Notification de sécurité
|
|
- Coralie Léger
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Retour au fournisseur d un dispositif médical Bris de la seringue en verre péremplie d huile de silicone lors de son utilisation en association avec le kit pour l injection de silicone Référence Description Numéro de lot 1363.DD Kit VFI pour seringues à huile de silicone , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , Cher client, Selon les informations dont nous disposons, vous avez reçu l un des produits susmentionnés. La présente notification de sécurité a pour objectif de vous informer que l adaptateur du kit VFI pour seringues à huile de silicone DORC (1363.DD) peut provoquer le bris de la seringue en verre contenant l huile de silicone DORC (SIL-1000-S et SIL-5000-S) lors du montage de la seringue dans l adaptateur. Ce document contient des informations importantes concernant l utilisation du kit VFI pour seringues à huile de silicone (1363.DD) Prière de passer en revue les informations ci-après avec tous les membres du personnel concerné Si vous souhaitez un complément d information ou une assistance concernant ce problème, vous pouvez contacter notre service client au ou par courrier électronique à l adresse CSC@dorc.eu. Cette notification sera transmise aux organismes de réglementation compétents. D.O.R.C. Dutch Ophthalmic Research Center (International) B.V. vous présente toutes ses excuses pour les éventuels désagréments occasionnés par ce problème. Cordialement, Mario van Emmerik Responsable QA Date : 27 août 2015 Page 1 sur 4
2 Recommandation transmise par le fabricant d un dispositif médical à l attention du personnel médical concernant l utilisation du dispositif Bris de la seringue en verre péremplie d huile de silicone lors de son utilisation en association avec le kit VFI pour seringues d huile de silicone. Référence Description Numéro de lot 1363.DD Kit VFI pour seringues à huile de silicone , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , août 2015 PRODUITS CONCERNÉS Kit VFI pour seringues à huile de silicone (REF 1363.DD) DESCRIPTION DU PROBLÈME DORC a eu connaissance d un problème potentiel affectant les performances de l adaptateur pour injection de silicone du kit VFI (1363.DD) lorsque celui-ci est utilisé en association avec une seringue en verre préremplie d huile de silicone SIL S ou SIL-5000-S ayant pour date de péremption Nous avons reçu des plaintes indiquant que la paroi latérale de la seringue en verre pouvait se briser lors du montage de la seringue sur l adaptateur pour injection de silicone. Page 2 sur 4
3 DESCRIPTION DU PROBLÈME Une analyse de la cause a révélé que le problème est lié à l utilisation conjointe de la seringue et de l adaptateur. Dans les champs de tolérance extrêmes de l adaptateur et de la seringue, il apparaît une force de transgression entre l adaptateur et la seringue, laquelle peut occasionnellement provoquer le bris de la paroi latérale de la seringue. RISQUE ENCOURU Le bris de la paroi latérale de la seringue en verre préremplie d huile de silicone (réf. SIL-1000-S et SIL-5000-S) est associé aux dommages potentiels suivants : - Dommages au niveau de la plaie chirurgicale : suite au bris, le chirurgien risque de faire un mouvement brusque susceptible d agrandir la sclérotomie ; - Dommages aux tissus : le verre peut occasionner des coupures à l utilisateur. COMMENT IDENTIFIER LES PRODUITS CONCERNÉS Les produits cités ci-dessus sont concernés. La référence et le numéro de lot du produit figurent sur l étiquetage de celui-ci. Page 3 sur 4
4 ACTION À ENTREPRENDRE PAR LE CLIENT/L UTILISAT EUR Ne pas utiliser le kit VFI pour seringues à huile de silicone en association avec des seringues en verre préremplies contenant de l huile de silicone (réf. SIL-1000-S et SIL-5000-S dont la date de péremption est ). Renvoyer à D.O.R.C. Dutch Ophthalmic Research Center (International) B.V. les kits VFI pour seringues à huile de silicone non utilisés. Renvoyer à CSC@dorc.eu le formulaire-réponse client joint en annexe. Après réception du formulaire-réponse client complété, notre service d assistance à la clientèle contactera le client / l utilisateur pour lui fournir des informations détaillées sur la manière de procéder à l expédition les produits à ACTION À ENTRREPRENDRE PAR DORC INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIR ES ET ASSISTANCE DORC International informe les utilisateurs concernés et les distributeurs locaux de ce problème par contact direct et par le biais de la présente notification de sécurité. Le stock actuel du produit 1363.DD est placé en isolement dans nos entrepôts. Un rappel des kits VFI pour seringues à huile de