CIVRAY-sur-ESVES CIVRAY-SUR-ESVES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 23 NOVEMBRE 1983 * * * R E P E R T O I R E

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1 CIVRAY-SUR-ESVES ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 23 NOVEMBRE 1983 * * * R E P E R T O I R E CIVRAY-sur-ESVES Archives communales déposées aux Archives départementales

2 SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE D1* Délibérations du conseil municipal (1) 10 nov juin 1838 D2* Délibérations du conseil municipal 23 mai mars 1894 D3 Répertoire des actes sujets à l'enregistrement D4 Assurance des bâtiments communaux 1845, 1867 SERIE E : ETAT CIVIL E1* Baptêmes juil.1604-mai 1607 (une liste des mariages et des sépultures de 1605 à 1607 est intercalée dans le registre) E2* Un volume d'actes très mélangés, soit, dans l'ordre où ils se présentent : Baptêmes 5 août sept (actes reliés en désordre ; entre les années 1619 et 1620 ont été intercalés quelques actes de mariage et de sépulture des années 1620 à 1625 et un acte de baptême de 1588) suivi de : Sépultures 13 avril er fév Baptêmes 14 avril-7 déc Baptêmes 17 août-1er novembre 1936 Baptêmes 4 juin août 1636 (entre les actes des 21 et 28 novembre 1629 ont été intercalés, à l'envers, les actes de baptême du 21 avril au 13 septembre 1626, et les actes de mariage du 30 avril 1635 au 4 juillet 1636) (1) Ce registre a en outre été utilisé, de 1813 à 1851, pour une multitude d'usages, dont notamment l'inscription des procès verbaux d'installation des maires et adjoints. Sépultures juil avril 1634 Baptêmes (à l'envers) 20 janv.-29 mai 1627 Sépultures 20 mai mars 1637 Baptêmes (à l'envers) 9 juin avril 1628 Baptêmes (1) 26 déc oct Mariages 24 fév janv Baptêmes (à l'envers) 26 oct sept E3* Mariages (2) 3 juin août 1673 suivi de : Baptêmes de la paroisse de Marcé-sur-Esves (actes reliés en désordre) mai 1658-sept. 1660

3 Baptêmes, mariages, sépultures de la paroisse de Marcé-sur-Esves 1670 Baptêmes, mariages de la paroisse de Marcé-sur-Esves 4 janv.-6 mai 1674 Baptêmes, mariages, sépultures (le premier folio du registre de 1679, le registre de 1680, le premier folio du registre de 1685 et le premier folio du registre de 1688 ont été reliés entre les registres de 1689 et de 1690) Liste des actes de baptême, mariage et sépulture célébrés du 21 sept juil.1728 E4* Baptêmes, mariages, sépultures (tous les registres sont en double exemplaire ; les deux derniers folios du premier registre de 1697 comportent le détail des sommes employées pour les travaux de l'église, du presbytère et du cimetière ; et le dernier folio du premier registre de 1699 comporte un extrait du procès-verbal de de la visite pastorale de l'archevêque de Tours du 30 août 1699) E5* Baptêmes, mariages, sépultures (tous les registres sont en double exemplaire) E6* Baptêmes, mariages, sépultures (les registres de 1712 à 1715 sont en double exemplaire) (1) A partir de 1668, ce registre fait double emploi avec celui des baptêmes, mariages et sépultures coté 1 E 3* (2) A partir de 1668, ce registre fait double emploi avec celui des baptêmes, mariages et sépultures E7* Baptêmes, mariages, sépultures (le registre de 1729 est en double exemplaire ; le deuxième exemplaire comporte in fine un extrait du procès-verbal de la visite pastorale de l'archevêque de Tours du 19 mai 1729) E8* Baptême, mariages, sépultures (le registre de 1744 est en double exemplaire, ainsi que celui qui couvre la période de novembre 1751 à décembre 1753 ; les deux emplaires de ce dernier sont en outre intercalés entre les registres de 1742 et de 1743 ; le registre de 1755 comporte in fine un extrait du procès-verbal de la visite pastorale de l'archevêque de Tours du 29 avril 1755) E9* Baptêmes, mariages, sépultures E10* Baptêmes, mariages, sépultures

