LISTE DES COMPTES À PAYER AU 13 FÉVRIER 2017
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- Jean-Noël Lachapelle
- il y a 6 ans
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1 Québec inc $ Accès Communications $ Aménagement Pro Design $ Amplisys inc $ Bell Mobilité $ Entreprise Lake inc $ Équipe Xcavatek inc $ Éric Girard $ Fonds des pensions alimentaires $ Fonds des pensions alimentaires $ Groupe Ultima inc $ Guillaume Laurin-Taillefer $ Hydro-Québec $ IGA $ MRC de la Rivière-du-Nord $ Office municipal d'habitation $ Olivier Dubois $ PG Solutions $ Restaurant Nuevo Bozo $ SPCA Laurentides-Labelle $ SSQ Société d'assurance-vie inc $ SYLVAIN FORGUES $ Syndicat canadien de la Fonction publique $ Syndicat des pompiers et pompières du Québec $ Union des municipalités du Québec $ Uniroc Construction $ Vidéotron s.e.n.c $ Visa Desjardins $ WM QC INC $ ALAIN SABOURIN $ ANDRÉ PROVOST $ Bell Canada $ CLAUDE PRATTE $ Entreprise Lake inc $ FRANÇOIS ST-LAURENT $ GILLES VÉZINA $ Hydro-Québec $ IGA 9.98 $ JULES-HENRI LEBEL $ LOUISE FERRAGNE $ MARIO DUQUETTE $ Ministre des Finances du Québec $ MRC de la Rivière-du-Nord $ 1 de 5 Ville de Prévost
2 Mutuelle des municipalités du Québec $ NAXO $ Office municipal d'habitation $ Pavages Multipro inc $ RÉJEAN CLAVEL $ ROBERT LEDUC $ ROBERT SASSEVILLE $ ROCH LANTHIER $ Université de Sherbrooke $ Vidéotron s.e.n.c $ Digital postage-on-call $ A.D.T.P.B.L $ Association des professionnels à l'outillage Municipal $ B.A.S. Productions $ Bell Canada $ CAROLE RIOUX $ Centre de gestion de l'équipement roulant $ Coursnet $ Entreprises C.S. Blondin inc $ FONDATION DITED $ Fonds des pensions alimentaires $ Fonds des pensions alimentaires $ Glissades des Pays d'en Haut $ HÉLÈNE JOLICOEUR $ IGA $ JEAN-FRANÇOIS ST-LAURENT $ JONATHAN DESJARDINS $ KATHY LABERGE $ Laurent Laberge $ Petite caisse $ Retraite Québec $ SUZIE GOYETTE $ Transport Denis Girard $ WM QC INC $ Rachel St-Hilaire $ ADGMQ $ ANNAÏCH LE SERREC $ Association des travaux publics d'amérique - Chapitre Québec $ BÉATRICE LANGLOIS $ Bell Canada $ CARL RAINVILLE $ CHRISTIAN DELISLE $ COMBEQ $ 2 de 5 Ville de Prévost
3 Comité de la gare de Prévost $ DANIEL BÉLAIR $ DENISE LONGPRÉ $ Dépan-Escompte Couche-Tard inc $ DIANE BÉLIVEAU $ DIANE FOISY $ FRANCINE CHARRON $ GILLES MORIN $ HÉLÈNE PÉLLAND $ IGA $ JACQUES OUIMET $ JEANNE CARON $ MAUDE GRIGNON $ MÉLANIE NADEAU $ Ministre des Finances du Québec $ MONELLE BEAULNE $ Office municipal d'habitation $ PASCAL POIRIER $ PIERRE ST-ONGE $ ROLLAND MAINVILLE $ SERGE LEGENDRE $ STÉPHANIE CRISPIN $ Théâtre Entre Amis $ VALÉRIE ROBERGE $ Vidéotron s.e.n.c $ Accès Communications $ Agence Grenade $ Alain Contant inc $ Albert Viau $ Aluminium André Gagnon inc $ Aqua Rehab inc $ Arboriculture Lapointe $ Aréo-Feu Ltée $ Aspirateur St-Jérôme $ Association des communicateurs municipaux du Québec $ Auto-Value Prévost $ Beauregard Environnement Ltée $ Belle Neige $ Béton Rive-Nord $ Bircon inc $ Boivin & Gauvin inc $ Canadian Tire $ Carrières Uni-Jac inc $ 3 de 5 Ville de Prévost