silicone (1363.DD) est lancé sur les marchés où le produit 1363.DD a été distribué en association avec des seringues en verre préremplies contenant de l huile de silicone (réf. SIL-1000-S et SIL-5000-S dont la date de péremption est ). Faire en sorte que les distributeurs locaux entreprennent les actions suivantes : - Informer les utilisateurs finaux locaux en transmettant cette notification de sécurité à leurs clients et assurer le suivi. - Renvoyer à D.O.R.C. Dutch Ophthalmic Research Center (International) B.V. les kits VFI pour seringues à huile de silicone non utilisés accompagnés du formulaire-réponse distributeur complété. La distribution des seringues en verre préremplies contenant de l huile de silicone (réf. SIL-1000-S et SIL-5000-S dont la date de péremption est ) sera suspendue sur les marchés où la référence actuelle du kit VFI pour seringues à huile de silicone (1363.DD) est disponible. Une modification de la conception de l adaptateur pour seringue inclus dans le kit VFI sera appliquée.lorsqu elle sera disponible, cette version modifiée sera livrée aux clients en échange de l adaptateur pour seringue retourné. Si vous souhaitez un complément d information ou une assistance concernant ce problème, vous pouvez contacte notre service d assistance à la clientèle au ou par courrier électronique à l adresse CSC@dorc.eu. Page 4 sur 4
5 Formulaire-réponse client Code d identification de l action sur site : V Produit concerné : 1363.DD Numéros de lot : Voir tableau ci-dessous Veuillez confirmer réception de cette notification en renvoyant ce formulaire complété à D.O.R.C. Dutch Ophthalmic Research Center (International) B.V. par télécopie ou par courrier électronique à l adresse CSC@dorc.eu. Informations concernant le client Nom du client : Personne de contact : Adresse : Télécopie : Adresse électronique : Veuillez indiquer la quantité de produits des lots concernés qui sont en votre possession en complétant le tableau ci-après. Produit Numéro de lot Quantité livrée Quantité en stock (à compléter par le client) Quantité retournée (à compléter par DORC) Confirmation du client Nous confirmons avoir lu et compris la notification de sécurité datée du 27 août 2015 et être disposés à en informer toutes les personnes concernées au sein de notre institution. Formulaire-réponse complété par : Titre : Téléphone : Signature / Date : Nom et adresse de l institution : Page 1 sur 1
6 Formulaire-réponse distributeur Code d identification de l action sur site : V Produit concerné : 1363.DD Numéros de lot : Voir tableau ci-dessous Veuillez confirmer réception de cette notification en renvoyant ce formulaire complété à D.O.R.C. Dutch Ophthalmic Research Center (International) B.V. par télécopie ou par courrier électronique à l adresse CSC@dorc.eu. Informations concernant le distributeur Nom du distributeur : Personne de contact : Adresse : Télécopie : Adresse électronique : Veuillez indiquer la quantité de produits des lots concernés qui sont en votre possession en complétant le tableau ci-après. Produit Numéro de lot Quantité livrée Quantité en stock (à compléter par le distributeur) Quantité retournée (à compléter par DORC) Page 1 sur 2
7 Confirmation du distributeur Formulaire-réponse distributeur Nous confirmons avoir lu et compris la notification de sécurité datée du 27 août 2015 et être disposés à en informer les utilisateurs finaux locaux en transmettant cette notification de sécurité à nos clients et en assurant le suivi. : Coordonner le renvoi à D.O.R.C. Dutch Ophthalmic Research Center (International) B.V. les kits VFI pour seringues à huile de silicone non utilisés en provenance des utilisateurs finaux. Renvoyer à D.O.R.C. Dutch Ophthalmic Research Center (International) B.V. les stocks de kits VFI pour seringues à huile de silicone non utilisés se trouvant dans nos entrepôts de distribution accompagnés du formulaire-réponse distributeur complété. Formulaire-réponse complété par : Titre : Téléphone : Signature / Date : Nom et adresse de l institution : Page 2 sur 2
Kits d administration IV de fluide normothermique Level 1. Mesure corrective de sécurité urgente: retrait du marché
Smiths Medical Schweiz AG Ringwiesenstraße 2 CH-8600 Dübendorf Tel.: +41 (0) 43 388 62-00 Fax: +41 (0) 43 388 62-11 www.smiths-medical.com Smiths Medical Schweiz AG Ringwiesenstraße 2 CH-8600 Dübendorf
Plus en détailDemande d ouverture d un Rabo Business Account pour une association de fait
Demande d ouverture d un abo Business Account pour une association de fait Données de l association de fait: Dénomination sociale: Date de création: Objet de l association: N TVA ]]]]]]]]] ]]]]]]]]] ]]]]]]]]]
