GEPSS V14.0. Logiciel de gestion administrative des EHPAD. Fiche technique PESV2. Société INSIGHT. Version du 07 Mai 2015
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- Sabine Bernier
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1 GEPSS V14.0 Logiciel de gestion administrative des EHPAD Société INSIGHT Version du 07 Mai 2015 Fiche technique PESV2 1
2 SOMMAIRE AMORTISSEMENTS... 3 A. Mandat d ordre budgétaire... 3 B. Titre d ordre budgétaire... 4 CHARGES A RATTACHER... 5 A. Mandat ordinaire en N... 8 B. Mandat d annulation en N ICNE A PAYER...10 A. Exercice N...10 a.mandat d ordre budgétaire N...10 b.titre d ordre budgétaire N...11 B. Exercice N a.mandat d ordre budgétaire N b.titre d ordre budgétaire N MANDAT D ANNULATION (REDUCTION)...14 MANDAT INDIVIDUEL DE PAYE...15 MANDAT ORDINAIRE (DE FONCTIONNEMENT OU D INVESTISSEMENT)...16 A. Mandat ordinaire de fonctionnement...16 B. Mandat ordinaire d investissement...17 TITRE D ANNULATION (REDUCTION)...18 TITRE D EMPRUNT...19 TITRE EMIS APRES ENCAISSEMENT (P503)...20 A. Titre de fonctionnement...20 B. Titre d investissement...21 TITRE ORDINAIRE (DE FONCTIONNEMENT OU D INVESTISSEMENT)...22 A. Titre ordinaire de fonctionnement...22 B. Titre ordinaire d investissement
3 A. Mandat d ordre budgétaire AMORTISSEMENTS 3
4 B. Titre d ordre budgétaire Lors de la création du flux RECETTES vous devrez renseigner le numéro du mandat d ordre budgétaire 4
5 CESSION D UNE IMMOBILISATION Une cession d une immobilisation comporte 3 écritures : un titre ordinaire, un titre d ordre budgétaire et un mandat d ordre budgétaire. A. Titre ordinaire Le tiers (Débiteur) doit correspondre à une personne physique (nature juridique = 01) ou à une société (nature juridique = 03). Vous devez utiliser obligatoirement le compte 775 comme compte d imputation. Le numéro d inventaire doit être renseigné. 5
6 B. Titre d ordre budgétaire Le tiers (Débiteur) doit correspondre à une collectivité (nature juridique = 09) ou à une trésorerie (nature juridique = 07). Le compte d imputation sélectionné doit commencer obligatoirement par 2. Vous devez mentionner les références du mandat d ordre budgétaire. Le numéro d inventaire doit être renseigné. 6
7 C. Mandat d ordre budgétaire Le tiers (Débiteur) doit correspondre à une collectivité (nature juridique = 09) ou à une trésorerie (nature juridique = 07). Vous devez utiliser obligatoirement le compte 675 comme compte d imputation. Vous devez mentionner les références du titre d ordre budgétaire. 7
8 CHARGES A RATTACHER Le tiers (Débiteur) doit correspondre à une collectivité (nature juridique = 09) ou à une trésorerie (nature juridique = 07) Le compte d imputation sélectionné doit commencer obligatoirement par 6 A. Mandat ordinaire en N 8
9 B. Mandat d annulation en N+1 Pour une annulation de mandat, doivent être obligatoirement renseignés la nature de la pièce (01- Mandat), l exercice de l année N et le n de ligne (>=1) 9
10 ICNE A PAYER A. Exercice N Le tiers (débiteur) doit correspondre à une collectivité (nature juridique = 09) ou à une trésorerie (nature juridique = 07). a. Mandat d ordre budgétaire N Le compte d imputation doit être un compte commençant par
11 b. Titre d ordre budgétaire N Le 1688 est le compte d imputation du titre pour les ICNE. Sur ce titre doivent être mentionnées obligatoirement les références du mandat. 11
12 B. Exercice N+1 Le tiers (débiteur) doit correspondre à une collectivité (nature juridique = 09) ou à une trésorerie (nature juridique = 07). a. Mandat d ordre budgétaire N+1 Le compte 1688 est le compte d imputation attribué au mandat sur l exercice N+1. 12
13 b. Titre d ordre budgétaire N+1 Le compte 661 est le compte d imputation attribué automatiquement au titre sur l exercice N+1. Les données correspondantes au mandat rattaché à ce titre doivent être obligatoirement renseignées telles que la nature de la pièce d origine (02 Mandat), l exercice, le numéro de pièce d origine (n du mandat) et le n de ligne du mandat. 13
14 MANDAT D ANNULATION (REDUCTION) Pour un mandat en annulation, la nature de la pièce ainsi que l exercice, le n de pièce (n mandat initial) et le n de ligne doivent être renseignés. Ces informations s affichent automatiquement en passant par la recherche d un mandat validé via le bouton. 14
15 MANDAT INDIVIDUEL DE PAYE Pour la paye individuelle le tiers est une personne physique clairement identifiée (Civilité, Nom, prénom, coordonnées bancaires, ). Le compte d imputation doit être un compte de Groupe 2. 15
16 MANDAT ORDINAIRE (DE FONCTIONNEMENT OU D INVESTISSEMENT) A. Mandat ordinaire de fonctionnement 16
17 B. Mandat ordinaire d investissement 17
18 TITRE D ANNULATION (REDUCTION) La nature de la pièce d origine correspond à un titre. Par conséquent les données relatives au titre annulé ou réduit doivent être obligatoirement renseignées. 18
19 TITRE D EMPRUNT Le compte d imputation doit être un compte commençant par 16. Le numéro d emprunt doit être obligatoirement saisi. 19
20 TITRE EMIS APRES ENCAISSEMENT (P503) Le titre émis après encaissement régularise un encaissement. Par conséquent la nature de la pièce d origine est obligatoire. L exercice d origine doit correspondre à l exercice de la pièce initiale. Le numéro de pièce d origine correspond au n d encaissement HELIOS. Le tiers (débiteur) doit être identique à celui de la pièce initiale. A. Titre de fonctionnement 20
21 B. Titre d investissement 21
22 TITRE ORDINAIRE (DE FONCTIONNEMENT OU D INVESTISSEMENT) A. Titre ordinaire de fonctionnement 22
23 B. Titre ordinaire d investissement 23
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