SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 2 NOVEMBRE 2015
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- Lucienne Larochelle
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1 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-SAUVEUR SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 2 NOVEMBRE 2015 A une séance extraordinaire tenue le 2 novembre 2015 à 17 heures à l Hôtel de Ville situé au 1, Place de la Mairie, Saint-Sauveur (Québec). SONT PRÉSENTS: Son honneur le maire Mesdames les conseillère Monsieur le conseiller Jacques Gariépy Diane Dufour-Flynn Julie Gratton Caroline Vinet Rosa Borreggine Luc Leblanc formant quorum; EST ABSENT : Monsieur le conseiller Normand Leroux EST ÉGALEMENT PRÉSENT : Le directeur général Jean Beaulieu AVIS SPÉCIAL vous est par les présentes donné par le soussigné, qu une séance extraordinaire du conseil de cette Ville est convoquée par les présentes par Monsieur le maire Jacques Gariépy pour être tenue au lieu ordinaire des séances du conseil le 2ème JOUR DU MOIS DE NOVEMBRE 2015 À 17 HEURES et qu il y sera pris en considération le sujet suivant : 1. Adoption du projet d ordre du jour 2. Résultat des soumissions : Fourniture et installation d équipements d exercice extérieur 3. Résultat des soumissions : Fourniture et livraison de corbeilles extérieures compartimentées pour les déchets et matières recyclables 4. Prolongement d engagement employé temporaire 5. Annulation appel d offres camions vie communautaire et urbanisme 6. Parole au public 7. Levée de l assemblée DONNÉ à Saint-Sauveur, ce 29 ème jour du mois d octobre 2015 Normand Patrice Greffier
2 SIGNIFICATION Le conseil municipal constate et fait mention que l avis de convocation a été signifié à chacun des membres du conseil tel que requis par la loi. OUVERTURE DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE Monsieur le Maire Jacques Gariépy procède à l ouverture de la séance extraordinaire. RÉSOLUTION ADOPTION DU PROJET D ORDRE DU JOUR QUE: Le projet d ordre du jour suivant soit accepté tel que déposé: 1. Adoption du projet d ordre du jour 2. Résultat des soumissions : Fourniture et installation d équipements d exercice extérieur 3. Résultat des soumissions : Fourniture et livraison de corbeilles extérieures compartimentées pour les déchets et matières recyclables 4. Prolongement d engagement employé temporaire 5. Annulation appel d offres camions vie communautaire et urbanisme 6. Parole au public 7. Levée de l assemblée RÉSOLUTION RÉSULTAT DES SOUMISSIONS FOURNITURE ET INSTALLATION D ÉQUIPEMENTS D EXERCICE EXTÉRIEUR ATTENDU : L ouverture des soumissions en date du 16 octobre 2015 à 10 h 00 pour la fourniture et l installation d équipements d exercice extérieur; ATTENDU : Que Mesdames Joanne Richard et Ginette Gilbert ATTENDU : Que la Ville a reçu quatre (4) soumissions présentées par : Tessier Récréo-parc ,47 $ Techno air de jeux/unova ,01 $
3 Trek Fit ,89 $ Installation Jeux Tec Inc ,93 $ ATTENDU : Que les soumissions de Tessier Récréo-parc et Techno air de jeux/unova sont non conforme au devis; ATTENDU : Le rapport au conseil de la directrice du service de la vie communautaire en date du 26 octobre 2015; ATTENDU : Que les argents pour la présente dépense proviennent du fonds de parc; Il est dûment proposé par Madame la conseillère Caroline Vinet et QUE : La plus basse soumission conforme, au montant ,89 $ incluant les taxes, présentée par Trek Fit pour la fourniture et l installation d équipements d exercice extérieur est acceptée et que la directrice du service de la vie communautaire soit autorisé à signer, pour et au nom de la Ville, tous les documents nécessaires à la réalisation de la présente. RÉSOLUTION RÉSULTAT DES SOUMISSIONS FOURNITURE ET LIVRAISON CORBEILLES EXTÉRIEURES COMPARTIMENTÉES POUR LES DÉCHETS ET MATIÈRES RECYCLABLES ATTENDU : L ouverture des soumissions en date du 15 octobre 2015 à 14 h 00 pour la fourniture et la livraison de corbeilles extérieures compartimentées pour les déchets et matières recyclables; ATTENDU : Que Mesdames Joanne Richard et Caroline Dufour ATTENDU : Que la Ville a reçu deux (2) soumissions présentées par : Rotoplast 2000 inc ,80 $ NI Corporation ,25 $ ATTENDU : Que la soumission de Rotoplast 2000 inc est non conforme au devis; ATTENDU : Le rapport au conseil de la directrice du service de l environnement en date du 28 octobre 2015; ATTENDU : Que les argents pour la présente dépense proviennent d une subvention de Éco Entreprises Québec à hauteur de 70% du coût d achat des corbeilles avant taxes et livraison et du surplus accumulé de la Ville pour le solde;
