Madame Ginette Masse, secrétaire générale, constate le quorum.
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- Laurent Larouche
- il y a 6 ans
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1 À une séance ordinaire du COMITÉ EÉCUTIF de la Commission scolaire du Chemindu-Roy dûment convoquée et tenue au Centre administratif du 1515, rue Ste- Marguerite, Trois-Rivières, ce vingt-quatrième jour du mois de février deux mille seize, formant quorum sous la présidence de monsieur Claude Lessard, à 19 h, à laquelle sont présents : LES COMMISSAIRES Suzanne Poirier Réjean Hivon Michelle Plante Claude Brouillette Roland Auclair Patrick Charlebois Denis Lamy LA COMMISSAIRE REPRÉSENTANT DU COMITÉ DE PARENTS Nathalie Bellerose ABSENCES MOTIVÉES Claude Alarie Georgette Bazinet Gilles Isabelle SONT AUSSI PRÉSENTS Hélène Corneau Danielle Lemieux Ginette Masse Luc Galvani Marie-Claude Paillé Laurent Cabana David Labrecque Directrice générale Directrice générale adjointe, directrice du Service du transport Directrice des Services éducatifs au secteur jeunes et secrétaire générale Directeur des Services éducatifs en formation professionnelle et continue Directrice du Service des ressources financières Directeur du Service des ressources matérielles et de l'informatique Directeur du Complexe sportif Alphonse- Desjardins CONSTATATION DU QUORUM Madame Ginette Masse, secrétaire générale, constate le quorum. Monsieur Claude Lessard, président, souhaite la bienvenue aux membres du Conseil et à l assistance. 46-CE/ ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 36
2 IL EST PROPOSÉ PAR PATRICK CHARLEBOIS, COMMISSAIRE, que l'ordre du jour soit adopté tel que déposé. 47-CE/ ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 20 JANVIER 2016 IL EST PROPOSÉ PAR DENIS LAMY, COMMISSAIRE, d'adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 20 janvier 2016 tel que déposé. AFFAIRES DÉCOULANT DU PROCÈS-VERBAL La Commission scolaire a reçu l'avis écrit confirmant que la Compagnie de de danse l'astragale délaisse l'immeuble situé au 7420, boulevard des Forges à Trois-Rivières en date du 21 janvier 2016 suite à une faillite. COMMUNICATION DE LA PRÉSIDENCE Un conseil général de la Fédération des commissions scolaires du Québec s'est tenu les 19 et 20 février derniers, au cours duquel les membres ont travaillé sur un projet de mémoire en réaction au projet de loi 86. COMMUNICATION DE LA DIRECTION GÉNÉRALE Aucun point particulier. PÉRIODE DE QUESTIONS DE L'ASSISTANCE Aucune assistance. 48-CE/ RAPPORTS DU COMITÉ DE VÉRIFICATION - NOVEMBRE ET DÉCEMBRE 2015 CONSIDÉRANT l article de la Loi sur l instruction publique stipulant que le conseil des commissaires doit instituer un comité de vérification qui a notamment pour fonction d assister les commissaires pour veiller à la mise en place de mécanismes de contrôle interne et à l utilisation optimale des ressources de la commission scolaire; 37
3 CONSIDÉRANT la dernière rencontre du comité de vérification qui s est tenue le 23 février 2016; CONSIDÉRANT la vérification de tous les documents des mois de novembre et décembre 2015 déposés lors de cette rencontre; IL EST PROPOSÉ PAR NATHALIE BELLEROSE, COMMISSAIRE DU COMITÉ DE PARENTS, de prendre acte des rapports des mois de novembre et décembre CE/ RÉFECTION DU STATIONNEMENT À L'ÉCOLE LE P'TIT BONHEUR DE L'ÉCOLE INTÉGRÉE DES FORGES - NOMINATION DE L'ENTREPRENEUR CONSIDÉRANT le projet de réfection du stationnement à l école le P tit-bonheur de l école intégrée des Forges; attitrée au projet, Les Services exp inc.; IL EST PROPOSÉ PAR DENIS LAMY, COMMISSAIRE, que la accepte la plus basse soumission conforme, soit celle de BLR Excavation Division de Terrassement BLR inc., au montant de ,89 $, excluant les taxes, pour le projet de réfection du stationnement à l école le P tit-bonheur de l école intégrée des Forges, conformément au Règlement sur les contrats de travaux de construction des organismes publics (c. C 65.1, r.5); 38
