Liste des comptes. du plan comptable hospitalier. avec leur répartition par titres. mise à jour. 20 e. édition
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- Huguette Corbeil
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1 Liste des comptes du plan comptable hospitalier avec leur répartition par titres 20 e édition mise à jour 2016
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3 Liste des comptes du plan comptable hospitalier avec leur répartition par titres 20 e édition mise à jour PRESSES DE L ÉCOLE DES HAUTES ÉTUDES EN SANTÉ PUBLIQUE
4 LE PHOTOCOPILLAGE MET EN DANGER L ÉQUILIBRE ÉCONOMIQUE DES CIRCUITS DU LIVRE. Toute reproduction, même partielle, à usage collectif de cet ouvrage est strictement interdite sans autorisation de l éditeur (loi du 11 mars 1957, code de la propriété intellectuelle du 1 er juillet 1992). 1995, 1 re édition, Éditions ENSP. 2016, 20 e édition, Presses de l EHESP Avenue du Pr Léon-Bernard CS Rennes Cedex ISBN : Réalisation : Presses de l EHESP Achevé d imprimer en janvier 2016 sur les presses de l imprimerie Jouve à Mayenne N d impression : D IMPRIMÉ EN FRANCE
5 Sommaire Liste des modifications introduites par l arrêté du 10 décembre 2015 (JO du 15 décembre 2015) 4 NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE applicable aux établissements publics de santé 9 Classe 1 - Comptes de capitaux 9 Classe 2 - Comptes d immobilisations 13 Classe 3 - Comptes de stocks et en-cours 20 Classe 4 - Comptes de tiers (Hélios) 22 Classe 4 - Comptes de tiers (CLARA) 30 Classe 5 - Comptes financiers 38 Classe 6 - Comptes de charges 40 Classe 7 - Comptes de produits 51 NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE des comptes de résultat prévisionnels annexes (CRPA) 57 I. Dotation non affectée et services industriels et commerciaux (A) 57 II Unités de soins de longue durée, établissements d hébergement pour personnes âgées dépendantes et maisons de retraite (B, E, J) 65 III. Écoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes (C) 78 IV. Établissements ou services d aide par le travail Activité sociale et activités de production et de commercialisation, services de soins infirmiers à domicile et autres activités sociales (L, M, N, P) 90 Composition des titres du compte de résultat prévisionnel principal (CRPP) 104 Composition des titres du tableau de financement prévisionnel 106 Composition des titres des comptes de résultat prévisionnels annexes (CRPA) 107
6 Légende Comptes d exécution Annexe n 1 du tome 1 de l instruction budgétaire et comptable M21 (arrêté du 16 juin 2014 modifié par l arrêté du 10 décembre JO du 15 décembre 2015). Chapitres Annexe n 2 du tome 1 de l instruction budgétaire et comptable M21 (arrêté du 16 juin 2014 modifié par l arrêté du 10 décembre JO du 15 décembre 2015). Chapitres comportant des crédits à caractère limitatif (Arrêté du 6 août JO du 5 septembre 2015). Tous les comptes Comptes imprimés en violet Comptes imprimés en orange L appartenance à un titre est mentionnée au regard de l intitulé de chaque compte, selon le code suivant: Tableau de financement: TF suivi du numéro du titre et de E pour «emplois» et/ ou R pour «ressources»; Compte de résultat principal : CR suivi du numéro du titre et C pour «charges» et/ ou P pour «produits»; Comptes de résultat annexes : numéro du titre suivi de C pour «charges» et/ou P pour «produits».
