise en charge des billets de tous les spectacles - une prise en charge des abonnements (opéra, maison de la danse, CAPI Culture..) - une prise en charge des entrées sportives (matchs CSBJ, Olympique lyonnais.) - une prise en charge des entrées (musées, visites culturelles.). Cette participation est de 30 % arrondie à l entier supérieur et 50% pour les spectacles et entrées sportives organisés sur le territoire de la CAPI. Les adhérents bénéficient d un quota annuel maximum de 40 par adulte et 25 par enfant. Pour les retraités, le remboursement s effectue sur l adhérent seul soit 40 par an. ATTENTION Si les billets ne correspondent pas à des sorties enfants, la commission se réserve le droit de ne pas rembourser (exemple : présentation d une entrée à un match ou un chanteur pour un enfant de 2 ans). MODALITES Pour bénéficier des remboursements, il faut : - le ou les justificatifs certifiant lieux, dates, prix de la participation réelle de l adhérent (année en cours); - une photocopie de la carte COS recto et verso ; - une enveloppe timbrée à vos nom et adresse pour l envoi du remboursement. Nouvelle procédure: Le cos ne fera qu un seul remboursement par an et par famille (1 seul chèque). Faire passer une seul demande de remboursement avec l ensemble des justificatifs (billets, tickets ) pour l année. Tous les documents sont à remettre aux permanences ou à envoyer au : COS Commission remboursement Billetterie Ferme lémand VILLEFONTAINE Tout dossier incomplet ne bénéficiera pas de prestations. Date limite pour l envoi des remboursements : 30 octobre (Novembre et décembre seront comptabilisés l année suivante). 2017

9 PARTICIPATIONS Page 9 Prêts 1000 et 2000 ou 3000 à 0% Le COS a signé un partenariat avec le crédit social des fonctionnaires. Vous pourrez avoir droit à des prêts : De 1000 sans intérêt, De 1500 à 3000 avec des intérêts pris en charge par le COS D un montant plus important selon les dossiers. Permanence à Bourgoin Jallieu Pont St Michel Contact Didier SARRA Conseiller Groupe Crédit Social des Fonctionnaires CSF/CRESERFI/CSF Assurances Progretis 14, Avenue Félix Viallet GRENOBLE ( Le COS prend en charge : vos Frais de dossier et vos intérêts

10 Page 10 Participation A l occasion de Noël, le COS offre : NOEL Un jouet pour les 0-6 ans choisi sur un catalogue proposée par les membres de la commission (catalogue) Un bon d'achat pour les enfants de 7 à 16 ans Règlement L adhérent (qui a un ou plusieurs enfants de moins de 6 ans) et qui quitte la collectivité avant le 15 septembre, ne bénéficiera pas de jouets, même s il les a commandés. Pour les nouveaux embauchés, à partir du 15 juillet et jusqu au 30 septembre (sous réserve qu ils aient déposé leur dossier d adhésion) il leur sera attribué un jouet choisi par les membres de la commission selon l âge des enfants. Il n y aura aucune dérogation après le 30 septembre. Les jouets non retirés lors de l arbre de noël ou à la permanence spéciale de décembre seront remis à des associations humanitaires. 2017

11 Participation Page 11 ENFANTS JUSQU À 6ANS JOUETS 0 6 ans (ou 7ans) Choix d un jouet sur catalogue Les catalogues seront à disposition dans les services ou consultable aux permanences à partir de début juin ATTENTION! Toute personne qui oubliera de commander les jouets de ses enfants, ou qui ne rendra pas sa fiche dans les délais ne pourra bénéficier d aucun jouet pour Noël.

12 Page 12 Participation JOUETS Nom et Prénom de l adhérent N carte COS collectivité Téléphone domicile Travail.. Portable 2017 MON CHOIX : Nom et Prénom de l enfant : Date de naissance Jouet choisi Page... Couleur pastille numéro de la pastille Nom et Prénom de l enfant : Date de naissance Jouet choisi Page... Couleur pastille numéro de la pastille Nom et Prénom de l enfant : Date de naissance Jouet choisi Page... Couleur pastille numéro de la pastille

13 Page 13 Participation ENFANTS de 7 à 16 ans BONS D ACHAT Collectivité Nom Prénom Carte COS n. Bon à adresser, à ramener ou à envoyer par la poste au : COS rue du Lémand Arbre de Noël VILLEFONTAINE

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