4 Il est dûment proposé par Madame la conseillère Caroline Vinet et QUE : La plus basse soumission conforme, au montant ,25 $ incluant les taxes, présentée par NI Corporation pour la fourniture et la livraison de corbeilles extérieures compartimentées pour les déchets et matières recyclables est acceptée et que la directrice du service de l environnement soit autorisé à signer, pour et au nom de la Ville, tous les documents nécessaires à la réalisation de la présente. RÉSOLUTION PROLONGEMENT D EMBAUCHE TEMPORAIRE ATTENDU La résolution proposant de prolonger l embauche de certains employés temporaires aux travaux publics et génie; ATTENDU Le rapport au conseil du directeur des ressources humaines en date du 21 octobre 2015 proposant de prolonger l embauche d un employé temporaire aux travaux publics et génie étant donné qu un des employés dont l embauche avait été prolongé n a pas complété sa période; Il est dûment proposé par Madame la conseillère Rosa Borreggine et QUE : L embauche de Monsieur François Bélisle soit prolonger jusqu au 30 octobre 2015 le tout selon les conditions de la convention collective en vigueur. RÉSOLUTION REJET DE L APPEL D OFFRES FOURNITURE DE DEUX CAMIONS ATTENDU : L ouverture des soumissions en date du 16 octobre 2015 à 11 h 00 pour la fourniture de deux camions un Dodge Ram 1500 ST pour le service de l urbanisme et un Dodge Promaster 1500 pour le service de la vie communautaire; ATTENDU : Que Mesdames Joanne Richard et Ginette Gilbert ATTENDU : Que la Ville a reçu une (1) soumission présentée par : Montréal Chrysler, Dodge, Jeep ,04 $ ATTENDU : Que le conseil favorise, pour le service de l urbanisme, un modèle de véhicule différent et moins dispendieux; ATTENDU : Que l appel d offre est pour un tout;
5 QUE : La Ville de Saint-Sauveur rejette la soumission, le conseil favorisant pour le service de l urbanisme un modèle de véhicule différent et moins dispendieux et étant donné que l appel d offre est indivisible pour les deux camions. PÉRIODE DE QUESTIONS En conformité avec l article 322 de la Loi sur les Cités et Villes, une période de question est mise à la disposition de l assistance. RÉSOLUTION LEVÉE DE LA SÉANCE QUE : La séance extraordinaire soit levée tous les sujets inclus à l avis de convocation ayant été soumis au conseil pour décision. Jean Beaulieu Directeur Général Jacques Gariépy Maire
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MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance générale du 6 février 2012 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS À une séance générale du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-des-Monts, tenue
LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE STANSTEAD LORS D UNE SÉANCE EXTRAORDINAIRE TENUE LE 17 FÉVRIER 2015
Une séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Stanstead a eu lieu le 17 e jour du mois de FÉVRIER de l an DEUX MILLE QUINZE, à l'endroit habituel des sessions. SONT PRÉSENTS Madame et Messieurs
Mesdames Diane Charbonneau et Reine-Aimée de Cotret et messieurs Pierre Lefebvre et Robert Paquet, commissaires d'écoles.
PAGE 36 Procès-verbal de la 5 e séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Draveurs, tenue au centre administratif situé au 225, rue Notre-Dame à Gatineau, le lundi à compter de,
11-113 Ouverture de la séance ordinaire et adoption de l ordre du jour
Le 5 mai 2011 PROCÈS-VERBAL de la six cent trente-neuvième séance du Conseil de la municipalité de L'Ange- Gardien, créée par l'article 26 de la loi 119, sanctionnée le 17 mai 1979, tenue au Centre Municipal,
Madame Chantal St-Germain, directrice générale, secrétaire-trésorière. ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUÉBEC CONSEIL MRC BROME-MISSISQUOI 2 décembre MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SABINE 2013 Lundi le deuxième jour de décembre deux mille treize, séance régulière du Conseil de la municipalité de Sainte-Sabine
PROCÈS-VERBAL DU 3 OCTOBRE 2014 SÉANCE ORDINAIRE
PROCÈS-VERBAL DU 3 OCTOBRE 2014 SÉANCE ORDINAIRE 1. Présences et quorum SONT PRÉSENTS: ABSENTE : M. Bruno Roy Mme Nancy Pineault M. Rodrigue Ouellet Mme Bibiane Gagnon Mme Jeanne-Paule Beaulieu (19h10)
MAIRIE DE BRENNILIS LE BOURG 29690 BRENNILIS EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRENNILIS.
MAIRIE DE BRENNILIS LE BOURG 29690 BRENNILIS EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRENNILIS. L'an deux mille douze, le 7 janvier à 10h30. Le Conseil Municipal de BRENNILIS, dûment
Richard Rheault, Gaétan Blier, Luc Dastous, Yolande St-Amant, Jean-Félipe Nadeau et Jean-Noël Bergeron.
VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 2 e jour du mois de juillet 2013, aux heure et lieu habituels des séances du conseil, à
1. Ouverture de l'assemblée 9h00 X. 2. Adoption de l ordre du jour 9h05 X. 3.1. Suivi au procès-verbal 9h15 X
Projet d ordre du jour Comité exécutif Lundi 27 janvier 2014 à 9 h 00 Heure Info Adoption 1. Ouverture de l'assemblée 9h00 2. Adoption de l ordre du jour 9h05 3. Procès-verbal de la cent troisième (103e)
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU 1 ER OCTOBRE 2012. LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR. 10-2012-141.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DU-MONT-CARMEL COMTÉ DE SAINT-MAURICE ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU 1 ER OCTOBRE 2012. Assemblée ordinaire tenue le 1 er jour du mois d octobre 2012 à 19 heures à
Université du Québec à Montréal. Secrétariat général. de rédaction des. procès-verbaux
Université du Québec à Montréal Secrétariat général G U I D E de rédaction des procès-verbaux * CG 35-8 REMERCIEMENTS Plusieurs personnes ont participé à l élaboration de ce guide. Nous remercions Diane
SÉANCE DU 27 FEVRIER 2015
Convocation du 13 février 2015 SÉANCE DU 27 FEVRIER 2015 Logement communal n 2 : Le Conseil Municipal prend connaissance du courrier de Mr Rémi CRESPIN concernant son souhait d accéder à partir du 02 janvier
MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance générale du 09 Septembre 2013 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS À une séance générale du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-des-Monts, tenue
École Le Petit Prince
École Le Petit Prince 44, rue de Juan-les-Pins, Gatineau (Québec) J8T 6H2 CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès verbal Mercredi 9 octobre 2013, à 19 h Sont présents : André Côté Parent Katya Coulombe Parent Martine
Procès-verbal du conseil d agglomération de la Ville de Mont-Tremblant 27 octobre 2008
0452 SÉANCE ORDINAIRE du conseil d agglomération, sous la présidence du maire, tenue le à 19 h 37, à l hôtel de ville situé au 1145, rue de Saint-Jovite et à laquelle sont présents les membres suivants
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 DECEMBRE 2012
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 DECEMBRE 2012 L an deux mil douze, le vingt décembre à vingt heures, Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Rémy dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire,
MUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE
MUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE ORDRE DU JOUR ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE 5 mars 2013 OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ACCEPTATION DE L ORDRE DU JOUR ACCEPTATION DES PROCÈS-VERBAUX DU 5 ET 19 FÉVRIER
CANADA PROVINCE DU QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST
CANADA PROVINCE DU QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST La séance ordinaire de la municipalité de Bolton-Ouest a été tenue le lundi 5 août 2013 à 19h30 à l Hôtel de Ville. PRÉSENTS: Maire Donald Badger
061 Le 11 juillet 2011
061 Le 11 juillet 2011 Séance ordinaire du conseil municipal de Pointe-Calumet, tenue le 11 juillet 2011 à 20h00, à la salle de délibérations du conseil, sous la présidence du conseiller Normand Clermont.
Monsieur Martin Chaput, conseiller, est absent. 01- Lecture et adoption de l'ordre du jour. 4.1 Adoption du bordereau de correspondance
13 janvier 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue en la salle du conseil, le lundi 13 janvier 2014 à 20 h 00. L'assemblée est présidée par son honneur le maire, Monsieur Marcel
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STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 27 septembre 2005
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du 27 septembre 2005 Département du Calvados Ville d'ifs Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal L'an deux mille cinq Le vingt-sept
RÈGLEMENT NUMÉRO 95-2008
MUNICIPALITÉ DE LAC-DES-ÉCORCES MRC D ANTOINE-LABELLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA RÈGLEMENT NUMÉRO 95-2008 Décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires À la séance ordinaire tenue le 14 janvier
COMPTE RENDU. Conseil Municipal du 28 juin 2013
MAIRIE DE SAINT DIDIER SOUS RIVERIE COMPTE RENDU Conseil Municipal du 28 juin 2013 L an deux mil treize et le vingt-huit juin, A vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué
Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée
Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1
La directrice générale/secrétaire-trésorière, Sonia Côté est aussi présente.
2012-01-09 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICPALITÉ PIKE RIVER PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire des membres du Conseil de la municipalité Pike River tenue en la salle de l hôtel de ville le lundi 9 janvier deux
Séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Sainte-Monique tenue en la salle de l hôtel de ville, lundi le 9 mars 2015 à 19H00.
Séance du 9 mars 2015 (11) Séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Sainte-Monique tenue en la salle de l hôtel de ville, lundi le 9 mars 2015 à 19H00. Présences : Mme Dolorès
2. Lecture et adoption de l ordre du jour. 14-01-01 IL EST PROPOSÉ par Richard Dubé et résolu à l unanimité des membres présents;
4285 Séance ordinaire du Conseil de la Municipalité de Rivière-Ouelle tenue à la salle du conseil de Rivière-Ouelle, le mardi 14 janvier 2014 à 20h00 et à laquelle étaient présents les conseillers(ères)
PROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD
PROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD Procès-verbal d'une assemblée régulière des administrateurs de la Régie Intermunicipale du comté de Beauce-Sud, tenue jeudi le 18 décembre