CONDITIONS GÉNÉRALES DU COMPTE SUR MARGE

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1 CONDITIONS GÉNÉRALES DU COMPTE SUR MARGE La traduction des Conditions générales de l anglais vers le francais est uniquement à titre informatif. En cas de divergence, c est la version anglaise qui prévaudra. 1. Contrat Les présentes Conditions régissent tous les CFD (contrats de différence) et les Spéculations sur écarts financiers conclus par nous (idealing.com Limited) avec vous, et qui sont identifiés, lorsqu ils sont conclus, sur le bordereau de transaction ou dans la confirmation, en tant que Transactions sur Marge, et qui comprennent (sans limitation), les CFD, les Spéculations sur écarts financiers, les contrats à terme et les échanges de titres sur marge, selon ce que nous proposons (collectivement, les «Transactions sur Marge»). Veuillez lire attentivement le présent Contrat ainsi que l Avis de divulgation du risque et tout autre document que nous vous avons fourni. Nous sommes réglementés par la FSA, et rien dans les présentes Conditions n exclut ou ne restreint toute obligation ou responsabilité que nous vous devons aux termes de la Loi 2000 sur les Services et marchés financiers, ou le Règlement de la FSA. En cas de conflit entre les présentes Conditions et le Règlement de la FSA, ce dernier prévaudra. Le Contrat intégrant les présentes Conditions entre en vigueur à la date à laquelle votre compte est approuvé et activé par nos soins. Chaque Transaction sur Marge que vous ouvrez et chaque Position Ouverte que vous créez après cette date seront sous réserve des présentes Conditions. 2. Service (1) Nous vous fournirons un service de transaction sur les Transactions sur Marge comprenant les CFD et les Spéculations sur écarts financiers, selon ce que nous pouvons de temps à autre vous proposer. Vous devrez conclure un nouveau contrat avec nous pour tout autre service que nous accepterons de vous fournir. Nous nous réservons le droit de clôturer ou de suspendre votre compte à tout moment. (2) Vous reconnaissez, que vous effectuiez ou non des transactions avec nous sur le crédit, que ni aucune limite fixée sur votre compte, ni aucun montant de marge que vous avez payé ne place de limite sur vos pertes potentielles concernant toute Transaction sur Marge ou Position Ouverte, et que votre engagement financier à notre égard peut dépasser le niveau de tout crédit ou autre limite fixée sur votre compte. Nous vous invitons à consulter notre Avis de Divulgation des risques. (3) Si vous suspectez que votre nom d utilisateur ou mot de passe a été divulgué à, ou obtenu par une tierce partie ou que son intégrité est menacée, vous devez immédiatement nous contacter. Tant que nous n avons pas reçue une telle notification, nous supposerons que toute instruction reçue sous forme électronique qui a été authentifiée par votre nom d utilisateur et mot de passe, ou code client, est une instruction authentique et valide de votre part, et nous agirons en conséquence. Vous assumerez l entière responsabilité du règlement de toutes ces transactions. Aucun nom d utilisateur et mot de passe ne doit être divulgué ou autorisé à être divulgué à des tierces parties. Nous vous recommandons fortement de modifier votre mot de passe de temps à autre. (4) Nous ne serons responsables d aucune perte ou dommage direct ou indirect, spécial, accessoire ou consécutif, comprenant le manque à gagner, la perte de marché, de revenus ou de fonds commercial résultant (i) de l utilisation ou de l incapacité à utiliser, (ii) de l interruption ou de l indisponibilité du ou des site(s) web ou des services que nous fournissons, (iii) de leur exploitation ou de la transmission, (iv) de virus informatiques, (v) de pertes de données ; ou autrement pour l utilisation du ou des site(s) web ou des services que nous fournissons ou le téléchargement de tout logiciel mis à disposition par nous. 3. Transactions et capacité de transaction (1) Nous conclurons chaque Transaction sur Marge avec vous comme principal, et non en tant qu agent pour toute autre personne. Cela signifie qu à moins que nous n en ayons convenu autrement par écrit, nous vous considérerons comme notre seule contrepartie pour toutes les fins, et vous serez directement et personnellement responsable de l exécution de toutes vos obligations aux termes de chaque Transaction sur Marge conclue par vous et de votre(vos) Position(s) Ouverte(s) en résultant, que vous réalisiez des transactions avec nous directement ou par l intermédiaire d un agent. Si vous agissez en connexion avec ou pour le compte de quelqu un d autre, que vous nous identifiiez ou non cette personne, nous n accepterons pas cette personne comme notre client indirect, et nous n accepterons aucune obligation à son égard à moins que cela ne soit autrement convenu par écrit. (2) Les transactions avec vous seront réalisées par nous, uniquement sur une base d exécution. Vous convenez que, à moins que cela ne soit autrement prévu dans ce Contrat, nous ne sommes soumis à aucune obligation de : vérifier par nous-mêmes l opportunité de toute Transaction sur Marge pour vous ; de contrôler ou de vous conseiller sur le statut de toute Transaction sur Marge ou Position Ouverte ;

2 faire des appels de marge ; ou (excepté lorsque le Règlement de la FSA l exige) de clôturer toute Transaction sur Marge que vous avez ouverte.

