Prospectus simplifié

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1 ComStage ETF Société d Investissement à Capital Variable constituée conformément à la partie I de la Loi luxembourgeoise du 20 décembre 2002 ComStage ETF CAC 40 Leverage Date du Prospectus de vente simplifié : février 2010 Prospectus simplifié Le présent Prospectus simplifié comprend les principales informations relatives au ComStage ETF CAC 40 Leverage (ci-après désigné «le Compartiment»), un Compartiment de ComStage ETF (ci-après «la Société»), fonds à Compartiments multiples ayant le statut de «Société d'investissement à Capital Variable». Des informations complémentaires ainsi que la définition des concepts employés figurent dans l'actuel Prospectus de vente complet de la Société. Ce Prospectus de vente ainsi que les Rapports de gestion annuel et semestriel de la Société sont disponibles gratuitement au siège de la Société et de la Société de gestion. Vous pourrez trouver des informations détaillées sur les placements du Compartiment dans le dernier rapport annuel (contrôlé) ou semestriel (non-contrôlé). Objectif de placement Description de l'indice du Compartiment L'objectif du Compartiment consiste à permettre aux investisseurs de percevoir un revenu lié à la performance de l'indice CAC 40 Leverage (code ISIN QS ) (désigné comme l «Indice» de ce Compartiment). Aucune garantie ne peut être donnée que l objectif de placement d un Compartiment sera effectivement atteint. L Indice calculé et publié par le Sponsor est lié à l évolution de l Indice CAC 40 (code ISIN FR ), ci-après désigné «l Indice de base», et reflète la performance de l Indice CAC 40 avec un effet de levier de x2. L effet de levier est obtenu par un doublement implicite de l investissement dans les titres qui composent l Indice de base. Les coûts liés à la mise en place de cette exposition doublée à l Indice de base sont intégrés au calcul de la performance de l Indice en tant que frais financiers, sur la base du taux EONIA actuellement en vigueur. C est-à-dire que chaque jour de calcul de l Indice, sa valeur est diminuée (sans prendre en compte la variation du cours des Composants de l Indice de base) du montant des frais financiers correspondants. L EONIA (Euro Overnight Index Average) est le taux d intérêt effectif au jour le jour calculé quotidiennement par la Banque centrale européenne depuis le 1 er janvier 1999 et correspondant à la moyenne pondérée des taux pratiqués pour tous les prêts sans garantie effectués quotidiennement sur le marché interbancaire. Dans le cas où le cours de l Indice de base est supérieur de 25 %, pour un jour donné, au cours de clôture du jour précédent (on parle alors de «Perturbation du marché»), le calcul de l Indice du jour est suspendu. En cas de Perturbation du marché, le Sponsor de l Indice détermine le cours de clôture de l Indice sur la base du cours de clôture de l Indice de base.

