MASTER. Domaine : Droit, Economie, Gestion Mention : Administration Economique et Sociale

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1 Validé par le conseil d UFR du 16 avril 2016 Adopté par la CFVU du 19 mai 2016 MASTER Domaine : Droit, Economie, Gestion Mention : Administration Economique et Sociale 2 Parcours : - GESST FI et FC (Gouvernance et Encadrement du Social Santé et Territoire) - GEO FI, FA et FC (Gouvernance et Encadrement des Organisations) Numéro d accréditation : Régime : FI,FA,FC MODALITES DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES Années universitaires Vu le code de l éducation ; Vu l arrêté du 25 avril 2002 relatif aux études universitaires conduisant au grade de master ; Vu la décision du CEVU du 27 novembre 2012 et du CA du 11 décembre 2012 relatif à la suppression de la mention passable en master ; Vu la décision du Conseil d administration du 19 octobre 2010 sur le régime spécial d études de l UEVE; Vu l arrêté DGS-2011/7/A du 4 mars 2011 concernant la pause méridienne et le régime spécial étudiant. Le présent règlement du contrôle des connaissances applique les dispositions des textes précités. Il est publié au plus tard un mois après le début des enseignements, par le président de l Université. MCC Master Administration Economique et Sociale (AES) 1

2 Validé par le conseil d UFR du 16 avril 2016 Adopté par la CFVU du 19 mai 2016 Table des matières CHAPITRE I CONDITIONS D INSCRIPTION... 3 Article 1 : Inscription en première année... 3 Article 2 : Admission en deuxième année... 3 Article 3 : Organisation des enseignements... 4 Article 4 : Dispositions relatives aux stages et/ou mémoires et/ou projets... 4 Article 5 : Semestre universitaire européen... 4 Article 6 : Modes d évaluation de l acquisition des aptitudes et des connaissances... 5 Article 7 : Compensation... 5 Article 8 : Capitalisation... 5 Article 9 : Conservation... 5 Article 10 : Absences des étudiants aux enseignements obligatoires... 5 Article 11 : Régime spécial d étude... 6 CHAPITRE IV ORGANISATION DES EXAMENS... 7 Article 12 : Sessions d examen... 7 Article 13 : Les cas de défaillance aux examens... 7 Article 14 : Convocation aux examens... 7 Article 15 : Sujet d examen et traitement des notes... 7 Article 16 : Droits des étudiants aux examens... 7 CHAPITRE V ADMISSION ET DELIVRANCE DU DIPLÔME... 9 Article 17 : Conditions d obtention du diplôme de master et du diplôme intermédiaire de maîtrise... 9 Article 18 : Composition et rôle du jury... 9 Article 19 : Communication des notes et copies... 9 Article 20 : Délais et voies de recours en cas de contestation Article 21 : Délivrance d attestation et de diplôme Article 22 : Mention CHAPITRE VI VALIDATION D ACQUIS Article 23 : Validation des acquis pour l obtention d un diplôme Article 24 : Validation d acquis pour l accès aux différents niveaux de formation de l enseignement supérieur.. 11 MCC Master Administration Economique et Sociale (AES) 2

3 Validé par le conseil d UFR du 16 avril 2016 Adopté par la CFVU du 19 mai 2016 CHAPITRE I CONDITIONS D INSCRIPTION Article 1 : Inscription en première année Pour s inscrire en première année de master, les étudiants doivent justifier : - soit d'un diplôme national conférant le grade de licence dans un domaine compatible avec celui du diplôme national de master ; - soit d'une des validations prévues aux articles L , L et L du code de l'éducation. Article 2 : Admission en deuxième année En M2, l entrée est ouverte aux étudiants ayant validé les 60 crédits d un M1 AES, aux étudiants ayant validé 60 ECTS dans un autre master à l Université d Evry ou d une autre université, un diplôme d une école de commerce, ainsi qu à tout candidat dont les acquis personnels auront été validés pour permettre l entrée dans ce M2. L admission relève de la responsabilité du jury composé du responsable du Master et de l équipe pédagogique. Elle prend la forme de l examen des notes obtenues en M1, de la qualité du dossier renseigné (lettre de motivation, recommandations, expériences professionnelles, profil du candidat) et/ ou d un entretien oral avec le jury du master. Article 3 : Passerelles Les modalités de passerelles sont les suivantes : Passerelles de réorientation entre mentions ou domaines (Création de droits pour les étudiants, exonère du passage en commission pédagogique mais pas d un entretien avec le directeur des études à définir) UE et EC acquis / notes minimales Mention / domaine Semestre sur UE ou EC accessible Intitulé précis de l UE EC / préciser si moyenne note minimale exigée Semestre 3-4 UE 2 Moyenne 10 GEO, GESST Mentions du diplôme de Master de (domaine) et diplômes intermédiaires Spécialité Diplôme intermédiaire Mention du diplôme de Master Intitulé de la spécialité maîtrise de La réorientation s effectue selon les passerelles définies entre les parcours, constituées d UE du parcours d origine et d UE d adaptation. GEO, GESST De véritables passerelles et interactions sont prévues entre les différents enseignements qui garantissent l assise scientifique entre les deux parcours de formation proposés. Des relations internationales avec plusieurs pays établies par des programmes d échanges comme Erasmus ou Anglia de notre Université sont autant d opportunités pour réaliser un stage ou trouver un emploi à l étranger. Des relations internationales avec plusieurs pays établies par des programmes d échanges comme Erasmus ou Anglia (Cambridge) de l Université d Evry sont autant d opportunités pour réaliser un stage ou trouver un emploi à l étranger. MCC Master Administration Economique et Sociale (AES) 3