3 (3) Vous ne serez pas habilité à nous demander de vous fournir un conseil en investissement concernant une Transaction sur Marge, ou de faire toute déclaration d opinion afin de vous inciter à conclure une Transaction sur Marge spécifique. Nous pouvons, à notre entière discrétion, fournir des informations : (a) en relation avec toute Transaction sur Marge sur laquelle vous ou votre agent avez demandé des renseignements, notamment en ce qui concerne les procédures et les risques liés à cette Transaction sur Marge et les manières de minimiser le risque ; et (b) par le biais d informations commerciales factuelles ; cependant, nous ne serons soumis à aucune obligation de vous divulguer ces informations et dans l hypothèse où nous vous fournissons ces informations cela ne constituera en aucune manière une recommandation personnelle que nous vous faisons. (4) Vous convenez qu en ce qui concerne l exécution des transactions, vous vous fondez sur votre propre jugement pour ouvrir, clôturer ou vous abstenir d ouvrir ou de clôturer une Transaction sur Marge avec nous, et qu en ce qui concerne la transaction d exécution et de conseil, nous ne serons pas, en l absence de fraude, défaut délibéré ou négligence grave, responsables de toute perte (comprenant, sans limitation, les pertes indirectes ou consécutives ou la perte d opportunité ou de bénéfices résultant de votre incapacité à réaliser les bénéfices attendus), coûts, dépenses ou dommages et intérêts encourus par vous à la suite de toute inexactitude, ou erreur dans toute information qui vous a été donnée, comprenant, sans limitation, les informations concernant l une quelconque de vos Transactions sur Marge avec nous. 4. Ordres et exécutions (1) Nous accepterons les ordres «At Best», «Limit», «Stop», et «Stop-Limit». Nous ne proposerons généralement pas de devis bilatéraux fermes et ne serons soumis à aucune obligation de le faire. Vous reconnaissez que les Écarts peuvent s élargir et s élargissent fortement dans certaines circonstances, qu ils peuvent ne pas être de même ampleur que dans les exemples que nous vous fournissons à des fins d illustration. Vous reconnaissez que lorsque vous clôturez une Transaction sur Marge, l écart peut être supérieur ou inférieur au moment où la Transaction sur Marge a été ouverte. Pour les Transactions sur Marge réalisées lorsque le Marché sous-jacent est fermé, ou pour lesquelles il n existe pas de Marché sous-jacent, les chiffres que nous citons refléteront ce que nous pensons du marché d un Titre à ce moment. Vous reconnaissez que ces chiffres seront définis par nous, à notre entière discrétion. (2) Nous proposons à la fois un «Compte Maison» et un «Compte Touch». Les Comptes Maison sont sans commission et les ordres sont traités par rapport à nos prix «Maison». Les «Comptes Touch» sont négociés sur les prix reflétant les écarts du (des) Titre(s) sous-jacent(s) du CFD ou autre Transaction sur Marge concernée, et comportent des frais de commission. Pour les Transactions sur Marge disponibles uniquement sous forme de produits Maison, avec des Prix Maison (tels que les Spéculations sur écarts financiers avec expirations à date fixe), nous pouvons, à notre entière discrétion, proposer ces Transactions sur Marge spécifiques sans commission pour les Comptes Touch comme pour les Comptes Maison. Notre barème de commission est disponible sur notre(nos) site(s) web, ou par l intermédiaire des contacts du service client. Les Comptes Maison et les Comptes Touch peuvent avoir différentes restrictions de volume d ordre (voir les sections 4(4) et 5(6)). (3) Nous pouvons accepter des instructions de transaction directement de vous par téléphone, via notre(nos) site(s) web ou par tout autre moyen que nous pouvons de temps à autre vous notifier. Les prix que nous publions sur notre(nos) site(s) web ou via tout autre support sont seulement indicatifs et vous reconnaissez que nous ne garantissons pas que vous serez en mesure d ouvrir ou de clôturer une Transaction sur Marge au niveau de ces prix. (4) Nous nous réservons le droit (à notre entière discrétion) de refuser d accepter une instruction de transaction visant à ouvrir (ou le cas échéant à clôturer) une Transaction sur Marge avec nous ou l ayant acceptée, nous pouvons refuser d y donner suite. Les circonstances dans lesquelles nous pouvons exercer notre discrétion comprennent, sans limitation, une Erreur Manifeste, notre incapacité à obtenir un prix que nous estimons fiable pour l Investissement sous-jacent, notre détermination selon laquelle le volume de la transaction est trop faible ou trop important en les circonstances, ou que la Position Ouverte en résultant auprès de nous serait trop importante ou trop faible, ou la détermination qu un cas de Force Majeure existe, ou qu un Événement de Défaut existe, notre conviction que les instructions que vous nous avez transmises sont incomplètes, incertaines ou ambiguës, que le Marché Sous-jacent est fermé, notre conviction raisonnable que donner suite à votre instruction de transaction violerait (selon nous) toute loi, règle, réglementation ou toute Condition de ce Contrat, ou dans le cas d instructions reçues d un agent, si nous pensons raisonnablement que cet agent peut agir en dépassant son autorité. (5) Rien dans la présente Condition 4 ne sera interprété comme nous mettant dans l obligation d enquêter sur l autorité d un agent qui prétend vous représenter.

4 (6) Nous pouvons combiner vos ordres, les ordres de sociétés associées et de personnes liées à nous avec les ordres d autres clients. En combinant vos ordres avec ceux d autres clients, nous devons raisonnablement croire que ce faisant, cela ne sera pas à votre désavantage ; cependant, en certaines occasions, l agrégation peut avoir pour conséquence l obtention d un prix moins favorable pour vous. 5. Ouverture d une Transaction sur Marge (1) Vous ouvrirez une Transaction sur Marge en actionnant un «achat» ou une «vente». Dans les présentes Conditions, une Transaction sur Marge qui est ouverte par un «achat» crée ou augmente une Position Ouverte qui peut également, dans nos transactions avec vous, être désignée par l expression «position longue». Une Transaction sur Marge qui est ouverte par une «vente» crée ou augmente une Position Ouverte qui peut également, dans nos transactions avec vous, être désignée par l expression «position courte». (2) lorsque vous ouvrez un Achat, le prix correspondra au cours vendeur correspondant pour le type de compte, et lorsque vous ouvrez une Vente, le prix correspondra au cours acheteur pour le type de compte (voir 4(2)). (3) Une Transaction sur Marge doit toujours être faite pour un nombre de titres, contrats ou autres unités spécifié, convenu au moment où nous acceptons votre ordre. Lors de l acceptation d un ordre, nous lui attribuerons un ID d ordre. Lors de l exécution d une transaction un ID de transaction est attribué. (4) Chaque Transaction sur Marge que vous ouvrez sera exécutoire pour vous, nonobstant le fait qu en ouvrant la Transaction sur Marge vous pouvez avoir dépassé toute limite de crédit ou autre concernant vos transactions avec nous. (5) À moins que nous n en convenions autrement, tous les montants payables par vous conformément à la présente Condition 5, y compris tous les frais et commissions et tels que l Exigence de Marge Minimale selon ce que nous pouvons déterminer, sont exigibles et payables immédiatement. (6) Nous pouvons, à notre entière discrétion, imposer à tout moment des limites sur le volume et la fréquence des Transactions sur Marge ou sur le volume de la Position Ouverte que vous pouvez avoir auprès de nous pour les Transactions sur Marge. (7) Nous n accepterons pas de nouveaux ordres d ouverture (ou de clôture) sur les CFD le jour même, ou les Spéculations sur écarts financiers le jour même pendant leur processus de clôture. 6. Clôture d une Transaction sur Marge (1) Lorsque vous clôturez ou réduisez une Position Ouverte avant le dernier moment pour une transaction sur le Titre Sous-jacent sur le Marché Sous-jacent, le Prix de Clôture, si la Transaction sur Marge est un achat, correspondra au cours vendeur correspondant et si la Transaction sur Marge est une vente, au cours acheteur correspondant pour le type de compte (voir la section 4(2)) concerné. (2) Dans le cas d une Position Ouverte, qui expire automatiquement et n a pas été déjà clôturée avant son Expiration, elle sera clôturée par nous dès que nous aurons vérifié le Prix de Clôture de la Transaction sur Marge de clôture. Les Détails de l Expiration pour des Transactions sur Marge données sont disponibles sur demande. Il vous incombe d avoir connaissance de l Expiration d une Transaction sur Marge spécifique. (3) Les CFD le jour même et les Spéculations sur écarts financiers le jour même sont des transactions qui Expirent le même jour de transaction que celui auquel elles ont été ouvertes. Si vous avez une Position Ouverte sur un CFD le jour même ou une Spéculation sur écarts financiers le jour même et que vous n avez pas clôturé cette Position Ouverte avant sa période de clôture, alors, cette Position Ouverte sera automatiquement clôturée par nous pendant la période de clôture. La période de clôture aura lieu à tout moment que nous pouvons spécifier, généralement, au cours des 15 dernières minutes du jour de transaction du Marché Sous-jacent correspondant. Les Prix de Clôture sont déterminés par le cours acheteur ou cours vendeur correspondant pour le type de compte au moment de l exécution de la Transaction sur Marge de clôture. Nous n accepterons pas de nouvel ordre d ouverture (ou de clôture) sur les CFD le jour même, ou les Spéculations sur écarts financiers le jour même pendant leur période de clôture. (4) Vous reconnaissez et convenez que lorsque vous avez une Position Ouverte concernant une Transaction sur Marge spécifique et que nous ne sommes pas en mesure d emprunter ou de continuer à emprunter le(s) Titre(s)

