Cette lettre est à recopier manuscrite ou tapuscrite en y intégrant ce que vous souhaitez concernant votre demande et votre projet d études.
|
|
- Julien Martineau
- il y a 7 mois
- Total affichages :
Transcription
1 Maj 17/09/2015 1
2 NOM - Prénom Date de naissance Nationalité Adresse code postal Numéro de téléphone Adresse Cette lettre est à recopier manuscrite ou tapuscrite en y intégrant ce que vous souhaitez concernant votre demande et votre projet d études. Préfecture d Ille-et-Vilaine À l attention du Chef du Bureau des nationalités 3 avenue de la Préfecture Rennes Cedex Nom de la Ville Date Madame, Monsieur, Par la présente, j ai l honneur de vous solliciter pour l obtention d un titre de séjour, lequel me permettrait de poursuivre mes études en France. (précisez le type d études) En effet, je souhaiterais faire une demande de titre de séjour «étudiant» auprès de la Préfecture d Ille-et-Vilaine. Afin que vous puissiez examiner mon dossier, vous trouverez, en pièce jointe à ce courrier les documents indiqués sur la fiche pratique du Centre de Mobilité Internationale de Rennes. Je me tiendrai à votre disposition pour tous renseignements complémentaires. Dans l espoir de l aboutissement de cette démarche, je vous prie d agréer Madame, Monsieur, l expression de mes salutations distinguées Signature Si vous êtes dans l une des situations suivantes : - Redoublement - Réorientation - Absences aux examens Merci d en expliquer les raisons dans cette lettre et de joindre des justificatifs si nécessaires. CECI N EST QU UNE PROPOSITION DE MODÉLE Il vous appartient de faire valoir vos propres arguments à l appui de votre demande titre de séjour
3 Vérification de l authenticité de l acte de naissance : Conformément au droit international et sauf convention contraire, les actes de l état civil étrangers et leurs extraits ou copies officielles doivent être légalisés ou, le cas échéant apostillés pour recevoir effet en France. A ce titre il convient de se reporter au tableau récapitulatif de l état actuel du droit conventionnel en matière de légalisation des pays soumis à l exigence de légalisation (L) ou d apostille (A) et des pays qui en sont dispensés (Da; Db ; Dc) ou consulter le lien : ou Rubrique : Tableau récapitulatif de l état actuel du droit conventionnel en matière de légalisation (PDF,120.6ko) Pays dont les ressortissants doivent fournir uniquement la traduction du document d'état civil en français : Algérie, Allemagne, Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine, Brésil, Bulgarie, Burkina-Faso, Cameroun, Congo (Brazzaville), République Centrafricaine, Côte d Ivoire, Croatie, Danemark, Djibouti, Egypte, Espagne, Gabon, Hongrie, Irlande, Italie, Kiribati, Lettonie, Luxembourg, Ancienne République de Macédoine, Madagascar, Mali, Maroc, Mauritanie, Monaco, Monténégro, Niger, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Saint marin, Sénégal, Serbie, Slovaquie, Slovénie Suisse, Tchad, République tchèque, Togo, Tunisie, Vietnam. Pays dont les ressortissants doivent fournir uniquement la traduction du document d'état civil en français mais qui ont la possibilité de demander un extrait d'acte de naissance plurilingue, évitant ainsi la traduction en français : Allemagne, Autriche, Belgique, Bosnie-Herzégovine, Croatie, Espagne, Ex- République Yougoslave de Macédoine, Grèce, Italie, Lituanie, Luxembourg, Moldavie, Monténégro, Pays- Bas,Pologne, Portugal, Serbie, Slovénie, Suisse, Turquie. Pays dont les ressortissants doivent fournir un document d'état civil revêtu d'une apostille ainsi que la traduction du document en français : Afrique du Sud ; Albanie,, Andorre, Antigua et Barbuda, Argentine ; Arménie, Australie ; Azerbaïdjan, Bahamas ; Barbade ; Belize, Biélorussie, Botswana, Brunei, Cap vert, Chypre, Colombie ; Corée du Sud, République Dominicaine, La Dominique, Equateur ; Estonie, Etats-Unis ;Fidji, Finlande, Géorgie, Grèce, Grenade, Honduras ; Inde ; Islande, Israël ; Japon, Kazakhstan, Lesotho, Libéria, Lichtenstein, Lituanie, Malawi, Malte, Iles Marshall, Maurice, Mexique ; Moldavie, Mongolie, Namibie, Norvège ; Nouvelle-Zélande ; Panama ; Pérou ; Russie ; Saint-Christophe et Nieves, Sainte Lucie, Saint Vincent et les Grenadines, Salvador, Samoa Occidentale, Sao Tome et Principe, Seychelles, Suède, Suriname, Swaziland, Tonga, Trinité et Tobago ; Ukraine, Vanuatu, Venezuela. Pays dont les ressortissants doivent fournir un document d'état civil légalisé ainsi que la traduction du document en français : Afghanistan, Angola, Arabie Saoudite, Bahreïn, Bangladesh, Belau (Palau), Bhoutan, Birmanie, Bolivie ; Burundi, Cambodge, Canada ; Chili ; Chine ; Comores, Corée du Nord, Costa Rica ; Cuba ; Emirats Arabes Unis, Erythrée, Ethiopie, Gambie, Ghana, Guatemala ; Guinée, Guinée Bissau, Guinée équatoriale, Guyana, Haïti Indonésie, Iran, Iraq, Jamaïque ; Jordanie ; Kenya, Kirghizistan, Kosovo, Koweït, Laos, Liban, Lybie, Malaisie, Maldives, Micronésie, Nauru, Népal, Nicaragua ; Nigeria, Oman, Ouganda, Ouzbékistan, Pakistan, Papouasie Nouvelle Guinée, Paraguay ;Philippine, Qatar, Rwanda, Saint-Siège, Salomon, Sierra Leone, Singapour, Somalie, Soudan, Sri Lanka, Syrie ;Tadjikistan Taïwan ; Tanzanie, Timor Oriental, Thaïlande, Turkménistan, Tuvalu Uruguay ; Yémen, Zambie, Zimbabwe.
