CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR
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- Laure Meunier
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1 CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil devant avoir lieu le 6 décembre 2016 à compter de 19 h, dans la salle du conseil de l hôtel de ville de Longueuil, 4250, chemin de la Savane. 1. Décisions et dépôts CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO Ouverture de la séance Adoption de l ordre du jour Période de questions du public Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 15 novembre 2016 à 19 h Dépôt du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d agglomération tenue le 17 novembre 2016 à 16 h tenant lieu du rapport de la mairesse sur les décisions prises par le conseil d agglomération lors de cette séance la Corporation récréo-touristique du Bassin de Chambly concernant la réalisation de l événement «Caribu-saveurs d hiver» (SE ) Adoption du Règlement CO modifiant le plan d urbanisme de la Ville de Longueuil par la modification du Règlement adoptant le plan d urbanisme de l ancienne Ville de Longueuil, la modification du Règlement 1405 adoptant le plan d urbanisme de l ancienne Ville de Saint-Hubert, la modification de l annexe A «Programme particulier d urbanisme du pôle central de Longueuil» et par l ajout d un document complémentaire afin d assurer la protection et la mise en valeur des milieux naturels et des aires boisées d intérêt du territoire (SE ) Attribution d un toponyme (SE ) Dépôt du procès-verbal d une réunion du Conseil local du patrimoine (SE ) Approbation d une entente à intervenir entre la Ville et la Commission scolaire Marie-Victorin concernant l utilisation de l École secondaire André-Laurendeau et du Centre sportif Rosanne-Laflamme en cas d évacuation d urgence (SE ) Renouvellement du contrat d abonnement aux bases de données Eureka.cc (SE )
2 Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 6 décembre 2016 page 2 CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO Avis de non-reconduction du contrat 2014-AGG512 (APP ) pour la fourniture de main-d œuvre spécialisée en plomberie (SE ) Adjudication du contrat 2017-TP604-1 (APP ) pour la fourniture de fleurs annuelles (option 2) (SE ) Approbation d une entente à intervenir entre la Ville et le Club de boxe et sports de combat de Longueuil concernant un droit d usage des locaux du Centre sportif et récréatif ainsi que la réalisation d un camp de jour thématique (SE ) Approbation d une entente à intervenir entre la Ville et le Club d escrime Olympia Longueuil concernant un droit d usage des locaux du Chalet Raymond ainsi que la réalisation d un camp de jour thématique (SE ) Approbation d une entente à intervenir entre la Ville et la Société d horticulture et d écologie de Longueuil S.H.E.L.I. inc. par lequel la Ville accorde à cet organisme un droit d usage des locaux du bâtiment situé au 205, chemin de Chambly (SE ) Signification de l accord de la Ville à participer à l entente relative à l accessibilité au transport en commun pour les usagers de 65 ans et plus pour l année 2017 (SE ) Adjudication de la partie du contrat (APP ) pour la fourniture de services de messagerie sécuritaire pour le transport d argent et de valeurs, relevant d une compétence locale (SE ) Adjudication du contrat (APP ) pour la fourniture de services professionnels pour le programme d aide aux employés (SE ) Approbation d une entente intermunicipale à intervenir entre la Ville de Longueuil et les villes de Saint-Bruno-de-Montarville et de Saint-Lambert concernant la réalisation d une demande de soumissions commune pour la production, l acquisition et la livraison d arbres destinés à la plantation (SE ) Adjudication du contrat (APP ) pour la fourniture de services d entretien du système de téléphonie IP du manufacturier Cisco (SE ) Adjudication de la partie du contrat (APP ) pour la fourniture d un acquéreur de services marchands pour le traitement des transactions par carte de débit et de crédit pour le paiement de divers frais, relevant d une compétence locale (SE ) Approbation de l état des résultats au 30 avril 2016 concernant la gestion et l opération par la ville du stationnement incitatif aménagé sur la propriété du Collège régional Champlain, à l angle de la route 132 et du boulevard La Fayette (SE ) CO Avis de motion d un règlement ordonnant l acquisition d équipements motorisés ou roulants et décrétant, à cette fin, un emprunt (SE )