Plus en détailConditions générales de la boutique en ligne Vemma Europe (www.vemma.eu)
Conditions générales de la boutique en ligne Vemma Europe () 1. Informations sur la société La boutique en ligne Vemma Europe, présente à l'adresse Web (ci-après, la «boutique en ligne»), est exploitée
Plus en détailNOTICE DE SÉCURITÉ/NOTIFICATION
NOTICE DE SÉCURITÉ/NOTIFICATION Sujet : Affichage potentiellement incorrect des objets créés avec Brainlab iplan, lors de l exportation vers le système de navigation Référence produit : iplan CMF 3.0,
Plus en détailHébergement TNT OM Important
O F F R E D E R E F E R E N C E 2 0 1 4 Hébergement TNT OM Important ANNEXE H7 REGLES D ACCES AUX SITES GERES PAR TDF Version 2014_1 du 09 janvier 2015 * Imaginer des solutions pour un monde numérique
Plus en détailFormat d Évaluation et Dossier Type. Évaluation des Propositions de Première Étape
Format d Évaluation et Dossier Type Évaluation des Propositions de Première Étape Édition d Essai Septembre 2011 PRÉFACE Le présent Format d'évaluation et le dossier type ont été préparés par la Banque
Plus en détailFORMATION EN GESTION ADMINISTRATIVE - COMPTABILITÉ
FORMATION EN GESTION ADMINISTRATIVE - COMPTABILITÉ Les entrepreneurs détiennent une forte connaissance de leurs produits ou services qui les incitent à se lancer en affaires, toutefois, plusieurs éléments
Plus en détailDECLARATION DE CRÉATION D UNE ENTREPRISE
1 M0 CONSTITUTION D UNE SOCIETE AVEC ACTIVITE DECLARATION DE CRÉATION D UNE ENTREPRISE PERSONNE celle-ci résulte d une fusion/scission MORALE CONSTITUTION D UNE SOCIETE SANS ACTIVITE (Ne pas remplir les
Plus en détailPOLITIQUE DE LOCATION PONCTUELLE DE SALLES DE RÉUNION
POLITIQUE DE LOCATION PONCTUELLE DE SALLES DE RÉUNION PRÉAMBULE L met des espaces locatifs à la disposition des organisations tant publiques que privées ainsi que des personnes qui désirent y tenir des
Plus en détailAVIS URGENT DE SÉCURITÉ SUR SITE CLIENT CONCERNANT UN DISPOSITIF MÉDICAL RAPPEL VOLONTAIRE
RÉFÉRENCE : FA2011-12 AVIS URGENT DE SÉCURITÉ SUR SITE CLIENT CONCERNANT UN DISPOSITIF MÉDICAL RAPPEL VOLONTAIRE Sondes de biopsie Bard EnCor [Date] Cher/Chère [Customer Contact Name] Nous souhaitons vous
Plus en détailL offre Kwixo. Présentation. FIA-NET Europe RCS Luxembourg B160401 31 avenue Pasteur, L-2311 Luxembourg
L offre Kwixo Présentation FIA-NET Europe RCS Luxembourg B6040 3 avenue Pasteur, L-3 Luxembourg 0 Achat en x nouveau membre p. er achat avec Kwixo par carte bancaire Après avoir validé son panier, l internaute
Plus en détailProgramme de bourses universitaires conjoint Japon-Banque mondiale (JJ/WBGSP) Programme régulier. Formulaire de demande de bourse 2012
Programme de bourses universitaires conjoint Japon-Banque mondiale (JJ/WBGSP) Programme régulier Formulaire de demande de bourse 2012 T H E W O R L D B A N K 1818 H Street NW MSN J4-402. Washington, DC
Plus en détailNOTICE TELESERVICES : Demander un état hypothécaire
NOTICE TELESERVICES : Demander un état hypothécaire Sommaire Sommaire... 1 Objet de la notice... 1 A qui s adresse cette notice?... 1 Pré-requis... 2 Le guide pas à pas pour faire une demande d état hypothécaire...
Plus en détailGuide pratique du conducteur. www.vdfin.be
Guide pratique du conducteur www.vdfin.be 2 Chère conductrice, cher conducteur, Nous vous remercions pour votre confiance et vous souhaitons beaucoup de plaisir dans la conduite de votre véhicule. Fidèle
Plus en détail2Exemplaire à conserver par le destinataire
2 2 Numéro de référence 2Exemplaire à conserver par le destinataire 3 2 Numéro de référence 3Exemplaire à renvoyer au fournisseur 1 2 Numéro de référence 1Exemplaire à conserver par le fournisseur B CERTIFICAT
Plus en détailPDS (Plaque de Distance de Sécurité)
PDS (Plaque de Distance de Sécurité) La plaque de distance de sécurité est prévue pour respecter la distance règlementaire entre le conduit et son environnement direct. Elle peut être utilisée pour toutes
Plus en détailConditions Générales de ventes www.funsportscycles.com
Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com Les présentes conditions de vente régissent les ventes de la société Fun Sports Cycles sur son site Internet www.funsportscycles.com. Ces conditions
Plus en détailPROGRAMME DE SOUTIEN FINANCIER POUR LA CRÉATION ET LA CONSOLIDATION D ACTIVITÉS DE LOISIR AUX AÎNÉS DE LES MÉCHINS Édition 2012-2013
PROGRAMME DE SOUTIEN FINANCIER POUR LA CRÉATION ET LA CONSOLIDATION D ACTIVITÉS DE LOISIR AUX AÎNÉS DE LES MÉCHINS Édition 2012-2013 Formulaire de demande Nom de l organisme : Nom du répondant : Fonction
Plus en détailProcédure ouverte avec Publicité Evaluation de projets innovants pour une pré-maturation et Formation à une méthode d analyse de projets innovants.