5 Sous-jacent(s), nous vous transmettrons une notification à cet effet et nous serons habilités à fermer cette Position Ouverte concernant cette Transaction sur Marge, avec effet immédiat à un Prix de Clôture déterminé par nous. (5) Lors de l exécution d une Transaction sur Marge de clôture, et sous réserve des ajustements pour intérêts, dividendes, événements sociaux et tout autre ajustement : (a) votre compte sera débité de la différence entre le Prix de Clôture de votre transaction et le Prix de Position Moyen de votre position sur cette Transaction sur Marge, multiplié par le nombre d actions, contrats ou autres unités de la transaction de clôture si cette Transaction sur Marge est : - une Vente et que le Prix de Clôture de la Transaction sur Marge est inférieur à votre Prix de Position Moyen pour cette Transaction sur Marge ; ou - un Achat et que le Prix de Clôture de la Transaction sur Marge est supérieur à votre Prix de position moyen pour cette Transaction sur Marge. (b) votre compte sera crédité de la différence entre le Prix de Clôture de votre transaction et le Prix de Position Moyen de votre position sur cette Transaction sur Marge, multiplié par le nombre d actions, contrats ou autres unités de la transaction de clôture si cette Transaction sur Marge est : - une Vente et que le Prix de Clôture de la Transaction sur Marge est supérieur à votre Prix de Position Moyen pour - cette Transaction sur Marge ; ou - un Achat et que le Prix de Clôture de la Transaction sur Marge est inférieur à votre Prix de Position Moyen pour cette Transaction sur Marge ; et 7. Erreur Manifeste (1) Nous nous réservons le droit d annuler ab initio toute Transaction sur Marge contenant ou basée sur une erreur manifeste (à notre entière discrétion) d amender les conditions de toute Transaction sur Marge selon ce que nous estimons juste et raisonnable au moment où elle a été conclue. Une «Erreur Manifeste» est une erreur que nous estimons évidente. Pour déterminer si une erreur est ou non une Erreur Manifeste, nous pouvons tenir compte de toute information pertinente, comprenant l état du Marché Sous-jacent au moment de l erreur. Dans la prise d une telle décision, nous agissons à notre entière discrétion, raisonnablement et de bonne foi. Aucun engagement financier que vous avez conclu ou que vous vous êtes abstenu de conclure, en vous fiant à une Transaction sur Marge avec nous ne sera pris en compte afin de déterminer s il y a eu ou non une Erreur Manifeste. (2) En l absence de défaut ou de fraude délibéré nous ne vous serons redevable envers vous d aucune perte, coût, réclamation, demande ou dépense consécutive à une Erreur Manifeste. Si une Erreur Manifeste est faite par toute source d information, commentateur ou agent sur lequel nous pouvons raisonnablement nous appuyer, en l absence de défaut ou de fraude délibérée, nous ne vous serons redevable envers vous d aucune perte, coût, réclamation, demande ou dépense. 8. Stops forcés (1) Nous conserverons un «stop forcé» de clôture sur chacune de vos Positions Ouvertes. À moins que cela ne soit autrement spécifié, le niveau de ce stop forcé sera défini à la distance de votre Prix de Position Moyen, selon ce que nous pouvons spécifier. Vous pouvez être autorisé à déplacer votre niveau de stop forcé plus près ou plus loin de votre Prix de Position Moyen. Si, à notre entière discrétion, nous vous autorisons à déplacer votre «stop forcé» plus loin de votre Prix de Position Moyen, nous pouvons alors attribuer une marge supplémentaire contre cette Position Ouverte. (2) Pour une Position Ouverte donnée, votre niveau de stop forcé :

6 (a) pour les Positions Ouvertes «longues» (Achat), ne peut être inférieur au Prix de Position Moyen pour cette Position Ouverte moins la Distance de Stop Minimale pour cette Position Ouverte ; (b) pour les Positions Ouvertes «courtes» (Vente), ne peut être supérieur au Prix de Position Moyen pour cette Position Ouverte plus la Distance de Stop Minimale pour cette Position Ouverte ; (3) Il ne s agit PAS de stops garantis, et toute perte (sans limitation) résultant des Écarts, des commissions, de l illiquidité du marché, de mauvaise exécution, ou tout autre événement ou environnement qui entraîne des exécutions moins favorables que votre niveau de stop forcé réel est intégralement supportée par vous et vous reconnaissez que nous ne serons pas tenus pour responsables de ces pertes. 9. Dépôt et marge (1) De temps à autre, nous pouvons exiger que vous fournissiez un dépôt et une marge d un montant que nous pouvons spécifier, et qui, autrement qu avec notre accord préalable express, sera uniquement fourni sous la forme de fonds compensés libellés dans les devises que nous pouvons spécifier (actuellement, livres sterling, dollars US et euros). (2) Dans la réalisation de tout calcul du dépôt et de la marge que nous exigeons de vous, nous pouvons, à notre entière discrétion, tenir compte de toutes les circonstances, y compris de votre position générale auprès de nous sur d autres comptes (de Transaction sur Marge et hors Transaction sur Marge) ou de toute partie de celle-ci y compris de vos pertes nettes non réalisées (à savoir les pertes sur les Positions Ouvertes). (3) Tous les paiements de dépôt et de marge (autres que les paiements aux termes de la section 9(6) qui sont exigibles et payables conformément à cette sous-condition) sont exigibles et payables par vous dans le délai que nous pouvons spécifier, et si aucun délai n est spécifié, immédiatement sur notre demande orale ou écrite. Si une demande écrite vous est transmise ou envoyée par courrier, fax ou courrier électronique, elle sera considérée comme ayant été reçue par vous comme suit : (a) si elle est envoyée par courrier à la dernière adresse que vous nous avez notifiée, le jour ouvré suivant le jour du dépôt à la poste ; (b) si elle est délivrée à la dernière adresse que vous nous avez notifiée, immédiatement après avoir été déposée à cette même adresse ; (c) si elle est envoyée par fax, dès que nous l avons transmise au(x) dernier(s) numéro(s) de fax que vous nous avez notifié(s) ; et (d) si elle est envoyée par courrier électronique, une heure après que nous l ayons transmise à la dernière adresse électronique que vous nous avez notifiée. (4) Nous serons également considérés vous avoir fait une demande si : (a) nous avons laissé un message vous demandant de nous contacter et que vous ne l avez pas fait dans un délai raisonnable après que nous ayons laissé ce message ; ou (b) si nous n avons pas été en mesure de laisser ce message et avons employé les efforts raisonnables pour tenter de vous contacter par téléphone (au dernier numéro de téléphone que vous nous avez notifié) mais que nous n avons pas été en mesure de vous contacter à ce numéro. Tout message que nous laissons pour vous demandant que vous nous contactiez doit être considéré par vous comme extrêmement urgent, à moins que nous ne spécifiions le contraire lorsque nous laissons le message. Vous reconnaissez et acceptez que ce qui constitue un délai raisonnable peut être influencé par l état du Marché Sous-jacent à ce moment et que, en fonction des circonstances, cela peut être une question de minutes, ou une nécessité immédiate. (5) Il vous incombe de nous notifier immédiatement tout changement dans vos coordonnées (adresse, téléphone, fax et adresse électronique ou numéro) et de nous fournir d autres coordonnées afin de vous assurer que nos appels de dépôt et de marge soient satisfaits si vous ne pouvez être joint à votre adresse de contact habituelle ou au numéro de téléphone que vous nous avez notifié (par exemple, parce que vous êtes en déplacement ou en vacances). Nous ne serons aucunement responsables des pertes, coûts, dépenses ou dommages et intérêts encourus ou subis par vous à la suite de votre incapacité à le faire.