4 Validé par le conseil d UFR du 16 avril 2016 Adopté par la CFVU du 19 mai 2016 CHAPITRE II - ORGANISATION DU PARCOURS DE FORMATION Article 3 : Organisation des enseignements La formation conduisant au master est répartie sur deux années ou sur 4 semestres, en unités d enseignements (6 UE maximum par semestre). Chaque année de master se décompose en deux semestres d enseignement à l issue desquels sont organisés des examens. Le parcours de formation est organisé en unités d enseignements. Chaque semestre totalise 30 crédits européens pour l ensemble des UE de ce semestre. En conséquence, l obtention du diplôme de master conduit à l acquisition de 120 crédits européens audelà du grade de licence. Chaque matière et unité d enseignement sont affectées d un coefficient. L échelle des valeurs en crédits européens est identique à celle des coefficients. A l issue d une mobilité européenne, les crédits associés aux enseignements validés sont également transférés dans le master, sur la base de 30 crédits pour l ensemble des UE d un semestre. Article 4 : Dispositions relatives aux stages et/ou mémoires et/ou projets La formation est répartie sur deux années (M1 et M2) soit sur 4 semestres universitaires. Chaque année se décompose en deux semestres d enseignement à l issus desquels sont organisés des examens. Les Cours, Travaux Dirigés (TD) et Travaux Pratiques (TP) sont organisés en Unités d Enseignement (UE). En M1, chaque spécialité comporte un fort tronc commun avec des options d initiation aux parcours du M2. Les enseignements sont organisés sur la période de septembre à mars, complétés par un stage de trois mois à partir du mois d avril. Les étudiants effectuent un mémoire à partir du stage ou de l alternance. En M2, les enseignements sont organisés sur la période de septembre à février complétés par un stage de trois mois minimum à six mois. Les soutenances sont prévues dès le retour des stages. Le mémoire doit permettre à l étudiant de pratiquer une activité qui nécessite la collecte d informations, l interprétation de données, la restitution de résultats puis la formulation de propositions d actions (ou de décisions) qui en découlent. La compréhension des phénomènes de gestion utilise une méthodologie et propose des résultats pour valider le travail réalisé. La réalisation du mémoire doit apprendre à délimiter un problème, rassembler une documentation, conduire une réflexion personnelle, établir des contacts avec des personnes de l entreprise d accueil, analyser l information pour exercer son esprit critique. L architecture comporte une problématique sous forme d une question qui présente un problème spécifique se rattachant à une question générale, puis une revue de la littérature réalisée sur le même Article thème 5 : Semestre pour éviter universitaire de répéter ce européen qui a déjà été trouvé, enfin la restitution des résultats trouvés à partir des pratiques professionnelles observés sur le terrain. L organisation C est un du document parcours dactylographié pédagogique autorise de 30 pages des périodes (M1) 50 d études pages (M2) effectuées environ à hors l étranger. annexes sur un sujet Le projet en lien doit avec recevoir la spécialité au préalable du parcours l accord (GESST des responsables ou GEO) qui sera pédagogiques validé par votre des établissements/cursus tuteur pédagogique. Il présente partenaires. brièvement L étudiant une expérience signe une de convention travail dans une pédagogique organisation qui prévoit donne sens la à durée une problématique et la nature et propose (enseignements, des éléments stage de ou réponse activités à cette de recherche) problématique. de la mobilité effectuée à l étranger. La procédure de conversion Ce travail des notes est sera réalisé faite sous au la cas direction par cas sur d un proposition tuteur enseignant du jury. qui est l interlocuteur privilégié de l étudiant (e) et la responsable pédagogique du Master. L étudiant (e) a également un ou une tuteur (tutrice) entreprise qui le pilote sur le terrain et qui valide notamment les informations sur l entreprise qui figurent dans le mémoire. Des séances consacrées à la méthodologie aident l étudiant (e) dans l élaboration de son mémoire. Plusieurs retours aident l étudiant à faire le point dans l avancement de son mémoire. Le mémoire est structuré en parties qui articulent une réponse à une problématique. Le plan doit être progressif dans sa structure selon un raisonnement articulé entre les outils théoriques utilisés et une expérience professionnelle. La soutenance dure en général 30 minutes dont 10 pour la présentation par l étudiant (e). Outre la délibération finale du jury, le reste du temps est consacré aux questions et commentaires du jury, aux réponses et plus généralement à la discussion autour du travail réalisé. MCC Master Administration Economique et Sociale (AES) 4