Direction déléguée aux affaires Administratives et Financières REGLEMENT DE CONSULTATION Procédure ouverte avec Publicité Evaluation de projets innovants pour une pré-maturation et Formation à une méthode
Plus en détailRÉSUMÉ (TRADUCTION) Credit Suisse International
RÉSUMÉ (TRADUCTION) Credit Suisse International Notes zéro coupon, liées à un indice, remboursables automatiquement, d un montant maximum total de EUR 100.000.000, échéance 2011, Série NCSI 2006 469 ISIN
Plus en détailDemande de règlement assurance vie - Directives
Demande de règlement assurance vie - Directives **Afin d éviter des retards inutiles dans le traitement de cette demande, veuillez lire attentivement les directives. Pour une réclamation d assurance-vie
Plus en détailCONVENTION de souscription du forfait «AGIR 18/28» CONDITIONS PARTICULIERES
CONVENTION de souscription du forfait «AGIR 18/28» CONDITIONS PARTICULIERES Réservé Banque Agence : Code agence : ICC : LE CLIENT Mme Mlle M Nom : Nom de jeune fille : Prénoms Né (e) le : à : Nationalité
Plus en détailOUVERTURE DE COMPTE IKEA ENTREPRISES
OUVERTURE DE COMPTE IKEA ENTREPRISES Tout pour meubler son entreprise Logiciel de conception gratuit Montage Livraison Garantie sur la plupart des produits Conseils en aménagement? ENT COMM R E ACHET En
Plus en détailNOTIFICATION URGENTE D INFORMATION DE SECURITE. Instrument de biopsie tissulaire jetable Bard Max-Core
Bard Medica S.A. Seestrasse 64 8942 Oberrieden/Zürich Switzerland Nom du contact] [Service/Titre] [Nom de l'hôpital] [Ligne d'adresse1] [Ville] [Code postal] [Pays] [Date] Référence : FA2015-15 NOTIFICATION
Plus en détailGUIDE D UTILISATION DU PORTAIL FAMILLE S E J. Mairie/SEJE/CG 1 Guide d utilisation du portail famille
GUIDE D UTILISATION DU PORTAIL FAMILLE S E J E Mairie/SEJE/CG 1 Guide d utilisation du portail famille Accueil Mon compte Mes enfants Relevé de compte Boite de réception Liste des demandes Deconnexion
Plus en détailComment compléter votre contrat? Employee Privilege Programme by Belgacom (EPP)
Comment compléter votre contrat? Employee Privilege Programme by Belgacom (EPP) Cher client, Vous trouverez ci-dessous quelques explications qui vous aideront à compléter votre contrat EPP. Document A
Plus en détailPROCÉDURES CONCERNANT LE PRÊT DE LA DOCUMENTATION ET DU MATÉRIEL MULTIMÉDIA ET DE LOCAUX SPÉCIALISÉS AU CENTRE DES MÉDIAS
PROCÉDURES CONCERNANT LE PRÊT DE LA DOCUMENTATION ET DU MATÉRIEL MULTIMÉDIA ET DE LOCAUX SPÉCIALISÉS AU CENTRE DES MÉDIAS * Version du 30 avril 2007 Procédures concernant le prêt de la documentation au
Plus en détailElections simultanées du 25 mai 2014 - Circulaire concernant la désignation des membres de bureaux électoraux.
Service public fédéral Intérieur Direction générale Institutions et Population Service Elections Madame, Monsieur le Président du Bureau Principal de Canton, Madame, Monsieur le Bourgmestre, Votre correspondant
Plus en détailFORMULAIRE DE COMMUNICATION DES COMPTES ETRANGERS AU POINT DE CONTACT CENTRAL. Notice explicative
FORMULAIRE DE COMMUNICATION DES COMPTES ETRANGERS AU POINT DE CONTACT CENTRAL Notice explicative Le «Point de contact central» (PCC) est une base de données informatisée gérée par la Banque nationale de
Plus en détailDemande d ouverture d un Rabo Business Account pour une société ou ASBL.
Demande d ouverture d un abo Business Account pour une société ou ASBL. 1. Identification de la société: Dénomination sociale : ]]]] Forme juridique: ]]]] dénomination commerciale : ]]]] Activité : ]]]]
Plus en détailETAPE 2 : adhérer à un service en ligne
Votre abonnement est achevé (nous vous conseillons d imprimer et de conserver le formulaire ). 6 Vous pouvez désormais adhérer aux services en ligne (étape 2). ETAPE 2 : adhérer à un service en ligne (Si
Plus en détailPROGICIEL DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE, DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE GESTION ELECTORALE
VILLE DE FROUARD PROGICIEL DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE, DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE GESTION ELECTORALE (Fourniture, Installation, formation et maintenance) R.C (Règlement de la Consultation)
Plus en détailDemande de permis Candidats du cheminement CPA, CA
5, Place Ville Marie, bureau 800, Montréal (Québec) H3B 2G2 T. 514 288.3256 1 800 363.4688 www.cpaquebec.ca Demande de permis Candidats du cheminement CPA, CA N.B. Il est inutile de présenter une demande
Plus en détail20 Place Stéphanie Localité/Ville: Bruxelles Code postal: 1050. thi-achatsmp@thalys.com
1/ 11 BE001 26/01/2015 - Numéro BDA: 2015-501859 Formulaire standard 5 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailNotice explicative du formulaire Requête visant une modification de l enregistrement dans le registre Benelux
Page 1 de 4 Remarques préliminaires: Si l'espace sur le formulaire est insuffisant, reprenez les données en annexe. Mentionnez dans ce cas la référence et le nom du requérant tels qu'indiqués à la rubrique
Plus en détailCOMMUNICATION N D. 134
71.074/PERM.FIN/CV. Bruxelles, le 18 avril 1995. COMMUNICATION N D. 134 Objet : Utilisation des "créances sur réassureurs" comme valeurs représentatives. Application de l'article 10 3-8 de l'arrêté royal
Plus en détailÀ utiliser conjointement avec la demande électronique Financière Sun Life uniquement
Sun Life du Canada, compagnie d assurance-vie Formulaire de signature pour les demandes électroniques d un compte d épargne libre d impôt - Janvier 2012 À utiliser conjointement avec la demande électronique
Plus en détailSurveillance Haute Performance
Surveillance Haute Performance Prenez les commandes Pourquoi avez-vous besoin d Obelisk? Comment Obelisk fonctionne-t-il? Réduisez votre charge de travail administratif, améliorez vos niveaux de service
Plus en détailDEMANDE D ADHÉSION 2015 MON ASSURANCE SANTÉ TNS
DEMANDE D ADHÉSION 2015 MON ASSURANCE SANTÉ TNS L assurance n est plus ce qu elle était. TNS 0350 STNS150415 DEMANDE D ADHÉSION MERCI D ÉCRIRE EN MAJUSCULES N adhérent : Êtes-vous déjà assuré chez APRIL
Plus en détailLes gagnants seront informés par E-mail dès le tirage au sort effectué.