7 (6) À moins que cela ne soit autrement convenu par nous, vous devez conserver des fonds suffisants auprès de nous afin de satisfaire vos obligations de dépôt et de marge. Lorsque vous ouvrez une Transaction sur Marge, vous devez attribuer au moins l Exigence de Marge Minimale lorsque nous acceptons votre ordre. Vous pouvez être autorisé, à notre seule discrétion, et via notre(nos) site(s) web à attribuer, pour une Position Ouverte, une marge complémentaire ou supérieure à l Exigence de Marge Minimale. Pour les nouveaux ordres d ouverture, le montant de Marge qui vous est attribué sera affiché via notre(nos) site(s) web lorsque vous confirmerez votre ordre. La marge attribuée et confirmée ne pourra pas être attribuée à d autres transactions d ouverture ou positions ouvertes, à moins et jusqu à ce que l ordre ne soit plus ouvert ou actif. Nous pouvons à tout moment être habilités à exiger que vous versiez des paiements supplémentaires sur votre compte et/ou que vous attribuiez un dépôt et une marge supplémentaires aux Positions Ouvertes existantes. (7) À moins que nous n en ayons autrement convenu, vous effectuerez immédiatement à notre demande (y compris à notre demande réputée, conformément à la sous-condition 9(4)), un versement de dépôt et de marge suffisant pour nous fournir un montant que, lorsqu un mouvement négatif sur votre Transaction sur Marge ou Position Ouverte a eu lieu, vous perdriez sur la Transaction sur Marge ou Position Ouverte si elle était fermée. 10. Paiement et compensation (1) Vous pouvez, sous réserve de notre droit à insister sur le paiement immédiat d un dépôt et d une marge par des fonds compensés, nous verser tout paiement par chèque. Notre manquement, en une ou plusieurs occasions, à faire appliquer ou à exercer notre droit à insister sur le paiement immédiat d un dépôt et d une marge ne constituera pas une renonciation ou une interdiction à l application forcée de ce droit. Veuillez consulter les pages sur le financement du compte sur notre(nos) site(s) web pour plus d informations. Lorsque vous payez un dépôt ou une marge par chèque, nous ne traitons pas ce paiement de dépôt ou de marge comme ayant été fait tant que nous n avons pas reçu les fonds compensés sur notre compte bancaire. (2) Nous serons habilités à tout moment avec ou sans notification à débiter votre compte de tous les montants qui nous sont dus. Nous serons également habilités à convertir une devise en une autre (ou plusieurs autres) afin de satisfaire tout engagement dans la devise dans laquelle il a été encouru ou est exigible (les frais de cette conversion étant pour votre compte). (3) Sans préjudice de notre droit à exiger votre paiement immédiat en fonds compensés, nous aurons à tout moment le droit de compenser toute perte encourue concernant tout solde débiteur sur l un quelconque de vos comptes auprès de nous par toute somme ou autre actif détenu par nous à votre crédit sur tout autre compte (y compris un compte joint) qu il s agisse d un compte de Transaction sur Marge, de vente d actions, ou de tout autre compte sur lequel vous pouvez avoir un intérêt. Si toute perte ou solde débiteur dépasse tous les montants ainsi détenus, vous devez immédiatement nous payer cet excédent, que cela soit ou non demandé. Vous nous autorisez également à compenser les montants que nous détenons pour ou à votre crédit sur un compte joint par les pertes encourues par le détenteur du compte joint ou les soldes débiteurs par l un quelconque des autres comptes du détenteur du compte joint auprès de nous. (4) Nous ne serons soumis à aucune obligation de vous payer tout montant si cela réduirait votre solde créditeur (moins les pertes) à un montant inférieur aux paiements de dépôt et de marge exigés sur vos Transactions sur Marge et toute autre Position Ouverte que vous avez auprès de nous. Sous réserve des présentes Conditions, tout montant exigé par vous, vous sera, si vous y êtes habilité, envoyé par chèque en courrier première classe au plus tard le jour ouvré suivant le jour ouvré auquel la demande est reçue et approuvée par nous. (5) Vous nous paierez des intérêts sur tous les montants qui nous sont dus, sur une base journalière, à partir de la date d échéance jusqu à la date du paiement effectif, au taux de quatre points de pourcentage en plus du taux de base publié par la Banque d Angleterre, et ceux-ci seront payables sur demande. 11. Défaut et recours au défaut (1) Chacun des éléments suivants constitue un «Événement de Défaut» : (a) votre manquement à nous verser tout paiement (y compris tout paiement de dépôt et marge) à son échéance, ce qui, comprend, sans limitation, un paiement qui devient exigible sur notre demande réputée ; (b) votre manquement à exécuter toute obligation qui nous est due ; (c) lorsque toute Transaction sur Marge ou Position Ouverte ou toute perte réalisée ou non réalisée sur toute Transaction sur Marge ou Position Ouverte, ouverte par vous provoque votre dépassement de crédit ou autre limite que nous avons placée sur vos transactions ; (d) si vous êtes une personne physique, votre décès ; (e) l instauration par une tierce partie de procédures pour votre faillite (si vous êtes une personne physique) ou votre liquidation ou pour la désignation d un administrateur ou d un syndic sur vous ou l un quelconque de vos actifs (si vous êtes une société) ou (dans les deux cas), si vous concluez un arrangement ou un concordat avec

8 vos créanciers ou si toute autre procédure similaire ou analogue est entamée à votre encontre (dans toute juridiction) ; (f) lorsque toute déclaration ou garantie que vous avez faite dans les présentes Conditions est ou devient fausse ; (g) vous êtes ou devenez incapable de payer vos dettes à leur échéance ; (h) toute autre circonstance dans laquelle nous estimons raisonnablement qu il est nécessaire ou souhaitable de prendre toute mesure conformément à la présente Condition 11 pour votre protection, pour nous protéger nousmêmes ou pour protéger les intérêts de l un quelconque ou de la totalité de nos clients ; (2) Si un Événement de Défaut se produit, nous pouvons, à notre entière discrétion, à tout moment, et sans vous envoyer de notification préalable : (a) clôturer la totalité ou l une quelconque de vos Positions Ouvertes à un Niveau de Clôture sur la base des cotations ou des prix en vigueur sur les marchés concernés, ou, à défaut, aux niveaux que nous estimons