3 Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 6 décembre 2016 page 3 CO CO CO Adoption du Règlement CO ordonnant des travaux d aménagement et de réfection de divers parcs, liens cyclables et espaces publics et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt (SE ) Autorisation d une dépense au contrat 2014-GEN-312 (APP ) pour la fourniture de services professionnels en matière d études géotechniques et de caractérisation environnementale (SE ) Adjudication du contrat 2016-PAR-652 (APP ) pour l exécution de travaux de réaménagement de sentiers au parc de la Cité (SE ) CO Affectation d une somme en provenance du fonds de développement immobilier (SE ) CO CO CO Approbation de l addenda n 1 modifiant l offre d achat de Québec inc. portant sur une partie du lot du cadastre du Québec située dans le développement résidentiel Parcours du Cerf, phase VI (SE ) Approbation d une entente à intervenir entre la Ville et Québec inc. relative à l exécution de travaux municipaux dans la rue Maurice-Savoie, située dans le développement résidentiel Espace nature sur le golf (SE ) Dépôt du rapport de la trésorière concernant l adjudication du contrat pour une émission d obligations relevant d une compétence locale (SE ) CO Dépôt de procès-verbaux de réunions de commissions permanentes du conseil (SE ) CO CO CO CO CO CO Adjudication du contrat (APP ) pour la fourniture de services professionnels pour le développement de la gestion intégrée des risques (SE ) et Le centre communautaire le Trait d union pour la surveillance et l entretien de certaines patinoires et ronds de glace (SE ) et Loisirs St-Vincent-de-Paul/Champlain-Gamache pour la surveillance et l entretien de certaines patinoires et ronds de glace (SE ) et Maison de quartier Fonrouge inc. pour la surveillance et l entretien de certaines patinoires et ronds de glace (SE ) et La Croisée de Longueuil inc. pour la surveillance et l entretien de certaines patinoires et ronds de glace (SE ) La maison le Réveil, concernant l usage et la gestion du bâtiment situé au 930, rue Saint-Jacques (SE )
4 Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 6 décembre 2016 page 4 CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO les Joyeux retraités de Longueuil par lequel la Ville accorde à cet organisme un prêt d équipement et un droit d usage de locaux au centre Jeanne-Dufresnoy (SE ) la Maison de la famille Lemoyne, concernant l usage et la gestion du Centre Sénéchal (SE ) l Association Disc Golf Montréal concernant une offre d activités faisant la promotion du disc golf au parc de l Île-Charron et une programmation lors d événements de la Ville (SE ) l Association de pétanque du Boulodrome de Longueuil par lequel la Ville accorde à cet organisme un droit d usage de locaux au Centre sportif et récréatif, situé au 1175, boulevard Sainte-Foy (SE ) Approbation d une entente à intervenir entre la Ville et l Association des stations de ski du Québec pour la réalisation du programme d initiation au ski alpin «Expérience maneige» au parc Michel-Chartrand (SE ) les Pionniers de Longueuil inc. concernant l organisation et la gestion des activités de baseball (SE ) L association de football Greenfield Park Packers par lequel la Ville accorde à cet organisme un droit d usage de locaux au Centre communautaire Roger-Doucet (SE ) La maison Tremplin de Longueuil, concernant l usage et la gestion du Centre de quartier Lionel-Groulx (SE ) Le centre communautaire le Trait d union concernant l usage et la gestion du centre communautaire ainsi que la réalisation d un camp de jour (SE ) les Loisirs St-Vincent-de-Paul/Champlain-Gamache concernant l usage et la gestion de la Maison de la famille Le Cavalier ainsi que la réalisation d un camp de jour (SE ) la Maison de Quartier Fonrouge inc. concernant l usage et la gestion du chalet Fonrouge ainsi que la réalisation d un camp de jour (SE ) La Croisée de Longueuil inc. concernant l usage et la gestion du Centre vie de quartier Notre-Dame-de-la-Garde (SE ) Approbation d une entente de location à intervenir entre la Ville et la Fabrique de la paroisse de La Visitation concernant la location par la Ville de certains locaux du Centre communautaire Saint-François-de-Sales (SE )