4 50-CE/ AGRANDISSEMENT DE L'ÉCOLE BEAU-SOLEIL DE L'ÉCOLE DE POINTE-DU- LAC - NOMINATION DE L'ENTREPRENEUR CONSIDÉRANT le projet d agrandissement de l école Beau-Soleil de l école de Pointe-du-Lac; attitrée au projet, Consortium BMA / CCM2; IL EST PROPOSÉ PAR ROLAND AUCLAIR, COMMISSAIRE, que la accepte la plus basse soumission conforme, soit celle de Paul-A. Bisson inc., au montant de ,00 $, excluant les taxes, pour le projet d agrandissement de l école Beau-Soleil de l école de Pointedu-Lac, conformément au Règlement sur les contrats de travaux de construction des organismes publics (c. C 65.1, r.5); 51-CE/ RÉFECTION DE LA TOITURE DE L'ÉDIFICE DE LA VOLTIGE DE L'ÉCOLE PRIMAIRE DE L'ACADÉMIE-SPORTIVE - NOMINATION DE L'ENTREPRENEUR CONSIDÉRANT le projet de réfection de la toiture de l édifice de la Voltige de l école primaire de l Académie-Sportive; attitrée au projet, Héroux architectes; 39
5 IL EST PROPOSÉ PAR CLAUDE BROUILLETTE, COMMISSAIRE, que la accepte la plus basse soumission conforme, soit celle de Construction Richard Champagne Inc., au montant de ,54 $, excluant les taxes, pour le projet de réfection de la toiture de l édifice de la Voltige de l école primaire de l Académie-Sportive, conformément au Règlement sur les contrats de travaux de construction des organismes publics (c. C 65.1, r.5); 52-CE/ RÉFECTION DE LA TOITURE DE L'ÉDIFICE D.L.S. - NOMINATION DE L'ENTREPRENEUR CONSIDÉRANT le projet de réfection de la toiture de l édifice D.L.S.; attitrée au projet, Bilodeau Baril Leeming Architectes; IL EST PROPOSÉ PAR DENIS LAMY, COMMISSAIRE, que la accepte la plus basse soumission conforme, soit celle de Roger Bellemare & Fils inc., au montant de ,70 $, excluant les taxes, pour le projet de réfection de la toiture de l édifice D.L.S., conformément au Règlement sur les contrats de travaux de construction des organismes publics (c. C 65.1, r.5); 40
6 Province de Québec 53-CE/ RÉFECTION DE PLANCHERS À L'ÉCOLE DE MUSIQUE JACQUES-HÉTU - NOMINATION DE L'ENTREPRENEUR CONSIDÉRANT le projet de réfection de planchers à l école de musique Jacques- Hétu; attitrée au projet, Doucet + Turcotte Architectes inc.; IL EST PROPOSÉ PAR CLAUDE BROUILLETTE, COMMISSAIRE, que la accepte la plus basse soumission conforme, soit celle de Paul-A. Bisson inc., au montant de ,00 $, excluant les taxes, pour le projet de réfection de planchers à l école de musique Jacques-Hétu, conformément au Règlement sur les contrats de travaux de construction des organismes publics (c. C 65.1, r.5); AFFAIRES NOUVELLES Aucune affaire nouvelle. DÉPÔT DE DOCUMENTS Liste des chèques émis - Décembre 2015 Lise des frais de séjour et de déplacement - Décembre 2015 LEVÉE DE L'ASSEMBLÉE À 19 H 37, PATRICK CHARLEBOIS, COMMISSAIRE, propose la levée de 41
7 l'assemblée. CLAUDE LESSARD LE PRÉSIDENT GINETTE MASSE LA SECRÉTAIRE GÉNÉRALE 42
LA SÉANCE DÉBUTE EN L ABSENCE DU MAIRE, MONSIEUR MICHEL PLOURDE, LEQUEL A AVISÉ LE CONSEIL QU IL SERAIT EN RETARD À LA RÉUNION.
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Issoudun, Ensemble avec Fierté Bureau Municipal 314, rue Principale Tél. : 418-728-2006 Volume 8, Numéro 6 Mai 2015 PROGRAMME ALLOCATION-LOGEMENT Le gouvernement du Québec a instauré un nouveau programme
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