5 Validé par le conseil d UFR du 16 avril 2016 Adopté par la CFVU du 19 mai 2016 CHAPITRE III - CONTRÔLE DES CONNAISSANCES Article 6 : Modes d évaluation de l acquisition des aptitudes et des connaissances Le contrôle des connaissances en vue de l obtention du diplôme de master implique des examens écrits et oraux, il s apprécie pour chaque année constitutive du parcours, soit : Par un contrôle continu dans les matières assorties de Travaux Dirigés et/ou de Travaux Pratiques ; Par un examen terminal ; Par un projet soit par ces deux modes combinés. Article 7 : Compensation La compensation entre UE se fait entre les deux semestres d'une même année universitaire. Il est proposé que le seuil de compensation (valeur en dessous de laquelle une note ne peut être compensée, également appelée note «plancher» ou note «seuil») soit fixé à 6 / 20,0. Lorsqu il a obtenu, à une UE compensable une note supérieure ou égale à 6,0 et strictement inférieure à 10,0, l étudiant peut exprimer, de manière volontaire et écrite, un refus de compensation. Il repasse alors l UE en seconde session et perd le bénéfice de la note de première session. Certaines UE (par exemple les UE de stages, de mémoires, de projets ) pourront ne pas être compensables. Il s agit de la soutenance du mémoire où une note inférieure à 10 ne peut permettre à l étudiant d obtenir son diplôme de master. Article 8 : Capitalisation Les unités d enseignements sont définitivement acquises et capitalisables dès lors que l étudiant y a obtenu la moyenne. L'acquisition de l'unité d'enseignement emporte l'acquisition des crédits correspondants. Article 9 : Conservation L étudiant conserve les notes supérieures ou égales à 10/20 des matières dans les Unités d Enseignement non acquises pendant une durée de 5 ans. L étudiant qui le souhaite peut subir à la seconde session les épreuves des UE et/ou des matières conservées (mais non capitalisées). Dans ce cas la note prise en compte sera la note de la seconde session. Lorsqu un étudiant aura choisi de subir à nouveau une ou plusieurs épreuves où il a obtenu la moyenne, il devra déposer une demande écrite auprès du service de la scolarité dans les 15 jours suivant la notification des résultats. Article 10 : Absences des étudiants aux enseignements obligatoires La présence aux séances de TP, TD et CM est obligatoire. Un étudiant qui aura été absent à plus de 2 séances sans justificatif valable sera considéré comme démissionnaire du contrôle continu et ne pourra se présenter à la première session d examen. Il ne sera, de ce fait, autorisé à subir les épreuves des matières où il aura été absent qu à la seconde session. En cas d absence, un justificatif doit être présenté à la scolarité dans les 8 jours suivants l absence. Le responsable de la mention apprécie la validité des justificatifs fournis pour justifier les absences et se prononce le cas échéant sur la «défaillance» de l étudiant dans la matière concernée. MCC Master Administration Economique et Sociale (AES) 5

6 Validé par le conseil d UFR du 16 avril 2016 Adopté par la CFVU du 19 mai 2016 Article 11 : Régime spécial d étude Certaines catégories d étudiants peuvent bénéficier d un régime spécial d étude. Il s agit notamment d étudiants : effectuant leur service national, engagés dans la vie active, assumant des responsabilités particulières dans la vie universitaire ou étudiante ou détenteurs d un mandat politique par le suffrage universel, chargés de famille, engagés dans plusieurs cursus, handicapés, sportifs de haut niveau, malades de longue durée. Dans ce cadre, ils pourront solliciter un choix d organisation de leur cursus pédagogique et du mode de contrôle des connaissances. Ces dispositions peuvent concerner l ensemble des UE d un même semestre (disposition globale), ou bien un certain nombre d entre elles (disposition partielle). L étudiant qui souhaite en bénéficier doit : Formuler une demande écrite auprès du responsable pédagogique de la filière dans un délai de deux semaines suivant la rentrée de chaque semestre ou le changement de situation qui justifie la demande. Cette demande doit indiquer la nature de l aménagement souhaité : (organisation de leur cursus pédagogique et/ou du mode de contrôle des connaissances), global ou partiel, et, dans ce dernier cas, la liste des UE concernées. Fournir tous les justificatifs nécessaires dans le délai qui lui est imparti : contrat de travail d au moins 17h00 hebdomadaire et /ou fiche de paie en bonne et due forme ; pour les étudiants handicapés ou des malades longue durée, fournir une attestation médicale ad hoc. Pour les sportifs de haut niveau reconnus comme tels par la commission de l université du même nom, le régime spécial d études sera aménagé par le biais d une convention. Après examen de la demande et éventuellement entretien avec l intéressé, le responsable pédagogique de la filière décide des dispositions retenues pour chaque étudiant : passage en contrôle terminal, dispense d assiduité, session orale, devoirs supplémentaires, aménagement du calendrier, scolarité sur deux ans, stage décalé etc. Le régime spécial accordé par ce dernier ou son refus le cas échéant fait l objet d un écrit transmis à l intéressé ainsi qu aux différents services internes concernés par ces mesures (responsables de scolarité pédagogique, chargés de TD et/ou TP etc.) Aucune demande formulée hors délai ne sera examinée sauf situation exceptionnelle laissée à l appréciation du responsable pédagogique. La présence aux examens est obligatoire même pour les étudiants bénéficiant du régime spécial d études. MCC Master Administration Economique et Sociale (AES) 6

7 Validé par le conseil d UFR du 16 avril 2016 Article 12 : Sessions d examen Adopté par la CFVU du 19 mai 2016 CHAPITRE IV ORGANISATION DES EXAMENS Chaque étudiant n ayant pas validé une UE doit se voir proposer une seconde session, dont les modalités peuvent différer de celles de la première session. Un étudiant doit se présenter en seconde session : i) parce qu il a une note non compensable ii) parce qu il n obtient pas la moyenne au semestre iii) parce qu il refuse une compensation iv) parce qu il refuse une note et v) parce qu il n a pu se présenter à l examen de première session. Un étudiant qui se présente en seconde session parce qu il n a pas validé au moins une UE, repasse toutes les UE pour lesquelles il a une note inférieure à la moyenne sauf à solliciter, auprès du président de jury, de conserver une note de première session (ex : cas d étudiants partis à l étranger). Quand l étudiant passe une UE en seconde session, quelle qu en soit la raison, la note de la seconde session est retenue in fine. Les notes de contrôle continu peuvent intervenir dans le calcul de la note de seconde session. Les relevés de notes devront nécessairement comporter pour chaque UE la session à l issue de laquelle la note a été attribuée. Article 13 : Les cas de défaillance aux examens Tout étudiant absent à une épreuve du contrôle continu ou de 1ère session pour une matière donnée, sans justificatif jugé recevable par le responsable de la formation sera considéré défaillant à la première session ; il devra alors subir les épreuves de seconde session pour la matière. Il en est de même pour les absents aux épreuves de seconde session quel qu en soit le motif. En l absence de note, la moyenne (de l UE, du semestre, de l année) ne pourra pas être calculée et les règles de la compensation ne pourront pas être appliquées. Article 14 : Convocation aux examens Les étudiants sont informés des dates des épreuves, écrits et oraux par voie d affichage. Le délai entre l affichage sur le lieu de convocation et l examen ne peut en aucun cas être inférieur à deux semaines. Les étudiants qui ont opté pour le régime d examen final reçoivent une convocation individuelle. Article 15 : Sujet d examen et traitement des notes L enseignant en charge d un enseignement est responsable de la forme, de la nature et de l acheminement du sujet qu il donne. Il est libre d indiquer un barème de notation et de proposer un ou plusieurs sujets au choix. Il assure la correction des copies. Les modalités des examens garantissent l anonymat des copies. Chaque enseignant responsable d une matière doit transmettre les copies corrigées et les notes du contrôle continu et examen de fin de semestre ainsi que la note finale au secrétariat de la scolarité concernée. Article 16 : Droits des étudiants aux examens Les étudiants sont informés de leurs droits et devoirs relatifs aux conditions d examen par les surveillants des salles d examen. MCC Master Administration Economique et Sociale (AES) 7