4 CBM Informatique inc $ Centre de téléphone mobile $ COMAQ $ Commission scolaire de la Rivière-du-Nord $ Communications C.V.L $ Compass Minerals Canada Corp $ DD Création $ Dépan-Escompte Couche-Tard inc $ Dépan-Escompte Couche-Tard inc $ Dollar du Nord $ EBL inc $ École de conduite Lauzon Roubec $ Éditions juridiques $ Éditions Prévostoises $ Éditions Yvon Blais $ Enseignes & Lettrage des Laurentides inc $ Entreprise Lake inc $ EnviroSolutions $ Équipement médical Rive-Nord inc $ Eric Millette enr $ Étude Major Lazure, notaires inc $ Fondation Rues Principales $ FORMobile inc $ Fournitures de bureau Denis $ Garage Lucien Cadoret inc $ Génératrice Drummond $ Gingras & Fils inc $ Groupe Gagnon $ Guillaume Paquette $ H2Lab $ ICO Technologies Inc $ Imprimerie Basses Laurentides Enr $ Imprimés Administratifs Continuum Ltée $ Inspection d'échelles Denis Thibault $ Insta-mix $ Jean Coutu $ JP Vézina Excavation $ Juteau Ruel inc $ Kerr Norton $ Laurin & Laurin inc $ Lavo inc $ Les Machineries St-Jovite inc $ Les Pièces d'autos St-Jérôme $ 4 de 5 Ville de Prévost
5 Les Revêtements d'aluminium Valmont Inc $ Les Serruriers Laurentiens $ Librairie Renaud-Bray $ LithoChic $ Location Sauvageau inc $ Logiciels Sport-Plus inc $ Longus Équipement inc $ M. Bertrand et Poirier Électrique inc $ Municipalité de Piedmont $ Municipalité de Saint-Hippolyte $ Nordikeau inc $ Outillage Expert $ Patrick Morin Le Centre de la Rénovation $ Pétrole Pagé inc $ Photo CDM inc $ Pneus Bélisle (Saint-Jérôme) inc $ Pompes Experts 2000 inc $ Portes et fenêtres D.M $ Québec MUNICIPAL $ Régie Inter. Aréna Régional Riv-du-Nord $ Régie Intermunicipale du Parc Régional de la Rivière-du-Nord $ Reliures Caron & Létourneau ltée $ Rénovation Jean Trépanier $ Réseau Mobilité Plus $ Restaurant Nuevo Bozo $ Richer Auto Électrique enr $ Robert Légaré Ltée $ Sani-Dépôt $ Sani-Gear $ Sani-Services G. Thibault & fils inc $ Services de café Van Houtte inc $ Services Toitures Hogue inc $ SPCA Laurentides-Labelle $ Stelem $ Tapage Communication $ Transcontinental Médias S.E.N.C $ Union des municipalités du Québec $ Ventes Ford Élite (1978) inc $ Ville de Mont-Tremblant $ Ville de Saint-Jérôme $ $ 5 de 5 Ville de Prévost
LISTE DES COMPTES À PAYER AU 8 SEPTEMBRE 2014 Date Nom fournisseur Paiement
2014-08-06 Agatha Kazprzak $60.00 2014-08-06 Bianca Provost $50.00 2014-08-06 Bruno Dirubbo $22.00 2014-08-15 Conciergerie LJG $2 147.73 2014-08-06 Diane Marsolais $277.00 2014-08-06 François Sigouin $30.00
Séance ordinaire du conseil municipal de Sainte-Lucie-des- Laurentides tenue le 10 février 2015 à compter de 19 h 30.
722 MUNICIPALITÉ DE SAINTE-LUCIE-DES-LAURENTIDES Séance ordinaire du conseil municipal de Sainte-Lucie-des- Laurentides tenue le 10 février 2015 à compter de 19 h 30. ORDRE DU JOUR 1. PRÉSENCES 2. ADOPTION
d intervention (les outils)
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DE LA MINERVE À une séance régulière du conseil de la Municipalité de La Minerve, tenue lundi le 7 ième jour du mois de février 2005, à vingt
Il est proposé par M. Denis Beaulieu et unanimement résolu : 2014-01-02 Procès-verbal de la séance ordinaire du 09 décembre 2013.