4 Exemple de la légalisation de la pièce d état civil : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LEGALISATION (DECRET n du 10 aout 2007) DESTINATION DE l ACTE (PAYS OU AUTORITÉ) : DATE: NOM ET QUALITÉ DE L AGENT : SIGNATURE ET CACHET OBLIGATOIRE : Exemple d apostille : APOSTILLE (Convention de La Haye du 5 octobre 1961) 1. Pays :. Le présent acte public 2. a été signé par. 3. agissant en qualité de 4. est revêtu du sceau/timbre de.. Attesté 5. à 6.le... 7.par sous N. 9. Sceau/timbre: 10. Signature.
5
6
A. Liste des pays tiers dont les ressortissants doivent être munis d un visa pour traverser la frontière nationale. 1.
Liste des pays tiers dont les ressortissants doivent être munis d un visa pour traverser la frontière nationale et pays dont les ressortissants en sont exemptés A. Liste des pays tiers dont les ressortissants
ANNEXE État des ratifications au 1 er janvier 2015
ANNEXE État des ratifications au 1 er janvier 2015 A. Convention concernant la lutte contre la discrimination dans le domaine de l enseignement (Paris, le 14 décembre 1960) Groupe I (Parties à la Convention
Durée du congé de maternité
Durée du congé de maternité Source: Toutes les données contenues dans les graphiques sont issues de la Base de donnée sur les lois des conditions de travail et d emploi du BIT Protection de la maternité":
CINQ ANS APRES DOHA : ANALYSE DE LA BASE DE DONNEES DE L OMS TABLEAUX RESUMES
CINQ ANS APRES DOHA : ANALYSE DE LA BASE DE DONNEES DE L OMS TABLEAUX RESUMES Voici trois tableaux présentant la concurrence sur les ARV dans les pays pauvres : Tableau 1 : Ratio et taux de concurrence
only ORANGE SRR non bloqué (mode libre)
Tableau de synthèse Comparatif Roaming Réunion 214 pays pour les forfaits non bloqués et 158 pays (voix et SMS) pour les forfaits bloqués. Offres soumises à conditions au 15/10/2012. Nécessite un mobile
Décrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET DU DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL Arrêté du 10 avril 2014 fixant les temps de séjour ouvrant droit à prise en charge des
Appel à propositions 2015 Programme Erasmus+
Appel à propositions 2015 Programme Erasmus+ Dispositions financières applicables au Luxembourg dans le cadre de l appel 2015 Le «Guide 2015 du Programme Erasmus +» définit les dispositions financières
Convention internationale sur lʼélimination de toutes les formes de discrimination raciale (CIEDR), 1966
Convention internationale sur lʼélimination de toutes les formes de discrimination raciale (CIEDR), 1966 (voir significations des couleurs et des dates en fin de tableau) CIEDR Afghanistan 6 juillet 1983
TEXTES. diffusant la convention fiscale. Décret n 2005-1293 du 13 octobre 2005. Décret n 2002-1501 du 20 décembre 2002
C.N.A.V. LISTE DES AYANT PASSE DES CONVENTIONS FISCALES DESTINEES A EVITER LES DOUBLES IMPOSITIONS ET VISANT LES PENSIONS VERSEES PAR LES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE ALBANIE Décret n 2005-93 du 13 octobre
Liste des pays soumis ou non à l obligation de visa pour entrer en République fédérale d Allemagne
Liste des pays soumis ou non à l obligation de visa pour entrer en République fédérale d Allemagne États Afghanistan Afrique du Sud Albanie (5) Algérie Andorre (4) Angola Antigua-et-Barbuda Arabie saoudite
LISTE DE PRIX TÉLÉCOMMUNICATIONS VoIP Etat septembre 2014 (en CHF inclus TVA)
Page 1 de 5 Suisse Sous réserve d'erreurs ou d'omissions Witecom à Witecom 0.00 00 Arrondi du prix final au centime supérieur CH Fixe 0.03 CH Swisscom Mobile 0.25 Pas de frais d'établissement de la CH