4 E11* Baptêmes, mariages, sépultures (entre les registres de 1785 et 1786 a été intercalé un registre des délibérations du conseil de fabrique, de 1787 à 1789) E12* Naissances 1793-an XI (les deux premiers registres ont été intervertis ; entre ceux-ci et le registre des baptêmes pour le premier trimestre de 1793 ; entre les registres de l'an IX et de l'an X a été intercalé un registre des baptêmes, mariages et sépultures pour la période du 4 mai 1802 au 23 janvier 1804) E13* Publications de mariages 1793-an IV mariages (1) 1793-an VI et an IX-an XI E14* Décès 1793-an XI (les deux premiers registres ont été intervertis) E15* Publications de mariages an XII-an XIV et naissances, mariages, décès an XII-1812 E16* Naissances, mariages, décès E17* Naissances, mariages, décès (1) Mariages de l'an VII et de l'an VIII : voir à la Haye-Descartes, chef-lieu de canton E18* Naissances E19* Mariages E20* Décès E21 Rectifications d'actes d'état civil SERIE F : POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE F1 Recensements généraux de la population : listes nominatives des habitants (1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1901) ; tableau récapitulatif (1866) F2 Statistique générale de la France : tableaux annuels du mouvement de la population ( ) ; statistiques des mariages, divorces, naissances, naissances multiples, mort-nés, décès et sinistres ( )

5 SERIE G : CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIERES G1 Contributions foncières : matrice (an V) ; an V-1878 états de sections (an VII) ; tableaux des mutations de propriétés ( ) ; délibération du conseil municipal portant nomination des commissaires classificateurs (1834) ; rôle auxiliaire des fermiers et locataires (1878) Contributions directes : listes des répartiteurs ( ) ; listes des trente plus imposés ( ) ; tableaux des contributions payées par les contribuables de la commune ( ) G2 Matrices générales des contributions directes G3 Rôles des prestations en argent ou en nature, pour l'entretien des chemins vicinaux Rôles de la taxe municipale sur les chiens SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES H1 Recrutement : tableaux de rencensement (classes ) ; liste des hommes des classes de 1855 à 1866 appelés à faire partie de l'armée territoriale et de la réserve de l'armée territoriale en application de la loi du 27 juillet 1872 (sans date) ; affaires diverses ( ) H2 Logement des troupes 1878 états des ressources de la commune Listes de recensement et tableaux de classement des chevaux, juments, mulets et mules Listes de recensement et tableaux de classement des voitures attelées H3 H4 Garde nationale : élections des officers, sousofficiers et caporaux et affaires diverses Guerre de : levée d'une contribution de guerre par les autorités d'occupation 1871

6 SERIE I : POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE I1 Arrêtés de police municipale 1863, Registre des procès-verbaux de garde-champêtre I2 Circulaire du Procureur de la République relative au colportage des imprimés subversifs 1850 I3 Listes des jurés d'assises , 1871 SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL K1 Listes électorales Procès-verbaux d'élections : prébiscites ( ) ; élections des délégués sénatoriaux ( ) ; élections législatives ( ) ; élections cantonales ( ) ; élections municipales ( ) Nomination du maire SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE L1 Budgets et comptes L2 Emprunts pour l'achèvement des chemins vicinaux SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX, MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS M1 Etablissement de la mairie dans une dépendance du presbytère 1854 M2 Eglise et presbytère : travaux M3 Ecole : construction et affaires diverses SERIE N : BIEN COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX

7 N1 Vente d'arbres 1894 N2 Cimetière : tarif des concessions 1860 SERIE O : TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORT, REGIME DES EAUX O1 Budgets et comptes du service vicinal Listes des contribuables qui effectuent leur prestation en nature Chemins vicinaux d'intérêt commun n 50, de la Haye-Descartes à Sainte-Catherine-de-Fierbois par Bournon et Bossée ; n 51, de la Haye-Descartes à Sepmes ; n 58 (devenu chemin de grande communication 99), de Sepmes à La Celle- Guenand : arrêtés de classement, contingents dus par la commune pour leur entretien, et affaires diverses Chemins vicinaux ordinaires : tableaux de classement (1843, 1868) ; travaux sur le VO 1, de la Haye-Descartes à Sepmes ( ), le VO 3, de Civray à Marcé ( ), et le VO 5, de Civray à Cussay (1858) Chemins ruraux : affaires diverses 1874, 1912 Ponts sur l'esves et la Ligoire : affaires diverses O2 Cours d'eau : curage et faucardement de l'esves et de la Ligoire ( ) ; règlements d'eau et travaux des moulins de Ménard, de Civray et de Fescheaux sur l'esves ( ) SERIE P : CULTES P1 Budgets et comptes de la fabrique et 1879 SERIE Q : ASSISTANCE ET PREVOYANCE

8 Q1 Registre d'inscription des enfants placés en nourrice Liste des indigents 1901 Liste des personnes admises à la médecine gratuite 1909 Fondation de la société de secours mutuel de Civray-sur-Esves 1911 SERIE R : INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS R1 Pétition du conseil municipal tendant à ce qu'un instituteur soit nommé dans la commune 1868 Rôles de la rétribution scolaire Listes de gratuité Registre matricule des enfants reçus à l'école