MUNICIPALITE DE SAINT-ALBAN À une séance ordinaire de la municipalité de Saint-Alban tenue le 13 janvier 2014 à 19h30 au lieu ordinaire des séances, étaient présents monsieur le maire Bernard Naud, mesdames
Daniel Bacon, directeur général, Sec. trésorier PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT ADELPHE MRC DE MÉKINAC
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE ST ADELPHE M.R.C. DE MÉKINAC SÉANCE ORDINAIRE 14 JANVIER 2008, à 20h00 ORDRE DU JOUR OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE 1 Lecture et adoption de l ordre du jour 2 Adoption des
Programme & activités. www.cerclefinanceduquebec.com
Programme & activités KIM THOMASSIN MCCARTHY TÉTRAULT RENÉ HAMEL SSQ GROUPE FINANCIER SYLVIE PAQUETTE MOUVEMENT DESJARDINS YVON CHAREST BANQUE NATIONALE MARC LÉVESQUE INVESTISSEMENTS PSP Le Cercle finance
2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 3. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
411 MUNICIPALITÉ DE SAINTE-LUCIE-DES-LAURENTIDES Séance ordinaire du conseil municipal de Sainte-Lucie-des-Laurentides tenue le 9 avril 2013 à compter de 19 h 30. ORDRE DU JOUR 1. PRÉSENCES 2. ADOPTION
Normand Bélanger, directeur général OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE. Monsieur le Maire déclare l assemblée ouverte.
Procès-verbal de la séance ordinaire de la municipalité de Ferme- Neuve légalement tenue le 11 janvier 2010, à compter de 19 h 30 à la salle du conseil municipal au 70, 12 e Rue. ÉTAIENT PRÉSENTS Mesdames,
Mesdames, Messieurs: Gilbert Pilote, maire Pauline Lauzon, conseillère Diane Sirard, conseillère Mario Lachaine, conseiller Yvon Forget, conseiller
Procès-verbal de la séance ordinaire de la Municipalité de Ferme-Neuve légalement tenue le 10 janvier 2011, à compter de 19H30 à la salle du conseil municipal au 70, 12 e Rue. ÉTAIENT PRÉSENTS Mesdames,
LISTE SELECTIVE VENANT DE L'HISTORIQUE DES CHEQUES COMPTE #300 217 - GENERAL (54 11210 000) DU 01-08-2011 AU 31-08-2011
LISTE SELECTIVE VENANT DE L'HISTORIQUE DES CHEQUES NOM NUMERO ETAT MONTANT MADORE IRENA, THIBAULT STEPHANE, AUTOS ET CAMIONS RITCHIE INC. BANQUE NATIONALE & LOUISE TREMBLAY BANQUE ROYALE DU CANADA ET D.&R.
ÉTAIENT PRÉSENTS OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE. Monsieur le Maire déclare l assemblée ouverte. 112-06-09 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
Procès-verbal de l assemblée régulière de Municipalité de Ferme-Neuve légalement tenue le 08 juin 2009, à compter de 19h30 à salle municipale du conseil de ville, 70, 12 e Rue. ÉTAIENT PRÉSENTS Madame,
Imprimé le : 2012-02-09 Municipalité de Saint-Alphonse-Rodriguez PÉRIODE : 2012-01 Numéro Nom du fournisseur Solde
2012-02-09 14:32 LISTES DES COMPTES FOURNISSEURS A UNE PERIODE Page 1 ALAR50 ALARME BEAUDRY 1 960.76 ALUM-NOR ALUMI/NORD CONSTRUCTION 3 199.01 AREO50 AREO-FEU LTEE 2 631.38 ASSC50 ASSOCIATION CHEF SECURITE
Liste des super-utilisateurs _glucomètre Accu-Chek Inform II. Secteur Hôpital
Secteur Hôpital Maripier Jubinville DSIPQ-SAP Hôpital Stéphanie Daigle DSIPQ-SAP Hôpital Julie Allaire DSIPQ-SAP Hôpital Vicky Boisvert DSIPQ-SAP Hôpital Andrée-Ann Langevin DSIPQ-SAP Hôpital Christelle
Monsieur Pierre Gagnon, directeur général / secrétaire-trésorier / directeur du Service de l urbanisme, est aussi présent.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DE LA MINERVE À une séance ordinaire du conseil de la Municipalité de La Minerve, tenue le 3 e jour du mois de juillet 2012, à vingt heures,
Mme la mairesse Caroline St-Hilaire, présidente M. Albert Beaudry M. Éric Beaulieu Mme Lorraine Guay Boivin Mme Sylvie Parent
Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil, siégeant pour exercer des fonctions qui lui ont été déléguées par le conseil d'agglomération, tenue le 17 juin 2014 à compter
ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU 2 MARS
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DE LA MINERVE À une séance régulière du conseil de la Municipalité de La Minerve, tenue le 2 e jour du mois de mars 2009, à vingt heures, conformément
Monsieur Pierre Gagnon, directeur général et secrétaire-trésorier / directeur du Service d urbanisme, est aussi présent.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DE LA MINERVE À une séance ordinaire du conseil de la Municipalité de La Minerve, tenue le 3 e jour du mois de mars 2014, à vingt heures, conformément
Séance ordinaire du 13 mars 2012
Séance ordinaire du 13 mars 2012 Séance ordinaire du conseil tenue au lieu habituel des séances, ce mardi 13 mars 2012 à laquelle étaient présents : M. Mario Montpetit, M. Martin Dumaresq, M. Michel Mercier,
CONTRATS DE + 25,000$ Nom du fournisseur Objet du contrat Références Montant total de la dépense, taxes incluses
CONTRATS DE + 25,000$ Nom du fournisseur Références Montant total PG Solutions Entretien et soutien annuel logiciel MegaEval 2010.11.5030 S2010-09 Prix total du contrat incluant les taxes et 56,699.93
Séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Sainte-Monique tenue en la salle de l hôtel de ville, lundi le 9 mars 2015 à 19H00.