État de la Convention internationale sur l élimination de toutes les formes de discrimination raciale
Nations Unies A/63/473 Assemblée générale Distr. générale 8 octobre 2008 Français Original : anglais Soixante-troisième session Point 62 a) de l ordre du jour Élimination du racisme et de la discrimination
Personnel de santé, infrastructures sanitaires et médicaments essentiels
Personnel de santé, infrastructures sanitaires et médicaments essentiels Les Etats doivent absolument avoir accès à des données sur les ressources à la disposition des systèmes de santé pour déterminer
Tableau récapitulant au 10 octobre 2014 l'état de la Convention et des accords y relatifs
Information concernant l état de la Convention, de l'accord relatif à l'application de la Partie XI de la Convention et de l Accord aux fins de l'application des dispositions de la Convention relatives
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 14 du 26 mars 2015 TEXTE SIGNALE
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n 14 du 26 mars 2015 TEXTE SIGNALE ARRÊTÉ fixant les temps de séjour ouvrant droit à prise en charge des frais occasionnés par un voyage de congé annuel
Amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d ozone
Texte original Amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d ozone 0.814.021.3 Conclu à Montréal le 17 septembre 1997 Approuvé par l Assemblée fédérale le 6
CAP EXPORT : La réponse gouvernementale aux difficultés en matière d assurance-crédit export court terme
CAP EXPORT : La réponse gouvernementale aux difficultés en matière d assurance-crédit export court terme Depuis la fin de l été 2008, le Gouvernement a pris de nombreuses mesures pour soutenir les grands
- 9-3. Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques
- 9-3. de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques ) Situation le 27 novembre 2015 Date à laquelle l Acte 1 de la le plus récent Afrique du Sud... 3 octobre 1928 Bruxelles: 1 er août
CONVENTION RELATIVE À L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE SIGNÉE À CHICAGO LE 7 DÉCEMBRE 1944 (Mise à jour au 11 octobre 2011)
CONVENTION RELATIVE À L'AVIATION CIVILE INTERNATIONALE SIGNÉE À CHICAGO LE 7 DÉCEMBRE 1944 (Mise à jour au 11 octobre 2011) Entrée en vigueur : La Convention est entrée en vigueur le 4 avril 1947. Situation
FÊTES NATIONALES Janvier Février Mars
FÊTES NATIONALES Janvier 1 er Andorre Fête de l'indépendance 1 er Cuba Fête de la libération 1 er Haïti Fête de l'indépendance (1804) 1 er Soudan Fête nationale 4 Myanmar Fête de l'indépendance (1948)
Groupements géographiques 1
ANNEXE 2 Groupements de pays utilisés dans cette évaluation Groupements géographiques 1 Continent Région Sous-région Pays et territoires inclus dans cette évaluation Afrique Afrique du Sud, Algérie, Angola,
ACCORD RELATIF AU TRANSIT DES SERVICES AÉRIENS INTERNATIONAUX SIGNÉ À CHICAGO LE 7 DÉCEMBRE 1944
ACCORD RELATIF AU TRANSIT DES SERVICES AÉRIENS INTERNATIONAUX SIGNÉ À CHICAGO LE 7 DÉCEMBRE 1944 Entrée en vigueur : L Accord est entré en vigueur le 30 janvier 1945. Situation : 130 parties. Cette liste
Moyens de locomotion Les bébés En vacance Les sports
Sommaire 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 L alphabet L alphabet Quelques sons Les chiffres en lettres +, -, x, : Tableau vierge
A) Liste des pays tiers dont les ressortissants sont soumis à l'obligation de visa pour franchir les frontières extérieures. 1.
