Répertoire ( / /25)
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- Anaïs Morneau
- il y a 6 ans
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1 Transports ; Direction de la sécurité et de la circulation routières ; Service de la formation du conducteur - Sous-direction de l'éducation routière ; Division des examens du permis de conduire - Bureau du permis de conduire ( ) Répertoire ( / /25) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
3 INTRODUCTION Référence / /25 Niveau de description fonds Intitulé Transports ; Direction de la sécurité et de la circulation routières ; Service de la formation du conducteur - Sousdirection de l'éducation routière ; Division des examens du permis de conduire - Bureau du permis de conduire Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art. 1-7 : épreuves du certificat d'aptitude professionnelle de moniteur d'auto-école, compte rendu et organisation ( ). Art : modalités de délivrance et suspension du permis de conduire, correspondance et préparation de textes réglementaires ( ). Nom du producteur Bureau du permis de conduire (délégation à la sécurité et à la circulation routières) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation permis de conduire; examen; enseignement; auto-école; réglementation; contrôle de l'exercice professionnel 3
4 Répertoire ( / /25) / / / / / /6 C.A.P.E.C. de moniteur Auto-Ecole : Epreuves orales et pratiques (résultats). Compte-rendu de la Commision /7 - Auto-Ecole : Lettres et arrêtés Préfectoraux /8 (Janvier - Avril) /9 (Mai - Août)
5 /10 (Septembre - Décembre) /11 (Janvier - Juin) /12 (Juillet - Décembre) / / / / / /18 - R 127. Salon International de la Caravane (Correspondance diverse). Affaires Roth. Caravaning R 127. Ramassage Scolaire : courrier divers lettre. Circulaire 39/ /19 - R et : Conduite de véhicules agricoles : Correspondance diverse
6 /20 - R 169 : Permis moto. Réforme du permis de conduire des véhicules à deux roues. Aires d'évolution : Correspondance avec les Directions Départementales de l'équipement /21 - R 169 : Permis moto. Réforme du permis de conduire des véhicules à deux roues. Aires d'évolution : Correspondance avec les Directions Départementales de l'équipement /22 - R 169 : Permis moto. Réforme du permis de conduire des véhicules à deux roues. Aires d'évolution : Correspondance avec les Directions Départementales de l'équipement /23 - R 186 : Permis de conduire : vélomoteurs, motocyclettes avec ou sans side-car et de tricycles ou quodricycles à moteur. Correspondance diverse. Arrêté du 6 Septembre Circulaire n 76 du 9 Septembre Note circulaire du 21 Octobre 1957 (licences). Note circulaire du 14 Novembre 1957 (licences). Note circulaire du 18 Novembre 1957 (licences). Note circulaire du 14 Mars 1958 (Permis de conduire (Catégorie A1).. Note circulaire du 21 Mai 1964 (Délivrance de duplicata de licences de circulation /24 - R 268 Modalités de la suspension du permis de conduire par les Préfets. Correspondance diverse /25 - R 268 Modalités de la suspension du permis de conduire par les Préfets. Correspondance diverse
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