Séance du 9 mars 2015 (11) Séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Sainte-Monique tenue en la salle de l hôtel de ville, lundi le 9 mars 2015 à 19H00. Présences : Mme Dolorès
Monsieur Monsieur Monsieur Monsieur Fortin Monsieur. mairessee (1.0) CONSEIL (1.1) (1.2) ADOPTION. Il est : APPUYÉ PAR ET RÉSOLU. présenté. 1.
Procès verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Saint Rémi, tenue en la salle du Conseil de la Mairie, le lundi, 14 juillet 2014 à 20h00, le toutt conformément à la loi. Sont présents
UNE URGENCE UNE QUESTION UNE INTERROGATION QUI CONSULTER? QUI FAIT QUOI?
81 rue de Normandie Repentigny (Québec) J6A 7B3 Téléphone : 450 492-9400 poste 4360 Télécopie : 450 492-3728 ressourcesmatérielles@csaffluents.qc.ca UNE URGENCE UNE QUESTION UNE INTERROGATION QUI CONSULTER?
T A B L E D E S M A T I È R E S
Rapport d activités 2008-2009 TABLE DES MATIÈRES M ESSAGE DU PRÉSIDENT... p. 3 1- MISSION ET OBJECTIFS POURSUIVIS... p. 4 2- MEMBRES DU CONSEIL D ADMINISTRATION 2008-2009... p. 5 3- MEMBRES DU CONSEIL
M. Jérôme Bérubé, conseiller au siège n o 5, est absent.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DES HAUTEURS CTÉ MATAPÉDIA À une séance ordinaire du conseil municipal des Hauteurs tenue mercredi le 3 juillet 2013 au lieu et à l heure ordinaire des séances sont présents(es)
AVIS PUBLIC VENTES D IMMEUBLES POUR NON-PAIEMENT DE TAXES MUNICIPALITÉ D AUDET
MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU GRANIT AVIS PUBLIC VENTES D IMMEUBLES POUR NON-PAIEMENT DE TAXES Avis public est par la présente donné par Serge Bilodeau, secrétaire-trésorier de la Municipalité Régionale
1.0 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 2.0 PROCÈS-VERBAL. Séance ordinaire du 17 novembre 2008 3.0 PÉRIODE DE QUESTIONS. 4.1 Liste des comptes à payer
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 1 ER DÉCEMBRE 2008 À 20 H, AU CENTRE COMMUNAUTAIRE ALAIN-PAGÉ SONT PRÉSENTS : M. le maire André Hénault M me la conseillère Louise Savignac MM.
ANNEXE 1. Résolutions adoptées par le Comité de transition pendant l exercice de son mandat
ANNEXE 1 Résolutions adoptées par le Comité de transition pendant l exercice de son mandat Saguenay tenue le 9 juillet 2001 : RÉSOLUTION # 1 ATTENDU que les membres du comité de transition peuvent décider
Adopté à l unanimité des conseillers
Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint- Albert, tenue le 2 avril 2013 à 19h30, au bureau municipal,
Programme de revitalisation/brouillette. 762.38$ C.S.S.T dossier 141530964. 1 191.54 Sécurité publique 48 774.00 TOTAL : 50 727.