Lists of third countries whose nationals must be in possession of visas when crossing the external borders and of those whose nationals are exempt from that requirement A) Liste des pays tiers dont les
DIRECTIVES CONCERNANT LES GROUPES DE COMPÉTITEURS ET LES RAPPORTS DE TENDANCE
STR DIRECTIVES CONCERNANT LES GROUPES DE COMPÉTITEURS ET LES RAPPORTS DE TENDANCE Directives pour l Amérique du Nord et les Caraïbes Nombre minimum de propriétés Les groupes de compétiteurs doivent inclure
LE MINISTRE DE L INTÉRIEUR
DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES ET DES AFFAIRES JURIDIQUES SOUS-DIRECTION DES ETRANGERS ET DE LA CIRCULATION TRANSFRONTIERE Bureau de la circulation transfrontière et des visas DLPAJ/ECT/2 B/AB/N Paris;
Produits des privatisations (Millions de dollars de 1995) Dépenses de l'administration centrale (% du PIB)
Dépenses de l'administration centrale Part du PIB (%) Entreprises d'état Part de intérieur brut (%) Produits des privatisations ( de 1995) Dépenses militaires Commerce (% du PIB à la PPA) Flux nets de
PROGRAMME CAP MONDE. Année Universitaire 2009-2010
Aider les étudiants qui sont obligés de partir à l étranger pendant 4 mois au minimum Cette fiche technique est destinée à tous les étudiants sauf ceux inscrits à l université de Rennes 1 ou Rennes 2 (cf
TARIFS VOIP A LA MINUTES
TARIFS VOIP A LA MINUTES Tarif vers mobiles France : 0,14 HT/min vers tous les Gsm en France 24h/24 & 7j/7. Afghanistan Afrique du Sud Albanie Algérie Allemagne Andorre Angola Anguilla Antarctique Antigua
Country or area-pays ou zone
Treasury bill rate, money market rate: percentage per annum Taux des bons du Trésor, taux du marché monétaire : en pourcentage par an Albania - Albanie Treasury bill rate - Taux des bons du Trésor 5.46
CONSEIL. Cent cinquante et unième session. Rome, 23-27 mars 2015. État des contributions courantes et des arriérés au 16 mars 2015
Mars 2015 CL 151/LIM/2 Rev.1 F CONSEIL Cent cinquante et unième session Rome, 23-27 mars 2015 État des contributions courantes et des arriérés au 16 mars 2015 Résumé Le présent document fait le point de
Appel vers un numéro de GSM
Afghanistan 2,20 2,20 0,40 Afrique du Sud 2,20 2,20 0,40 Albanie 2,20 2,20 0,40 Algérie 2,20 2,20 0,40 Allemagne 1,05 0,75 0,40 Andorre 1,05 0,75 0,40 Angola 2,20 2,20 0,40 Anguilla 2,20 2,20 0,40 Antigua-et-Barbuda
Décrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET DU DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL Arrêté du 26 mars 2015 fixant par pays et par groupe les taux de l indemnité d expatriation,
SAEGIS SUR SERION DES BASES DE DONNÉES DIVERSIFIÉES. UNE COUVERTURE MONDIALE. THOMSON COMPUMARK. Registre international.
DES DIVERSIFIÉES. UNE COUVERTURE MONDIALE. REUTERS/ANDY GAO Registre international Registre international Amérique du Nord Bermudes Canada Mexique États-Unis : Marques fédérales, Marques d État Amérique
BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES. Edition Chronologique TEXTE SIGNALE
BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique TEXTE SIGNALE ARRÊTÉ fixant la liste des groupes d indemnité de résidence et modifiant les montants de l indemnité de résidence en application du décret
CONVENTION POUR LA RÉPRESSION D ACTES ILLICITES DIRIGÉS CONTRE LA SÉCURITÉ DE L AVIATION CIVILE SIGNÉE À MONTRÉAL LE 23 SEPTEMBRE 1971
État CONVENTION POUR LA RÉPRESSION D ACTES ILLICITES DIRIGÉS CONTRE LA SÉCURITÉ DE L AVIATION CIVILE SIGNÉE À MONTRÉAL LE 23 SEPTEMBRE 1971 Entrée en vigueur : La Convention est entrée en vigueur le 26
Statistiques. Statistiques économiques et sociales mondiales en rapport avec le bien-être des enfants.
Statistiques Statistiques économiques et sociales mondiales en rapport avec le bien-être des enfants. NOTE GÉNÉRALE SUR LES DONNÉES PAGE 76 EXPLICATION DES SIGNES PAGE 76 CLASSEMENT DES PAYS SELON LEUR
Tarif Tarif Entreprises au départ d un téléphone fixe de La Réunion
Tarif Tarif Entreprises au départ d un téléphone fixe de La Réunion Date : 1er octobre 2015 Les prix sont indiqués en euro hors taxes. La souscription à un contrat professionnel (Contrat Professionnel,
Pays 1 où il y a un risque de transmission de la fièvre jaune 2 et pays exigeant la vaccination antiamarile
ANNEXE 1 Pays 1 où il y a un risque de transmission de la fièvre jaune 2 et pays exigeant la vaccination antiamarile Pays Pays où il y a un Pays exigeant Pays exigeant risque de transmission la vaccination
0.10 1.99. Prix du fournisseur Prix du fournisseur 1.00 1.20. incl. 8% TVA. Frais uniques. chf
incl. 8% TVA Frais uniques Frais de location Internet-Box Frais de location TV-Box Frais d envoi par commande 49.- 29.- 9.- Tarifs Fix (par minute) En Suisse À l international Groupe 1 Groupe 2 Groupe
DROITS DE L ENFANT, NOTAMMENT ETAT DE LA CONVENTION RELATIVE AUX DROITS DE L ENFANT. Rapport du Secrétaire général
Distr. GENERALE E/CN.4/1994/83 30 novembre 1993 FRANCAIS Original : ANGLAIS COMMISSION DES DROITS DE L HOMME Cinquantième session Point 22 a) de l ordre du jour provisoire DROITS DE L ENFANT, NOTAMMENT
Prix mobiles Proximus (cartes prépayées)
Prix mobiles Proximus (cartes prépayées) 01/07/2015 Les prix repris dans les tableaux ci-dessous sont exprimés TVA incl. en EUR/min, EUR/SMS, EUR/MB et EUR/MMS. A Appel émis SMS émis MMS Pays de l'union
MOUVEMENTS MIGRATOIRES
PARTIE 5 MOUVEMENTS page 363 5 MOUVEMENTS page 364 SOMMAIRE MOUVEMENTS n Répartition par nationalité des travailleurs entrés en France au cours de l année 29 366 n L immigration familiale 367 à 37 n Les
Accords bilatéraux et multilatéraux
Accords bilatéraux et multilatéraux Pour nos lecteurs qui seraient moins familiers avec certains termes fréquemment utilisés en droit international public, les définitions suivantes peuvent s avérer utiles.