7 9 Nomenclature budgétaire et comptable applicable aux établissements publics de santé Classe 1 Comptes de capitaux 10 Apports, dotations et réserves 102 Apports... TF2R 1021 Dotation... TF2R 1022 Compléments de dotation État... TF2R 1023 Compléments de dotation Régions... TF2R Subventions d équipement des écoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sagesfemmes (non transférables)... TF2R Autres... TF2R 1024 Compléments de dotation Départements... TF2R 1025 Dons et legs en capital... TF2R 1028 Compléments de dotation Autres... TF2R Missions d intérêt général et aides à la contractualisation (MIGAC)... TF2R Fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP)... TF2R Fonds d intervention régional (FIR)... TF2R Autres... TF2R 106 Réserves 1068 Autres réserves Excédents affectés à l investissement Activité principale et DNA et SIC Unités de soins de longue durée (USLD) Maisons de retraite Établissements d hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Écoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes Services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) Autres activités relevant de l article L du code de l action sociale et des familles (CASF) Réserve de trésorerie Réserve de compensation (uniquement pour les comptes de résultat prévisionnel annexes CRPA sauf CRPA lettre A) USLD hors convention pluriannuelle Maisons de retraite EHPAD Section hébergement Section dépendance Section soins Écoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes SSIAD USLD ayant signé une convention pluriannuelle Section hébergement Section dépendance Section soins Autres activités relevant de l article L du CASF
8 classe 1 comptes de capitaux Réserve de compensation des charges d amortissement des équipements, agencements et installations de mise aux normes de sécurité (uniquement pour les CRPA à caractère médico-social) USLD hors convention pluriannuelle Maisons de retraite EHPAD Section hébergement Section dépendance Section soins SSIAD USLD ayant signé une convention pluriannuelle Section hébergement Section dépendance Section soins Autres activités relevant de l article L du CASF 11 Report à nouveau 110 Report à nouveau excédentaire 1100 Activité principale 1101 DNA et SIC 1102 USLD hors convention pluriannuelle 1103 Maisons de retraite 1104 EHPAD Section hébergement Section dépendance Section soins 1105 Écoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes 1106 SSIAD 1107 USLD ayant signé une convention pluriannuelle Section hébergement Section dépendance Section soins 1108 Autres activités relevant de l article L du CASF 119 Report à nouveau déficitaire 1190 Activité principale 1191 DNA et SIC 1192 USLD hors convention pluriannuelle 1193 Maisons de retraite 1194 EHPAD Section hébergement Section dépendance Section soins 1195 Écoles et instituts de formation des professionnels paramédicaux et de sages-femmes 1196 SSIAD 1197 USLD ayant signé une convention pluriannuelle Section hébergement Section dépendance Section soins 1198 Autres activités relevant de l article L du CASF 12 Résultat de l exercice 13 Subventions d investissement 131 Subventions d équipements reçues... TF2R
9 classe 6 comptes de charges 40 Classe 6 Comptes de charges 60 Achats 601 Achats stockés de matières premières ou fournitures 6011 À caractère médical et pharmaceutique... CR2C À caractère pharmaceutique... CR2C À caractère médical... CR2C 6012 À caractère hôtelier et général... CR3C 602 Achats stockés; autres approvisionnements 6021 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical... CR2C Spécialités pharmaceutiques avec autorisation de mise sur le marché (AMM) non mentionnées dans la liste prévue à l article L du CSS... CR2C Spécialités pharmaceutiques avec AMM inscrites sur la liste prévue à l article L du CSS... CR2C Spécialités pharmaceutiques sous autorisation temporaire d utilisation (ATU)... CR2C Produits sanguins... CR2C Fluides et gaz médicaux... CR2C Produits de base... CR2C Autres produits pharmaceutiques et produits à usage médical Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique Dispositifs médicaux non stériles à usage unique, pansements, ligatures... CR2C CR2C CR2C Dispositifs médicaux stériles d abord... CR2C Parentéral... CR2C Digestif... CR2C Génito-urinaire... CR2C Respiratoire... CR2C Autres abords... CR2C Dispositifs médicaux stériles autres... CR2C Fournitures pour laboratoires et dispositifs de diagnostic in vitro... CR2C Dispositifs médicaux d endoscopie... CR2C Dispositifs médicaux implantables (DMI)... CR2C DMI figurant sur la liste mentionnée à l article L du CSS... CR2C Autres DMI... CR2C Dispositifs médicaux pour dialyse... CR2C Autres dispositifs médicaux... CR2C 6023 Alimentation... CR3C 6026 Fournitures consommables... CR3C Combustibles et carburants... CR3C Produits d entretien... CR3C Fournitures d atelier... CR3C Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs... CR3C Fournitures de bureau et informatiques... CR3C Fournitures hôtelières... CR3C Couches, alèses et produits absorbants... CR3C Petit matériel hôtelier... CR3C Linge et habillement... CR3C Matériel et fournitures à usage unique stérile... CR3C Autres fournitures hôtelières... CR3C Autres fournitures consommables... CR3C 6028 Autres fournitures suivies en stocks... CR3C 603 Variation des stocks 6031 Variation des achats stockés de matières premières ou fournitures