5 Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 6 décembre 2016 page 5 CO CO CO CO Action jeunesse St-Pie X de Longueuil inc., faisant affaires sous le nom Maison de jeunes Kekpart, concernant l usage et la gestion du chalet Carillon et la réalisation du projet «Mini Kekpart» (SE ) le Club de natation Hippocampe Saint-Hubert concernant les modalités d utilisation de différents lieux aux fins de la réalisation d un service de camp de jour thématique dans les arrondissements de Greenfield Park et de Saint-Hubert (SE ) Autorisation des virements budgétaires mentionnés sur la liste du 22 novembre 2016 préparée par la Direction des finances (SE ) Nomination au poste de trésorière adjointe (SE ) 2. Orientations devant être prises par le conseil quant à des sujets dont doit être saisi le conseil d agglomération CO Désignation des membres actifs de Développement économique DEL (SE ) CO Autorisation à la trésorière d inscrire aux états financiers 2016 les affectations au poste «Dépenses constatées à taxer ou à pourvoir» (SE ) CO CO CO CO CO CO CO Renouvellement d une entente intervenue entre la Ville et la Société de transport de Longueuil concernant l augmentation du service sur les lignes expresses 86 et 87 et acceptation de la contribution financière additionnelle de la Ville de Boucherville (SE ) Adjudication du contrat (APP ) pour l acquisition d un compresseur pour le Service de sécurité incendie et emprunt au fonds de roulement (SE ) Adjudication du contrat 2016-GDE-517 (APP ) pour la fourniture de main-d œuvre pour les travaux de plomberie industrielle au Centre d épuration Rive-Sud et aux postes de pompage Roland-Therrien, Lafrance et Voie maritime du Saint- Laurent (SE ) Approbation d un bail à intervenir entre la Ville et le Centre des technologies de l eau (CTE), pour la location de locaux au Centre d épuration Rive-Sud (SE ) Approbation d une entente à intervenir entre la Ville et la Société de transport de Longueuil concernant l accessibilité au transport en commun pour les usagers de 65 ans et plus (SE ) Adoption du Règlement CA établissant la tarification applicable pour les biens, services et activités offerts par la ville dans ses compétences d agglomération (SE ) Adoption du Règlement CA sur le service de sécurité incendie (SE )
6 Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 6 décembre 2016 page 6 CO CO CO CO Adjudication du contrat (APP ) pour la fourniture et l installation d un système de radiocommunication numérique pour le Service de police et le Service de sécurité incendie (option B) (SE ) Mandat à l Union des municipalités du Québec pour l achat regroupé de divers produits en matière de sécurité incendie (SE ) Approbation d une entente à intervenir entre la Ville de Longueuil et la Ville de Boucherville concernant la modification d une servitude de passage sur le lot du cadastre du Québec publiée sous le numéro (SE ) Approbation de l Addenda numéro 1 à l entente intervenue entre la Ville et le ministre des Affaires municipales et de l Occupation du territoire relative au fonds de développement des territoires (SE ) CO Autorisation des virements budgétaires relevant de la compétence d agglomération apparaissant sur la liste du 1 er novembre 2016 préparée par la Direction des finances (SE ET SE ) CO CO CO CO CO Adjudication du contrat (APP ) pour la fourniture, l installation et l entretien d une fibre optique pour la caserne 33, située au 1510, rue Bellevue, à Longueuil (SE ) Adjudication de la partie du contrat (APP ) pour la fourniture d un acquéreur de services marchands pour le traitement des transactions par carte de débit et de crédit pour le paiement de divers frais, relevant d une compétence d agglomération (SE ) Suspension de l indexation automatique des rentes versées aux retraités selon la Loi favorisant la santé financière et la pérennité des régimes de retraite à prestations déterminées du secteur municipal (SE ) Période d interventions des membres du conseil Levée de la séance Donné à Longueuil, le 2 décembre L assistante-greffière, Carole Leroux