DISPENSE DE VISA EN MOIS Franchise 3 mois par période de 6 mois PAYS
AFRIQUE DU SUD ALBANIE ALGERIE ALLEMAGNE *** ANDORRE ANTIGUA-et-BARBUDA ARABIE SAOUDITE ARGENTINE ARMENIE AUSTRALIE AUTRICHE *** BAHAMAS BAHREIN BARBADE BELGIQUE *** BOLIVIE BOSNIE - HERZEGOVINE BRESIL
PRESENTATION. La Fabrique des Cinémas du Monde au Festival de Cannes - 8ème édition
PRESENTATION La Fabrique des Cinémas du Monde au Festival de Cannes - 8ème édition La Fabrique des Cinémas du Monde est un programme développé par l Institut français pour favoriser l émergence de la jeune
BOURSES SCOLAIRES. au bénéfice des enfants français résidant avec leur famille à l étranger AGENCE POUR L ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L ÉTRANGER
BOURSES SCOLAIRES au bénéfice des enfants français résidant avec leur famille à l étranger AGENCE POUR L ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L ÉTRANGER ÉTABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL À CARACTÈRE ADMINISTRATIF SOUS
ACCORDS MULTILATÉRAUX
ACCORDS MULTILATÉRAUX Accord relatif à l échange d informations sur la surveillance radiologique en Europe du Nord (2001) Cet Accord a été conclu par l Allemagne, le Danemark, l Estonie, la Finlande, l
LA CONVENTION SUR LES ZONES HUMIDES (Ramsar, Iran, 1971) Cinquième Session de la Conférence des Parties contractantes Kushiro, Japon, 9-16 juin 1993
LA CONVENTION SUR LES ZONES HUMIDES (Ramsar, Iran, 1971) Cinquième Session de la Conférence des Parties contractantes Kushiro, Japon, 9-16 juin 1993 RESOLUTION 5.2 : SUR LES QUESTIONS FINANCIERES ET BUDGETAIRES
POLITIQUE DE BOURSE POUR LES STAGES NON RÉMUNÉRÉS
POLITIQUE DE BOURSE POUR LES STAGES NON RÉMUNÉRÉS Préambule L AEENAP a pour mission de soutenir ses membres dans la réalisation de leur projet d études. La bourse pour stage non-rémunéré a été instituée
Décrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET DU DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL Arrêté du 28 septembre 2015 fixant par pays et par groupe les taux de l indemnité d expatriation,
tarif tarif Entreprises au départ d un téléphone fixe de La Réunion
tarif tarif Entreprises au départ d un téléphone fixe de La Réunion date : 1er juillet 2013 les prix sont indiqués en euro hors taxes La souscription à un contrat professionnel (Contrat Professionnel,
INVESTISSEMENTS MONDIAUX EN R-D
INVESTISSEMENTS MONDIAUX EN R-D BULLETIN D'INFORMATION DE L'ISU DECEMBRE 2012, N 22 Ce bulletin d information présente les dernières données de l ISU sur la science et la technologie disponibles en octobre
MultiPass - N français + N suisse
Fiche tarifaire MultiPass - N français + N suisse +33 +41 + Votre carte SIM avec 2 numéros de téléphone : N français + N suisse Tous vos appels toujours reçus sur vos 2 lignes, avec un changement de ligne
1 Indicateur du développement humain
1 Indicateur du développement humain MESURER LE DÉVELOPPEMENT HUMAIN : ACCROÎTRE LES CHOIX... Taux Taux brut de Différence de d alpha- scolarisation Valeur de classement Espérance bétisation combiné (du
Environnements sans fumée
FRAMEWORK CONVENTION ALLIANCE BUILDING SUPPORT FOR TOBACCO CONTROL Environnements sans fumée Tour d horizon de la situation dans le monde au décembre 00 Les environnements sans fumée jouent un rôle essentiel
MARTINIQUE, GUADELOUPE, ST-MARTIN, ST-BARTHÉLÉMY, GUYANE
GUIDE DE L'OFFRE MARTINIQUE, GUADELOUPE, ST-MARTIN, ST-BARTHÉLÉMY, GUYANE Octobre 2014 DIGICEL.FR La BOX by Digicel est une offre de MEDIASERV S.A.S. au capital de 2 185 000. R.C.S. de Pointe-à-Pitre 351
Faire une demande de visa
CONVENTION SUR LE COMMERCE INTERNATIONAL DES ESPECES DE FAUNE ET DE FLORE SAUVAGES MENACEES D'EXTINCTION Quatorzième session de la Conférence des Parties La Haye (Pays-Bas), 3 15 juin 2007 Faire une demande
Berne, les 9 et 10 novembre 2010 (de 9 h 30 à 12 h 30 et de 15 à 18 heures), salle Heinrich von Stephan. Prendre note du présent document.