10 41 classe 6 comptes de charges Variation des stocks de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique... CR2C/3P Variation des stocks de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général... CR3C/3P 6032 Variation des stocks des autres approvisionnements Produits pharmaceutiques et produits à usage médical... CR2C/3P Spécialités pharmaceutiques avec AMM non mentionnées sur la liste prévue à l article L du CSS... CR2C/3P Spécialités pharmaceutiques avec AMM inscrites sur la liste prévue à l article L du CSS... CR2C/3P Spécialités pharmaceutiques sous ATU... CR2C/3P Produits sanguins... CR2C/3P Fluides et gaz médicaux... CR2C/3P Produits de base... CR2C/3P Autres produits pharmaceutiques et produits à usage médical... CR2C/3P Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique... CR2C/3P Dispositifs médicaux non stériles à usage unique, pansements, ligatures... CR2C/3P Dispositifs médicaux stériles d abord... CR2C/3P Parentéral... CR2C/3P Digestif... CR2C/3P Génito-urinaire... CR2C/3P Respiratoire... CR2C/3P Autres abords... CR2C/3P Dispositifs médicaux stériles autres... CR2C/3P Fournitures pour laboratoires et dispositifs de diagnostic in vitro... CR2C/3P Dispositifs médicaux d endoscopie... CR2C/3P Dispositifs médicaux implantables (DMI)... CR2C/3P DMI figurant sur la liste mentionnée à l article L du CSS... CR2C/3P Autres DMI... CR2C/3P Dispositifs médicaux pour dialyse... CR2C/3P Autres dispositifs médicaux... CR2C/3P Alimentation stockable... CR3C/3P Fournitures consommables... CR3C/3P Combustibles et carburants... CR3C/3P Produits d entretien... CR3C/3P Fournitures d atelier... CR3C/3P Fournitures scolaires, éducatives, loisirs... CR3C/3P Fournitures de bureau et informatiques... CR3C/3P Fournitures hôtelières... CR3C/3P Couches, alèses et produits absorbants... CR3C/3P Petit matériel hôtelier... CR3C/3P Linge et habillement... CR3C/3P Matériel et fournitures à usage unique stérile CR3C/3P Autres fournitures hôtelières... CR3C/3P Autres fournitures consommables... CR3C/3P Autres fournitures suivies en stocks... CR3C/3P 6037 Variation des stocks de marchandises Variation des stocks de marchandises à caractère médical et pharmaceutique... CR2C/3P Variation des stocks de marchandises à caractère hôtelier et général... CR3C/3P 606 Achats non stockés de matières et fournitures 6061 Fournitures non stockables... CR3C Eau et assainissement... CR3C Énergie et électricité... CR3C
11 Composition des titres des CRPA Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411, 6413, 6415 et 6419) 6411 Personnel titulaire et stagiaire 6413 Personnel sous contrat à durée indéterminée (CDI) 6415 Personnel sous contrat à durée déterminée (CDD) 642 Rémunérations du personnel médical (sauf 6421, 6422, 6423, 6425 et 6429) 6421 Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel, et hospitalouniversitaires titulaires 6422 Praticiens à recrutement contractuel renouvelables de droit 6423 Praticiens à recrutement contractuel sans renouvellement de droit 6425 Permanences des soins 6451 Charges de sécurité sociale et de prévoyance personnel non médical (sauf 64519) 6452 Charges de sécurité sociale et de prévoyance personnel médical (sauf 64529) 6471 Autres charges sociales personnel non médical (sauf 64719) 6472 Autres charges sociales personnel médical (sauf 64729) 648 Autres charges de personnel (sauf 6489) Titre 3 Charges de la structure 61 Services extérieurs (sauf 611 et 619) 623 Informations, publications, relations publiques 627 Services bancaires et assimilés 63 Impôts, taxes et versements assimilés (sauf 631, 6319, 633 et 6339) 65 Autres charges de gestion courante 66 Charges financières 67 Charges exceptionnelles Dont 675 Valeur comptable des éléments d actif cédés (1) 68 Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions PRODUITS Titre 1 Produits de la tarification 73 Dotations et produits de tarification Titre 2 Autres produits relatifs à l exploitation 70 Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises et produits des activités annexes (sauf 709) 71 Production stockée (ou de déstockage) 72 Production immobilisée 74 Subventions d exploitation et participations 75 Autres produits de gestion courante 603 Variations de stocks (crédits) Rabais, remises et ristournes (609, 619, 629) Remboursement sur rémunérations, charges sociales ou taxes (6319, 6339, 6419, 6429, 64519, 64529, 64719, 64729, et 6489) 649 Atténuation de charges Portabilité compte épargne temps (CET) Titre 3 Produits financiers et produits non encaissables 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels Dont 775 Produits des cessions d actif (1) Dont 777 Quote-part des subventions d investissements virée au résultat de l exercice (1) 78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions 79 Transferts de charges (1) À titre d information, il ne s agit pas de chapitres budgétaires.
12 LISTE DES COMPTES DU PLAN COMPTABLE HOSPITALIER avec leur répartition par titres 20 e édition mise à jour au 10 décembre 2015 Édition préparée par Jean-Claude Delnatte, directeur d hôpital honoraire Liste des modifications introduites par l arrêté du 10 décembre 2015 (JO du 15 décembre 2015) dans la nomenclature budgétaire et comptable et dans la composition des titres de l EPRD. Nomenclature budgétaire et comptable applicable aux établissements publics de santé. Nomenclature budgétaire et comptable des comptes de résultat prévisionnels annexes (CRPA). Composition des titres du compte de résultat prévisionnel principal (CRPP). Composition des titres du tableau de financement prévisionnel. Composition des titres des comptes de résultat prévisionnels annexes (CRPA). ISBN : F
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