SÉANCE RÉGULIÈRE DU 3 NOVEMBRE 2014 À une séance régulière du conseil municipal, tenue le 3 novembre 2014 au lieu ordinaire des sessions dudit conseil, à vingt heures. Présents(e) : Mmes Jocelyne Bronsard
11-113 Ouverture de la séance ordinaire et adoption de l ordre du jour
Le 5 mai 2011 PROCÈS-VERBAL de la six cent trente-neuvième séance du Conseil de la municipalité de L'Ange- Gardien, créée par l'article 26 de la loi 119, sanctionnée le 17 mai 1979, tenue au Centre Municipal,
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005 À une séance régulière du conseil municipal tenue au lieu habituel des délibérations, lundi, le 2 mai 2005 à 20h00, à laquelle sont présents: M. Serge Labonté, conseiller
ABATTAGE D ARBRES. Émondage Quatre Saisons inc. 427, rue Lafleur, Brownsburg-Chatham 450 516-0801
LISTE DES ENTREPRISES OEUVRANT SUR LE TERRITOIRE DE WENTWORTH-NORD Veuillez noter que cette liste n est pas complète et que l inscription d un entrepreneur ou d une entreprise sur cette liste ne constitue
ACTIVITÉS & ÉVÉNEMENTS
ACTIVITÉS & ÉVÉNEMENTS cerclefinanceduquebec.com infocerclefinanceduquebec@gmail.com ACTIVITÉS & ÉVÉNEMENTS À VENIR 3 JUIN 2015 LE PROGRAMME QUÉBÉCOIS DES GESTIONNAIRES EN ÉMERGENCE VITAL PROULX PRÉSIDENT,
Séance ordinaire du 14 février 2012
Séance ordinaire du 14 février 2012 Séance ordinaire du conseil tenue au lieu habituel des séances, ce mardi 14 février 2012 à laquelle étaient présents : M. Mario Montpetit, M. Michel Mercier, Mme Lise
1.0 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR. Séance ordinaire du 7 mai 2007 3.0 PÉRIODE DE QUESTIONS. 4.1 Liste des comptes à payer
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 4 JUIN 2007 À 20 H, AU CENTRE COMMUNAUTAIRE ALAIN-PAGÉ SONT PRÉSENTS : M. le maire André Hénault M me la conseillère Louise Savignac MM. les conseillers
Est aussi présent, Monsieur Patrick Côté, directeur général & secrétaire-trésorier. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE PAR UNE PRIÈRE
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE BELLECHASSE MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS 150, RUE PRINCIPALE SAINT-GERVAIS (QUÉBEC) G0R 3C0 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-GERVAIS, M.R.C. DE
Assistent également à la réunion Madame Line Cormier, directrice des Finances et Monsieur Stéphane Cyr, directeur général et greffier.
Le procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de New Richmond, tenue le 6 e jour de janvier 2014, à compter de 20 h, dans la salle des délibérations de l hôtel de ville de New
MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ ROBERT-CLICHE
847 MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ ROBERT-CLICHE Procès-verbal de la séance régulière du Conseil des maires de la MRC Robert-Cliche tenue, dans la salle William-Chapman de l édifice du Sénateur-Bolduc,
Rapport annuel 2013 2014. Sommaire des projets de formation réalisés pour l année 2013 2014. www.crepic.ca
Rapport annuel 2013 2014 Sommaire des projets de formation réalisés pour l année 2013 2014 www.crepic.ca Table des matières MEMBRES DU COMITÉ DE GESTION... 4 STATISTIQUES SUR DIFFÉRENTES RECHERCHES DES
La directrice générale mentionne que la séance est enregistrée et que l enregistrement sera conservé dans les archives.
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly, tenue le 17 janvier 2011, à 20 h, au centre communautaire, 945, rue de l Église, Saint-Antoine-de-Tilly. La
LISTE DES REPRÉSENTANTS ET DES SECTIONS DE TRAVAIL au 19 novembre 2014
SECTIONS REPRÉSENTANTS MINISTÈRES ET ORGANISMES UNITÉ AGENCE DU REVENU DU QUÉBEC ARQ-01 POSTE VACANT Contentieux, Montréal (42) ARQ-02 M e Marc Duval et M e Marc Ladouceur ainsi que M e Paul Morin (représentant
Sont présents : Monsieur le maire Pierre Bertrand Madame la conseillère Carole Labonté Messieurs les conseillers Luc Lafrenière Martin Deschênes
SÉANCE ORDINAIRE 20 AOÛT 2012 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Montebello, tenue le lundi 20 août 2012 à l hôtel de ville sis au 550 de la rue Notre-Dame, à Montebello ( Québec
Résultats 10 kilomètres
1 Résultats 10 kilomètres 1 210 0210 Boudreau Simon 10 km M Homme 16-29 ans 11:04:02 9:59:30 1:04:32 1 / 14 2 231 0231 Bouguin Florent 10 km M Homme 30-39 ans 11:08:24 9:59:30 1:08:54 1 / 31 3 250 0250
@ Présence de madame Diane Charbonneau Adoptée à l unanimité
PAGE 51 Procès-verbal de la 10 e séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Draveurs, tenue au centre administratif, situé au 225, rue Notre-Dame à Gatineau, le lundi à compter de,
Il est proposé par madame la conseillère Marie-Christine Marchand et résolu que l ordre du jour soit adopté tel que rédigé.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-BONIFACE COMTÉ SAINT-MAURICE Première séance de la session régulière du mois de juillet 2012 du Conseil municipal de Saint-Boniface, tenue au lieu et à l heure
ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUÉBEC CONSEIL MRC BROME-MISSISQUOI 5 mai MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SABINE 2014 Lundi le cinquième jour de mai deux mille quatorze, séance régulière du Conseil de la municipalité de Sainte-Sabine
SOUS LA PRÉSIDENCE DE M. JEAN-GUY DESROSIERS, PRÉFET. 1. OUVERTURE DE LA SESSION 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR AVEC VARIA OUVERT
PROCÈS-VERBAL D UNE SESSION DU CONSEIL DE LA MRC DE MONTMAGNY TENUE À LA SALLE 302 DE L ÉDIFICE AMABLE- BÉLANGER, À MONTMAGNY, LE MARDI 14 AVRIL 2015 À 20H00 À LAQUELLE SONT PRÉSENTS LES MAIRES SUIVANTS
RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES DÉCHETS DE LA RÉGION MASKOUTAINE
PROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES DÉCHETS DE LA RÉGION MASKOUTAINE PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION AU SIÈGE SOCIAL DE LA RÉGIE, SITUÉ AU
Présentation à l Association des Actuaires IARD
Présentation à l Association des Actuaires IARD par Gilles Mourette Président du comité BAC-Québec 21 novembre 2014 Mission et enjeux d industrie 2 Programme 1. Le rôle du BAC au Québec 2. La gouvernance
Municipalité Population Nombre de voix Nom Absent ou présent. Inverness 816 1 Gilles St-Pierre Présent. Laurierville 1 380 1 Marc Simoneau Présent
À une séance régulière de la Municipalité régionale de comté de L'Érable, tenue au Centre administratif de la MRC de L Érable, situé au 1783, avenue St- Édouard à Plessisville, le 13 octobre 2010 à 20
QUE l ordre du jour suivant soit accepté tel que présenté :
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF 2014-01-13 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Portneuf tenue à la salle du conseil sise au 297, 1 re avenue, Ville
A une session régulière du conseil de la susdite municipalité tenue au lieu et à l heure habituelle des sessions ce 9 septembre 2013.
Municipalité Paroisse Saint-Jules Province de Québec A une session régulière du conseil de la susdite municipalité tenue au lieu et à l heure habituelle des sessions ce 9 septembre 2013. Conformément aux
Tous formants quorum sous la présidence de Mme Évelyne Charbonneau, mairesse.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D HUBERDEAU MRC DES LAURENTIDES A la session régulière du Conseil de la Municipalité d Huberdeau tenue le treizième jour du mois de juillet 2011 à 19hres au 101, rue du
Les membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-IRÈNE Sainte-Irène, le 7 mai 2013 Procès-verbal de la séance régulière du conseil municipal, lundi, 6 mai 2013 à 20 h 00 au centre municipal et communautaire
Procès-verbal du conseil d agglomération de la Ville de Mont-Tremblant 27 octobre 2008
0452 SÉANCE ORDINAIRE du conseil d agglomération, sous la présidence du maire, tenue le à 19 h 37, à l hôtel de ville situé au 1145, rue de Saint-Jovite et à laquelle sont présents les membres suivants
Inscrivez-vous au tirage ou prenez une part supplémentaire pour augmenter vos chances de gagner en remplissant le formulaire d'inscription
Inscrivez-vous au tirage ou prenez une part supplémentaire pour augmenter vos chances de gagner en remplissant le formulaire d'inscription GAGNANTS 2014 31 décembre 2014 Nicole Martel Technicienne en administration
- 1681 - Séance ajournée 28 mai 2013
- 1681 - À la séance ajournée du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre Mgr-Lucien-Beaudoin, 34, rue Binet, Gatineau (Québec), le mardi 28 mai 2013
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs Séance ordinaire du Conseil municipal de la Paroisse de Sainte- Anne-des-Lacs tenue au 773, chemin Sainte-Anne-des-Lacs, Sainte-Anne-des-Lacs
Association provinciale des constructeurs d habitations du Québec (APCHQ) www.apchq.com
Liste de professionnels et d artisans oeuvrant dans le domaine de la rénovation ou de la restauration des bâtiments anciens et offrant leurs services sur le territoire de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu
PROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD
PROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD Procès-verbal d'une assemblée régulière des administrateurs de la Régie Intermunicipale du comté de Beauce-Sud, tenue jeudi le 18 décembre
Commission scolaire des Laurentides Sainte-Agathe-des-Monts Province de Québec
424 Commission scolaire des Laurentides Sainte-Agathe-des-Monts Province de Québec Le 5 avril 2012 Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Laurentides, tenue
Nom fournisseur Montant de la Total par dépense fournisseur
FOURNISSEURS AYANT OBTENUS UN (DES) CONTRAT(S) DE + 2 000 $ COMPORTANT UNE DÉPENSE TOTALE DE + 25 000 $ DÉPENSES DU 14 OCTOBRE 2008 AU 13 OCTOBRE 2009 Nom fournisseur Montant de la Total par dépense fournisseur
Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert
Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Saint-Albert, tenue le 1er mars 2010 à 19 h 30, au bureau municipal
Mesdames Diane Charbonneau et Reine-Aimée de Cotret et messieurs Pierre Lefebvre et Robert Paquet, commissaires d'écoles.