1. ORGANISATION La SARL Olly Boutique, dont le siège est sis à LYON 69001, 17 rue Paul Chenavard, organise une enquête sur la vente à domicile de sextoys et ce durant la période allant du 14 Janvier au
Plus en détailLe recensement militaire en ligne. La demande en ligne
Le recensement militaire en ligne La demande en ligne Sommaire généralités 1 comment créer son compte? 2 comment effectuer son inscription? 3 comment est traitée votre demande d inscription? 4 quelques
Plus en détailTyp REA 120 Lit REA 200 Lit REA 300 Lit Capacité 120 l 200 l 300 l Dimensions Cuve (HxBxT)
Chaudière industrielle REA Standard - Entièrement en acier chrome nickel avec bain à l huile thermique - Robinet de purge - Aditec-display digital programmateur électronique de temps et de température
Plus en détailOUVERTURE DE COMPTE IKEA POUR LES ENTREPRISES
OUVERTURE DE COMPTE IKEA POUR LES ENTREPRISES Tout pour meubler son entreprise Logiciel de conception gratuit Montage Livraison Garantie sur la plupart des produits Conseils en aménagement En magasin :?
Plus en détailMISSION Comptabiliser des règlements fournisseurs. Travaux professionnels à réaliser. Gérant Gérard MEYER. Responsable de la production Marie MEYER
19 MISSION Comptabiliser des règlements fournisseurs Travaux professionnels à réaliser Préparer et contrôler les enregistrements comptables des règlements : Enregistrer les règlements Compétences 1 2 3
Plus en détailNOTICE D UTILISATION SIEMENS
NOTICE D UTILISATION SIEMENS 1 Introduction... 2 2 GESTION DES APPELS... 2 2.1 Transfert des appels vers un autre poste... 2 2.2 Reprise d un appel non aboutit (poste destinataire occupé ou absent)...
Plus en détailProcédures relatives au dépôt ponctuel de certificats à la CDS
Expédition et emballage Procédures relatives au dépôt ponctuel de certificats à la CDS Calendrier et délai de traitement Les dépôts ponctuels de certificats sont expédiés au bureau des Obligations d épargne
Plus en détailPOLITIQUE DE COMMANDES PRIVÉES Version «Titulaires de permis» Adoptée par le conseil d administration le 4 juin 2010.
POLITIQUE DE COMMANDES PRIVÉES Version «Titulaires de permis» Adoptée par le conseil d administration le 4 juin 2010. 1. PRINCIPE La SAQ offre, à toute personne qui le désire, le moyen de lui procurer
Plus en détailObjet : Demande de souscription à un contrat d assurance loyers impayés
Objet : Demande de souscription à un contrat d assurance loyers impayés Bonjour, Vous nous avez sollicités sur notre site internet Assurance-grl.info pour la souscription d une assurance loyers impayés
Plus en détailDéclaration IPP 2013. Conférence de presse. Koen Geens. Carlos Six. 30 avril 2013 North Galaxy. Ministre des Finances
Déclaration IPP 2013 Koen Geens Ministre des Finances Carlos Six Administrateur général de la Fiscalité Conférence de presse 30 avril 2013 North Galaxy Lignes de force > S Libre choix du citoyen 1,5 million
Plus en détailNotice explicative du formulaire CERFA n 12571*01 relatif au bordereau de suivi des déchets dangereux
Notice explicative du formulaire CERFA n 12571*01 Décret n 2005-635 du 30 mai 2005 Arrêté du 29 juillet 2005 Notice explicative du formulaire CERFA n 12571*01 relatif au bordereau de suivi des déchets
Plus en détailInstructions de montage Plans de cuisson en vitrocéramique
Instructions de montage Plans de cuisson en vitrocéramique Veuillez lire impérativement le mode d emploi et les instructions de montage avant l installation et la mise en service de l'appareil. Vous éviterez
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Identification de l'organisme qui passe le marché : Commune d'orsay Pouvoir adjudicateur : M. le Maire d'orsay Adresse : 2 place du général Leclerc - 91 400 ORSAY Objet
Plus en détailPOUR CONFIRMER LA SOUSCRIPTION DE VOTRE CONTRAT, TRES VITE! AUTO
Contact : www.direct-assurance.fr Tél. : 09 70 80 80 02 (Appel local selon opérateurs) Proposition de contrat auto n 5 629 624 566 Référence courrier : L20/30J Identifiant client : 1 654 178 466 MADAME
Plus en détailPlateforme de vente aux enchères et de vente de gré à gré du ministre. Guide de l utilisateur
Plateforme de vente aux enchères et de vente de gré à gré du ministre Guide de l utilisateur Table des matières SECTION I INTRODUCTION...1 SECTION II OUVERTURE D UNE SESSION DANS LA PLATEFORME DE VENTE
Plus en détailPréparez-vous à changer d avis sur la banque.