8 Validé par le conseil d UFR du 16 avril 2016 Adopté par la CFVU du 19 mai 2016 Ceux-ci sont tenus d informer les étudiants qui en relèvent, des conditions particulières existant (handicapés, Erasmus etc). MCC Master Administration Economique et Sociale (AES) 8

9 Validé par le conseil d UFR du 16 avril 2016 Adopté par la CFVU du 19 mai 2016 CHAPITRE V ADMISSION ET DELIVRANCE DU DIPLÔME Article 17 : Conditions d obtention du diplôme de master et du diplôme intermédiaire de maîtrise L étudiant est déclaré admis par délibération du jury, il doit avoir acquis les unités d enseignement constitutives du parcours choisi en application des modalités de compensation définies dans le présent RCC le cas échéant. A l issue de la première année, l étudiant disposant de 60 crédits, peut demander la délivrance d un diplôme intermédiaire, correspondant aux disciplines suivies, dans la liste arrêtée par le ministère de l éducation nationale et l Université. En application des dispositions du code de l éducation, toute personne peut demander la validation des acquis de son expérience (VAE) pour justifier tout ou partie des connaissances exigées pour l obtention du diplôme de licence. La demande s effectue auprès du service VAE de l université, et la décision est notifiée par le président de l université sur proposition du jury de VAE Article 18 : Composition et rôle du jury La composition du jury est publique et affichée au moins 15 jours avant le début des épreuves. Le Président de l université désigne, par arrêté et pour chaque formation habilitée, le Président et les membres du jury. Pour siéger valablement, il devra comprendre au moins trois membres, dont au moins deux enseignants-chercheurs. Seuls peuvent participer aux jurys et être présents aux délibérations : des enseignants-chercheurs des enseignants des chercheurs ou, dans des conditions et selon des modalités prévues par voie réglementaire, des personnalités qualifiées ayant contribué aux enseignements ou choisies, en raison de leurs compétences, sur proposition des personnels chargés de l enseignement. Le jury se réunit à chaque session et éventuellement dans le cadre de la réorientation. Il délibère souverainement à partir de l ensemble des résultats obtenus par les candidats et autorise la délivrance du diplôme de maîtrise ou master. Le procès-verbal de délibération est élaboré sous la responsabilité du président du jury et signé par lui. Seul le jury peut procéder à l attribution de points supplémentaires (points de jury). Article 19 : Communication des notes et copies Après la proclamation des résultats, le jury est tenu de communiquer les notes qui deviennent définitives. Le jury demeure souverain dans ses décisions, qui ont un caractère définitif sauf erreur matérielle manifeste. Après notification des résultats, les étudiants ont droit, sur leur demande et dans un délai raisonnable à la communication de leurs copies et à un entretien individuel, sur demande écrite de leur part, formulée auprès de la scolarité concernée dans les 10 jours ouvrés qui suivent la notification des résultats. MCC Master Administration Economique et Sociale (AES) 9

10 Validé par le conseil d UFR du 16 avril 2016 Adopté par la CFVU du 19 mai 2016 Article 20 : Délais et voies de recours en cas de contestation Toute contestation après affichage des résultats doit faire l objet d un recours auprès du président du jury dans les meilleurs délais, sachant que le délai de recours contentieux auprès du tribunal administratif est de deux mois après la publication des résultats. Le président du jury examine le recours et est autorisé à corriger le procès-verbal en cas d erreur matérielle. Il réunit éventuellement à nouveau le jury dans des situations exceptionnelles. Article 21 : Délivrance d attestation et de diplôme Une attestation de réussite et d obtention du diplôme est fournie aux étudiants trois semaines au plus tard après la proclamation des résultats. La délivrance du diplôme définitif intervient dans un délai inférieur à six mois après cette proclamation. Article 22 : Mention Chaque année, une mention est délivrée selon la règle suivante : Mention Assez Bien Une note égale ou supérieure à 12/20 Mention Bien Une note égale ou supérieure à 14/20 Mention Très Bien Une note égale ou supérieure à 16/20 CHAPITRE VI VALIDATION D ACQUIS Article 23 : Validation des acquis pour l obtention d un diplôme Principe En application des dispositions des articles L et L du code de l éducation : - toute personne peut demander la validation des acquis de son expérience pour justifier tout ou partie des connaissances exigées pour l obtention d un diplôme ou titre délivré par un établissement d enseignement supérieur, dans les conditions définies par le décret n du 24 avril Toute personne peut également demander la validation des études supérieures qu elle a accompli en France ou à l étranger, dans les conditions prévues au décret n du 16 avril Modalités d application La demande de validation est adressée au président de l université en même temps que la demande d inscription en vue de l obtention du diplôme. Elle est accompagnée d un dossier précisant les connaissances, compétences et aptitudes acquises par le candidat en référence au diplôme postulé. Le jury de validation procède à l examen du dossier et s entretient avec le candidat sur la base du dossier présenté. Par sa délibération, le jury détermine les connaissances et aptitudes du candidat qu il déclare acquises. Le président du jury de validation adresse au président de l université un rapport précisant l étendue de la validation accordée et s il y a lieu, la nature des connaissances et aptitudes devant faire l objet d un contrôle complémentaire. Le chef d établissement notifie ces décisions au candidat. MCC Master Administration Economique et Sociale (AES) 10