UPU UNION POSTALE UNIVERSELLE CA C 3 2010.1 Doc 23 CONSEIL D'ADMINISTRATION Commission 3 (Finances et administration) Comptabilité Berne, les 9 et 10 novembre 2010 (de 9 h 30 à 12 h 30 et de 15 à 18 heures),
TARIFS PROFESSIONNELS Détail des zones tarifaires
TARIFS PROFESSIONNELS Détail des zones tarifaires Au 01 janvier 2012 TARIFS PROFESSIONNELS iliad TELECOM Généralités Tous les prix iliad TELECOM s'entendent en Euros Hors Taxe (HT) et par minute depuis
Prix des appels à l international (après mise en relation de 0,10 par appel)
Prix des appels en France métropolitaine : Vers des portables 0,19 0,19 / min Vers la messagerie (1 2 3) Vers les numéros d'urgence (15, 112, 119, 115, 17 & 18) Prix des appels à l international (après
Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinaire en 2013
L atome pour la paix Conférence générale GC(56)/12 25 juillet 2012 Distribution générale Français Original : Anglais Cinquante-cinquième session ordinaire Point 12 de l ordre du jour provisoire (GC(56)/1
Destination Tarifs Fixe Tarifs mobile Exception
Tarifs Téléphonique (26/12/2013) - Page 1/5 Acores 0 /mn 0,22 /mn Afghanistan 0,49 /mn 0,49 /mn Afrique du Sud 0 /mn 0,34 /mn Alaska 0 /mn 0 /mn Albanie 0 /mn 0,34 /mn Algérie 0 /mn 0,64 /mn Au delà de
Convention sur la lutte contre la désertification
NATIONS UNIES Convention sur la lutte contre la désertification Distr. GÉNÉRALE 22 octobre 2007 FRANÇAIS Original: ANGLAIS CONFÉRENCE DES PARTIES Première session extraordinaire New York, 26 novembre 2007
ANNEXE I LISTE DES PAYS DE CATÉGORIE I ET DE CATÉGORIE II 1 : DURÉES DE REMBOURSEMENT MAXIMALES ET DURÉE DE VIE MOYENNE PONDÉRÉE MAXIMALE
ANNEXE I LISTE DES PAYS DE CATÉGORIE I ET DE CATÉGORIE II 1 : DURÉES DE REMBOURSEMENT MAXIMALES ET DURÉE DE VIE MOYENNE PONDÉRÉE MAXIMALE CATÉGORIE I (A) CATÉGORIE II (B) TOTAL: 31 TOTAL: 184 1 Allemagne
Créer un Plan de Développement du Sport Automobile Fédération Internationale de l Automobile
Créer un Plan de Développement du Sport Automobile Fédération Internationale de l Automobile Comment une ASN peut-elle développer et promouvoir le sport automobile? 25 juin, Conférence Annuelle de la FIA,
Tarifs interurbains de base : service international de départ À compter du 1 er mai 2011
Le service international de départ couvre les appels vers d'autres destinations que le Canada et les États-Unis. Les appels sont acheminés sous réserve des restrictions de service en vigueur à l'emplacement
Rapport mondial de suivi sur l éducation pour tous
0 Rapport mondial de suivi sur l éducation pour tous Sergey Maximishin/Panos Une classe du village géorgien de Zartsem, en Ossétie du Sud, dévastée durant la guerre d août. 98 TABLEAUX STATISTIQUES Tableaux
PASS-MONDE France vers Monde Montant à choisir à la caisse (entre 10 et 200 )
PASS-MONDE France vers Monde Montant à choisir à la caisse (entre 10 et 200 ) Crédit valable 60 jours Communications depuis la France métropolitaine vers le monde entier (hormis vers la France métropolitaine)
CIRCULAIRE : 143/2003. Date : 19/11/2003
CIRCULAIRE : 143/2003 Date : 19/11/2003 Objet : Retenue à la source applicable à certaines allocations des travailleurs de l'amiante dont les bénéficiaires ne sont pas fiscalement domiciliés en France.
Informations et tarifs de Téléphonie IP pour les particuliers abonnés à Internet par le câble
Informations et tarifs de Téléphonie IP pour les particuliers abonnés à Internet par le câble Offre de Téléphonie soumise à condition, sous réserve de faisabilité technique et du paiement éventuel d un
Provisions 25 50 Départ personnel, congé, mauvaise créance Autres 5 9 Divers Total 345 459
CONVENTION SUR LES ZONES HUMIDES (Ramsar, Iran, 1971) 49 e Réunion du Comité permanent Punta del Este, Uruguay, 1 er juin 2015 SC49 03 Surplus de fonds administratifs 2014, état du financement des délégués
4 prestations essentielles pour vous accompagner à l international
PERFORMANCE EXPORT Développement à l'international V 4 prestations essentielles pour vous accompagner à l international Si on en parlait? Vous recherchez de nouveaux débouchés à l international? Vous entretenez
Combi 1 Combi 2 Combi 3 Internet. À la souscription d un abonnement M-Budget Mobile (excepté Mobile One) Frais de location TV-Box (valeur : Fr. 99.