- 1 - Préparez-vous à changer d avis sur la banque. Votre carte Visa offerte pendant 1 an ou votre carte Visa Premier offerte pendant 6 mois pour toute 1ère ouverture d un compte monabanq. avant le 30/09/2010.
Plus en détailRÉFLECTEUR INDUSTRIEL FLUORESCENT POUR DES APPLICATIONS DE GRANDE HAUTEUR
RÉFLECTEUR INDUSTRIEL FLUORESCENT POUR DES APPLICATIONS DE GRANDE HAUTEUR RÉFLECTEUR INDUSTRIEL POUR DES APPLICATIONS DE GRANDE HAUTEUR Les réflecteurs industriels intégrant des tubes fluorescents T5 sont
Plus en détailVeuillez dûment compléter les documents suivants en majuscules et signer conformément à la signature de votre(vos) carte(s) d identité :
Dossier d ouverture de compte pour les Autres professionnels 1 Sont considérées comme "Autres professionnels" : les personnes morales de droit public belge et les indépendants. Veuillez dûment compléter
Plus en détailL opération décrite ne constitue pas une offre au public de titres
Cette présentation a été établie par Globalstone. L opération décrite ne constitue pas une offre au public de titres financiers. Par conséquent, l opération - et la présente présentation ne donne pas lieu
Plus en détailFax Server. Blue Line IP ISDN ISDN PRI
Blue Line IP PRI Blue Line Solution de télécopie complète pour l entreprise Persistance de la télécopie La télécopie conserve un rôle clé dans la communication des entreprises. Le fax présente en effet
Plus en détailConditions générales de garantie pour bénéficier de la garantie «dommages aux biens loués» 9flats
Conditions générales de garantie pour bénéficier de la garantie «dommages aux biens loués» 9flats Au 15 septembre 2011 Les dispositions suivantes sont valables pour toutes les réservations de logements
Plus en détailFEDERATION FRANÇAISE DE PARACHUTISME
FEDERATION FRANÇAISE DE PARACHUTISME 62 rue de Fécamp 75 012 Paris Tél.: 01 53 46 68 68 Fax: 01 53 46 68 70 E-mail: ffp@ffp.asso.fr Site: www.ffp.asso.fr Paris, le 23 octobre 2012 Ref. 12.1200 Objet :
Plus en détailVOTRE. protection santé
VOTRE protection santé CETIM À VOTRE SERVICE Pour vous protéger et vous assurer le meilleur confort de vie possible, le SNEPS propose une complémentaire santé aux salariés portés. Elle vous permet d être,
Plus en détail«Une alternative. Le service Résobank c est aussi : L essentiel au quotidien. - Avec les bordereaux papiers journaliers
service de Rapprochement Bancaire «Une alternative au pointage manuel de vos règlements» Destiné à faciliter le rapprochement bancaire entre : - Les Virements reçus en banque émanant de l assurance maladie.
Plus en détailLES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE
LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE La mise en place d une politique d archivage offre des solutions pour assurer une gestion pérenne des archives. Ce guide de procédure doit : - servir de base
Plus en détailSBMNET: conditions de l accord. 1. Définitions
SBMNET: conditions de l accord 1. Définitions Compte signifie un compte bancaire détenu par un client dans une branche, département ou filiale de la State Bank of Mauritius Limited dans la République de
Plus en détailCONTRAT D ABONNEMENT NUMERIQUE avec TABLETTE Commande avec obligation de paiement. Conditions générales de Vente
CONTRAT D ABONNEMENT NUMERIQUE avec TABLETTE Commande avec obligation de paiement Conditions générales de Vente Offre abonnement numérique 2 ans + tablette au choix Samsung Galaxy Tab 4, tablette androïd
Plus en détailCode postal : Téléphone : ( ) - ( ) - ( ) - Domicile Cellulaire Autre (précisez)
BARREAU DU NOUVEAU-BRUNSWICK Bureau de la registraire des plaintes Formule de plainte Si vous avez des questions au sujet de la façon de déposer votre plainte, vous pouvez nous téléphoner au 506-458-8540.
Plus en détail- Motorisation électrique (vérins) permettant d ajuster la hauteur du plan de travail.
Publié sur Ergotechnik (http://www.ergotechnik.com) SLIMLIFT 6230 DESCRIPTION - Disponible en version droite uniquement. - Motorisation électrique (vérins) permettant d ajuster la hauteur du plan de travail.