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Le vice-président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte. Il est proposé d adopter l ordre du jour suivant :
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PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BOISBRIAND Séance spéciale du 21 octobre 2003 Séance spéciale du conseil de la Ville de Boisbriand tenue le 21 octobre 2003 à 20 h dans la salle des délibérations du conseil
LISTE DE TOUS LES CONTRATS
LISTE DE TOUS LES CONTRATS COMPORTANT UNE DÉPENSE DE PLUS DE 25 000 $ ou COMPORTANT UNE DÉPENSE DE PLUS DE 2 000 $ CONCLUS AVEC UN MÊME COCONTRACTANT LORSQUE L ENSEMBLE DE CES CONTRATS COMPORTE UNE DÉPENSE
3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA DERNIÈRE SÉANCE
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE VILLE DE LORRAINE TENUE LE 14 OCTOBRE 2014 À LA MAIRIE (DOMAINE GARTH), VILLE DE LORRAINE. ÉTAIENT PRÉSENTS : Siège no 1 - Siège no 2 - Siège
Kim Millette Wayne Belvedere Charles Colomb Huguette Thomassin
Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Baie d Urfé, tenue dans la salle du Conseil, 20410 Lakeshore, Baie d Urfé, Québec, le mardi 14 août 2007 à 19h30. ÉTAIENT PRÉSENTS:
1- Moment de silence demandé par Monsieur le Maire. 3- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mars 2014
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES MASKOUTAINS MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION pour le règlement numéro #491-14 modifiant le règlement d urbanisme de la municipalité de Saint-Simon
1.0 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 2.0 PROCÈS-VERBAL. Séance ordinaire du 17 novembre 2008 3.0 PÉRIODE DE QUESTIONS. 4.1 Liste des comptes à payer
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 1 ER DÉCEMBRE 2008 À 20 H, AU CENTRE COMMUNAUTAIRE ALAIN-PAGÉ SONT PRÉSENTS : M. le maire André Hénault M me la conseillère Louise Savignac MM.
PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN
PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN Procès-verbal de la 2 e séance d ajournement de la 1587 e session du conseil municipal de Saint-Roch-de-l Achigan, tenue
-ORDRE DU JOUR- 4. Adoption du procès-verbal de l assemblée ordinaire tenue le 20 mars 2014
PROCÈS-VERBAL de l assemblée ordinaire de la Société de transport de Lévis, tenue au 2175, chemin du Fleuve, St-Romuald, Lévis, le jeudi quinze (15) mai deux mille quatorze à 19 h 30. SONT PRÉSENTS : M.
Monsieur le maire Gilles Potvin procède à l ouverture de la séance par la récitation de la prière d usage.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-FÉLICIEN Le 11 août 2014 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Félicien, tenue le onzième jour d août deux mille quatorze, à 19 h
QUE l'ordre du jour soit accepté en ajoutant le point suivant :
CANADA Province de Québec Ville de Thetford Mines Le 17 novembre 2014 Séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Thetford Mines tenue à la salle du Conseil le 17 novembre 2014 à 20 heures. Sont
Madame Marie-Michelle Pagé. Monsieur Dominic Garneau Monsieur Michel Bernier
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE PORTNEUF VILLE DE NEUVILLE PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la susdite municipalité, tenue le lundi 6 juillet 2015 à 19 h 30 à l hôtel de ville de Neuville,
Mme Christine Brisson MM. Alain Larouche Conseiller. Carole Deschênes Conseillère M. André Veillette Conseiller. M. Régis Deschênes Conseiller
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE BAIE-COMEAU TENUE LE LUNDI 18 JANVIER 2010, À 19 h 30, AU 19, AVENUE MARQUETTE, EN LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL. SONT PRÉSENTS : Mme
******************************************************************** Il est PROPOSÉ par monsieur David Beauregard-Paquin et RÉSOLU
Le 14 juillet 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire tenue par le conseil de la Municipalité de Terrasse-Vaudreuil le 14 juillet 2015 à 19 h 30, au centre communautaire. PRÉSENTS Monsieur Michel Jr
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2001-2002) LE 9 AVRIL 2002