équitables et raisonnables ; (b) exercer tout droit de compensation aux termes des présentes Conditions, conserver tout montant, investissement (y compris tout intérêt ou autre paiement payable sur celui-ci) ou autre actif détenu par vous ou qui vous est dû, et le vendre sans vous le notifier à tout prix et de toute manière que nous pouvons déterminer, à notre entière discrétion, en appliquant les produits de la vente après nous être acquittés du coût de la vente, de manière à satisfaire tout montant qui nous est dû ; (c) si vous avez manqué à effectuer tout paiement à son échéance, informer votre partenaire, employeur, toute organisation professionnelle, réglementaire ou autre à laquelle vous êtes associé, ou toute personne que nous pensons avoir un intérêt à connaître ces faits, du montant de cette somme en souffrance, des circonstances y afférant, du fait que vous avez manqué à effectuer le paiement, et de tout autre fait ou information pertinent ; ou (d) clôturer l un quelconque ou la totalité des comptes que vous détenez auprès de nous de quelque nature que ce soit, et refuser d exécuter toute nouvelle Transaction sur Marge, transaction d actions ou toute autre transaction avec vous. (3) Si nous prenons toute mesure aux termes de la présente Condition 11, à moins que, à notre entière discrétion, nous considérions nécessaire ou souhaitable de le faire sans vous transmettre de notification préalable, nous prendrons, lorsque cela est raisonnablement possible, toutes les mesures pour vous informer avant d exercer ces droits. Cependant, tout manquement de notre part à prendre ces mesures n invalidera pas la mesure prise par nous aux termes de cette Condition 11. (4) Vous reconnaissez et acceptez que : (a) lorsque vous avez manqué à payer le dépôt et la marge à leur échéance, nous disposons du droit absolu de clôturer votre Position Ouverte ; (b) lorsque vous avez dépassé le crédit ou toute autre limite que nous avons placé sur vous, nous disposons du droit absolu de : (i) clôturer l une quelconque ou la totalité de vos Positions Ouvertes ; et (ii) refuser d ouvrir toute nouvelle Transaction sur Marge à moins que vous ne soyez revenu vous-même dans vos limites, à moins que : (I) les mouvements sur le Marché Sous-jacent aient ramené vos Positions Ouvertes dans votre limite de crédit ou toute autre limite (et que nous avons renoncé à nos appels de dépôt et de marge vous concernant) ; ou (II) nous vous avons contacté et vous vous êtes engagé(e) à nous envoyer immédiatement le dépôt et la marge requis et nous avons vérifié, sur des motifs raisonnables, que le manquement à fournir le dépôt et la marge sont dus à des circonstances en dehors de votre contrôle. (5) Sous réserve du règlement de la FSA, nous pouvons étendre un crédit supplémentaire en votre faveur si vous manquez à satisfaire les appels de dépôt et de marge (à tout moment) ; mais la disponibilité et l adaptabilité de ce crédit dépendra de notre évaluation de votre situation financière. Si nous étendons ce crédit supplémentaire en votre faveur, nous ne serons pas obligés de clôturer la(les) Position(s) Ouverte(s) pour laquelle(lesquelles) l appel au dépôt et à la marge a été effectué. 12. Fonds du client (1) Tout montant reçu de vous sur votre(vos) compte(s) sur marge sera un transfert de pleine propriété de ces fonds en notre faveur en tant que garantie, aux fins de garantir ou autrement de couvrir l obligation présente ou future, réelle ou contingente ou prospective résultant de l activité sur votre(vos) compte(s) sur marge et ne sera par conséquent pas détenu en tant que Fonds du Client, tel que défini par les Règles sur les Fonds du client de la FSA, et ne sera pas soumis aux protections conférées par ces Règles. (2) Vous reconnaissez que nous ne serons soumis à aucune obligation de payer des intérêts sur les soldes de tout compte de Transaction sur Marge vous appartenant et vous renoncez par conséquent à tout droit à intérêt aux termes des Règles sur les Fonds du Client de la FSA ou autrement.

9 (3) Dans la mesure où vos fonds ne seront pas séparés de notre argent et seront utilisés par nous dans le cours général de notre activité, dans l hypothèse de notre défaut ou d insolvabilité, vous serez classés comme un de nos créanciers généraux. 13. Indemnité Sous réserve toujours du Règlement de la FSA vous nous indemniserez et nous tiendrez indemnisés concernant toutes les responsabilités, pertes ou coûts de tout type ou nature, susceptibles d être encourus par nous comme résultat direct ou indirect de tout manquement de votre part à exécuter l une quelconque de vos obligations aux termes des présentes Conditions ou de toute Transaction sur Marge. 14. Déclarations et garanties (1) Vous nous déclarez et garantissez, et convenez que chacune de ces déclarations et garanties est considérée répétée chaque fois que vous ouvrez ou clôturez une Transaction sur Marge, en référence aux circonstances en vigueur à ce moment, que : (a) les informations qui nous sont fournies sur votre formulaire de demande et à tout moment par la suite sont exactes et sincères à tous égards ; (b) vous êtes dument autorisé(e) à signer et délivrer nos notifications et déclarations confirmant votre acceptation des présentes Conditions, à conclure chaque Transaction sur Marge et à exécuter vos obligations aux termes des présentes et que avez pris toutes les mesures nécessaires afin d autoriser ladite signature, délivrance et exécution ; (c) vous conclurez chaque Transaction sur Marge en tant que principal ; (d) toute personne vous représentant dans une ouverture ou clôture de Transaction sur Marge aura été, et (si vous êtes une société) la personne signant nos notifications et déclarations pour votre compte est, dument autorisée à le faire pour votre compte ; (e) vous avez obtenu toutes les autorisations et accords gouvernementaux ou autres requis par vous en relation avec les présentes Conditions et en relation avec l ouverture ou la clôture de toute Transaction sur Marge et ces autorisations et accords sont pleinement effectifs et toutes leurs conditions ont été satisfaites ; et (f) la signature, la délivrance et l exécution de nos notifications et déclarations ainsi que l exécution de chaque Transaction sur Marge ne violeront aucune loi, ordonnance, charte, statut ou règle qui vous est applicable ni aucun contrat par lequel vous êtes lié(e) ou par lequel l un quelconque de vos actifs est affecté. (2) Aucune personne autre que nos Administrateurs n est autorisée à faire toute déclaration pour notre compte concernant ces Conditions ou leur effet. 