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT ARTICLE 1. OBJET DU MARCHE Le marché qui est conclu avec «l Entreprise» dont l offre a été retenue par le «Client Public» ciaprès : Pouvoir adjudicateur Commune
Plus en détailDemande d adhésion SANTÉ. Régime complémentaire santé Professionnels Indépendants. Offre Santé des Professionnels Indépendants
frais de SANTÉ Demande d adhésion Régime complémentaire santé Professionnels Indépendants Nouvelle adhésion (1) Avenant (1) Offre Santé des Professionnels Indépendants N D ADHÉSION Identification de l
Plus en détailFormulaire de demande de bourse
CONSEIL INTERUNIVERSITAIRE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE DE BELGIQUE COMMISSION DE COOPERATION UNIVERSITAIRE AU DEVELOPPEMENT PROGRAMME DE COURS ET STAGES INTERNATIONAUX 2003-2004 Veuillez coller ici une
Plus en détailLe CONTRAT «OPTIMUM PLUS»
Le CONTRAT «OPTIMUM PLUS» par IGSI pour Contact Adresse Téléphone E-mail Date Votre Interlocuteur Commercial William BOZONNET Téléphone 0625362232 E-mail wbozonnet@igsi.fr SOMMAIRE I - Introduction...
Plus en détailMINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1
MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1 DC3 Le formulaire DC3 est un modèle d acte d engagement qui peut être utilisé
Plus en détailCahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO
Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO Le présent marché a pour objet la réhabilitation électrique. Une précédente consultation inclus les travaux peintures
Plus en détailI. Se connecter sur : http://www.chiens-de-france.com
MODE D EMPLOI 1 SOMMAIRE I. Se connecter sur : http://www.chiens-de-france.com...3 II. Créez votre site internet sur chiens-de-france.com...4 A. Validation des sites...5 Options des sites...5 Dressage...5
Plus en détail4 FORMATIONS pour rebondir
4 FORMATIONS pour rebondir Produits fermiers / Vente directe Agrotourisme Janvier - Mars 2011 CHAMBRED AGRICULTURE HAUTE-GARONNE Service ECONOMIE/ AGROTOURISME 61 allée de Brienne BP 7044 31069 TOULOUSE
Plus en détailFORMULAIRE D'INSCRIPTION EXPOSANT
FORMULAIRE D'INSCRIPTION EXPOSANT 5 ème édition du Jour B : Blythe in Wonderland 8 Novembre 2015 66, rue Pelleport - 75020 Paris Blythe et Compagnie Noisiel, le 2 avril 2015 7, rue des Noyers 77186 NOISIEL
Plus en détailConditions Générales du RME
1. Champ d application 1 2. Règlement RME 1 3. Prestations du RME 1 3.1 Généralités 1 3.2 Enregistrement 1 3.3 Liste des Méthodes 2 3.4 Conditions d Enregistrement 2 3.5 Demandes d enregistrement 2 3.6
Plus en détailCommunauté de communes du Pays d Alésia et de la Seine
Communauté de communes du Pays d Alésia et de la Seine REGLEMENT FINANCIER ET CONTRAT DE PRELEVEMENT AUTOMATIQUE BIMESTRIEL RELATIF AU PAIEMENT DE LA REDEVANCE ORDURES MENAGERES Entre Demeurant dont la
Plus en détailDEMANDE D AGRÉMENT D EXPLOITATION D UN ÉTABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT, À TITRE ONÉREUX, DE LA CONDUITE DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITE ROUTIÈRE
DIRECTION DE L ACCUEIL DU PUBLIC, DE L IMMIGRATION ET DE LA CITOYENNETE Service de la citoyenneté, de la circulation et des professions réglementées Bureau des usagers de la route PRÉFET DU VAL D OISE
Plus en détailTecteo Services Group SA au nom et pour compte de Tecteo SCIRL. Localité/Ville: Liège Code postal: 4000. jacques.neuville@tecteo.be Fax: +32 42201390
1/ 12 BE001 22/02/2013 - Numéro BDA: 2013-503823 Formulaire standard 5 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plus en détailFormulaire A Évaluation des diplômes et des compétences Demande d inscription
Formulaire A Évaluation des diplômes et des compétences Demande d inscription Pour usage interne seulement # de dossier: PIN: 141201 Veuillez choisir une option ( ): 1 Première demande Réouverture du dossier
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CONJOINT
DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CONJOINT 1 AVANT DE COMMENCER Informations et conseils importants à propos de la présente demande : 1. La présente demande ne vise que les résidants de la Colombie-Britannique,
Plus en détailFORMULAIRE DE CESSION DE LIGNE
FORMULAIRE DE CESSION DE LIGNE Ce formulaire est remis au client qui souhaite céder son contrat. Le client doit ensuite compléter et signer ce formulaire puis l envoyer au Service Client SFR accompagné
Plus en détailAssurances collectives
?Votre guide de référence Assurances collectives samsongroupeconseil.com Votre partenaire de parcours Introduction Au printemps 2006, neuf syndicats d enseignement débutaient un processus de désaffiliation
Plus en détailJOURNÉE OPEN ERP. Janvier 2013 - Académie de Lyon. Jean françois Besseyre & Lionel Dumas
JOURNÉE OPEN ERP Janvier 2013 - Académie de Lyon Jean françois Besseyre & Lionel Dumas 1 Cette initiation au logiciel Openerp peut être transmise et réutilisée par d autres enseignants sur leur ordinateur
Plus en détailFICHE D OUVERTURE DE CLIENT PARTICULIER
FICHE D OUVERTURE DE CLIENT PARTICULIER AGENCE Nº CLIENT/COMPTE TITULARITÉ Personnel: Indivis: Joint: Mixte: CONDITIONS DE FONCTIONNEMENT ENTITE TYPE DE PIECE D IDENTITÉ Nº PIÉCE D IDENTITÉ DATE DE NAISSANCE
Plus en détailConsultez-nous. Traiter votre plainte par la résolution locale
Consultez-nous Traiter votre plainte par la résolution locale 2 Table des matières Qu est-ce que le Bureau du directeur indépendant de l examen de la police?...3 Qu est-ce que la résolution locale?...