11 Validé par le conseil d UFR du 16 avril 2016 Adopté par la CFVU du 19 mai 2016 Article 24 : Validation d acquis pour l accès aux différents niveaux de formation de l enseignement supérieur Principe En application des dispositions de l article L du code de l éducation, les études, les expériences professionnelles, les acquis personnels peuvent être validés par un jury, dans les conditions définies par le décret n du 23 août 1985, en vue de l accès aux différents niveaux de l enseignement supérieur. Modalités d application La demande de validation en vue de l accès au niveau de formation souhaitée est adressée au président de l Université, dans les délais fixés par l UEVE afin de permettre une inscription aux dates normales de l année universitaire. Elle est accompagnée d un dossier précisant les connaissances et aptitudes acquises par le candidat en référence à la formation qu il souhaite suivre. Une commission pédagogique, nommée par le président de l Université, examine le dossier et sollicite éventuellement un entretien avec le candidat. Dans certains cas ce dernier peut être soumis à un test afin de vérifier ses connaissances. La décision d accéder à la demande du candidat appartient au président de l université sur proposition de la commission pédagogique. La décision, motivée, est notifiée au candidat. Dispositions transitoires M1 et M2 GESST M1 GESST 2015/ /2019 EC 142 Agenda 21 (supprimé) EC 141 ajouté à l enseignement EC 252 risques et société (supprimé) EC 253 Economie sociale et solidaire M2 GESST EC 443 Communication et marketing sportif (supprimé) EC 434 Maketing et communication MCC Master Administration Economique et Sociale (AES) 11

12 Validé par le conseil d UFR du 16 avril 2016 Adopté par la CFVU du 19 mai 2016 CHAPITRE VII TABLEAUX DES ENSEIGNEMENTS MCC Master Administration Economique et Sociale (AES) 12

13 Master - 1 ère année - Semestre 1 Adopté par le conseil de l'ufr en date du : 16/04/2016 Adopté par la CFVU en date du : 16/05/2016 Administration économique et sociale Intitulé des Unités d'enseignements (UE) et des éléments constitutifs (EC) Obligatoire / Code Intitulés Optionnel CM Gouvernance et encadrement des organisations (GEO) - formation initiale Volumes horaires Cours & TD intégrés TD TP UE 11 Langage et comminication informatique 6 6 EC 111 Informatique appliquée au management Obligatoire 30 2 EC 112 Langue vivante 1 : anglais Obligatoire 27 2 EC 113 Langue vivante 2 : allemand, espagnol Obligatoire 27 2 UE 12 Méthodologie et projet professionnel 8 8 EC 121 Métiers, stages et pofessionnalisation Obligatoire 9 2 EC 122 Recherche documentaire de stage et projet professionnel Obligatoire 3 3 EC 123 Méthdologie du mémoire ou enquête Obligatoire 6 3 UE 13 Management de projets 6 6 EC 131 Diagnostic et études de faisabilité Obligatoire 15 3 EC 132 Getion et évaluation de projets Obligatoire 18 3 UE 14 Politique des ressources humaines EC 141 Théorie des ressources humaines Obligatoire 18 3 EC 142 Stratégie de l'entreprise Obligatoire 18 2 EC 143 Management des systèmes d'information Obligatoire 18 2 EC 144 Conseil social et analyse pscychologique de l'activité Obligatoire 12 3 TOTAUX VOLUME HORAIRE TOTAL 201 UE EC Crédits ECTS UE

14 Master - 1 ère année - Semestre 2 Adopté par le conseil de l'ufr en date du : 16/04/2016 Adopté par la CFVU en date du : 16/05/2016 Administration économique et sociale Gouvernance et encadrement des organisations (GEO) - formation initiale Intitulé des Unités d'enseignements (UE) et des éléments constitutifs (EC) Obligatoire / Code Intitulés Optionnel CM Volumes horaires Cours & TD intégrés TD TP UE EC Crédits ECTS UE UE 21 Outils spécifiques de la gouvernance 6 6 EC 211 Anglais des affaires Obligatoire 18 3 EC 212 Gestion comptable et financière Obligatoire 27 3 UE 22 Outils spécifiques de droit 9 9 EC 221 Droit des TIC Obligatoire 9 3 EC 222 Droit des sociétés Obligatoire 9 3 EC 223 Droit du travail Obligatoire 9 3 UE 23 Stratégie des organisations 9 9 EC 231 Management et e-marketing Obligatoire 15 3 EC 232 Gouvernance des dispositifs de management Obligatoire 15 3 EC 233 Entreprise numérique Obligatoire 9 3 UE 24 Outils techniques d'encadrement 6 6 EC 241 RSE, Développement durable de l'activité de l'encadrement Obligatoire 15 3 EC 242 Cadres experts et management des organsations Obligatoire 15 3 EC 243 Conférences RH Obligatoire 0 0 TOTAUX VOLUME HORAIRE TOTAL 141