PAGE 36 Procès-verbal de la 5 e séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Draveurs, tenue au centre administratif situé au 225, rue Notre-Dame à Gatineau, le lundi à compter de,
COUR D'APPEL Page 1 RÔLE D'AUDIENCE. Journée d'audience : 27 et 28 octobre 2014
COUR D'APPEL Page 1 Journée d'audience : 27 et 28 octobre 2014 1 200-09-007655-126 2013-08-28 Québec (200-17-006128-052) ET Ville de Québec, appelante [ T: 210 m MA: 1 + clé USB + tables des Matières +
2 e réunion de l assemblée générale annuelle du Regroupement pour la protection de l eau de la Vallée-de-la-Gatineau
2 e réunion de l assemblée générale annuelle du Regroupement pour la protection de l eau de la Vallée-de-la-Gatineau Le 3 mai 2014, à 13 h 35 Auberge des Deux Rives 339, chemin du lac Sainte-Marie Kazabazua
LISTE DE TOUS LES CONTRATS
LISTE DE TOUS LES CONTRATS COMPORTANT UNE DÉPENSE DE PLUS DE 25 000 $ ou COMPORTANT UNE DÉPENSE DE PLUS DE 2 000 $ CONCLUS AVEC UN MÊME COCONTRACTANT LORSQUE L ENSEMBLE DE CES CONTRATS COMPORTE UNE DÉPENSE
À laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :
LE 3 SEPTEMBRE 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de ladite municipalité tenue le mercredi 3 septembre 2014 sur les 19 h 35 au centre
1. VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE
COMMISSION SCOLAIRE DE KAMOURASKA RIVIÈRE-DU-LOUP Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Kamouraska Rivière-du-Loup tenue le 10 avril 2012 à 19 h
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER OCTOBRE 2013
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER OCTOBRE 2013 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Saint- Bonaventure, tenue le mardi 1 octobre 2013, à 20h00, dans la salle
Ville de Saint-Bruno-de-Montarville Liste des contrats de 25 000$ et plus par fournisseur Du 01-10-2011 au 30-09-2012
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FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.
Ville de L Île-Perrot MRC de Vaudreuil-Soulanges Province de Québec PAGE 25 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la ville de L Île-Perrot, tenue le mardi 11 février 2014 à 19h30,
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Municipalité régionale de comté de Bellechasse Conseil de la M.R.C.
Procès-verbal de la séance régulière du de Bellechasse tenue le 15 février 2006, au Centre Administratif Bellechasse, à compter de 20 heures. Sont présents les Conseillers suivants : M. Guylain Chamberland,
SÉANCE ORDINAIRE DU 13 JANVIER 2014
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE MONTPELLIER SÉANCE ORDINAIRE DU 13 JANVIER 2014 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Montpellier, tenue le 13 janvier 2014 à 19 h 30
OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE
Procès-verbal d une session d ajournement de la Municipalité de Ferme-Neuve légalement tenue le 19 novembre 2014, à compter de 19 h à la salle du conseil municipal au 125, 12 e Rue. ÉTAIENT PRÉSENTS Mesdames,
Pierre Dominique, Jean Létourneau, Jacques Séminaro, Normand Héroux. Formant quorum sous la présidence de madame Lucie Désilets.
