Exercice 5 sur les immobilisations incorporelles, frais de recherche et de développement, logiciels

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1 Exercice 5 sur les immobilisations, frais de recherche et de développement, logiciels Enoncé La société Liouth est une société de fabrication de logiciels de type ERP (Enterprise resource planning) spécialisée pour les compagnies pétrolières. Les ERP sont des logiciels qui permettent de gérer l ensemble des ressources d une entreprise, en intégrant l ensemble des fonctions de cette dernière comme la gestion des ressources humaines, la gestion comptable et financière, l aide à la décision, mais aussi la vente, la distribution, l approvisionnement et le commerce électronique. Au cours de l année N, la société Liouth a réalisé un certain nombre de dépenses toutes constatées en charges (salaires, amortissements, frais divers). Ces dépenses peuvent être récapitulées ainsi : a) dépenses de recherche dite fondamentale : contrat avec l université de Paris Jussieu sur l application des ensembles flous : ; b) dépenses de recherche dite appliquée effectuée par le laboratoire de la société Logitrole sur les bases de données de gestion dans les logiciels intégrés : ; c) dépenses de développement du logiciel ERP 15 déjà commercialisé : ; d) dépenses de développement du logiciel ERP 16 pour le compte de la société Alpha. La société Alpha a acquis ce logiciel, mais elle a demandé à la société Liouth de concevoir certaines applications propres) : ; e) dépenses de conception d un logiciel ERP 17 destiné à être vendu : - analyse préalable : analyse fonctionnelle : analyse organique : programmation : essais : rédaction de la documentation : formation du personnel :

2 f) dépenses de conception d un logiciel à usage interne ERP 18 : - analyse préalable : ; - analyse fonctionnelle : ; - analyse organique : ; - programmation : ; - essais : ; - rédaction de la documentation : ; - formation du personnel : g) acquisition le 1 er août N du logiciel Office N pour micro-ordinateurs utilisés dans l entreprise (prévision d utilisation 5 ans) ; coût pour plusieurs packages : hors taxes comptabilisés dans le compte 605 «achats de matériel, équipements et travaux». la société envisage d amortir ce matériel en appliquent l article 236-II du Code général des impôts (amortissement en 12 mois) ; h) acquisition le 1 er octobre N du droit d utilisation de la marque Bêta auprès de la société Oméga. Cette marque sera utilisée à l avenir pour commercialiser certains logiciels : coût comptabilisés dans le compte 604 «achat d études et prestations de services». Présenter toutes les écritures qui vous semblent nécessaires à la date du 31 décembre N et analyser pour les sommes imputées à un compte d immobilisations dans ces écritures les modes d amortissement à pratiquer.

3 Corrigé a) Dépenses de recherche fondamentale : A maintenir en charges. b) Dépenses de recherche appliquée : A maintenir en charges. c) Dépenses de développement du logiciel ERP 15 déjà commercialisé : Ces dépenses doivent être immobilisées : 203 Frais de développement Frais de développement logiciel ERP 15 Ces dépenses seront amorties sur la durée de vie restante du logiciel. On aurait pu également imputer ces dépenses directement à la valeur d entrée du logiciel et passer l écriture suivante : Frais de développement logiciel ERP 15 d) Dépenses de développement du logiciel ERP 16 : Ces dépenses vont entrer dans le coût de revient du service rendu par la société Liouth qui sera facturée à la société Alpha, il faut donc les laisser en charges. e) Dépenses de conception du logiciel ERP 17 : à passer en charges f) Dépenses de conception du logiciel à usage interne ERP 18 : Doivent être immobilisées (car elles sont liées aux avantages économiques allant à l entité et pouvant être attribuées au logiciel), les dépenses suivantes : Les analyses préalable et fonctionnelle ne sont pas directement attribuables aux avantages économiques générés par le logiciel proprement dit : ils peuvent être communs à d autres logiciels. La formation est une charge de l exercice non liée à l évaluation du logiciel et n a plus à être immobilisée.

4 Le coût à immobiliser de ce logiciel comprend les dépenses suivantes : - analyse organique : programmation : essais : rédaction de la documentation : On passera l écriture suivante : Frais de développement logiciel ERP Ce logiciel sera amorti dès le moment où il sera opérationnel et sur sa durée d utilisation. g) Acquisition des logiciels Office N : Ces logiciels doivent être inscrits en immobilisations et amortis sur leur durée d utilisation. On passera l écriture suivante : 605 Achats de matériels, équipements et travaux Immobilisation logiciels Office N h) Acquisition du droit d utilisation d une marque : Cette marque doit être immobilisée : elle n a pas cependant à être amortie car sa durée d utilisation n est pas définie. Par contre, à la fin de chaque exercice, il faudra faire un test de dépréciation et comparer sa valeur recouvrable (la plus élevée de la valeur d utilité et de sa valeur nette de cession) et sa valeur comptable. On passera d abord l écriture suivante : Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires 604 Achats d études et prestations de services Acquisition marque Oméga

5 Si la valeur nette de cession au 31 décembre N était de et la valeur d utilité à cette même date (calculée à partir des flux nets de trésorerie actualisés) de , on retiendrait cette dernière valeur comme valeur recouvrable et on passerait l écritures suivante : Dotations aux dépréciations des immobilisations 2905 Dépréciation des concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires Dépréciation

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