15 Master - 2 ème année - Semestre 3 Adopté par le conseil de l'ufr en date du : 16/04/2016 Adopté par la CFVU en date du : 16/05/2016 Administration économique et sociale Intitulé des Unités d'enseignements (UE) et des éléments constitutifs (EC) Obligatoire / Code Intitulés Optionnel CM Gouvernance et encadrement des organisations (GEO) - formation initiale Volumes horaires Cours & TD intégrés TD TP UE 31 Langage et communication 7 7 EC 311 Informatique appliquée à la gouvernance Obligatoire 21 2 EC 312 Langue vivante 1 : anglais Obligatoire 27 3 EC 313 Langue vivante 2 : espagnol Obligatoire 12 2 UE 32 Méthdologie et projet professionnel EC 321 Projet professionnel et recherche Obligatoire 9 2 EC 322 Méthdologie du mémoire Obligatoire 18 3 EC 323 Soutenance Obligatoire 0 6 UE 33 Secteurs d'interventions pratiques profesionnelles EC 331 Stratégie ERH Obligatoire 18 3 EC 332 Apprentissage Obligatoire 12 3 EC 333 Gestion des compétences Obligatoire 18 3 EC 334 Gestion de la connaissance Obligatoire 18 3 TOTAUX VOLUME HORAIRE TOTAL 153 UE EC Crédits ECTS UE

16 Master - 2 ème année - Semestre 4 Adopté par le conseil de l'ufr en date du : 16/04/2016 Adopté par la CFVU en date du : 16/05/2016 Administration économique et sociale Intitulé des Unités d'enseignements (UE) et des éléments constitutifs (EC) Obligatoire / Code Intitulés Optionnel CM Gouvernance et encadrement des organisations (GEO) - formation initiale Volumes horaires Cours & TD intégrés TD TP UE 41 Compétences transversales de la professionnalisation EC 411 Connaissances et pratiques des réseaux Obligatoire 12 3 EC 412 Ethique et responsabiité professionnelle et sociale Obligatoire 12 3 EC 413 Diagnostic, conception et conduite de projet Obligatoire 12 3 EC 414 Evaluation de projets et financements Obligatoire 15 3 UE 42 Dispositifs de la gouvernance moderne 6 6 EC 421 Concept de gouvernance Obligatoire 12 2 EC 422 Evolution et perspectives des cadres Obligatoire 9 2 EC 423 RSE, Développement durable, démarche qualité Obligatoire 12 2 UE 43 Analyse de l'activité et gestion des espaces numériques EC 431 Outils TIC de la stratégie d'encadremenet Obligatoire 12 3 EC 432 Audit et conseil social européen Obligatoire 12 3 EC 433 Management des Systèmes d'information Obligatoire 12 3 EC 434 Encadrement et analyse de l'activité Obligatoire 12 3 EC 435 Conferences RH Obligatoire 0 0 TOTAUX VOLUME HORAIRE TOTAL 132 UE EC Crédits ECTS UE

17 Master - 1 ère année - Semestre 1 Adopté par le conseil de l'ufr en date du : 16/04/2016 Adopté par la CFVU en date du : 16/05/2016 Administration économique et sociale Gouvernance et encadrement des organisations (GEO) - apprentissage Intitulé des Unités d'enseignements (UE) et des éléments constitutifs (EC) Obligatoire / Code Intitulés Optionnel CM Volumes horaires Cours & TD intégrés TD TP UE EC Crédits ECTS UE UE 11 Langage et comminication informatique 6 6 EC 111 Informatique appliquée au management Obligatoire 30 2 EC 112 Langue vivante 1 : anglais Obligatoire 27 2 EC 113 Langue vivante 2 : allemand, espagnol Obligatoire 27 2 UE 12 Méthodologie et projet professionnel 8 8 EC 121 Métiers, stages et pofessionnalisation Obligatoire 25 2 EC 122 Recherche documentaire et projet professionnel Obligatoire 10 3 EC 123 Méthdologie du mémoire ou enquête Obligatoire 10 3 UE 13 Management de projets 6 6 EC 131 Diagnostic et études de faisabilité Obligatoire 18 3 EC 132 Getion et évaluation de projets Obligatoire 18 3 UE 14 Politique des ressources humaines EC 141 Théorie des ressources humaines Obligatoire 18 3 EC 142 Stratégie de l'entreprise Obligatoire 18 2 EC 143 Management des systèmes d'information Obligatoire 21 2 EC 144 Conseil social et analyse pscychologique de l'activité Obligatoire 18 3 TOTAUX VOLUME HORAIRE TOTAL 240

18 Master - 1 ère année - Semestre 2 Adopté par le conseil de l'ufr en date du : 16/04/2016 Adopté par la CFVU en date du : 16/05/2016 Administration économique et sociale Gouvernance et encadrement des organisations (GEO) - apprentissage Intitulé des Unités d'enseignements (UE) et des éléments constitutifs (EC) Obligatoire / Code Intitulés Optionnel CM Volumes horaires Cours & TD intégrés TD TP UE EC Crédits ECTS UE UE 21 Outils spécifiques de la gouvernance 6 6 EC 211 Anglais des affaires Obligatoire 18 3 EC 212 Gestion comptable et financière Obligatoire 32 3 UE 22 Outils spécifiques de droit 9 9 EC 221 Droit des TIC Obligatoire 18 3 EC 222 Droit des sociétés Obligatoire 18 3 EC 223 Droit du travail Obligatoire 18 3 UE 23 Stratégie des organisations 9 9 EC 231 Management et e-marketing Obligatoire 18 3 EC 232 Gouvernance des dispositifs de management Obligatoire 18 3 EC 233 Entreprise numérique Obligatoire 18 3 UE 24 Outils techniques d'encadrement 6 6 EC 241 RSE, Développement durable de l'activité de l'encadrement Obligatoire 16 3 EC 242 Cadres experts et management des organsations Obligatoire 18 3 EC 243 Conférences RH Obligatoire 16 0 TOTAUX VOLUME HORAIRE TOTAL 208