2 Méthode de calcul de l Indice : UI t EONIAT SPREADT LI t = LIT LIT Dt, T a LIT Dt, T UI T Partie " levier" Partie " Financement" LI t = Niveau de l Indice à l Heure d évaluation t LI T = Cours de clôture de l Indice au Jour d évaluation précédent T UI t = Indice de base à l Heure d évaluation t UI T = Cours de clôture de l Indice de base au Jour d évaluation précédent T D t, T = Nombre de jours écoulés entre ce Jour d évaluation et le Jour d évaluation précédent T EONIA T SPREA D T (a) = Taux EONIA (Euro Over Night Index Average) au Jour d évaluation précédent T = Reflète le dépassement des frais financiers par rapport au taux EONIA au Jour d évaluation précédent = Facteur d ajustement du SPREAD ; si sa valeur est de 0, le spread est sans incidence sur le calcul du niveau de l Indice à l Heure d évaluation t L Indice CAC 40 Leverage prend pour référence le niveau des marchés au 31 décembre 2002, auquel est attribué une valeur de points. Code Bloomberg : CACLV Index <GO> Informations générales sur l Indice de base : L Indice CAC 40 est un Indice pondéré en fonction de la capitalisation boursière flottante, conçu pour refléter les tendances globales des actions cotées sur le marché Euronext Paris. Il se compose de 40 actions sélectionnées parmi les 100 titres dont les échanges sont les plus abondants sur le Marché réglementé Euronext Paris. L admission d une action au sein de l Indice CAC 40 repose sur une série de critères dont la capitalisation boursière flottante, le volume de transactions sur Euronext Paris et la domiciliation en France du capital d exploitation ou des principales activités. Depuis le 1 er décembre 2003, une limite de pondération de 15 % s applique à l ensemble des Composants de l Indice. Si le poids d un Composant de l Indice dépasse cette limite, il est réduit en conséquence par l application d un «facteur de plafonnement». La gestion de la composition de l Indice CAC 40 est soumise à la responsabilité du Conseil Scientifique dont l objectif est de veiller au respect des critères exposés ci-dessus du CAC 40. À cet effet, la composition de l Indice est contrôlée et ajustée régulièrement. Les informations concernant les modifications de l Indice CAC 40 (composition, pondération etc.) adoptées à la suite d un tel contrôle sont publiées sur le site Internet du Sponsor de l Indice. L Indice CAC 40 prend pour référence le niveau des marchés au 31 décembre 1987, auquel est attribué une valeur de points. Code Bloomberg : CAC<Index><GO> D'autres informations sur l'indice et sur l Indice de base sont disponibles sur le site Internet du Sponsor de l'indice

3 Graphique illustrant la performance de l Indice comparée à l Indice de base( 1 ) Basisindex Leverage Index Simulation : Calculs effectués par la Commerzbank AG Indications particulières aux risques Les investisseurs doivent être conscients que l Indice reproduit en double une approximation de la performance quotidienne de l Indice de base en pourcentage et non en valeur absolue. Ainsi, si l Indice de base chute avant de remonter exactement à son niveau de départ le jour suivant, l Indice en revanche n atteindra pas exactement son niveau initial. Sponsor de l'indice / Contrat de licence Le Sponsor de l'indice est Euronext Paris S.A. La société de gestion a conclu un contrat de licence avec le Sponsor de l Indice pour l'utilisation de celui-ci. La société de gestion est autorisée à concéder des sous-licences à la Société. Limite de responsabilité du Sponsor de l Indice EURONEXT PARIS S.A. CONSERVE TOUS LES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE SUR L'INDICE CAC 40. NI EURONEXT PARIS S.A. NI TOUTE AUTRE ENTREPRISE LIÉE DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT À CELLE-CI NE SPONSORISE OU NE RECOMMANDE LE PRODUIT, NI NE PARTICIPE DE TOUTE AUTRE MANIÈRE À L ÉMISSION OU À L OFFRE DE CE PRODUIT. EURONEXT PARIS S.A. AINSI QUE LES ENTREPRISES QUI LUI SONT LIÉES DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DÉCLINENT TOUTE RESPONSABILITÉ À L'ÉGARD DE TIERS CONCERNANT L'EXACTITUDE DES DONNÉES INTÉGRÉES À L'INDICE CAC 40 ET CONCERNANT TOUTE ÉVENTUELLE ERREUR OU OMISSION DANS LE CALCUL OU LA DIFFUSION DE L'INDICE, AINSI QUE CONCERNANT LEUR UTILISATION EN RELATION AVEC L'ÉMISSION OU L'OFFRE DE CE PRODUIT. «CAC 40» ET «CAC» SONT DES MARQUES DÉPOSÉES D'EURONEXT PARIS S.A., FILIALE D'EURONEXT N.V.» Site Web du Sponsor de l'indice ( 1 ) Par souci de simplification, cette représentation n intègre pas l impact des taux EONIA ou des spreads. Il s agit d une simulation fictive utilisant des chiffres choisis au hasard, sans lien avec la performance réelle de l Indice