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2001-2002) LE 9 AVRIL 2002 1.00 RECUEILLEMENT 2.00 PRÉSENCES À LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET. Les conseillères et les conseillers :
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET Séance ordinaire du conseil de cette municipalité tenue le mardi, 4 novembre 2014, au local de la salle arrière de l église à 20h00, conformément
ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL. Hôtel de Ville de Dunham
ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL D A T E : Mardi le 03 septembre 2013 H E U R E : 19 h 30 L I E U : Hôtel de Ville de Dunham ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Jean Guy Demers, maire MM. Mme Yvon Couture Jacques
COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 - ORDRE DU JOUR
COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 * * * - ORDRE DU JOUR A) VIE COMMUNALE * * * 1 Annulation de la seconde partie de la délibération du 28 avril 2011
Archives départementales de l Isère
Solaise Intitulé : Commune de Solaise Dates extrêmes : an IV-1963 Importance matérielle : 0,40 ml, 8 articles Niveau de description : dossier Notice historique : La commune a été rattachée au département
VILLE DE MIRABEL LOI ASSURANT L EXERCICE DES DROITS DES PERSONNES HANDICAPÉES EN VUE DE LEUR INTÉGRATION SCOLAIRE, PROFESSIONNELLE ET SOCIALE LOI 56
VILLE DE MIRABEL LOI ASSURANT L EXERCICE DES DROITS DES PERSONNES HANDICAPÉES EN VUE DE LEUR INTÉGRATION SCOLAIRE, PROFESSIONNELLE ET SOCIALE LOI 56 PLAN D ACTION 2012 VISANT À IDENTIFIER ET À RÉDUIRE
Procès-verbaux Ville de Daveluyville (Québec)
PROCÈS-VERBAL de la ordinaire du conseil municipal qui s est tenue le lundi 12 janvier 2015, à 20 h à la salle Normand Beaudoin, située au 337, rue Principale. SONT PRÉSENTS : Antoine Tardif, maire François
L Anse-Saint-Jean, le 4 avril 2011.
L Anse-Saint-Jean, le 4 avril 2011. Je, soussigné, par les présentes, certifie qu il y a des crédits budgétaires disponibles et/ou au surplus accumulé pour lesquelles les dépenses ci-après décrites sont
Séance spéciale du 28 mai 2004
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BOISBRIAND Séance spéciale du 28 mai 2004 Séance spéciale du conseil de la Ville de Boisbriand tenue le 28 mai 2004 à 8 h 15 dans la salle des délibérations du conseil située
QUE l ordre du jour suivant soit accepté tel que présenté :
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF 2014-01-13 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Portneuf tenue à la salle du conseil sise au 297, 1 re avenue, Ville
2014-02-11-02 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 février et de la séance extraordinaire du 27 janvier 2014
SÉANCE ORDINAIRE DU 11 FÉVRIER 2014 SONT PRÉSENTS: les conseillers (ère) Tanya Ladouceur, Gilbert Lacasse, Pierre Bérubé, Pierre Gingras, Yves Ouellet, Steve Raymond sous la présidence de la mairesse Nicole
1- LECTURE ET ACCEPTATION DE L'ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ LAC SAINT-JEAN MUNICIPALITÉ DE SAINT-GÉDÉON Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint-Gédéon, tenue le lundi 4 août 2014 à la salle du conseil à 20 h
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 3 DECEMBRE 2014
MAIRIE de CHENAC ST SEURIN D UZET PROCES VERBAL Réunion du CONSEIL MUNICIPAL du 18 février 2015 L an deux mil quinze, le dix-huit février à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la commune
Séance ordinaire du 8 avril 2013
PROVINCE DE QUEBEC MRC ROBERT-CLICHE VILLE DE SAINT-JOSEPH-DE-BEAUCE Séance ordinaire du 8 avril 2013 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Joseph-de-Beauce, tenue au lieu
Adopté à l unanimité des conseillers
Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint- Albert, tenue le 2 avril 2013 à 19h30, au bureau municipal,
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 15 SEPTEMBRE 2014
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 15 SEPTEMBRE 2014 À une séance extraordinaire tenue le, à 20 h, à l emplacement habituel des réunions du conseil, étaient présents : M. Marcel Corriveau, maire (absent) M. Denis
Municipalité régionale de comté de Bellechasse Conseil de la M.R.C.