M-Budget Internet / TV / téléphonie fixe Offres combinées M-Budget Combi 1 Combi 2 Combi 3 Internet Vitesse max. en download 2 Mbit/s 10 Mbit/s 20 Mbit/s Vitesse max. en upload 0.2 Mbit/s 1 Mbit/s 2 Mbit/s
Tarifs des offres Box Mediaserv PRIX MENSUEL (4)
Tarifs des offres Box Mediaserv TARIFS DES OFFRES MEDIASERV POUR LES PARTICULIERS En vigueur à tir du 1/0/201-Tarifs des offres présentés hors promotions Edition ANTILLES - / GUYANE Sous réserve de compatibilité
Taxe mensuelle Fr. 5. Appels vers les réseaux fixes en Suisse et les pays D, F, I, A, FL, ES et PT
M-Budget * Taxe mensuelle Fr. 5. Appels vers les réseaux fixes en Suisse et les pays D, F, I, A, FL, ES et PT Appels vers les mobiles en Suisse Fr. 0.03/min. Fr. 0.30/min. La facturation des communications
Regroupement familial d un ASCENDANT OU D UN DESCENDANT ressortissant de pays tiers
Regroupement familial d un ASCENDANT OU D UN DESCENDANT ressortissant de pays tiers Fiche pratique «PAS à PAS» pour les descendants et les ascendants directs d un ressortissant de pays tiers + modèles
Fiche de synthèse sur Le Protocole de Montréal (mise à jour effectuée le 8 août 2005)
INSTITUT INTERNATIONAL DU FROID Organisation intergouvernementale pour le développement du froid INTERNATIONAL INSTITUTE OF REFRIGERATION Intergovernmental organization for the development of refrigeration
Getty Images : Guide d application des restrictions
Getty Images : Guide d application des restrictions Si vous soumettez des images comportant des restrictions, vous devez les détailler dans les métadonnées fournies avec les fichiers images à haute résolution,
INFORMATIONS AUX PARTICIPANTS
CBD CONVENTION SUR DIVERSITE BIOLOGIQUE Distr. GENERALE 30 septembre 2003 FRANCAIS ORIGINAL: ANGLAIS REUNION DU GROUPE D'EXPERTS TECHNIQUES AD HOC SUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME DE TRAVAIL SUR LA DIVERSITE
CONDITIONS TARIFAIRES
ÉDITION ANTILLES-GUYANE En vigueur à tir du 9/0/0 Sous réserve de compatibilité technique et d éligibilité xdsl de votre ligne téléphonique et d un engagement minimum de douze () mois. Pour tester votre
CONVENTION POUR L UNIFICATION DE CERTAINES RÈGLES RELATIVES AU TRANSPORT AÉRIEN INTERNATIONAL FAITE À MONTRÉAL LE 28 MAI 1999
CONVENTION POUR L UNIFICATION DE CERTAINES RÈGLES RELATIVES AU TRANSPORT AÉRIEN INTERNATIONAL FAITE À MONTRÉAL LE 28 MAI 1999 Entrée en vigueur : La Convention est entrée en vigueur le 4 novembre 2003*.
Mortalité par cause spécifique et morbidité
par cause spécifique et morbidité Sur 10 décès qui se produisent dans le monde, 6 sont dus à des non, 3 à des pathologies, génésiques ou nutritionnelles et 1 résulte de. De nombreux pays en développement
Décrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET DU DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL Arrêté du 24 septembre 2014 fixant par pays et par groupe le montant de l indemnité spécifique
S. A. BANQUE DE CREDIT A L EXPORTATION DE TURQUIE
S. A. BANQUE DE CREDIT A L EXPORTATION DE TURQUIE PROGRAMME DU CREDIT AUX ACHETEURS DES PAYS DESTINE AU SECTEUR DE FABRICATION DE MACHINES AVEC LA COOPERATION DE L UNION DES EXPORTATEURS DE MACHINES ET
TABLEAU RECAPITULATIF DE L'ETAT ACTUEL DU DROIT CONVENTIONNEL EN MATIERE DE LEGALISATION
Date de mise à jour : septembre 2014 TABLEAU RECAPITULATIF DE L'ETAT ACTUEL DU DROIT CONVENTIONNEL EN MATIERE DE LEGALISATION Ce tableau concerne les documents établis par une autorité française qui doivent
Le Mexique est un pays situé sur le continent américain. À l Est du Mexique se trouve le golfe du Mexique et au sud le Guatemala.