1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 23 août 2005 à 21 h, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission scolaire
Activités de formation des MRC des Laurentides et des Pays-d en-haut
FÉVRIER 2014 Activités de formation des MRC des Laurentides et des Pays-d en-haut Le calendrier électronique vise à informer les entreprises des MRC des Laurentides et des Pays-d en- Haut sur les différentes
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13-12-320 Adoption de l ordre du jour
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ D ORMSTOWN, TENUE À L HÔTEL DE VILLE SITUÉ AU 81 RUE LAMBTON, À ORMSTOWN, LE LUNDI 2 DÉCEMBRE 2013, À 19H30. ÉTAIENT PRÉSENTS LES CONSEILLERS
Nicole Blinn, directrice générale est aussi présente. 14-06-02 PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE
Le 2 juin 2014 ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE L assemblée régulière du conseil municipal de la Municipalité de Stanbridge East s est tenue à l Hôtel de Ville, 12, rue Maple, Stanbridge East, Québec, le lundi 2 juin
PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-BRIGIDE-D IBERVILLE Séance ordinaire du 11 août 2014
-2772- Séance ordinaire du Conseil municipal de Sainte-Brigide-d Iberville tenue le lundi 11 août 2014 à 20h00, à la salle du Conseil municipal située au 555, rue Principale à Sainte-Brigide-d Iberville,
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Procès-verbal. Absent : Le conseiller Daniel Paquette. Le conseiller Yvan Verville est arrivé à 19 h 05 au point numéro 4.
Procès-verbal Séance du conseil de la Ville de Macamic tenue le 11 avril 2011, à 19 heures à laquelle étaient présents le maire, Daniel Rancourt, la conseillère et les conseillers suivants : Denise Dubois,
ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU PROVINCE DE QUÉBEC CONSEIL MRC BROME-MISSISQUOI 6 JUIN MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SABINE 2011 Lundi le sixième jour de juin deux mille onze, séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Sainte-Sabine
COUR D'APPEL Page 1 RÔLE D'AUDIENCE. Journée d'audience : 12 janvier 2015
COUR D'APPEL Page 1 Journée d'audience : 12 janvier 2015 1 500-09-023458-136 2013-10-27 Drummond (405-17-001356-117) Élevage et Grains Gelé inc. [ T: 40 m MA: 2 (510) ] Guertin société d'avocats (Alain
10-08-236 Adoption de l ordre du jour
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ D ORMSTOWN, TENUE À L AUDITORIUM DE L ÉCOLE SECONDAIRE C.V.R. SITUÉE AU 1597 ROUTE 138A, À ORMSTOWN, LE LUNDI 2 AOÛT 2010, À 19H30. ÉTAIENT
Monsieur Luc Laberge directeur général secrétaire trésorier est aussi présent. et unanimement résolu
Séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Martine tenue le 5 février 2008 à 20 h, à la salle du conseil au 1, rue des Copains, Sainte-Martine, Québec, lieu désigné pour ladite assemblée sous la présidence
Le 4 août 2014 ORDRE DU JOUR. 1. Adoption de l ordre du jour.
Le 4 août 2014 Procès-verbal de l assemblée ordinaire du conseil de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe d Arthabaska, tenue le 4 août 2014 à 20 heures au Centre Administratif, sous la présidence
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015 01.00 RECUEILLEMENT À 19 h 30, Madame Marie-Louise Kerneïs, présidente, déclare
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PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN Procès-verbal de la 2 e séance d ajournement de la 1587 e session du conseil municipal de Saint-Roch-de-l Achigan, tenue
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RÉGIE DE RÉCUPÉRATION DE L ESTRIE. tenue au 2180, rue Claude-Greffard, à Sherbrooke, au Centre de tri P R O C È S - V E R B A L
RÉGIE DE RÉCUPÉRATION DE L ESTRIE Séance n o 2 du 14 avril 2015 tenue au 2180, rue Claude-Greffard, à Sherbrooke, au Centre de tri P R O C È S - V E R B A L DÉLÉGUÉS DU COMITÉ : Présents : Délégué de la
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2. LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
973. PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES APPALACHES MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DU SACRÉ-CŒUR-DE-JÉSUS Procès-verbal de la session ordinaire du Conseil municipal tenue le lundi 4 avril
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CANADA QUÉBEC MRC DU GRANIT MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUDGER ST-LUDGER, LE 14 JUILLET 2015 Procès-verbal de la séance ordinaire de la Municipalité de Saint-Ludger tenue le mardi 14 juillet 2015 à 19 h 30,
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Séance ordinaire du conseil municipal tenue jeudi le 12 juin 2014 à 19h à la salle municipale dudit Conseil, à laquelle étaient présents : LE MAIRE : LES CONSEILLERS : M. Donald Perron M. Charles Gagnon