Procès-verbal de la séance régulière du de Bellechasse tenue le 15 février 2006, au Centre Administratif Bellechasse, à compter de 20 heures. Sont présents les Conseillers suivants : M. Guylain Chamberland,
MUNICIPALITÉ DE SAINT-CHARLES-DE-BELLECHASSE
1 QUÉBEC MRC DE BELLECHASSE MUNICIPALITÉ DE SAINT-CHARLES-DE-BELLECHASSE Séance Séance ordinaire des membres du conseil de la Municipalité de Saintordinaire Charles-de-Bellechasse, MRC de Bellechasse,
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005 À une séance régulière du conseil municipal tenue au lieu habituel des délibérations, lundi, le 2 mai 2005 à 20h00, à laquelle sont présents: M. Serge Labonté, conseiller
CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 16 MARS 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX 4. PROCLAMATION PROCLAMATION
CONNAISSANCE COLLABORATION IMPACTS EXCELLENCE FORMATION REVITALISATION RETOMBÉES DÉVELOPPEMENT DURABLE NOUVEAUTÉS ORGANISATION
CONNAISSANCE COLLABORATION IMPACTS EXCELLENCE FORMATION REVITALISATION RETOMBÉES DÉVELOPPEMENT DURABLE NOUVEAUTÉS ORGANISATION RAPPORT IMPACTS PARTENARIATS CONNAISSANCE ANNUEL COLLABORATION EXCELLENCE
Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 26 octobre 2011
Séance ordinaire du comité exécutif du mercredi 26 octobre 2011 ORDRE DU JOUR ADOPTÉ 10 Sujets d'ouverture Ordre du jour Direction générale, Direction du greffe Adoption de l'ordre du jour de la séance
Assistent également à la réunion Madame Line Cormier, directrice des Finances et Monsieur Stéphane Cyr, directeur général et greffier.
Le procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de New Richmond, tenue le 6 e jour de janvier 2014, à compter de 20 h, dans la salle des délibérations de l hôtel de ville de New
Procès-verbal. Absent : Le conseiller Daniel Paquette. Le conseiller Yvan Verville est arrivé à 19 h 05 au point numéro 4.
Procès-verbal Séance du conseil de la Ville de Macamic tenue le 11 avril 2011, à 19 heures à laquelle étaient présents le maire, Daniel Rancourt, la conseillère et les conseillers suivants : Denise Dubois,
ANNEXE 1. Résolutions adoptées par le Comité de transition pendant l exercice de son mandat
ANNEXE 1 Résolutions adoptées par le Comité de transition pendant l exercice de son mandat Saguenay tenue le 9 juillet 2001 : RÉSOLUTION # 1 ATTENDU que les membres du comité de transition peuvent décider
2. LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
973. PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES APPALACHES MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DU SACRÉ-CŒUR-DE-JÉSUS Procès-verbal de la session ordinaire du Conseil municipal tenue le lundi 4 avril
Il est résolu unanimement d accepter l ordre du jour avec les modifications suivantes :
Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire-de-Sorel À une séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Victoire-de-Sorel, tenue à l édifice municipal, le lundi 1 er décembre
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL Boischatel, le 13 janvier 2014. Procès-verbal de la session régulière du Conseil municipal de Boischatel, tenue le 13 ème jour du
ATTENDU QU un montant de 43 543 $ est à pourvoir pour l année 2015, par l ensemble des contribuables de la Municipalité pour la solidarité sociale;
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MEMPHRÉMAGOG MUNICIPALITÉ D EASTMAN RÈGLEMENT 2015-01 FIXANT, POUR L ANNÉE 2015, LES TAUX DE TAXES, DE TARIFICATION POUR LES SERVICES, LES MODALITÉS DE PAIEMENT DES TAXES ET DES
Tous conseillers formant quorum sous la présidence de M. Michel Paré, maire.
LE 6 DÉCEMBRE 2010 À une séance ordinaire du conseil municipal tenue au Centre communautaire de Beaupré, 3 rue de Fatima Est, lundi, le 6 décembre 2010 à 20 h, à laquelle sont présents: M. Jean-François
SESSION SPÉCIALE DU 20 DÉCEMBRE 2005
SESSION SPÉCIALE DU 20 DÉCEMBRE 2005 Procès-verbal de la session spéciale du conseil municipal de Sainte-Croix, M.R.C. de Lotbinière, tenue mardi le vingtième jour du mois de décembre en l an deux mille
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE WENTWORTH-NORD SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 23 JANVIER 2009
Procès-verbal de la session spéciale du Conseil municipal de la Municipalité de Wentworth-Nord, tenue à l église Notre-Dame-des-Neiges le vendredi 23 janvier 2009 à 20 h. Étaient présents : Les conseillères