4 Politique d'investissement Afin de réaliser son objectif de placement, le Compartiment investit en premier lieu dans des valeurs mobilières, dans le respect des limites de placement, mais il peut également employer des techniques basées sur des Produits dérivés, telles que la conclusion avec une contrepartie de contrats d échange d Indices, ci-après désignés sous le terme de «Swaps d Indices», dans les conditions en usage sur le marché. L'objectif d'un Swap d'indices consiste à échanger la performance des valeurs mobilières dans lesquelles investit le Compartiment contre la performance de l'indice. En fonction de la performance du Swap d'indices, le Compartiment doit effectuer un paiement à la contrepartie du swap ou bien reçoit ce paiement de la contrepartie. Dans le cas où c'est au Compartiment d'effectuer un paiement à la contrepartie dans le cadre de ce swap, ce montant est prélevé sur les résultats ou réglé par la cession totale ou partielle des valeurs mobilières dans lesquelles le Compartiment a investi. La performance de l'indice peut être aussi bien négative que positive. Dans la mesure où les Parts du Compartiment cherchent à répliquer la performance de l'indice, les investisseurs doivent être conscients que la valeur de leur investissement est susceptible de varier à la baisse comme à la hausse, et qu'il ne peut être garanti qu'ils récupèreront leur capital investi. Profil de risque Performance Les Investisseurs doivent être conscients que le capital investi dans le Compartiment n est ni protégé ni garanti. Les investisseurs de ce Compartiment doivent être en mesure de faire face à une perte éventuelle de la totalité du capital investi, et disposés à assumer un tel risque. Une description détaillée des risques auxquels est exposé un investissement dans les Parts de ce Compartiment figure à la section «Facteurs de risque» du Prospectus de vente complet. Dans la mesure où il s agit d un Compartiment nouvellement émis, aucun historique de ses performances n est disponible à l heure actuelle. Par principe, les performances passées ne sont pas un gage de ses résultats futurs. Aucune garantie ne peut être donnée que les objectifs de la politique d investissement seront atteints. Catégories de Parts Profil de l'investisseur-type Politique d'affectation des résultats Devise de base et Durée Heure de clôture standard Seules des Parts de catégorie I sont actuellement émises. Ce Compartiment est destiné aux investisseurs en mesure d assumer un niveau de «risque élevé» sur le capital investi et qui sont disposés à le faire, selon les critères exposés dans la section «Différents profils de risque»du Prospectus de vente complet. Le Compartiment est un fonds de capitalisation, ce qui signifie que ses dividendes ou autres bénéfices seront réinvestis dans l actif du fonds et non distribués sous forme de dividendes. Compartiment libellé en EUR, durée illimitée Les demandes de souscription, de rachat et de retrait reçues pour un Jour d évaluation donné, qui soit aussi un Jour ouvrable bancaire dans la Juridiction concernée, seront traitées le même Jour d évaluation, sous réserve que ces demandes soient reçues à 16h30 au plus tard. Toute demande qui parvient à l'établissement concerné après l'expiration de ce délai, sera traitée sur la base de la Valeur nette d inventaire pour chaque Part du Jour d évaluation suivant. Places financières Francfort-sur-le-Main, Luxembourg, Paris - 4 -