19 Master - 2 ème année - Semestre 3 Adopté par le conseil de l'ufr en date du : 16/04/2016 Adopté par la CFVU en date du : 16/05/2016 Administration économique et sociale Gouvernance et encadrement des organisations (GEO) - apprentissage Intitulé des Unités d'enseignements (UE) et des éléments constitutifs (EC) Obligatoire / Code Intitulés Optionnel CM Volumes horaires Cours & TD intégrés TD TP UE EC Crédits ECTS UE UE 31 Langage et communication 7 7 EC 311 Informatique appliquée à la gouvernance Obligatoire 28 2 EC 312 Langue vivante 1 : anglais Obligatoire 28 3 EC 313 Langue vivante 2 : espagnol Obligatoire 14 2 UE 32 Méthdologie et projet professionnel EC 321 Projet professionnel et recherche Obligatoire 30 2 EC 322 Méthdologie du mémoire Obligatoire 40 3 EC 323 Soutenance (stage ou apprentissage) Obligatoire 0 6 UE 33 Secteurs d'interventions pratiques profesionnelles EC 331 Stratégie ERH Obligatoire 22 3 EC 332 Apprentissage Obligatoire 18 3 EC 333 Gestion des compétences Obligatoire 25 3 EC 334 Gestion de la connaissance Obligatoire 21 3 TOTAUX VOLUME HORAIRE TOTAL 226

20 Master - 2 ème année - Semestre 4 Adopté par le conseil de l'ufr en date du : 16/04/2016 Adopté par la CFVU en date du : 16/05/2016 Administration économique et sociale Gouvernance et encadrement des organisations (GEO) - apprentissage Intitulé des Unités d'enseignements (UE) et des éléments constitutifs (EC) Obligatoire / Code Intitulés Optionnel CM Volumes horaires Cours & TD intégrés TD TP UE EC Crédits ECTS UE UE 41 Compétences transversales de la professionnalisation EC 411 Connaissances et pratiques des réseaux Obligatoire 15 3 EC 412 Ethique et responsabiité professionnelle et sociale Obligatoire 10 3 EC 413 Diagnostic, conception et conduite de projet Obligatoire 18 3 EC 414 Evaluation de projets et financements Obligatoire 21 3 UE 42 Dispositifs de la gouvernance moderne 6 6 EC 421 Concept de gouvernance Obligatoire 15 2 EC 422 Evolution et perspectives des cadres Obligatoire 15 2 EC 423 RSE, Développement durable, démarche qualité Obligatoire 15 2 UE 43 Analyse de l'activité et gestion des espaces numériques EC 431 Outils TIC de la stratégie d'encadremenet Obligatoire 18 3 EC 432 Audit et conseil social européen Obligatoire 18 3 EC 433 Management des Systèmes d'information Obligatoire 21 3 EC 434 Encadrement et analyse de l'activité Obligatoire 30 3 EC 435 Conferences RH Obligatoire 26 0 TOTAUX VOLUME HORAIRE TOTAL 222

21 Master - 1 ère année - Semestre 1 Adopté par le conseil de l'ufr en date du : 16/04/2016 Adopté par la CFVU en date du : 16/05/2016 Administration économique et sociale Gouvernance et Encadrement du Social, Santé et Territoire (GESST) Intitulé des Unités d'enseignements (UE) et des éléments constitutifs (EC) Obligatoire / Code Intitulés Optionnel CM Volumes horaires Cours & TD intégrés TD TP UE EC Crédits ECTS UE UE 11 Langage et communication, informatique 3 3 EC 111 Théories de l'information de la communication, culture TIC Obligatoire 18 1 EC 112 Langue vivante 1 : Anglais Obligatoire 15 1 EC 113 Langue vivante 2 : espagnol, allemand Obligatoire 9 1 UE 12 Module de professionnalisation 5 5 EC 121 profession et professionnalisation Obligatoire 12 1 EC 122 Méthodologie des écrits professionnels et du mémoire Obligatoire 12 2 EC 123 stage et mémoire Obligatoire 9 2 UE 13 Fondamentaux des sciencs sociales et humaines de la gestion et du droit 6 6 EC 131 sociologie des organisations Obligatoire 12 2 EC 132 Economie urbaine Obligatoire 12 2 EC 133 droit public et des collectivités territoriales Obligatoire 12 2 UE 14 Politiques publiques et développement durable 6 6 EC 141 Introduction développement durable + agenda 21 Obligatoire 18 3 Obligatoire 0 0 EC 143 Risques et société contemporaine Obligatoire 15 2 EC 144 Education développement durable Obligatoire 12 1 UE 15 encadrement et gouvernance 6 6 EC 151 théories du management Obligatoire 12 2 EC 152 analyse de l'activité et encadrement Obligatoire 12 2 EC 153 Notion et modes de gouvernance dans le secteur public Obligatoire 12 2 Obligatoire 0 0 UE 16 Politiques publiques 4 4 EC 161 Démocratie et valeurs de la republique Obligatoire 15 1 EC 162 Aménagement urbain et des temps de la ville et des territoires Obligatoire 12 1 EC 163 Stratégies de marketing communication des territoiriales Obligatoire 12 1 EC 164 Regards sur les métropoles Obligatoire 12 1 TOTAUX VOLUME HORAIRE TOTAL 243