15. Cas de force majeure (1) Nous pouvons, à notre entière discrétion, déterminer qu une urgence ou une situation exceptionnelle existe sur le marché (un «Cas de Force Majeure»), auquel cas, nous prendrons des mesures raisonnables afin de vous informer ainsi que la FSA. Un Cas de Force Majeure comprendra, sans limitation, les événements suivants : (a) tout acte, événement ou survenance (comprenant sans limitation, toute grève, émeute, trouble civil, interruption de l alimentation électrique ou défaillance de l équipement de communication ou électronique) qui, selon nous, nous empêche de préserver un marché en bon ordre concernant les Transactions sur Marge que nous pouvons négocier ; (b) la suspension ou la clôture de tout Marché Sous-jacent ou l abandon ou la défaillance de tout événement sur lequel nous nous basons, ou auquel nous pouvons d une quelconque manière être lié, nos prix ou l imposition de limites ou de conditions spéciales ou inhabituelles sur les transactions sur tout Marché Sous-jacent ou tout événement de ce type ; ou (c) la survenance d un mouvement excessif dans le niveau de toute Transaction sur Marge, Position Ouverte et/ou le Marché Sous-jacent, ou notre anticipation (en agissant raisonnablement) de la survenance d un tel mouvement. (2) Si nous déterminons qu un Cas de Force Majeure existe, nous pouvons, à notre entière discrétion, et sans notification, prendre à tout moment une ou plusieurs des mesures suivantes : (a) augmenter nos exigences en matière de dépôt et de marge ;

10 (b) clôturer l une quelconque ou la totalité de vos Positions Ouvertes aux Prix de Clôture que nous estimons raisonnablement appropriés ; (c) suspendre ou modifier l application de la totalité ou de l une des présentes Conditions dans la mesure où le Cas de Force Majeure rend impossible ou impraticable pour nous la satisfaction des présentes Conditions ou des Conditions en question ; ou (d) modifier l Expiration pour une Transaction sur Marge spécifique. 16. Ajustements et Rachats (1) Si tout Titre Sous-jacent devient l objet d un ajustement potentiel à la suite de l un quelconque des événements définis dans cette Conditions 16 (un «Événement Social») nous pouvons déterminer l ajustement approprié, le cas échéant, à faire sur le volume ou la Valeur nominale de la (des) Transaction(s) sur Marge ou de la Position Ouverte concernée (et/ou le niveau de tout ordre «stop», «stop forcé», «stop-limit» ou «limit») afin de (a) tenir compte de l effet de dilution ou de concentration nécessaire pour préserver l équivalent économique des droits et obligations des parties aux termes de cette Transactions sur Marge ou Position Ouverte, immédiatement avant cet Événement Social ; et/ou (b) répliquer l effet de l Événement Social sur quelqu un ayant un intérêt sur le Titre Sous-jacent, afin qu il devienne effectif à partir d une date que nous déterminons. (2) Les événements auxquels la présente Condition 16 fait référence sont la déclaration par l émetteur d un Titre Sous-jacent (ou, si le Titre Sous-jacent est lui-même un dérivé, l émetteur du titre sous-jacent de ce Titre Sousjacent) des conditions de l un quelconque des éléments suivants : (a) une sous-division, consolidation ou reclassification des actions, ou une distribution gratuite des actions aux actionnaires existants par le biais d un bonus, d une capitalisation ou émission similaire ; (b) une distribution aux détenteurs existants des actions sous-jacentes d actions supplémentaires, autre capital social ou titres concédant le droit de recevoir un paiement de dividendes et/ou produits de liquidation de l émetteur, de manière également proportionnelle à ces paiements, aux détenteurs des actions sous-jacentes, ou titres, droits ou garanties concédant le droit à une distribution d actions ou à acheter, souscrire ou recevoir des actions, dans tous les cas pour un paiement (en espèces ou autrement) à un prix inférieur au prix du marché par action, tel que déterminé par nous ; (c) tout autre événement concernant des actions analogues à l un quelconque des événements ci-dessus ou autrement ayant un effet de dilution ou de concentration sur la valeur de marché des actions ; ou tout événement analogue à l un des événements ci-dessus mentionnés, ou autrement ayant un effet de dilution ou de concentration sur la valeur de marché de tout Titre Sous-jacent non basé sur des actions. (3) La détermination de tout ajustement ou amendement sur le volume ou la Valeur Nominale de la (des) Transaction(s) sur Marge ou de la Position Ouverte concernée (et/ou du niveau de tout ordre «stop», «stop forcé», «stop-limit» ou «limit») sera à notre entière discrétion et sera définitive et exécutoire pour vous. (4) Si, à tout moment, une offre de rachat est faite concernant une société, alors, à tout moment avant la date de clôture de cette offre, nous pouvons vous informer de notre intention de clôturer une Transaction sur Marge ou Position Ouverte concernant les titres de cette société. La date de cette notification sera l Expiration et le Prix de Clôture sera le prix que nous déterminons. 17. Dividendes, Intérêts et autres Ajustements sur les Transactions sur Marge (1) Nous évaluerons les Positions Ouvertes sur les CFD glissants et les Spéculations sur écarts financiers Glissantes sur une base quotidienne et calculerons le montant des intérêts qui s appliquerait au montant nécessaire pour souscrire une position équivalente sur le Titre Sous-jacent avec la même valeur. Un taux d intérêt différent s appliquera normalement aux positions longues (achat) et courtes (vente). Lorsque vous avez une Position Ouverte sur un CFD un montant d intérêt sera calculé et sera échu sur une base quotidienne. Les intérêts seront généralement crédités sur votre compte pour les positions courtes et débités de votre compte pour les positions longues. Veuillez cependant noter que dans certaines circonstances inhabituelles, une position courte sur un CFD peut encourir un intérêt négatif. Cela peut être le cas lorsque les Titres Sous-jacent sont très difficiles voire impossibles à emprunter. Si, pour quelque raison que ce soit, une position courte encourt un intérêt négatif, alors l ajustement de cet intérêt sera débité sur votre compte.

