Tourisme ; Direction du tourisme ; Sous-direction des politiques touristiques ; Bureau des politiques territoriales ( )

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1 Tourisme ; Direction du tourisme ; Sous-direction des politiques touristiques ; Bureau des politiques territoriales ( ) Répertoire ( / /29) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

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3 INTRODUCTION Référence / /29 Niveau de description fonds Intitulé Tourisme ; Direction du tourisme ; Sous-direction des politiques touristiques ; Bureau des politiques territoriales Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-28 : Dossiers de classement de communes en stations touristiques, balnéaires, ou de sports d hiver, Art 29 : Notes et études concernant les casinos, circulaires concernant les stations touristiques, Type de classement Classement par commune Nom du producteur Bureau des politiques territoriales (direction du tourisme) ( ) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation tourisme; équipement touristique; station de sports d'hiver; station balnéaire; loisirs; jeu de hasard; casino; étude; prévention des risques 3

4 Répertoire ( / /29) /1 Commune du : Vieux-Boucau, Station balnéaire, Classé par : Décret du 27 octobre /2 Commune de : Dunkerque, Station balnéaire et Tourisme, Classé par : Décret du 19 février /3 Commune de : Le Pradet, Station balnéaire, Classé par : Décret du 27 février /4 Commune de : Bordeaux, Station Tourisme, Classé par : Décret du 12 mars /5 Commune de : Saint-Georges d'oléron, Station balnéaire, Classé par : Décret du 23 avril /6 Commune d' : Arzon, Station balnéaire et Tourisme, Classé par : Décret du 25 juin /7 Commune de : Carqueiranne, Station balnéaire, Classé par : Décret du 25 juin /8 Commune de : La-Teste-de-Buch, Station balnéaire, Classé par : Décret du 20 août /9 Commune de : La Tremblade, Station balnéaire, Classé par : Décret du 20 août /10 Commune de : Théoule-sur-Mer, Station balnéaire, Classé par : Décret du 21 septembre /11 Commune de : Vallauris, Station balnéaire et Tourisme, Classé par : Décret du 9 décembre /12 Commune de : Gujan-Mestras, Station Balnéaire, Classé par : Décret du 25 juillet /13 Commune de : Selestat, Station Tourisme, Classé par : Décret du 6 septembre /14 Commune de : Lacanau, Station balnéaire, Classé par : Décret du 13 janvier /15 Commune de : Beaune, Station Tourisme, Classé par : Décret du 16 janvier

5 /16 Commune de : Bois d'amont sports d'hiver et d'alpinisme, Classé par : Décret du 24 septembre /17 Commune de : Piriac-sur-Mer, Station balnéaire, Classé par : Décret du 26 juillet 1993 Commune de : Marseillan, Station balnéaire, Classé par : Décret du 9 août /18 Commune de : Gourdon, Station Tourisme, Classé par : Décret du 13 aout /19 Commune de : Saint Emilion, Station Tourisme, Classé par : Décret du 26 janvier /20 Commune de : Saint-Laurent-du-Var, Station balnéaire, Classé par : Décret du 5 septembre /21 Commune de : Beaucaire ( ), Station Tourisme, Classé par : Décret du 24 mai /22 Commune de : Chambon-sur-Lac ( ), Station Tourisme, Classé par : Décret /23 Commune de : La-Faute-sur-Mer ( ), Station balnéaire et Tourisme, Classé par : Décret 15 février 1982 Commune de : Lacanau ( ), Station Balnéaire décret du 13 janvier /24 Commune de : La Lande des Maures (86-87), Station Tourisme, Classé par : Décret du 4 octobre /25 Commune de : Remiremont (85-87), Station Tourisme, Classé par : Décret du 10 juillet /26 Commune de : St-Hilaire-de-Riez (87-88), Station balnéaire, Classé par : Décret du 4 décembre /27 Commune de : St-Paul-de-Vence (82-90), Station Tourisme, Classé par : Décret du 21 septembre /28 Commune de : Salon-de-Provence (84-89), Station Tourisme, Classé par : Décret du 22 décembre 1989 Commune de : Bordeaux (87-90), Station Tourisme, Classé par : Décret du 12 mars /29 Les casinos autorisés, livre Blanc de leur exploitation 1978 (page 46) Stations Touristiques - Circulaire sur la dotation globale de fonctionnement Circulaire sur les stations classées et les communes touristiques 5

6 - Note concernant la réglementation Etude sur les services et équipements touristiques communaux : guide de modes de gestion et recommandations pour la rédaction des contrats Notes sur les machines à sous Résultats casinos - Résultats de la saison Ministère de l'intérieur et de la décentralisation, Direction Général de la Police Nationale Casinos - Mémoire de maîtrise présenté par JP Marchand - "Casinos, jeux et enjeux" Etude sur les casinos en Europe 1988 (79 pages) - Note "Point sur la situation des casinos en France" (3 pages) - Dotation globale de fonctionnement des communes touristiques ou thermales circulaire 1988 (13 pages) 6