5 Droit d'entrée/de sortie à la charge de l'investisseur Droit d'entrée : jusqu'à 3 %, montant minimum de EUR par demande Droit de sortie : jusqu'à 3 %, montant minimum de EUR par demande Des droits d entrée ou de sortie peuvent être prélevés lors de l acquisition de Parts dans le cadre de toute Procédure d émission ou de la vente de Parts dans le cadre de toute Procédure de rachat. En cas d acquisition ou de vente de Parts en dehors de la Procédure d émission ou de rachat, les droits d entrée et de sortie peuvent ne pas s appliquer. Frais à la charge du Compartiment Imposition Publication de la Valeur nette d'inventaire Frais forfaitaires jusqu'à 0,30 % par an La Société n est soumise au Luxembourg à aucun impôt sur le revenu ou sur le capital, et les dividendes versés par la Société ne sont pas soumis à l imposition à la source. Ses actionnaires ne sont soumis à aucun impôt sur le revenu, impôt sur le capital, impôt à la source, impôt sur les donations ni à aucun autre impôt au Luxembourg, à l exception des actionnaires ayant leur résidence, leur domicile fiscal ou un établissement permanent au Luxembourg, et de certains actionnaires ayant résidé auparavant au Luxembourg qui détiennent une part de plus de 10 % du capital social. Les conséquences fiscales peuvent varier d un investisseur à l autre en fonction des lois, dispositions et procédures applicables dans le pays dans lequel ils ont leur résidence ou leur domicile fiscal, et de leur situation personnelle. Il appartient aux investisseurs potentiels de s assurer qu ils sont suffisamment informés à ce sujet, et de faire appel si nécessaire à un conseiller approprié. La Valeur nette d inventaire de chaque Part pour chaque catégorie de Part est disponible auprès du siège de la Société. Elle est également publiée chaque Jour d évaluation sur le site Internet De plus, la Valeur nette d inventaire indicative de chaque Part est également publiée sur le site Internet Bourses et Devises codes ISIN / WKN Les Bourses et devises correspondant à ce Compartiment sont publiées sur le site Internet LU / ETF042 Date de création 12 janvier 2010 Émission / rachat de Parts Autres informations importantes Les Parts du Compartiment sont admis à la négociation sur les Bourses correspondantes. Le marché secondaire permet, même à des personnes qui ne sont pas des Investisseurs éligibles, d acheter ou de vendre des Parts du Compartiment auprès d Investisseurs éligibles ou d autres investisseurs faisant office de courtier ou d agent. Les prix pratiqués devraient approximativement refléter la Valeur nette d inventaire de chaque Part. De plus amples informations figurent dans le Prospectus de vente complet. Forme juridique : Compartiment de ComStage ETF, Société d Investissement à Capital Variable (SICAV) constituée au Luxembourg conformément à la partie I de la Loi luxembourgeoise du 20 décembre Siège social : 25, rue Edward Steichen, L Luxembourg Société de gestion : Commerz Derivatives Funds Solutions S.A., 25 rue Edward Steichen, L Luxembourg Gestionnaire de portefeuille : Commerzbank Aktiengesellschaft, Kaiserplatz, D Francfort-sur-le-Main - 5 -

6 Promoteur : Commerzbank Aktiengesellschaft, Kaiserplatz, D Francfort-sur-le-Main Banque dépositaire et établissement payeur : BNP Paribas Securities Services S.A., établissement du Luxembourg, 33 rue de Gasperich, L Hesperange, Luxembourg. Teneur de registre et agent de transfert : BNP Paribas Securities Services S.A., établissement du Luxembourg, 33 rue de Gasperich, L Hesperange, Luxembourg. Établissement gestionnaire : BNP Paribas Securities Services S.A., établissement du Luxembourg, 33 rue de Gasperich, L Hesperange, Luxembourg. Distributeur et société de rachat : Commerzbank Aktiengesellschaft, Kaiserplatz, D Francfort-sur-le-Main Commissaire aux comptes : PricewaterhouseCoopers, 400 route d'esch, L Luxembourg Conseiller juridique : Kremer Associés & Clifford Chance, 2-4 place de Paris, L 1011, Luxembourg Date de constitution : juillet 2008 Autorité de tutelle : Commission de Surveillance du Secteur Financier (CSSF), 110 route d'arlon, L 2991 Luxembourg Informations complémentaires Des informations complémentaires sont disponibles auprès de : Commerz Derivatives Funds Solutions S.A. 25 rue Edward Steichen L Luxembourg ou sur le site Internet :