11 (2) Le cas échéant (par exemple, lorsqu un Titre Sous-jacent est une participation ou une action pour laquelle une société paye des dividendes) un ajustement du dividende ou du coupon sera calculé pour votre compte en ce qui concerne les Positions Ouvertes détenues au-delà et à la date ex-dividende pour le Titre Sous-jacent concerné. Lorsque les Titres Sous-jacents sont des participations ou actions du RU, l ajustement du dividende sera le dividende brut à recevoir par un contribuable du RU détenant la position équivalente sur le Titre Sous-jacent : (a) pour les positions longues, multiplié par 80 % et crédité sur votre compte ; et (b) pour les positions courtes, multiplié par 100 % et débité de votre compte et Les ajustements de dividendes reflèteront la pratique normale en ce qui concerne les Titres sous-jacents qui ne sont pas des participations ou actions du RU, à moins que cela ne soit autrement spécifié. (3) Nous nous réservons le droit de débiter des frais supplémentaires de frais d emprunt de votre compte lorsque nous encourrons un coût pour l emprunt d un Titre Sous-jacent concernant une position courte. Les détails de ce coût d emprunt seront mis à votre disposition de temps à autre et vous seront fournis sur demande. (4) Les ajustements de dividendes et d intérêt pour toutes vos Positions Ouvertes seront calculés et crédités sur et/ou débités de votre compte au minimum une fois par trimestre, ou selon ce que nous déterminons. (5) Les Positions sur les Transactions sur Marge avec des Date d expiration fixes ne seront généralement pas soumises à des ajustements d Intérêts ou de Dividendes réguliers. Ces ajustements seront généralement reflétés dans le prix des Spéculations sur écarts financiers. (6) Pour toute Transaction sur Marge, nous nous réservons le droit d ajuster le prix d une position à tout moment pour tout ajustement approprié dans la présente clause, dans la clause 16, ou autre ajustement approprié à tout moment et de manière rétroactive sur votre Compte. Si vous avez clôturé une position avant qu un ajustement de prix approprié ne soit effectué, nous nous réservons le droit de débiter ou de créditer votre compte directement. 18. Suspension et insolvabilité (1) Si à tout moment une transaction sur le Marché Sous-jacent est suspendue sur tout Titre Sous-jacent, alors la valeur de toute Position Ouverte liée aux fins de l établissement de la marge ou autre, mais pas le Prix de Clôture, sera notre prix moyen correspondant au moment de la suspension. Si la suspension se poursuit pendant cinq jours ouvrés, vous et nous pouvons convenir d une Date d expiration et d un Prix de Clôture aux fins de la clôture de cette Position Ouverte. En l absence de tout accord de ce type, alors la Position Ouverte restera ouverte jusqu au moment où la suspension prend fin ou jusqu à, lorsque le Titre Sous-jacent concerne une société, ce que la société devienne insolvable ou soit autrement dissoute. Nous nous réservons le droit à tout moment, lorsque le Titre Sous-jacent est suspendu, de réévaluer cette Transaction sur Marge et les Positions Ouvertes, à notre entière discrétion. (2) Si l émetteur d un Titre Sous-jacent est une société qui devient insolvable ou qui est autrement dissoute, le jour auquel la société devient insolvable ou est autrement dissoute, sera la Date d Expiration de cette Transaction sur Marge. Le Prix de Clôture sera la valeur de toute distribution qu un détenteur d un titre du même type que le Titre sous-jacent recevrait. 19. Demandes de renseignements, réclamations et litiges Sans préjudice de l un quelconque de nos autres droits à clôturer une Transaction sur Marge ou une Position Ouverte aux termes des présentes Conditions, dans tout cas dans lequel nous sommes en litige avec vous concernant une Transaction sur Marge, une prétendue Transaction sur Marge, toute instruction concernant une Transaction sur Marge ou une Position Ouverte, nous pouvons, à notre entière discrétion, et sans notification, clôturer cette Transaction sur Marge, prétendue Transaction sur Marge, ou Position Ouverte lorsque nous estimons raisonnablement que cette mesure est souhaitable aux fins de limiter le montant maximal impliqué dans le litige, et nous ne serons soumis à aucune obligation envers vous concernant tout mouvement ultérieur dans le niveau de la Transaction sur Marge ou Position Ouverte concernée. Si nous clôturons une Transaction sur Marge aux termes de la présente Condition, cette action sera sans préjudice de notre droit à soutenir, en relation avec tout litige, que cette Transaction sur Marge avait déjà été clôturée par nous ou n a jamais été ouverte par nous. Nous prendrons toutes les mesures raisonnables pour vous informer que nous avons pris cette mesure dès que possible après l avoir prise. Lorsque nous clôturons une Transaction sur Marge ou prétendue Transaction sur Marge ou Position Ouverte conformément à la présente Condition, la clôture sera sans préjudice de vos droits : (a) à demander un redressement ou une indemnisation ou autre pour toute perte ou dommage subi en relation avec la Transaction sur Marge contestée ou prétendue ou instruction avant la clôture ; et

12 (b) à ouvrir une nouvelle Transaction sur Marge à tout moment ultérieur, dans la mesure où cette Transaction sur Marge est ouverte conformément aux présentes Conditions, qui seront appliquées, uniquement aux fins du calcul de toute limite ou montant correspondant exigé de vous, en nous fondant sur notre perception des événements contestés ou sur le fait que l instruction est correcte. 20. Cession Nous pouvons céder le bénéfice et la charge de ce Contrat en tout ou partie à une société affiliée dans la mesure où ce cessionnaire convient de se soumettre aux présentes Conditions. 21. Impôts Vous êtes redevable de tous les impôts (RU ou étrangers) qui peuvent survenir en relation avec toute Transaction sur Marge, que ce soit aux termes de toute législation ou pratique fiscale actuelle ou modifiée. Nous ne serons pas tenus de vous notifier tout changement de toute législation ou pratique fiscale. 22. Variation Nos Conditions Générales peuvent être mises à jour avec un préavis de dix jours ouvrés. Vous pouvez consulter la version la plus récente des présentes Conditions en ligne, sur notre(nos) site web(s) Législation Les présentes Conditions ainsi que toute Transaction sur Marge que vous concluez seront régies par et interprétées conformément au droit anglais et les tribunaux d Angleterre auront la juridiction exclusive pour régler tout litige pouvant survenir entre nous. 24. Protection des Données Nous sommes enregistrés aux termes de la Loi sur la protection des données de 1998, afin de collecter et de conserver les informations personnelles sur les clients en lien avec notre activité. La Loi sur la protection des données de 1998 (telle qu amendée de temps à autre) donne aux clients le droit de recevoir des copies de leurs informations personnelles détenues sur nos systèmes informatiques ainsi que certains autres enregistrements écrits sur demande écrite et paiement des frais appropriés. Si vous demandez une copie de ces informations, veuillez écrire au Directeur des Opérations sur idealing.com. Pour toute autre information, veuillez consulter la Politique de Confidentialité sur notre(nos) site(s) web. 25. Contrôles de solvabilité Nous pouvons effectuer un contrôle de solvabilité auprès d une agence d évaluation de la solvabilité licenciée qui conservera une archive de cette recherche. En cas de défaillance, les détails correspondants seront enregistrés auprès de l agence. Ces informations peuvent être utilisées par les autres courtiers en actions, établissements financiers, etc. dans l évaluation des demandes de crédit effectuées par vous et les membres de votre foyer, et pour un suivi occasionnel de l endettement et à des fins de prévention des fraudes. 26. Catégorisation des Clients - Clients Professionnels Uniquement (1) Notre service de Transaction sur Marge est uniquement à la disposition des clients Professionnels. Les clients Professionnels doivent bénéficier de suffisamment d expérience et de compréhension pour pouvoir être classés en tant que tels. Ils doivent également satisfaire certains critères définis par la Législation des Marchés d Instruments Financiers (MiFID). Sur la base de ce que vous nous dites vous concernant, votre expérience des transactions et votre compréhension des contacts pour les investissements de différence et autres, nous pouvons vous classer comme Client Professionnel. Nous ne réaliserons une activité de Transaction sur Marge qu avec un client que nous considérons pleinement comprendre la nature des risques impliqués. Dans l évaluation de votre compréhension, nous nous appuierons sur les informations fournies sur notre formulaire de demande. Pour cette raison, il est essentiel que les détails que vous fournissez soient exacts et exhaustifs et que nous soyons informés en cas de changements ultérieurs significatifs sur les informations fournies. Dans la réalisation de notre évaluation, nous pouvons nous appuyer sur les informations que nous possédons déjà vous concernant et/ou vous demander des informations supplémentaires et/ou vous appeler pour discuter de votre expérience en matière d investissements. (2) Parallèlement au passage du test qualitatif (notre évaluation de votre expérience) vous devez satisfaire au moins 2 des 3 critères suivants : (1) Vous avez réalisé des transactions, d un volume significatif, sur le marché concerné à une fréquence moyenne de 10 par trimestre au cours des 4 trimestres précédents. (2) Le volume de votre portefeuille d instruments financiers, défini comme comprenant des dépôts en espèces ET des instruments financiers est supérieur à EUR.