Plus en détailLa participation au concours est gratuite et sans obligation d achat.
1. Objet du concours L Agence wallonne pour la Sécurité routière (ci-après dénommée «AWSR»), dont le siège social est situé au 14 Avenue Comte de Smet de Nayer, 5000 Namur, organise un concours via le
Plus en détailProcédure SAV Vidéo Projecteurs sous garantie
Procédure SAV Vidéo Projecteurs sous garantie Doc Ref : BQFR/ST/07/08/0004 1/7 17/10/2005 Sommaire : 1. Termes et conditions de Garantie des vidéoprojecteurs 2. PROCEDURE Garantie Standard (RMA) 3. PROCEDURE
Plus en détailDemande en paiement relative à la Garantie des dépôts auprès de l Etablissement Landsbanki Luxembourg S.A.
Demande en paiement relative à la Garantie des dépôts auprès de l Etablissement Landsbanki Luxembourg S.A. Afin de pouvoir bénéficier du système de Garantie des dépôts, vous devez impérativement compléter
Plus en détailPROGRAMME DE SOUTIEN FINANCIER POUR LA CRÉATION ET LA CONSOLIDATION D ACTIVITÉS DE LOISIR AUX AÎNÉS DE SAINT-ALEXANDRE-DE-KAMOURASKA.
PROGRAMME DE SOUTIEN FINANCIER POUR LA CRÉATION ET LA CONSOLIDATION D ACTIVITÉS DE LOISIR AUX AÎNÉS DE SAINT-ALEXANDRE-DE-KAMOURASKA Édition 2013 Guide d information sur le programme La Table d harmonisation
Plus en détailLettre circulaire 10/5 du Commissariat aux Assurances relative au compte rendu des courtiers d assurances, personnes morales et personnes physiques
Luxembourg, le 18 mars 2010 Lettre circulaire 10/5 du Commissariat aux Assurances relative au compte rendu des courtiers d assurances, personnes morales et personnes physiques Madame, Monsieur, L article
Plus en détailInformation sur le projet
Fonds des leaders John-R.-Evans Partenariats Information sur le projet Titre du projet Établissement demandeur Établissements partenaires Financement conjoint avec Responsable du projet Nom Titre/poste
Plus en détailmode d emploi CRéATioN et GeSTioN de VoTRe CompTe personnel
mode d emploi CRéATION ET GESTION DE VOTRE COMPTE PERSONNEL SOMMAIRE 1 LE COMPTE PERSONNEL page 3 2 création de compte personnel (autodéclaration) page 4 34 création de compte personnel (gestion par administrateur)
Plus en détailDPI AGENCE DESIGN ET PROJECTION DE VOTRE IMAGE CAHIER DES CHARGES POUR SITE INTERNET MANON THERRIEN JENNIFER LEMARIER
MANON THERRIEN JENNIFER LEMARIER DPI AGENCE DESIGN ET PROJECTION DE VOTRE IMAGE CAHIER DES CHARGES POUR SITE INTERNET T 819 582 2806 / 819 582 2902 TC 819 583 3263 info@agencedpi.com www.agencedpi.com
Plus en détailRevenu net 2,509,803 101,280 113,506 115,765 119,401
Propr. VPN 2011 2012 2013 2014 C 49 50 51 52 S 47 48 49 50 C 0 100,000 116,555 134,383 153,941 S 0 0 6,536 13,778 21,811 C 0 35,000 39,869 39,859 33,783 C 5,000 10,931 S 0 35,000 37,869 35,694 27,739 S
Plus en détailOrganisation des Nations Unies pour l éducation, la science et la culture
Organisation des Nations Unies pour l éducation, la science et la culture 7, place de Fontenoy, 75352 Paris 07 SP téléphone : (33.1) 45.68.10.00 télex: 204461 Paris 270602 Paris téléfax UNESCO: (33.1)
Plus en détailMéthode de présentation des demandes de règlement en vertu de l assurance-crédit
Méthode de présentation des demandes de règlement en vertu de l assurance-crédit Notre objectif est de veiller à ce que vous receviez le meilleur service et toute l attention désirée durant le processus
Plus en détailNouveaux Régimes au 1 ier janvier 2012 Mutuelle et Prévoyance
DE : A : LE : Nouveaux Régimes au 1 ier janvier 2012 Mutuelle et Prévoyance Mémo Services RH Ne pas diffuser Document de travail Document pouvant être diffusé 2 09/09/2013 Les nouveaux Régimes de mutuelle
Plus en détail