22

23 Master - 1 ère année - Semestre 2 Adopté par le conseil de l'ufr en date du : 16/04/2016 Adopté par la CFVU en date du : 16/05/2016 Administration économique et sociale Gouvernance et Encadrement du Social, Santé et Territoire (GESST) Intitulé des Unités d'enseignements (UE) et des éléments constitutifs (EC) Obligatoire / Code Intitulés Optionnel CM Volumes horaires Cours & TD intégrés TD TP UE EC Crédits ECTS UE UE 21 Gouvernance moderne des territoires 8 8 EC 211 disgnostic territoirial Obligatoire 12 2 EC 212 finances publiques et marchés publics collectivités territoriales Obligatoire 12 2 EC 213 dispositifs d'évaluation des politiques locales Obligatoire 12 2 EC 214 Statistiques et indicaterus sociaux santé sanitaire et santé Obligatoire 15 2 UE 22 Cohésion sociale 6 6 EC 221 Statégies locales de l'habitat et du logement Obligatoire 12 2 EC 222 Précarité et pauvreté Obligatoire 12 2 EC 223 Politiques sociales territoriales Obligatoire 12 2 UE 23 Politiques publiques et management du sport 5 5 EC 231 Politiques et stratégies des organisations territoriales Obligatoire 10 1 EC 232 Sport et bien êtrre Obligatoire 10 2 EC 233 Management du sport Obligatoire 10 2 UE 24 Santé et territoires 5 5 EC 241 Histoire de la santé en France Obligatoire 12 2 EC 242 Santé et développement territorial (inégalités) Obligatoire 12 1 EC 243 Santé, urbanité Obligatoire 12 2 UE 25 Politiques publiques du développemen durable 6 6 EC 251 Introduction au développement durable Obligatoire 12 2 Risques et société Obligatoire 12 2 EC 253 Economie sociale et solidaire Obligatoire 12 2 TOTAUX VOLUME HORAIRE TOTAL 189

24 Master - 2 ème année - Semestre 3 Adopté par le conseil de l'ufr en date du : 16/04/2016 Adopté par la CFVU en date du : 16/05/2016 Administration économique et sociale Gouvernance et Encadrement du Social, Santé et Territoire (GESST) Intitulé des Unités d'enseignements (UE) et des éléments constitutifs (EC) Obligatoire / Code Intitulés Optionnel CM Volumes horaires Cours & TD intégrés TD TP UE EC Crédits ECTS UE UE 31 Langage et communication, cartographie 5 5 EC 311 théories de l'information de la communication, cartographie, SIG, Obligatoire 18 2 EC 312 Langue vivante 1 Obligatoire 12 2 EC 313 Langue vivante 2 : allemand, espagnol Obligatoire 12 1 UE 32 fondamentaux des sciences sociales et humaines de la gestion et du droit 6 6 EC 321 sociologie des entreprises du travail et des professions Obligatoire 15 2 EC 322 Economie et statistiques appliquées Obligatoire 15 2 EC 323 Droit public, droit des collectivités Obligatoire 15 2 UE 33 Modules de professionnalisation 8 8 EC 331 conduite de projets financement et évaluation du projets Obligatoire 9 1 EC 332 Méthodologie des écrits professionnels, du mémoire Obligatoire 9 1 EC 333 Recherche de stage Obligatoire 9 2 EC 334 Mémoire de stage Obligatoire 0 4 UE 34 Aménagement et urbanisme 3 3 EC 341 villes durables Obligatoire EC 342 Transport mobilité et déplacements Obligatoire 12 1 EC 343 contractualisation territoriales Obligatoire 12 1 UE 35 Encadrement et gouvernance 8 8 EC 351 Analyse de l'activité d'encadrement Obligatoire 15 2 EC 352 Dispositifs d'évaluation et démarche qualité Obligatoire 9 2 EC 353 Prévention et gestion des risques Obligatoire EC 354 Gestion des équipements collectifs (sanitaire et sociale, sports et de losirs). Obligatoire 9 2 TOTAUX VOLUME HORAIRE TOTAL 198

25 Master - 2 ème année - Semestre 4 Adopté par le conseil de l'ufr en date du : 16/04/2016 Adopté par la CFVU en date du : 16/05/2016 Administration économique et sociale Gouvernance et Encadrement du Social, Santé et Territoire (GESST) Intitulé des Unités d'enseignements (UE) et des éléments constitutifs (EC) Obligatoire / Code Intitulés Optionnel CM Volumes horaires Cours & TD intégrés TD TP UE EC Crédits ECTS UE UE 41 Politiques sociales territorialisées 6 6 EC 411 Acteurs et dispositifs de la ville de l'emploi et de l'insertion Obligatoire 12 2 EC 412 EC 413 dispositifs territoriaux des secteurs de la santé du sanitaire et du social approche socio-économie des pratiques sportives et des loisirs Obligatoire 12 2 Obligatoire 12 1 EC 414 Environnement et bien être Obligatoire 12 1 UE 42 Droit et santé 8 8 EC 421 Réforme des poltiqiues de santé publique HPST RGPP et T2A Obligatoire 12 2 EC 422 Droit des usagers des malades droit du travail Obligatoire 12 2 EC 423 Approche psychosociologique et dynamique des situations invalidantes Obligatoire 12 2 EC 424 Politiques de santé Obligatoire 12 2 UE 43 Stratégie de direction EC 431 diriger Encadrer manager (gouvernance moderne) Obligatoire 12 2 EC 432 Diriger un établissement social sanitaire et social Obligatoire 12 2 EC 433 Finances et contrôle de gestion Obligatoire 12 3 EC 434 Marketing et communication publique Obligatoire 15 3 UE 44 Politiques sportives territorialisées 6 6 EC 441 sport outil de cohésion sociale et territoriale Obligatoire 12 3 EC 442 Sport entreprises et organisations Obligatoire 12 3 Obligatoire 0 UE 45 Conférences 0 0 EC 451 Politique de la ville et contrat ville Obligatoire 0 EC 452 Santé et bien être Obligatoire 0 EC 453 Sport professionnel et cohésion Obligatoire 0 EC 454 circuits courts agriculture urbaine Obligatoire 0 EC 455 Hnandicaps Obligatoire 0 EC 456 Valeurs de la république laïcité Obligatoire 0 TOTAUX VOLUME HORAIRE TOTAL 171

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