13 (3) Vous travaillez ou avez travaillé dans le secteur financier pendant au moins un an à un poste professionnel qui exige des connaissances sur les transactions ou services envisagés. En concluant le présent contrat, vous garantissez que vous satisfaites au moins deux des trois critères ci-dessus mentionnés. En outre, vous confirmez que vous souhaitez être traité(e) comme client professionnel de manière générale par idealing.com Limited. Vous confirmez également avoir lu et compris l avertissement écrit ci-dessous d idealing.com concernant les protections et droits de compensation que je peux perdre, et que vous avez connaissance des conséquences de la perte de cette protection - Les principales différences dans les protections réglementaires accordées aux clients particuliers par rapport aux clients professionnels sont les suivantes : Les communications, y compris les promotions financières que nous faisons auprès des clients professionnels ne sont pas soumises à toutes les exigences imposées par la MiFID sur les communications avec les clients Particuliers Les fournitures d informations sur idealing (ci-après la «Société»), ses services et la rémunération qui sont requises concernant les clients particuliers ne sont pas toutes requises concernant les clients professionnels Les clients professionnels ne sont pas des plaignants éligibles concernant les Services de Médiation Financière ( FOS ) Les conditions préalables pour la conclusion de contrats de base écrits pour l activité d investissement désignée peuvent ne pas s appliquer aux clients professionnels Si la Société fait une recommandation personnelle ou gère les investissements d un client professionnel dans le cadre de la MiFID ou l activité d une tierce partie équivalente, elle est autorisée à supposer, en ce qui concerne les produits, transactions ou services pour lesquels le client professionnel est ainsi classé, que le client jouit du niveau d expérience et des connaissances nécessaires aux fins de l évaluation de l adaptabilité, et lorsque la Société est tenue de fournir des rapports d adaptabilité à un client particulier, elle n est pas, dans de nombreux cas, tenue de les fournir à un client professionnel En ce qui concerne les services non-conseillés, la Société n est pas tenue de demander des informations ou de respecter les mêmes procédures lors de l évaluation du bien-fondé d un service ou d un produit donné pour un client professionnel ; et La Société peut ne pas être tenue de donner des avertissements au client professionnel si la Société ne peut pas déterminer le bienfondé concernant les services ou un produit donné La Société doit fournir certaines informations produit aux clients particuliers, mais pas aux clients professionnels, lorsqu elle vend des produits packagés, des isa en espèces, ou des Child Trust Funds en espèces Il n y a pas de droit d annuler un contrat hors distance pour acheter une unité d un régime de placement collectif réglementé si le client n est pas un client particulier Lors de la gestion d investissements pour un client, une société doit fournir un relevé périodique au client. Pour les clients particuliers, le contenu du relevé est prescrit, mais pas pour les clients professionnels. La Société peut tenir compte de la classification du client dans le respect de sa Politique d Exécution des Ordres, et dans la fourniture d informations, y compris des informations produits aux clients 27. Définitions et Interprétation (1) Tout mot ou expression défini dans le glossaire du Manuel de la FSA aura (à moins qu il ne soit défini cidessous ou que le contexte ne l exige autrement) la même signification dans les présentes Conditions. Dans les présentes Conditions, les mots et expressions suivants auront les significations attribuées à ce mot ou cette expression :

14 «Société affiliée» - toute société holding ou société filiale (telle que définie dans la Loi sur les sociétés de 1985) de temps à autre de notre et/ou toute société filiale de cette société holding ; «Prix de Position Moyen» - le prix moyen pondéré de votre Position Ouverte actuelle dans une Transaction sur Marge donnée. Cela détermine la valeur de marché de votre Position Ouverte et tout profit ou perte à la clôture ou la réduction d une Position Ouverte. «CFD» un contrat de différence tel que défini dans la Loi sur les Services et Marchés Financiers ; «Prix de Clôture» - le niveau ou le prix auquel une Transaction sur Marge de clôture est proposée ; «Date d Expiration» l heure et le jour (le cas échéant) auxquels une Transaction sur Marge expirera automatiquement tels que spécifiés par nous ; «Cas de Force Majeure» a la signification qui lui est attribuée dans la Condition 15 ; «FSA» - L Autorité des Services Financiers (Financial Services Authority) ; «Règlement de la FSA les règles et directives de la FSA uniquement telles qu elles s appliquent à tout Client classé comme Client professionnel, conformément à ces règles et directives ; «CFD le jour même» a la signification qui lui est attribuée dans la sous-condition 6(3) ; «Écart» - la différence entre les cours acheteur et vendeur pour une transaction d un volume spécifié ; «Spéculation sur écarts financiers» telle que définie dans la Loi sur les Services et Marchés Financiers ; «Spéculation sur écart financier le jour même» a la signification qui lui est attribuée dans la souscondition 6(3) ; «Exigence de Marge Minimale» Le montant minimal de marge que nous exigeons pour une Position Ouverte donnée ou une transaction sur une Transaction sur Marge donnée. «Distance de Stop Minimale» sera calculée à 80 % (ou tout autre pourcentage que nous pouvons spécifier) de la marge en espèces attribuée contre votre Position Ouverte, divisée par les valeurs absolues des unités constituant votre Position Ouverte ; «Valeur Nominale» en ce qui concerne une Transaction sur Marge d un Titre Sous-jacent, le prix multiplié par la quantité ; «Position Ouverte» votre position cumulée sur toute Transaction sur Marge spécifiée ; «Titre Sous-jacent» Toute participation, action, contrat à terme ou option, matière première, métal précieux, taux de change, taux d intérêt, titre de créance, indice boursier ou autre, ou autre investissement ou titre dont la Transaction sur Marge que nous proposons est dérivée. «Marché Sous-jacent» tout marché ou marché boursier via l infrastructure duquel (y compris le cas échéant, les règles, coutumes et pratiques en vigueur) tout Titre Sous-jacent est habituellement échangé (et si plusieurs de ces marchés existent, le marché que nous déterminons comme approprié pour ce Titre Sousjacent). (2) Dans les présentes Conditions les titres et la numérotation sont uniquement à des fins de commodité et ne seront pas pris en compte dans leur interprétation, toute référence au singulier comprend le pluriel et inversement, les références à tout genre incluent tous les genres, et les références à tout statut comprennent ce statut tel qu amendé ou étendu de temps à autre. (3) Dans l hypothèse où l une quelconque de ces Conditions ou toute partie de l une quelconque de ces Condition était décrétée par un tribunal ou autre cour de justice comme inapplicable, les présentes Conditions seront lues comme si cette Condition ou partie de celle-ci était supprimée. Nous pouvons remplacer cette disposition supprimée par toute Condition alternative ou partielle qui, selon notre détermination raisonnable, reflète l intention de toute Condition ou Condition partielle ainsi supprimée. Une telle suppression n affectera en aucune manière le reste des Conditions.