Le Canada est un pays situé dans l hémisphère Nord. Il fait partie du continent américain. C est le plus grand pays au monde. Son voisin du sud sont les États-Unis. Les États-Unis est un pays situé sur
DOSSIER DE CRÉANCE MODE D EMPLOI. DOCTORAT Entreprise International Spin Out Entreprise Docteur Entreprise International
DOSSIER DE CRÉANCE MODE D EMPLOI Conventions : FIRST ENTREPRISE DOCTORAT Entreprise International Spin Out Entreprise Docteur Entreprise International DIRECTION GÉNÉRALE OPÉRATIONNELLE DE L ÉCONOMIE, DE
Chapitre 32 : CARTE DIPLOMATIQUE DU CAMEROUN
Chapitre 32 : CARTE DIPLOMATIQUE DU CAMEROUN SOMMAIRE I. LISTE DES TABLEAUX... 434 II. LISTE DES GRAPHIQUES... 434 III. PRESENTATION... 435 IV. METHODOLOGIE... 435 V. SOURCE DE DOCUMENTATION... 435 Chapitre
Profils tarifaires dans le monde
Profils tarifaires dans le monde Droits NPF Appliqués 0
APPEL A CANDIDATURES LA FABRIQUE DES CINEMAS DU MONDE EDITION 2012
APPEL A CANDIDATURES LA FABRIQUE DES CINEMAS DU MONDE EDITION 2012 1) LA FABRIQUE DES CINEMAS DU MONDE 1. PRESENTATION DU PROGRAMME 08/11/2011 La Fabrique des Cinémas du Monde est composée de jeunes talents
Informations et tarifs de Téléphonie pour les abonnés à l offre Triple Play
Informations et tarifs de Téléphonie pour les abonnés à l offre Triple Play Offre de Téléphonie soumise à condition, sous réserve de faisabilité technique et du paiement éventuel d un droit d accès. Communications
Règlement du Contrôle Migratoire
Règlement du Contrôle Migratoire Conditions requises par les autorités migratoires de la République du Costa Rica pour l'entrée des Étrangers - Être muni d'un Visa d'entrée, dans le cas où il est exigé,
«ANNEXE 25 FRAIS DE TRANSPORT AÉRIEN À INCORPORER DANS LA VALEUR EN DOUANE. a) des pays tiers regroupés selon les continents et zones 1 (colonne 1);
«ANNEXE 25 FRAIS DE TRANSPORT AÉRIEN À INCORPORER DANS LA VALEUR EN DOUANE 1. Le tableau ci-après contient la désignation: a) des pays tiers regroupés selon les continents et zones 1 (colonne 1); b) des
M- Budget DSL / téléphonie fixe (VoIP)/ TV LISTE DE PRIX, TVA comprise, à partir du 01.02.2014
0.03 M- Budget DSL / téléphonie fixe (VoIP)/ TV Services M- Budget Fréquence Accès internet (M- Budget DSL) 54.80 par mois Accès internet avec téléphonie fixe (M- Budget DSL & VoIP) 59.80 par mois Accès
CONDITIONS TARIFAIRES TARIFS DES OFFRES CANALBOX INTERNET+TÉLÉPHONE POUR LES PARTICULIERS ÉDITION RÉUNION / En vigueur à partir du 25/04/2014
ÉDITION RÉUNION / En vigueur à tir du 25/04/2014 Sous réserve de compatibilité technique et d éligibilité à l ADSL de votre ligne téléphonique et d un engagement minimum de douze (12) mois. Pour tester
XVI : DROIT COMPARE ET DROIT ETRANGER
1. XVI-0 > XVI-9 : DROIT COMPARE 0. REVUES 1. Revues législatives et de documentation 2. Revues de droit comparé 1. UNIFICATION DU DROIT 2. Droit civil 3. Droit commercial 4. Procédure civile 2. CONGRES
Fonds pour l environnement mondial COÛT ADMINISTRATIF DU PROGRAMME D AIDE AUX MEMBRES DU CONSEIL
Fonds pour l environnement mondial Conseil du FEM 8-10 novembre 2005 GEF/C.27/8 30 septembre 2005 Point 12 a) de l ordre du jour COÛT ADMINISTRATIF DU PROGRAMME D AIDE AUX MEMBRES DU CONSEIL Décision recommandée
M-Budget DSL / téléphonie fixe (VoIP) LISTE DE PRIX, TVA comprise, à partir du 19.11.2012
Services M-Budget CHF Fréquence Accès internet (M-Budget DSL) 54.80 par mois Accès internet avec téléphonie fixe (M-Budget DSL & VoIP) 59.80 par mois Équipement / router DSL WinBox (router WiFi) pour un
TARIFS DES OFFRES MEDIASERV POUR LES PARTICULIERS En vigueur à partir du 14/06/2014-Tarifs des offres présentés hors promotions Edition REUNION
Tarifs des offres Box Mediaserv TARIFS DES OFFRES MEDIASERV POUR LES PARTICULIERS En vigueur à tir du 14/06/2014-Tarifs des offres présentés hors promotions Edition REUNION Sous réserve de compatibilité