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1 A remplir impérativement les parties coloriées pour l instruction de la demande FORMULAIRE SPORT Saison NOM DE L ASSOCIATION... Page 1 / 6

2 PARTIE SPORTIVE 1) Nombre total de licenciés de votre club ou section par tranches d âge (Fournir le listing fédéral des licenciés ) Age : Moins de 8 ans : De 8 à 11 ans : De 12 à 14 ans : De 15 à 17 ans : De 18 à 20 ans : De 21 à 34 ans : De 35 à 60 ans : Plus de 60 ans : Total licenciés : Total licenciés association : Compétition Loisir/Dirigeants Homme Femme Homme Femme 2) Nombre de membres de l encadrement : Veuillez fournir sur une feuille libre : La liste des membres du Comité Directeur. La liste et la copie des diplômes des éducateurs et entraîneurs en activité sur votre club ou section en indiquant leur nombre d heures d intervention par semaine et par an. La liste et la copie des diplômes des arbitres. 3) Formation : Veuillez fournir des attestations concernant les membres de votre club ayant suivi des formations lors de la saison dans les domaines suivants : Secourisme, encadrement sportif, modules de formation des dirigeants. 4) Liste des s en déplacements effectuées pour la saison : (Joindre le calendrier général de l ensemble des s fédérales ) Pour les championnats par équipe par poules : fournir également le calendrier de chaque équipe indiquant les lieux et le niveau de. Pour les autres s par équipes et les s individuelles : fournir la liste des s auxquelles vous avez participées en en remplissant le «document annexe n 1» ci-joint. 5) Liste des s en déplacements prévues pour la saison : (Joindre le calendrier général de l ensemble des s fédérales ) Pour les championnats par équipe par poules : fournir le calendrier de chaque équipe indiquant les lieux et le niveau de. Pour les autres s par équipes et les s individuelles : fournir la liste des s auxquelles vous prévoyez de participer en en remplissant le «document annexe 2» ci-joint. Page 2 / 6

3 PARTIE FINANCIERE 1) Montant recettes totales 2015 ou 2015/2016 : 2) Montant dépenses totales 2015 ou 2015/2016 : 3) Montant subventions versées par la Mairie pour l année 2016 : Dont montant Elite : 4) Montant subventions demandées à la Mairie pour l année 2017 : Dont montant Elite : 5) Montant subventions versées par le CNDS en 2016 : 6) Montant demandées au CNDS en 2017 : 7) Montant subventions versées par le Conseil Départemental en ) Montant subventions demandées au Conseil Départemental en ) Montant subventions demandées au Conseil Régional en ) Montant subventions demandées au Conseil Régional en ) Salariés à charge du club ou de la section (hors s rémunérés) (Fournir la dernière feuille de paie pour chaque salarié : possibilité de cacher les noms et coordonnées) Intitulé du poste (Educateur, Secrétaire, Agent de Développement, Manager, ) Type de contrat (CDI ou CDD) Précisez si emploi aidé CUI-CAE, contrat avenir, apprentissage, etc Nombre d heures par mois Nombre d heures par an Page 3 / 6

4 RECAPITULATIF DES PIECES A FOURNIR OBLIGATOIREMENT (Cocher les cases correspondantes) Le listing fédéral des licenciés Le calendrier fédéral des s Le calendrier fédéral des s Le document annexe n 1 ci-joint. (IMPERATIF pour le calcul des points) Le document annexe n 2 ci-joint. (IMPERATIF pour le calcul des points) La dernière fiche de paie de chaque salarié (possibilité de masquer les noms et coordonnées). La copie des diplômes des cadres techniques (animateurs, entraîneurs, éducateurs) en activités sur le club ou la section. La copie des attestations des diverses formations suivies lors de la saison (secourisme, encadrement sportif, modules formation dirigeants). La liste des membres du dernier Comité Directeur élu. Le compte rendu d activité 2015 ou Projet d activités 2016 ou Le projet associatif du club ou de la section Fait à Istres le :... Document certifié exact et sincère par (nom en clair + signature) : Le Trésorier Le Président Page 4 / 6

5 Document annexe 1 Liste des s par équipes (autres que les championnats par poules) et des s individuelles auxquelles vous avez participées en en indiquant : Date de la (jj/mm/aaaa) Nom de la Niveau de la Lieu de la Nombre participants de votre club ou section Page 5 / 6

6 Document annexe 2 Liste des s par équipes (autres que les championnats par poules) et des s individuelles auxquelles vous prévoyez de participer en en indiquant : Date de la (jj/mm/aaaa) Nom de la Niveau de la Lieu de la Nombre participants de votre club ou section Page 6 / 6

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